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1 HQE Aménagement Une démarche pour des opérations d aménagement durable

2 Sommaire Communiqué de presse HQE Aménagement Une écriture collégiale au sein de l Association HQE L association HQE en questions L association HQE en dates ANNEXES Plaquette HQE Aménagement Référentiel HQE Aménagement

3 COMMUNIQUE DE PRESSE HQE Aménagement Nouvelle démarche de l Association HQE Paris, le 25 mars 2010 Un an après le lancement de son manifeste lors des 6èmes Assises HQE, l Association HQE présente, au cours d un colloque organisé le 30 mars 2010*, une méthode inédite d aménagement durable pour la réalisation d éco-quartiers : HQE Aménagement. Vers un aménagement durable Le développement des villes et de l habitat ne répondant plus aux exigences actuelles, il est désormais nécessaire de faire évoluer les pratiques de l urbanisme. Si la seule juxtaposition de bâtiments HQE ne fait pas un aménagement durable, la performance environnementale d un bâtiment HQE doit s inscrire dans un projet d urbanisme à part entière. Cette nouvelle vision implique une évolution au niveau de la performance environnementale urbaine, qui doit s envisager de manière globale et non bâtiment par bâtiment, ainsi qu au niveau des pratiques. Les acteurs de l urbanisme vont devoir accepter de modifier en profondeur leurs méthodes et leur vision. Pionnière de la réflexion autour de la qualité du cadre de vie bâtit, placée au cœur de ces problématiques, l association HQE, avec l aide de ses partenaires, a étendu ses réflexions au-delà du bâtiment à l échelle des opérations d aménagement. Conçue par des professionnels par des professionnels, HQE Aménagement est le fruit de ce travail collégial. La philosophie HQE adaptée à l aménagement HQE Aménagement est une méthode intégrée d aménagement opérationnel basée sur la concertation et le pilotage. Véritable outil de gestion de la gouvernance d un projet d urbanisme, elle se veut : Globale et multicritère : elle couvre l intégralité des enjeux environnementaux, économiques, sociaux et territoriaux. HQE Aménagement est projetée à partir du déroulement classique d une opération, depuis la naissance du projet jusqu à la rétrocession. Elle s intègre aux politiques locales, et prend en compte les contraintes liés à l échelle du bâtiment. Démarche volontaire : à l initiative des porteurs de projet. HQE Aménagement ne définit pas de niveau de performance a priori, mais elle oblige les porteurs de projet à se fixer des objectifs de qualité et de niveaux ambitieux dans le cadre de chaque projet. Ces objectifs doivent être hiérarchisés, formalisés et évalués tout au long du projet. Transparente et participative : elle positionne les échanges et la participation comme une préoccupation constante, du début à la fin du projet, impliquant tout aussi bien les habitants que les professionnels, en passant par les services techniques. Une démarche structurée autour du développement durable HQE Aménagement s articule autour d un système de management de l opération pour organiser le pilotage, et une approche thématique pour analyser le site et caractériser le projet. Le système de management d opération est adapté au déroulement classique d une opération d aménagement mais avec la particularité d apporter des plus-values à chacune des phases telles que la formalisation de l engagement aménageur et collectivité, ou le fait de favoriser la composition d équipes aux formations pluridisciplinaires L approche thématique poursuit 3 objectifs majeurs qui sont des déclinaisons des 3 piliers du développement durable : Assurer l intégration et la cohérence du quartier avec le tissu urbain et les autres échelles du territoire Préserver les ressources naturelles et favoriser la qualité environnementale et sanitaire de l aménagement Promouvoir une vie sociale de proximité et conforter les dynamiques économiques La démarche HQE Aménagement s adresse aux maîtres d ouvrage d opération d aménagement et s applique à tout type d aménagement, ZAC, lotissements, petits ou grands projets. Contacts presse : H&B Communication / Nadège Chapelin Jennifer Cuinier :

4 COMMUNIQUE DE PRESSE *Colloque «Réaliser un écoquartier : la réponse HQE Aménagement» Le 30 mars 2010, de 14h00 à 17h30 - Auditorium de la FFB rue la Pérouse Paris - Métro : Kleber ou Etoile Contacts et Inscriptions : L Association HQE en bref Créée en 1996, l'association a pour objet de promouvoir, dans une perspective de développement durable, l'amélioration de la qualité environnementale du cadre de vie bâti, notamment par le management environnemental des opérations. L'Association constitue pour les acteurs de la construction et de l'urbanisme une structure de réflexion et d'action pour cette promotion, au niveau français, européen ou international. Reconnue d utilité publique depuis janvier 2004, elle a pour mission de contribuer à la définition de la haute qualité environnementale des bâtiments et du cadre de vie bâti, de stimuler le développement, l'évaluation et l'utilisation des outils d'aide à l'amélioration de la qualité environnementale des bâtiments et du cadre de vie bâti, et d assurer la promotion des démarches pratiques pour que les acteurs de la construction et de l'aménagement s'approprient économiquement et techniquement la démarche HQE, et en acquièrent la culture. La démarche HQE Aménagement : Fruit d un travail collaboratif Les acteurs, qui portent tout particulièrement ce projet au sein de l Association HQE : l ADEME, le Syndicat National des professionnels de l Aménagement et du Lotissement, l Ordre des Géomètres Experts, l Union Sociale pour l Habitat, la Chambre de l Ingénierie et du Conseil de France, la Fédération des EPL, le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment, et l Union Nationale des Syndicats Français d Architectes. Le projet est soutenu financièrement par l ADEME. HQE Aménagement en bref HQE Aménagement contribue à l évolution des pratiques pour une meilleure prise en compte de la préservation de l environnement, de l équité sociale, du développement économique et de la qualité de vie. Déclinaison logique du Grenelle de l Environnement, HQE Aménagement s inscrit en cohérence avec la dynamique «éco-quartier» impulsée par le Ministère de l écologie de l énergie, du développement durable et de la mer. Contacts presse : H&B Communication / Nadège Chapelin Jennifer Cuinier :

5 Une écriture collégiale au sein de l Association HQE Ce nouveau référentiel est le fruit d un travail collaboratif au sein de l Association HQE, Il est porté par : l ADEME, le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment, la Chambre de l Ingénierie et du Conseil de France, la Fédération des EPL, l Ordre des Géomètres Experts, le Syndicat National des professionnels de l Aménagement et du Lotissement, l Union Nationale des Syndicats Français d Architectes et l Union Sociale pour l Habitat. Autant d acteurs impliqués dans l aménagement et qui s engagent à promouvoir la démarche HQE- Aménagement. L'Agence de l'environnement et de la Maîtrise de l'énergie (ADEME) est un établissement public sous la tutelle conjointe du Ministère de l'écologie, de l Énergie, du Développement durable et de la mer et du Ministère de l Enseignement Supérieur et de la Recherche. Elle participe à la mise en œuvre des politiques publiques dans les domaines de l'environnement, de l'énergie et du développement durable. L'agence met ses capacités d'expertise et de conseil à disposition des entreprises, des collectivités locales, des pouvoirs publics et du grand public et les aide à financer des projets dans cinq domaines (la gestion des déchets, la préservation des sols, l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables, la qualité de l'air et la lutte contre le bruit) et à progresser dans leurs démarches de développement durable Site web : La CICF (Chambre de l Ingénierie et du Conseil de France), syndicat représentatif de la branche, réunit les structures professionnelles indépendantes de l ingénierie et du conseil de toutes les disciplines : informatique, management, infrastructures, géotechnique, environnement, construction, industrie, acoustique, ergonomie, restauration et hôtellerie, éditions de logiciels, pilotage et coordination, portage salarial Site web : Contact : A la fois support d innovation et tiers de confiance de la filière du bâtiment, le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment, aux côtés de ses filiales, développe, capitalise et partage avec ses partenaires et ses clients les connaissances scientifiques et techniques déterminantes pour que les bâtiments et leur environnement répondent aux enjeux du développement durable. Il est l un des acteurs majeurs de l innovation pour la qualité et la sécurité de la construction durable. Site web : Contact :

6 Créé en 1980, le Syndicat National des Aménageurs Lotisseurs (SNAL) est la seule organisation professionnelle représentant les entreprises privées d aménagement et de lotissement. Il regroupe plus de 300 sociétés, soit de 80% de la profession, qui contribuent chaque année à la production de plus de logements. A ce titre, il est le partenaire incontournable de tous les intervenants à l acte de bâtir Site web : Contact : L Union sociale pour l habitat représente quelque 800 organismes Hlm Elle remplit trois missions : représentation nationale auprès des pouvoirs publics, médias, et milieux professionnels; une mission de réflexion, d analyse et d étude sur tous les dossiers relatifs à l habitat et l élaboration de propositions pour une politique sociale de l habitat ; une fonction de conseil et d assistance auprès des organismes afin de développer leurs activités et leurs compétences. Produisant chaque année logements, les organismes Hlm en gèrent 4,2 millions et logent plus de 10 millions de personnes. Animés par administrateurs bénévoles, ils emploient salariés. Site web : L ordre des Géomètre-expert, au cœur de l aménagement Le géomètre-expert est un acteur de l aménagement du territoire et intervient partout en France. Il réalise, au delà de ses missions topographiques et foncières, des documents de planification, des missions de conception, de maîtrise d œuvre et d aménagement urbains et ruraux. Il participe et coordonne des équipes pluridisciplinaires (architectes, paysagistes) et travaille sur des échelles allant de territoire à la parcelle. Juxtaposer des bâtiments HQE lui semble insuffisant : La qualité de l aménagement durable se définit à l échelle du quartier, de la ville, de la région et du Pays. Site web : www2.geometre-expert.fr/ Contact : La Fédération des Entreprises publiques locales est l'unique représentant des Sociétés d'économie mixte (Sem) et Sociétés publiques locales (Spl). Elle anime de nombreux réseaux et offre à ses adhérents une gamme de services destinée à renforcer leur performance. Les Epl sont connectées à un réseau européen fort de entreprises, 1,1 million de salariés et de 140 milliards d' de chiffre d'affaires, avec lequel elles partagent de nombreuses valeurs. Site web : Contact Tél. : L Unsfa fédère des syndicats locaux d architectes qui ont compris l intérêt d actions collectives. Elle assure la défense des droits et intérêts collectifs et individuels, des architectes. L Unsfa intervient par exemple sur la négociation des textes réglementaires, les échanges interprofessionnels, la formation Elle représente les architectes auprès des organisations institutionnelles ou professionnelles nationales et internationales. Site web : syndicat-architectes.com/ Contact :

7 L Association HQE en questions Qui est l Association HQE? Créée en 1996, l Association HQE est une association Loi 1901, reconnue d utilité publique depuis Pourquoi l Association HQE? Etre un lieu d échanges et de concertation pour tous les acteurs de la construction concernés par l amélioration du cadre de vie du bâtit dans une perspective de Développement Durable, telle est la raison d être de l Association HQE qui vise à faire progresser l ensemble de la profession vers des bâtiments sains et confortables dont les impacts sur l environnement, évalués sur l ensemble du cycle de vie, sont les plus maîtrisés possibles. Qui adhère à l Association HQE? L Association HQE a comme membres des instances collectives représentant l ensemble des acteurs de la construction ainsi que des organismes publics. Ils sont regroupés dans six collèges : Maîtrise d ouvrage, Maîtrise d œuvre, Entreprises et Industriels, Expertise, Conseil et Soutien, Usagers (ce dernier a été crée en septembre 2008). Qui gouverne l Association HQE? Comme toute association, la gouvernance de l Association HQE s organise autour d un Conseil d Administration (CA) élu par l Assemblée Générale qui décide et d un Bureau élu par le CA qui, avec l appui des permanents de l Association, met en œuvre les décisions du CA. Le CA est constitué de membres issus des différents collèges, assurant ainsi la pluralité des points de vue. Ses administrateurs : ADEME, AIMCC, ANAH, ARENE Ile-de-France, ASCOMADE, CAPEB, CICF, Conseil Régional Nord-Pas de Calais, CSTB, Fédération des EPL, FFB, CTNMC, FILMM, Michel Havard, Dominique Jourdain, Olivier Piron, QUALITEL, SNAL, SYNTEC Ingénierie, Ordre des Géomètres Experts, Union sociale pour l habitat, UNSFA, UNTEC. Que propose l Association HQE en matière de formation? Depuis 2004, l Association HQE propose aux organismes volontaires de souscrire à la charte des formations continues à la Démarche HQE qu elle propose. L Association entend ainsi contribuer au développement de formations à la démarche HQE qu elle prône. L Association entend s appuyer sur ce réseau pour développer les formations à la démarche HQE-Aménagement. Quels sont les axes de travail de l Association HQE? L Association HQE a lancé 5 nouveaux chantiers lancés en 200 à travers un manifeste et qui viendront enrichir sa démarche actuelle, soutenir sa volonté de contribution aux objectifs ambitieux fixés par le Grenelle de l environnement et anticiper sur leurs évolutions. 1. Un troisième pilier à la démarche HQE : des indicateurs environnementaux globaux 2. Un principe directeur à la démarche HQE pour le parc existant : l amélioration significative 3. Un socle durable pour les bâtiments HQE : les territoires durables 4. Des besoins croissants pour la démarche HQE : la formation et la mutualisation des connaissances 5. Un paysage mondialisé pour la démarche HQE : une démarche française internationalement active HQE Aménagement est la première réalisation concrète du manifeste.

8 L association HQE en dates Octobre 1996 : Création de l Association HQE 1998 : Premières réalisations se référant à la démarche HQE : Lycée Maximilien Perret d Alfortville, Lycée Leonard de Vinci de Calais, Novembre 2001 : 1ères Assises HQE à Bordeaux 19 mars 2002 : Publication par l Association des référentiels génériques de la démarche HQE : définition de la qualité environnementale des bâtiments, système de management de l opération et les «14 cibles» 13 février 2004 : Mise en place de la certification «NF ouvrages - Démarche HQE" (par la signature d une convention entre l Association HQE et AFNOR Certification) Janvier 2004 : Reconnaissance d utilité publique de l Association HQE Juin 2004 : Lancement de la charte de l Association HQE pour les centres de formations continues à la démarche HQE Février 2005 : Publication au JO du premier référentiel de certification pour les Bureaux et bâtiments d enseignement: "NF Bâtiments Tertiaires - Démarche HQE" Février 2006 : Lancement de l expérimentation HQE Aménagement Mars 2006 : Adoption du plan triennal d action Décembre 2007 : Partie prenante aux travaux du Grenelle de l Environnement, l Association HQE officialise deux orientations politiques majeures : L évaluation de la qualité environnementale à l aide d indicateurs environnementaux globaux Le calage des indicateurs environnementaux liés à l énergie (consommation d énergie primaire et émission de CO2) sur des valeurs minimums correspondant au label THPE et pour les plus ambitieux sur BBC-Effinergie et BEPOS Avril 2008 : Proclamation des résultats du concours «QEB FDES» distinguant deux logiciels (TEAM Bâtiment et Elodie) d évaluation de la Qualité Environnementale des Bâtiments à partir des Fiches de Déclaration Environnementale et Sanitaire (FDES) des produits de construction Septembre 2008 : Création d un 6ème collège dédié aux usagers 18 Mars 2009 : Lancement du Manifeste : «5 chantiers pour une nouvelle ambition» lors des 6èmes Assises HQE à Lille 30 Mars 2010 : Lancement officiel de la démarche HQE Aménagement.

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