o Etape 1 : création d un nouvel arrêt

Transcription

1 Produit concerné : Sage Paie et RH Sujet mis en avant : La gestion des arrêts de travail. La fonction Arrêts de travail, permet la saisie d'un arrêt initial ou d'une prolongation, la génération des absences et des maintiens dans le bulletin, l'estimation des IJSS, la saisie des remboursements versés par la CNAM et l'éventuelle régularisation des IJSS. Elle est disponible à partir des versions Pack de Sage Paie. Saisie d'un arrêt : menu Gestion / Arrêt de travail o Etape 1 : création d un nouvel arrêt Lors de la création d'un nouvel arrêt, il convient d'indiquer : le matricule du salarié concerné par l'arrêt, la nature de l'absence, les dates de début, de fin de l'arrêt. La date de validité s'initialise par défaut avec la date de fin. Elle reste cependant modifiable. Cette date permet de déterminer sur quel bulletin l'absence et les IJSS estimées seront déversées. le type d'arrêt (Initial ou Prolongation). Un nouvel arrêt doit être saisi en cas de prolongation. le nombre de jours indemnisés et de carence. Ces jours sont issus de la nature d'absence sélectionnée. Dans les natures d'heures, un nouvel onglet Arrêts de travail a été ajouté pour permettre la gestion des arrêts de travail.

2 Différents paramétrages spécifiques à la gestion des arrêts se trouvent donc dans la nature d'heure : la nature d'arrêt de travail (Maladie, Maternité, Paternité, AT, Arrêt supérieur à 6 mois). Si le type est positionné sur "Non", la nature d'heure n'apparaîtra pas dans la liste des natures d'absence sélectionnables lors de la saisie de l'arrêt. le nombre de jours de carence en fonction du type d'arrêt (Initial ou Prolongation). Ce nombre de jours est repris sur l'arrêt de travail lors de sa saisie. le mode de calcul du nombre de jour indemnisés (jours calendaires, ouvrables ou ouvrés). Le calcul des jours indemnisés tient compte du nombre de jour de carence. la rubrique sur laquelle est enregistré le montant des IJSS estimées. La création de l'arrêt de travail à pour effet de déverser l'absence en paie.

3 A la création de l'arrêt le statut est "En attente" o Etape 2 : suivi d un arrêt Si un montant d'ijss nettes a été saisi ou calculé dans la rubrique définie dans le cadre Subrogation de la nature d'absence utilisée pour l'arrêt de travail, ce montant apparaitra alors dans la zone Montant des IJSS Estimées de l'arrêt.

4 Le bouton Remboursements donne accès à une liste à laquelle sont ajoutés le ou les remboursements versés par la CNAM. Les montants et les dates de remboursement correspondantes sont ajoutés un par un à l'aide du bouton. Suite à la saisie de remboursements, le statut de l'arrêt passe à "Remboursement" Si le montant des remboursements est différent du montant des IJSS estimées, une régularisation peut être calculée et déversée dans le bulletin. Il convient alors d'aller dans le bouton Régularisations et d'ajouter une régularisation par le bouton. Le montant est automatiquement calculé par différence entre la somme des remboursements saisie et le montant des IJSS estimées. La date de validité s'alimente avec le premier jour du mois en cours.

5 Le montant de la régularisation est déversé sur le bulletin dans la nature d'heure définie dans les paramètres de paie, onglet Complément Paie. Cette nature devra être paramétrée pour alimenter des constantes ou des rubriques sur le bulletin du salarié.

6 Suite à la saisie des régularisations, le statut de l'arrêt passe à "Régularisation" Validation et annulation d'un arrêt Une fois le suivi de l'arrêt complet, il convient de cocher la case "Terminé". Cela a pour effet de passer l'arrêt en statut définitif "Terminé" Le bouton Annulation de l'arrêt est disponible à partir du moment où la date de validité de l'arrêt est antérieure au début de la période en cours. Ce bouton permet de requalifier un arrêt. Par exemple l'arrêt saisi est un accident du travail alors qu'il aurait dû être saisi en maladie. Le traitement contrepasse dans le bulletin en cours les absences, maintiens et les IJSS estimées issues de l'arrêt.

7 Le statut de l'arrêt passe à "Annulé". Il convient alors de ressaisir l'arrêt. L'annulation d'un arrêt est valable pour un arrêt saisi un mois précédent. Si l'arrêt est saisi sur le mois en cours, il convient simplement de supprimer l'arrêt et de le ressaisir. Editions 3 états de GA sont disponibles concernant les arrêts de travail : _LST0017 Liste des IJSS maladie _LST0018 Liste des IJSS maternité _LST0019 Liste des IJSS Acc. Travail Ces états se basent sur le paramétrage de calcul des IJSS disponible dans le Plan de Paie Sage. Nota Bene : L état Arrêt de travail.rep est disponible dans les Editions pilotées. Cet état reprend pour une période d'analyse donnée, les différentes informations des arrêts de travail.