Minute de réflexion Présences
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- Marie-Rose Leclerc
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1 SÉANCE ORDINAIRE DU 7 MAI H 30 ORDRE DU JOUR Minute de réflexion Présences 1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX 2.1 Séance ordinaire du 16 avril 2012 et séance extraordinaire du 30 avril PÉRIODE DE QUESTIONS 4. AFFAIRES DU CONSEIL 4.1 Fondation de l Hôpital du Suroît / Tournoi de golf 2012 / Aide financière 4.4 Chœur Chants de Coton / Concert annuel de fin de saison 2012 / Achat de billets 4.5 Club des aînés associés Vaudreuil-Dorion / Dîner de fin d année 2012 / Achat de billets 4.6 Fondation du centre de réadaptation Le Virage / Omnium de golf - 10 e édition / Commandite 4.8 Comité ZIP du Haut-Saint-Laurent / Renouvellement de l adhésion pour l année Notre-Dame-de-L Île-Perrot / Souper-croisière de la mairesse / Achat de billets 4.10 Tournoi de golf Les Citadins 2012 / École secondaire de la Cité-des-Jeunes / Commandite 4.13 Maison de soins palliatifs Vaudreuil-Soulanges / Tournoi de golf annuel e édition / Commandite 4.14 Réseau québécois de villes et villages en santé / Cotisation École primaire Pierre-Elliott-Trudeau / Prolongation d entente / Classes temporaires 4.17 Salon des vins de Vaudreuil-Soulanges e édition / Achat de billets 4.21 Les Seigneuriales de Vaudreuil-Dorion 2012 / Souper des Seigneurs / Achat de billets
2 ORDRE DU JOUR / 2 5. GREFFE 5.1 Location du lot / Parc Esther-Blondin / Stationnement 5.2 Procès-verbal de correction / Résolution / Nomination d un contremaître Maintenance 5.3 Servitude de branchement à un puisard / 280, avenue Saint-Charles 6. TRÉSORERIE 6.1 Liste des comptes 6.2 Transferts budgétaires 7. RESSOURCES HUMAINES 7.1 Service sécurité incendie / Structure organisationnelle / Modification de la résolution Comité de santé et sécurité au travail / Réunion du 31 janvier cols blancs 7.4 Divers services / Démission / Agente de bureau 2 et/ou secrétaire-réceptionniste 7.5 Service des travaux publics / Division Entretien des infrastructures / Unité voirie et signalisation / Départ à la retraite / Journalier-chauffeur 7.6 Service des travaux publics / Embauche à titre régulier / Contremaître Voirie et signalisation 7.7 Service des travaux publics / Embauches temporaires / Journaliers / Période estivale Service des travaux publics / Départ à la retraite / Surintendant Bâtiments et machinerie 7.9 Service des travaux publics / Embauches temporaires / Journaliers étudiants / Période estivale Service des travaux publics / Division Entretien des infrastructures / Unité Aqueduc et égouts / Attribution de poste à titre régulier / Journalier 7.11 Service des arts et de la culture / Embauches temporaires / Guides animatrices étudiantes 7.12 Service de la trésorerie / Embauche temporaire / Commis à la taxation/perception 7.13 Lettre de consentement à intervenir entre la Ville et le Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP) section locale 1432 / Projet pilote / Responsables de site Camp de jour / Autorisation de signature 7.14 Service des loisirs et de la vie communautaire / Embauches temporaires / Responsables de site Camp de jour 7.15 Service des loisirs et de la vie communautaire / Embauche temporaire / Concierge / Surveillance d activités dans les écoles 7.16 Service du développement et de l'aménagement du territoire / Embauche temporaire / Technicienne en génie civil 1 / Modification de la résolution Service des eaux / Stagiaire en milieu de travail / Usine de filtration
3 ORDRE DU JOUR / 3 8. COMMUNICATIONS 9. INFORMATIQUE ET GÉOMATIQUE 10. ARTS ET CULTURE 10.1 Subventions aux organismes culturels pour l année 2012 / Modification de la résolution Comité consultatif de la culture / Réunions du 21 juin 2011, 30 septembre 2011, 2 décembre 2011 et 20 janvier ACTION COMMUNAUTAIRE 11.1 Club Badminton Badclub Junior de Vaudreuil-Dorion / Hasitha et Ashen Sendiyaliyana / Aide financière 12. PROTECTION PUBLIQUE 13. TRAVAUX PUBLICS 14. EAUX 13.1 Adjudication de contrat / Appel d offres n o / Location de tracteurs avec opérateur (code 0660) équipés de faucheuses 13.2 Adjudication de contrat / Appel d offres n o / Fourniture de services d agents de sécurité 13.3 Annulation de l appel d offres n o / Fourniture et installation d une clôture au terrain de baseball du parc Dorion-Gardens 13.4 Adjudication de contrat / Appel d offres n o / Fourniture de services d entretien et d inspection des équipements de protection incendie des bâtiments municipaux 13.5 Adjudication de contrat / Appel d offres n o / Fourniture de services de sciage de bordures et trottoirs en béton pour entrées charretières 13.7 Circulation / Arrêts obligatoires / Avenue André-Chartrand à l intersection des rues Elmer-Lach et Toe-Blake 14.1 Ordres de changement n os 6 et 7 / Mise à niveau du bassin d eau brute de l usine de filtration / Règlement n o SERVICES TECHNIQUES 15.1 Adjudication de contrat / Appel d offres n o R / Travaux de construction des services municipaux sur une partie des rues Maurice-Richard, Toe-Blake et Jean-Béliveau / Règlement n o Adjudication de contrat / Appel d offres n o R / Travaux de pavage, bordures, trottoirs et piste cyclable d une partie de la rue Elmer-Lach et de l avenue André-Chartrand / Règlement n o Critères d évaluation et de pondération / Services professionnels / Plans et devis / Surveillance / Travaux de prolongement de l égout sanitaire sur le boulevard de la Cité-des-Jeunes / Règlement n o Ordre de changement n o 14 / Construction du Centre multisports / Règlement n o 1601
4 ORDRE DU JOUR / Critères d évaluation et de pondération / Services professionnels de laboratoire / Contrôle de qualité / Réaménagement de l intersection nord du viaduc de l avenue Saint-Charles (phase 1 du projet de l élargissement du viaduc) / Règlement n o Ordre de changement n o 1 / Réfection du système de drainage et des surfaces du terrain de balle du parc Dorion-Gardens 15.8 Subvention / Ministère des Transports du Québec / Amélioration du réseau routier / Rue Forbes 16. URBANISME 16.1 Comité consultatif d'urbanisme / Réunion du 17 avril PIIA / 2800, rue Henry-Ford / Construction d un écocentre / Lot projeté / Zone I1-670 / CCU n o Dérogation mineure / 2800, rue Henry-Ford / Superficie du bâtiment principal / Toit du bâtiment accessoire / Hauteur de clôture en cour avant / Aire d entreposage en cour avant / Lot projeté / Zone I1-670 / CCU n o PIIA / 420, boulevard Harwood / Rénovation du parement extérieur, du service au volant et de la terrasse / Zone C2-727 / CCU n o PIIA / 3130, boulevard de la Gare / Agrandissement de la terrasse extérieure en cour avant / Zone C3-359 / CCU n o PIIA / 36, avenue Saint-Charles / Nouvelle construction / Lot / Zone C2-707 / CCU n o Dérogation mineure / 21, boulevard de la Cité-des-Jeunes, local 110 / Enseignes à plat sur la marquise de la façade principale / Lot / Zone C3-219 / CCU n o PIIA / Boulevard de la Gare / Nouveau projet intégré commercial / Lot / Zone C / CCU n o ENVIRONNEMENT 18. RÉGLEMENTATION 18.2 Avis de motion / Règlement n o 1640 / Règlement relatif au programme d aide aux entreprises sous forme de crédit de taxes 18.3 Avis de motion / Règlement n o 1644 / Frais de refinancement de règlements d emprunt de la Ville de Vaudreuil-Dorion (juillet 2012) 18.4 Avis de motion / Règlement n o 1645 / Frais de refinancement de règlements d emprunt de la Ville de Vaudreuil-Dorion (décembre 2012) 18.5 Adoption / Règlement n o / Règlement modifiant le Règlement de stationnement (RMH 330) 18.6 Adoption / Règlement n o 1642 / Plans et devis / Surveillance / Honoraires professionnels / Travaux de prolongement de l égout sanitaire sur le boulevard de la Cité-des-Jeunes
5 ORDRE DU JOUR / Adoption premier projet / Règlement n o / Zone I3-831 / Usages autorisés / Commerce de détail de véhicules automobiles / Enseignement de type «école de métiers» / Location de remorque à titre d usage accessoire / Industries de prestige / Boulevard de la Cité-des-Jeunes 18.8 Avis de motion / Règlement n o / Zone I3-831 / Usages autorisés / Commerce de détail de véhicules automobiles / Enseignement de type «école de métiers» / Location de remorque à titre d usage accessoire / Industries de prestige / Boulevard de la Cité-des-Jeunes 18.9 Adoption de projet / Règlement n o / Inclusion des zones I3-831 et I3-832 dans le groupe 12 / Secteur boulevard de la Cité-des-Jeunes et montée Labossière Avis de motion / Règlement n o / Inclusion des zones I3-831 et I3-832 dans le groupe 12 / Secteur boulevard de la Cité-des-Jeunes et montée Labossière 19. DIRECTION GÉNÉRALE 19.1 Autorisations de la directrice générale 19.2 Plan d action 2012 à l égard des personnes handicapées 20. PÉRIODE DE QUESTIONS ÉLUS 21. PÉRIODE DE QUESTIONS ASSISTANCE 22. LEVÉE DE LA SÉANCE Manon Bernard, directrice générale et greffière par intérim
FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
Le vice-président constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte. Il est proposé d adopter l ordre du jour suivant :
Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 13 mai 2008, à 9 h 30, à l'hôtel de ville de Longueuil situé au 4250, chemin de la Savane, Longueuil, sous
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR
CONSEIL DE LA VILLE ORDRE DU JOUR Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Longueuil devant avoir lieu le 7 juillet 2015 à compter de 19 h, dans la salle du conseil de l hôtel de
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30.
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE CHERTSEY Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30. Présents : M. Michel
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
Procès-verbal du 29 octobre 2012 Conseil municipal de la Ville de Port-Cartier
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MINGAN VILLE DE PORT-CARTIER PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal de la VILLE DE PORT-CARTIER, tenue le 29 octobre 2012, à 17 h, au 40, avenue
MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE
SÉANCE ORDINAIRE 11 MAI 2015 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de L Isle-Verte tenue à la Caserne
Le 3 décembre 2012. Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.
Le 3 décembre 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 3 décembre 2012, à laquelle séance sont
MOT DU MAIRE PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BLAINVILLE Ville de Blainville Ce document n'a pas de valeur officielle. En cas de divergence entre ce document et le document original, celui-ci prévaudra. PROCÈS-VERBAL d
1. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. Il est proposé par le conseiller, Philippe-Denis Richard appuyé par la conseillère, Nathalie Lemaire
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ D EASTMAN PROCÈS VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE ET MENSUELLE DE LA MUNICIPALITÉ D EASTMAN TENUE À COMPTER DE 19 :30 HEURES, LE LUNDI 12 JANVIER 2015 AU
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2008
ASSEMBLÉE EXTRAORDINAIRE DU 25 NOVEMBRE 2008 À une assemblée extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Delson, tenue le 25 novembre 2008, à 18 h 30 en la salle du conseil de l hôtel de ville.
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
Conseil de la. MRC de. du FIER au de la MRC. taxes. Autorisation de. la MRC à
Conseil de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau Séance ordinaire du 19 mai 2015 Administration général le Retour sur un investissement Affectation d une somme FIER au Fonds Hydro-Québec de 80 000 $ reçue
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Monsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
Richard Rheault, Gaétan Blier, Luc Dastous, Yolande St-Amant, Jean-Félipe Nadeau et Jean-Noël Bergeron.
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 2 e jour du mois de juillet 2013, aux heure et lieu habituels des séances du conseil, à
CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1
Volume 774 Page 93. Sont aussi présents: - Me Gaétan Turbide, directeur général; - Me Guy Collard, greffier. RÉSOLU À L'UNANIMITÉ:
Page 93 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 31 octobre 2012 à 11 heures à l hôtel de ville, 1 Place du Souvenir,
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
QUE l'ordre du jour soit accepté en ajoutant le point suivant :
CANADA Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 17 novembre 2014 Séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Thetford Mines tenue à la salle du Conseil le 17 novembre 2014 à 20 heures. Sont
Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30.
722 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-LUCIE-DES-LAURENTIDES Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des- Laurentides tenue le 10 février 2015 à compter de 19 h 30. ORDRE DU JOUR 1. PRÉSENCES 2. ADOPTION
Adopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
1- Moment de silence demandé par Monsieur le Maire. 3- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mars 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES MASKOUTAINS MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION pour le règlement numéro #491-14 modifiant le règlement d urbanisme de la municipalité de Saint-Simon
Province de Québec Ville de Longueuil
Province de Québec Ville de Longueuil Procès-verbal de la séance extraordinaire du comité exécutif de la Ville de Longueuil tenue le 18 juin 2002, à compter de 13 h, et le 19 juin 2002 à compter de 10
Assistent également à la réunion Madame Line Cormier, directrice des Finances et Monsieur Stéphane Cyr, directeur général et greffier.
Le procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de New Richmond, tenue le 6 e jour de janvier 2014, à compter de 20 h, dans la salle des délibérations de l hôtel de ville de New
PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT
Au niveau des recettes :
Extrait du bulletin communal de décembre 2013 Au cours de sa séance du 23 octobre 2013, le conseil communal a examiné et approuvé à l unanimité la seconde modification budgétaire de l année. 1. Budget
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411 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-LUCIE-DES-LAURENTIDES Séance ordinaire du conseil municipal de Sainte-Lucie-des-Laurentides tenue le 9 avril 2013 à compter de 19 h 30. ORDRE DU JOUR 1. PRÉSENCES 2. ADOPTION
À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. Séance ordinaire du 7 mai 2007 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 4 JUIN 2007 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM. les conseillers
RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ
RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ 2013 1 ÉTAT CONSOLIDÉ DE LA SITUATION FINANCIÈRE (1 de 2) 31 décembre 31 décembre 2013 2012 ACTIFS FINANCIERS Encaisse 5 539 317 1 826 494 Débiteurs 10 785 902 16 652 137 Prêts
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30
O R D R E D U J O U R Aucun ajout ne sera autorisé sur aucun ordre du jour d aucune séance ou commission, sauf avec l accord explicite de madame la mairesse; Je soussigné, responsable du présent ordre
061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
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GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013
MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie A) Ouverture et procédure 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue
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Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare tenue le mardi 1 er octobre
Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents :
Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents : LE MAIRE : LES CONSEILLERS : M. Donald Perron M. Charles Gagnon
Le directeur général, monsieur Jean Bergeron et la greffière, madame Manon Thériault, sont également présents.
PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Prairie tenue en la salle du conseil de l hôtel de ville, le mardi 19 novembre 2013 à compter de 19 h 30 à laquelle sont présents
11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-SAUVEUR SÉANCE ORDINAIRE DU 18 AVRIL 2011
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-SAUVEUR SÉANCE ORDINAIRE DU 18 AVRIL 2011 A une séance ordinaire tenue le 18 avril 2011 à 19 h 30 à l Hôtel de Ville situé au 1, Place de la Mairie, Saint-Sauveur (Québec).
1.- Adoption de l ordre du jour 2.- Adoption des procès-verbaux des 8 mars et 6 avril 2010 3.- Adoption des comptes à payer au 31 mars 2010
019 Le 12 avril 2010 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 12 avril 2010 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence de son Honneur le Maire M. Jacques
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST
CANADA PROVINCE DU QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE BOLTON-OUEST La séance ordinaire de la municipalité de Bolton-Ouest a été tenue le lundi 5 août 2013 à 19h30 à l Hôtel de Ville. PRÉSENTS: Maire Donald Badger
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TERMINOLOGIE (RÈGLEMENT 5001, ART.21) ABRI D AUTO PERMANENT (CAR-PORT) Construction accessoire reliée à un bâtiment principal formée d'un toit appuyé sur des piliers, dont un des côtés est mitoyen au bâtiment
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MUNICIPALITÉ DE LACOLLE ORDRE DU JOUR MODIFIÉ SÉANCE ORDINAIRE 5 NOVEMBRE 2014 Vous êtes convoqués à la séance ordinaire du Conseil municipal de Lacolle qui se tiendra le mercredi 5 novembre 2014 à 19h00,
La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE -HÉLÈNE-DE-BAGOT, dûment convoquée et tenue le 1 er avril 2014 à 19h30, à l endroit habituel des séances du conseil, sous la présidence
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CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 11 août 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le onzième jour d août deux mille quatorze, à 19 h
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PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
Procès-verbal de. formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault
7169 Procès-verbal de la session extraordinaire du Conseil de la Municipalité de Sainte-Julienne, tenue le 17 décembre 2007 à 20h30 à la salle municipale, 1380, Route 125 à Sainte-Julienne, lieu ordinaire
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FORMULAIRE DE DEMANDE D EMPLOI POUR ÉTUDIANTS, ÉTÉ 2015 Critères Pour travailler à la Ville de Thetford Mines, vous devez demeurer sur le territoire de la Ville (une preuve pourra être exigée, telle que
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LE 21 JANVIER 2013 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue au Centre communautaire de Beaupré, 3 rue de Fatima Est, lundi, le 21 janvier 2013 à 20 h, à laquelle sont présents: M. Éric Desaulniers,
Séance ordinaire du 8 avril 2013
PROVINCE DE QUEBEC MRC ROBERT-CLICHE VILLE DE SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE Séance ordinaire du 8 avril 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce, tenue au lieu
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Monsieur le maire Gilles Potvin procède à l ouverture de la séance par la récitation de la prière d usage.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-FÉLICIEN Le 2 février 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Félicien, tenue le deuxième jour de février deux mille quinze, à
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RÈGLEMENTS SPÉCIFIQUES CLUB AUTOMOBILE 1. Président: le président du Club automobile aura préférablement eu de l expérience au sein du comité. - Répondre de l administration et de la bonne gestion du Club
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