ORDRE DU JOUR SÉANCE GÉNÉRALE DU CONSEIL DU 4 DÉCEMBRE 2012
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- Grégoire Labranche
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1 ORDRE DU JOUR SÉANCE GÉNÉRALE DU CONSEIL DU 4 DÉCEMBRE Sujets d ouverture CA INSTANT DE RECUEILLEMENT HOMMAGES CA Adopter l ordre du jour de la séance générale du 4 décembre CA Adopter les procès-verbaux de la séance générale du 6 novembre CA PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC 20 Affaires contractuelles CA Approuver le projet d'entente à intervenir entre Aéroports de Montréal et Ville de Montréal pour la location d'un site de système de gestion du bruit CA Approuver une modification à l'entente avec Communauto inc. pour l'ajout de deux espaces de stationnement sur le territoire de l'arrondissement CA Approuver l'entente de gré à gré au montant de $ avec la Société pour la prévention de la cruauté envers les animaux (canadienne), pour le service de refuge pour animaux du 1er février 2013 au 30 janvier Page 1
2 CA Autoriser le lancement d'un appel d'offres public pour les services de conciergerie de la Bibliothèque du Vieux-Saint-Laurent pour une durée de deux ans et pour la Bibliothèque du Boisé, pour une durée de deux ans et sept mois CA Autoriser le lancement d un appel d offres public pour les travaux de déplacement des lampadaires à divers endroits pour les années 2013 et CA Autoriser le lancement d un appel d offres public pour le transport et la disposition des sols d excavation produits lors des travaux municipaux CA Autoriser le lancement d un appel d offres public pour l exécution de travaux de marquage sur la chaussée à divers endroits CA Autoriser le lancement d'un appel d'offres public pour l'impression des publications CA Autoriser le lancement d un appel d offres sur invitation pour la réalisation d'une application mobile dans le cadre du projet «À la découverte de Saint-Laurent» CA Autoriser le lancement d un appel d offres sur invitation pour les travaux de remplacement des systèmes coulissants des cloisons séparatrices de la salle polyvalente du Centre des loisirs CA Autoriser le lancement d un appel d offres sur invitation pour la location saisonnière de véhicules. Page 2
3 CA Autoriser le lancement d un appel d offres sur invitation pour les services d enlèvement, de transport, d entreposage, de fumigation et de destruction des objets et effets mobiliers déposés sur la voie publique lors de saisies ou d évictions CA Autoriser le renouvellement d un contrat au montant de ,19 $ à ESRI Canada ltée, pour l'entretien des logiciels de géomatique pour l'année CA Octroyer un contrat à Québec Linge au montant de ,20 $ pour les services de location et d'entretien de salopettes et guenilles pour une durée de trois (3) ans - Soumission CA Mandater Le Meilleur Ramoneur inc. pour effectuer les travaux de ramonage des cheminées Soumission CA Autoriser une modification accessoire de ,00 $ au contrat octroyé à Construction JAB inc. pour les travaux d économie d énergie à l aréna Raymond-Bourque Soumission CA Octroyer un contrat au montant maximal de ,90 $ à Les Entreprises Daniel Robert inc. pour la plantation d'arbres, leur arrosage et entretien pour les années 2013 à Soumission Administration et finances CA Approuver le renouvellement du contrat de location par la Ville du lot appartenant à la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys. Page 3
4 CA Approuver l'addenda numéro 3 modifiant la convention du 23 février 2011 avec la Commission scolaire Marguerite-Bourgeoys dans le cadre du projet de construction du Complexe sportif CA Recommander au Conseil municipal d approuver le projet d'acte d'annulation partielle d une servitude et approuver la création d une nouvelle servitude en faveur de Ville de Montréal sur partie du lot CA Autoriser un appel de propositions pour des projets à être réalisés en 2013, en lien avec la lutte à la pauvreté et l'exclusion sociale, selon les modalités de l'entente administrative intervenue entre la Ville de Montréal et le ministère de l'emploi et de la Solidarité sociale du Québec (MESS) pour la période CA Approuver la tenue de la Féérie d hiver au parc Cousineau, le 10 février 2013 ainsi que la célébration de sa 20e édition CA Autoriser le don de 300 $ à l école Bois-Franc-Aquarelle en soutien à un projet éducatif CA Autoriser un don de 500 $ au Conseil 3050 Saint-Laurent des Chevaliers de Colomb en soutien à l'organisation de l'événement «Hommage aux aînés» édition CA Octroyer un don de $ à la Corporation latino-américaine de l'amitié (COCLA) et un don de $ au Carrefour Jeunesse Emploi (CJE) de Saint-Laurent, pour l'année CA Octroyer une subvention de $ à la Corporation Culturelle Latino-Américaine de l'amitié (COCLA), en soutien à sa mission et à sa programmation régulière pour l'année Page 4
5 CA Octroyer une subvention de $ à Ressources Jeunesse de Saint-Laurent, pour l'année 2012, en soutien au fonctionnement de base de l'organisme CA Octroyer une subvention de $ au Comité des organismes sociaux de Saint-Laurent (COSSL) pour l'année 2012, en soutien aux actions liées au plan d'action triennal CA Octroyer une contribution financière de $ à Carrefour Jeunesse Emploi (CJE) de Saint-Laurent en soutien au financement de base de l'organisme pour l'année CA Octroyer une contribution financière de $ au Conseil régional de l'environnement de Montréal (CRE) pour la mise en œuvre de sa campagne relative à la lutte aux îlots de chaleur intitulée «Révélez votre nature» CA Modifier la source de financement inscrite à la résolution numéro CA relativement à l'octroi d'un contrat à Pépinières Abbotsford inc. accordé le 1er mai Soumission CA Modifier la source de financement inscrite à la résolution numéro CA relativement à l'octroi d'un contrat à Tremblay et Tremblay S.E.N.C. (Trame verte) accordé le 1er mai Soumission CA Modifier la source de financement inscrite à la résolution numéro CA relativement à l'octroi d'un contrat à Les entreprises P.M. Pavages inc. accordé le 1er mai Soumission CA Autoriser un règlement hors Cour pour la somme de ,43 $ en capital, intérêts et frais d'une action en dommages intentée par Chagnon (1975) ltée contre la Ville de Montréal et Québec inc. f.a.r.s. Les paysagistes Damiano inc. Page 5
6 CA Prendre acte du rapport global sur l'exercice des pouvoirs délégués entre le 31 octobre et le 27 novembre 2012 et du rapport sur les paiements à Hydro-Québec du 31 octobre au 27 novembre 2012, en vertu du règlement numéro RCA sur la délégation des pouvoirs et ses amendements CA Autoriser un remboursement au fonds de roulement de $ du budget de fonctionnement. 40 Réglementation CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 2365, chemin de la Côte-de- Liesse ayant pour objet d autoriser l agrandissement de ce bâtiment industriel dont la hauteur et l aménagement des quais de chargement ne respectent pas toutes les normes applicables CA Accorder une dérogation mineure pour la propriété située au 7809, route Transcanadienne ayant pour objet d autoriser l agrandissement de ce bâtiment industriel dont l ouverture véhiculaire ne respecte pas toutes les normes applicables CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour l agrandissement du bâtiment industriel situé au 2365, chemin de la Côte-de-Liesse CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour l agrandissement du bâtiment industriel situé au 7809, autoroute Transcanadienne CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour agrandir une habitation unifamiliale isolée située au 2250, chemin Laval. Page 6
7 CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour un plan d ensemble d affichage et pour permettre les modifications extérieures au 810, boulevard Décarie CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour l installation d une enseigne sur le bâtiment commercial situé au 1463, rue du Collège CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour l installation d enseignes sur le bâtiment commercial situé au 783, boulevard Décarie CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour l installation d enseignes sur le bâtiment commercial situé au 945, boulevard Décarie CA Approuver un plan d'implantation et d'intégration architecturale pour modifier le PIIA approuvé pour le projet de construction de bâtiments multifamiliaux sis aux 208 et 308, rue Crevier et aux 205 et 305, boulevard Marcel-Laurin CA Adopter le règlement numéro RCA visant à modifier le règlement numéro RCA sur le zonage CA Adopter le second projet de règlement numéro RCA visant à modifier le règlement numéro RCA sur le zonage CA Adopter le second projet de règlement numéro RCA modifiant le règlement numéro RCA sur le zonage. Page 7
8 CA Adopter un premier projet de règlement numéro RCA modifiant le règlement numéro RCA sur le zonage CA Adopter un premier projet de règlement numéro RCA modifiant le règlement numéro RCA sur le zonage CA Adopter le règlement numéro RCA visant à modifier le règlement numéro RCA sur la régie interne des permis et des certificats applicables à l arrondissement de Saint-Laurent CA Adopter le règlement numéro RCA sur la taxe relative aux services pour l exercice financier CA Adopter le règlement numéro RCA sur le contrôle des animaux CA Adopter le règlement numéro RCA sur les tarifs CA Donner un avis de motion en vue d adopter un règlement autorisant un emprunt de $ pour l aménagement et le réaménagement de parcs CA Donner un avis de motion en vue d adopter un règlement autorisant un emprunt de $ pour le programme de réfection routière CA Adopter une résolution d appui relativement au projet de Vidéotron d implanter une antenne au 5555, boulevard Thimens. Page 8
9 50 Ressources humaines CA Autoriser la nomination de contremaîtres à la Direction des Travaux publics CA Autoriser la création d un poste de chargé de communications occasionnel à la Division des communications et des relations avec les citoyens, d un poste d ingénieur dans l équipe projets «Nouvelle bibliothèque et Complexe sportif» et d un poste temporaire d agent de ressources humaines à la Division des ressources humaines CA Autoriser la nomination d un coordonnateur communications et des relations avec les citoyens. sécurité urbaine à la Division des CA Autoriser le maintien des postes temporaires à la Section aqueduc/égouts de la Division voirie de la Direction des travaux publics CA Autoriser la création de postes temporaires de cols blancs à la Division des communications et des relations avec les citoyens et d'un poste temporaire de col bleus à Division mécanique, bâtiments et éclairage de rues CA Autoriser la titularisation d employés cols bleus à la Direction des travaux publics et à la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social. 60 Information CA Dépôt des rapports bimestriels pour les mois de septembre et octobre 2012 du poste de quartier 7 du Service de police de la Ville de Montréal. Page 9
10 60.02 CA AFFAIRES NOUVELLES CA PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC 70 Autres sujets CA LEVÉE DE LA SÉANCE Page 10
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DU 20 MAI 2014 À 19 H 30
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Présentation à l Association des Cadres Scolaires du Québec Par Daniel Rondeau 6 novembre 2014 Assurance pour les projets de construction Agenda Assurance chantier Assurance wrap-up Autres assurances Cautionnement
218-2013 OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CRABTREE Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Crabtree, tenue le 21 mai 2013 au lieu ordinaire des séances de ce Conseil, au 111,
Séance spéciale du 28 mai 2004
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 28 mai 2004 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 28 mai 2004 à 8 h 15 dans la salle des délibérations du conseil située
1- Moment de silence demandé par Monsieur le Maire. 3- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mars 2014
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DES MASKOUTAINS MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION pour le règlement numéro #491-14 modifiant le règlement d urbanisme de la municipalité de Saint-Simon
Monsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
Procès-verbal. Absent : Le conseiller Daniel Paquette. Le conseiller Yvan Verville est arrivé à 19 h 05 au point numéro 4.
Procès-verbal Séance du conseil de la Ville de Macamic tenue le 11 avril 2011, à 19 heures à laquelle étaient présents le maire, Daniel Rancourt, la conseillère et les conseillers suivants : Denise Dubois,
1.- Adoption de l ordre du jour 2.- Adoption des procès-verbaux des 8 mars et 6 avril 2010 3.- Adoption des comptes à payer au 31 mars 2010
019 Le 12 avril 2010 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 12 avril 2010 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence de son Honneur le Maire M. Jacques
Procès-verbaux Ville de Daveluyville (Québec)
PROCÈS-VERBAL de la ordinaire du conseil municipal qui s est tenue le lundi 12 janvier 2015, à 20 h à la salle Normand Beaudoin, située au 337, rue Principale. SONT PRÉSENTS : Antoine Tardif, maire François
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2011-05-24 Procès-verbal de la séance d ajournement du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue,
M. Éric Desaulniers, conseiller M. Pierre Carignan, conseiller Mme Lise Pelletier, conseillère M. Pierre Renaud, conseiller
LE 21 JANVIER 2013 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue au Centre communautaire de Beaupré, 3 rue de Fatima Est, lundi, le 21 janvier 2013 à 20 h, à laquelle sont présents: M. Éric Desaulniers,
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 Le lundi 20 avril 2015, séance extraordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 16 h sous la présidence
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 10 JUIN 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 10 juin 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE BAIE-COMEAU TENUE LE LUNDI 18 JANVIER 2010, À 19 h 30, AU 19, AVENUE MARQUETTE, EN LA SALLE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL. SONT PRÉSENTS : Mme
Au niveau des recettes :
Extrait du bulletin communal de décembre 2013 Au cours de sa séance du 23 octobre 2013, le conseil communal a examiné et approuvé à l unanimité la seconde modification budgétaire de l année. 1. Budget
RAPPORT DE LA MAIRESSE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE VILLE DE NOTRE-DAME-DE-L ILE-PERROT DÉPOSÉ À LA SÉANCE ORDINAIRE DU 12 NOVEMBRE 2013
RAPPORT DE LA MAIRESSE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE VILLE DE NOTRE-DAME-DE-L ILE-PERROT DÉPOSÉ À LA SÉANCE ORDINAIRE DU 12 NOVEMBRE 2013 Chères citoyennes, chers citoyens, J ai le plaisir vous présenter
F0097 FONDS RÉCUPÉRATION GRAND-PORTAGE. - 1991-2000. - 0,5 m de documents textuels - 1 plan.
F0097 FONDS RÉCUPÉRATION GRAND-PORTAGE. - 1991-2000. - 0,5 m de documents textuels - 1 plan. Histoire administrative : Les origines de l'organisme Récupération Grand-Portage viennent d'une concertation
Formant quorum sous la présidence de son Honneur M. Michel Couturier, maire, il a été adopté ce qui suit :
CANADA PROVINCE DE QUEBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance ordinaire du 18 novembre 2013 VILLE DE LA MALBAIE À une séance ordinaire du Conseil de la Ville de La Malbaie, tenue à 19h00, au lieu ordinaire des
COMMUNE D ECUBLENS/VD M U N I C I P A L I T E
COMMUNE D ECUBLENS/VD M U N I C I P A L I T E AU CONSEIL COMMUNAL Préavis n 2015/05 Réaménagement routier du chemin du Bochet Demande de crédit de construction Séance de la commission ad hoc, le jeudi
VILLE DE MONTRÉAL CITY OF MONTREAL. Arrondissement Kirkland Borough
VILLE DE MONTRÉAL CITY OF MONTREAL Arrondissement Kirkland Borough ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL D=ARRONDISSEMENT DE KIRKLAND, LE LUNDI 5 JUILLET 2004, À 20H00. REGULAR MEETING OF THE KIRKLAND BOROUGH
Mme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente.
Page 106 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 juin 2009, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à
Bonjour, chers concitoyens et concitoyennes, Bienvenue à cette première séance du Conseil de l année 2014 et merci de votre présence!
Le 18 janvier 2014 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d
Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.
La parution de ce procès-verbal est autorisée conditionnellement à la réserve suivante : Le procès-verbal sera approuvé lors de la séance du 03 octobre 2011 et signé par le greffier et le maire ou la personne
PROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DE LA MRC D ARGENTEUIL
28 avril 2010 À la séance d ajournement du conseil de la MRC d Argenteuil, tenue le 28 avril 2010, à 16 h 30, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous la
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle Bestar du Centre sportif Mégantic, le lundi 16 septembre
Formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous
VILLE DE PLESSISVILLE PROVINCE DE QUÉBEC CANADA Séance ordinaire du conseil de la Ville de Plessisville, tenue ce 4 e jour du mois de septembre 2012, aux heure et lieu habituels des séances du conseil,
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette
Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Philippe, tenue à la salle du conseil de l hôtel de ville, le 3 février
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 1 er décembre 2014
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 1 er décembre 2014, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly.
Madame Joan Morin a motivé son absence. 55-04-15 Adoption de l ordre du jour. Il est proposé par Carl Marcoux et unanimement résolu
Province de Québec MRC de la Nouvelle Beauce Municipalité de Saint-Elzéar Le 7 avril 2015 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Elzéar, tenue le 7 avril 2015 à 19
Procès-verbal des délibérations du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-de-Lourdes
69 Séance ordinaire du PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DE-LOURDES M.R.C. DE JOLIETTE Procès-verbal de la séance ORDINAIRE du conseil municipal de la municipalité de Notre- Dame-de-Lourdes,
PRÉLIMINAIRES 12-08.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES
PROCÈS-VERBAL de la huitième (12-08) assemblée régulière du Conseil d administration du Collège de Rimouski tenue le mardi 27 novembre 2012, à 17 h, au local G-130 du Cégep de Rimouski. 1 PRÉLIMINAIRES
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 22 AVRIL 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE MARDI 22 AVRIL 2014 À une séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Châteauguay, tenue à la salle du Conseil située au 265, boulevard D Anjou,
RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ
RAPPORT FINANCIER CONSOLIDÉ 2013 1 ÉTAT CONSOLIDÉ DE LA SITUATION FINANCIÈRE (1 de 2) 31 décembre 31 décembre 2013 2012 ACTIFS FINANCIERS Encaisse 5 539 317 1 826 494 Débiteurs 10 785 902 16 652 137 Prêts
2014-02-11-02 Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février et de la séance extraordinaire du 27 janvier 2014
SÉANCE ORDINAIRE DU 11 FÉVRIER 2014 SONT PRÉSENTS: les conseillers (ère) Tanya Ladouceur, Gilbert Lacasse, Pierre Bérubé, Pierre Gingras, Yves Ouellet, Steve Raymond sous la présidence de la mairesse Nicole
SÉANCE ORDINAIRE DU 19 FÉVRIER 2007
SÉANCE ORDINAIRE DU 19 FÉVRIER 2007 SÉANCE ORDINAIRE du conseil municipal de la ville de Mascouche tenue le 19 février 2007 à 20 h 00 au 3038, chemin Sainte-Marie, Mascouche (Québec) à laquelle sont présents
MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX Séance générale du 6 février 2012 MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS À une séance générale du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-des-Monts, tenue
conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.
conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page
Tous conseillers formant quorum sous la présidence de M. Michel Paré, maire.
LE 6 DÉCEMBRE 2010 À une séance ordinaire du conseil municipal tenue au Centre communautaire de Beaupré, 3 rue de Fatima Est, lundi, le 6 décembre 2010 à 20 h, à laquelle sont présents: M. Jean-François
Monsieur le conseiller Yvan Berthelot, est absent.
Conseil municipal Séance ordinaire du 16 septembre 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu, tenue le 16 septembre 2013, à 19 h 30, dans la
CHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations
VILLE DE SAGUENAY CHAPITRE 5 Ville de Saguenay Table des matières Dispositions applicalbles aux usages habitations TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 5 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX USAGES HABITATIONS... 5-1 SECTION