ATTENTION! Veuillez effectuer une sauvegarde de vos données avant d'installer la mise à jour

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1 PEGASE 3 Version SQL 5.23(10) 25 Avril 2016 ATTENTION! Veuillez effectuer une sauvegarde de vos données avant d'installer la mise à jour

2 Mises à jour disponibles en ligne : Les mises à jour de Pégase 3 sont disponibles en téléchargement sur le site privé de Micromégas. Pour les télécharger veuillez-vous rendre sur le site : Accéder au site privé via «Site privé». Si vous n'êtes pas inscrit, veuillez auparavant vous inscrire via «S'inscrire». Sélectionner ensuite le lien vous permettant d'accéder directement à la page de téléchargement. Téléchargement : Pour télécharger une mise à jour, cliquer sur le lien " Pégase 3 - Mise à jour vx.xx(x)" au-dessus. Une boite de dialogue "téléchargement de fichier" va apparaître. Choisir l'option "enregistrer ce programme sur le disque", puis faire OK. Une fois le téléchargement terminé, accéder à ce répertoire via le poste de travail, puis double-cliquer sur le fichier p3_x-xx-xx.exe pour lancer l'installation de la mise à jour. Pour les modifications des versions antérieures, merci de se rapporter aux notices correspondantes. Pour obtenir ces notices, veuillez consulter le CD et/ou contacter l'assistance téléphonique. 2/5

3 5.23(10) Corrections ABSENCES Lors de la prise d un congé payé précédant ou suivant un jour férié, Pégase déduit bien un seul jour de congé payé. La suppression ou la modification d'une rubrique se situant avant une rubrique d'absence ayant une valeur forcée ne réactualise plus les données avec les valeurs calculées. Les valeurs forcées sont conservées. Suite à une précision juridique indiquant que : «La 1ère absence prévaut sur les autres absences», la déduction d'un jour férié a été modifié en fonction. Ce qui signifie que lorsqu une absence inclut un JF chômé, l absence est prioritaire sur le JF qui ne doit donc pas être neutralisé CALCUL Lors de la prise de congés payés, si le nombre de jours acquis sur n-2 est supérieur au légale alors le calcul pour déterminer le taux journalier est : (Base CP n-2*10%)/nbr de jours acquis sur n-2. En cas d absence mois complet, un plafond fictif de réintégration sociale se déclenche pour compenser l absence du plafond bulletin. Ce plafond fictif permet de calculer les seuils de réintégration sociale. Pour plus d informations, se référer à la notice sur la réintégration sociale. Les rubriques ayant des codes formules AF002 et AF003 tiennent compte des heures supplémentaires structurelles dans le calcul du SMIC Fillon. N4DS Les établissements non compris dans la déclaration d une fraction n'apparaissent plus dans la déclaration A/R (structures S80) d une fraction. Les éventuelles valeurs forcées saisies dans le complément salarié (Code unité d'expression du temps de travail contractuel + Durée de travail contractuel de l'établissement + Durée de travail contractuel pour ce salarié) sont prises en compte pour le calcul du taux de travail à temps partiel. Correction des anomalies de chevauchement de périodes suite à des absences contiguës. AED V10 : correction pour les journalistes sur le code démission 57 et le champ S48.G qui est maintenant alimenté avec les mentions NP352 ou P352 (salariés journalistes). La journée de solidarité n'est plus considérée somme un jour férié. Tous les jours fériés sont pris en compte dans la S40.G25.00 AT avec le nouveau planning. Suite au texte de fournit par la CI BTP, les jours fériés ne sont plus déduits du temps de travail dans la structure S56.G /5

4 DSN Lors de la génération du fichier DSN, si l'adresse de la société contient un Cedex, le code postal est correctement repris. Pour les salariés nés à l étranger : Lorsque le pays de naissance du salarié est renseigné mais pas la commune, alors la structure est alimenté avec le libellé du pays de naissance. Correction des messages de violation d accès rencontrés en préparation DSN et dus à un bulletin créé à tort sur un exercice suivant. Dans le cas d un salarié présent sur un mois avec plusieurs contrats et plusieurs profils différents (Cadre/Non Cadre) : les blocs 71 de chaque contrat (bloc 40) se réfèrent bien au code régime retraite complémentaire du contrat concerné. Suite à la précision du guide DSN qui dit qu'en ce qui concerne l'effectif : chaque salarié compte pour un, indépendamment de sa durée de travail, le décompte de l'effectif DSN a été corrigé. Les heures supplémentaires structurelles sont correctement reprises en DSN sur un bloc 51 code type 011. En cas de lissage, le taux de versement transport repris en DSN est le taux réduit. De plus, si c'est le cas, une alerte est générée pour informer le client du taux repris et du fait qu'il doit en informer son URSSAF Lorsqu'une annulation d'absence M-1 est intégrée sur un bulletin M alors cette annulation est bien prise en compte dans la DSN du mois en cours. Le calcul du CICE en DUCS comme en DSN est calculé de la même manière. En cas d absence partielle d un apprenti sur un mois, le brut soumis à contribution d assurance chômage (Type 002 Bloc 51) correspond bien aux informations reprises du bulletin et ramène bien un montant. Dans le cas d une régularisation effectuée par le module «Régularisation», le qualifiant d assiette est déterminé en fonction du paramétrage de l assiette de la rubrique. En cas de lissage du taux FNAL, les CTP repris en DUCS et en DSN correspondent à l'année de dégressivité de la société. En cas de modification d'un signalement d'arrêt de travail, c'est bien la norme P02V01 qui est reprise dans le nouveau fichier de dépôt et non plus la norme Phase01. En cas de mutation d un salarié d un établissement à un autre, les dates reprises sur les structures et sont identiques et correspondent toutes deux à la date d entrée dans la société. PARAMETRAGE Les rubriques de forfait sociales possèdent le bon taux sans besoin de renseigner le CTP Alsace. TECHNIQUE L ordre d affichage des détails des absences se fait de l absence la plus récente à la plus ancienne. La gestion des droits utilisateurs a été corrigée : un utilisateur dont le niveau d accès en gestion a été défini n a plus accès au niveau supérieur. Lors de la demande d une extraction Excel pour obtenir un état de suivi des absences, celleci est générée correctement. 4/5

5 5.23(10) Evolutions CALCUL Mise en place de l évolution légale de la cotisation Allocations Familiales : le seuil de la majoration passe de 1.6 SMIC à 3.5 SMIC au 1er Avril Une notice explicative sera prochainement mise à disposition sur le site privé. Les dossiers BTP en mode déclaratif ont la possibilité de l identifier dans le centre de cotisation afin de permettre un désalignement d assiette entre la sécurité sociale et la retraite lorsqu un prorata de plafond est déclenché en cas de prise de CP BTP. TECHNIQUE Afin de faciliter la téléassistance avec le l'assistance technique, le menu "prise de main à distance", étant obsolète, a été retiré. En présence de nombreux doublons de salariés dans le menu Paie Traitements collectifs saisie des éléments de paies, possibilité de passer une requête embarquée pour faire un nettoyage. Attention, pour se faire, il est nécessaire de contacter l assistance technique. Livraison d une nouvelle fonctionnalité : La personnalisation des jours fériés. Une notice explicative sera prochainement mise à disposition sur le site privé détaillant le fonctionnement de cette nouvelle fonctionnalité. o Possibilité de personnaliser les jours fériés nationaux en page planning de la fiche de gestion société, établissement et salarié. o Possibilités d ajouter des jours fériés particuliers en page planning de la fiche de gestion société. o Possibilité de paramétré chaque jour férié en jour chômé, demi travaillé ou travaillé. Concernant cette nouvelle fonctionnalité, nous attirons votre attention sur un point de vigilance : o L installation de la version 5.23(10) contenant la mise en place de la personnalisation des jours fériés a normalement réinitialisé votre paramétrage du jour de solidarité si celui-ci avait été paramétré. Il est donc nécessaire de refaire ce paramétrage. 5/5