Les PME moins taxées que les grandes entreprises - L'Express. Menu L'Express Connexion S'inscrire. International Export.
|
|
- Francis Edmond Picard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Page 1 of 5 22/1/214 Menu L'Express Connexion S'inscrire A la une Création d'entreprise Gestion Fiscalité RH Management Marketing Vente International Export High Tech Logistique / R&D Outils et Classements Entreprises Familiales Vidéos Impôts et Taxes Impôts: les frais réels Le contrôle fiscal: une L'imposition des divid La TVA Bien connaître les cha Les paradis fiscaux, pl Gestion / Fiscalité Impôts et taxes Les PME moins taxées que les grandes entreprises Par Lentreprise.com, publié le 2/1/214 à 12:37 Les PME et les ETI ont été moins soumises aux prélèvements obligatoires que les grandes sociétés en 214, selon les résultats d'une étude publiée jeudi 2 octobre. Partager 11 Tweeter 36 2 Partager 18 A la Une de l'entreprise 18h18 17h59 17h7 17h4 1/5 Guerre des prix: un code de bonne conduite pour les négociations commerciales Areva: Philippe Knoche va diriger le groupe de manière transitoire Total: les syndicats saluent le tandem Pouyanné-Desmarest, la CGT se méfie ArteCita, un lieu virtuel pour artistes et amateurs d'art Voir tout Selon les résultats d'une étude CSA publiée jeudi 2 octobre, les PME ont supporté moins de taxes et de cotisations que les grandes entreprises en 213. istock En 214, les grandes entreprises (plus de 1,5 milliard d'euros de chiffre d'affaires ou comptent plus de 15 salariés) sont taxées à 11,6% contre 9,1% pour les PME (au moins 2 millions de chiffre d'affaires ou plus de 5 salariés). Quant aux ETI, elles le sont à 9,9% pour les ETI, révèle une étude du cabinet Lowendalmasaï et de CSA*, publiée jeudi 2 octobre. Les grandes entreprises supportent 27% de prélèvements obligatoires de plus que les PME et les entreprises de taille intermédiaire (ETI) en 214, une situation inversée par rapport à celle de 212 mais que les chefs d'entreprises ne perçoivent pas. En 213 l'ensemble des taxes et cotisations auxquelles étaient assujetties les grandes entreprises s'élevait à 1,7%, à 11,3% pour les ETI et à 12,3% pour les PME. "La tendance a fini par s'inverser depuis 212 (ndlr: année de la première publication de l'indice TTC) ce qui s'explique en partie par les retouches opérées par les différents gouvernements depuis 21 visant à accentuer la pression fiscale exercée sur les grandes entreprises", souligne le communiqué. En 212, la différence de pression fiscale et sociale entre petites et grandes entreprises atteignait 35%, à l'avantage de ces dernières. Perception faussée Impôts & taxes Voiture de fonction: quel avantage pour le salarié et l'entreprise? Les PME moins taxées que les grandes entreprises Comment récupérer la TVA d'une facture incomplète? Les indépendants vont-ils payer les choix du gouvernement Valls? A la Une de l'express 18h18 18h28 18h9 18h11 1/1 Iran: manifestations pour condamner des attaques à l'acide contre les femmes Vol chez Loomis: sur la piste d'un couple contrôlé en Turquie Jérusalem: plusieurs blessés dans un probable acte "terroriste" Jérusalem: des piétons délibéremment fauchés par une voiture Prêtez aux entreprises Voir tout Unilend.fr
2 Page 2 of 5 22/1/214 Pourtant, la perception des dirigeants reste la même: près de huit sur dix estiment que les PME sont davantage taxées que les entreprises. "On peut penser que les PME n'ont pas perçu de changement dans la mesure où le rattrapage s'est fait au travers d'un alourdissement des charges sur les grandes entreprises", note François Mary, directeur des opérations France de Lowendalmasaï. Concernant les mesures de réduction des coûts, les entreprises plébiscitent en priorité (91%) les dispositifs de crédit d'impôts tels que le crédit d'impôt compétitivité emploi (CICE). Près d'une entreprise sur deux utilise le CICE pour investir dans des équipements contre 31% qui envisagent de procéder à des créations de postes via le CICE. "Diminuer la pression fiscale" Du côté de la CGPME, l'étude ne fait pas sauter de joie. La confédération " ne se réjouit en aucune façon de l'alourdissement de la fiscalité d'une quelconque catégorie d'entreprises et ce d'autant plus qu'elle ne signifie pas une diminution de la fiscalité des TPE/PME", a-t-elle commenté dans un communiqué. A ses yeux, la surtaxe de l'impôt sur les sociétés (IS) - qui sera supprimée en frappe bien les plus grandes entreprises mais "le taux effectif reste clairement à l'avantage des plus grandes entreprises, créant ainsi une véritable distorsion de concurrence avec les PME qui ne sont pas en capacité de s'y soustraire." Et la CGPME de militer pour "diminution de la pression fiscale." Mise sous pli Neopost Budget 214: ce qui va changer pour les entreprises Gagnez du temps pour vous consacrer à votre activité Simplifiez-vous la vie! Profitez d'une machine performante pour la mise sous pli de vos courriers J'en profite Suivez L'Entreprise Sur Facebook LEntreprise.com J aime Ouvrez un compte gratuitement et prêtez à partir de 2 euros. Vous choisissez les entreprises, le montant et le taux. Vous recevez des intérêts tous les mois. Suivez l'actualité avec L'Entreprise En images Je prête L'enquête de perception été réalisée du 5 au 12 septembre auprès de 12 directeurs administratifs et financiers et dirigeants d'entreprises de 5 salariés ou plus. Quant à l'étude, elle a été réalisée à partir des bilans et comptes de résultats publiés entre 211 et 213 par entreprises de tous les secteurs d'activité réalisant plus de 2 millions d'euros de chiffre d'affaires Recommander 11 personnes le recommandent. Sur Twitter Suivre 24,5K abonnés Et aussi : Réagir TABLEAU COMPARATIF. Cinq statuts juridiques d'entreprise à la loupe Newsletter Recevez l'essentiel de l'actualité entrepreneurs! Inscription Vous souhaitez acquérir dans le neuf? TELECHARGEZ Nous vous recommandons L'Entreprise sur L'Entreprise sur Facebook Twitter Les applis Nos derniers tweets Je Gagne 97 par Revenus Mois > à 3 /mois Estimez? votre voiture Prêtez! aux PME françaises L'Entreprise Quand les entreprises prêtent leurs salariés Un millionnaire trader vous explique Inédit comment : Moins de 55 ans? Nouvelle GRATUIT Loi Pinel! Votre voiture estimée Ouvrez en 2 un MIN compte sur gratuitement et prêtez à gagner 97 par mois grâce 214 à BBP. : Effacez Marché vos impôts pendant AramisAuto. 12 ans! Vendue et payée en partir 24H de! 2 aux associations - L'Express risqué. Il y a 1 heure Nathalie Samson Management: cinq idées reçues qui ont la vie dure - L'Express Il y a 2 heures Ailleurs sur le web Nathalie Samson Le fonds d'aide aux artisans et commerçants épinglé par la Cour des comptes - Il y a 2 heures Les plus lus 1. TABLEAU COMPARATIF. Cinq statuts juridiques d'entreprise à la loupe 2. Etre auto-entrepreneur quand on est au chômage, comment faire? 3. Les six meilleurs Mooc sur l'entrepreneuriat social 5 7
3 Page 3 of 5 22/1/ Tableau comparatif des différents statuts : SARL, SAS, SA 8 5. Palmarès 214: les 15 entreprises les plus rentables de France 4 Webisode: How deep is your love? (Rally the World) Webisode: Top 5 Argentine (Rally the World) Quiche aux girolles moutarde Chanterelles & Pointe d oseille (Marie France) Les plus commentés 1. Areva: Philippe Knoche va diriger le groupe de manière transitoire 2. Quand les entreprises prêtent leurs salariés aux associations 3. Le fonds d'aide aux artisans et commerçants épinglé par la Cour des comptes 4. Management: cinq idées reçues qui ont la vie dure Enlever les taches de vos vêtements : 15 astuces (Grands-meres.net) Recettes gastronomiques : 5 plats signés par un chef étoilé (Marie France) Assainir et parfumer la maison naturellement (Grands-meres.net) 5. TPE: la fin de la publicité des comptes annuels Nos annuaires Palmarès: le top 1 des PME françaises à l'international en 213 Contenus sponsorisés Les meilleures villes pour entreprendre Palmarès: les 1 plus belles entreprises de Commentez cet article France Commentaire : Accéder à la charte des commentaires Je m'identifie Je m'inscris Mot de passe S'inscrire et publier ou Se connecter et publier Quel que soit le moyen utilisé, votre commentaire sera publié directement et modéré a posteriori. Signaler une faute d'orthographe, une erreur dans l'article ou un bug Immobilier de Bureau Agorabiz.com Voir l'annonce Boutique - Paris 17ème L'agence FLAGSHIP vous propose une boutique emplacement N 1 d'environ 37 m² composée d'un rezde-chaussée de 37m² Activités idéales: Prêt-à-porter -... Toutes les annonces immobilières
4 Page 4 of 5 22/1/214 La librairie Groupe Express Roularta Le guide de la franchise en Idées géniales pour créer sa boite. 5,9 S'installer et travailler au Québec 23,5 Commander Commander Commander Nos Partenaires Bons de réduction Augmentez votre pouvoir d'achat avec des codes promo 45 annonces! Bureaux d'entreprises Immobilier d'entreprise, Plus de Annulez vos impôts Simulez l'ensemble des dispositifs de défiscalisation pleinement de la vie Inscription gratuite. courriers Mutuelle Faites des économies grâce à votre nouvelle mutuelle et profitez Prêtez aux PME Prêtez dès 2 euros. Recevez des intérêts chaque mois. Mise sous pli Simplifiez-vous la vie et automatisez la mise sous pli de vos Les offres de L'Express Découvrez toutes nos offres Offre intégrale (papier+digital) Offre digitale (web+tablette+mobile) L'Express boutique L'Express : 6 ans à la une 6 ans d'histoire à travers plus de 2 45 J'achète ce n Je m'abonne Je commande Déjà abonné? Gérez votre abonnement Activez votre accès à la version numérique Accédez à votre espace Nos partenaires DÉPENSEZ MOINS avec Cuponation ACHAT DE BUREAUX avec Agorabiz ANNULEZ VOS IMPÔTS avec Finansemble PRÊTEZ AUX PME avec Unilend.fr CHANGEZ DE MUTUELLE avec Mutuelle-Conseil.com.com
5 Page 5 of 5 22/1/214 Gagnez plus avec des codes promo disponibles pour les soldes Immobilier d'entreprise, fonds de commerce et franchises. Plus de 45 annonces sur AgoraBiz.com Estimez votre prochain impôt sur le revenu et découvrez nos propositions pour réduire votre impôt Prêtez dès 2 euros. Recevez des intérêts chaque mois. Inscrivez-vous gratuitement. Ne laissez pas votre argent se faire engloutir par votre vieux contrat de mutuelle À la Une en ce moment Création d'entreprise - ArteCita, un lieu virtuel pour artistes et amateurs d'art - La Cravate solidaire, un costume taillé pour l'emploi - Breather: la location de studio à l'heure Gestion / Fiscalité - Le fonds d'aide aux artisans et commerçants épinglé par la Cour des comptes - TPE: la fin de la publicité des comptes annuels - Informer les salariés en cas de cession, une obligation RH / Management - Quand les entreprises prêtent leurs salariés aux associations - Management: cinq idées reçues qui ont la vie dure -"Une fois qu'ils sont embauchés, j'oublie qu'ils sont handicapés" Marketing / Vente - Décès de Christophe de Margerie: un séisme médiatique - Quand l'agroalimentaire surveille les réseaux sociaux - Comment le patron de Starbucks esquive les questions qui fâchent International / Export - S'implanter en Inde - S'implanter en Thaïlande - S'implanter en Chine - S'implanter au Québec - S'implanter en Europe - S'implanter en Allemagne High Tech / Logistique / RD - Numérique: "Il faut mettre le paquet sur les PME et start-up françaises!" - BB Group: lnternet contre le harcèlement scolaire - A New York, Laurent Fabius face aux doléances des start-up françaises Outils et Classements - Indicateurs et chiffres - Les meilleures villes pour entreprendre - Prix de l'entrepreneur de l'année 214 Entreprises Familiales - Les rendez-vous des entreprises de long terme - Lille : le 5 novembre - Nantes : le 15 octobre Les sites du réseau Groupe Express-Roularta : Economie avec LExpansion.com Entreprise avec LEntreprise.com Bourse avec Votreargent.fr Décoration avec CoteMaison.fr Conjoncture et networking avec L'Expansion Réservé aux décideurs avec La Lettre de L'Expansion Orientation avec LEtudiant.fr Enseignement supérieur avec Educpros Recrutement avec Jobrencontres.fr Franchise avec l'observatoire de la franchise Emploi Grande Distribution avec Distrijob.fr Bonnes adresses avec Justacoté Abonnement Espace abonnés L'Express boutique L'apprentissage du piano avec Pianiste La création musicale avec KR home-studio L'Express - Mentions légales Conditions générales d'utilisation Charte des commentaires Contacts Service Client Archives Palmarès des lycées 213 Régie Publicitaire LEXPRESS.fr vous présente l'information en direct et en temps réel. Retrouvez l'actualité française et internationale, la politique, les évènements culturels, les rendez-vous sportifs, les nouveautés scientifiques et high-tech et bien d'autres sujets.
Pacte de responsabilité et de solidarité. Réunion du 17/06/2014 Angoulême
Pacte de responsabilité et de solidarité Réunion du 17/06/2014 Angoulême 1 Le Pacte : quel contexte? Contexte national: la reprise économique se dessine, mais le chômage frappe encore trop fort notre pays.
Plus en détailSOMMAIRE. Introduction : le contexte. Le système de retraite. Les produits financiers. La gestion du patrimoine. SAS, SCI les nouveautés fiscales
Mot d accueil SOMMAIRE Introduction : le contexte Le système de retraite Les produits financiers La gestion du patrimoine SAS, SCI les nouveautés fiscales Questions Réponses LA RETRAITE EN 2011 : QUELQUES
Plus en détailKIT DE L AUTO-ENTREPRENEUR
KIT DE L AUTO-ENTREPRENEUR ATTENTION! LE PROJET DE LOI DE MODERNISATION DE L¹ÉCONOMIE ÉTANT EN COURS DE DISCUSSION DEVANT L¹ASSEMBLÉE NATIONALE ET LE SÉNAT, LA COMPOSITION DU KIT DE L¹AUTO-ENTREPRENEUR
Plus en détailhttp://www.apce.com/pid1627/comparaison-rapide.html?espace=1
Page 1 of 9 Comparaison rapide EIRL : entrepreneur individuel à responsabilité limitée : entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée ( unipersonnelle) : société à responsabilité limitée SA : société
Plus en détailLes nouvelles mesures fiscales et sociales. de 2015. Les mesures 2015 à connaître pour vous-même et votre entreprise.
Les nouvelles mesures fiscales et sociales de 2015 Les mesures 2015 à connaître pour vous-même et votre entreprise. Les nouvelles mesures fiscales et sociales de 2015 1. Nouvelles mesures fiscales Les
Plus en détail«Quel régime juridique et fiscal pour mon hébergement» Quel régime juridique et fiscal pour mon hébergement?... 2
«Quel régime juridique et fiscal pour mon hébergement» Sommaire Quel régime juridique et fiscal pour mon hébergement?... 2 Statuts juridiques et fiscaux :... 3 Selon quelles conditions dois-je m inscrire
Plus en détailPacte de responsabilité et de solidarité. Réunion du 6 juin 2014 AGEN
Pacte de responsabilité et de solidarité Réunion du 6 juin 2014 AGEN 5 années de croissance perdues 1 850 Volume de la production nationale en milliard d'euros constants (valeur 2005) 1 800 1 750 1 700
Plus en détailCommuniqué de presse gratuit : écrire, publier et diffuser gratuitement son communiqué de presse.
Page 1 sur 6 Accueil À propos Contact 1. Ecrire un communiqué de presse 2. Publier un communiqué de presse Tapez un mot et appuyez sur Entrée Recevoir les CP par RSS Recevoir les CP par email Recevoir
Plus en détailREFORME FISCALE 2014 EN PRATIQUE!
REFORME FISCALE 2014 EN PRATIQUE! L'ACTUALITE 12 février 2014 CGPME Ain Le 11 février dernier La CGPME de l'ain a organisé une réunion d'information pratique à la Chambre des Professions libérales, pour
Plus en détailLes dépenses admissibles du travailleur autonome
Les dépenses admissibles du travailleur autonome Janvier 2015 Avis au lecteur Ce document explique des situations fiscales courantes dans un langage accessible et ne remplace pas les dispositions prévues
Plus en détailRetrouvez nos sites : News Assurances NA forum NA Pro NA LIVE NA Market AssurBOOK News Insurances News Banques
1 sur 6 09/05/2011 11:55 Retrouvez nos sites : News Assurances NA forum NA Pro NA LIVE NA Market AssurBOOK News Insurances News Banques FORUM BOURSE ASSURANCE VIE DEFISCALISATION RETRAITE IMMOBILIER Epargne
Plus en détailLes baisses d'impôts annoncées par Nicolas Sarkozy : priorité juste ou mal choisie?
Page 1 sur 9 Les baisses d'impôts annoncées par Nicolas Sarkozy : priorité juste ou mal choisie? 2894 avis exprimés Question 1 : D'après ce que vous savez, les mesures contenues dans le "paquet fiscal"
Plus en détailPROTéGER ÊTRE PROTéGÉ
prévoyance PROTéGER ÊTRE PROTéGÉ L OFFRE AG2R LA MONDIALE POUR LES PROFESSIONNELS AG2R LA MONDIALE offre une gamme étendue de solutions de santé, prévoyance, épargne, retraite. professionnels santé Complémentaire
Plus en détailWAGRAM CONSULTING sarl. 5 rue Villaret de Joyeuse 75017 Paris. Tel : 01 80 87 44 24. www.wagram-portage.fr. contact@wagramconsulting.
Depuis 2008, Wagram Consulting offre aux consultants la possibilité d exercer leur activité en toute indépendance en les libérant des contraintes administratives. Le portage salarial est reconnu par les
Plus en détailNewsletter Corporate
Newsletter Corporate PRESENTATION DES PRINCIPALES DISPOSITIONS DE LA LOI DE FINANCES POUR 2014 ET DE LA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2013 Nous présentons ci-après les principales mesures de la loi
Plus en détailLes Français, leurs entrepreneurs et le crowdfunding
Sondage exclusif Les Français, leurs entrepreneurs et le crowdfunding Un sondage exclusif mené par l Institut Think pour Sondage «Les Français, leurs entrepreneurs et le crowdfunding» mené par l Institut
Plus en détailLA LETTRE FORMELLE PROFESSIONNELLE COMMERCIALE ADMINISTRATIVE LA LETTRE DE RÉCLAMATION MODÈLES
LA LETTRE FORMELLE PROFESSIONNELLE COMMERCIALE ADMINISTRATIVE LA LETTRE DE RÉCLAMATION MODÈLES Présentation d'une lettre Le courrier professionnel utilise classiquement deux présentations : "à la française"
Plus en détailRégime social et fiscal Bien choisir votre statut de consultant
Régime social et fiscal Bien choisir votre statut de consultant Pierre SAUREL Thémistocle Avocats 1 Les statuts permettant d exercer comme consultant Entrepreneur individuel ou en nom propre Dirigeant
Plus en détailConseils & Accompagnement
Conseils & Accompagnement Se lancer comme indépendant en personne physique ou en société? Aidez-vous de notre tableau comparatif pour prendre votre décision. N'hésitez pas à contacter nos conseillers pour
Plus en détailNOTE D INFORMATION : LA FISCALITE DES FRANÇAIS ETABLIS HORS DE FRANCE ETAT ACTUEL ET EVOLUTIONS EN COURS
Joëlle Garriaud- Maylam Sénateur représentant les Français établis hors de France NOTE D INFORMATION : LA FISCALITE DES FRANÇAIS ETABLIS HORS DE FRANCE ETAT ACTUEL ET EVOLUTIONS EN COURS Au 31 décembre
Plus en détailCAMPAGNE BOURSIERE 2015/2016 PREMIERE COMMISSION LOCALE. DOSSIERS COMPLETS A DEPOSER AU PLUS TARD LE 25 SEPTEMBRE à 12H
1 CAMPAGNE BOURSIERE 2015/2016 PREMIERE COMMISSION LOCALE DOSSIERS COMPLETS A DEPOSER AU PLUS TARD LE 25 SEPTEMBRE à 12H CONDITIONS L obtention d une bourse scolaire est subordonnée aux conditions suivantes
Plus en détailGuide juridique et fiscal -entrepreneur
Dossiers numériques Guide juridique et fiscal -entrepreneur présentation, analyse et commentaires textes et circulaires administratives formulaires et jurisprudences Francis VARENNES Juriste-Fiscaliste
Plus en détailLa nouvelle taxe professionnelle «La Contribution Economique Territoriale»
La nouvelle taxe professionnelle «La Contribution Economique Territoriale» PARTIE 1 : La cotisation foncière des entreprises (CFE) LES ELEMENTS IMPORTANTS A RETENIR Elle touche, en principe, toutes les
Plus en détailLES FICHES ARGU DU GROUPE SOCIALISTE, RÉPUBLICAIN ET CITOYEN LE COLLECTIF BUDGÉTAIRE 12 JUILLET 2012
LES FICHES ARGU DU GROUPE SOCIALISTE, RÉPUBLICAIN ET CITOYEN LE COLLECTIF BUDGÉTAIRE 12 JUILLET 2012 FICHE N 1 UN COLLECTIF BUDGÉTAIRE POUR REDRESSER NOS FINANCES PUBLIQUES L e projet de loi de Finances
Plus en détailLA REFORME FISCALE 2014 APPLICATION PRATIQUE AUX CHEFS D ENTREPRISES. 11 février 2014 CGPME AIN
LA REFORME FISCALE 2014 APPLICATION PRATIQUE AUX CHEFS D ENTREPRISES 11 février 2014 CGPME AIN 1 La réforme fiscale 2014 Application pratique 8 aux chefs d entreprises Jacques - Vincent PIROUX Expert -
Plus en détailCe mini guide a pour objectif de vous faire part de quelques bonnes pratiques dans la gestion de votre budget.
BUDGET MAÎTRISE CONSEILS DEPENSES EPARGNE REVENUS SOLUTIONS Les bonnes pratiques pour maîtriser son budget Ce mini guide a pour objectif de vous faire part de quelques bonnes pratiques dans la gestion
Plus en détailComment Faire pour Payer moins d'impôts en 2015
Comment Faire pour Payer moins d'impôts en 2015 Payer moins d'impôt en 2015? C'est possible, à condition d'agir dès maintenant : passé le 31 décembre, vous ne pourrez plus bénéficier des avantages fiscaux
Plus en détailPacte de responsabilité et de solidarité. Réunion du date Ville
Pacte de responsabilité et de solidarité Réunion du date Ville 1 Le Pacte : quel contexte? Contexte national : début de reprise économique, mais chômage encore trop fort Dans notre région, une problématique
Plus en détailPrésentation de la loi de finances 2013
Expertise Comptable Audit Social Juridique Notre vocation est de mesurer la valeur Notre ambition, vous aider à la créer Conseils Présentation de la loi de finances 2013 Actualités sociales et fiscales
Plus en détailGUIDE PRATIQUE DE LA SCI MISES A JOUR et COMPLEMENTS D'INFORMATIONS
GUIDE PRATIQUE DE LA SCI MISES A JOUR et COMPLEMENTS D'INFORMATIONS Les présentes mises à jour concernent le quatrième tirage 2000. PACS ( Pacte civil de solidarité ) - Page 6 Le régime applicable entre
Plus en détailCHEF D ENTREPRISE : Quelle forme juridique pour votre petite entreprise?
CHEF D ENTREPRISE : Quelle forme juridique pour votre petite entreprise? Quelles conséquences sur le choix de votre statut social : Salarié ou Travailleurs Non salariés? Intervenants René-jacques MALAFOSSE,
Plus en détailLa Retenue à la source obligatoire en Tunisie : Article 52 du Code de l IS et de l IRPP (à jour jusqu à la Loi de finances 2008)
La Retenue à la source obligatoire en Tunisie : Article 52 du Code de l IS et de l IRPP (à jour jusqu à la Loi de finances 2008) Objet Article Dispositions Taux Principe 52-I Règle générale Hôtels Bureaux
Plus en détailLE STATUT JURIDIQUE ET SOCIAL DU CONSULTANT
LE STATUT JURIDIQUE ET SOCIAL DU CONSULTANT 1. Préambule Préalablement à toute intervention pour l une des sociétés SIGMA Conseil, SIGMA Opérations ou CONCEPT RISK, le consultant doit disposer d un cadre
Plus en détailLe crédit d impôt innovation (CII)
Le crédit d impôt innovation (CII) Plan de la présentation I. Les grandes lignes de la mesure II. Le champ des activités éligibles III. Les dépenses éligibles IV. L'imputation du crédit d'impôt innovation
Plus en détailNote commune N 3 / 2014
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES ETUDES ET DE LA LEGISLATION FISCALES Note commune N 3 / 2014 Objet : Commentaire des dispositions de l article 77 de la loi n 2013-54
Plus en détailRéunion d information : «L auto-entrepreneur : C est quoi? Comment ça marche? C est pour qui?» Version du 28 janvier 2011 Mise à jour du 9 juin 2011
Réunion d information : «L auto-entrepreneur : C est quoi? Comment ça marche? C est pour qui?» Version du 28 janvier 2011 Mise à jour du 9 juin 2011 1 Intervenante: Marion BRIOUDES Centre de Formalités
Plus en détailENVIRONNEMENT JURIDIQUE ET SOCIAL DU MUSICIEN MA PETITE ENTREPRISE : MUSICIEN AUTO-ENTREPRENEUR
Fiches pratiques > Professionalisation et gestion de carriàre du musicien > Le musicien interpràte > Environnement juridique et social du musicien > Ma petite entreprise ENVIRONNEMENT JURIDIQUE ET SOCIAL
Plus en détailOPTIMISATION FISCALE DE L INVESTISSEMENT START UP
La Note Juridique automne 2014 OPTIMISATION FISCALE DE L INVESTISSEMENT START UP Investir au capital d une société start-up est risqué mais nécessaire au développement de l activité des entreprises françaises.
Plus en détailAccompagnement et aides financières de Pôle Emploi
Découvrez tous les leviers fiscaux pour votre entreprise Maître Guillaume PAINSAR, Notaire associé à RENNES Président association "Ouest Notaires Entreprise" Membre association "Notaires Conseils d'entrepreneurs"
Plus en détailet de solidarité Châteauroux Jeudi 26 juin 2014
Pacte de responsabilité et de solidarité Châteauroux Jeudi 26 juin 2014 1 Une volonté gouvernementale réaffirmée é «Quevontfaireleschefsd entreprise de ce soutien qui n est pas une mesure ponctuelle mais
Plus en détail11 juin 2014. Dossier de presse à l occasion de la présentation du PLFR 2014
11 juin 2014 Dossier de presse à l occasion de la présentation du PLFR 2014 - 2 - Sommaire Le Pacte de responsabilité et de solidarité pour la croissance et l emploi... 5 Les dates clés du pacte de responsabilité
Plus en détail4. Déduction des intérêts d emprunt pour l acquisition de la résidence principale
Lettre d'information - Septembre - Octobre 2007 MESURES FISCALES ET PATRIMONIALES EN FAVEUR DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DU POUVOIR D ACHAT ENTREPRISES 1. Défiscalisation des heures supplémentaires 2. Parachutes
Plus en détailNOTE FISCALE DU FIP SPI PROXIMITE 2014
NOTE FISCALE DU FIP SPI PROXIMITE 2014 La présente note doit être considérée comme un résumé des aspects fiscaux du Fonds d Investissement de Proximité («FIP») dénommé «FIP SPI Proximité 2014» (le «Fonds»)
Plus en détailDOSSIER D INFORMATION
DOSSIER D INFORMATION PRÉSENTATION DU PACTE NATIONAL POUR LA CROISSANCE, LA COMPÉTITIVITÉ ET L EMPLOI Mardi 5 mars 2013, à 9 heures 30 Préfecture de l Ardèche - Salle Jean Moulin CONTACTS PRESSE : Cabinet
Plus en détailPRESENTATION DU LOGICIEL
PRESENTATION DU LOGICIEL Le logiciel permet de réaliser des études précises, claires, accompagnées d un rapport détaillé à remettre à votre client dans les domaines suivants : Choix du statut social du
Plus en détailLA LETTRE DES ADHÉRENTS
LA LETTRE DES ADHÉRENTS NUMÉRO SPÉCIAL LOI DE FINANCES - 15 JANVIER 2014 N 2/2014 LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2013 INTRODUCTION La loi de finances rectificative pour 2013, définitivement adoptée
Plus en détailUNIVERSITÉ DE SFAX ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE. Corrigé. (Durée 2H)
UNIVERSITÉ DE SFAX ÉCOLE SUPÉRIEURE DE COMMERCE Matière : Fiscalité I Corrigé Auditoire : 2 ème année Sciences Comptables Année universitaire 1997/1998 Session de contrôle (Durée 2H) Question de cours
Plus en détailFormations Web. Catalogue 2014 Internet Référencement Newsletter Réseaux sociaux Smartphone
Formations Web Catalogue 2014 Internet Référencement Newsletter Réseaux sociaux Smartphone Formations Web CCI Formation vous propose 8 formations WEB 1 formation Smartphone Nos formations se déroulent
Plus en détailENTREPRISE ET CREDITS D IMPOT. Salon des entrepreneurs 5 février 2014
Salon des entrepreneurs 5 février 2014 Quelle est la différence entre une réduction d impôt et un crédit d impôt? La réduction d impôt vient en déduction de l impôt. Dans le cas où le montant de la réduction
Plus en détailLA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2012
LA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2012 CONSEIL La loi 2012-958 du 16 août 2012 consistant en la deuxième loi de finances rectificative pour 2012 a été publiée au JO du 17 août 2012. C est la première
Plus en détailLivret 2. Mise à jour février 2008. Département Tertiaire
Déterminer mes choix juridiques Livret 2 Les modes d hébergement aidés de l entreprise Mise à jour février 2008 Département Tertiaire Avertissement au lecteur Le présent fascicule fait l'objet d'une protection
Plus en détailVOULEZ-VOUS VOUS TORTURER UN PEU LES MENINGES? Alors voici quelques exemples d'utilisation de parts de SCPI
VOULEZ-VOUS VOUS TORTURER UN PEU LES MENINGES? Alors voici quelques exemples d'utilisation de parts de SCPI Hypothèse 1 : J'ai un contrat d'assurance Vie de 100 000 et je veux me constituer des revenus
Plus en détailUNE FISCALITE DEFAVORABLE AU FINANCEMENT DES ENTREPRISES ET QUI AFFECTE LEUR COMPETITIVITE
UNE FISCALITE DEFAVORABLE AU FINANCEMENT DES ENTREPRISES ET QUI AFFECTE LEUR COMPETITIVITE Partant d une situation déjà défavorable au financement des entreprises par fonds propres, les mesures fiscales
Plus en détailDévelopper sa stratégie sur les médias sociaux
Your network is more powerful than you think Développer sa stratégie sur les médias sociaux Nicholas Vieuxloup Mai 2010 VOUS LES Panorama CONNAISSEZ des médias sociaux TOUS? Les Médias Sociaux en chiffres
Plus en détailFCPI et FIP ISF Réduction d ISF en faveur de l investissement dans les PME La règle «de minimis» Calcul de la réduction d ISF : Réduction d ISF =
FCPI et FIP ISF Réduction d ISF en faveur de l investissement dans les PME Un avantage fiscal institué par la loi TEPA afin de permettre aux redevables de l ISF de bénéficier d une réduction d ISF en investissant
Plus en détailAGA des CHIRURGIENS DENTISTES
AGA des CHIRURGIENS DENTISTES - Compte rendu de Mission AGA - Télérèglement de l'impôt - Cotisation Foncière des Entreprises Compte Rendu de Mission Depuis l'an dernier, les Associations de Gestion Agréée
Plus en détailLes SCPI Société Civile de Placement Immobilier. Jean François THOUVENIN - ingénieur patrimonial
Les SCPI Société Civile de Placement Immobilier Jean François THOUVENIN - ingénieur patrimonial Le programme Introduction Généralités Historique Fonctionnement / Objectif Gestion / Fiscalité Les différents
Plus en détailPRODUITS COMMUNICATION
PRODUITS DE COMMUNICATION SUR EMPLOI LR SARL ADCI - La Cardonille C 4032 bd Paul Valéry 34070 - Montpellier RCS Montpellier : 435.113.360 Tél : 04.67.60.46.43 Fax : 04.99.06.92.47 Emploi LR : Audience
Plus en détailLoi de finances rectificative pour 2011
Loi de finances rectificative pour 2011 La loi de finances rectificative pour 2011 a été définitivement adoptée le 6 juillet dernier et devrait, sauf recours constitutionnel, être prochainement publiée
Plus en détailLOI DE FINANCES POUR 2011 Loi du 15 décembre 2010 QUELQUES ASPECTS FISCAUX FISCALITÉ DES ENTREPRISES
FR 52-09 LOI DE FINANCES POUR 2011 Loi du 15 décembre 2010 QUELQUES ASPECTS FISCAUX FISCALITÉ DES ENTREPRISES GROUPE DE SOCIÉTÉS : RÉGIME DES SOCIÉTÉS MÈRES ET FILIALES Suppression de la possibilité de
Plus en détailBOURSES SCOLAIRES 2014-2015
BOURSES SCOLAIRES 2014-2015 Dossiers à compléter et à déposer au service social du Consulat Général de France avant le 28 fevrier 2014 Pour tout renseignement complémentaire, contactez Mme DENIS Assistante
Plus en détailEXPERTISE COMPTABLE ACCOMPAGNEMENT COMPTABLE ET FINANCIER AUDIT CONSEIL
EXPERTISE ACCOMPAGNEMENT ET FINANCIER CONSEIL présentation Implanté en plein cœur de Paris, le cabinet Exalys Audit & Expertise est un cabinet d expertise-comptable pluridisciplinaire, intervenant auprès
Plus en détailRésultats Annuels 2014. 20 février 2015
Résultats Annuels 2014 20 février 2015 Sommaire Profil du groupe Résultats annuels consolidés 2014 Questions-réponses Conclusion Profil du groupe Spir Communication Profil du groupe Chiffre d affaires
Plus en détailLes incitants à l'épargne sont-ils équitables en Belgique?
Les incitants à l'épargne sont-ils équitables en Belgique? Fiscalité de l'épargne (1/2) Le Belge est, d'après les statistiques disponibles, un des meilleurs épargnants d'europe. Pourtant, plus d'un quart
Plus en détailQUE PEUT APPORTER l AUTO ENTREPRENARIAT?
QUE PEUT APPORTER l AUTO ENTREPRENARIAT? Agenda 1. Présentation d OBK Performance 2. L Auto Entreprenariat pour qui? 3. Avantages 4. Charges sociales, autres charges et impôts 5. L auto Entreprenariat
Plus en détailPlafonnement fiscal des investissements et bouclier fiscal. Du constat au conseil
Plafonnement fiscal des investissements et bouclier fiscal Du constat au conseil Intervenants Félix CICERON, Directeur de l ingénierie patrimoniale, Expert& Finance José SOTO, Directeur des partenariats
Plus en détail17/04/2014 LE PARTAGE DES REVENUS DE LA MUSIQUE ENREGISTREE VRAIS CHIFFRES ET CONTREVERITES
17/04/2014 LE PARTAGE DES REVENUS DE LA MUSIQUE ENREGISTREE VRAIS CHIFFRES ET CONTREVERITES Partage des revenus de la musique enregistrée : Les vrais chiffres Pour définir exactement la réalité du partage
Plus en détailLivret fiscal du créateur d entreprise. Sociétés civiles immobilières de gestion
Livret fiscal du créateur d entreprise Sociétés civiles immobilières de gestion Régime d imposition Les sociétés civiles immobilières (SCI) ont pour objet la gestion d'un patrimoine immobilier. Leur activité
Plus en détailEFOIR et RÉUNION PORTAGE ont présenté le 4 juin 2013 une conférence de deux heures sur le thème : LE RSI & VOUS
EFOIR et RÉUNION PORTAGE ont présenté le 4 juin 2013 une conférence de deux heures sur le thème : LE RSI & VOUS Les questions ont été nombreuses! Ci-dessous le résumé des éléments les plus importants.
Plus en détailVotre projet mérite d être fait avec Kiubi!
Votre projet mérite d être fait avec Kiubi! Kiubi est une solution Internet de nouvelle génération pour créer et gérer votre site Internet Page 1 sur 8 Vous souhaitez vous lancer sur Internet? Il n est
Plus en détailLes charges sociales du médecin libéral et de son remplaçant
Les charges sociales du médecin libéral et de son remplaçant Patrice MARIE Parmi les dépenses du médecin libéral, le poste des charges sociales occupe de loin la première place et augmente régulièrement
Plus en détailPacte de responsabilité et de solidarité. Réunions des 16, 19 et 26 juin 2014 à Digne-les-Bains, Castellane, Barcelonnette et Forcalquier
Pacte de responsabilité et de solidarité Réunions des 16, 19 et 26 juin 2014 à Digne-les-Bains, Castellane, Barcelonnette et Forcalquier 1 2 INTERVENTION DE MONSIEUR MICHEL JOUVENOT DIRECTEUR DE LA BANQUE
Plus en détailB Qui sont les propriétaires et les gestionnaires des entreprises?
B Qui sont les propriétaires et les gestionnaires des entreprises? a) L entrepreneur individuel trepreneur individuel Nombre de propriétaires = 1 seul Responsabilité sur ses biens propres = illimitée Activités
Plus en détailSage 50 Comptabilité. (Lancement 2015.0)
Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.0) Octobre 2014 Table des matières Sage 50 Comptabilité Édition canadienne (Lancement 2015.0) 1 Quoi de neuf et améliorations du produit 1 Traitement et administration
Plus en détail8. Nouvelles vidéos : visionnez-les et partagez! Avez-vous vu nos récentes vidéos des Placements et retraite? (Voir page 4)
Édition janvier 2015 ASSURANCE VIE 1. Printemps 2015 : version améliorée de FlexTerm! La FlexTerm en version améliorée pointera ce printemps! Et à voir les belles caractéristiques qui s y ajouteront, il
Plus en détailSCPI Renovalys 3. Editorial. SCPI Malraux à capital fixe Bulletin trimestriel d information n 11 Mars 2014
SCPI Malraux à capital fixe Bulletin trimestriel d information n 11 Mars 2014 Editorial Les dernières données statistiques sur le marché locatif révèlent finalement que les loyers ont globalement augmenté
Plus en détailLa lettre du Patrimoine
Chère Madame, Cher Monsieur, 2 septembre 2013, Tradidance apporte une première victoire à l écurie Traditia Racing Club. La lettre du Patrimoine Au-delà de l horizon, quelles solutions? 12 novembre 2013
Plus en détailA l'attention de Monsieur Jacques - Vincent PIROUX,
A l'attention de Monsieur Jacques - Vincent PIROUX, Pour faire suite à la réunion sur la réforme fiscale 2013 de ce 18 février dernier qui a rassemblé une 50aine de chefs d'entreprises inquiets, Monsieur
Plus en détailNetworking Morbihan vous invite à une Matinale Speed Conseil gratuite. Le 27 novembre 2014. Inscription sur http://goo.gl/japz0z
Le 27 novembre 2014 Parc d activités Technellys (ancien site France Télécom) Lanester Inscription sur http://goo.gl/japz0z Networking Morbihan vous invite à une Matinale Speed Conseil gratuite Networking
Plus en détailZoom. Partenaire des entreprises et du territoire libournais. www.libourne.cci.fr
Zoom sur Partenaire des entreprises et du territoire libournais Actualisé le : 15/01/2015 Info juridique : L auto-entrepreneur n existe plus! Depuis la loi Artisanat, commerce et petite entreprise (dite
Plus en détailCAHIER DES CHARGES. Réalisation de site internet AGENCE W3G. Nom de l'entreprise : Adresse : Tel : email : Contact :
CAHIER DES CHARGES Réalisation de site internet Nom de l'entreprise : Adresse : Tel : email : Contact : Web agence & studio graphique Page 1 W3G SOMMAIRE I.PRÉSENTATION DE L'ENTREPRISE...3 II.PRÉSENTATION
Plus en détailMon épargne mon patrimoine. Une épargne, des projets
Mon épargne mon patrimoine Une épargne, des projets Une épargne, des projets, toutes les solutions sont au Crédit Mutuel Que vous souhaitiez vous constituer une épargne disponible, un capital pour préparer
Plus en détailparticuliers de nos produits et services Extrait des conditions générales de banque appliquées à compter du 10/06/2005 et modifiables à tout moment
J U I L L E T 2 0 0 5 Guide des prix de nos produits et services particuliers Opérations courantes Des incidents sur votre compte Vos crédits à la consommation Votre financement immobilier Les opérations
Plus en détailPLAFONNEMENT DES EFFETS DU QUOTIENT FAMILIAL
2041 GT N 50883#13 DOCUMENT POUR REMPLIR LA DÉCLARATION DES REVENUS DE 2013 Ce document n'a qu'une valeur indicative. Il ne se substitue pas à la documentation officielle de l'administration. PLAFONNEMENT
Plus en détailFOCUS : NOS ARTICLES SUR FACEBOOK https://www.facebook.com/pages/sodraco/618524861539098
JUIN 20 N 6 FOCUS : NOS ARTICLES SUR FACEBOOK https://www.facebook.com/pages/sodraco/6185248639098 Nous vous présentons actuellement des articles aussi variés que : Assurance habitation et professionnelle
Plus en détailA Comment passe-t-on des revenus primaires au revenu disponible?
32 LES FACTEURS ECONOMIQUES DE LA CONSOMMATION A Comment passe-t-on des revenus primaires au revenu disponible? 1 De la production aux revenus primaires 1. Une fois la richesse produite dans les entreprises
Plus en détailSOMMAIRE. Quel statut juridique pour démarrer? Le régime fiscal et social de chaque statut Les avantages et les inconvénients Le portage salarial
OSEZ L ENTREPRISE SOMMAIRE Quel statut juridique pour démarrer? Le régime fiscal et social de chaque statut Les avantages et les inconvénients Le portage salarial Quel statut juridique pour commencer?
Plus en détail!!!!!!! Statistiques & Résultats Par Industrie
Statistiques & Résultats Par Industrie Nous sommes une équipe d'experts qui créent, gèrent et optimisent des campagnes publicitaires internet à performance. Nous aidons nos clients à acquérir et à conserver
Plus en détailQuel statut choisir entre l entreprise individuelle ou la SARL?
1 Quel statut choisir entre l entreprise individuelle ou la SARL? Quand vous achetez un fonds de commerce de restaurant, choisir la structure juridique de l entreprise qui l exploitera fait partie des
Plus en détailLe portrait budgétaire
ACEF du Haut-Saint-Laurent 340 boul. du Havre, bur. 203 Salaberry-de-Valleyfield, Québec J6S 1S6 Téléphone : 450-371-3470 Courriel : acefhsl@hotmail.com Page web : www.acefhsl.org Les bureaux de l ACEF
Plus en détailSage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1)
Sage 50 Comptabilité (Lancement 2015.1) Décembre 2014 Table des matières Sage 50 Comptabilité Édition canadienne (Lancement 2015.1) 1 Sage 50 Comptabilité Lancement 2015.1 1 Quoi de neuf et améliorations
Plus en détailMICRO CONFÉRENCE. «l auto-entrepreneur, avantages et inconvénients» Intervenants :
MICRO CONFÉRENCE «l auto-entrepreneur, avantages et inconvénients» Intervenants : DIRECCTE-LR L EFFET DU LOGIS BOUTIQUE DE GESTION ORDRE DES EXPERTS COMPTABLES MICRO CONFÉRENCE «l auto-entrepreneur, avantages
Plus en détail- Deuxième vague - 7 juin 2011
Le Baromètre e-commerce des petites entreprises - Deuxième vague - 7 juin 2011 Méthodologie Cible : L échantillon du «Baromètre e-commerce des petites entreprises» a été constitué selon la méthode des
Plus en détailLivret Pratique. sur le portage salarial. L alternative à la création d entreprise
Livret Pratique sur le portage salarial L alternative à la création d entreprise Le portage salarial En quoi consiste le portage salarial? Le portage salarial est une solution alternative à la création
Plus en détailRECRUTEMENT. IMMOFINANCES.NET est un réseau spécialisé. Courtier de proximité en réseau
RECRUTEMENT IMMOFINANCES.NET est un réseau spécialisé Courtier de proximité en réseau en crédit immobilier, assurance de prêt, rachat de crédit, crédit pro et réméré immobilier Vous avez envie d entreprendre?
Plus en détailLISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L APPUI DE VOTRE DEMANDE DE BOURSE
2015-1 - 1 Cette liste n'est pas exhaustive. L'Administration se réserve le droit de demander tout document complémentaire qui lui apparaîtrait nécessaire lors de l'instruction du dossier. Aucun document
Plus en détail