HP Software Education Learning Solutions

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1 HP Software Education Learning Solutions Conditions générales Remarque : HP mettra en œuvre tous les moyens nécessaires pour prévenir de l'annulation d'un Learning Solution Service ; cependant, tous les Learning Solution Services peuvent faire l'objet de modifications de calendrier. HP se réserve le droit d'annuler un Learning Solution Service pour tout motif, notamment l'insuffisance du nombre de participants par rapport au minimum requis pour assurer ledit Learning Solution Service. 1. Définitions "Learning Solutions" désigne toutes les offres de HP Software Education qui sont vendues et livrées aux Clients. Les Learning Solutions sont personnalisables et peuvent se présenter dans plusieurs formats. "ILT" (Instructor-led training) peut désigner un cours public planifié ou destiné à un client spécifique. "VILT" (Virtual instructor-led training) peut désigner un cours public planifié ou destiné à un client spécifique. "e-learning" fait référence à la formation dispensée en ligne, notamment autoformation, formation en ligne et formation interactive via ART ("ITART"). "ART" (Adoption Readiness Tool) est un produit concédé sous licence, qui comprend le contenu de formation ainsi que le logiciel de personnalisation pour le développement de contenu et le support correspondant. "Certification" recouvre les tests et les examens de certification. "Learning Solution Services" désigne l'ensemble des HP Software Education Learning Solutions qui sont considérées comme des services, notamment tous les éléments qui précèdent, exception faite de la licence et du support ART. "Parcours de formation" désigne l'ensemble du contenu du cours, y compris les didacticiels, les outils de l'étudiant et la séquence des Education Learning Solutions. "Client" désigne soit (i) le client final HP qui achète les Learning Solutions à HP ou à un revendeur agréé HP, soit (ii) un revendeur, grossiste ou distributeur agréé HP qui achète les Learning Solutions afin de les fournir à ses clients finaux. "Participant" désigne le personnel du client final, son personnel temporaire, provisoire ou tout autre personne avec laquelle le client final contracte, qui est autorisée à bénéficier de la Learning Solution. "Training Unit" ("TU") désigne un compte de financement par unité qui permet de s'inscrire aux Learning Solution Services et de les consommer comme indiqué en Section 3 des présentes Conditions générales. "Training Unit non prépayée" désigne une TU qui ne peut être achetée que par des administrations et/ou des clients du secteur public, sauf disposition contraire conjointement convenue entre HP et le Client. "Inscription directe" fait référence à l'inscription d'un client à une Learning Solution à l'aide du système d'inscription en ligne HP Software Education. Les TU et les modes de paiement directs sont autorisés. "Mode de paiement direct" désigne un mode de paiement destiné à HP, autre que l'utilisation d'une TU, par exemple bon de commande, carte de crédit ou autre mode de paiement accepté par HP.

2 "Inscription directe avec paiement direct" fait référence à l'inscription d'un client à une Learning Solution à l'aide du système d'inscription en ligne HP Software Education et d'un Mode de paiement direct. "Jours ouvrables" fait référence aux jours ouvrables nationaux normaux, hors jours fériés nationaux. "Code d'accès" désigne le code envoyé par voie électronique au Client ou à l'étudiant pour activer une solution e-learning. 2. Facturation et paiement Facturation. La facturation et l'application des frais de carte de crédit automatiques interviendront à la réception de la commande du Client et après confirmation de la conformité de la commande aux critères d'acceptation des commandes de HP ("Commande"). La facturation des TU sera basée sur la quantité totale de TU achetées, sauf pour les Training Units non prépayées, qui sont facturées une fois les Learning Solution Services livrés. Taxes. Les prix ne comprennent pas les taxes sur les ventes, l'utilisation, la prestation, la valeur ajoutée ou toute autre taxe, ni les droits de douanes. De tels taxes et droits, le cas échéant, s'ajouteront aux factures HP. En outre, si la réalisation des Learning Solutions est demandée en dehors du pays émetteur de la commande, HP peut avoir à émettre une facture depuis le pays de la prestation. Si une retenue à la source est exigée par la législation en vigueur, contactez le représentant HP responsable de la commande pour discuter des procédures appropriées dans ce cas. HP facturera séparément les débours raisonnables, tels que les frais de déplacement engagés pour la mise à disposition des Learning Solutions. Conditions de paiement. Le Client accepte de régler l'intégralité des sommes facturées par HP dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de facturation. HP se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la réalisation des commandes ou services en cours si le Client manque à son obligation de payer à l'échéance. Non-annulation. Toutes les commandes, y compris les TU, une fois acceptées par HP, sont définitives et non remboursables, non transférables et non cessibles. 3. Training Units (TU) Utilisation et éligibilité. Les TU permettent de s'inscrire aux Learning Solutions Services. Elles ne peuvent pas être utilisées pour le paiement des licences et du support ART ou des frais de déplacement divers du formateur, ni pour aucun autre produit ou service vendu par HP. Les TU sont considérées comme utilisées lorsqu'elles sont appliquées pour l'inscription aux Learning Solution Services. Autorisation. Lors de la finalisation de la Commande client, HP enverra un "Code TU" au Client. Ce code autorise le Client à utiliser les TU achetées pour s'inscrire aux Learning Solution Services. Validité. A compter de la date de confirmation de la commande par HP ("Date de début des TU"), la validité des TU est de 12 mois. Les prestations doivent être réalisées dans le pays dans lequel les TU ont été achetées. Expiration. Toute TU non utilisée dans les 12 mois suivant la Date de début des TU expirera et sera donc perdue ("Date d'expiration des TU"). Modifications de prix. HP SE RESERVE LE DROIT DE MODIFIER LE PRIX DES TU ET DE SES LEARNING SOLUTIONS A TOUT MOMENT, AINSI QUE LE NOMBRE DE TU REQUISES POUR L'INSCRIPTION AUX LEARNING SOLUTION SERVICES. CE TYPE DE MODIFICATION S'APPLIQUERA UNIQUEMENT AUX ACHATS ET INSCRIPTIONS FUTURS. Les TU déjà acquises et les inscriptions confirmées seront honorées au prix d'achat d'origine. Remises. Le compte du Client indiquera le nombre de TU achetées, indépendamment du prix d'acquisition des TU.

3 Non-annulation. Tous les achats de TU sont définitifs. Les TU sont non remboursables, non transférables et non cessibles. Les achats de TU ne peuvent pas être combinés avec d'autres remises, offres ou promotions. 4. Inscription aux Learning Solution Services Réservation. HP adressera au Client un avis de réservation en attente dès que possible après réception de l'inscription du Client. L'inscription ne devient définitive que lorsque HP adresse au Client un avis de confirmation. Date de début. Sauf disposition contraire écrite de HP, la réalisation de toutes les Learning Solutions débutera à la date indiquée par HP dans l'avis de confirmation. Acceptation. L'acceptation des Learning Solutions interviendra lors de la réalisation par HP desdites Learning Solutions, ce qui recouvre la fourniture du Code d'accès dans le cas du e-learning. Supports. Les supports seront fournis aux étudiants directement ou par voie électronique. Listes d'attente. Si un Learning Solution Service ILT ou VILT public est complet, le Client sera inscrit sur une liste d'attente. Si une place se libère au moins trois (3) Jours ouvrables avant la date de début prévue du Learning Solution Service, HP en informera le Client. Pour participer à la Learning Solution, le Client devra effectuer le processus d'inscription. Eligibilité. L'utilisation des TU peut être limitée en nombre, ou en fonction du type de produit HPSW ou d'autres considérations applicables à votre commande. En règle générale, les TU permettent de bénéficier des Learning Solution Services correspondant à un type de produit HPSW spécifique. Le tableau suivant en est un exemple : Division Code article stock Description Catalogue de cours Sécurité HL160AS Training Units ESP Analyse des données volumineuses HM995A1 Training Units Big Data Solution Analyse des données volumineuses H9S67A1 Training Units Big Data Platform (Vertica) HP Operations Management App Lifecycle HH407AA H9S93A1 Training Units IT Operations Management et Application Development Management (interchangeables) 5. Annulation des Learning Solution Services ; résiliation Annulation par HP. HP mettra en œuvre tous les moyens nécessaires pour prévenir de l'annulation d'une Learning Solution ; cependant, toutes les Learning Solutions peuvent faire l'objet de modifications de calendrier. HP se réserve le droit d'annuler un Learning Solution Service pour tout motif, notamment l'insuffisance du nombre de participants par rapport au minimum requis pour assurer la formation. Si des TU ont été utilisées pour l'inscription à un Learning Solution Service annulé par HP, les TU seront réaffectées au compte du Client. La Date d'expiration des TU initiale restera applicable. Si la réservation de la Learning Solution a été effectuée à l'aide d'un Mode de paiement direct, HP aidera le Client à s'inscrire dans un cours futur de valeur équivalente, ou remboursera l'intégralité des sommes prépayées. Annulation par le Client.

4 Pour éviter de se voir appliquer des Frais d'annulation au sens des présentes, le Client devra informer HP de l'annulation par écrit au moins dix (10) Jours ouvrables avant la date de début de la Learning Solution. Les annulations ou reports effectués avec un préavis inférieur à dix (10) Jours ouvrables, et les absences, entraîneront l'application de l'intégralité des frais de la Learning Solution ("Frais d'annulation"). Les Clients qui procèdent à une annulation dix (10) Jours ouvrables ou plus avant la date de la formation planifiée récupéreront les TU sur leur compte si des TU ont été utilisées pour effectuer la réservation. La Date d'expiration des TU initiale restera applicable. Si la Learning Solution a été réservée à l'aide de toute autre forme de paiement, HP aidera, à sa convenance, le Client à s'inscrire à un cours futur de valeur équivalente. Les e- Learning Solutions ne peuvent faire l'objet d'aucune annulation une fois le Code d'accès fourni. Résiliation. Chacune des parties peut résilier ce Contrat par notification écrite si l'autre partie ne respecte pas les obligations contractuelles essentielles et ne remédie pas, dans un délai raisonnable, aux manquements qui lui ont été signalés par écrit et en détails. Si l'une ou l'autre des parties devient insolvable, est incapable de payer ses dettes à l'échéance, dépose une demande de mise en faillite, fait l'objet d'une faillite involontaire ou fait l'objet d'une cession de ses actifs, l'autre partie pourra annuler toutes les obligations non encore exécutées. Les modalités du présent Contrat qui, par leur nature, vont au-delà de la résiliation ou de l'expiration du présent Contrat demeureront en vigueur jusqu'à ce qu'elles soient exécutées et s'appliqueront aux successeurs et ayants droit autorisés respectifs des parties. 6. Utilisation des HP Software Education Learning Solutions Utilisateur nommé. Toutes les Learning Solutions sont proposées par utilisateur nommé et le Client doit indiquer à HP le nom de chaque étudiant. HP délivrera le certificat de fin de formation uniquement aux étudiants qui se sont inscrits à la Learning Solution concernée et ont suivi l'intégralité de la formation. Recueil de données personnelles. HP recueillera les informations sur le contact (nom, téléphone professionnel, adresse et adresse professionnelle) des Clients et étudiants dans le but de gérer la relation professionnelle avec les Clients et de délivrer les Learning Solutions aux étudiants Ces informations pourront être utilisées par HP et ses entités affiliées conformément à la politique de confidentialité de HP. Dans la mesure où HP a accès aux données personnelles des étudiants résidant dans l'union européenne (et dans d'autres pays appliquant une législation en matière de protection des données) en vue de la réalisation des Learning Solutions, la législation en vigueur pour le traitement des données est appliquée. Formation à usage interne uniquement. Le Client peut utiliser les Learning Solutions à des fins de formation interne avec inscription uniquement. Le Parcours de formation peut uniquement être utilisé par l'étudiant. Utilisation des e-learning Solutions. Les e-learning Solutions sont hébergées sur des serveurs HP (détenus en pleine propriété ou sous contrat). Les noms d'utilisateur et les mots de passe seront uniquement valides pendant la durée de la e-learning Solution ("Durée autorisée"). La Durée autorisée d'une e-learning Solution est un élément distinct de la validité et de l'expiration des TU dont il est question en Section Propriété intellectuelle Droits de propriété intellectuelle. Aucun droit en matière de droits d'auteur, brevets, marques commerciales, secrets commerciaux ou autre propriété intellectuelle n'est accordé par chacune des parties à l'autre sauf disposition contraire en vertu des présentes Conditions générales. Tous les droits en matière de droits d'auteur, brevets, marques commerciales, secrets commerciaux ou autre propriété intellectuelle, qui existaient avant l'achat des TU ou Learning Solutions, demeurent la propriété exclusive de la partie qui les détenait immédiatement avant la date d'achat ("Propriété intellectuelle préexistante"). Parcours de formation. Tout Parcours de formation destiné à être utilisé pendant la période de la Learning Solution est une œuvre protégée par droit d'auteur de HP ou du fournisseur de contenu d'origine. Le Parcours de formation est fourni pour l'usage exclusif de l'étudiant qui accède aux Learning Solutions et ne peut être utilisé par aucune autre personne. Le Parcours de formation ne peut en aucun cas être copié, enregistré, adapté, diffusé ou modifié sans l'autorisation écrite préalable de HP. L'enregistrement vidéo, la copie d'écran et les actions similaires sont interdites au Client et à son personnel ainsi qu'à l'étudiant.

5 Défense en cas d'atteinte limitée aux droits. HP tâchera de défendre et/ou de résoudre toute réclamation, à l'encontre du Client, prétendant qu'un produit ou un service HP, mentionné dans le présent Contrat, fait l'objet d'une violation des droits de propriété intellectuelle d'un tiers. HP compte sur la notification rapide de la réclamation par le Client, ainsi que sur sa collaboration avec notre défense face à ces réclamations. HP peut modifier le produit ou le service litigieux et/ou le remplacer par un autre matériellement équivalent, ou fournir la licence appropriée. Si ces possibilités ne sont pas réalisables, nous rembourserons au Client le montant acquitté pour le Learning Solution Service. HP n'est pas responsable des réclamations résultant d'une utilisation non autorisée des produits ou des services. 8. Garantie Garantie de service. HP garantit que toutes les Learning Solutions seront fournies conformément aux normes et pratiques commerciales généralement reconnues. Clause de non-responsabilité. HP n'accorde aucune autre garantie ou assurance quant à la pertinence ou à la qualité des Learning Solutions. HP décline expressément toute responsabilité pour tout acte accompli ou omis en rapport avec les Learning Solutions. Il incombe au Client, et à lui seul, de satisfaire les exigences ou atteindre les objectifs pour lesquels il a acheté les modes formation. Le présent Contrat prévoit tous les recours liés aux réclamations au titre de la garantie. Dans la mesure autorisée par la législation en vigueur, HP décline toute autre garantie. 9. Recours et responsabilités. Limitation de responsabilité. La responsabilité de HP vis-à-vis du Client en vertu du présent Contrat est limitée au montant dû par le Client à HP pour la commande concernée. Ni le Client ni HP ne saurait être tenu responsable des pertes financières, des coûts occasionnés par les temps d'arrêt, des pertes ou dommages liés aux données, ni des coûts ou dommages indirects, spéciaux ou accessoires. Cette disposition ne limite pas la responsabilité de chaque partie à l'égard : de l'utilisation non autorisée de propriété intellectuelle, du décès ou des préjudices corporels causé par sa négligence ; des actes frauduleux ; de violation volontaire du Contrat ; ou des dommages dont la loi applicable interdit l'exclusion ou la limitation. Délai de prescription. Aucune action ne saurait être engagée à l'encontre de HP plus d'un an après les faits qui en sont à l'origine. Recours unique et exclusif. LES RECOURS PRÉVUS AUX PRÉSENTES CONSTITUENT LES SEULS ET UNIQUES RECOURS DU CLIENT. 10. Dispositions générales Livraison en ligne. Le Client reconnaît et convient que des interruptions momentanées des services de formation en ligne peuvent se produire de temps à autre. HP apportera un soin raisonnable afin de prévenir et de minimiser de telles interruptions. HP décline toute responsabilité de tout échec ou retard de réception ou de transmission de données, ou de toute perte ou corruption de données résultant, ou en relation avec, la livraison ou la conduite des services de formation en ligne. Droit de refuser le service. HP peut refuser une admission individuelle à une Learning Solution qu'il considère comme une sécurité pour les autres participants à la Learning Solution ou pour les locaux dans lesquels la Learning Solution se déroule. En outre, HP peut demander à toute personne contrevenant à ces règles de quitter les locaux HP, ou d'autres locaux, dans lesquels la Learning Solution se déroule. Les frais payés pour les participants non admis en raison de ces motifs seront perdus et le client ne pourra pas en réclamer le remboursement même partiel. Force Majeure. HP ne pourra pas être tenu responsable des retards ou de la non exécution du fait d'événements dont elle n'a légitimement pas le contrôle. Attribution. Sauf en ce qui concerne les droits de HP relatifs au recours à des sous-traitants, aucune partie ne peut céder de droits ou obligations au titre des présentes sans consentement préalable écrit de l'autre partie. HP pourra néanmoins céder ses droits et obligations en vertu des présentes à une entité affiliée, à tout moment, sous réserve de notification écrite, ou sans ce type de notification dans le cas d'une fusion, acquisition, consolidation, réorganisation ou cession de la quasi-totalité de ses actifs ou de l'entité dont dépend le présent Contrat. Les présentes modalités et conditions lieront et s'appliqueront au bénéfice des parties, de leurs successeurs et ayants droit respectifs.

6 Importation et exportation. Le client qui exporte, ré-exporte ou importe des données acquises dans le cadre des présentes, sera responsable du respect de la législation et de la réglementation en vigueur et de l'obtention des autorisations requises pour exporter, ré-exporter ou importer. HP est en droit de suspendre l'exécution du contrat si le Client est en infraction avec les lois applicables à l'exportation. Droit applicable. Les différends résultant des présentes conditions générales seront régis par les lois du pays et de la localité dans lesquels HP accepte la commande. En revanche, HP ou son entité affiliée se réserve le droit d'engager une action à des fins de paiement dans le pays de résidence de l'entité affiliée du Client qui a passé la commande. Le Client et HP acceptent que les Conventions des Nations Unies relatives aux Contrats de vente internationale de biens ne s'appliquent pas au présent Contrat. Autonomie des clauses. Si un terme ou une disposition des présentes est considéré illégal ou inapplicable, la validité ou l'applicabilité des autres termes ou dispositions des présentes restera pleinement effective. Responsabilités du client. Le client se conformera aux obligations générales prévues dans les présentes Conditions générales ainsi qu'à toute obligation spécifique définie au cahier des charges, et/ou toute autre exigence écrite, telle que des tests techniques pour contrôler l'adéquation d'un emplacement ou des ordinateurs destinés à être utilisés, en temps opportun. Le Client reconnaît que la capacité de HP à livrer les Learning Solution Services dépend d'une coopération complète avec HP, ainsi que de l'exactitude et de l'exhaustivité des informations et données fournies par le Client à HP. Aucune renonciation. Le non-exercice par l'une ou l'autre partie de ses droits au titre des présentes Conditions générales ne saurait constituer ou être interprété comme un renoncement à ces droits. Intégration. Les présentes Conditions générales et toute confirmation de commande HP ou documentation similaire applicable liée à une commande acceptée, y compris les listes de produits, les descriptions de services, les fiches techniques et leurs suppléments, et les cahiers des charges constituent l'intégralité de l'accord entre HP et le Client, et se substituent aux éventuels communications, représentations ou accords entre les parties, écrits ou oraux, concernant les transactions en vertu des présentes. Les modalités et conditions supplémentaires ou différentes du Client ne s'appliqueront pas. L'achat par le client constituera son acceptation des présentes Conditions générales, ce qui signifie que ces dernières pourront uniquement être modifiées par un avenant signé par les représentants autorisés de chaque partie.