Notices biographiques

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1 Notices biographiques Directrices DE collection Katherine Lippel M e Katherine Lippel, LL.L., LL.M., professeure titulaire à la Faculté de droit de l Université d Ottawa, Section de droit civil, est titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de la santé et de la sécurité du travail. Elle est également membre du Centre de recherche interdisciplinaire sur la biologie, la santé, la société et l environnement de l Université du Québec à Montréal (CINBIOSE). Chercheure spécialisée sur des questions relatives au droit de la santé et de la sécurité du travail, elle est l auteure de nombreux ouvrages sur le sujet. Elle a reçu le prix de la Fondation du Barreau du Québec pour son ouvrage portant sur le stress au travail et le prix d excellence universitaire de l Association canadienne des professeurs de droit. Guylaine Vallée Guylaine Vallée, M.A. en relations industrielles et docteure en droit (France), est professeure titulaire à l École de relations industrielles de l Université de Montréal. La professeure Vallée est également chercheure et coordonnatrice au Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail (CRIMT) et chercheure associée au Centre de recherche en droit public (CRDP). Elle a publié de nombreux textes, articles et livres sur le droit du travail. Ses recherches portent principalement sur le travail atypique, l incidence des nouveaux modes d organisation des entreprises et de l État sur le droit du travail, la régulation du travail dans l entreprise mondialisée et l effet des droits de la personne sur le droit du travail. (5996) NB / 1 Juillet 2012

2 Santé et sécurité du travail CONSEILLERS ÉDITORIAUX Anne-Marie Laflamme M e Anne-Marie Laflamme, docteure en droit, est professeure à la Faculté de droit de l Université Laval depuis Membre du Barreau du Québec depuis 1985, elle a pratiqué le droit du travail au sein d une importante société d avocats de Québec avant d entreprendre sa carrière dans l enseignement. Elle a également été chargée de cours au Département de médecine sociale et préventive de l Université Laval. Ses travaux de recherche et ses publications portent sur le droit du travail, les droits et libertés de la personne et le droit à la santé et à la sécurité au travail. Elle est chercheure au Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail et membre de la Chaire en gestion de la santé et de la sécurité du travail dans les organisations. Elle est l auteure de plusieurs articles ainsi que d une monographie intitulée Le droit à la protection de la santé mentale au travail, publiée en 2008 aux Éditions Yvon Blais en coédition avec l éditeur belge Bruylant. Jean-Sébastien Noiseux Admis au Barreau du Québec en 2000, M e Jean-Sébastien Noiseux, LL.B., LL.M., est titulaire d une maîtrise en droit du travail. Il exerce à la Direction des affaires juridiques de la Commission de la santé et de la sécurité du travail et œuvre principalement dans le domaine du droit de la santé et de la sécurité du travail. Dans le cadre de sa pratique, il est appelé à plaider devant les tribunaux administratifs et judiciaires. M e Noiseux a accepté d être conférencier à plusieurs reprises auprès de différentes organisations dont le Service de la formation continue du Barreau du Québec. Par ailleurs, il est l auteur de plusieurs textes portant sur différents aspects du droit de la santé et de la sécurité du travail. AUTEURS Jacques L. Archambault M e Jacques L. Archambault, LL.L. (Barreau 1975), est avocat patronal, vice-président du Comité Inter-Entreprises du Montréal Métropolitain (CIEMM). Il siège présentement au Comité de la formation permanente du Barreau du Québec ainsi qu au Comité consultatif du Conseil du patronat du Québec en matière de santé et sécurité du travail. Il s intéresse principalement à la planification stratégique des cotisations CSST des employeurs ainsi qu à l optimisation du mode de prévention et de gestion des lésions professionnelles des employeurs qu il conseille et représente. M e Archambault contribue depuis 1989 à l évolution de la législation en matière de santé et sécurité du travail à titre d expert et de porte-parole des employeurs du Québec, ainsi mandaté par le Conseil du patronat du Québec. Il a notamment collaboré à la mise en place des Phases 1 et 2 de la réforme des modes de tarification de la CSST et donc à l élaboration (5996) NB / 2 Juillet 2012

3 Notices biographiques des règlements sur le taux personnalisé, sur l ajustement rétrospectif, sur les Mutuelles de prévention, sur la classification des employeurs et du Règlement sur l utilisation de l expérience. Il figure depuis 2006 parmi les «Best Lawyers in Canada» et parmi les «Leading Practioners» de la revue Lexpert depuis Isabelle Aubé M e Isabelle Aubé est membre du Barreau du Québec depuis Elle est titulaire d une maîtrise en droit du travail de l Université du Québec à Montréal avec mention d honneur, où elle s est méritée le prix des Éditions Yvon Blais et la bourse Heenan Blaikie. Récipiendaire d une bourse d admission, elle est actuellement doctorante à la Faculté de droit (section de droit civil) de l Université d Ottawa. M e Aubé se consacre principalement au droit de la santé et de la sécurité du travail et manifeste un intérêt soutenu pour les questions relatives au droit régissant la vie privée des travailleurs victimes de lésions professionnelles. Christian Beaudry M e Christian Beaudry est membre du Barreau du Québec et membre de l Ordre des conseillers en ressources humaines agréés. Il a reçu plusieurs distinctions académiques lors de ses études en droit et a notamment été médaillé du Barreau de Paris. Il est associé principal du cabinet Norton Rose OR, où il pratique depuis 1981 dans le domaine du droit de l emploi et du travail. Il est reconnu par l organisme de référence Best Lawyers comme faisant partie des «Best Lawyers in Canada» en droit de l emploi et du travail et comme un «avocat de premier plan» en droit du travail, en droit de la santé et de la sécurité du travail et en droit des réclamations pour lésion professionnelle dans le répertoire juridique Lexpert. Depuis 1993, il est chroniqueur juridique de la revue Travail et Santé. Il est également coauteur de plusieurs ouvrages dans le domaine de la santé et sécurité au travail. Lionel Bernier M e Lionel Bernier est diplômé en droit de l Université Laval (1969) et membre du Barreau depuis Après avoir exercé en pratique privée, il devint directeur des services juridiques de la Commission des accidents du travail en En 1980, il fut nommé vice-président de la Commission de la santé et de la sécurité du travail. Il participa à l élaboration de la Loi sur la santé et la sécurité du travail et fut maître d œuvre de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Après l adoption de cette dernière, il fut chargé de son implantation à la CSST. De 1987 à 2008, il fut consultant expert en santé et sécurité du travail pour diverses entreprises de consultation. Au début des années 2000, il fut nommé vice-président principal de Groupe-conseil Aon. Depuis janvier 2009, il agit comme avocatconseil spécialisé en santé et sécurité du travail dans le cabinet Stein Monast. Il est l auteur d un roman historique «La bataille de Forillon» publié en 2001 par Fides et relatant la saga judiciaire qu il mena pour les quelque expropriés de Forillon en (5996) NB / 3 Juillet 2012

4 Santé et sécurité du travail Marie-France Bernier M e Marie-France Bernier est titulaire d un baccalauréat es arts (traduction) de l Université Concordia depuis 1986 et d un baccalauréat en droit de l Université Laval depuis Pendant ses études de droit, elle participe à la rédaction de l ouvrage Contrôle judiciaire de l action gouvernementale, publié chez CCH. Elle devient membre du Barreau en 1991, après avoir travaillé au cabinet Guy et Gilbert, à Montréal. En avril 1992, elle devient avocate à la Commission d appel en matière de lésions professionnelles et exerce les fonctions de conciliatrice de 1995 à Elle est avocate plaidante à la Commission des lésions professionnelles depuis En plus de ses activités de plaidoirie, M e Bernier réalise de nombreux travaux de recherche en droit administratif et en droit de la santé et de la sécurité du travail. Claude Bovet M e Claude Bovet est membre du Barreau du Québec depuis Depuis lors, il pratique le droit à son compte, principalement en matière de lésions professionnelles et accessoirement en matière d accidents d automobile. En 1986, il a participé à la mise sur pied du Réseau de l Union des travailleurs et travailleuses accidenté-e-s de Montréal (UTTAM). Ce réseau regroupe des avocates et avocats spécialisés en matière de lésions professionnelles qui travaillent en collaboration avec cette association. M e Bovet a conçu et donné pendant plusieurs années un cours portant sur les lésions professionnelles à la Faculté de l éducation permanente de l Université de Montréal. Virginie Brisebois M e Virginie Brisebois est titulaire d un baccalauréat et d une maîtrise en droit de l Université de Montréal qu elle a obtenus en 1995 et Elle est membre du Barreau du Québec et travaille comme avocate à la Commission des lésions professionnelles depuis M e Brisebois concentre sa pratique dans les domaines de la santé et de la sécurité du travail et du droit administratif. Yves Clermont Licencié en droit de l Université de Montréal, M e Yves Clermont est membre du Barreau du Québec depuis Il détient également une maîtrise en droit du travail de l Université d Ottawa. M e Clermont est avocat-plaideur en droit du travail à la Fraternité des policiers et policières de Montréal depuis Il enseigne en droit de la santé et de la sécurité du travail à la Faculté de l éducation permanente de l Université de Montréal depuis Sophie Cloutier M e Sophie Cloutier est associée au cabinet Poudrier Bradet et elle pratique principalement en droit du travail, en droit de la santé et de la sécurité du travail et en droit disciplinaire. (5996) NB / 4 Juillet 2012

5 Notices biographiques Elle a été conférencière invitée à de nombreuses reprises, notamment par le Centre de formation patronale-syndicale, par l Ordre professionnel des technologistes médicaux du Québec, ainsi que par l Association canadienne des avocats du mouvement syndical (ACAMS). Elle a rédigé deux articles parus dans la collection Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail, le premier intitulé «Le retour au travail avec des limitations fonctionnelles et la modification du plan individualisé de réadaptation» et le second intitulé «La victime d une lésion professionnelle a-t-elle droit à un accommodement raisonnable»? Elle est membre du comité de liaison du Barreau du Québec avec la Commission des lésions professionnelles et membre du comité sur la conciliation travail-famille du Barreau de Québec. Elle est aussi membre de l Association canadienne des avocats du mouvement syndical (ACAMS) et d Avocats sans frontières Québec. France Cormier M e France Cormier est diplômée de l Université du Québec à Montréal (LL.B., 1984). Membre du Barreau du Québec depuis 1985, elle concentre sa pratique en défense des victimes de lésions professionnelles d abord au sein du cabinet Trudeau, Provençal et St-Pierre et à son propre compte depuis Depuis 1987, elle est chargée de cours à l École Polytechnique de Montréal, où elle enseigne notamment le cours Droit et éthique ainsi que le cours Droit du travail pour ingénieurs. Elle enseigne à HEC-Montréal depuis 2003 le cours Droit du travail. Elle a enseigné à la Faculté de sciences politiques et de droit de l UQAM de 1988 à 2003 les cours Régimes étatiques d indemnisation et Santé et sécurité du travail. Elle a agi comme conférencière dans ces domaines à de nombreuses reprises. En 1993, le directeur de l École Polytechnique de Montréal lui décernait un prix d excellence en reconnaissance des efforts exceptionnels accomplis. Rachel Cox M e Rachel Cox, LL.L., LL.M. (UQAM), est professeure à la Faculté de science politique et de droit de l Université du Québec à Montréal. Elle y enseigne le droit de la santé et de la sécurité du travail et des régimes étatiques d indemnisation depuis janvier Elle est candidate au doctorat en droit civil à l Université d Ottawa, où elle est associée à la Chaire de recherche du Canada en droit de la santé et de la sécurité du travail. La professeure Cox est membre du Barreau du Québec depuis Après avoir débuté sa carrière dans la pratique du droit du travail et du droit social, aujourd hui, elle est l auteure de plusieurs articles publiés dans des revues scientifiques portant sur divers aspects de la santé et de la sécurité du travail ainsi que d une monographie portant sur les conditions de travail des responsables de services de garde en milieu familial (Pour en faire un véritable emploi : des stratégies pour améliorer les conditions de travail des responsables de services de garde en milieu familial). Elle prononce régulièrement des conférences scientifiques au sujet de différents aspects du droit de la santé et de la sécurité du travail, tant à l échelle nationale qu internationale. (5996) NB / 5 Juillet 2012

6 Santé et sécurité du travail Michel Derouet M e Michel Derouet est diplômé de l Université de Montréal et membre du Barreau du Québec depuis Associé du cabinet Trudel Nadeau, ses champs de pratique vont du droit administratif (révision judiciaire, injonction, etc.) au droit du travail (arbitrage de grief, accréditation, négociation de convention collective, etc.) en passant par le domaine des lésions professionnelles et de la santé et de la sécurité du travail. Sophie Fabris M e Sophie Fabris, LL.L., LL.M. (UQAM), est conseillère syndicale au service des relations du travail de la Fédération autonome de l enseignement (FAE). Elle est également chargée de cours à l Université du Québec à Montréal (droit de la santé et de la sécurité du travail). Antérieurement, M e Fabris a exercé en droit social et du travail, tant en pratique privée (représentation devant les tribunaux administratifs) que pour le compte de divers syndicats affiliés au Syndicat canadien de la fonction publique (arbitrage de grief). Elle a publié plusieurs articles juridiques et donné de nombreuses formations et conférences dans son domaine de pratique. Elle a également enseigné à l UQAM (régimes étatiques d indemnisation) et à l Université de Sherbrooke (prise en charge des incapacités). Émilie Gagné M e Émilie Gagné est diplômée avec mention de la Faculté de droit de l Université Laval. Membre du Barreau depuis 2008, elle exerce sa profession principalement en droit du travail et de l emploi au sein du cabinet Beauvais Truchon. Elle est également étudiante à la maîtrise en droit à la Faculté de droit de l Université Laval, ses travaux de recherche portant notamment sur le thème de la protection de la vie privée au travail. M e Gagné est l auteure de l article intitulé «Biométrie et systèmes d authentification et d identification : une atteinte au droit à la vie privée et au droit à l intégrité?» publié dans la Revue juridique des étudiants de l Université Laval. Elle a d ailleurs été récipiendaire d une bourse d excel lence pour la rédaction de cet article. En 2008, M e Gagné s est vu décerner le Prix du Lieutenant-gouverneur, prix remis annuellement par le Barreau de Québec à l étudiant s étant le plus distingué par l excellence de ses résultats académiques ainsi que par son implication professionnelle, sociale et communautaire. Astrid Gagnon Astrid Gagnon détient un baccalauréat en criminologie (1973) et une maîtrise en sociologie (1981) de l Université de Montréal. Elle a travaillé en recherche sur diverses problématiques dont les droits et les conditions de vie dans les établissements de détention au Québec, la recherche sociale au Québec, la marginalisation des personnes âgées, le système de santé et de services sociaux du Québec. Pendant vingt ans, elle a œuvré dans le mouvement syndical comme responsable de la recherche et de l information sur le dossier de la santé, responsable de l organisation de congrès, comme conseillère aux communications et conseillère syndicale (5996) NB / 6 Juillet 2012

7 Notices biographiques de même qu à titre de soutien aux personnes dirigeantes. Plusieurs de ses travaux ont donné lieu à des publications. Isabelle Gagnon M e Isabelle Gagnon est membre du Barreau du Québec depuis Elle a également une formation dans le domaine des sciences de la santé et une expérience clinique acquise lors de stages effectués dans différents établissements du réseau de la santé. Elle est titulaire d un Diplôme d études supérieures spécialisées (D.É.S.S.) en santé et sécurité du travail de l Université de Montréal. Après avoir exercé en pratique privée, elle s est jointe en 2008 au Centre patronal de santé et sécurité du travail du Québec. Au sein de cette organisation, elle a travaillé comme conseillère auprès de gestionnaires en santé-sécurité, elle a conçu et diffusé de la formation ainsi que de nombreuses conférences sur divers aspects juridiques et médico-administratifs de la gestion des lésions professionnelles. Elle est l auteure de textes publiés notamment dans la revue Convergence. Depuis novembre 2011, M e Gagnon est avocate à la Direction des services juridiques de la Commission des lésions professionnelles. Céline Giguère M e Céline Giguère est diplômée en sciences juridiques de l Université du Québec à Montréal depuis 1991 et a été admise au Barreau du Québec en Elle œuvre principalement en droit du travail avec une spécialité en santé et sécurité du travail. Après son stage, elle s est jointe au bureau Lamy, Turbide, Lefebvre en Depuis 2004, elle travaille pour le Syndicat canadien de la fonction publique et elle est affectée au service de la santé et de la sécurité du travail. Elle est également présidente du comité de santé et de sécurité de la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec. Louise-Hélène Guimond M e Louise-Hélène Guimond est diplômée en droit de l Université de Montréal. Elle détient également une maîtrise de la Faculté de science politique et de droit de l Université du Québec à Montréal. Depuis son admission au Barreau du Québec en 1996, M e Guimond a œuvré principalement en droit du travail. Durant plusieurs années, elle a travaillé pour un syndicat pancanadien et a représenté des salariés de diverses industries, tant au fédéral qu au provincial. Depuis octobre 2008, elle s est jointe au cabinet Trudel Nadeau, où elle poursuit sa pratique en droit du travail. Anne-Marie Laflamme Voir la notice biographique de la conseillère éditoriale, au début de la présente section. (5996) NB / 7 Juillet 2012

8 Santé et sécurité du travail Pierre-Michel Lajeunesse Détenteur de diplômes de premier cycle en droit et en science politique de l Université Laval, M e Pierre-Michel Lajeunesse est avocat à la Commission de la santé et de la sécurité du travail depuis Son travail à la Direction des affaires juridiques (Québec) de cet organisme depuis 1996 l a amené à se spécialiser dans le financement du régime de santé et sécurité du travail. M e Lajeunesse a ainsi participé à la rédaction des dispositions législatives et réglementaires touchant le financement du régime. Il représente fréquemment la CSST devant les tribunaux administratifs et judiciaires et agit comme formateur auprès des juristes de la CSST. Il a prononcé une conférence sur le Règlement sur l utilisation de l expérience au Service de la formation permanente du Barreau en M e Lajeunesse est récipiendaire du Prix du Lieutenant-gouverneur (1989) et du Prix Louis-Philippe-Pigeon (1988). André Laporte M e André Laporte est diplômé en urbanisme de l Université de Montréal (B. Sc., 1984) et en droit de l Université de Sherbrooke (LL.B., 1987). Il a été admis au Barreau du Québec en Il est associé principal de l étude Laporte & Lavallée. La pratique de M e Laporte se concentre surtout dans les domaines du droit administratif (régimes d indemnisation), du droit civil (responsabilité médicale et hospitalière), du droit du travail et du droit des assurances. Au fil des ans, il a eu l occasion de plaider devant toutes les instances judiciaires du Québec, surtout dans le cadre de dossiers impliquant l existence de dommages corporels. M e Laporte a été, à de nombreuses reprises, conférencier invité par diverses associations et corporations, dont le Barreau du Québec. Il est président de l Association des avocats et avocates représentant les bénéficiaires des régimes d indemnisation publics depuis André G. Lavoie M e André G. Lavoie est membre du Barreau du Québec depuis 1984 et détenteur d une licence en droit de l Université d Ottawa. Praticien en matière de santé et sécurité du travail depuis 1988, il a été tour à tour président responsable du Bureau de révision paritaire des Laurentides, procureur et conseiller juridique en matière de santé et sécurité du travail pour la Centrale des syndicats démocratiques et associé au cabinet Lavoie Laverdure Miller et Perreault. Il est actuellement procureur et conseiller juridique au contentieux du Syndicat québécois des employées et employés de service, section locale 298 (F.T.Q.) en droit de la santé et de la sécurité du travail et en droit du travail. Depuis 2001, il est responsable du colloque annuel sur les développements récents en droit de la santé et sécurité au travail pour la formation permanente du Barreau du Québec. Depuis 2006, il est également professeur à l École du Barreau du Québec, pour le volet santé et sécurité du travail et droit du travail. M e Lavoie est l auteur de trois articles publiés dans la collection Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail, un premier en 2000 sur «Le recours en révision selon l article ou la parité avec les tribunaux administratifs», un deuxième en 2006 portant également sur «La révision selon d hier à aujourd hui» et un troisième en 2009 intitulé «Suicide et lésion professionnelle, une équation complexe». (5996) NB / 8 Juillet 2012

9 Notices biographiques Katherine Lippel Voir la notice biographique de la codirectrice de la collection, au début de la présente section. Nancy Martel M e Nancy Martel, LL.B. (Laval), est membre du Barreau du Québec depuis Elle exerce sa profession en droit du travail au sein de la Fédération interprofessionnelle de la santé du Québec, pour laquelle elle agit comme procureure devant les tribunaux administratifs en matière d arbitrage de grief, de santé et sécurité au travail, de droit disciplinaire, d accréditation et de devoir de représentation syndical. Elle a participé à la rédaction de plusieurs publications et est coauteur d une monographie concernant le devoir de juste représentation syndicale. Elle s implique également auprès d organismes à but non lucratif et participe à des programmes d éducation juridique auprès des jeunes. Frédéric Nadeau M e Frédéric Nadeau est membre du Barreau du Québec depuis Il a obtenu une licence en droit de la section de droit civil de l Université d Ottawa en 1991 et un certificat en journalisme de l Université de Montréal en Il a pratiqué le droit en pratique privée générale et dans le secteur public fédéral en droit administratif entre 1994 et Depuis 1998, M e Nadeau œuvre au sein de l étude Trudel Nadeau, où il représente une clientèle essentiellement syndicale en matière de relations de travail et dans des domaines connexes tels la santé et la sécurité du travail, le droit des assurances et le droit disciplinaire et déontologique. M e Nadeau a également travaillé pour les Éditions Yvon Blais à titre d auteur, puis à titre de rédacteur en chef du journal La Presse juridique en 1997 et Il a écrit plusieurs articles et donné de nombreuses conférences et ateliers de formation aux membres de divers syndicats. Il a été président de la section de droit du travail (division Québec) de l Association du Barreau canadien en 2001 et Jean-Sébastien Noiseux Voir la notice biographique du conseiller éditorial, au début de la présente section. François Parizeau M e François Parizeau est diplômé de l Université de Montréal (LL.B., 1977). Il a complété une scolarité de maîtrise en droit public en Il est également diplômé de l ENAP en administration publique (DESS, 2004). Après une pratique générale de quelques années, il exerce en droit du travail depuis 1981, principalement en santé et sécurité du travail. Depuis plus de 15 ans, il est chargé de cours à l École du Barreau. Il a d abord enseigné la négociation et les modes alternatifs de résolution des litiges. Il enseigne maintenant depuis plus de cinq ans le droit de la santé et de la sécurité du travail et le droit administratif. (5996) NB / 9 Juillet 2012

10 Santé et sécurité du travail Janick Perreault M e Janick Perreault, B.Sc., Dt.p., LL.B., LL.M., Ad. E., exerce depuis 1994 dans les domaines du droit de la santé, du droit administratif et du litige civil, et plus particulièrement dans le cadre des régimes publics d indemnisation du préjudice corporel. Elle détient un baccalauréat en sciences (B.Sc., nutrition, 1989), un baccalauréat en droit (LL.B., 1993) et une maîtrise en droit de la santé (LL.M., 1996). En 2008, M e Perreault a reçu du Barreau du Québec le titre d avocate émérite. Elle prononce régulièrement des conférences dans ses domaines d expertise et elle est, annuellement, conférencière à la Formation permanente du Barreau du Québec. Elle enseigne, à titre de chargée de cours, à la Faculté de science politique et de droit de l Université du Québec à Montréal. M e Perreault siège sur plusieurs comités du Barreau du Québec. Elle est également membre de comités au sein de l Ordre professionnel des diététistes du Québec, notamment, elle est présidente du comité sur la pratique illégale. Elle siège comme commissaire au sein du conseil d administration de la Commission des services juridiques. M e Perreault est l auteure de nombreux articles de doctrine et elle a publié, en 2005, aux Publications CCH, une deuxième édition de son ouvrage intitulé Assurance automobile au Québec : l indemnisation du préjudice corporel des victimes d accident d automobile. Anthony Pizzino Anthony Pizzino est directeur national du Service de la recherche et de la santé et sécurité du Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP). Depuis 19 ans, il offre des conseils aux membres du syndicat, entreprend de la recherche et écrit de nombreux textes sur différents problèmes au travail et sur les dangers qui menacent les travailleurs. Il a été chercheur universitaire principal invité à l École des études sur la santé et la communauté de l Université De Montfort, à Leicester, en Angleterre. Son enseignement et ses travaux de recherche en santé et sécurité au travail portent notamment sur la défense des droits des travailleurs, les systèmes de gestion de la santé et de la sécurité, la prévention des maladies professionnelles, la prévention des maladies causées par l amiante et les mesures pour prévenir la violence au travail. Monsieur Pizzino représente le mouvement syndical à plusieurs groupes d établissement des règles et normes en matière de santé et de sécurité. Il joue également un rôle actif aux comités de niveau supérieur responsables de conseiller le gouvernement fédéral en matière d amélioration des opérations et des règlements du Code canadien du travail (Partie II). Sarah Proulx-Doucet M e Sarah Proulx-Doucet, LL.B. (Sherbrooke), est membre du Barreau du Québec depuis 2008 et œuvre actuellement au sein de l étude Trudel Nadeau, où elle exerce principalement dans les domaines du droit du travail et du droit pénal statutaire. Durant ses études, elle a notamment séjourné à la faculté de droit de l Université d Aix-Marseille III en France. Elle est actuellement candidate à la maîtrise en relations industrielles à l École de relations industrielles de l Université de Montréal, sous la direction du professeur Michel Coutu. (5996) NB / 10 Juillet 2012

11 Notices biographiques Line Régnier M e Line Régnier est diplômée de l Université de Sherbrooke (LL.B., 1983) et membre du Barreau du Québec depuis Elle possède une expérience de plus de vingt ans dans le domaine du droit de la santé et de la sécurité du travail. M e Régnier est avocate à la Direction des affaires juridiques de la Commission de la santé et de la sécurité du travail au sein de laquelle elle œuvre plus particulièrement dans des dossiers qui concernent le financement du régime de la santé et de la sécurité du travail. Jean-Marie Robert M e Jean-Marie Robert est diplômé de l Université d Ottawa, Faculté de droit civil (LL.L., 1971). Membre du Barreau du Québec depuis 1972, il s est fait connaître comme praticien de l aide juridique à Sainte-Anne-des-Monts en Gaspésie avant d œuvrer au Service de recherche et de formation de la Commission des services juridiques à Montréal. Spécialiste en droit administratif, de 1987 à 2012, il a agi comme avocat-plaideur devant les tribunaux de droit commun pour la Commission de la santé et de la sécurité du travail, où il a été impliqué dans plusieurs litiges concernant des problématiques de droit public, de droit constitutionnel et de droits de la personne en rapport avec le régime d indemnisation des accidents du travail. Il a participé aux activités du Service de la formation permanente du Barreau du Québec concernant la notion d accident du travail (1992) et concernant l application de la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles aux employés de l État fédéral et aux travailleurs des entreprises fédérales (2002). Maryline Rosan M e Maryline Rosan est bachelière en administration des affaires de l Université du Québec à Montréal (1986). Elle détient également un baccalauréat en droit de la même université. M e Rosan a commencé sa carrière professionnelle en ressources humaines. Son intérêt marqué pour le droit l a conduite vers l obtention de son titre d avocate. Elle est membre du Barreau depuis Au début de sa carrière professionnelle, à titre de responsables des ressources humaines et de conseillère en formation, elle a acquis une riche expérience en conception, organisation et diffusion de programmes de formation auprès des employés et des cadres. Par la suite, elle a exercé sa profession d avocate en pratique privée. Au Centre patronal en santé et sécurité du travail, elle a rédigé de nombreux articles touchant des sujets variés en gestion et en droit de la santé et de la sécurité du travail. Elle a également donné de nombreuses conférences sur divers sujets dans le domaine juridique, notamment sur le Code criminel et la santé et la sécurité du travail ainsi que sur la responsabilité du donneur d ouvrage en matière de santé et de sécurité du travail. Laurent Roy M e Laurent Roy est diplômé en droit de l Université de Montréal depuis Il est membre du Barreau du Québec et de l Ordre des conseillers en relations industrielles agréés du Québec. (5996) NB / 11 Juillet 2012

12 Santé et sécurité du travail M e Roy s est joint au cabinet Trudel Nadeau en Il est devenu associé principal en 1981 et il agit à titre d associé directeur depuis Il a d abord pratiqué dans le domaine du droit pénal et du droit civil. Depuis 1977, il se spécialise dans les domaines du droit du travail et de l emploi, du droit administratif et du droit des personnes, représentant exclusivement des syndicats ou des employés, à la fois en qualité de négociateur ou de plaideur. Il agit comme conseiller juridique auprès de grands syndicats. M e Roy a été reconnu par Lexpert, Best Lawyers in Canada et Martindale-Hubbel comme faisant partie des meilleurs avocats au Québec en droit du travail, en droit de l emploi et dans le domaine des accidents du travail. Il est le premier avocat du mouvement syndical québécois à accéder au Guide to the World s Leading Labour and Employment Lawyers. Michel Sansfaçon M e Michel Sansfaçon est juge administratif à la Commission des lésions professionnelles depuis l été Admis au Barreau du Québec en 1991, il a pratiqué principalement dans le domaine de la santé et de la sécurité du travail à titre de conseiller juridique, de formateur et de plaideur. Il est l auteur d un ouvrage de doctrine intitulé L indemnisation des victimes d accidents du travail et des maladies professionnelles publié à deux reprises chez Wilson & Lafleur. Tatiana Santos de Aguilar M e Tatiana Santos de Aguilar est avocate à la Commission de la santé et de la sécurité du travail depuis Elle a travaillé à titre d avocate régionale à la direction de Montréal 1 pendant quatre ans. Dans le cadre de ce travail, elle a été appelée à faire des représentations devant la Commission des lésions professionnelles et la Cour du Québec, en plus de donner du support juridique et de la formation aux intervenants de la Commission. Depuis 2009, elle est affectée à la Direction des affaires juridiques à Montréal, où elle exerce notamment comme fonction celle de répondante en matière de prévention-inspection. Elle est l auteure d un texte portant sur la preuve et la procédure devant la Commission des lésions professionnelles paru aux Éditions Yvon Blais dans la collection Développements récents de droit de la santé et sécurité au travail (2009). Robert Tétrault Robert Tétrault, LL.L. (Sherbrooke), LL.M. (Queen s), LL.D. (Laval), est professeur à la Faculté de droit de l Université de Sherbrooke depuis Ses intérêts en enseignement et en recherche se situent principalement en droit social et portent plus spécifiquement sur les régimes étatiques d indemnisation. Le professeur Tétrault est président de la Fondation Robert-Sauvé, un organisme qui vise à établir des liens entre le milieu juridique et le milieu communautaire. Il est également vice-président du Syndicat des professeures et professeurs de l Université de Sherbrooke (SPPUS). (5996) NB / 12 Juillet 2012

13 Notices biographiques Frédéric Antoine Tremblay M e Frédéric Antoine Tremblay est titulaire d un baccalauréat en sciences politiques ainsi que d un baccalauréat en droit de l Université Laval. Il est membre du Barreau du Québec depuis M e Tremblay travaille actuellement à la Fédération du personnel de soutien scolaire C.S.Q. Il concentre sa pratique en droit du travail et en droit de la santé et de la sécurité du travail. Dans le cadre de son travail, M e Tremblay représente des salariés devant les tribunaux administratifs du travail, particulièrement devant la Commission des lésions professionnelles. Il poursuit actuellement des études de deuxième cycle à la Faculté de droit de l Université de Montréal. Guylaine Vallée Voir la notice biographique de la codirectrice de la collection, au début de la présente section. Claude Verge M e Claude Verge est titulaire d un baccalauréat en droit de l Université Laval depuis 1978 et membre du Barreau du Québec depuis À compter de cette date, et jusqu en juillet 1988, il a exercé sa profession, en pratique privée, à Québec. En août 1988, il devient avocat plaidant à la Direction des services juridiques de la Commission d appel en matière de lésions professionnelles, puis de la Commission des lésions professionnelles. Outre ses activités de plaidoirie, M e Verge a assumé diverses responsabilités au sein de comités et de groupes de travail de la Commission des lésions professionnelles, particulièrement ceux s intéressant aux règles de preuve et de procédure et au rôle des experts. M e Verge est régulièrement appelé à donner de la formation à l interne et à l externe sur des questions reliées au droit administratif. Il contribue, notamment, au programme de formation initiale des nouveaux juges administratifs offerte par le Secrétariat aux Emplois supérieurs du ministère du Conseil exécutif, ainsi qu au programme de formation offerte par la Conférence des juges administratifs du Québec. Depuis septembre 2008, M e Verge est directeur par intérim à la Direction des services juridiques de la Commission des lésions professionnelles. (5996) NB / 13 Juillet 2012

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