Ensemble, tout est possible

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1 Ensemble, tout est possible Guide portant sur l enseignement à l enfance en difficulté et les services aux élèves Vision Tous les élèves réalisent leur plein potentiel Mission Offrir un enseignement pertinent et adapté aux besoins afin que chaque élève poursuive un apprentissage permanent et devienne un citoyen qui contribue à la société dans un monde diversifié. Valeurs Respect, Créativité, Excellence, Engagement citoyen A L L S T U D E N T S A C H I E V I N G T H E I R F U L L P O T E N T I A L

2 24 LE CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DE HAMILTON-WENTWORTH Nous sommes ravis de vous accueillir auprès des Services d enseignement à l enfance en difficulté et aux élèves du Conseil scolaire du district de Hamilton- Wentworth (CSDHW). Le CSDHW s est engagé à offrir à tous les élèves des occasions éducatives appropriées pour l amélioration de leur apprentissage. De nombreux professionnels, notamment le personnel enseignant en salle de classe, le personnel enseignant de l enfance en difficulté, les assistants à l enseignement, les éducateurs et éducatrices de la petite enfance, les administrateurs scolaires et les autres membres du personnel scolaire, les consultants en éducation de l enfance en difficulté, le personnel enseignant des affectations spéciales, les consultants en orthophonie, les consultants en psychopédagogie et les travailleurs sociaux, offrent des services de soutien aux élèves qui présentent des besoins particuliers. Le Conseil s efforce de répondre aux besoins de tous les élèves en difficulté d apprentissage dans l environnement le plus favorable qui soit, conformément aux préférences des parents. Dans la mesure du possible, les besoins en apprentissage particuliers des élèves peuvent et doivent être comblés dans leur propre école. Le Conseil offre un continuum de mesures de soutien et de services d enseignement à l enfance en difficulté qui comprennent le placement et le soutien en classe ordinaire, de même que le placement et le soutien en classe pour l enfance en difficulté. L éducation de nos enfants est une responsabilité que partagent les parents, le personnel de l école et les élèves eux-mêmes. Une communication périodique et continue, qu elle soit entamée par vous ou par le personnel scolaire, constitue un précieux volet de la démarche d équipe. Les élèves, les parents et les éducateurs jouent un rôle important dans la planification et la mise en œuvre du programme d enseignement à l enfance en difficulté. Nous espérons que les renseignements présentés ici vous seront utiles. Après avoir lu le présent guide, si vous avez besoin de plus amples renseignements sur les programmes, les soutiens et les services d enseignement à l enfance en difficulté ou sur les services aux élèves, veuillez communiquer avec votre école locale ou composer le Si vous aimeriez recevoir le présent Guide portant sur l enseignement à l enfance en difficulté en braille, en gros caractères ou en d autres formats accessibles, veuillez communiquer avec le Conseil au Lorsqu il est employé dans le présent guide, le terme «parent» englobe les tuteurs/tutrices et les fournisseurs de soins. Vicki Corcoran Surintendante Leadership et apprentissage Judy Colantino Présidente Comité consultatif pour l enfance en difficulté

3 SERVICES D ENSEIGNEMENT À L ENFANCE EN DIFFICULTÉ ET SERVICES AUX ÉLÈVES 73 TABLE OF MATIÈRES 4 Inscription d un enfant ayant des besoins particuliers 5 Comment puis-je déterminer si mon enfant a besoin d aide? 6 Par où dois-je commencer? 7 L équipe de ressources de l école 8 Comment l évaluation est-elle menée? 9 Le processus du Comité d identification, de placement et de révision (CIPR) 12 Catégories d exception 15 Programmes, services et placements 16 Après la réunion du CIPR 18 Le processus de révision 19 Classes adaptées 20 Qu est-ce qu un Plan d enseignement individualisé? 22 Que dois-je faire si des problèmes surviennent? 24 Comité consultatif pour l enfance en difficulté (CCED) 26 Services communautaires 28 Vos droits et responsabilités : Sommaire 30 Certains termes courants

4 48 LE CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DE HAMILTON-WENTWORTH INSCRIPTION D UN ENFANT AYANT DES BESOINS PARTICULIERS Les parents et le personnel du conseil scolaire doivent collaborer afin de veiller à ce que les soutiens nécessaires soient en place afin que votre enfant vive une expérience positive au moment de son entrée à l école. Une transition planifiée vers l école aidera votre enfant à se préparer en vue de son succès futur. Selon les besoins particuliers, le processus peut comprendre ce qui suit : Déterminer les personnes qui ont travaillé avec votre enfant par le passé; Déterminer les personnes qui joueront un rôle dans le soutien offert à votre enfant à l école; Déterminer les membres du personnel de soutien qui continueront de collaborer avec l école dans le cadre de la transition vers l école; Élaborer le programme, les soutiens et les services qui seront en place pour répondre aux besoins de votre enfant une fois qu il ou elle sera à l école. Si vous inscrivez votre enfant à l école pour la première fois Au cours du printemps, avant l entrée à l école, les renseignements sur l inscription sont communiqués par l entremise des écoles de la région. Appelez ou visitez l école que fréquentera votre enfant pour remplir les formulaires de préinscription. (Si vous ne connaissez pas votre école, consultez le site Web du conseil à ou appelez le Conseil au pour obtenir cette information). Des séances d orientation sont tenues à l intention des parents dans chaque école. Les réunions d entrée à l école pour les enfants qui présentent des besoins particuliers sont coordonnées par le personnel du Conseil en collaboration avec les organismes préscolaires appropriés de la collectivité. Si vous inscrivez votre enfant à partir d un autre conseil scolaire Appelez ou visitez l école de votre quartier pour remplir les formulaires d inscription. Si vous ne savez pas quelle est votre école, consultez le site Web du Conseil à www. hwdsb.on.ca ou appelez le Conseil au pour obtenir cette information. Il est important que vous : participiez à toute réunion; décriviez les besoins spécifiques de votre enfant; communiquiez les renseignements sur votre enfant, y compris tout rapport ou renseignement médical pertinent. Des rencontres complémentaires à votre école peuvent être fixées afin de discuter des exigences précises du programme d enseignement de votre enfant. Le directeur ou la directrice peut demander l aide du personnel des services aux élèves ou d enseignement à l enfance en difficulté. L école vous consultera au sujet des rencontres. Si les préoccupations entourant l accessibilité de votre enfant ne peuvent être résolues à l école de votre quartier, le Conseil prendra des dispositions pour que votre enfant fréquente l école accessible la plus proche. Le transport sera fourni par le Conseil.

5 SERVICES D ENSEIGNEMENT À L ENFANCE EN DIFFICULTÉ ET SERVICES AUX ÉLÈVES 115 COMMENT PUIS-JE DÉTERMINER SI MON ENFANT A BESOIN D AIDE? Les parents sont nos partenaires Les parents sont de précieux partenaires et leur participation est un volet important de la planification de l éducation. En tant que parents, vous connaissez votre enfant mieux que quiconque. En effet, vous connaissez ses points forts, ses aptitudes, ses besoins et ses obstacles et, par conséquent, vous avez un important rôle à jouer dans l éducation de votre enfant. Votre engagement et votre soutien soutenus dans l éducation de votre enfant auront une incidence positive et fructueuse. Il importe que vous preniez part aux décisions qui touchent l éducation de votre enfant. Si vous ou l enseignant de la classe constatez que votre enfant a des difficultés d apprentissage, ou que votre enfant entre à l école en ayant des besoins en apprentissage particuliers, certains aspects doivent être envisagés en vue d une planification appropriée. Le comportement de votre enfant, ses aptitudes sociales, sa façon de communiquer et d apprendre, et ses besoins physiques ou sensoriels sont les aspects sur lesquels vous et votre école devrez sans doute vous pencher afin d en savoir un peu plus sur le mode d apprentissage de votre enfant pour ensuite élaborer un programme d enseignement approprié. Une intervention efficace en faveur de votre enfant commence dès l instant où votre enfant fait son entrée dans l une de nos écoles. Lorsque vous inscrivez votre enfant, peu importe s il s agit d une entrée au jardin d enfants ou d un transfert à partir d un autre conseil scolaire ou école, le fait de fournir à l école le plus grand nombre possible de renseignements à propos des points forts et des besoins de votre enfant nous aide à veiller à ce que des mesures de soutien soient en place aussitôt que possible. Communiquez avec la direction de votre école locale qui entamera le processus. Au besoin, une réunion en présence des personnes appropriées sera fixée afin de faciliter la création d un plan pour votre enfant.

6 612 LE CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DE HAMILTON-WENTWORTH PAR OÙ DOIS-JE COMMENCER? Voici par où vous pourriez commencer Une fois que votre enfant aura commencé à fréquenter l école, si vous avez l impression que votre enfant à de la difficulté à apprendre, la première étape consiste à vous adresser à l enseignant ou à l enseignante de la classe. Le personnel enseignant dispose d un certain nombre de moyens pour cerner les besoins en apprentissage de votre enfant, dont les suivants : Parler à votre enfant Observer votre enfant pendant les activités en salle de classe Passer en revue les renseignements contenus au Dossier scolaire de l Ontario (DSO) de votre enfant Analyser le travail de votre enfant en classe Évaluer les aptitudes de votre enfant dans des domaines comme la lecture, les mathématiques et ainsi de suite, conformément aux attentes du curriculum. De nombreux processus officieux peuvent être adoptés pour votre enfant dès que des préoccupations se manifestent. Ils peuvent englober une variété de stratégies différentes reposant sur des renseignements recueillis à l égard du style d apprentissage ainsi que des besoins et des intérêts précis de votre enfant. Les parents peuvent également recueillir des renseignements pouvant être utiles au processus d évaluation. Ces renseignements peuvent comprendre des rapports médicaux, des changements comportementaux récents ou des observations à propos de besoins en apprentissage de votre enfant, par exemple sa façon de se comporter à l extérieur de l école.

7 SERVICES D ENSEIGNEMENT À L ENFANCE EN DIFFICULTÉ ET SERVICES AUX ÉLÈVES 157 L ÉQUIPE DE RESSOURCES DE L ÉCOLE Pour les enfants dont les besoins en apprentissage exigent un soutien, une équipe est souvent formée pour l élaboration d un plan. L Équipe de ressources de l école peut varier en fonction des besoins de votre enfant, mais elle est composée de personnes possédant divers types d expertise. Elles collaborent afin de déterminer le meilleur programme et les meilleures stratégies d enseignement pour votre enfant. Composition éventuelle de l équipe : Personnel de l école Directeur/directrice, Directeur adjoint/ directrice adjointe, Enseignant/ enseignante-ressource (l enseignant/ enseignante de l enfance en difficulté affecté à votre école), Enseignant(s)/ enseignante(s) de la classe, Éducateur/éducatrice de la petite enfance Personnel du système scolaire Orthophoniste, Consultant/ consultante en psychopédagogie, Consultant/ consultante en éducation de l enfance en difficulté, Travailleur/travailleuse social, Enseignant/ enseignante des affectations spéciales Partenaires communautaires Responsable de la gestion des cas du Centre d accès aux soins communautaires ou CASC (ergothérapie, physiothérapie, orthophonie) La participation active des parents accroît l efficacité de l Équipe. Vous avez d importants renseignements à partager avec ses membres. Vos idées et observations peuvent aider à évaluer les aptitudes éducatives de votre enfant et à cerner ses intérêts. L Équipe de ressources de l école travaille en collaboration afin : de soutenir votre enfant et vous-même, et de se soutenir entre membres de l équipe; de collaborer, de consulter et de partager des renseignements; de cerner des stratégies pouvant accroître le succès de votre enfant.

8 816 LE CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DE HAMILTON-WENTWORTH COMMENT L ÉVALUTAION EST-ELLE MENÉE? À une réunion de l Équipe, il pourrait être décidé que des évaluations supplémentaires, autres que celles pouvant être menées au niveau de l école, sont peut-être nécessaires afin de déterminer les aptitudes à l apprentissage particulières de votre enfant et d apporter d autres modifications au programme de votre enfant. Bon nombre de ces évaluations exigeront votre consentement. Une fois que vous aurez donné votre consentement à l école en vue d une orientation vers le personnel du système afin qu il mène une autre ou d autres évaluations, les effectifs appropriés seront appelés et la ou les dates d évaluation seront fixées. Une évaluation peut être menée afin : de déterminer si votre enfant présente un besoin en apprentissage particulier; de cerner les capacités, les aptitudes et les besoins actuels de votre enfant; de découvrir comment ces besoins en apprentissage influent sur la capacité de votre enfant d apprendre et de fonctionner à l école; de cerner les programmes et les services appropriés qui répondront aux besoins individuels de votre enfant. Lorsque tous les résultats de l évaluation auront été obtenus, l école communiquera avec vous et fixera une rencontre avec le personnel ayant mené l évaluation afin de vous expliquer les résultats, de discuter des recommandations avec vous et de vous inviter à prendre part aux décisions connexes. Les renseignements peuvent alors être communiqués à l enseignant/ enseignante ou aux autres personnes qui travaillent avec votre enfant. Un exemplaire de tout rapport écrit vous sera fourni sur demande.

9 SERVICES D ENSEIGNEMENT À L ENFANCE EN DIFFICULTÉ ET SERVICES AUX ÉLÈVES 199 LE PROCESSUS DU COMITÉ D IDENTIFICATION, DE PLACEMENT ET DE RÉVISION Qu est-ce qu un CIPR? Le règlement 181/98 de la Loi sur l éducation exige que tous les conseils scolaires mettent sur pied un comité d identification, de placement et de révision (CIPR). Ce comité a pour but de déterminer si un élève doit être considéré comme un élève en difficulté. Les mesures d exception et le placement dans une classe pour l enfance en difficulté qui répondront le mieux aux besoins de l élève sont alors cernés. Le Comité est composé d au moins trois personnes. Un membre sera soit un agent ou une agente de supervision, soit un directeur ou une directrice d école. Deux membres ou plus peuvent comprendre un autre directeur/directrice, un directeur/directrice adjoint, un enseignant/enseignante-ressource, un enseignant en salle de classe ou un consultant en éducation de l enfance en difficulté. En tant que père ou mère, vous êtes invité à prendre part à cette réunion. Communiquez avec votre école pour obtenir de plus amples renseignements à propos de cette réunion ou si vous avez des questions à cet égard. Après la rencontre initiale, l identification et le placement sont examinés par un CIPR au moins une fois par année. Vous serez invité(e) à prendre part à cette réunion de révision également. Aiguillage vers un CIPR Le directeur ou la directrice de l école de votre enfant peut aiguiller votre enfant vers un CIPR lorsque le directeur ou la directrice et l enseignant ou l enseignante de votre enfant sont d avis qu il serait dans l intérêt de votre enfant d élaborer à son intention un programme d enseignement à l enfance en difficulté. Vous recevrez une lettre qui vous en avisera. En tant que père ou mère de l enfant, vous pouvez demander une rencontre avec le CIPR pour votre enfant si vous croyez que cela serait indiqué. Il vous suffit de rédiger une lettre à l intention du directeur ou de la directrice de l école de votre enfant pour demander une réunion du CIPR.

10 10 20 LE CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DE HAMILTON-WENTWORTH Qui participe à une réunion du CIPR? Les parents sont autorisés et sont encouragés à participer à la réunion du comité. Les élèves âgés de 16 ans et plus ont aussi le droit d y participer. Vous ou le directeur ou la directrice de l école de votre enfant pouvez demander que d autres personnes participent aussi à la rencontre. Il peut s agir notamment de l enseignant de votre enfant, du personnel affecté à l éducation de l enfance en difficulté, de représentants d un organisme ou de toute personne qui, selon vous ou selon l école, fournira de plus amples renseignements ou aidera le comité à comprendre votre enfant et ses besoins. Les services d un interprète, s ils s avèrent nécessaires, peuvent être demandés auprès du directeur ou de la directrice de l école de votre enfant. Que se passe-t-il à une réunion du CIPR? Le président/la présidente ou le membre de l équipe de l école présentera tout le monde. Le président/la présidente expliquera le but de la rencontre. Le CIPR examinera tous les renseignements disponibles sur votre enfant. Les membres du CIPR envisageront les mesures suivantes : une évaluation pédagogique de votre enfant; toute évaluation psychologique, de santé ou autre de votre enfant menée par un praticien qualifié si les membres du CIPR sont d avis qu une telle évaluation est nécessaire afin qu une décision exacte puisse être rendue en matière d identification ou de placement; une entrevue avec votre enfant, moyennant votre consentement, si votre enfant est âgé de moins de 16 ans et si les membres du CIPR jugent que cette entrevue serait utile; tout renseignement que vous soumettez à propos de votre enfant ou que votre enfant soumet s il est âgé d au moins 16 ans. Après la communication des renseignements, le comité : pourrait discuter de toute proposition faite à l égard d un programme ou de services d enseignement à l enfance en difficulté pour votre enfant; discutera de toute proposition à votre demande, ou à la demande de votre enfant âgé d au moins 16 ans; vous encouragera à poser des questions et à vous joindre à la discussion. Une fois que tous les renseignements auront été présentés et étudiés, le comité prendra une décision à l égard de l identification et du placement.

11 SERVICES D ENSEIGNEMENT À L ENFANCE EN DIFFICULTÉ ET SERVICES AUX ÉLÈVES 2311 Quels renseignements les parents recevront-ils à propos de la réunion du CIPR? Au moins 10 jours avant la réunion, le président ou la présidente du CIPR, par l entremise de l école, vous fournira un préavis écrit de la réunion et une invitation à y prendre part. Vous êtes un partenaire important dans le processus qui consiste à envisager le placement de votre enfant. La lettre vous informera de la date, de l heure et du lieu de la réunion et il vous sera demandé dans cette lettre si vous comptez y prendre part. Avant que la réunion du CIPR n ait lieu, vous recevrez une copie écrite de tout document renfermant des renseignements à l égard de votre enfant que le président ou la présidente du CIPR a reçu. Ces documents ou renseignements seront pris en considération au moment de rendre une décision à la réunion. Qu arrive-t-il si je ne suis pas en mesure de participer à la réunion prévue? Si vous n êtes pas en mesure de prendre part à une réunion dont la date a été fixée, vous devez communiquer avec la direction de l école. S il n est pas possible de modifier la date d une réunion, la direction de l école se penchera sur d autres arrangements possibles pour vous permettre de participer. Qu est-ce qui sera décidé? Le CIPR : décidera si votre enfant devrait être considéré ou non comme un élève en difficulté; cernera les aspects qui font de votre enfant un élève en difficulté; décidera d un placement approprié pour votre enfant; passera en revue l identification et le placement au moins une fois au cours de chaque année scolaire.

12 124 LE CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DE HAMILTON-WENTWORTH CATÉGORIES D EXCEPTION Qui considère-t-on comme un élève en difficulté? La Loi sur l éducation définit l élève en difficulté comme étant «un élève atteint d anomalies de comportement, de communication, d anomalies d ordre intellectuel, physique ou d anomalies multiples qui appellent un placement approprié dans un programme d enseignement à l enfance en difficulté...». Les élèves sont identifiés en fonction des catégories et des définitions d anomalies précisées par le ministère de l Éducation. Quelles sont les catégories d anomalies? Anomalies de comportement Difficulté d apprentissage caractérisée par divers problèmes de comportement dont l importance, la nature et la durée sont telles qu elles entravent l apprentissage scolaire. Peut s accompagner des difficultés suivantes : inaptitude à créer et à entretenir des relations interpersonnelles crainte ou anxiété excessive; tendance à des réactions impulsives; inaptitude à apprendre qui ne peut être attribuée à un facteur d ordre intellectuel, sensoriel ou physique, ni à un ensemble de ces facteurs. Autisme Grave difficulté d apprentissage caractérisée par : a) des problèmes graves : de développement éducatif; de relations avec l environnement; de motilité; de perception, de parole et de langage; b) une incapacité de représentation symbolique antérieurement à l acquisition du langage. Troubles du langage Difficulté d apprentissage caractérisée par une compréhension ou une production déficiente de la communication verbale, écrite ou autre, qui peut s expliquer par des facteurs neurologiques, psychologiques, physiques ou sensoriels, et qui peut : s accompagner d une perturbation dans la forme, le contenu et la fonction du langage et comprendre : des retards de langage; des défauts d élocution; des troubles de la phonation et de l articulation, qu ils soient ou non organiques ou fonctionnels.

13 SERVICES D ENSEIGNEMENT À L ENFANCE EN DIFFICULTÉ ET SERVICES AUX ÉLÈVES 2713 Troubles de la parole Difficulté éprouvée dans la formation du langage, qui peut s expliquer par des raisons d ordre neurologique, psychologique, physique ou sensoriel, qui porte sur les moyens perceptivomoteurs de transmission orale et qui peut se caractériser par des troubles d articulation et d émission des sons au niveau du rythme ou de l accent tonique. Surdité et surdité partielle Anomalie caractérisée par un manque de développement de la parole ou du langage en raison d une perception auditive réduite ou inexistante. Difficulté d apprentissage Difficulté éprouvée tant sur le plan des études que sur le plan social, dans l un ou l autre des processus nécessaires à l utilisation des symboles de communication ou du langage parlé : qui n est pas essentiellement due à : une déficience visuelle; une déficience auditive; un handicap physique; un handicap de développement; une perturbation affective primaire; une différence culturelle; et qui entraîne un écart considérable entre le rendement scolaire et l aptitude intellectuelle ainsi que des déficiences dans : le langage réceptif (écoute, lecture); l assimilation du langage (pensée, idéation, intégration); le langage expressif (parole, orthographe, écriture) le calcul; qui peut être associé à : un trouble de la perception; une lésion cérébrale; un dysfonctionnement cérébral mineur; la dyslexie; l aphasie d évolution. Élève surdoué(e) Enfant d un niveau mental très supérieur à la moyenne, qui a besoin de programmes d apprentissage beaucoup plus élaborés que les programmes réguliers et mieux adaptés à ses facultés intellectuelles.

14 14 28 LE CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DE HAMILTON-WENTWORTH Déficience intellectuelle légère Difficulté d apprentissage caractérisée par : la capacité de suivre une classe ordinaire moyennant une modification considérable du programme d études et une aide particulière; l inaptitude de l élève à suivre une classe ordinaire en raison de la lenteur de son développement intellectuel; une aptitude à réussir un apprentissage scolaire, à réaliser une certaine adaptation sociale et à subvenir à ses besoins. Handicap de développement Grave difficulté d apprentissage caractérisée par : l inaptitude à suivre le programme d enseignement destiné aux déficients légers en raison d un développement intellectuel lent; l aptitude à suivre le programme d enseignement destiné aux élèves ayant une déficience intellectuelle légère; une aptitude limitée à l apprentissage scolaire, à l adaptation sociale et à subvenir à ses besoins. Handicap physique Déficience physique grave nécessitant une aide particulière en matière d apprentissage pour réussir aussi bien que l élève sans anomalie du même âge ou du même degré de développement. Cécité et basse vision Incapacité visuelle partielle ou complète qui, même après correction, entrave le rendement scolaire. Anomalies multiples Ensemble de difficultés d apprentissage, de troubles ou de handicaps physiques nécessitant, sur le plan scolaire, les services d enseignants qualifiés pour l éducation de l enfance en difficulté ainsi que des services d appoint appropriés.

15 SERVICES D ENSEIGNEMENT À L ENFANCE EN DIFFICULTÉ ET SERVICES AUX ÉLÈVES 3115 PROGRAMMES, SERVICES ET PLACEMENTS Qu est-ce qu un programme d enseignement à l enfance en difficulté? Un programme d enseignement à l enfance en difficulté : est fondé sur les résultats d une évaluation continue et modifié par ceux-ci; comprend un plan (appelé plan d enseignement individualisé ou PEI). Un PEI renferme des objectifs particuliers et un plan des services éducatifs qui satisfont aux besoins et aux forces de l élève en matière d apprentissage. En quoi consistent les services à l enfance en difficulté? Les services d enseignement à l enfance en difficulté sont les installations et les ressources, y compris le personnel de soutien et le matériel, nécessaires à l élaboration et à la mise en œuvre d un programme d enseignement à l enfance en difficulté. Les décisions en matière de placement seront prises à un CIPR? Décisions en matière de placement pouvant être prises par le CIPR : classe ordinaire classe pour l enfance en difficulté école à temps plein pour l enfance en difficulté Qu est-ce que le CIPR prendra en considération dans son processus décisionnel en matière de placement? Avant que le CIPR ne puisse envisager de placer votre enfant dans une classe pour l enseignement à l enfance en difficulté, il doit envisager si un placement dans une classe ordinaire avec les services appropriés d enseignement à l enfance en difficulté : répondra aux besoins de votre enfant; sera conforme à votre préférence. Après avoir étudié tous les renseignements qui lui ont été présentés, si le CIPR est convaincu que le placement dans une classe ordinaire répondra aux besoins de votre enfant et qu une telle décision est conforme à votre préférence, le comité penchera en faveur du placement dans une classe ordinaire avec des services appropriés d éducation de l enfance en difficulté. Si le comité décide que votre enfant doit être placé dans une classe pour l enfance en difficulté, il doit énoncer la ou les raisons de cette décision dans son énoncé écrit de décision.

16 16 32 LE CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DE HAMILTON-WENTWORTH APRÈS LA RÉUNION DU CIPR Énoncé de décision Le CIPR vous fournira une copie de sa décision, appelée «énoncé de décision». Cet énoncé indiquera : si le CIPR a jugé que votre enfant est un élève en difficulté et, le cas échéant, l anomalie précise sera décrite; la décision du CIPR en matière de placement (classe ordinaire, classe pour l enfance en difficulté ou école à temps plein pour l enfance en difficulté). Que le CIPR ait décidé du placement de votre enfant dans une classe pour l enfance en difficulté ou dans une école à temps plein pour l enfance en difficulté, le comité fournira la ou les raisons de cette décision. Une description par écrit des points forts et des besoins de votre enfant est comprise dans le formulaire du CIPR aux sections «Points forts/intérêt» et «Besoins/Stratégies visant à répondre aux besoins». Que se produit-il une fois que le CIPR a rendu sa décision? Si vous êtes d accord avec la décision du CIPR, il vous sera demandé d indiquer, en apposant votre signature, que vous êtes d accord avec les décisions en matière d identification et de placement prises par le comité. Si vous n êtes pas d accord soit avec la décision en matière d identification, soit avec la décision en matière de placement prise par le CIPR, vous pouvez demander, dans les 15 jours qui suivent la réception de l énoncé de décision, que le CIPR tienne une deuxième réunion pour discuter de vos préoccupations. Si vous n êtes toujours pas d accord après la deuxième réunion, vous pouvez vous prévaloir d un processus de médiation officieux avant d en appeler de la décision du CIPR de manière officielle. Si vous n êtes pas d accord avec la décision du CIPR, vous pouvez produire un avis d appel par écrit auprès du conseil scolaire (lettre adressée à la direction du conseil) dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la décision initiale ou dans un délai de 15 jours à compter de la date de la décision issue de la réunion de révision. Votre avis d appel doit préciser la décision avec laquelle vous êtes en désaccord et la raison de votre désaccord.

17 SERVICES D ENSEIGNEMENT À L ENFANCE EN DIFFICULTÉ ET SERVICES AUX ÉLÈVES 3317 Le processus d appel Le processus d appel comprend les étapes suivantes : Le conseil scolaire prendra des dispositions pour qu une commission d appel en matière d éducation de l enfance en difficulté soit créée pour entendre votre appel. La commission d appel sera composée de trois personnes : un membre nommé par le conseil; un membre choisi par l un des parents ou les parents de l élève et un président ou une présidente choisi conjointement par les deux premiers membres. Si ces deux membres ne peuvent s entendre, le chef de district approprié du Ministère choisira un président ou une présidente. Les deux premiers choix seront faits dans les 15 jours qui suivent la réception de l avis d appel par le conseil scolaire. Le président ou la présidente sera nommé dans les 15 jours qui suivent le choix des deux premiers membres. Les membres de la commission d appel ne doivent pas avoir de connaissance préalable du cas faisant l objet de l appel. Le président ou la présidente de la commission d appel organisera une réunion, qui sera menée de manière non officielle et aura lieu à un endroit et à une date qui conviennent aux parties, dans les 30 jours qui suivent sa nomination, à moins que les parents et le conseil scolaire ne conviennent mutuellement et par écrit que la réunion se tienne à une date ultérieure. Le président ou la présidente peut inviter à la réunion toute personne pouvant fournir des renseignements au sujet des questions visées par l appel. La commission d appel soumettra sa ou ses recommandations par écrit dans les trois jours qui suivent la fin de la réunion, en précisant si elle est d accord ou en désaccord avec la décision initiale du CIPR, et formulera des recommandations à l égard de l identification ou du placement de l élève et fournira les raisons de sa décision et de ses recommandations. Le conseil scolaire produira un avis écrit dans un délai de 30 jours en précisant les mesures qu il entend prendre compte tenu de la décision et des recommandations de la commission d appel. Les parents peuvent accepter la décision de la commission d appel ou, dans le cas contraire, ils peuvent faire appel par écrit auprès d un tribunal de l enfance en difficulté.

18 18 30 LE CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DE HAMILTON-WENTWORTH LE PROCESSUS DE RÉVISION Une fois qu un enfant a été placé dans un programme d enseignement à l enfance en difficulté, le placement serat-il révisé? Oui, une réunion de révision du CIPR a lieu chaque année scolaire, à moins que la direction de l école où le programme d enseignement à l enfance en difficulté est offert ne reçoive un avis écrit de votre part, le père ou la mère, la dispensant de la révision annuelle. Vous pouvez demander par écrit à la direction de l école une réunion de révision du CIPR n importe quand après une période de trois mois au cours de laquelle votre enfant a fréquenté un programme d enseignement à l enfance en difficulté. Qu est-ce que le CIPR étudie et décide dans une réunion de révision? Dans une réunion de révision, le CIPR prend en considération le même type de renseignements qui ont été examinés initialement. Le CIPR passera en revue les décisions en matière d identification et de placement pour décider s il faut donner suite à ces décisions ou en arriver à une décision différente.

19 SERVICES D ENSEIGNEMENT À L ENFANCE EN DIFFICULTÉ ET SERVICES AUX ÉLÈVES 2919 CLASSES POUR L ENFANCE EN DIFFICULTÉ Le conseil scolaire s efforce de répondre aux besoins de tous les élèves en difficulté dans l environnement le plus favorable possible, conformément aux préférences des parents. Les besoins en apprentissage particuliers des élèves peuvent et doivent être comblés, dans la mesure du possible, à l école du quartier de l enfant. Le CSDHW offre un continuum de soutiens et de services d enseignement à l enfance en difficulté, lequel englobe un placement et un soutien en classe ordinaire, des séances d intervention à court terme dans un autre milieu et des placements dans une classe pour l enfance en difficulté. Le CSDHW offre les placements suivants en classe pour l enfance en difficulté : ÉLÉMENTAIRE Classes pour enfants aux prises avec un handicap de développement Classes pour enfants aux prises avec des anomalies multiples Classes pour autistes Classes générales pour enfants aux prises avec une anomalie d ordre intellectuel Classes générales pour enfants aux prises avec une anomalie de communication Primaire 1 re année Classes d orthophonie Classes des réseaux d initiative de développement du caractère (Comportement) SECONDAIRE Classes pour élèves aux prises avec un handicap de développement Classes générales Classes pour autistes ÉCOLE À TEMPS PLEIN D ENSEIGNEMENT À L ENFANCE EN DIFFICULTÉ - GLENWOOD Classes pour élèves ayant un handicap de développement Classes pour élèves aux prises avec des anomalies multiples Le rapport sur l enseignement à l enfance en difficulté du CSDHW renferme de plus amples renseignements sur l ensemble des classes et des programmes d enseignement à l enfance en difficulté. Ce rapport est accessible sur le site Web du conseil scolaire à l adresse suivante :

20 20 26 LE CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DE HAMILTON-WENTWORTH QU EST-CE QU UN PLAN D ENSEIGNEMENT INDIVIDUALISÉ? Un PEI consiste en un plan écrit. Il décrit le programme et les services à l enfance en difficulté dont votre enfant a besoin par rapport au curriculum généralement offert dans sa salle de classe. Le programme peut comprendre des adaptations, des modifications ou des programmes alternatifs (voir les définitions ci-dessous). Il précise les stratégies qui seront adoptées pour répondre aux besoins éducatifs de votre enfant. Qui bénéficie d un PEI? Si le CIPR a identifié votre enfant comme un élève en difficulté et si vous êtes d accord avec les décisions en matière d identification et de placement du CIPR, votre enfant bénéficiera alors d un PEI. Un PEI peut aussi être élaboré pour votre enfant afin qu il ou elle bénéficie d un programme d enseignement à l enfance en difficulté ou de services connexes, même si votre enfant n a pas été identifié de manière officielle par l entremise d un processus du CIPR. Dans ce cas, l école peut juger qu un PEI est nécessaire afin de répondre aux besoins de votre enfant, ou que votre enfant a besoin d adaptations de façon régulière à des fins d enseignement ou d évaluation. En 3 e, 6 e, 9 e et 10 e années, votre enfant peut participer aux tests provinciaux. L école peut vous proposer un PEI pour votre enfant afin que des adaptations puissent être apportées en vue de lui permettre de participer à ces tests. Adaptations Stratégies, mesures de soutien ou services d enseignement qui offrent aux élèves l accès au curriculum et leur permettent de démontrer leur apprentissage. Aucun changement n est apporté au niveau scolaire de votre enfant. Modifications Changements apportés aux attentes du curriculum selon le niveau d études pour une matière ou un cours donné afin de répondre aux besoins précis de votre enfant. Attentes d apprentissage modifiées ou différentes Attentes qui décrivent l apprentissage lié au développement des aptitudes dans des domaines dont le curriculum de l Ontario ne fait pas état (p. ex. les aptitudes sociales).

21 SERVICES D ENSEIGNEMENT À L ENFANCE EN DIFFICULTÉ ET SERVICES AUX ÉLÈVES 2521 Un PEI c est... un plan écrit décrivant le programme d enseignement et/ou les services à l enfance en difficulté requis par votre enfant, fondé sur une évaluation globale de ses points forts et besoins, c est-à-dire les points forts et les besoins qui ont une incidence sur la capacité de votre enfant d apprendre et de démontrer son apprentissage; un dossier des adaptations particulières qui sont nécessaires pour aider votre enfant à réaliser ses attentes d apprentissage, compte tenu de ses points forts et de ses besoins en matière d apprentissage; un document de travail qui précise les attentes d apprentissage qui ont été modifiées par rapport aux attentes pour l année d études correspondant à l âge de l élève dans une matière ou un cours, qui sont énoncées dans les programmescadres du ministère de l Éducation; un document de travail qui énonce, au besoin, des attentes différentes dans des domaines d étude n existant pas dans le curriculum de l Ontario; un dossier des connaissances et des habiletés particulières qui doivent être évaluées aux fins de la communication du rendement de l élève dans la réalisation des attentes modifiées et/ou différentes; un instrument de responsabilisation pour vous et votre enfant et pour toute autre personne qui, selon le PEI, est chargée d aider votre enfant à réaliser ses buts et ses attentes d apprentissage tout au long de ses progrès dans son étude du curriculum de l Ontario. Un PEI, ce n est pas une description de tout ce qui sera enseigné à votre enfant; une liste de toutes les stratégies pédagogiques utilisées pour enseigner dans la classe ordinaire; un document indiquant toutes les attentes d apprentissage, y compris celles qui ne sont pas modifiées par rapport aux attentes du curriculum selon l année d études; un plan de leçon quotidien.

22 22 LE CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DE HAMILTON-WENTWORTH QUE DOIS-JE FAIRE SI DES PROBLÈMES SURVIENNENT? Dans votre rôle de parents d un enfant présentant des besoins particuliers, vous aurez à prendre diverses décisions tout au long du cheminement scolaire de votre enfant. Les enjeux qui peuvent influer sur votre enfant sont tout aussi nombreux et diversifiés qu il y a d enfants. Lorsque des problèmes surviennent, il est important d entamer la discussion en communiquant avec l enseignant ou l enseignante de votre enfant. Exprimez vos préoccupations et posez vos questions, selon les besoins, notamment aux importants membres de l équipe scolaire (p. ex. enseignant-ressource, conseiller/conseillère en orientation, enseignant pour la réussite des élèves, directeur/directrice). Aspects prioritaires : Veillez sur les intérêts supérieurs de votre enfant Cherchez à comprendre la situation avec clarté Explorez toutes les options Examinez toutes les idées et suggestions Trouvez une solution gagnant-gagnant Lorsqu un problème ou une préoccupation se manifeste à propos du programme ou des services destinés à votre enfant, il est essentiel que vous vous adressiez d abord à la personne qui joue le plus grand rôle dans l enseignement à votre enfant, c est-à-dire l enseignant ou l enseignante de la classe. Si la préoccupation ne peut pas être résolue à ce niveau, il peut s avérer nécessaire de se tourner vers le directeur ou la directrice. Des spécialistes de l éducation de l enfance en difficulté peuvent aussi vous fournir des renseignements et un soutien pour vous aider à résoudre la préoccupation. Diverses associations de parents sont peut-être en mesure de vous aider dans vos discussions auprès de l école et du conseil scolaire. De plus, les membres du Comité consultatif pour l enfance en difficulté (CCED) peuvent également vous venir en aide et vous offrir un soutien. Tous les parents ont le droit de défendre les intérêts de leurs enfants. Vous pourriez songer à collaborer avec un intervenant ou une intervenante si vous êtes d avis que l ajout d un tiers au processus pourrait s avérer utile. Un intervenant ou une intervenante peut vous accompagner aux réunions. Tentez de résoudre les problèmes au niveau de l école locale dans la mesure du possible

23 SERVICES D ENSEIGNEMENT À L ENFANCE EN DIFFICULTÉ ET SERVICES AUX ÉLÈVES 2123 À titre de parents, aidez votre enfant en : posant des questions s il y a quelque chose qui vous préoccupe ou que vous ne comprenez pas; participant aux CIPR, aux conférences parent-enseignant et à toute autre activité scolaire pertinente qui touche le programme de votre enfant; prenant part à la révision du Plan d enseignement individualisé (PEI) de votre enfant; faisant la connaissance du personnel scolaire qui travaille avec votre enfant; collaborant avec la direction de l école et le personnel enseignant afin de résoudre les problèmes qui surviennent. Comment obtenir de l aide par rapport à une préoccupation Préoccupation liée à la classe COMMENCEZ ICI Appelez l enseignant ou l enseignante* Préoccupation résolue? OUI NON Préoccupation à l échelle de l école COMMENCEZ ICI Appelez la direction de l école Préoccupation résolue? OUI NON Préoccupation à l échelle du district COMMENCEZ ICI Appelez le surintendant approprié* Si vous ne pouvez pas décider qui appeler COMMENCEZ ICI Communiquez avec nous Nous sommes à l écoute Vous pouvez aussi nous adresser un courriel à : info@hwdsb.on.ca Votre conseiller/conseillère scolaire est disponible pour vous guider d une étape à l autre de ce processus. Pour obtenir les coordonnées de l école, du surintendant et du conseiller/de la conseillère scolaire, consultez le site ou composez le

24 24 18 LE CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DE HAMILTON-WENTWORTH COMITÉ CONSULTATIF POUR L ENFANCE EN DIFFICULTÉ (CCED) Le Comité consultatif pour l enfance en difficulté (CCED) du Conseil scolaire du district de Hamilton-Wentworth a pris l engagement de travailler en partenariat avec les parents et le personnel et les ressources du Conseil afin d assurer des services éducatifs de qualité à tous les élèves. Le CCED se porte à la défense des intérêts des élèves qui présentent des besoins particuliers en : aidant les élèves à bénéficier des meilleurs programmes qui répondent à leurs besoins sociaux, physiques, affectifs et éducatifs; conseillant le Conseil à propos des pratiques exemplaires; veillant à ce que tous les élèves soient les bienvenus et soient inclus au sein de leur école. Le ministère de l Éducation exige que chaque conseil scolaire de l Ontario nomme un CCED. Le comité est composé de parents, de conseillers scolaires et de représentants recommandés par des associations locales et des organismes communautaires. Le personnel qui représente divers groupes d employés ou qui fournit des renseignements au comité participe également. Le but du CCED est d examiner les questions liées à l éducation des élèves ayant des besoins particuliers et de formuler des recommandations à l égard de ces questions aux conseillers et conseillères scolaires et à l administration. Les membres font valoir les perspectives de leur association lors des discussions tout en collaborant afin d assurer les meilleurs services d enseignement à tous les enfants en difficulté au sein du Conseil. Les membres du CCED siègent également à divers autres comités du Conseil, à la fois pour représenter le CCED au sein du comité et pour tenir les membres du CCED à jour à l égard des différents dossiers. N hésitez pas à communiquer avec des membres du CCED si vous avez des questions à poser ou des préoccupations à soulever. Le CCED se réunit une fois par mois (en général le dernier mercredi de chaque mois) tout au long de l année scolaire. Les réunions commencent à 19 h. Vous serez toujours les bienvenus aux réunions. Pour connaître le lieu des réunions, vérifiez le site Web : programs/ seac

25 SERVICES D ENSEIGNEMENT À L ENFANCE EN DIFFICULTÉ ET SERVICES AUX ÉLÈVES 1725 Membres du CCED Membres communautaires Autism Society Ontario section de Hamilton-Wentworth Community Living Hamilton Institut national canadien pour les aveugles INCA CHOIX Soutien aux personnes aux prises avec un handicap de développement Down Syndrome Association of Hamilton Lynwood Charlton Centre La Société de l aide à l enfance de Hamilton-Wentworth Centre d accès aux soins communautaires de Hamilton Niagara Haldimand Brant Hôpital pour enfants McMaster - Pédiatrie développementale et réadaptation VOICE for Hearing Impaired Children Deux représentants du conseil d administration Les coordonnées des membres actuels sont fournies sur notre site Web: Parent Advocacy Learning and Support Network (PALS) Association of Bright Children, Hamilton Chapter

26 26 14 LE CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DE HAMILTON-WENTWORTH SERVICES COMMUNAUTAIRES Qu est-ce que Contact Hamilton? CONTACT Hamilton est un organisme financé par le ministère des Services sociaux et communautaires afin d offrir un point d accès unique et d assurer la coordination des services aux personnes et aux familles faisant appel aux services à l enfance ou aux services aux personnes atteintes d un handicap de développement. CONTACT Hamilton vient en aide aux particuliers et aux familles, ainsi qu au personnel de santé et des services sociaux qui travaille en leur nom, afin d obtenir des renseignements et des liens vers les services dont ils ont besoin. 140, rue King est, bureau 4 Hamilton (Ontario) L8N 1B info@contacthamilton.ca Les organismes suivants entretiennent des liens directs avec CONTACT Hamilton : Services aux enfants et aux jeunes : Woodview Children s Centre Wesley Urban Ministries The Good Shepherd: Brennan House Rygiel Supports for Community Living Services communautaires et de santé publique : Services aux enfants et aux adolescents Lynwood Charlton Centre Services communautaires et de santé publique de Hamilton : Services aux enfants et aux adolescents, programme Ontario au travail, etc. Community Living Hamilton Community Child Abuse Council Community Adolescent Network Programme COAST La Société de l aide à l enfance de Hamilton Centre de l enfance et de la famille, Hôpital pour enfants McMaster Charlton Hall Child and Family Centre Service familial catholique : St. Martin s Manor et travailleur en services à la famille La Société catholique de l aide à l enfance de Hamilton: Programme de soins alternatifs

27 SERVICES D ENSEIGNEMENT À L ENFANCE EN DIFFICULTÉ ET SERVICES AUX ÉLÈVES 1327 Services aux enfants, aux jeunes et aux adultes aux prises avec un handicap de développement : Services relatifs à l autisme YWCA de Hamilton Woodview Manor L Armée du Salut : Lawson Ministries Rygiel Supports for Community Living L Arche Hamilton Hamilton and District Extend-A-Family Community Living Hamilton CHOIX Christian Horizons Centre de l enfance et de la famille, Hôpital pour enfants McMaster La Société de l aide à l enfance de Hamilton: Programme de soins alternatifs Service familial catholique : travailleur en services de protection des adultes et travailleur en services à la famille La Société catholique de l aide à l enfance de Hamilton: Programme de soins alternatifs Beth Tikvah Foundation of Hamilton De nombreux organismes d attache se font un plaisir de fournir des renseignements et un soutien aux parents d enfants qui présentent des besoins particuliers. L équipe de l école peut vous aider en vous dirigeant vers les organismes communautaires appropriés. Site Web du Ministère pour l enseignement à l enfance en difficulté Le Ministère offre un site Web spécifiquement pour l enseignement à l enfance en difficulté. Ce site Web offre d excellents renseignements dans les domaines suivants : Survol Résolution des problèmes d identification ou de placement Orientation de la politique Documents d appui Renseignements connexes Voici l adresse du site Web sur l enseignement à l enfance en difficulté :

28 28 10 LE CONSEIL SCOLAIRE DU DISTRICT DE HAMILTON-WENTWORTH VOS DROITS ET RESPONSABILITÉS : SOMMAIRE Vous, les parents, et le personnel de l école, devez vous efforcer de travailler en étroite collaboration afin de soutenir les besoins de votre enfant. Les parents et les élèves âgés de 16 ans et plus ont le droit d être présents et de participer à toutes les discussions du comité et d être présents lorsque le CIPR prend des décisions en matière d identification et de placement. Le personnel de l école doit vous consulter au sujet de toute réunion ou décision touchant le programme individualisé de votre enfant et doit consulter également le personnel du système d éducation qui travaillera avec votre enfant. Vous devez avoir accès à tout renseignement écrit au sujet de votre enfant dont dispose l Équipe de l école et/ou le CIPR afin de pouvoir en prendre connaissance. Le personnel scolaire doit discuter de cette information avec vous et répondre à toutes vos éventuelles questions. Vous devez, de votre côté, fournir à l Équipe de l école toute information écrite dont vous aimeriez qu il soit tenu compte au cours du processus de résolution de problèmes. Votre consentement est exigé afin que le personnel des organismes communautaires puisse être consulté à l égard de votre enfant. Votre consentement est exigé afin que des évaluations psychopédagogiques individuelles puissent être menées. Vous êtes en droit d examiner, de concert avec le personnel des Services psychologiques, les résultats de toute évaluation psychopédagogique. Un exemplaire du rapport vous sera fourni sur demande. Vous pouvez demander que les communications écrites soient accessibles en braille, en gros caractères ou sous tout autre format accessible.