a c c u e i l l i r PRÉPARER VOTRE DÉPART

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1 V o u s a c c u e i l l i r PRÉPARER VOTRE DÉPART La date de votre départ a été planifiée avec le médecin, l équipe soignante et vous même. Les modalités de votre départ sont envisagées avec vous et votre entourage familial. Les départs ont lieu le vendredi entre 12h et 17h30. Le jour de votre départ n oubliez pas : de vérifier l état de votre crédit de consommations téléphoniques auprès de l hôtesse d accueil (en cas de non consommation de la totalité du crédit, la somme restante vous sera remboursée) de récupérer : l argent que vous aurez pu déposer, lors de votre séjour, auprès du cadre infirmier responsable du service l ordonnance qui vous sera remise par votre médecin ou mise à disposition à l infirmerie de votre service d hospitalisation les documents de sortie (bulletins de sortie, bons de transport ) de restituer auprès du personnel soignant le matériel prêté au cours de votre séjour Le compte-rendu de votre hospitalisation sera transmis systématiquement à votre médecin traitant N hésitez pas, même après votre sortie, à demander au secrétariat médical, tous les renseignements médicaux ou administratifs qui vous sont nécessaires, en précisant le nom du médecin qui s est occupé de vous. Pour les personnes mineures, le départ ne peut être fait qu en présence d un parent ou d un tuteur. Merci de déposer avant votre départ le questionnaire de satisfaction dans l urne située à l entrée de votre service ou à l accueil. Vous pouvez également nous l adresser par courrier après votre départ.

2 V o u s a c c u e i l l i r Vous accueillir PRÉPARER VOTRE ADMISSION Les formalités administratives Votre dossier administratif a été constitué avant votre venue au Centre de KERPAPE. A votre arrivée, vous présenterez au Service des Admissions situé à proximité du hall d accueil : Votre Carte Vitale Votre Carte d affiliation à une mutuelle éventuellement : Le bulletin de situation attestant une précédente hospitalisation Le volet accident de travail Votre séjour est pris en charge par votre organisme d assurance maladie. Cette allocation éxonére du paiement du forfait journalier hospitalier Nous assurons les démarches auprès de votre mutuelle afin d obtenir la prise en charge du ticket modérateur des frais de séjour et du forfait journalier hospitalier, en fonction de votre contrat. Si vous souhaitez plus de renseignements, n hésitez pas à contacter le Service Facturation Frais de séjour : Tél. poste : 6244 du lundi au vendredi Les formalités médicales Afin d optimiser les soins qui vous sont prodigués, il est nécessaire de communiquer au médecin l ensemble des documents médicaux en votre possession et de lui remettre votre carnet de santé. Si le patient est mineur, le carnet de santé peut être présenté par luimême au médecin, ou par le détenteur de l autorité parentale. Le secrétariat médical La secrétaire médicale répond, pendant votre séjour, à vos diverses demandes (bulletins de situation, arrêts de travail, certificats médicaux, prises de rendez-vous ). ORGANISER VOS DÉPL ACEMENTS Consultations à l extérieur de l établissement La secrétaire médicale coordonne vos différents rendez-vous (visites post-opératoires, consultations spécialisées). Dans le cadre d une prise en charge en traitement ambulatoire, le transport n est pas pris en charge (hors allocation de longue durée). Sorties de week-end Sur accord médical, vous avez la possibilité de regagner votre domicile en fin de semaine du vendredi 16h30 au lundi 9h30. Chez l adulte, seuls les week-ends thérapeutiques, ayant pour objectif la réadaptation, pourront faire l objet d une prescription médicale avec transport, après accord préalable de votre organisme de Sécurité Sociale. Chez l enfant, si l état de santé le permet, à la demande des parents, un transport médicalisé peut être proposé également sur prescription médicale. Sur demande, une attestation de sortie éditée par le Service des Admissions (au début de chaque mois pour le mois échu) vous sera transmise dans le service hospitalier. Elle sera à remettre à votre transporteur pour être joint à sa facture. Hospitalisation de jour Adultes Pour vos venues en soins, votre médecin peut établir une prescription de transport selon votre état de santé (ambulance TAP, véhicule personnel). Ce document est à retirer au service des admissions, soit par vousmême, soit par votre transporteur. Les attestations mensuelles de présence sont disponibles à l accueil en début de mois pour le mois échu. Enfants La prescription médicale est à retirer par vous-même (si transport VP) ou par le transporteur au Service des Admissions Les retours ont lieu à compter de 17h30). Les attestations mensuelles de présence sont disponibles à l Accueil en début de mois pour le mois échu. Sur rendez-vous, votre médecin peut vous recevoir ainsi que votre famille.

3 V o u s p r o p o s e r d e s s o i n s a d a p t é s L AUTO-ÉCOLE Après accord de votre médecin, vous pourrez passer ou régulariser votre permis de conduire sur des véhicules spécifiquement aménagés et personnalisés. Dans un premier temps, l objectif est d expérimenter vos capacités fonctionnelles afin de valider ou non la possibilité d apprentissage et de réussite au permis de conduire. L enseignement, l adaptation spécifique des véhicules, les visites médicales et la constitution de votre dossier sont assurés par une équipe composée de : médecin de rééducation ergothérapeute moniteurs d auto-école spécialisée L instruction des dossiers médicaux et administratifs est initiée par l équipe, auprès de la Sous-Préfecture de Lorient. les tarifs sont disponibles auprès du service auto-école (Tel. postes : )

4 V o u s p r o p o s e r d e s s o i n s a d a p t é s Vous proposer des soins adaptés DES SOINS PLURIDISCIPLINAIRES, UNE PRISE EN CHARGE GLOBALE la mission de l ensemble des professionnels qui vous accueillent est de vous conduire vers une autonomie maximale. Les soins sont dispensés avec le souci constant de répondre à vos besoins, en collaboration avec votre entourage. Dès votre arrivée, vous rencontrerez un médecin spécialiste en Médecine Physique et Réadaptation. II vous expliquera et déterminera avec vous et les professionnels de l équipe, les objectifs à atteindre pour votre prise en charge. En fonction des objectifs fixés, seront prescrits : des soins infirmiers des actes de rééducation et de réadaptation une prise en charge par l équipe d insertion sociale et professionnelle Vous pourrez à tout moment ainsi que votre famille solliciter un entretien individuel avec votre médecin. Au début de votre séjour, une fiche individuelle présentant la programmation hebdomadaire de vos soins vous sera communiquée. Pour les enfants et adolescents, la scolarité en classe adaptée sera également organisée. Une visite de synthèse est programmée régulièrement pour suivre avec vous et votre entourage l évolution de votre état de santé ; le contenu et l organisation de votre prise en charge seront réajustés si nécessaire. En fonction de votre situation personnelle, le médecin pourra vous orienter vers le service d insertion sociale et professionnelle : pour vous informer et étudier avec vous l accès à vos droits liés à la reconnaissance de votre situation de handicap pour vous accompagner dans l organisation de votre retour à domicile (accessibilité et adaptation de votre habitat, mise en place d aides humaines, recherche de financement pour les aides techniques) pour étudier avec vous vos préoccupations concernant votre situation sociale et professionnelle (aide à l élaboration de votre projet de vie à domicile, conseils en aménagement de votre situation de travail, définition d un nouveau projet de vie professionnelle). N hésitez pas à vous renseigner dans votre unité de soins auprès du cadre infirmier ou de l éducateur. Durant votre séjour, l ensemble de votre traitement est pris en charge par l établissement. A votre sortie, une ordonnance vous sera remise afin d assurer la continuité de vos soins si nécessaire. Si vous suivez déjà un traitement, nous vous demandons d en informer le médecin du service. Vous pourrez être amené lors de votre séjour à consulter des médecins spécialistes ou à bénéficier d examens complémentaires à l extérieur de l établissement. La programmation des rendez-vous sera organisée par le secrétariat médical. Lors d une sortie à domicile de week-end et en cas de survenance d une complication médicale, vous devez joindre votre médecin de famille ou le service d urgences médicales le plus proche de votre domicile. Le médecin, s il juge nécessaire, se mettra en rapport avec le médecin de garde du Centre de Kerpape. LES PROFESSIONNELS QUI VOUS ENTOURENT Dans le service d hospitalisation médecins cadres de santé infirmiers infirmières aides-soignants auxiliaires de puériculture aides médico-psychologiques éducateurs spécialisés personnels de service et d accompagnement diététiciennes Sur le plateau de rééducation cadres de santé de rééducation kinésithérapeutes ergothérapeutes orthophonistes psychologues et neuro-psychologues psychomotricien orthoprothésistes orthoptiste maîtres nageurs et sauveteurs moniteurs de sport Chaque professionnel porte sur sa tenue son nom et sa qualification. Dans le service d insertion sociale et professionnelle assistantes sociales ergothérapeutes conseillers en réadaptation sociale conseillers en réadaptation professionnelle sexothérapeute

5 F a c i l i t e r v o t r e s é j o u r RESPECTER LES RÈGLES DE VIE INTERNE Vos visites Vos proches sont les bienvenus l après-midi jusqu à 21h, en dehors de votre programme de rééducation. Nous vous demandons de respecter le calme nécessaire au repos et au bien être de tous. Par mesure d hygiène, les animaux sont strictement interdits dans l établissement. Lutte contre les infections nosocomiales Pour assurer votre protection et celle de votre entourage familial et thérapeutique, le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales peut être amené à prendre des mesures de précautions spécifiques. Le lavage des mains, avant et après certains actes, dont la manipulation des sondes urinaires, est primordial. Le stationnement Un parking visiteurs est à votre disposition à l entrée du Centre de Kerpape. Nous vous remercions de respecter les emplacements réservés. Le CMRRF de Kerpape décline toute responsabilité en cas de vols et dommages matériels subis par les véhicules stationnant dans l enceinte de l établissement. Dépôt d argent et d objets de valeur Nous vous recommandons de ne pas laisser d argent et d objets de valeur dans votre chambre. En cas de nécessité, un coffre est à votre disposition. Pour cela, adressez-vous au cadre infirmier du service. Les retraits peuvent être effectués de 8h à 17h. Pour les enfants hospitalisés, l argent peut être confié à l équipe éducative du service. La direction de l établissement ne saurait en aucun cas être tenue responsable en cas de perte, vol, détérioration de ces objets. Alcool - Substances toxiques L introduction d alcool et de substances toxiques est rigoureusement prohibée. Conformément à la circulaire du 8 décembre 2006, il est formellement interdit de fumer à l intérieur de l établissement. Le pôle pédiatrique est non fumeur tant à l intérieur qu à l extérieur. Sécurité - Conduite à tenir en cas d incendie L établissement est équipé d un système de sécurité incendie. Les consignes sont affichées dans le hall de votre unité d hospitalisation. En cas d incendie, gardez votre sang froid, prévenez immédiatement le personnel présent et conformez vous aux consignes données par le personnel et les sapeurs pompiers.

6 F a c i l i t e r v o t r e s é j o u r Faciliter votre séjour ASSURER VOTRE CONFORT Les menus, cuisinés sur place avec des produits frais, sont adaptés à votre état de santé. Si nécessaire, une diététicienne vous rendra visite pour adapter vos repas. Pour des raisons d hygiène, il est interdit de s alimenter dans les chambres. En ce qui concerne vos proches, diverses formules d hébergement et de restauration existent dans les communes avoisinantes. Une restauration rapide est proposée au Club Loisirs. Renseignez-vous auprès du cadre de santé infirmier responsable de service ou de l éducateur(trice). Le téléphone Votre chambre dispose d une ligne directe dont l ouverture est à solliciter auprès d une hôtesse située dans le hall d accueil. Une avance sur consommation vous sera demandée. Votre numéro d appel direct et un code confidentiel vous seront alors communiqués. Le jour de votre départ, votre ligne sera interrompue automatiquement à 8 heures. LES REPAS SONT SERVIS EN SALLE À MANGER DURANT LA SEMAINE AUX HORAIRES SUIVANTS : Petit-déjeuner : 7h30-8h30 Déjeuner : 12h30 Dîner : 18h30 Des cabines téléphoniques à cartes sont à votre disposition dans le hall d accueil et dans les unités de soins. Pour des questions de sécurité, les téléphones portables doivent être éteints dès l entrée dans l établissement. En cas de non consommation de la totalité du crédit, la somme restante vous sera remboursée. Pour appeler, composez le 0 suivi de votre code confidentiel et du numéro de votre correspondant (ex : ) Pour recevoir des appels dans votre chambre, n oubliez pas de communiquer à votre entourage votre numéro de ligne directe. Vos proches pourront également vous joindre par l intermédiaire du standard au de 7h30 à 20h30. Pour respecter le repos de tous, il est souhaitable que les appels interviennent avant 21h30. Les jeunes enfants pourront être joints par l intermédiaire de l équipe soignante. Le numéro d appel et les disponibilités vous seront communiqués lors de l admission de votre enfant. De 7h30 à 20h30, une hôtesse pourra vous renseigner sur la situation de votre crédit de communication en composant le 9. La télévision Si vous souhaitez la télévision dans votre chambre, vous pouvez vous adresser de 7h 30 à 20 h 30 à une hôtesse située dans le hall d accueil. Une caution vous est demandée à l entrée et vous sera restituée à votre sortie. Pour les chambres doubles, le montant à régler est scindé entre les occupants de la chambre. Les chambres accueillant des enfants et adolescents ne sont pas équipées de télévision. Le linge L établissement fournit les serviettes de toilette et de table, ainsi qu un drap de bain. Votre linge doit être identifié à votre nom. Vous devez assurer l entretien de votre linge personnel. En cas de nécessité, des machines à laver et à sécher sont à votre disposition dans le service. Il existe un service spécifique de blanchissage externe à l établissement pour les patients qui le désirent, renseignez - vous auprès du cadre de santé de votre service. Afin de faciliter les soins, il est conseillé de vous munir d un survêtement, d un short, d une paire de chaussures de sport et d un maillot de bain. Nous vous demandons de garder une tenue correcte lors de vos déplacements dans l établissement. Le courrier Il est distribué chaque jour par le personnel soignant au cours du déjeuner. Pour faciliter son acheminement, vos correspondants indiqueront votre unité d hospitalisation. Pour l expédition de votre courrier, une boîte aux lettres est à votre disposition dans le hall d accueil près de la Boutique. Les services de bus Des taxis privés adaptés peuvent être sollicités en dehors des heures de fonctionnement du PMR. Adressez-vous au personnel de votre service ou au Club Loisirs pour obtenir leurs coordonnées. Des bus de la ligne 51 desservent régulièrement Kerpape en provenance de Lorient. Les horaires sont affichés à l entrée de votre service et sont également disponibles auprès de l hôtesse d accueil. Vous pouvez vous adresser à l éducateur(trice) du service pour toute information complémentaire. Pour les personnes en fauteuil, une carte d accès au bus Personnes à Mobilité Réduite vous sera délivrée à votre demande par le Secrétariat Médical. Vous pouvez joindre le PMR au pour réservation avant le vendredi 17h. Le parc Un parc de 35 hectares en bord de mer est aménagé pour votre détente. Profitez-en Pensez, préalablement à votre sortie, à informer l infirmière du service.

7 E t r e h o s p i t a l i s é d e j o u r Soins infirmiers et médicaments Les traitements sont établis par votre médecin du Centre de Kerpape. Le service fournit les médicaments prescrits durant vos soins. Une ordonnance vous sera remise afin de vous procurer les médicaments à prendre si besoin à l extérieur et en dehors de vos temps de présence dans l établissement. Le matériel médical mis à disposition est prêté pour la durée des soins effectués dans l établissement. Les prises de sang et examens médicaux complémentaires en lien avec le motif d hospitalisation sont pris en charge par l établissement. Vos repas Adultes Le déjeuner est servi au restaurant de l établissement entre 12h30 et 13h30. Si vous êtes dépendant, le déjeuner est servi dans le service d hospitalisation de votre médecin. Vous pourrez également trouver au Club Loisirs en dehors des heures de repas : des boissons non alcoolisées un distributeur automatique de petite restauration (sandwichs, tartelettes ) Enfants et adolescents Le déjeuner est servi dans les salles à manger de hôpital de jour enfants / adolescents en présence du personnel soignant et éducatif. Des régimes spéciaux indispensables à votre état de santé ou celui de votre enfant pourront être élaborés par une diététicienne sur prescription médicale. Argent et objets de valeur Nous vous recommandons de ne pas laisser d argent et d objets de valeur dans votre vestiaire. En ce qui concerne les enfants, il est souhaitable qu aucun objet de valeur, ni argent ne soit amené au cours de la journée. Téléphone Des cabines téléphoniques sont à votre disposition dans le hall d accueil. Des cartes téléphoniques peuvent être achetées à la Boutique dans le hall d entrée. Alcool - Substances toxiques L introduction d alcool et de substances toxiques est rigoureusement prohibée. Conformément à la circulaire du 8 décembre 2008, il est formellement interdit de fumer dans l établissement. Le pôle pédiatrique est non fumeur tant à l intérieur qu à l extérieur. Merci de déposer avant votre départ le questionnaire de satisfaction dans l urne située à l entrée de votre service ou à l accueil. Vous pouvez également nous l adresser par courrier après votre départ.

8 E t r e h o s p i t a l i s é d e j o u r Etre hospitalisé de jour VOTRE ADMISSION Les modalités d admission et de départ étant similaires à celles de l hospitalisation à temps plein, nous vous demandons de vous reporter à la fiche Vous accueillir. Horaires Les hôpitaux de jour sont ouverts du lundi au vendredi de 8h30 à 17h30 en dehors des week-end et jours fériés. Les hôpitaux de jour enfants et adolescents sont fermés durant la plupart des vacances scolaires. Les dates exactes vous seront communiquées par le cadre infirmier du service. La présence de votre enfant sur les autres périodes est obligatoire. Tout au long du séjour l ensemble de l équipe est à votre écoute aux heures d ouverture de l établissement. Après 17 heures 30, durant les week-end et jours fériés, en cas de survenue d une complication médicale, vous devez joindre votre médecin traitant ou le service d urgence médicale le plus proche de votre domicile. Ce médecin, s il le juge nécessaire, se mettra directement en relation avec le médecin de garde du Centre de Kerpape. VOTRE PRISE EN CHARGE Hôpital de jour ADULTES Vous devez vous présenter systématiquement à l infirmière de l hôpital de jour. Les soins infirmiers et de rééducation sont assurés par une équipe pluridisciplinaire (infirmiers, kinésithérapeutes, ergothérapeutes ) sous la responsabilité de médecins spécialistes de Médecine Physique et Réadaptation et de cardiologues. En fonction de votre situation personnelle, vous pourrez rencontrer des professionnels de l insertion sociale et professionnelle. L hôpital de jour met à votre disposition un espace de détente, des vestiaires, et si besoin des chambres de repos. Hôpital de jour ENFANTS ET ADOLESCENTS Selon son âge, votre enfant est accueilli en hôpital de jour enfants ou adolescents, structure distincte des unités d hospitalisation à temps plein. Il y sera accueilli en dehors des séances de rééducation et d enseignement. L hôpital de jour enfants / adolescents dispose en rez de jardin d une salle de soins, de salle de jeux, de repos et de deux salles à manger. Les soins infirmiers, de rééducation et le suivi éducatif sont assurés par une équipe pluridisciplinaire (infirmiers, kinésithérapeutes, ergothérapeutes, éducateurs ) sous la responsabilité de médecins spécialistes de Médecine Physique et Réadaptation. Un(e) psychologue est associé(e) à l équipe. Dans la mesure où l état de santé de votre enfant et les soins le permettent, sa scolarité sera assurée au sein de l Etablissement par des instituteurs et professeurs de l Education Nationale. Une assistante sociale peut vous recevoir et répondre à vos interrogations d ordre administratif, socio-familial et financier. Votre programme de soins indiquant les heures, lieux et fréquences des séances vous sera communiqué dès le début de votre prise en charge. En fonction de son projet, votre enfant pourra bénéficier des installations et activités sportives pratiquées dans l établissement.

9 O r g a n i s e r v o t r e t e m p s l i b r e LA BOUTIQUE Vous pouvez acheter : journaux et revues cartes téléphoniques cartes postales et timbres livres, jeux LES HORAIRES D OUVERTURE SONT AFFICHÉS DANS LE HALL D ACCUEIL. LE CULTE Un aumônier du culte catholique se tient à votre disposition dans l établissement. Vous pouvez faire appel à des ministres d autres cultes auprès de l équipe soignante de votre service. La catéchèse est assurée aux enfants qui le souhaitent par l équipe de l aumônerie. Une messe est dite chaque jeudi à 17h30 et veille de fêtes religieuses. Un espace de silence et de recueillement est accessible à tous. (plan joint Aumônerie )

10 O r g a n i s e r v o t r e t e m p s l i b r e Organiser votre temps libre AU CLUB LOISIRS LIEU D ACCUEIL, D ÉCOUTE, DE RENCONTRE ET DE VIE SOCIALE Situé au cœur de l établissement, le Club Loisirs composé d éducateurs et d animateurs, vous accueille ainsi que vos proches. Vous trouverez : un bar où chacun sera convié dans la mesure du possible à se servir (boissons non alcoolisées). une petite restauration rapide sous forme d un distributeur de sandwichs, croque-monsieur, tartelettes, Vous pouvez y apporter votre repas des jeux à votre disposition (billards, flippers, consoles de jeux électroniques, jeux de société, ), des revues, le journal Ouest- France. une bibliothèque. Des ateliers sont proposés : un atelier poterie animé par un céramiste d art un atelier informatique adapté pour personnes tétraplégiques permettra à ceux qui le désirent de découvrir internet et de pratiquer selon leur niveau. un atelier de loisirs créatifs (art floral, mosaïque...). Des activités sportives sont organisées : la pratique du char à voile est proposée sur trois types de chars la voile se pratique sur des petits trimarans Ernest inchavirables. le karting se pratique sur un circuit. HORAIRES D OUVERTURE : Lundi et Vendredi : 10h à 22h Mardi, Mercredi, Jeudi : 10h à 23h Samedi : 10h30 à 12h30 / 15h30 à 23h Dimanche : 10h30 à 12h30 (sortie extérieure) / 12h30-18h Des animations sont programmées : soirées à thème le mercredi ou le jeudi (cinéma, théâtre, cabaret, spectacles, repas, ) projection d un film tous les samedis soirs à 20 h sortie au marché de Plœmeur ou Larmor-Plage chaque dimanche matin. Vos suggestions pouvant améliorer la vie interne à Kerpape sont les bienvenues. N hésitez pas à en faire part à l équipe du club. LES ACTIVITÉS SPORTIVES Des activités sportives en continuité avec votre programme de rééducation peuvent vous être proposées : basket-ball tennis de table badminton foot fauteuil roulant électrique kayak natation tennis tir à la carabine et au pistolet voile char à voile karting Suivant le sport, un accord médical est indispensable. Parlez-en avec l éducateur de votre service et votre médecin. A votre demande et sur accord médical, vous avez la possibilité une fois par semaine, le lundi ou le jeudi en dehors de votre programme de soins, de sortir de l établissement jusqu à 23h. Nous vous demandons d avertir l infirmière du service dès votre retour. Toute sortie d une personne mineure nécessite conjointement l autorisation parentale remise au cadre infirmier du service et l accord médical.

11 Charte de la personne hospitalisé 1 6 Toute personne est libre de choisir l établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées. 2 Les établissements de santé garantissent la qualité de l accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en oeuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie. 3 L information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu elle choisit librement. 4 Un acte médical ne peut être pratiqué qu avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées. 5 Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une recherche biomédicale, pour le don et l utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage. Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles.son accord est donné par écrit. Son refus n aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu elle recevra. Charte de la personne hospitalisée annexée à la circulaire ministérielle n du 6 mai 1995 relative aux droits des patients hospitalisés. Le texte intégral est à votre disposition dans le service et accessible sur le site Internet 7 La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment l établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s expose. 8 La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité. 9 Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent. 10 La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d un accès direct aux informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès bénéficient de ce même droit. 11 La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l accueil qu elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d être entendue par un responsable de l établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu elle estimerait avoir subis, dans le cadre d une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.

12 D e v o u s à n o u s De vous à nous VOTRE AVIS NOUS INTÉRESSE Pour nous aider à mieux vous accueillir, nous vous invitons à nous faire part de votre appréciation au travers du questionnaire de sortie intégré à la fin de votre livret d accueil. Vous êtes également susceptible, à votre départ de l établissement, d être contacté à votre domicile dans le cadre d une enquête de satisfaction téléphonique. Dans la mesure où vous ne souhaiteriez pas participer à cette enquête, nous vous remercions d en informer le cadre infirmier du service dans lequel vous êtes hospitalisé. Si vous désirez formuler une réclamation ou une suggestion, vous avez la possibilité de saisir la commission de la relation avec les usagers et de la qualité de la prise en charge présidée par le directeur de l établissement et composée notamment de deux représentants des usagers. Une permanence est assurée le vendredi matin de 10h à 12h par le directeur des soins infirmiers. Certification L établissement procède à la certification des établissements de santé. Les résultats de la certification sont accessibles sur le site de la Haute Autorité de Santé : VOUS INFORMER SUR VOS DROITS Accès au dossier médical Vous pouvez avoir accès aux informations contenues dans votre dossier médical directement ou par l intermédiaire d un médecin de votre choix, dans le respect des règles de déontologie et dans les conditions fixées par la loi (loi du 4 mars 2002 article L du Code de la Santé Publique). Sur demande auprès des secrétariats médicaux, les modalités de transmission de votre dossier vous seront précisées. Archivage du dossier médical Conformément au décret du 4 janvier 2006, les dossiers sont conservés durant 20 ans à compter de la date du dernier séjour ou de la dernière consultation. S agissant des mineurs, les dossiers sont conservé au moins jusqu au 28ème anniversaire du patient. Système d informations médicales A l occasion de votre prise en charge dans notre établissement, des informations concernant votre état-civil et votre état de santé font l objet d un traitement informatique dans les conditions fixées par la loi du 06 janvier 1978, relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés. Vous avez le droit de vous opposer pour des raisons légitimes au recueil et au traitement des données nominatives vous concernant. Vous pouvez exercer un droit d accès et de rectification par l intermédiaire d un médecin de votre choix auprès du médecin responsable de l information médicale et du directeur de l établissement ou par l intermédiaire du praticien, responsable du ser vice. Merci de déposer avant votre départ le questionnaire de satisfaction dans l urne située à l entrée de votre service ou à l accueil. Vous pouvez également nous l adresser par courrier après votre départ. Personne de confiance En application de la loi du 4 mars 2002, vous pouvez désigner une personne de confiance qui peut être un parent, un proche ou votre médecin traitant qui pourra être consultée au cas où vous seriez hors d état d exprimer votre volonté et de recevoir l informatin relative à votre santé. Vous pouvez vous renseigner auprès du service des admissions ou du cadre de santé de votre unité d hospitalisation

13 Charte de la personne hospitalisé Toute personne est libre de choisir l établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux personnes démunies et, en cas d urgence, aux personnes sans couverture sociale. Il est adapté aux personnes handicapées. Les établissements de santé garantissent la qualité de l accueil, des traitements et des soins. Ils sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en oeuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie. L information donnée au patient doit être accessible et loyale. La personne hospitalisée participe aux choix thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu elle choisit librement. Un acte médical ne peut être pratiqué qu avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées. Un consentement spécifique est prévu, notamment, pour les personnes participant à une recherche biomédicale, pour le don et l utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage. Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles.son accord est donné par écrit. Son refus n aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu elle recevra. La personne hospitalisée peut, sauf exceptions prévues par la loi, quitter à tout moment l établissement après avoir été informée des risques éventuels auxquels elle s expose. La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité est préservée ainsi que sa tranquillité. Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui la concernent. La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d un accès direct aux informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès bénéficient de ce même droit. La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l accueil qu elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge veille, notamment, au respect des droits des usagers. Toute personne dispose du droit d être entendue par un responsable de l établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu elle estimerait avoir subis, dans le cadre d une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux. Charte de la personne hospitalisée annexée à la circulaire ministérielle n du 6 mai 1995 relative aux droits des patients hospitalisés. Le texte intégral est à votre disposition dans le service et accessible sur le site Internet

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