SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (Tri par nom de l organisme Bénéficiaire) ANNEE 2015 Au 27 mars 2015
BUDGET PRINCIPAL
IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Brest Métropole B1.7 B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L. 2311-7 du CGCT) 2015 Budget Principal 189 20421 17 Acquisition d'un fourgon AB Services (ABS) Association loi 1901 8 000,00 190 20421 17 Achat de matériel pour démarrer le chantier d'insertion ABI 29 Association loi 1901 15 000,00 139 6574 90.254 Subvention de fonctionnement ADEUPA (Agence d'urbanisme du Pays de Brest) Association Loi 1901 1 649 265,00 100 6574 90.207 Subvention de fonctionnement démarche métropolitaine : Participation 2015 - Salon SIMI Agence de développement économique de Nantes métropole Association loi 1901 39 000,00 101 6574 90.207 64 6574 72.205 Subvention de fonctionnement : Participation 2015 - Salon MIPIM Mission d'information sur toutes les questions techniques, juridiques, financières et fiscales liées à l'habitat Agence de développement économique de Nantes métropole Agence Départementale d'information sur le Logement (ADIL) Association loi 1901 49 000,00 Association Loi 1901 50 000,00 14 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé 41 228,00 191 20422 523 201 20422 537 Participation à la réalisation de logements : crédits Etatreports de 2014 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertiondélibération du 20/03/2015 281 6574 90.208 Fonctionnement du chantier d'insertion 192 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etatreports de 2014 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé 57 134,27 AIGUILLON CONSTRUCTION SA HLM de droit privé 61 581,00 Animation et Gestion pour l'emploi et l'hébergement en Bretagne (AGEHB) Association loi 1901 3 500,00 ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé 33 079,11 15 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé 115 152,00
202 20422 537 77 6574 90.206 Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière, logement adapté, logement d'insertiondélibération du 20/03/2015 Soutien au projet de cantine numérique (y compris délibération spéciale de 5 000 ) ARMORIQUE HABITAT SA HLM de droit privé 40 000,00 Association An Doal Vras Association Loi 1901 10 000,00 111 6574 90.209 AZIMUT Association AZIMUT Association loi 1901 25 000,00 71 6574 824.243 Subvention de fonctionnement 2015 78 6574 90.206 Subvention de fonctionnement Association des étudiants de l'institut de géoarchitecture (GEOARCHI) Association des Filières de l'electronique, de l'informatique et des Télécommunications (AFEIT) Association loi 1901 3 500,00 Association loi 1901 5 000,00 264 6574 40.201 Aide au fonctionnement Association Don Bosco Association Loi 1901 24 500,00 271 6574 824.271 Les chantiers éducatifs pour les jeunes Association Don Bosco Association Loi 1901 3 700,00 272 6574 824.271 Chantier de solidarité internationale pour les jeunes Association Don Bosco Association Loi 1901 2 000,00 273 6574 824.271 Chantier pour les jeunes contre activités ski Association Don Bosco Association Loi 1901 2 000,00 274 6574 824.271 Mobilité pour les détenus initiation au code de la route Association Don Bosco Association Loi 1901 2 000,00 79 6574 90.206 Fonctionnement 2015 (y compris délibération spéciale de 148 750 ) Association du technopole Brest-Iroise Association Loi 1901 595 000,00 80 6574 90.206 Soutien au développement de Programmes féderateurs Association du technopole Brest-Iroise Association Loi 1901 55 000,00 112 6574 90.209 Forum de l'apprentissage et de la formation en alternance Association Foromap (FOROMAP) Association loi 1901 3 500,00 66 6574 810.217 Subvention pour la réalisation d'actions en matière de Association La Prévention Routière sécurité routière (Comité du Finistère) Association loi 1901 700,00 140 6574 90.254 Subvention de fonctionnement Association Nationale des Présidents des Conseils de Développement Association Loi 1901 2 150,00 57 6574 314.263 Aide au fonctionnement année 2015 (y compris délibération spéciale pour 85 000 ) Association Passerelle Association Loi 1901 244 790,00 81 6574 90.206 Soutien au fonctionnement du Pôle Mer Bretagne Association Pôle Mer Bretagne Association loi 1901 50 000,00
267 6574 810.218 Subvention de fonctionnement 282 6574 90.208 Action micro-crédits 283 6574 90.208 Action en faveur des gens du voyage 61 6574 40.201 Aide projet 113 6574 90.209 Coupe de France de sport Boat 298 6574 90.209 55 6574 025.270 Coupe de France de sport Boat (Annulation de l'attribution du ) Subvention de fonctionnement (Y compris délibération spéciale 38 000,00 ) Association pour le Contrôle de la Radioactivité dans l'ouest - ACRO Association Loi 1901 300,00 Association pour le Droit à l'initiative Economique (ADIE) Association loi 1901 4 000,00 Association pour le Droit à l'initiative Economique (ADIE) Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive de l'université de Bretagne Occidentale Association Sportive Municipale et Communautaire de Brest (ASMCB) Association loi 1901 6 000,00 Association Loi 1901 4 500,00 Association loi 1901 1 000,00 Association loi 1901-1 000,00 Association Loi 1901 75 100,95 82 6574 90.206 Subvention de fonctionnement Promotion éco Boutique de Gestion Association loi 1901 32 500,00 83 6574 90.206 84 6574 90.206 67 6574 810.217 Subvention de fonctionnement : Accompagnement Créatrices d'entreprises Subvention de fonctionnement : Animation Pépinière Mezheven Subvention pour la réalisation d'actions en faveur de la promotion de l'usage du vélo Boutique de Gestion Association loi 1901 10 000,00 Boutique de Gestion Association loi 1901 5 500,00 Brest à pied et à vélo Association loi 1901 20 000,00 3 20422 70 Participation ZAC Mesnos Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 90 000,00 4 20422 77 Participation pour ZAC Octroi Pilier Rouge à Brest Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 454 000,00 5 20422 82 Participation au bilan de la ZAC du port de commerce Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 555 000,00 6 20422 112 Participation à la ZAC du Technopôle Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 500 000,00 7 20422 227 Participation pour ZAC du centre bourg de St Marc Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 215 000,00 9 20422 424 Participation ZAC Menguen Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 70 000,00 10 20422 476 Participation au bilan de la ZAC des Capucins Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 2 500 000,00
11 20422 476 Participation au bilan de la ZAC des Capucins - démarche artistique Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 300 000,00 12 20422 508 Participation au bilan de la CPA du Moulin Blanc Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 350 000,00 13 20422 510 Participation à la ZAC Parc de l'hermitage à Brest Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 171 000,00 18 20422 529 Participation à la ZAC de Lavallot Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 350 000,00 22 20422 568 Nouveaux quartiers d'habitat : participations Fontaine Margot- Kerlinou- BREST - Kerarmerrien PLOUZANE - Brest Métropole Aménagement (BMA) Société d'economie Mixte 1 735 000,00 Penhoat Gouesnou 41 204172 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et commercial 600 000,00 255 204172 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etatreports de 2014 (Complément de l'attribution du ) BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et commercial 10 885,31 256 204172 537 257 204172 537 54 6574 023.253 Participation à la réalisation de logements sociaux : réhabilitation, surcharge foncière Participation à la réalisation de logements : surcharge foncière La Recouvrance- Complément de prix (y compris délibération spéciale pour 48 000 ) BREST METROPOLE HABITAT (BMH) BREST METROPOLE HABITAT (BMH) Etablissement public industriel et commercial Etablissement public industriel et commercial 228 675,00 247 061,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte 303 346,00 58 6574 314.263 Aide au fonctionnement année 2015 Quartz Congrès (y compris délibération spéciale 66 777 ) BREST'AIM Société d'economie Mixte 804 000,00 59 6574 314.263 Aide au fonctionnement année 2015 Quartz Scène nationale (y compris délibération spéciale 259 717 ) BREST'AIM Société d'economie Mixte 3 116 000,00 62 6574 414.216 Redevance affermage Rinkla Stadium BREST'AIM Société d'economie Mixte 340 300,00 63 6574 414.216 Subvention DSP Brest Arena BREST'AIM Société d'economie Mixte 1 512 000,00 102 6574 90.207 103 6574 90.207 8 20422 309 Subvention d'exploitation 2015 OCEANOPOLIS (y compris délibération spéciale de 819 885 E) Subvention d'exploitation 2015 PARC DE PENFELD (y compris délibération spéciale de 126 108 E) Subvention d'équipement dans le cadre de la Délégation de service public (DSP) d'océanopolis BREST'AIM Société d'economie Mixte 3 330 910,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte 504 430,00 BREST'AIM Société d'economie Mixte 270 000,00
114 6574 90.209 Guide jeunes 115 6574 90.209 Guide étudiants étrangers Bureau Information Jeunesse de Brest (BIJ) Bureau Information Jeunesse de Brest (BIJ) Association loi 1901 5 500,00 Association loi 1901 700,00 182 65738 020.831 Subvention de fonctionnement Centre de Gestion du Finistère (CDG 29) Centre de gestion 5 500,00 85 6574 90.206 Soutien au fonctionnement 148 65737 90.207 40 204172 121 42 204172 579 Campus des métiers 284 6574 90.208 Fonctionnement 2015 Subvention de fonctionnement autres établissements locaux Nouvelle aérogare : CCI de BREST conforme à la convention CCI/BMO (Délibération spéciale) Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Santé Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de BREST (CCI) Chambre de Commerce et d'industrie de Brest (CCI) Chambre Régionale de l'ess de Brestagne (CRESS) Association loi 1901 15 000,00 Chambre consulaire 4 350,00 Chambre Consulaire 448 826,00 Etablissement consulaire 934 000,00 Association loi 1901 2 000,00 285 6574 90.208 Accompagner les porteurs de projets Chrysalide Association loi 1901 15 000,00 68 6574 810.217 52 6574 020.857 150 65737 90.209 151 65737 90.209 152 65737 90.209 153 65737 90.209 154 65737 90.209 155 65737 90.209 156 65737 90.209 Subvention pour l'accompagnement du Plan de Déplacement d'entreprises. Promouvoir la démarche DD auprès des acteurs du Finistère, favoriser l'intégration du concept et diffuser les bonnes pratiques Club d'entreprises de la Zone Aéroport Brest Bretagne (Club CEZAB) Association loi 1901 5 668,25 Club Développement Durable Finistère Association Loi 1901 5 000,00 Collège Anna Marly (ex Lesven- Jacquard) Etablissement public 2 241,60 Collège Camille Vallaux Etablissement public 3 200,00 Collège Croas-ar-Pennoc Etablissement public 2 425,00 Collège de Kerallan Etablissement public 4 305,00 Collège de Keranroux Etablissement public 3 504,00 Collège de Kerhallet Etablissement public 3 600,00 Collège de Kérichen Etablissement public 2 208,00
157 65737 90.209 158 65737 90.209 159 65737 90.209 116 6574 90.209 160 65737 90.209 301 65737 90.209 117 6574 90.209 118 6574 90.209 119 6574 90.209 161 65737 90.209 162 65737 90.209 302 65737 90.209 163 65737 90.209 120 6574 90.209 121 6574 90.209 122 6574 90.209 123 6574 90.209 124 6574 90.209 125 6574 90.209 Collège de la Fontaine Blanche Etablissement public 2 922,60 Collège de l'harteloire Etablissement public 1 060,00 Collège de l'iroise Etablissement public 4 320,00 Collège Diwan Etablissement privé 2 000,00 Collège du Vizac Etablissement public 4 036,20 Collège du Vizac Etablissement public 388,00 Collège Estran Charles de Foucaud Etablissement privé 9 000,00 Collège Estran Saint-Marc Etablissement privé 840,00 Collège La Croix Rouge Etablissement privé 3 840,00 Collège les Quatre Moulins Etablissement public 1 500,00 Collège Pen-ar-C'hleuz Etablissement public 2 640,00 Collège Pen-ar-C'hleuz Etablissement public 1 425,00 Collège Saint Pol Roux Etablissement public 200,00 Collège Saint-Charles (Guipavas) Etablissement privé 3 424,00 Collège Sainte-Anne Etablissement privé 3 360,00 Collège Sainte-Anne (Plougastel- Daoulas) Etablissement privé 3 040,00 Collège Sainte-Marie (Guilers) Etablissement privé 1 536,00 Collège Saint-Jean de la Croix (Le Relecq-Kerhuon) Etablissement privé 1 680,00 Collège Saint-Michel (Plouzané) Etablissement privé 2 688,00
126 6574 90.209 164 65737 90.209 275 6574 824.271 Activités sportives pour les jeunes détenus 53 6574 020.873 de fonctionnement ( dont délibération spéciale 446 057,40 ) 188 657358 020.831 Subvention de fonctionnement Collège Saint-Vincent Etablissement privé 1 600,00 Collège Victoire Daubié (ex Kroas Saliou) Comité Départemental d'entrainement Physique dans le Monde Moderne Etablissement public 3 840,00 Association Loi 1901 4 000,00 Comité des Oeuves Sociales (C.O.S.) Association Loi 1901 446 057,40 Communauté de Communes de la Presqu'île de Crozon Groupement de communes 4 000,00 187 657348 020.831 Subvention de fonctionnement Commune de Ploumoguer Collectivité Territoriale 2 000,00 186 657341 020.831 Subvention de fonctionnement Commune du Relecq-Kerhuon Collectivité Territoriale 4 000,00 268 6574 810.218 Subvention de fonctionnement 2015 72 6574 824.271 250 204132 533 251 204132 533 252 204132 533 Auto-réhabilitation accompagnée de son logement (y compris la délibération spéciale 10 000 ) Participation aux travaux sur la RD 105 (Brest-Guilers) Report 2014 Participation aux travaux sur la RD 105 (Brest-Guilers) (Complément de l'attribution du ) Aménagement d'un giratoire à l'intersection de la RD 87 et la VC 3 à Guilers - Report 2014 Compagnie des Commissaires- Enquêteurs de Bretagne (CCEB) Compagnons Bâtisseurs Bretagne - Etablissement Finistère Association Loi 1901 300,00 Association Loi 1901 23 000,00 Conseil Général Collectivité territoriale 20 000,00 Conseil Général Collectivité territoriale 10 191,00 Conseil Général Collectivité territoriale 80 000,00 144 65733 90.254 Contribution Charte d'internationalisation Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 5 000,00 27 204131 613 Fonds de concours liaison ferrée Brest-Quimper Conseil Général du Finistère Collectivité territoriale 212 471,00 26 204121 532 Projets pôles de compétitivité - convention Région Conseil Régional de Bretagne Etablissement Public 200 000,00 263 6558 833.248 270 6574 816.229 65 6574 72.205 Contribution au fonctionnement du Conservatoire (Délibération spéciale) Projet "Internet pour tous", accompagnement des habitants du quartier de Bellevue Subvention de fonctionnement fichier demande locative sociale Conservatoire Botanique Syndicat Mixte 185 000,00 Consommation Logement et Cadre de Vie (CLCV) Association loi 1901 2 500,00 CREHA OUEST Association loi 1901 10 000,00
286 6574 90.208 Action "Créatives" pour les femmes Danse à tous les Etages Association loi 1901 3 000,00 127 6574 90.209 Colloques Divers établissements Etablissements privés 2 000,00 128 6574 90.209 Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements privés 2 000,00 299 6574 90.209 Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissements privés 1 780,00 165 65737 90.209 Nouvelles allocations recherche Divers établissements Etablissements Universitaires 23 600,00 166 65737 90.209 Colloques Divers établissements Etablissements publics 20 000,00 33 204171 110 Fonds de Concours pour la Recherche 2015 Divers établissements Etablissements publics 30 265,00 253 204171 110 Fonds de Concours pour la Recherche 2015 (Ajustement de l'attribution du ) Divers établissements Etablissements publics -5 000,00 167 65737 90.209 Aide à la mobilité internationale Divers établissements Etablissement public 2 000,00 168 65737 90.209 34 204171 110 Allocation de recherche (y compris délibération spéciale de 7 866 ) FCR 2015 - Acquisition laser impulsionnel picoseconde à facteur de répétition élevé Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Ecole Nationale d'ingénieurs de Brest (ENIB) Etablissement Universitaire 31 463,00 Etablissement public 4 000,00 287 6574 90.208 Fonctionnement 2015 Ell'à Brest Association loi 1901 3 000,00 46 6558 020.808 73 6574 824.271 Contribution annuelle au fonctionnement du syndicat mixte (délibération spéciale) Accueil des victimes d'infractions pénales, médiation pénale (y compris la délibération spéciale 7 500 ) E-mégalis Bretagne Syndicat Mixte de coopération territoriale 20 820,00 Emergence Association Loi 1901 15 000,00 276 6574 824.271 Accueil des familles des détenus Emergence Association Loi 1901 4 000,00 277 6574 824.271 Aide aux victimes d'infractions pénales, médiation pénale (complément de l'attribution du ) Emergence Association Loi 1901 2 000,00 288 6574 90.208 Fonctionnement du chantier d'insertion Emergence Association loi 1901 15 000,00 106 6574 90.208 Fonctionnement 2015 (y compris délibération spéciale de 19 000 ) En Route pour l'emploi Association loi 1901 38 000,00
76 6574 833.247 Subvention de fonctionnement Ener'gence Association Loi 1901 86 600,00 169 65737 90.209 170 65737 90.209 Allocation de recherche (y compris attribution délibération spéciale de 7 866 ) Allocation de recherche (y compris délibération spéciale de 11 800 ) ENSAM (Ecole Navale) Etablissement Universitaire 31 463,00 ENSTA Bretagne Etablissement Universitaire 41 951,00 86 6574 90.206 Subvention de fonctionnement Entreprendre au Féminin Bretagne Association loi 1901 3 000,00 16 20422 523 Participation à la réalisation- Réhabilitation de logements ESPACIL SA HLM de droit privé 2 400,00 193 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etatreports de 2014 ESPACIL SA HLM de droit privé 2 400,00 141 6714 90.209 Prix ENSTA 2015 Etudiant Personne physique de droit privé 800,00 142 6714 90.209 Aide mobilité internationale Etudiant Personne physique de droit privé 35 000,00 129 6574 90.209 Les Pétarades 2015 Fédé B Association loi 1901 4 000,00 87 6574 90.206 Subvention de fonctionnement 19 20422 535 196 20422 535 226 20422 645 23 20422 569 204 20422 569 130 6574 90.209 Tinergie maisons individuelles et copropriétés Tinergie maisons individuelles et copropriétés (Changement de programme) Tinergie maisons individuelles et copropriétés Passeport pour l'accession sociale à la propriété pour la construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf Passeport pour l'accession sociale à la propriété (Ajustement de l'attribution du ) pour la construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf Fédération Syndicale Unitaire Finistère (FSU) Organisation syndicale 5 100,00 Fonds à répartir Personnes physiques de droit privé 320 000,00 Fonds à répartir Personnes physiques de droit privé -320 000,00 Fonds à répartir Personnes physiques de droit privé 282 468,00 Fonds à répartir à destination des particuliers via un organisme bancaire Fonds à répartir à destination des particuliers via un organisme bancaire Personnes physiques de droit privé 142 000,00 Personnes physiques de droit privé -75 000,00 Foyer sociaux Educatif Collège de l'iroise Association loi 1901 1 000,00 131 6574 90.209 Subvention de fonctionnement France Business school Etablissement privé 120 000,00
289 6574 90.208 Fonctionnement 2015 GEIQ BTP DU PAYS DE BREST Association loi 1901 14 000,00 290 6574 90.208 Fonctionnement 2015 GEIQ Penn Ar Bed Industrie Association loi 1901 6 000,00 149 65737 90.207 Subvention de fonctionnement GIP (Y compris délibération spéciale 30 000 ) GIP Tourisme Groupement d'intérêt public 116 000,00 88 6574 90.206 Projet Cross Channel Film Lab2 Groupe Ouest Association loi 1901 3 300,00 35 204171 110 FCR 2015 - Courantomètre à effet Dopler IFREMER Etablissement public 9 735,00 291 6574 90.208 Soutien Ateliers des savoirs fondamentaux 89 6574 90.206 Soutien à l'installation de l'irt B-Com 36 204171 110 1 20421 110 107 6574 90.208 FCR 2015 - GIS 3D FOVEA - Projet Holocean : dispositif de projection holographique interactif FCR 2014-3 projets (système autonome acquisition acoustique compactdaq, simulateur HIL, système de vue en lumière polarisée) Fonctionnement 2015 (y compris délibération spéciale de 2000 ) Institut Breton d'education Permanente (Atelier des savoirs fondamentaux - Institut de Recherche Technologique B- Com (IRT-Bcom) Institut Mines Télécom (Télécom Bretagne) Association loi 1901 10 000,00 Fondation de coopération scientifique 301 000,00 Etablissement public 2 500,00 ISEN Brest Etablissement privé 3 500,00 La Caisse à Clous Association loi 1901 4 000,00 292 6574 90.208 Fonctionnement 2015 La Touline Association loi 1901 5 000,00 48 6558 832.244 Contribution au fonctionnement du G.I.P LABOCEA Groupement d'intérêt Public 571 000,00 38 204171 551 Renouvellement matériel LABOCEA Groupement d'intérêt Public 170 000,00 194 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etatreports de 2014 LE LOGIS BRETON SA HLM de droit privé 29 960,00 266 6574 40.909 Subvention aide au centre de formation Les Albatros de Brest Association Loi 1901 10 000,00 60 6574 314.263 Aide au fonctionnement année 2015 (y compris délibération spéciale 10 000 ) Les Amis du Patrimoine de Plougastel (Musée de la fraise et du patrimoine) Association Loi 1901 29 106,00 17 20422 523 Participation à la réalisation de logements : crédits Etat LES FOYERS SA HLM de droit privé 41 220,00
195 20422 523 203 20422 537 Participation à la réalisation de logements : crédits Etatreports de 2014 Participation à la réalisation de logements sociaux: surcharges foncières LES FOYERS SA HLM de droit privé 7 009,16 LES FOYERS SA HLM de droit privé 22 683,00 269 6574 810.218 Réalisation d'animations sur le thème de l'environnement Les petits débrouillards grand ouest (ex. Les Petits Débrouillards Bretagne) Association Loi 1901 4 636,00 278 6574 824.271 Activités à la Maison d'arrêts 171 65737 90.209 132 6574 90.209 172 65737 90.209 173 65737 90.209 174 65737 90.209 175 65737 90.209 133 6574 90.209 134 6574 90.209 135 6574 90.209 136 6574 90.209 176 65737 90.209 Ligue de l'enseignement - FOL du Finistère Association Loi 1901 2 500,00 Lycée Amiral Ronarc'h Etablissement public 700,00 Lycée Brest Rive-Droite Etablissement privé 750,00 Lycée de Kerichen Etablissement public 1 500,00 Lycée de l'harteloire Etablissement public 600,00 Lycée de l'iroise Etablissement public 1 500,00 Lycée Dupuy de Lome Etablissement public 2 250,00 Lycée Estran Charles de Foucauld Etablissement privé 500,00 Lycée Estran Fénelon Etablissement privé 1 350,00 Lycée La Croix Rouge Etablissement privé 5 400,00 Lycée Sainte-Anne Etablissement privé 600,00 Lycée Vauban Etablissement public 1 560,00 205 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 65, à Brest M. et Mme BROUDIN/MADEC bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00 227 20422 645 Subvention Tinergie M. ABGRALL Eric Personne physique de droit privé 1 125,00
228 20422 645 Subvention Tinergie M. BABIN Philippe Personne physique de droit privé 202,00 229 20422 645 Subvention Tinergie M. COUTURIER Bernard Personne physique de droit privé 2 526,00 206 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme ALLAMIGEON/BODENES bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 230 20422 645 Subvention Tinergie M. et Mme DIDOU Personne physique de droit privé 1 100,00 207 20422 569 208 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual lot n 57 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf :Lotissement de Messioual à Brest M. et Mme EL BOUCHTAOUI- CADIOU bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole M. et Mme GOURMELON - LE BRIS bénéficiaires - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 Personnes physiques de droit privé 3 000,00 20 20422 535 Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 30 rue de Guilers à Brest M. et Mme GUAY Jean et Monique Personnes physiques de droit privé 1 600,75 209 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual, lot n 1, à Brest M. et Mme GUILMAND/MESSAGER bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00 197 20422 535 198 20422 535 24 20422 569 Subvention pour travaux d'amélioration de 3 logements 48, rue du Moulin à Poudre à Brest Subvention pour travaux d'amélioration d'un logement 16, rue Colbert à Brest Passeport pour l'accession sociale à la propriété pour la construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf : lotissement les hauts de Plouzané,à Plouzané M. et Mme HENAFF Raphaël Personnes physiques de droit privé 2 191,00 M. et Mme HERY Jean- Luc Personnes physiques de droit privé 1 571,00 M. et Mme HUVELINE- bénéficiairesmontant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00 231 20422 645 Subvention Tinergie M. et Mme LAGADOU Dominique Personnes physiques de droit privé 2 650,00 210 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf Les coteaux du Vizac à Guipavas M. et Mme LANCHEC/L'HOURRE bénéficiaires- montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000,00
211 20422 569 M. et Mme LEROUGE - LAFONT construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf : ZAC bénéficiaires - montant à verser au Crédit de Messioual lot n 1 à Brest Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000,00 212 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf : les Coteaux du Vizac lot n B06G à Guipavas M. et Mme MANSON - CHABEAUTI bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 3 000,00 232 20422 645 Subvention Tinergie M. et Mme MORVAN LE BAIL Personnes physiques de droit privé 85,00 233 20422 645 Subvention Tinergie M. et Mme OFFRET Marion Personnes physiques de droit privé 1 125,00 213 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf : Lotissement de Messioual à Brest M. et Mme PELAYO- WASS bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000,00 214 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf : rue Joseph Vergos lot n 2 à Plougastel Daoulas M. et Mme PERON bénéficiaires - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 199 20422 535 Subvention pour travaux d'amélioration de 3 logements 1, rue Conseil à Brest M. et Mme RONVEL André Personnes physiques de droit privé 7 014,00 215 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf : Lotissement Les Hauts de Plouzané lot n 28 à Plouzané M. et Mme ROYER bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000,00 216 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual lot n 35 M. et Mme SERVE-BOULAY bénéficiaires - montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00 217 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual lot n 29 M. et Mme TAILLER-ROCHEZ bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000,00 25 20422 569 Passeport pour l'accession sociale à la propriété pour la construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf : lotissement de Messioual, à Brest M. et Mme THEIVAGOPALbénéficiaires-montant à verser au Crédit Foncier Personnes physiques de droit privé 4 000,00 218 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf ZAC de Messioual lot n 31 M. et Mme VENON bénéficiaires - montant à verser au Crédit Agricole Personnes physiques de droit privé 4 000,00
234 20422 645 Subvention Tinergie M. JANVIER Jerémy Personne physique de droit privé 2 483,00 235 20422 645 Subvention Tinergie M. LE GRAND Michel Personne physique de droit privé 2 650,00 236 20422 645 Subvention Tinergie M. LE GUENNEC Samuel Personne physique de droit privé 1 791,00 237 20422 645 Subvention Tinergie M. MERIAS Corentin Personne physique de droit privé 6 256,00 219 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf lotissement les Coteaux du Vizac, lot B06-A M. MESTRE bénéficiaire - montant à verser au Crédit Agricole Personne physique de droit privé 3 000,00 238 20422 645 Subvention Tinergie M. ROUDAUT Pascal Personne physique de droit privé 1 100,00 239 20422 645 Subvention Tinergie M. SCORDIA Jacques Personne physique de droit privé 85,00 240 20422 645 Subvention Tinergie M. SOURDIN Jacky Personne physique de droit privé 2 625,00 241 20422 645 Subvention Tinergie M. TREGO Gwenael Personne physique de droit privé 2 625,00 220 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf :Résidence du Centre à Plougastel - Daoulas M.et Mme BOUTIN bénéficiaires - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 4 000,00 69 6574 820.230 Promotion de l'architecture en Bretagne Maison de l'architecture et des espaces en Bretagne Association loi 1901 2 000,00 184 65738 90.208 Fonctionnement 2015 Maison de l'emploi et de la Formation Professionnelle du Pays de Brest Groupement d'intérêt public 50 000,00 279 6574 824.271 La conduite supervisée pour les jeunes Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest Association Loi 1901 3 000,00 280 6574 824.271 Engagement citoyen, services civiques Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest Association Loi 1901 5 065,00 108 6574 90.208 Fonctionnement 2015 (y compris délibération spéciale de 130 000 ) Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest Association loi 1901 527 523,00
109 6574 90.208 Loyer annuel antenne rive droite Mission locale pour l'insertion sociale et professionnelle des jeunes du pays de Brest Association loi 1901 12 087,00 90 6574 90.206 Centre Relais Innovation Technique et Technologique (CRITT) Meito - Soutien au fonctionnement Mission pour l'électronique, l'informatique et les Télécommunications de l'ouest (MEITO) Association loi 1901 15 000,00 221 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf:venelle de Penhoat à Gouesnou Mme LAFONT bénéficiaire - montant à verser au Crédit Foncier Personne physique de droit privé 3 000,00 242 20422 645 Subvention Tinergie Mme JANNOU Nicole Personne physique de droit privé 1 100,00 243 20422 645 Subvention Tinergie Mme LE ROUX Chantal Personne physique de droit privé 125,00 222 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf :Lotissement les Hauts de Plouzané à Plouzané Mme PUGELLIER bénéficiaire - montant à verser au Crédit Foncier Personne physique de droit privé 3 000,00 244 20422 645 Subvention Tinergie Mme RONCIN Marie-philippe Personne physique de droit privé 1 100,00 223 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf :Lotissement les Kerdrevel III à Plougastel- Daoulas Mme ROSKAM bénéficiaire - montant à verser au Crédit Agricole Personne physique de droit privé 3 000,00 224 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement Résidence Le Plymouth rue François Cordon 3ème étage à Brest Mme ROUGET bénéficiaire - montant à verser au Crédit Agricole Personne physique de droit privé 3 000,00 245 20422 645 Subvention Tinergie Mme SUTOUR Valérie Personne physique de droit privé 125,00 246 20422 645 Subvention Tinergie Mme TANGUY Eliane Personne physique de droit privé 85,00 225 20422 569 construction et/ou l'acquisition d'un logement neuf :lotissement de Kerdrevel, lot n 4 à Plougastel Daoulas Mr et Mme LEA - AUROUET bénéficiaires - montant à verser au Crédit Mutuel de Bretagne Personnes physiques de droit privé 3 000,00 247 20422 645 Subvention Tinergie Mrs LE GUEN/MAZE Sébastien/Olivier Personnes physiques de droit privé 6 569,00
104 6574 90.207 Fonctionnement 2015 (y compris délibération spéciale de 240 000 ) Office de Tourisme du Pays de Brest Association loi 1901 541 285,00 105 6574 90.207 Taxe de séjour (reversement) Office de Tourisme du Pays de Brest Association loi 1901 320 000,00 21 20422 535 Fonds d'intervention pour l'habitat PACT HD du FINISTERE Organisme de droit privé 536 399,25 200 20422 535 183 65738 90.206 Participation 2015 Fonds d'intervention pour l'habitat (Ajustement de l'attribution du ) 91 6574 90.206 Subvention de fonctionnement 92 6574 90.206 Subvention de fonctionnement : Fonds d'intervention création d'entreprises PACT HD du FINISTERE Organisme de droit privé -10 776,00 Parc Naturel Régional d'armorique (PNRA) Plateforme d'initiative Locale du Pays de Brest (PFIL) Plateforme d'initiative Locale du Pays de Brest (PFIL) Syndicat Mixte 51 320,00 Association loi 1901 15 245,00 Association loi 1901 15 245,00 261 6558 816.229 Participation Gestion du très haut débit Pôle Métropolitain du Pays de Brest Syndicat mixte 27 369,00 47 6558 820.268 Contribution 2015 Pôle Métropolitain Pôle Métropolitain du Pays de Brest Syndicat mixte 73 264,00 262 6558 820.268 Contribution 2015 Pôle métropolitain - Part SCOT (Complément de l'attribution du ) Pôle Métropolitain du Pays de Brest Syndicat mixte 38 912,00 50 6558 90.254 Contribution au Pôle métropolitain Loire-Bretagne Pôle métropolitain Loire-Bretagne Syndicat mixte 22 800,00 293 6574 90.208 Fonctionnement du chantier d'insertion Prélude Association loi 1901 4 500,00 294 6574 90.208 Fonctionnement 2015 Recyclerie un peu d'r Association loi 1901 5 000,00 295 6574 90.208 Soutien à l'atelier intermédiaire d'insertion Recyclerie Un peu d'r Association loi 1901 3 000,00 145 65737 314.263 Subvention de fonctionnement 2015 à la Carène (y compris 482 000 délibération spéciale) Régie de l'equipement Musiques Actuelles (REMA) Régie personnalisée 1 406 265,00 258 204181 533 Etudes d'avant-projet relatives à la suppression dupassage à Niveau n 306 (PN 306) - Report 2014 Réseau Ferré de France (RFF) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) 5 963,00 259 204181 533 Phase 1 - Etudes d'avant-projet relatives à la suppression du passage à Niveau n 306 (PN 306) - (Complément de Réseau Ferré de France (RFF) l'attribution du ) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) 48 337,00
260 204181 533 74 6574 824.271 296 6574 90.208 Phase 2 -Etudes projet avant travaux relatives à la suppression du Passage à Niveau n 306 (PN 306) ICEO (Informer Accompagner vers l'emploi) (y compris la délibération spéciale 10 000 ) Fonctionnement chantiers d'insertion et association intermédiaire Réseau Ferré de France (RFF) Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial (EPIC) 64 650,00 SATO Relais Association Loi 1901 15 000,00 Sato Relais Association loi 1901 20 000,00 93 6574 90.206 Subvention de fonctionnement Section locale du Pays de Brest (CFDT) Organisation syndicale 23 000,00 45 6553 113.272 Contribution au fonctionnement du SDIS (y compris délibération spéciale 1 440 000 ) 28 204132 582 Travaux d'aménagement Centre de secours Brest Service Départemental d'incendie et de Secours du Finistère (SDIS) Service Départemental d'incendie et de Secours du Finistère (SDIS) Etablissement public 8 502 000,00 Etablissement public 172 000,00 70 6574 822.235 Subvention de fonctionnement 2015 pour parking Jaurès Bellevue et Capucins, neutralisation de stationnement et reversement de recettes nettes de stationnement (y compris délibération spéciale pour 750 000 ) SOCAP Société Anonyme 3 425 000,00 143 6743 824.243 Participation CPA Recouvrance 137 6574 90.209 Aide au fonctionnement des mutuelles étudiantes Société d Economie Mixte de Portage Immobilier (SEMPI) Société Mutualiste des Etudiants de Bretagne-Atlantique (SMEBA) Société d'economie Mixte 725 000,00 Mutuelle 4 000,00 43 204182 585 Participation aux travaux de stabilisation du polder Syndicat Mixte Brest Iroise Syndicat Mixte 131 630,54 49 6558 90.207 Participation 2015 51 6558 90.254 Contribution au Pôle métropolitain Pays de Brest 177 65737 90.209 Allocation de recherche (y compris délibération spéciale de 3 933 ) Syndicat Mixte d'aménagement de la Pointe St-Mathieu Syndicat mixte des Communautés du Pays de Brest Syndicat Mixte 13 000,00 Syndicat mixte 243 440,00 TELECOM BRETAGNE Etablissement Universitaire 11 799,00 146 65737 90.206 Projet Cross Channel Film Lab2 Télécom Bretagne Etablissement public 10 000,00 297 6574 90.208 Fonctionnement du chantier d'insertion Terre en Espoir Papier Association loi 1901 6 000,00 185 65738 90.254 Subvention programme JCOMMOPS UNESCO - Commission Océanographique Intergouvernementale (COI) Organisation intergouvernementale 100 000,00
56 6574 025.270 Subvention de fonctionnement (Y compris délibération spéciale 7 078,00 ) Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (U.F.A.S.E.C.) Association Loi 1901 7 078,00 94 6574 90.206 Subvention de fonctionnement établissements de droit privé non conventionnés Union Locale - Confédération française de l'encadrement/confédération générale des cadres (CFE/CGC) Organisation syndicale 10 700,00 95 6574 90.206 Subvention de fonctionnement Union Locale Confédération Française des Travailleurs Chrétien (CFTC) Organisation syndicale 9 200,00 96 6574 90.206 Subvention de fonctionnement Union Locale Confédération Générale du Travail (CGT) Organisation syndicale 23 000,00 97 6574 90.206 Subvention de fonctionnement Union Locale Force Ouvrière (FO) Organisation syndicale 10 700,00 98 6574 90.206 Subvention de fonctionnement 265 6574 40.201 Aide à la manifestation 99 6574 90.206 Subvention de fonctionnement 300 65737 824.271 CHRU de Brest 147 65737 90.206 Projet Cross Channel Film Lab2 178 65737 90.209 Allocation de recherche (y compris délibération spéciale de 39 331 ) 179 65737 90.209 pédagogiques UBO 29 204171 106 30 204171 106 SP 2015 - Equipement de salles d'enseignement en vidéoprojecteurs fixes SP 2015 - salles blanches de microbiologie et biotechnologies : dispositif de filtration d'air norme ISO 14644 31 204171 106 SP 2015 - acquisition d'un texturomètre 32 204171 106 SP 2015 - Equipement en outils TIC/TICE pour la création de ressources numériques Union Locale Pays d'iroise - Union Nationale des syndicats autonomes (UNSA) Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS) District de Brest Union syndicale Solidaires 29 (anciennement G10-29) Unité d'accueil au CHRU des femmes victimes de violences Université de Bretagne Occidentale (UBO) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Organisation syndicale 6 500,00 Association Loi 1901 1 000,00 Organisation syndicale 5 400,00 Etablissement public 15 000,00 Etablissement universitaire 10 000,00 Etablissement Universitaire 149 449,00 Etablissement universitaire 30 000,00 Etablissement universitaire 3 625,00 Etablissement universitaire 5 000,00 Etablissement universitaire 3 125,00 Etablissement universitaire 3 250,00
254 204171 110 FCR 2014 - Acquisition d'un chromatographe liquide 37 204171 539 Institut Brestois de Recherche en Biosanté Université de Bretagne Occidentale (UBO) Université de Bretagne Occidentale (UBO) Etablissement universitaire 5 000,00 Etablissement public 150 000,00 180 65737 90.209 Soutien à l'organisation des "Entrepreneuriales" 2016 Université de Rennes 1 Etablissement public 3 000,00 181 65737 90.209 Soutien au fonctionnement du Centre de Mobilité Internationale Université Européenne de Bretagne Etablissement public 30 000,00 39 204171 617 Projet UEB C@mpus Université Européenne de Bretagne Etablissement public 111 000,00 138 6574 90.209 75 6574 824.271 110 6574 90.208 Subvention de fonctionnement 2015 à la Carène (y compris 482 000 délibération spéciale) Animations des jardins partagés (y compris la délibération spéciale 8 000 ) Fonctionnement 2015 (y compris délibération spéciale de 6 500 ) Université Européenne de la Paix Association loi 1901 2 850,00 Vert le jardin Association Loi 1901 32 000,00 Vivre la Ville Association loi 1901 13 167,00 2 20421 590 Subvention d'investissement Yole Club Brest Iroise Association Loi 1901 500,00 Total 44 867 919,39
BUDGET ANNEXE DES DEPLACEMENTS
Brest Métropole Budget Déplacements - 2015 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Brest Métropole B1.3 B1.3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L. 2311-7 du CGCT) 2015 Budget Déplacements Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la FONCTIONNEMENT 6574 DPSAG Subvention d'exploitation relative au réseau de transports collectifs (y compris 7 000 000 E Délibération Spéciale) BIBUS -GROUPE KEOLIS Société de droit privé 27 900 000,00 6472 DGRHDEP Subvention de fonctionnement (Délibération spéciale) Comité des Œuvres Sociales (COS) Association Loi 1901 2 525,50 65732 DPSAG Subvention d'exploitation pour le fonctionnement du portail d'information multi-modal BreizGo Conseil Régional de Bretagne Collectivité territoriale 7 300,00 65734 DPSAG d'exploitation pour les transports scolaires Mairies de Guipavas, Plouzané et Plougastel-Daoulas Collectivités territoriales 150 000,00 Total 28 059 825,50
BUDGET ANNEXE DES DECHETS MENAGERS
Brest Métropole Budget Déchets Ménagers - 2015 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET Brest Métropole B1.7 B1.7 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L. 2311-7 du CGCT) 2015 Budget Déchets Ménagers Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la FONCTIONNEMENT 6574 812.220 Subvention de fonctionnement (Délibération spéciale) Comité des Œuvres Sociales (COS) Association Loi 1901 20 625,38 6558 812.222 Participation membres pour l'année 2015 Symeed (Syndict Mixte d'etudes pour l'élimination des déchets) Quimper Syndicat mixte 32 600,00 Total 53 225,38
BUDGET ANNEXE DE L EAU
Brest Métropole Budget de l'eau - 2015 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET IV B1.3 B1.3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L. 2311-7 du CGCT) 2015 Budget Eau Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la FONCTIONNEMENT 6742 Coopération décentralisée Saponé EAU VIVE Organisation non gouvernementale 5 000,00 6743 Contribution au fonctionnement du G.I.P LABOCEA 6743 Participation Syndicat de l'elorn - Gestion du barrage du Drennec (dont 112 000 E de Délibération spéciale) Groupement d'intérêt Public 129 000,00 Syndicat des bassins de l'elorn et de la Rivière de Daoulas Syndicat Mixte 334 660,00 6743 Participation Syndicat Syndicat mixte d'alimentation en eau potable Daoulas Syndicat Mixte 45 000,00 Total 513 660,00 01
BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT
Brest Métropole Budget de l'assainissement - 2015 IV - ANNEXES ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET IV B1.3 B1.3 - SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET (article L. 2311-7 du CGCT) 2015 Budget Assainissement Nom de l'organisme Nature juridique de l'organisme Montant de la FONCTIONNEMENT 6742 Coopération décentralisée Saponé EAU VIVE Organisation non gouvernementale 5 000,00 6743 Contribution au fonctionnement du G.I.P LABOCEA Groupement d'intérêt Public 300 000,00 Total 305 000,00