NOTE DE CADRAGE SUR LE CONTENU CO 2 DU KWh PAR USAGE EN FRANCE
|
|
- Albert Doucet
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 NOTE DE CADRAGE SUR LE CONTENU CO 2 DU KWh PAR USAGE EN FRANCE 14 janvier Le cntexte Le calcul du cntenu en carbne de l électricité représente en France un enjeu imprtant pur l évaluatin des actins dans le dmaine de la lutte cntre le changement climatique. Si pur bn nmbre de pays, cette questin ne sulève pas de difficulté majeure, elle est cmplexe à démêler dans ntre pays cmpte tenu de la spécificité du secteur électrique français. En effet, en France, les émissins de CO 2 de l électricité à la prductin varient frtement seln que l n cnsidère la myenne annuelle sur l ensemble des myens de prductin France, les émissins des seuls parcs hydrauliques et nucléaires (sans émissins), u la prductin du parc de centrales au charbn (de l rdre de 900 gco 2 /kwh). Ceci cnduit de fait, en France, à des variatins hr-saisnnières imprtantes du cntenu en CO 2 du kwh livré sur le réseau, tandis que dans les autres pays eurpéens, cette dispersin est limitée dans la mesure ù la prductin d électricité à partir de centrales thermiques à cmbustibles fssiles représente une partie imprtante de la prductin en base. De plus, dans la mesure ù les myens émetteurs (centrales thermiques à flamme) fnctinnent en «terme de buclage» de l équilibre ffre-demande France, la myenne natinale varie assez sensiblement en fnctin des cnditins de température et des caractéristiques de fnctinnement du parc. Après avir tendanciellement diminué depuis 1990, le cntenu en CO 2 de l électricité évlue désrmais dans une furchette de 60 à 120 gco 2 /kwh, bien en-deçà de la myenne eurpéenne (envirn 340 gco 2 /kwh). En cnséquence, l apprche, par un seul indicateur, du cntenu CO 2 myen du kwh français s est révélée insuffisante, et la vlnté d un certain nmbre d acteurs a été d utiliser des cntenus CO 2 différenciés par usage. Cependant sur le réseau, les électrns snt ttalement indifférenciés. Ainsi, la questin cnsistant à rechercher la centrale de prductin qui alimente tel utilisateur n a pas de sens d un pint de vue physique. Le calcul d un cntenu en CO 2 par usage relève dnc nécessairement de simplificatins méthdlgiques et de cnventins, qu il cnvient de bien expliciter pur en cnnaître les limites et éviter d en faire un sujet de cntrverses. Cette prblématique, et plus particulièrement la questin du cntenu en CO 2 du chauffage électrique fait partie des sujets retenus dans les cnventins entre l ADEME et EDF. Dans ce cadre, un cnsensus a émergé entre les deux partenaires pur élabrer cnjintement une méthdlgie d évaluatin du cntenu CO 2 du kwh par usage ainsi que pur publier des résultats cmmuns. Agence de l Envirnnement et de la Maîtrise de l Energie Siège scial : 2, square Lafayette BP Angers Cedex 01 RCS ANGERS Cde APE : 751 E
2 2. La méthde Un travail cmmun a dnc été entrepris entre l ADEME et EDF depuis l été 2003, qui a permis d abutir à des cnventins, une méthdlgie et des résultats partagés. Les grands principes qui nt guidé ce travail nt été les suivants : Chix d une méthde qui respecte le critère d additivité, c est à dire que, sur une année, la smme des émissins de CO 2 de l ensemble des différents usages est égale (ni plus, ni mins) au ttal des émissins du parc de prductin. Chix d une méthde basée sur les dnnées histriques partagées. La péride retenue ( ) est vlntairement lngue afin de gmmer les variatins dues à des situatins particulières, aussi bien en terme de fnctinnement du parc qu en terme de climatlgie. Le périmètre retenu est celui de la France cntinentale hrs prductin autcnsmmée : il ne s agit pas ici d évaluer le kwh d un acteur particulier dans l bjectif d une démarche cmmerciale mais bien de définir le cntenu d un kwh cnsmmé sur ntre territire, afin d aider à la mise en œuvre de plitiques publiques au niveau français. Utilisatin de dnnées au pas mensuel : d une part la «variance» du cntenu CO 2 est en grande partie expliquée par la cmpsante saisnnière (par ppsitin aux variatins hraires au sein d une semaine) et d autre part, les études à pas de temps plus fin snt mins rbustes et difficilement reprductibles. Plus précisément, la méthde a cnsisté pur chaque type de prductin (nucléaire, lac, énergies renuvelables, charbn, fuel et cgénératin) à séparer la prductin entre une fractin en base (envirn 400 TWh annuels) et une fractin saisnnalisée (envirn 100 TWh), afin de calculer le cntenu CO 2 de chacune de ces deux cmpsantes de la prductin. Les deux valeurs crrespndantes snt en myenne respectivement de 40 et 180 gramme par kwh livré à l utilisateur final 1. Cncernant la cnsmmatin, l étude a cnduit à identifier un cefficient de saisnnalisatin à chaque usage. Ainsi, n cnsidère que le chauffage électrique est saisnnalisé à 100 %, mais l industrie à 10% seulement. Afin d affecter à chaque usage un cntenu CO 2, les valeurs des deux cmpsantes de prductin btenues précédemment nt été pndérées pur chaque usage par le cefficient de saisnnalisatin : pur le chauffage n btiendra une valeur identique à la cmpsante saisnnalisée tandis que pur l industrie elle sera calculée en prenant 10% de la valeur saisnnalisée et 90% de la valeur en prductin de base, etc. La cmbinaisn de ces deux apprches sur des dnnées mesurées permet de tenir cmpte à la fis des caractéristiques intrinsèques à chaque usage, et de l adaptatin du système de prductin à ces usages. 1 Les émissins de CO 2 snt ramenées à la quantité d électricité servie par le réseau après déductin des cnsmmatins du système électrique. Le cntenu en CO 2 du slde imprt/exprt (de 58 à 77 TWh) est cnventinnellement affecté d une valeur crrespndant à la prductin en base du parc électrique français. Agence de l Envirnnement et de la Maîtrise de l Energie Siège scial : 2, square Lafayette BP Angers Cedex 01 RCS ANGERS Cde APE : 751 E 2
3 3. Les résultats Les résultats permettent de distinguer 4 niveaux d émissins par usages. Ces 4 indicateurs ffrent une visin facilement partageable pur les utilisatins les plus curantes. Ils se fndent sur un lt d indicateurs détaillés (cf. annexe) qui peuvent être utilisés pur des besins plus précis. L usage de l électricité pur le chauffage résidentiel et tertiaire (chauffage électrique et pmpes de circulatin des chaudières fuel et gaz), exclusivement hivernal, se vit attribuer le cntenu CO 2 de la prductin saisnnalisée, à savir 180 g/kwh L éclairage, qu il sit résidentiel, tertiaire, public u industriel a un cntenu CO 2 d envirn 100 g/kwh Les usages résidentiels (cuissn, lavage et prduits bruns), les usages tertiaires et industriels autres que l éclairage nt une cnsmmatin qui suit la curbe de charge glbale et se vient dnc attribuer un cntenu CO 2 à peu près égal à la myenne natinale à savir envirn 60 g/kwh Enfin, les autres usages de base (frid, ECS, autres usages résidentiels, agriculture, transprts, BTP et armées), dnt les variatins ne suivent pas le rythme des saisns et la climatisatin dans le secteur tertiaire (dnt la saisnnalité est inversée par rapprt au cycle de prductin électrique) se vient affecter un cntenu en CO 2 d envirn 40 g/kwh. Ces indicateurs snt des myennes pndérées sur la péride d analyse. Ils se situent dans des plages de variatin parfis imprtantes, cmme pur l éclairage résidentiel ù l indicateur varie d une valeur de 93 à 151 gco2/kwh pur la péride Ceci retrace la variabilité du cntenu en CO2 de l électricité prduite, elle-même en rapprt avec tris paramètres majeurs : les aléas climatiques, la dispnibilité des mdes de prductin (en particulier de l hydraulique et du nucléaire) et l équilibre de gestin dans l appel des différents mdes de prductin. Malgré une analyse apprfndie, aucune crrélatin simple n a pu être mise en évidence entre ces facteurs et le nmbre de dnnées dispnibles est trp faible pur rechercher des crrélatins plus élabrées. 4. L utilisatin des résultats et leur dmaine de validité Ces résultats étant désrmais partagés et validés, le cadre d applicatin défini de manière cncerté est le suivant : Ils nt vcatin à être utilisés par l ADEME et par EDF pur rendre cmpte de l impact en termes d effet de serre lrs de l évaluatin de prjets au niveau lcal. Ils sernt ntamment utilisés par l ADEME pur l instructin et le suivi des prjets visant à prmuvir u à mettre en œuvre des actins de maîtrise de l énergie, de dévelppement des énergies renuvelables et de plitique énergétique lcale en cllabratin avec les cllectivités territriales et/u en cncertatin avec les pérateurs énergétiques lcaux. Agence de l Envirnnement et de la Maîtrise de l Energie Siège scial : 2, square Lafayette BP Angers Cedex 01 RCS ANGERS Cde APE : 751 E 3
4 Ces résultats nt été présentés, au niveau natinal, aux autrités cmpétentes pur cntribuer à l émergence d un référentiel natinal utilisable dans le cadre des plitiques publiques Ces chiffres n nt pas d incidence sur les qutas de CO 2 attribués aux entreprises dans le cadre du PNAQ. Celui-ci ne cnsidère en effet que les émissins directes. Ces indicateurs, établis sur une référence histrique, crrespndent à la meilleure estimatin existante à ce jur. En tute rigueur, pur estimer l impact de prjets u de prgrammes ayant des durées de vie u des pérides d actin dépassant 10 u 15 ans, il faudrait emplyer une méthde tenant cmpte des évlutins futures dans la structure de prductin et des changements de prfils de cnsmmatin. Dans l attente de dispser de ces évaluatins prspectives, ces indicateurs sernt utilisés pur le myen terme, en veillant à les réactualiser péridiquement (tus les quatre ans). Par ailleurs, un travail méthdlgique sur une évaluatin prspective du cntenu CO 2 des usages sera entrepris dans le cadre de la cnventin ADEME/EDF Enfin, une évaluatin sera parallèlement réalisée pur mettre au pint des indicateurs de CO 2 évité par le dévelppement des prductins d électricité d rigines renuvelables (élien, hydraulique, phtvltaïque, bis ). Agence de l Envirnnement et de la Maîtrise de l Energie Siège scial : 2, square Lafayette BP Angers Cedex 01 RCS ANGERS Cde APE : 751 E 4
5 ANNEXE A LA NOTE DE CADRAGE DU 14/01/2005 SUR LE CONTENU CO2 DU KWh PAR USAGE EN FRANCE : TABLEAU DES RESULTATS DETAILLES PAR USAGE Indicateurs de cntenu en CO2 de l'électricité cnsmmée en France (en g de CO 2 /kwh e ) indicateurs détaillés Référence à titre indicatif : (valeur myenne) plages de variatin indicateurs simplifiés chauffage+ pmpes de circ à Chauffage éclairage résidentiel à 151 éclairage tertiaire à Eclairage éclairage publique et industriel à 134 usages résidentiels : cuissn à 93 usages résidentiels : lavage à 88 Usages usages résidentiels : prduits bruns à intermittents usages tertiaires : autres à 77 usages industriels (hrs éclairage) à 86 usages résidentiels : ECS 40 usages résidentiels : frid 40 usages résidentiels : autres 39 usages tertiaires : climatisatin 37 agriculture-transprt 38 autres (BTP, recherche, armée, etc.) 35 surce : ADEME et EDF, à Usages "en base" Indicateurs CO 2 et vlumes de cnsmmatin g CO2/kWh usages "en base" usages intermittents éclairage chauffage TWh Agence de l Envirnnement et de la Maîtrise de l Energie Siège scial : 2, square Lafayette BP Angers Cedex 01 RCS ANGERS Cde APE : 751 E
Les prix de l électricité en France : évolutions passées et perspectives
Les prix de l électricité en France : évlutins passées et perspectives A l heure ù la Cmmissin Eurpéenne vient de publier un rapprt cmplet sur les prix de l énergie en Eurpe, présentant leur évlutin sur
Plus en détailLe dispositif de qualification OPQIBI pour les audits énergétiques (réglementaires)
Le dispsitif de qualificatin OPQIBI pur les audits énergétiques (réglementaires) (01/12/14) 1. Rappel du cntexte réglementaire Depuis le 1 er juillet 2014, cnfrmément à la Li n 2013-619 du 16 juillet 2013
Plus en détail- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES
- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière
Plus en détailChangement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d ordre actuariel
Changement de régime fiscal des Mutuelles et des IP : remarques d rdre actuariel Jurnées d études du SACEI et de l IA Deauville, jeudi 20 septembre 2012 Nrbert Gautrn ngautrn@galea-asscies.eu Smmaire 1.
Plus en détailRèglementation Thermique des Bâtiments Neufs 1 2
Fiche d applicatin : Systèmes saisnniers de prductin d eau chaude sanitaire Date Mdificatin Versin 1 er mars 2013 Versin initiale 1 1/7 Préambule Cette fiche d applicatin présente la méthde de prise en
Plus en détailDéveloppement Durable et Énergies Renouvelables
Dévelppement Durable et Énergies Renuvelables Vus êtes artisan, cmmerçant, prfessin libérale, rganisme de lgements sciaux, cllectivité lcale, assciatin, entreprise, agriculteur, prpriétaire de lcaux prfessinnels
Plus en détailProgramme Eau, Climat et Développement pour l'afrique. Termes de référence pour le recrutement d un Expert Socio/agro-économiste
Prgramme Eau, Climat et Dévelppement pur l'afrique Termes de référence pur le recrutement d un Expert Sci/agr-écnmiste Dans le cadre de l élabratin de l étude sur l intégratin des impacts du changement
Plus en détailRésumé du module 6 : Coût et structure du capital
Résumé du mdule 6 : Cût et structure du capital Ce mdule explique tut d abrd cmment une sciété établit sn cût du capital. Vus apprenez cmment calculer la pndératin des cmpsantes et les cûts du capital
Plus en détailPour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes:
Descriptin de la prpsitin du Canada cncernant l élabratin d une Li type sur les règles de cmpétence et de cnflits de lis en matière de cntrats de cnsmmatin dans le cadre de la CIDIP-VII Dans le cadre de
Plus en détailTerrain de jeu Analogie au sport professionnel
Terrain de jeu Analgie au sprt prfessinnel USO : US Oynnax Rugby : management dans le sprt Le 9 décembre 2009, Olivier Nier, entraîneur de l USO, Pr D2 de rugby, réalisait dans le cadre d une cnférence
Plus en détailFiche de projet pour les institutions publiques
Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr
Plus en détailL'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES. Approfondir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan comptable.
L'ANALYSE DU BILAN PATRIMONIAL EN VALEURS NETTES Objectif(s) : Pré-requis : Apprfndir l'analyse du bilan financier : retraitements du bilan cmptable. Principes d'analyse du bilan financier : Mdalités :
Plus en détailSociétés Non Financières - taux endettement - % PIB, valeur nominale
T1 1999 T4 1999 T3 2000 T2 2001 T1 2002 T4 2002 T3 2003 T2 2004 T1 2005 T4 2005 T3 2006 T2 2007 T1 2008 T4 2008 T3 2009 T2 2010 T1 2011 T4 2011 T3 2012 T2 2013 Accmpagner le muvement de désintermédiatin
Plus en détailMINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE
MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE Directin générale de l ffre de sins Sus-directin de la régulatin de l ffre de sins Bureau du premier recurs (R2) Jcelyn Vidn-Buthin Tél. 01 40 56 64 86 jcelyn.vidn-buthin@sante.guv.fr
Plus en détail- culture - tourisme - sport - actions sociales
NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes
Plus en détailALL Arts, Lettres, Langues. Information Communication Culture
Niveau : MASTER année Dmaine : Mentin : ALL Arts, Lettres, Langues Infrmatin Cmmunicatin Culture M2 Spécialité : Master 2 Recherche, «Cmmunicatin et médiatins» 120 ES Vlume hraire étudiant : 100 h 38 h
Plus en détailChap I : Economie d'entreprises
Chap I : Ecnmie d'entreprises Au sens large, le terme entreprise s'utilise pur des prjets uniques mais d'apparence risquée u difficile (par exemple, un grand vyage u une recherche scientifique), car il
Plus en détaila) Financement par des tiers : emprunts, crédits bancaires, leasing, crédit spontané (lors d un achat à crédit) ;
Chapitre 3 : Analyse de la trésrerie 1 Intrductin La gestin de la trésrerie est indispensable à tute entreprise puisqu elle lui permet d assurer sa slvabilité. Le rôle du gestinnaire de trésrerie demande
Plus en détailCoefficient 4. L ACRC est validé par le contrôle des compétences suivantes :
BTS MUC CCF Finalités et bjectifs E5 ANALYSE ET CONDUITE DE LA RELATION COMMERCIALE Cefficient 4 Cette épreuve permet d évaluer les aptitudes du candidat à prendre en respnsabilité des activités curantes
Plus en détailMISSIONS COMMERCIALES
DEVELOPPEMENT ET OBJECTIFS MISSIONS COMMERCIALES Prcédure et bjectifs Le but d'une missin cmmerciale est de distribuer et prmuvir les prduits u services d'une entreprise. Les démarches à suivre snt les
Plus en détailVente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015
Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités
Plus en détailIDENTIFICATION DU POSTE. N de l emploi : Contractuel. Intitulé du poste : Chargé de mission FC
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 34, Avenue Carnt - B.P. 185-63006 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 FICHE DE POSTE IDENTIFICATION DU POSTE N de l empli : Cntractuel Intitulé du pste : Chargé de missin FC FILIERE
Plus en détailLocallife Leader de l édition d annuaires locaux en ligne, Présent en France depuis octobre 2008
Paris, Nvembre 2008 Lcallife Leader de l éditin d annuaires lcaux en ligne, Présent en France depuis ctbre 2008 Dssier de Presse Lcallife en bref La recherche d infrmatins lcales et le référencement naturel
Plus en détailCoalition énergie et construction durable
RÉALISATION D UN CONCEPT D EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE DANS UN CADRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE POUR LE BÂTIMENT DE MOISSON MONTRÉAL CONCEPT PRÉPARÉ PAR L ENSEMBLE DES PROFESSIONNELS MEMBRES DU COMITÉ EXPERTS
Plus en détailACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION
ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire
Plus en détailStratégie Régionale d Innovation et de Spécialisation Intelligente. Compte-rendu du séminaire «Spécialisation Intelligente» n 1 : Mobilité
Stratégie Réginale d Innvatin et de Spécialisatin Intelligente Cmpte-rendu du séminaire «Spécialisatin Intelligente» n 1 : Mbilité Etabli par : Christine Picard (2D2E), Philippe Furnand (Algé), Laure Piquemal
Plus en détailArticle I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique
Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins
Plus en détailSYSTEME DE TELERADIAMETRIE H*(10)
SYSTEME DE TELERADIAMETRIE H*(10) Principes Fndamentaux : Le système de Téléradiamétrie Wytek est un système d acquisitin de dnnées multi pints autmatique et sans fil, qui est installé par la PCR et qui
Plus en détailSolutions de pilotage énergétique pour les bâtiments d activité professionnelle
Slutins de piltage énergétique pur les bâtiments d activité prfessinnelle Efficiency Builder CONFIDENTIEL - Prpriété de Bnext Energy BNEXT ENERGY: HISTORIQUE ET CHIFFRES CLÉS Entrée à l incubateur Midi
Plus en détailChap 10 : L évaluation et la valorisation du potentiel de l équipe commerciale
Chap 10 : L évaluatin et la valrisatin du ptentiel de l équipe cmmerciale I. L évaluatin du ptentiel de l équipe A. Les enjeux de l évaluatin Les enjeux : Pur l évaluateur : Faire le bilan de l année :
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailCommunication pour le changement social
INFORMATION TECHNIQUE ESSENTIELLE ASSISTANCE POUR TECHNIQUE L ELABORATION DES PROPOSITIONS Cmmunicatin pur le changement scial La cmmunicatin est un élément essentiel des effrts de préventin, de traitement
Plus en détailColloque 07-05-2015 Rapport de l'atelier 1
Cllque 07-05-2015 Rapprt de l'atelier 1 P.1 MON PLAN D'URGENCE COMMUNAL: À QUEL NIVEAU EN EST-IL ET COMMENT CONCRÈTEMENT LE FAIRE AVANCER? QUESTION 1: COMMENT ÉTABLIR UN ÉTAT DES LIEUX DE MON PLAN D URGENCE
Plus en détailCommuniqué de lancement : Sage 100 Scanfact Version V15.50
Cmmuniqué de lancement : Sage 100 Scanfact Versin V15.50 Smmaire 1. Cntexte marché P2 2. Evlutin du mde de fnctinnement des entreprises P2 3. Principe & fnctins P3 4. Bénéfices P6 5. Date de dispnibilité
Plus en détailSecteur Public Comment faire face aux réductions budgétaires?
Secteur Public Cmment faire face aux réductins budgétaires? 2 Smmaire Intrductin..Page 3 Méthdlgie de l enquête Page 3 Synthèse des résultats...page 4 Des respnsables infrmatiques lucides Page 4 La qualité
Plus en détailDM/Administrator fonctionne sans agents d administration spécifiques sur les contrôleurs de domaines.
FastLane DM/Administratr ffre enfin la pssibilité de déléguer les drits d administratin à l intérieur d un dmaine u au travers de plusieurs dmaines. Dm/Administratr permet aux administrateurs Windws NT
Plus en détailKDJHU HQHUJ\ manuel de l'xwlolvdteur tebis
manuel de l' teur tebis SOMMAIRE SOMMAIRE Page 1. PRESENTATION GENERALE DU SITE HAGER-ENERGY... 2 2. CONNEXION AU SITE... 3 3.... 4 3.1 COMPTE... 4 3.2 PAGE D ACCUEIL... 5 3.3 APPAREILS... 5 3.4 MON LOGEMENT...
Plus en détailService de mobilité interbancaire - Règlement
versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire
Plus en détailUtilisation de RAMSIS dans la conception automobile Lisa Denninger Apports et Limites des Mannequins Virtuels 18 Novembre 2014
Utilisatin de RAMSIS dans la cnceptin autmbile Lisa Denninger Apprts et Limites des Mannequins Virtuels 18 Nvembre 2014 Préambule Prise en cmpte de l ergnmie dans la cnceptin autmbile Les marques Peuget,
Plus en détailComment s impliquer dans un projet éolien?
Cmment s impliquer dans un prjet élien? Implicatin lcale dans l'élien - Attert 1 élien participatif : implicatin des cityens Cmment s impliquer? S infrmer : Le plus en amnt pssible RIP, enquête publique,
Plus en détailtrak monitor Système de gestion de salles de charge HOPPECKE Vos avantages : Domaines d exploitation typiques Motive Power Systems
Système de gestin de salles de charge HOPPECKE Mtive Pwer Systems Reserve Pwer Systems Special Pwer Systems Service Vs avantages : n Système de gestin cmplet (batterie, salle de charge, énergie, etc.)
Plus en détailObligations des employeurs par seuils d effectifs de l entreprise. Toutes entreprises confondues
Obligatins des emplyeurs par seuils d effectifs de l entreprise Tutes entreprises cnfndues Affichages bligatires Déclaratin et cmmunicatin à caractère péridique : Déclaratins et cmmunicatins à caractère
Plus en détailMarché public de prestations intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D UNE DECHETERIE A PLAISANCE DU TOUCH (31)
Syndicat Mixte DECOSET 6 bis avenue des Pyrénées BP 39 31242 L Unin Cedex Tel : 05.62.89.03.41 Fax : 05.62.89.03.40 Curriel : cntact@decset.fr Marché public de prestatins intellectuelles ETUDE PRELIMINAIRE
Plus en détailCONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE
CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE Le Préfet de l Ardèche, Le Prcureur de la République près
Plus en détailVille de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal
Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée
Plus en détailGroupe ERAMET. MODIFICATION CGT - Rajouter avenant 1 et 2 Paris le 18 octobre 2012. Préambule. 1. Salariés bénéficiaires
Grupe ERAMET Accrd Cmpte Epargne Temps Grupe MODIFICATION CGT - Rajuter avenant 1 et 2 Paris le 18 ctbre 2012 Préambule La Directin du Grupe ERAMET et les Organisatins Syndicales nt suhaité cmpléter les
Plus en détailDSP compétences professionnelles région NPC Groupe de travail n 1
DSP cmpétences prfessinnelles régin NPC Grupe de travail n 1 Identificatin des mdalités de mise en œuvre pératinnelle par les pérateurs futurs délégataires Questin : Eléments de répnse Exemples : 2 Faciliter
Plus en détailPOLITIQUE DE REMUNERATION
ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive
Plus en détailVu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant,
REPUBLIQUE FRANÇAISE -------------------------- DEPARTEMENT LANDES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D YCHOUX NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Cnseil Municipal En exercice
Plus en détailAnnexe 1 Annexe technique de la convention d habilitation «expert en automobile»
Annexe 1 Annexe technique de la cnventin d habilitatin «expert en autmbile» «Expert en autmbile indépendant» (cnventin cmplète) 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 Principe général de l habilitatin...2
Plus en détailDETERMINATION DU COUTS DES OPERATIONS DE ETUDE TECHNICO ECONOMIQUE MEMOIRE RESTITUTIF AGENCE DE L EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE TRANSFERT D EAU
AGENCE DE L EAU RHONE MEDITERRANEE ET CORSE DETERMINATION DU COUTS DES OPERATIONS DE TRANSFERT D EAU ETUDE TECHNICO ECONOMIQUE MEMOIRE RESTITUTIF N Affaire 415 1486 Etabli par Vérifié par Date Nvembre
Plus en détailAnnexe 2 Annexe technique de la convention individuelle d habilitation «professionnel de l automobile»
Annexe 2 Annexe technique de la cnventin individuelle d habilitatin «prfessinnel de l autmbile» 1 Ntice explicative... 2 1.1 Préambule...2 1.2 Principe général de l habilitatin... 3 1.3 L habilitatin «prfessinnel
Plus en détailFOCUS : LES SYSTÈMES D INFORMATION
Une autre apprche pur un enjeu stratégique Les systèmes d infrmatin, qui innervent l entreprise et qui impactent de manière sensible sn fnctinnement, cnstituent encre suvent un dmaine «réservé aux experts»,
Plus en détailDossier Spécial. Les 5 étapes pour vendre ACT! Apprendre à détecter un besoin en Gestion de Contacts
Dssier Spécial Les 5 étapes pur vendre ACT! Apprendre à détecter un besin en Gestin de Cntacts Ce dssier à pur bjectif de vus aider à cmmercialiser ACT! auprès de vs clients et prspects. Nus allns vus
Plus en détailDivision des Statistiques du Commerce Extérieur
Fnctin : Chef de Service Statistiques des Imprtatins Versin : FONCTION : CHEF DE SERVICE STATISTIQUES DES IMPORTATIONS DEPARTEMENT : DIVISION : SERVICE : RESPONSABLE HIERARCHIQUE : RESPONSABLE FONCTIONNEL
Plus en détailCible de Sécurité - Blancco DataCleaner+ v4.8
1. Identificatin Du prduit Organisatin éditrice Lien vers l rganisatin Nm cmmercial du prduit Blancc Ltd. www.blancc.cm Blancc - Data Cleaner+ Numér de la versin évaluée Versin 4.8 Catégrie de prduit Effacement
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
MAIRIE DE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Cde des Marchés Publics) MAINTENANCE ET ASSISTANCE INFORMATIQUE DES SYSTEMES
Plus en détailCONSOLIDATION DES COMPTES - PRINCIPES. Exposés des principes liés aux participations et aux contrôles des sociétés, Exercices corrigés, Synthèse.
CONSOLIDATION DES COMPTES - PRINCIPES Objectif(s) : Présentatin des principes écnmiques et juridiques relatifs à la cnslidatin des cmptes dans les grupes de sciétés, Ntins : périmètre de cnslidatin, purcentage
Plus en détailSchéma Régional SRCAE. du Climat, de l Air et de l Energie de l Île-de-France. EnR&R
Schéma Réginal du Climat, de l Air et de l Energie de l Île-de-France EnR&R SRCAE 2. ETAT DES LIEUX ET CARACTERISTIQUES FRANCILIENNES Rappels des éléments d état des lieux Le chapitre Bilan présente de
Plus en détailITIL V3. Les principes de la conception des services
ITIL V3 Les principes de la cnceptin des services Créatin : janvier 2008 Mise à jur : janvier 2010 A prps A prps du dcument Ce dcument de référence sur le référentiel ITIL V3 a été réalisé en se basant
Plus en détailA toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique
SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:
Plus en détailStockage de l énergie
Directin des Investissements d Avenir Directin des Prductins et Energies Durables Service Réseaux et Energies Renuvelables Directin Recherche et Prspective Service Recherche et Technlgies Avancées Appel
Plus en détailGUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES
GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.
Plus en détailRecommandations de la Chambre de commerce du Montréal métropolitain au gouvernement du Canada en vue du budget fédéral 2016
Recmmandatins de la Chambre de cmmerce du Mntréal métrplitain au guvernement du Canada en vue du budget fédéral 2016 Juillet 2015 1 Préambule La Chambre de cmmerce du Mntréal métrplitain (la Chambre) cmpte
Plus en détailTitre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au soins de premier recours
Titre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au sins de premier recurs Article 18 : Généralisatin du tiers-payant Cmmuniqué du Ministère Purqui le Guvernement prend-il cette mesure? De nmbreux Français renncent
Plus en détail- Le service aux tables. - Le service rapide & commande pour emporter. - Le service à l auto. - La livraison. o Voir le feuillet Livraison.
Pint De Vente Lgiciel de gestin Les Lgiciels Velce, Vtre gestinnaire La versatilité, la simplicité et la rapidité de ntre pint de vente, ne fnt pas qu amélirer vtre service à la clientèle, elles permettent
Plus en détailProcessus des services
Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA
Plus en détailCabinet LUTZ. Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY. La Chaufferie
Cabinet LUTZ Résidence DE LATTRE DE TASSIGNY La Chaufferie La résidence de Lattre de Tassigny 200 lgements «haut de gamme» cnstruits en 1972 Une cnversin fiul / gaz en 1987 Depuis une demande de cnfrt
Plus en détailGuide pour la rédaction d une Spécification Technique de Besoin (STB)
Manuel Guide pur la rédactin d une Spécificatin Technique de Besin SP2_MA _ Date créatin : 23/09/08 Page 1 sur 8 Guide pur la rédactin d une Spécificatin Technique de Besin (STB) Ce dcument est un guide
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION
COMPTE RENDU DE LA COMMISSION COMMUNICATION La cmmissin s est bien tenue le 3 mars 2010 à la brasserie Fl située dans la Gare de l Est. La cmmissin a cmmencé avec 10 minutes d avance, tus les membres de
Plus en détailIndicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décision ARCEP N 2008-1362
Référentiel de mesures des indicateurs Indicateurs de qualité de service fixe relatifs à la décisin ARCEP N 2008-1362 1 Préambule Les cnfiguratins d accès cncernées snt : RTC, ADSL, FTTx (fibre / câble).
Plus en détailDémarche d'observation de la société de l'information en région Provence Alpes Côte d'azur. Atelier thématique n 1 :
Observatire Réginal de la sciété de l infrmatin Démarche d'bservatin de la sciété de l'infrmatin en régin Prvence Alpes Côte d'azur Atelier thématique n 1 : Les PME de la Régin Prvence-Alpes-Côte d'azur
Plus en détailCAHIER DES CHARGES Consultation expert en investissement participatif
CAHIER DES CHARGES Cnsultatin expert en investissement participatif Date de publicatin : 06/04/2014 Date de reprt des candidatures : 10/01/2014 à 13h00 Le présent cahier des charges a pur bjet une missin
Plus en détailLE RVER EN UN COUP D ŒIL
LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS
RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).
Plus en détailLes Très petites entreprises (TPE) et les Petites et moyennes entreprises (PME) représentent une source importante d emplois et d innovations.
PR EM I ER M I N IST R E DÉLÉGATION INTERMINISTÉRIELLE À L INTELLIGENCE ÉCONOMIQUE Frmatin à la cybersécurité des TPE et des PME [ Référentiel pédaggique Mars 2015 Ce dcument est le résultat d une réflexin
Plus en détailSommaire RESUME... 3 SYNTHESE... 4 INTRODUCTION... 7 1. LA PROBLEMATIQUE ET LES FINALITES DU DOCUMENT... 9
2013 Infirmière clinicienne spécialisée : éléments de cadrage pur les missins, la frmatin et l empli [Tapez le cntenu encadré. Un encadré est un supplément autnme dans le dcument principal. Il est suvent
Plus en détailFormation Référencement / SEO e-commerce
Page 1 sur 5 28 bd Pissnnière 75009 Paris T. +33 (0) 1 45 63 19 89 cntact@ecmmerce-academy.fr http://www.ecmmerce-academy.fr/ Frmatin Référencement / SEO e-cmmerce Optimisez et amélirer vtre visibilité
Plus en détailPHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.
PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie
Plus en détailNouveautés apportées à l assessment-tool
Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en
Plus en détailGUIDE INSTALLATION IAS
Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES
Plus en détailINC Retraite 6 mai 2015. Actualités des Missions Réseau Déléguées
INC Retraite 6 mai 2015 Actualités des Missins Réseau Déléguées Enjeux: Les missins réseau déléguées : un nuveau levier pur ptimiser Amélirer la maîtrise des acticités Maintenir la cntinuité de service,
Plus en détailLe contenu en CO2 du kwh électrique : Avantages comparés du contenu marginal et du contenu par usages sur la base de l historique.
Final le 08/10/2007 Le contenu en CO2 du kwh électrique : Avantages comparés du contenu marginal et du contenu par usages sur la base de l historique. - NOTE DETAILLEE - 1- Le contexte Le calcul du contenu
Plus en détailRéforme de la politique de la ville «quartiers, engageons le changement»
Réfrme de la plitique de la ville «quartiers, engagens le changement» Prpsitins pur une plitique glbale et ambitieuse de slidarité territriale - Janvier 2013 - Page 1 Analyse cntextuelle C est dans les
Plus en détailDons des entreprises. Objet. Forme. Conditions
Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins
Plus en détailDossier de Presse. 1 ier guide Interactif pour créateurs et entrepreneurs
Dssier de Presse 1 ier guide Interactif pur créateurs et entrepreneurs «Une applicatin innvante accmpagnée par les leaders du marché» www.e-parcurs.fr (Micrsft, Gan Assurances, Cegid, Accr Services France,
Plus en détailProjet de renouvellement de l infrastructure informatique de la Mairie de Châtel-Guyon. Cahier des charges
Prjet de renuvellement de l infrastructure infrmatique de la Mairie de Châtel-Guyn Cahier des charges SOMMAIRE Chapitre I : Présentatin du prjet 02 Chapitre II : Infrastructure existante 03 Chapitre III
Plus en détailL évaluation L évaluation externe Questions Questions / / réponses
L évaluatin L évaluatin externe externe uestins uestins / / répnses répnses Les symbles utilisés dans le texte : 1.1 1.1 Les questins snt classées par thème et snt numértées dans le thème. Face à ce symble,
Plus en détailOrange, leader des fournisseurs d accès à internet, progresse sur les applis
Tendances du web Orange, leader des furnisseurs d accès à internet, prgresse sur les applis Avec plus d un tiers des visites sur sites web et applis, Orange dmine le marché des furnisseurs d accès à internet
Plus en détailFIN-INTER-04 LA GESTION DES RISQUES INTERNATIONAUX
FIN-INTER-04 LA GESTION DES RISQUES INTERNATIONAUX Public cncerné : Etudiants niveau Bac + 2. Durée indicative : 6 à 8 heures. Objectifs : Pré requis : Mdalités : Identifier les utils permettant de gérer
Plus en détailTermes de références Projet de recherche sur le français dans l espace arabofrancophone
Termes de références Prjet de recherche sur le français dans l espace arabfrancphne L'Organisatin internatinale de la Francphnie (OIF) et l'agence universitaire de la Francphnie (AUF) lancent un appel
Plus en détailFlux électronique de facturation XML
Flux électrnique de facturatin XML Guide de mise en euvre Guide pratique V 1 Directin Marketing Tur EDF 20, Place de La Défense 92050 Paris La Défense cedex www.edfentreprises.fr SA au capital de 911 085
Plus en détailMAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE
MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE N.B. : Le masculin est utilisé au sens générique; il désigne autant les femmes que les hmmes ARTICLE 1 OBJET 1. La Faculté de médecine de l
Plus en détailProposition de Veille Internet Campagnes Electorales 2012
Prpsitin de Veille Internet Campagnes Electrales 2012 Pur tut savir sur ce que les respnsables plitiques, candidats à l électin Présidentielle, candidats aux électins législatives disent de vus et sur
Plus en détailBourse Étienne-Beauclair Banque Nationale
La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE)
STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) Le 16 février 2010, les membres fndateurs de l Assciatin Suisse des Amis des Grandes Ecles (ASAGE) se snt réunis au restaurant la Mère
Plus en détailQualité et équité de l éducation biculturelle du département de Puno Pérou
Qualité et équité de l éducatin biculturelle du département de Pun Péru 1. Lcalisatin Le prjet se dérule dans les villes de Pun et Azangar, sur les rives du lac Titicaca, dans le département de Pun, au
Plus en détailRèglement de la BCL Collecte directe des données paiement. Note de guidance relative à la transmission des données paiements
Règlement de la BCL Cllecte directe des dnnées paiement Nte de guidance relative à la transmissin des dnnées paiements 1. Intrductin... 2 2. Remarques imprtantes cncernant la transmissin des dnnées :...
Plus en détail