LA MAISON DE LA NOUVELLE-CALEDONIE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LA MAISON DE LA NOUVELLE-CALEDONIE"

Transcription

1

2 LA MAISON DE LA NOUVELLE-CALEDONIE La Maison de la Nouvelle-Calédonie est située dans le quartier de l Opéra à Paris : 4 bis rue de Ventadour Paris métro ligne 7 ou 14 Station Pyramides Elle promeut la Nouvelle-Calédonie en métropole et accompagne les Calédoniens dans leurs multiples démarches.

3 UN LIEU SYMBOLIQUE Qui représente bien notre archipel.

4 SERVICE ÉTUDIANT FORMATION-JEUNESSE > CHEF DE SERVICE : agnes.siraut@mncparis.fr > GESTION BOURSE ETUDE : boursiers@mncparis.fr > LOGEMENT ASSOCIATIONS: vie-etudiante@mncparis.fr > CENTRAL (Tel/courriel) : secretariat-sef@mncparis.fr

5 SERVICE ÉTUDIANT FORMATION-JEUNESSE Centrale téléphonique: URGENCES:

6 SERVICE ETUDIANT FORMATION-JEUNESSE AGNÈS SIRAUT Chef du service Etudiant-Formation-Jeunesse CAMILLE FOURNIER Secrétaire GWENAELLE LOUISY-GABRIEL Adjointe LAETITIA SAGLIBENE Responsable du pôle boursier PATRICE SIO Assistant ADRIEN TROHMAE Responsable du pôle vie étudiante FRANCIS IXEKO Assistant Pôle vie étudiante, Assistant chef de service

7 LE SITE INTERNET DE LA MNC

8 LE PORTAIL ÉTUDIANT DE LA MNC

9 LE PORTAIL ÉTUDIANT DE LA MNC

10 L ESPACE ETUDIANT Un cyber espace ouvert toute l année Du lundi au vendredi de 9h30 à 17h30 Un accueil pour tous les étudiants calédoniens, Un accompagnement pour vos inscriptions administratives, vos recherches de logement et de stage, Des conseils pour votre installation, votre intégration, vos recherches, vos achats, la rédaction de documents, Une correspondance possible par téléphone, mail, portail étudiant (diffusions d informations réservées aux inscrits) sur et sur Page Facebook MNC. Une assistance efficace pour toute mesure d urgence

11

12 LES ACCUEILS GROUPES 1-Qu est ce que c est? Il s agit d un dispositif d accompagnement mis en place dès votre arrivée à l aéroport et ce, jusqu à la gare de distribution de votre ville d études. Ce sont 72 heures passées sur Paris qui vous permettent de bénéficier d ateliers, de découvrir de nouveaux moyens de transport, de profiter de conseils éclairés pour une intégration simplifiée.

13 LES ACCUEILS GROUPES 2-POUR QUI? Ces accueils concernent tous les étudiants boursiers des trois provinces ainsi que les étudiants non-boursiers de la province Sud qui s inscrivent à la DES afin d être enregistrés. L accueil nécessite un long travail de préparation et certaines règles sont à respecter: - Aucun transfert ne sera opéré par la MNC à moins d un groupe de 6 étudiants. - L accueil implique la participation de l étudiant à l ensemble du dispositif, il ne s agit pas d un service à la carte.

14 LES ACCUEILS GROUPÉS 3-Quoi? L accueil comprend: Le transfert de l aéroport jusqu au lieu d hébergement La prise en charge du déplacement du lieu d hébergement vers la MNC matin et soir La mise en place d ateliers et d aide à la finalisation des dossiers en fonction des besoins Une visite accompagnée pour votre culture personnelle

15 LES ACCUEILS GROUPES 4- Les ateliers Accueil et pointage des documents Atelier bourses études pour les étudiants boursiers Atelier CAF pour les étudiants ayant leur logement Atelier sécurité sociale et mutuelle Atelier pédagogique: méthodologie et organisation du travail (Cabinet Couralet) Atelier billets de train Atelier CROUS bourses et logement Mise au point sur les accueils dans les villes d études Mais aussi

16 Comment voyager en train pour la première fois

17 LES ACCUEILS GROUPES 5- Le départ vers la ville d études A la fin des ateliers, nous nous assurons que chaque étudiant soit accueilli dans sa ville d études lorsque c est possible. Mobilisation des associations Mobilisation de bénévoles Mobilisation des étudiants présents dans les villes d études Départ pour une nouvelle vie!!!

18 LES ACCUEILS GROUPES 6- La préparation à l accueil Ce que nous demandons aux provinces: Civilité/nom/ prénom /adresse /tel/ mail Date de naissance/ lieu de naissance Diplôme préparé/etablissement/adresse Date départ/ heure arrivée/n du vol/terminal/ (copie du billet et non plan de vol) Ville d études État: dossier CROUS/Compte/logement

19 LES ACCUEILS GROUPES 6- La préparation à l accueil

20 LES CONTACTS DES ASSOCIATIONS BORDEAUX A.K.A.B 62 rue de Nuits BORDEAUX Daniel YEIWIE: LILLE CASE OCEANIE 539 route d Estaires MERVILLE Jean Pierre WEMAMA: lacaseoceanie@gmail.com LYON ASCALY 20 rue Christian Lacouture BRON Daniel CUME: asca.lyon@yahoo.fr NICE KALEDONICE 50 bld St Roch Esther LANCETTE kaledonice@hotmail.fr MARSEILLE A.K.M 98 Maison de la citoyenneté 233 Promenade Corniche J.F Kennedy MARSEILLE Philippe MAWEA akmpacific98@yahoo.fr MONTPELLIER A.E.T.C Foyer Calédonien de Montpellier 190 rue du Carroux MONTPELLIER Cedex 5 Joseph WASSELOTE aetc_34@yahoo.com NANCY ASEL 3 Avenue du Général LECLERC Rose Kokone: rosekokone@yahoo.fr

21 AUTRES CONTACTS ASSOCIATIFS NÎMES OCEANÎMES 13 rue de Valmy NÎMES Poro KITCHA: PARIS A.E.S.K LABO voie FF/ PARIS Karen SAIJIN: POITIERS ECHOS DU PACIFIQUE 15 rue Saint Germain POITIERS Clarysse ATTI TARBES PACIFIKA 65 Loick TIDJINE PAU PYRENEES DU PACIFIQUE Résidence Le Rabelais, 11 rue des frères Camors PAU Maurice FIZIN TOULON PACIFIC SAÜTE 507 chemin de Rigoumel TOULON Amanda TAHARAGI:

22 AUTRES CONTACTS ASSOCIATIFS TOULOUSE A.K.T Clos d Atlanta 3 Bâtiment E- Appartement rue André Vasseur TOULOUSE Pierre WANAI: akt98000@yahoo.fr PERPIGNAN PERPI-PACIFIC 10 Rambla de Vertefeuille PERPIGNAN Déborah IXEKO: pacificperpi@yahoo.fr CLERMONT FERRAND PACIFIC-DOM Marie Noëlle Bome: bomemarienoelle@yahoo.fr Dans chaque ville n hésitez pas à contacter

23

24 BUDGET MENSUEL Tableau concernant les dépenses courantes mensuelles Registre de la dépense Coût en euros Coût en XFP Logement 500 euros en moyenne XFP Vêtements et cosmétiques 150 euros XFP Nourriture 200 euros XFP Transport urbain 40 euros XFP Internet / ADSL / téléphone 50 euros XFP Fournitures / Livres / Impressions Loisirs (sorties, visites, transport, inter cités 50 euros XFP 100 euros XFP TOTA L euros XFP

25 FRAIS A PREVOIR POUR LA RENTREE Tableau concernant les Frais d inscription Registre de la dépense Coût en euros Coût en XFP Licence, DUT, DEUST 184 euros XPF Master 256 euros XPF Diplôme ingénieur 610 euros XPF Cotisation sécurité sociale 213 euros XPF Mutuelle étudiant 230 euros XPF Logement Prévoir un mois de loyer en caution et 1 mois de loyer de frais administratifs 1500 euros En moyenne XPF 1 ordinateur portable (indispensable) Minimum 350 euros XPF Fournitures 150 euros XPF

26 Bourse et aide parentale Bourse d études + aide parentale = garantie d un confort pour l étudiant Bourse d études - aide parentale = Problèmes à envisager? Selon le lieu d étude choisi, l étudiant SANS aide parentale peut avoir des difficultés:

27

28

29 VOTRE DOSSIER ADMINISTRATIF

30

31 LE LOGEMENT Les logements sont difficiles à trouver alors, n attendez pas la rentrée pour en chercher! Pour les résidences universitaires: Vous devez faire votre dossier social étudiant, l attribution de ce type de logement se fait en fonction des critères sociaux, MAIS elle varie selon les CROUS Conseil: 1) Précisez que vous souhaitez loger dans un bâtiment neuf voire rénové en argumentant sur la distance qui vous sépare de votre lieu familial. 2) Le logement en résidence universitaire privée est très sécurisé et parfois onéreux. La CIUP Paris: inscrivez-vous sur le site en 3ème page mentionner le partenariat avec la maison de la Nouvelle-Calédonie. Les conditions d accès: Majeur Inscrit sur le portail étudiant de la maison de la Nouvelle-Calédonie Faire la fiche d admission sur le site de la CIUP Respecter le règlement propre à la CIUP

32 Nos partenariats LES SITES POUR TROUVER UN LOGEMENT Sur la ville de Paris : Sur l ensemble de la métropole : Les Résidences Etudiantes privées Studélites (de 550 à 850 euros) ou Estudines (de 450 à 650 euros) Situées à Paris, Ile de France et province, elles proposent des appartements fonctionnels, meublés et équipés: ou Le logement privé Inscrivez-vous sur le portail étudiant de la Maison de la Nouvelle-Calédonie avant toute demande car un justificatif de votre adhésion sera exigé par nos partenaires.

33 AIDE AU LOGEMENT Les logements du CROUS MOINS CHER. Aide au logement = Dossier CAF Caisses d Allocations familiales de la ville d étude. La Maison de la Nouvelle-Calédonie Aucune aide ne peut être versée sans échéancier de remboursement et engagement signé En cas de décès d un parent proche (père ou mère) aide au financement du billet d avion à certaines conditions

34 QUELQUES CONTACTS ET CONSEILS Deux sites intéressants (hors agences, qui réclament souvent deux mois de loyers) Site de propriétaire à locataire : Site conseillé par le CROUS : L Union Nationale des Maisons d étudiants propose des chambres dans des foyers situés dans différentes villes. Certains de ces foyers sont réservés aux mineurs. Vous pouvez télécharger le document CERFA sur le site de la CAF et le remplir Il ne vous reste plus qu à noter votre adresse au moment de le déposer Attention : il existe deux types de formulaire (résidence et propriétaire privé)

35

36 LA SÉCURITÉ SOCIALE LA SÉCURITÉ SOCIALE EN MÉTROPOLE = LA CAFAT EN NOUVELLE-CALÉDONIE

37 Les établissements se chargent obligatoirement de cette étape et c est lors de votre inscription que vous payerez vos droits à la sécurité sociale: Cotisation sécurité sociale 213 euros soit XFP Pas d affiliation possible sans inscription

38 QU EST CE QU UNE MUTUELLE ÉTUDIANTE RAPPEL la sécurité sociale en métropole équivaut à la CAFAT en NC. SÉCURITÉ SOCIALE (SECU) C EST 70% DU REMBOURSEMENT DES FRAIS MÉDICAUX LA MUTUELLE est un complément du remboursement de la sécurité sociale, elle prend en charge AVEC la SECU 100% des frais médicaux,

39 LES MUTUELLES ÉTUDIANTES Il en existe plusieurs qui vous seront proposées dans vos établissements.

40 LES MUTUELLES ÉTUDIANTES Lors de votre inscription les mutuelles (LMDE SMEREP ou autres)vous sont proposées comme Centre de sécurité sociale Le dossier est soit en format papier ou en ligne pour les universités L imprimé CERFA est un papier que l établissement envoie pour votre inscription à la Sécurité sociale Pour la LMDE inscrire Centre 601 ou 617 pour la SMEREP sur votre papier CERFA, pour que votre centre mutuelle soit également votre centre de sécurité sociale

41 Immatriculation à la sécurité sociale (1) Garçon ou (2) Fille Année de naissance Mois de naissance 98: NC Nom Code Insee 1 Nom Code Insee 1 Nom Code Insee 1 Bouloupari Koumac Ponerihouen Bourail La Foa Pouembout Bélep Lifou Poum Canala Maré Pouébo Dumbéa Moindou Poya Farino Mont-Dore Sarraméa Hienghène Nouméa Thio Houaïlou Ouvéa Touho Kaala-Gomen Ouégoa Voh Koné Païta Yaté Kouaoua Poindimié Île des Pins 98809

42 1ÈRE ÉTAPE : IMMATRICULATION À LA SÉCURITÉ SOCIALE A votre arrivée en métropole, vous ne bénéficiez pas d un numéro de Sécurité sociale. 1. L étudiant choisit son centre de Sécurité sociale lors de son inscription en établissement 2. L établissement adresse à la mutuelle le fichier des étudiants ayant choisi une mutuelle en Sécurité sociale 3. Demande à l étudiant des pièces nécessaires à l immatriculation 9. Procédure de création de la carte Vitale 2 pour les nouveaux immatriculés à la Sécurité sociale Etapes réalisées par l étudiant et l établissement Etapes réalisées la Mutuelle Etapes réalisées en externe 4. Communication de l ébauche du numéro de Sécurité sociale et d une attestation d affiliation 5. Traitement des pièces justificatives de l étudiant 8. Retour du numéro définitif certifié au RNIAM vers la mutuelle 7. Transmission du numéro définitif au RNIAM** * par l INSEE ou le SANDIA 6. Transmission à l INSEE* ou au SANDIA** (pour les étudiants nés à l étranger) pour l immatriculation définitive * INSEE : Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques ** SANDIA : Service Administratif National D Immatriculation des Assurés *** RNIAM : Répertoire National Inter régimes de l Assurance Maladie

43 2ÈME ÉTAPE : PROCÉDURE DE CRÉATION DE LA CARTE VITALE 2 1. Réception par la 12. Envoi carte Vitale 2 à l assuré mutuelle des données sociales des étudiants envoyées par les établissements d enseignement supérieur 2. Ouverture des droits Sécurité sociale 11. Retour carte Vitale 1 par l assuré 3. Demande du numéro de Sécurité sociale aux organismes d affiliation 10. Envoi coupon retour carte Vitale 1 à l assuré 4. Retour par les organismes d un numéro de Sécurité sociale certifié 9. Production de la carte Vitale 2 8. Numérisation des documents Etapes réalisées par lamutuelle Etapes réalisées par le prestataire Vitale Etapes réalisées par l assuré 7. Retour du formulaire et des pièces par l assuré 6. Envoi par SESAM-VITALE d une attestation d affiliation et du support collecte photo 5. Transmission du numéro de Sécurité sociale au prestataire de la LMDE : SESAM-VITALE Durée de la procédure = 6 semaines

44 LA CARTE VITALE A QUOI ÇA SERT? Dès que vous êtes immatriculés vous percevez les remboursements des frais médicaux Recherchez sur le site les médecins conventionnés proches de votre secteur qui appliquent les tarifs en vigueur n oubliez pas de déclarer votre médecin traitant La carte vitale vous dispensera de l avance des frais médicaux

45 LES BONS PLANS POUR VOS ÉCONOMIES Sites intéressants pour vos économies = carte de réduction pour vos voyages en métropole = renseignez vous sur les bons plans étudiants

46 LES PIÈGES À ÉVITER La frénésie de l achat «le pas cher inutile» La timidité La consommation d alcool et de drogue Le coup de blues Fermer les yeux sur les difficultés Permis à point Voyager cher Les endettements (carte d achat) Le vol (pickpoket) L absence de planification L arnaque Le piratage Facebook et les réseaux sociaux

47

48 Répartition des étudiants INSCRITS sur le portail en 2014/2015 de la Maison de la Nouvelle Calédonie A 2B

49 REPARTITION DES ETUDIANTS PAR DEPARTEMENT STATISTIQUES PORTAIL FEVRIER 2015 N Nom du département Nombre Etudiants N Nom du département Nombre Etudiants N Nom du département Nombre Etudiants 1 Ain 1 33 Gironde Hautes-Pyrénées 18 2 Aisne 7 34 Hérault Pyrénées-Orientales 25 3 Allier 4 35 Ille-et-Vilaine Bas-Rhin 15 4 Alpes de Htes-Provence 7 36 Indre 1 68 Haut-Rhin 8 5 Hautes-Alpes 2 37 Indre-et-Loire Rhône 44 6 Alpes-Maritimes Isère Haute-Saône 1 7 Ardèche 1 39 Jura 0 71 Saône-et-Loire 5 8 Ardennes 6 40 Landes 7 72 Sarthe 2 9 Ariège 4 41 Loir-et-Cher 5 73 Savoie 5 10 Aube 6 42 Loire 4 74 Haute-Savoie 1 11 Aude 9 43 Haute-Loire 0 75 Paris Aveyron Loire-Atlantique Seine-Maritime Bouches-du-Rhône Loiret 5 77 Seine-et-Marne Calvados 8 46 Lot 1 78 Yvelines Cantal 5 47 Lot-et-Garonne 6 79 Deux-Sèvres 4 16 Charente 2 48 Lozère 2 80 Somme Charente-Maritime Maine-et-Loire Tarn Cher Manche 0 82 Tarn-et-Garonne 3 19 Corrèze 9 51 Marne Var 26 2A Corse 5 52 Haute-Marne 1 84 Vaucluse 6 21 Côte-d'Or Mayenne 2 85 Vendée 3 22 Côtes d'armor 2 54 Meurthe-et-Moselle Vienne Creuse 2 55 Meuse 1 87 Haute-Vienne Dordogne Morbihan Vosges 2 25 Doubs Moselle 6 89 Yonne 0 26 Drôme 5 58 Nièvre 4 90 Territoire-de-Belfort 5 27 Eure 7 59 Nord Essonne Eure-et-Loir 1 60 Oise Hauts-de-Seine Finistère Orne 4 93 Seine-Saint-Denis Gard Pas-de-Calais Val-de-Marne Haute-Garonne Puy-de-Dôme Val-d'Oise 7 32 Gers Pyrénées-Atlantiques 31 Paris Ile de France 311 étudiants Midi Pyrénée (Toulouse) 173 étudiants Languedoc Roussillon (Montpellier) 139 étudiants

50 REPARTITION DES ETUDIANTS PAR FILIERE Diplômes préparés Nombre d étudiants Juillet 2014 Nombre d étudiants Novembre 2014 Arts, Audiovisuels, Multimédia Commerce, Gestion Lettres et Langues Sciences et techniques (divers) Droit Administratif et Sciences PO Santé soins Autres Total des étudiants ayant renseigné la rubrique sur le portail

51 REPARTITION DES ETUDIANTS PAR NIVEAU D ETUDE Diplôme préparé Nombre d étudiants Juillet 2014 Nombre d étudiants Février 2015 BAC BAC PRO DE DEUST 7 10 BTS BTSA DUT CPGE L1 L2 L LICENCE PRO M M DOCTORAT Autres PREPA 6 15 Total des étudiants Ayant enregistré la donnée

52

53

54

55 BIENVENUE EN METROPOLE!!!

56 LE SERCICE ETUDIANT REMERCIE AGNÈS MARY: TITULAIRE D UN MASTER 2 FRANÇAIS LANGUE ETRANGÈRE FLORENT LOUISY-GABRIEL: ETUDIANT EN ART GRAPHIQUE LES ÉTUDIANTS CALÉDONIENS POUR LES PHOTOS : VIE EN MÉTROPOLE Ce document est la propriété du Service Etudiant Formation de la MNC Toute reproduction même partielle est interdite. VOIR FORMAT PDF SITE MNC:

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ LA RÉPARTITION DES DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de rachat de crédits

Plus en détail

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ LA RÉPARTITION S EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de serrurerie en France métropolitaine et en

Plus en détail

L Agence MD vous présente

L Agence MD vous présente L Agence MD vous présente 4 Millions d emails BtoB disponibles Focus sur les professions libérales Mise à jour de septembre 2014 1 La Meg@baseB2B 4 Millions d emails de décideurs disponibles L Agence MD

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires

Plus en détail

ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales

ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales NOR: MCCE1240070A Version consolidée au 16 janvier 2015 Le ministre de l'économie

Plus en détail

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. Taux, abattements et exonérations

Plus en détail

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE Préambule Le droit au compte figure dans la législation française comme un principe fondamental. Le code monétaire et financier (article

Plus en détail

provinciale La bourse de l État n est pas

provinciale La bourse de l État n est pas etudes INFOS La newsletter du Service Étudiant-Formation-Jeunesse / janvier 2013 Bonjour, Le Service Étudiant-Formation-Jeunesse de la Maison de la Nouvelle-Calédonie à Paris est à l écoute de tous les

Plus en détail

Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011

Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011 Fonds de Dotation L observatoire Deloitte N 20 31 décembre 2011 Éditorial L année vient de s achever avec 863 fonds de dotation enregistrés au 31 décembre 2011. C est une année record car pas moins de

Plus en détail

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI N 13 S É N A T SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 30 octobre 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. (procédure

Plus en détail

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire A - Dénombrement des micro-organismes aérobies à 30 C (= colonies aérobies = flore aérobie mésophile), Il regroupe les essais - Dénombrement des entérobactéries, suivants: - Dénombrement des Escherichia

Plus en détail

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 DIRECTION DE LA SANTE Département Relations avec les Professionnels de Santé Dossier suivi par : Monique LEFRANCOIS Réf. : 19/2005/ML/MPD Paris, le 22 décembre

Plus en détail

La France face à la pénurie de maisons de retraite

La France face à la pénurie de maisons de retraite OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à la pénurie de maisons de retraite Situation actuelle et à venir, à l échelle régionale et départementale OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à

Plus en détail

Bilan de l année 2011

Bilan de l année 2011 LE PERMIS A POINTS Bilan de l année DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION DE LA CIRCULATION ET DE LA SECURITE ROUTIERES BUREAU DE LA SECURITE ET DE LA REGLEMENTATION

Plus en détail

La filière de l expertise comptable

La filière de l expertise comptable La filière de l expertise comptable Comptabilité Audit Conseil Gestion Finance Une promesse d avenirs CURSUS Débouchés Une filière qui offre des parcours de formation à la carte... La filière de l expertise

Plus en détail

ANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration

ANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration TITRE Ier. Division du territoire Art. 1er. Le territoire européen de la République sera divisé

Plus en détail

- Éléments de référence 2013 pour 2014 -

- Éléments de référence 2013 pour 2014 - - Éléments de référence 2013 pour 2014 - I - TAXE FONCIÈRE DÉPARTEMENTALE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES moyen de 2013 L article 1636B septies VI du CGI indique que le taux de la taxe foncière sur les propriétés

Plus en détail

Règlement d Intervention du CONSUEL

Règlement d Intervention du CONSUEL Règlement d Intervention du CONSUEL EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DÉCRET 72-1120 DU 14 DÉCEMBRE 1972 MODIFIÉ PAR LE DÉCRET 2001-222 DU 6 MARS 2001 ET DES ARRÊTÉS DU 17 OCTOBRE 1973 Titre 1 DISPOSITIONS

Plus en détail

Les élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées

Les élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées note d informationdécembre 12.24 À la rentrée 2012, 6 718 900 élèves sont accueillis publiques et privées du premier degré de métropolitaine et des DOM (y compris Mayotte), dont 2 557 000 élèves l enseignement

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France Notre actualité TCH Conseil, Evaluation et Transaction In Extenso Tourisme Hôtellerie Restauration, membre du Groupe Deloitte, intègre début 2015 l agence de conseil en

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT (DUCS-PAPIER) ANNEXE E CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E Table des codes et libellés pour les Caisses de congés payés du BTP Liste des Caisses de congés

Plus en détail

Table des Matières. Nombre d adoptions Pages 3-4. Nombre d adoptions par zone géographique Page 5. Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6

Table des Matières. Nombre d adoptions Pages 3-4. Nombre d adoptions par zone géographique Page 5. Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6 Statistiques 2013 Table des Matières Nombre d adoptions Pages 3-4 Nombre d adoptions par zone géographique Page 5 Nombre de Visas accordés en 2012 Page 6 Répartition Fille/Garçon Page 7 Tranche d Age des

Plus en détail

Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation

Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande L aide au retour à domicile après hospitalisation

Plus en détail

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur Logement métropole... 4 SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE

Plus en détail

CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION. Guide d accompagnement pour remplir son dossier. En partenariat avec

CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION. Guide d accompagnement pour remplir son dossier. En partenariat avec CONJUGUEZ LES MÉTIERS DU BÂTIMENT AU FÉMININ! CONCOURS 2015 / 16 10 e ÉDITION Guide d accompagnement pour remplir son dossier En partenariat avec Qu est-ce que la CAPEB? La Confédération de l Artisanat

Plus en détail

Demande d aide au maintien à domicile

Demande d aide au maintien à domicile Demande d aide au maintien à domicile > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande Vous êtes pensionné(e) civil(e) de l État ou ouvrier retraité(e)

Plus en détail

Une nouvelle nomenclature d activités française (NAF) se substituera le 1 er 2008 à celle qui était en vigueur depuis le 1 er janvier 2003.

Une nouvelle nomenclature d activités française (NAF) se substituera le 1 er 2008 à celle qui était en vigueur depuis le 1 er janvier 2003. CIRCULAIRE COMMUNE 2007-26 -DRE Paris, le 13/12/2007 Objet : Mise à jour du répertoire professionnel Madame, Monsieur le Directeur, Une nouvelle nomenclature d activités française (NAF) se substituera

Plus en détail

Guide retraite complémentaire Agirc et Arrco L essentiel en quatre points. n o 2. Adhésion des entreprises aux institutions de retraite complémentaire

Guide retraite complémentaire Agirc et Arrco L essentiel en quatre points. n o 2. Adhésion des entreprises aux institutions de retraite complémentaire Guide retraite complémentaire Agirc et Arrco L essentiel en quatre points n o 2 Guide entreprises Janvier 2015 Adhésion des entreprises aux institutions de retraite complémentaire Sommaire La retraite,

Plus en détail

Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE

Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE ARCHIVES NATIONALES. Etat général des fonds. Fonds postérieurs à la Révolution française. Sous-série Z/6. Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE (3 401 articles environ) Les deux ordonnances du

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression

Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique

Plus en détail

DOSSIER DE PRESSE JANVIER 2013 GDF SUEZ S ENGAGE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE EN FRANCE ÊTRE UTILE AUX HOMMES

DOSSIER DE PRESSE JANVIER 2013 GDF SUEZ S ENGAGE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE EN FRANCE ÊTRE UTILE AUX HOMMES DOSSIER DE PRESSE JANVIER 2013 GDF SUEZ S ENGAGE CONTRE LA PRÉCARITÉ ÉNERGÉTIQUE EN FRANCE ÊTRE UTILE AUX HOMMES SOMMAIRE Précarité Énergétique I. Des actions concrètes pour aider les clients en difficulté

Plus en détail

Être le mieux placé sur le marché

Être le mieux placé sur le marché Répondre à la demande et développer son activité L ÉNERGIE DE PLUS EN PLUS CHÈRE... Pétrole, gaz, électricité, les prix ne cessent d augmenter : la période de l énergie bon marché est terminée. La part

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2010 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2014 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2013 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail

Soins dentaires : des dérives inacceptables

Soins dentaires : des dérives inacceptables Paris, le 25 novembre 2013 COMMUNIQUE DE PRESSE Soins dentaires : des dérives inacceptables Les soins dentaires représentent un reste à charge conséquent pour les usagers. Ils constituent la principale

Plus en détail

REPÈRES & RÉFÉRENCES STATISTIQUES. enseignements formation recherche

REPÈRES & RÉFÉRENCES STATISTIQUES. enseignements formation recherche REPÈRES & RÉFÉRENCES STATISTIQUES enseignements formation recherche 2014 les académies Hautsde-Seine 971 92 Finistère 29 Seine-Saint-Denis 93 PARIS 75 GUADELOUPE MARTINIQUE 973 GUYANE Côtes-d'Armor 22

Plus en détail

Établissement Français du Sang

Établissement Français du Sang Établissement Français du Sang LE LIEN ENTRE LA GÉNÉROSITÉ DES DONNEURS DE SANG ET LES BESOINS DES MALADES EFS Normandie Rapport d activité 2010 www.etablissement-francais-du-sang.fr EFS Normandie Dr Patrice

Plus en détail

LISTE DE POSTES DE CATEGORIE C (FILIERES TECHNIQUE ET SIC)

LISTE DE POSTES DE CATEGORIE C (FILIERES TECHNIQUE ET SIC) LISTE DE S DE CATEGORIE C (FILIERES TECHNIQUE ET SIC) FILIERES LOCALISATION GEOGRAPHIQUE LOCALISATION ADMINISTRATIVE INTITULE DU 1 Ain Gendarmerie Belley Cuisinier au cercle mixte de l'escadron de gendarmerie

Plus en détail

LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE CGPC / S5 / FW 2005-0032-01 LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Rapport de mission relative aux modalités de mise en œuvre de l aide accordée par l Etat pour la réalisation des aires

Plus en détail

Changer de département à la rentrée

Changer de département à la rentrée A 2011 MUTATIONS Instituteurs Professeurs des écoles Changer de département à la rentrée www.sgen.cfdt.fr novembre 2010 Mensuel 2,50 suppl. au n 197 RCS Strasbourg B 588 505 354 11/10 MA BANQUE EST DIFFÉRENTE,

Plus en détail

Établissement français du sang

Établissement français du sang Établissement français du sang LE LIEN ENTRE LA GÉNÉROSITÉ DES DONNEURS DE SANG ET LES BESOINS DES MALADES EFS Île-de-France Rapport d activité 2013 www.etablissement-francais-du-sang.fr Efs ÎLE-DE-FRANCE

Plus en détail

BAROMÈTRE DE L EXPERTISE AUTOMOBILE

BAROMÈTRE DE L EXPERTISE AUTOMOBILE BAROMÈTRE DE L EXPERTISE AUTOMOBILE Les véhicules les plus vandalisés Les véhicules les plus volés La typologie des sinistres & Les résultats de notre enquête sur l expertise auprès des automobilistes

Plus en détail

Évaluation des risques professionnels Questions-réponses sur le document unique

Évaluation des risques professionnels Questions-réponses sur le document unique Évaluation des risques professionnels Questions-réponses sur le document unique L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS

Plus en détail

Atlas géographique de l Internet fixe et mobile en Nouvelle-Calédonie Juin 2014. Réalisé par Malcolm XENIE

Atlas géographique de l Internet fixe et mobile en Nouvelle-Calédonie Juin 2014. Réalisé par Malcolm XENIE Atlas géographique de l Internet fixe et mobile en Nouvelle-Calédonie Juin 2014 Réalisé par Malcolm XENIE Internet en Nouvelle-Calédonie Les secteurs d activités numériques englobent les télécommunications

Plus en détail

LA NEWSLETTER DU SERVICE ÉTUDIANT-FORMATION-JEUNESSE / JANVIER

LA NEWSLETTER DU SERVICE ÉTUDIANT-FORMATION-JEUNESSE / JANVIER ETUDES INFOS LA NEWSLETTER DU SERVICE ÉTUDIANT-FORMATION-JEUNESSE / JANVIER 2014 LA FOIRE AUX QUESTIONS VOUS SOUHAITEZ FAIRE DES ÉTUDES EN MÉTROPOLE? L ADMISSION POST BAC QU EST-CE QUE L ADMISSION POST

Plus en détail

Le ministre de l intérieur. Mesdames et messieurs les préfets

Le ministre de l intérieur. Mesdames et messieurs les préfets SIRP/GL/JM/N Paris, le 21 avril 2000 Affaire suivie par : Mle Géraldine LACROIX Tél. : 01 49 27 39 82 Réf. : Le ministre de l intérieur à Mesdames et messieurs les préfets NOR INT/K/00/00096/C OBJET :

Plus en détail

RAPPORT D ACTIVITÉ FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE

RAPPORT D ACTIVITÉ FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE RAPPORT D ACTIVITÉ 2013 FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE Sommaire AVANT-PROPOS 02 ÉDITO 04 1. Des effectifs en constante évolution mais

Plus en détail

RAPPORT D ACTIVITÉ 2007

RAPPORT D ACTIVITÉ 2007 RAPPORT D ACTIVITÉ 2007 La Lettre du Président L année 2007 a été marquée par la promulgation de la loi de réforme de protection de l enfance, le 5 mars 2007. Les bouleversements qu elle induit ont modifié

Plus en détail

Prêts bonifiés à l agriculture

Prêts bonifiés à l agriculture MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES Direction des affaires financières Sous-direction du financement de l agriculture Bureau du crédit Adresse : 78 bis, rue

Plus en détail

BAROMÈTRE VOLTAIRE. Les Français et l orthographe. 1 re édition juin 2015

BAROMÈTRE VOLTAIRE. Les Français et l orthographe. 1 re édition juin 2015 BAROMÈTRE VOLTAIRE Les Français et l orthographe 1 re édition juin 2015 Introduction Qu est-ce que le Projet Voltaire? Depuis 2008, plus de deux millions de Français se sont entraînés avec le Projet Voltaire,

Plus en détail

journées techniques Pour le développement de bonnes pratiques environnementales dans l artisanat

journées techniques Pour le développement de bonnes pratiques environnementales dans l artisanat journées 201 techniques Pour le développement de bonnes pratiques environnementales dans l artisanat 160 stagiaires formés par le CNIDEP depuis 2010 Amélioration des pratiques environnementales dans les

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention»

REGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention» REGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention» Art. 1 : ORGANISATION La Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité, enregistrée au Registre National des Mutuelles

Plus en détail

Salariés JUIN 2013. Les rachats. Le versement pour la retraite. Le rachat de cotisations. La régularisation de cotisations arriérées

Salariés JUIN 2013. Les rachats. Le versement pour la retraite. Le rachat de cotisations. La régularisation de cotisations arriérées Salariés JUIN 2013 Les rachats Le versement pour la retraite Le rachat de cotisations La régularisation de cotisations arriérées Les rachats Votre carrière comporte des périodes pour lesquelles vous n

Plus en détail

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014 Assurances de biens et de responsabilité Etude Mars 2014 Tempêtes, grêle et neige : Résultats de l année 2012 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.

Plus en détail

Tarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département

Tarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département Tarif des mutuelles santé : Communiqué de presse Lille, le 1er septembre 2011 Tarif des mutuelles santé : un écart de prix de 60% selon le département Le cabinet de conseil Fact&Figures prévoyait en juillet

Plus en détail

REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014

REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014 REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014 Article 1. ORGANISATEUR La société LEGRAND SNC, au capital social de 6 200 000, immatriculée au RCS de LIMOGES, sous le numéro 389 290 586, dont le siège social

Plus en détail

Structure tarifaire en Ambulance et Véhicule Sanitaire Léger.

Structure tarifaire en Ambulance et Véhicule Sanitaire Léger. Structure tarifaire en lance et Véhicule Sanitaire Léger. TARIFS APPLICABLES A COMPTER DU 01 FEVRIER 2013. Chaque entreprise applique le tarif défini pour le département ou se situe le siège social de

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE DE L ÉTUDIANT CALÉDONIEN 4 5 MAISON DE LA NOUVELLE CALÉDONIE À PARIS

GUIDE PRATIQUE DE L ÉTUDIANT CALÉDONIEN 4 5 MAISON DE LA NOUVELLE CALÉDONIE À PARIS GUIDE PRATIQUE DE L ÉTUDIANT CALÉDONIEN 4 5 MAISON DE LA NOUVELLE CALÉDONIE À PARIS 1 2 GUIDE PRATIQUE DE L ÉTUDIANT CALÉDONIEN 4 5 LA FORMATION DES JEUNES, UNE PRIORITÉ Les étudiants calédoniens sont

Plus en détail

Situations de travail exposant à l amiante

Situations de travail exposant à l amiante Situations de travail exposant à l amiante L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique et technique

Plus en détail

Prévenir le risque de surcharge des véhicules utilitaires légers Les dispositifs embarqués

Prévenir le risque de surcharge des véhicules utilitaires légers Les dispositifs embarqués Prévenir le risque de surcharge des véhicules utilitaires légers Les dispositifs embarqués L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels,

Plus en détail

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SOUS-DIRECTION DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA PROMOTION PROFESSIONNELLE

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SOUS-DIRECTION DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA PROMOTION PROFESSIONNELLE SECRETARIAT GENERAL DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES SOUS-DIRECTION DU RECRUTEMENT ET DE LA FORMATION BUREAU DU RECRUTEMENT ET DE LA PROMOTION PROFESSIONNELLE FICHES DE RENSEIGNEMENTS SE RAPPORTANT AUX

Plus en détail

Projet de Datamining Supervisé (SODAS) Analyse des régions françaises

Projet de Datamining Supervisé (SODAS) Analyse des régions françaises Master 2 ème Année Ingénierie Statistique et financière Projet de Datamining Supervisé (SODAS) Analyse des régions françaises Réalisé par : Nicolas CHAIGNEAUD Nora SLIMANI Année universitaire 2007-2008

Plus en détail

Vérifications des machines et appareils de levage

Vérifications des machines et appareils de levage Vérifications des machines et appareils de levage L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique

Plus en détail

Liste des titulaires du droit d'usage de l'ecolabel Européen

Liste des titulaires du droit d'usage de l'ecolabel Européen Correspondant AFNOR Certification : Patricia PROIA: Tel : 01 41 62 62 26 Fax : 01 49 17 90 40 Email : patricia.proia@afnor.org Liste des titulaires du droit d'usage de l'ecolabel Européen Edition n 2010/06

Plus en détail

Établissement Français du Sang

Établissement Français du Sang Établissement Français du Sang LE LIEN ENTRE LA GÉNÉROSITÉ DES DONNEURS DE SANG ET LES BESOINS DES MALADES EFS Aquitaine-Limousin Rapport d activité 2009 www.etablissement-francais-du-sang.fr EFS Aquitaine-Limousin

Plus en détail

Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE

Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE Guide pratique pour les étudiants étrangers souhaitant s'inscrire à l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble, dans le cadre

Plus en détail

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES. A. L organisation des tribunaux administratifs

INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES. A. L organisation des tribunaux administratifs INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES Les juridictions administratives sont chargées de régler les litiges entre les particuliers et les administrations, à la différence des juridictions

Plus en détail

SOMMAIRE : Remarque d'ordre général Page 2. Remplir le formulaire Page 2. Identification de l'entreprise Page 2. Adresse du siège social Page 3

SOMMAIRE : Remarque d'ordre général Page 2. Remplir le formulaire Page 2. Identification de l'entreprise Page 2. Adresse du siège social Page 3 NOTICE EXPLICATIVE FORMULAIRE D'OPTION POUR LE PAIEMENT DES TAXES FONCIERES (TF) ET DE LA TAXE SUR LES LOCAUX A USAGE DE BUREAUX, LES LOCAUX COMMERCIAUX ET DE STOCKAGE (TSBCS) A LA DIRECTION DES GRANDES

Plus en détail

Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013

Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013 Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013 Harmonie Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre

Plus en détail

LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER UTILISATION DU BACK OFFICE

LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER UTILISATION DU BACK OFFICE Page d accueil du site national de la Ligue... 2 Page d accueil des Comités départementaux... 3 INTERFACE DE PUBLICATION (BACK OFFICE)... 3 INTERFACE DE PUBLICATION (BACK OFFICE)... 4 Comment un Comité

Plus en détail

GUIDE DE PRE-RENTREE. unef.sciencespo@gmail.com PREPARER SON ARRIVEE A SCIENCES PO ADMINISTRATIVE

GUIDE DE PRE-RENTREE. unef.sciencespo@gmail.com PREPARER SON ARRIVEE A SCIENCES PO ADMINISTRATIVE GUIDE DE PRE-RENTREE 2015 INFORMATIONS UTILES POUR PREPARER SA RENTREE A SCIENCES PO Ce guide a pour objectif de te donner les informations nécessaires pour préparer au mieux ton arrivée à Sciences Po

Plus en détail

LISTE DE POSTES DE CATEGORIE C (FILIERES TECHNIQUE ET SIC)

LISTE DE POSTES DE CATEGORIE C (FILIERES TECHNIQUE ET SIC) LISTE DE S DE CATEGORIE C (FILIERES TECHNIQUE ET SIC) FILIERES 1 Ain Gendarmerie Belley Cuisinier au cercle mixte de l'escadron de gendarmerie Mobile de Belley 1 27806 Gendarmerie Belley Serveur au cercle

Plus en détail

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Avril 2013

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Avril 2013 Assurances de biens et de responsabilité Etude Avril 2013 L assurance des catastrophes naturelles en 2011 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.

Plus en détail

AUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES

AUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES AUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES Association reconnue d utilité publique Siège social : 10/14 rue Tolain 75020 PARIS

Plus en détail

ALLIANCE INFORMATIQUE

ALLIANCE INFORMATIQUE ALLIANCE INFORMATIQUE DATE : Réunion du 5 mars 2014 Nom de l expéditeur : A FAIVRE Nombre de pages, celle-ci comprise : 15 CONFERENCE DES PRESIDENTS 5 MARS 2014 CIG PANTIN 4.1. Conférence des Présidents

Plus en détail

POUR LA RENTREE UNIVERSITAIRE 2013 AIDE AU LOGEMENT «ETUDIANT»

POUR LA RENTREE UNIVERSITAIRE 2013 AIDE AU LOGEMENT «ETUDIANT» POUR LA RENTREE UNIVERSITAIRE 2013 AIDE AU LOGEMENT «ETUDIANT» - Vous êtes étudiant - Vous résidez dans un appartement, un foyer, un logement meublé, une chambre - Vous payez un loyer Vous pouvez éventuellement

Plus en détail

Situation sanitaire en Nouvelle Calédonie. 2008 Les services de santé: les autres structures de soins

Situation sanitaire en Nouvelle Calédonie. 2008 Les services de santé: les autres structures de soins Situation sanitaire en Nouvelle alédonie 2008 Les services de santé: les autres structures de soins * Archipel des Belep entres hospitaliers publics liniques privées Belep Structures de santé de compétence

Plus en détail

Votre. séjour. au quotidien. Campus France vous accompagne pour toute la durée de votre séjour.

Votre. séjour. au quotidien. Campus France vous accompagne pour toute la durée de votre séjour. Votre séjour Campus France vous accompagne pour toute la durée de votre séjour. 1 2 3 4 VOTRE 5 VOTRE 6 DÈS VOTRE ARRIVÉE ON S OCCUPE DE VOUS, ON S OCCUPE DE TOUT VOTRE ESPACE PERSONNEL QUELQUES POINTS

Plus en détail

Le diplôme d'etat d'alpinisme : Accompagnateur en moyenne montagne

Le diplôme d'etat d'alpinisme : Accompagnateur en moyenne montagne Le diplôme d'etat d'alpinisme : Accompagnateur en moyenne montagne Défini par l'arrêté ministériel du 25 septembre 2014 (JO du 15/10/2014) Les dispositions des articles D. 212-67 à D. 212-69-2 du Code

Plus en détail

Retraite Prévoyance Santé. Créateurs / Repreneurs d entreprises. Gérez l essentiel, nous nous. chargeons du reste

Retraite Prévoyance Santé. Créateurs / Repreneurs d entreprises. Gérez l essentiel, nous nous. chargeons du reste Retraite Prévoyance Santé Créateurs / Repreneurs d entreprises Gérez l essentiel, nous nous chargeons du reste Vous venez de créer votre entreprise? Vauban Humanis vous guide dans vos démarches POUR TOUS

Plus en détail

SOMMAIRE. Avant propos. Notes et Documents N 106. Entreprises touristiques 15 Image des entreprises du tourisme 15 Résultats du tourisme 17

SOMMAIRE. Avant propos. Notes et Documents N 106. Entreprises touristiques 15 Image des entreprises du tourisme 15 Résultats du tourisme 17 Notes et Documents N 16 Avant propos BP 823-98845 Nouméa Nouvelle-Calédonie Tél : (687) 28 31 56-27 54 81 Fax : (687) 28 81 48 e-mail : isee@isee.nc Directeur de la Publication G. Baudchon Service Études

Plus en détail

Archives généalogiques parisiennes, XVIIIe-XIXe siècle

Archives généalogiques parisiennes, XVIIIe-XIXe siècle Archives généalogiques parisiennes, XVIIIe-XIXe siècle : page 4 Listes de recrutement militaire : Haute-Marne, 1790-1910 : page 5 Nantes, Première Guerre mondiale (1914-1918) : page 6 Recensement militaire

Plus en détail

GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013

GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 GUIDE D ACCUEIL DESTINE AUX ETUDIANTS ETRANGERS ACCUEILLIS EN PROGRAMME D ECHANGE ANNEE UNIVERSITAIRE 2012-2013 LOGEMENT Une fois accepté en échange par notre université pour venir étudier dans le cadre

Plus en détail

Dépassements d honoraires, déremboursements, franchises CREATION DE L OBSERVATOIRE CITOYEN DES RESTES A CHARGE EN SANTE DOSSIER DE PRESSE

Dépassements d honoraires, déremboursements, franchises CREATION DE L OBSERVATOIRE CITOYEN DES RESTES A CHARGE EN SANTE DOSSIER DE PRESSE Dépassemts d honoraires, déremboursemts, franchises CREATION DE L OBSERVATOIRE CITOYEN DES RESTES A CHARGE EN SANTE DOSSIER DE PRESSE Contacts presse : CISS Collectif Interassociatif Sur la Santé Marc

Plus en détail

GUIDE pratique de calédonien 3

GUIDE pratique de calédonien 3 GUIDE pratique de l ÉTUDIANT calédonien 3 MAISON DE LA NOUVELLE CALÉDONIE à paris GUIDE pratique de l ÉTUDIANT calédonien 3 Les jeunes en formation, un enjeu majeur Le service Étudiant-Formation-Jeunesse

Plus en détail

INFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE. Caisse Gestion CPAM 01 BOURG EN BRESSE Régime Général 36 46 01 011 0000. Nom Régime Téléphone

INFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE. Caisse Gestion CPAM 01 BOURG EN BRESSE Régime Général 36 46 01 011 0000. Nom Régime Téléphone INFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE Nom Téléphone CPAM 01 BOURG EN BRESSE Général 36 46 01 011 0000 CPAM 02 AISNE Général 36 46 01 021 0000 CPAM 02 ST QUENTIN Général 36 46 01 022 0000 CPAM

Plus en détail

DEMANDE D INSCRIPTION AU CONCOURS DE SOUS-OFFICIER DE GENDARMERIE

DEMANDE D INSCRIPTION AU CONCOURS DE SOUS-OFFICIER DE GENDARMERIE DEMANDE D INSCRIPTION AU CONCOURS DE SOUS-OFFICIER DE GENDARMERIE Page 1/14 1 er concours (voie externe) 2 ème concours (voie interne) 3 ème concours (voie professionnelle) Nota : Avant de renseigner les

Plus en détail

MASTER CULTURES LITTERAIRES EUROPEENNES

MASTER CULTURES LITTERAIRES EUROPEENNES MASTER CULTURES LITTERAIRES EUROPEENNES Informations pratiques 1 UNIVERSITE DE HAUTE-ALSACE (Mulhouse) COORDONNÉES UFR Faculté des Lettres, Langues et Sciences Humaines 10, rue des Frères Lumière F-68093

Plus en détail

La réforme des bourses a consacré de nouveaux droits pour tous les étudiants handicapés, boursiers ou non.

La réforme des bourses a consacré de nouveaux droits pour tous les étudiants handicapés, boursiers ou non. NUMERO D ETUDIANT Lors de votre inscription administrative, l université vous attribuera un numéro d étudiant, qui vous suivra pendant toute votre scolarité dans l établissement. Vous n avez donc pas à

Plus en détail

MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS. Nivellement général de la France. dit Bourdalouë. Carnets des opérateurs et des lecteurs (1855-1863) F/14/4583 à 5672

MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS. Nivellement général de la France. dit Bourdalouë. Carnets des opérateurs et des lecteurs (1855-1863) F/14/4583 à 5672 ARCHIVES NATIONALES (PARIS) MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS Nivellement général de la France dit Bourdalouë Carnets des opérateurs et des lecteurs (1855-1863) F/14/4583 à 5672 Répertoire numérique par Jean-Philippe

Plus en détail

F/20 STATISTIQUES. Noms des producteurs :

F/20 STATISTIQUES. Noms des producteurs : F/20 STATISTIQUES Noms des producteurs : A/ Producteurs principaux : Ministère de l Intérieur, bureau de la statistique (an IX-1812). Ministère de l Agriculture, du Commerce et des Travaux publics (dénominations

Plus en détail

Externe : changement de régime de sécurité sociale et autres dispositions

Externe : changement de régime de sécurité sociale et autres dispositions Externe : changement de régime de sécurité sociale et autres dispositions 18/08/2013 Rodolphe LEDIEU 0 Sommaire Introduction 1. Du DFSGM au DFASM : du Régime de Sécurité Sociale Etudiante au Régime Général

Plus en détail

Comment fonctionne la CAFAT?

Comment fonctionne la CAFAT? Comment fonctionne la CAFAT? EDITION JANVIER 2015 Salariés Trav. indépendants Fonctionnaires Cotisations sur salaires Cotisations sur revenus professionnels Cotisations sur salaires Recettes d origine

Plus en détail

document non contractuel - Juin 2014 - réalisation : mgefi vos démarches Sécu Mutuelle

document non contractuel - Juin 2014 - réalisation : mgefi vos démarches Sécu Mutuelle m u t u e l l e g é n é r a l e d e l é c o n o m i e, d e s f i n a n c e s e t d e l i n d u s t r i e document non contractuel - Juin 2014 - réalisation : mgefi vos démarches Sécu & Mutuelle 2014 Livret

Plus en détail

Nom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.

Nom de l aide. Nature. Publics. A qui s adresser. Conditions. Démarches. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A. Le Service complémentaire d aide à la mobilité (S.A.M) Pole Emploi Les demandeurs d emploi qui souhaitent se rendre à un entretien d embauche éloigné de leur lieu d habitation et dont les horaires de transport

Plus en détail

DEMANDE D INSCRIPTION AU CONCOURS DE SOUS-OFFICIER DE GENDARMERIE

DEMANDE D INSCRIPTION AU CONCOURS DE SOUS-OFFICIER DE GENDARMERIE DEMANDE D INSCRIPTION AU CONCOURS DE SOUS-OFFICIER DE GENDARMERIE Page 1/14 1 er concours (voie externe) 2 ème concours (voie interne) 3 ème concours (voie professionnelle) Nota : Avant de renseigner les

Plus en détail

Avant le départ Préparez votre séjour. Avant le départ Préparez votre séjour VISA / LOGEMENT / VISA AVOIR UN LOGEMENT AVANT D ARRIVER EN FRANCE

Avant le départ Préparez votre séjour. Avant le départ Préparez votre séjour VISA / LOGEMENT / VISA AVOIR UN LOGEMENT AVANT D ARRIVER EN FRANCE Préparez séjour / LOGEMENT / 1Le plus attestation commencez les démarches Contactez le Service s Relations Internationales établissement qui man, le plus tôt est le peut vous conseiller la recherche d

Plus en détail