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Système de gestion des cas du Système d information d Emploi Ontario (SIEO) Guide de l utilisateur pour les fournisseurs de services : Rapports Subvention Canada-Ontario pour l'emploi : Participant (personne en formation) Activité par cas (au niveau du client) nº 92 Version 1.0 Novembre 2015

Table des matières Subvention Canada-Ontario pour l'emploi : Participant (personne en formation) Activité par cas (au niveau du client) nº 92... 1 Historique du document... 3... 4 Accès... 4 Format, calendrier et conservation... 4 Filtrage des données... 4 Sources de données... 4 Renseignements sur le client... 4 Renseignements sur les activités liées aux cas de SCOE... 5 Renseignements sur le placement... 5 Renseignements sur le profil du participant... 5 Renseignements de suivi... 5 Totaux... 5 Annexe détaillée des colonnes... 6 Renseignements sur le client... 6 Renseignements sur les activités liées aux cas de SCOE... 7 Renseignements sur le placement... 9 Renseignements sur le profil du participant... 10 Renseignements de suivi... 11 Parution 5.0 Version 1.0 Imprimeur de la Reine, 2015 Page 2 de 16

Historique du document Nº de version Date 1.0 Novembre 2015 Première version. Parution 5.0 Version 1.0 Imprimeur de la Reine, 2015 Page 3 de 16

Le présent rapport affiche les activités des participants au cas de SCOE groupées par dépenses pour l exercice financier précédent et l exercice financier en cours (les filtres des données sont fondés sur la période du rapport et les dates des champs associés), ce qui permet la gestion des cas des participants. Ce rapport affiche une rangée par «Participant à la SCOE» du type de plan de services, ayant au moins un sous-but dont le type est soit «SCOE Placement et soutien», soit «SCOE Formation (participant)». Un résumé par propriétaire du cas et par statut est présenté dans la partie supérieure du rapport. Accès Ce rapport est disponible aux gestionnaires des fournisseurs de services. Format, calendrier et conservation Le rapport est en format Excel, ce qui permet d ajuster la taille de la police et la largeur des colonnes, de trier et manipuler les données, et d imprimer en fonction des préférences du fournisseur de services. Ce rapport sera exécuté toutes les semaines et sera disponible le lundi matin; les rapports de 56 semaines seront conservés sur le site Web de production de rapports des fournisseurs de services du SIEO. Filtrage des données Le filtre permet d inclure dans le rapport les cas des plans de services de SCOE pour le participant dont le plan de services est ouvert, approuvé ou actif ou encore a été fermé pendant l exercice financier en cours ou précédent. Les plans de services fermés, dont la raison de la fermeture est «Ouvert par erreur», sont exclus du rapport. Les plans de services de SCOE pour le participant doivent avoir au moins un sous-but dont le nom est soit «SCOE Placement et soutien», soit «SCOE Formation (participant)». Sources de données Les renseignements figurant sur le rapport sont tirés de plusieurs pages différentes du SGC : Renseignements sur le client Les renseignements sur le client (Nom du client, Langue de préférence, Sexe, Âge, PDB, Ab, VM, NC, DI, Sourd, Sourd et aveugle, Fr, SSI et Niveau de scolarité le plus élevé) proviennent de la page Accueil de la personne du participant à la SCOE. Parution 5.0 Version 1.0 Imprimeur de la Reine, 2015 Page 4 de 16

Renseignements sur les activités liées aux cas de SCOE Les renseignements sur les activités liées aux cas de SCOE (Propriétaire du cas, ID du cas, ID du cas de l employeur, Dépenses de soutien à l emploi, État du prog., Date de début du programme, Date de fin du programme, Durée du programme (semaines), Nombre de modules, Motif de la fermeture) proviennent des pages Plan de services (plan de services, sous-but et objectifs). Renseignements sur le placement Les renseignements sur le placement (Salaire du placement, Période du placement, Heures/semaine, Code SCIAN du placement, et Code CNP lié au placement) ne sont extraits que lorsque le client a un objectif «SCOE Placement avec incitatif». L objectif ne peut pas avoir un statut ou un résultat «Annulé», et le sous-but associé ne peut pas avoir un statut «Annulé». Renseignements sur le profil du participant Les renseignements sur le profil du participant (Professionnel formé à l étranger, Titres de compétence non reconnus, Temps écoulé depuis la fin des études/du travail, Participation aux forces du travail, et Source de revenu) proviennent de la page Sommaire sur le client. Renseignements de suivi Les renseignements de suivi sont fondés sur les événements de révision du plan de services («Résultat après 6 mois» et «Résultat après 12 mois»). Les données n apparaissent dans cette section que si une révision a été mise à jour pendant la période du rapport, en fonction de la date de fin réelle de la révision. Les résultats des révisions «Ouvertes par erreur» sont exclus. Les renseignements relatifs au suivi d un emploi (Code SCIAN de l emploi, Code CNP de l emploi, Salaire de l emploi, Période du salaire pour les mois 6 et 12) proviennent des mises à jour aux dossiers d emploi (le dossier le plus récent est choisi lorsque sa date de début se trouve avant la date de la révision). Les dossiers d emploi dont l état est «Fermé» sont exclus du rapport. Totaux Des totaux sont fournis par le propriétaire du cas, le statut du cas, les dépenses de soutien à l emploi et le nombre de modules. Parution 5.0 Version 1.0 Imprimeur de la Reine, 2015 Page 5 de 16

Annexe détaillée des colonnes Propriétaire du Cas Numéro de l entreprise ID du cas de l employeur Nom complet de part L employé du fournisseur de services associé au cas. Numéro de référence du plan de services de SCOE pour le participant. Le numéro de référence du plan de services de SCOE pour l employeur. Le nom de l entreprise ou le nom commercial de l employeur. Renseignements sur le client Nom légal Langue de préférence Sexe Âge PDB Ab VM NC DI Sourd et aveugle Fr Niveau de scolarité le plus élevé Le nom du client pour le plan de services de SCOE pour le participant La langue préférée par le client pour le service (anglais ou français). Le sexe du client L âge du client au début. Calcul : «Date de naissance» - «Date de début du plan de services» Indicateur de personne handicapée Indicateur de personne autochtone Indicateur de minorité visible Indicateur de nouvel arrivant Indicateur de personne sourde ou malentendante Indicateur de personne sourde et aveugle Indicateur de personne francophone Le niveau de scolarité le plus élevé atteint par le client Parution 5.0 Version 1.0 Imprimeur de la Reine, 2015 Page 6 de 16

Renseignements sur les activités liées aux cas de SCOE Dépenses de soutien à l emploi Les dépenses de soutien à l emploi comprennent les types d objectifs suivants, pour le sous-but SCOE Placement et soutien, en utilisant les «Coûts réels» dont le statut est «En cours» ou «Complété» et dont le résultat n est pas «Annulé» Les types d objectifs sont : SCOE Soutiens aux particuliers Évaluation des études SCOE Soutiens aux particuliers Frais de certification SCOE Soutiens aux particuliers Garde d enfants SCOE Soutiens aux particuliers Habillement SCOE Soutiens aux particuliers Évaluation linguistique SCOE Soutiens aux particuliers Autres SCOE Soutiens aux particuliers Équipement spécial SCOE Soutiens aux particuliers Frais de formation SCOE Soutiens aux particuliers Traduction de documents scolaires SCOE Soutiens aux particuliers Transport SCOE Soutiens aux particuliers Besoins d aménagement en milieu de travail État du prog. L état du plan de services : «Ouvert», «Soumis», «Approuvé», «Actif» et «Fermé». Date du début du programme. Contient la date d ouverture du plan de services actuel. Date de fin du programme. Contient la date de fermeture du plan de services actuel. S il n y a pas de date de fin, ce champ restera vide. Parution 5.0 Version 1.0 Imprimeur de la Reine, 2015 Page 7 de 16

Durée du programme, (semaines). Nbre de modules Motif de la fermeture La durée de la formation est affichée sous la colonne Durée du rapport. Champ calculé : Date de fin du programme - Date de début du programme = Durée (semaines). Si la date de début du programme ou la date de fin du programme est NULLE, la valeur 0 sera affichée dans la colonne. Nombre d objectifs du participant à la SCOE associés à ce plan de services de SCOE pour le participant. Lorsque le nom de l objectif est «Cours de formation axée sur des compétences du participant à la SCOE» et : le statut de l objectif n est pas annulé et le résultat de l objectif n est pas annulé et le sous-but parent n est pas annulé. Cette colonne affiche le motif de la fermeture du plan de services. Les plans de services dont le motif de la fermeture est «Ouvert par erreur» ne sont pas inclus dans ce calcul et ne seront pas affichés dans le rapport. Parution 5.0 Version 1.0 Imprimeur de la Reine, 2015 Page 8 de 16

Renseignements sur le placement Mises à pied évitées Période du placement Heures / Semaine Affiche le salaire associé au placement le plus récent, lorsque l objectif du participant à la SCOE est «SCOE Placement avec incitatif» et : le statut de l objectif n est pas annulé et le résultat de l objectif n est pas annulé et le sous-but parent n est pas annulé. La «Date de début réelle» de l objectif détermine les informations de placement les plus récentes affichées sur le rapport. Affiche la période du salaire associée au placement le plus récent, lorsque l objectif du participant à la SCOE est «SCOE Placement avec incitatif» et : le statut de l objectif n est pas annulé et le résultat de l objectif n est pas annulé et le sous-but parent n est pas annulé. La «Date de début réelle» de l objectif détermine les informations de placement les plus récentes affichées sur le rapport. Affiche le nombre d heures par semaines associé au placement le plus récent, lorsque l objectif du participant à la SCOE est «SCOE Placement avec incitatif» et : le statut de l objectif n est pas annulé et le résultat de l objectif n est pas annulé et le sous-but parent n est pas annulé. La «Date de début réelle» de l objectif détermine les informations de placement les plus récentes affichées sur le rapport. Parution 5.0 Version 1.0 Imprimeur de la Reine, 2015 Page 9 de 16

Code SCIAN du placement Code CNP lié au placement Affiche le code SCIAN associé au placement le plus récent, lorsque l objectif du participant à la SCOE est «SCOE Placement avec incitatif» et : le statut de l objectif n est pas annulé et le résultat de l objectif n est pas annulé et le sous-but parent n est pas annulé. La «Date de début réelle» de l objectif détermine les informations de placement les plus récentes affichées sur le rapport. Affiche le code CNP associé au placement le plus récent, lorsque l objectif du participant à la SCOE est «SCOE Placement avec incitatif» et : le statut de l objectif n est pas annulé et le résultat de l objectif n est pas annulé et le sous-but parent n est pas annulé. La «Date de début réelle» de l objectif détermine les informations de placement les plus récentes affichées sur le rapport. Renseignements sur le profil du participant Professionnel formé à l étranger Le client est un professionnel formé à l étranger. Titres de compétences non reconnus Participation à les forces de travail Source de revenu Temps écoulé depuis la fin des études/du travail L affiliation professionnelle ou le certificat de compétence réglementé du client provenant de l extérieur du Canada n est pas reconnu en Ontario. L état d emploi du client afin de soutenir les exigences relatives à l EDMT/l EMT. La source de revenu du client Le temps écoulé depuis que le client a terminé ses études, son travail ou sa formation, en mois (le plus récent). Parution 5.0 Version 1.0 Imprimeur de la Reine, 2015 Page 10 de 16

Renseignements de suivi Résultat à la fin du programme Satisfaction à la fin du programme Continue de fournir la SCOE à la fin du programme A obtenu un titre de compétence à la fin du programme Augmentation du revenu/du CNP/des heures à la fin du programme Utilise ses compétences à la fin du programme Compétences accrues à la fin du programme Meilleur emploi à la fin du programme Mieux équipé à la fin du programme Le résultat du service fourni, obtenu lors de la fermeture du plan de services. Le niveau de satisfaction du client avec le service fourni, obtenu lors de la fermeture du plan de services (sur une échelle de 1 à 5, 1 étant le niveau le moins élevé et 5 le plus élevé). Réponse à la question : «Pensez-vous que l Ontario devrait continuer à fournir la Subvention Canada-Ontario pour l emploi?» Le rapport affiche Oui ou Non. Réponse à la question : «La personne a-t-elle obtenu des titres de compétence grâce à la formation?» Le rapport affiche Oui ou Non. Réponse à la question : «La personne a observé une augmentation post-participation dans soit : le revenu; les heures travaillées; le code CNP» Le rapport affiche Oui ou Non. qu elle se sert des compétences qu elle a acquises pendant la formation?» Le rapport affiche une réponse entre 1 et 5, ou vide s il n y a pas de réponse. avoir augmenté son niveau de compétences?» Le rapport affiche une réponse entre 1 et 5, ou vide s il n y a pas de réponse. que sa situation d emploi s est améliorée grâce à la formation?» Le rapport affiche une réponse entre 1 et 5, ou vide s il n y a pas de réponse. qu elle possède de meilleurs outils pour faire son emploi existant grâce à la formation?» Le rapport affiche une réponse entre 1 et 5, ou vide s il n y a pas de réponse. Parution 5.0 Version 1.0 Imprimeur de la Reine, 2015 Page 11 de 16

Placement conservé à la fin du programme SCIAN à la fin du programme CNP à la fin du programme Salaire à la fin du programme Période du salaire à la fin du programme Heures/semaine à la fin du programme Date du suivi après 6 mois Résultats à 6 mois Augmentation du revenu/du CNP/des heures après 6 mois Réponse à la question : «La personne jumelée a-t-elle été conservée par l employeur après la période d essai?» Le rapport affiche Oui, Non, Sans objet, ou Aucune réponse. Le code SCIAN associé au dossier d emploi, lorsque la date de fermeture du plan de services de SCOE d un participant se situe entre la date de début et la date de fin du dossier d emploi. Le code CNP de l emploi associé au dossier d emploi, lorsque la date de fermeture du plan de services de SCOE d un participant se situe entre la date de début et la date de fin du dossier d emploi. Le montant du salaire est extrait du dossier d emploi, lorsque la date de fermeture du plan de services d un participant se situe entre la date de début et la date de fin du dossier d emploi. La période du salaire est extraite du dossier d emploi, lorsque la date de fermeture du plan de services d un participant se situe entre la date de début et la date de fin du dossier d emploi. Le nombre d heures/semaine d emploi est extrait du dossier d emploi, lorsque la date de fermeture du plan de services d un participant situe entre la date de début et la date de fin du dossier d emploi. La date du suivi après 6 mois n est affichée que si la date de fin réelle après 6 mois dans la révision de cas n est pas vide. Le résultat à 6 mois n est affiché que si la date de fin réelle après 6 mois n est pas vide. Réponse à la question : «La personne a observé une augmentation post-participation dans soit : le revenu; les heures travaillées; le code CNP» Le rapport affiche une valeur entre 1 et 5 ou vide s il n y a pas de réponse, et la valeur n est affichée que si la date de fin réelle de la révision de cas après 6 mois n est pas vide. Parution 5.0 Version 1.0 Imprimeur de la Reine, 2015 Page 12 de 16

Utilise ses compétences après 6 mois Compétences accrues après 6 mois Meilleur emploi après 6 mois Mieux équipé après 6 mois Placement conservé après 6 mois SCIAN après 6 mois qu elle se sert des compétences qu elle a acquises pendant la formation?» Le rapport affiche une valeur entre 1 et 5 ou vide s il n y a pas de réponse, et la valeur n est affichée que si la date de fin réelle de la révision de cas après 6 mois n est pas vide. avoir augmenté son niveau de compétences?» Le rapport affiche une valeur entre 1 et 5 ou vide s il n y a pas de réponse, et la valeur n est affichée que si la date de fin réelle de la révision de cas après 6 mois n est pas vide. que sa situation d emploi s est améliorée grâce à la formation?» Le rapport affiche une valeur entre 1 et 5 ou vide s il n y a pas de réponse, et la valeur n est affichée que si la date de fin réelle de la révision de cas après 6 mois n est pas vide. qu elle possède de meilleurs outils pour faire son emploi existant grâce à la formation?» Le rapport affiche une valeur entre 1 et 5 et le vide s il n y a pas de réponse, et la valeur n est affichée que si la date de fin réelle de la révision de cas après 6 mois n est pas vide. révision de cas après 6 mois n est pas vide. Le rapport affiche Oui, Non, Sans objet, ou Aucune réponse. Le code SCIAN associé au dossier d emploi, lorsque la révision de cas avec un résultat à 6 mois a une «Date de fin réelle» qui se situe entre la date de début et la date de fin du dossier d emploi. N apparaît que si la date de fin réelle du suivi après 6 mois n est pas vide et les dossiers d emploi dont le statut est Annulé sont exclus. Parution 5.0 Version 1.0 Imprimeur de la Reine, 2015 Page 13 de 16

CNP après 6 mois Salaire de l emploi après 6 mois Période du salaire après 6 mois Heures/semaine après 6 mois Date de suivi après 12 mois Résultats à12 mois Augmentation du revenu/du CNP/des heures après 12 mois Le code CNP de l emploi associé au dossier d emploi, lorsque la révision de cas dont la raison est Résultat à 6 mois a une «Date de fin réelle» qui se situe entre la date de début et la date de fin du dossier d emploi. N apparaît que si la date de fin réelle du suivi après 6 mois n est pas vide et les dossiers d emploi dont le statut est Annulé sont exclus. Le montant du salaire associé au dossier d emploi, lorsque la révision de cas dont la raison est Résultat à 6 mois a une «Date de fin réelle» qui situe entre la date de début et la date de fin du dossier d emploi. N apparaît que si la date de fin réelle du suivi après 6 mois n est pas vide et les dossiers d emploi dont le statut est Annulé sont exclus. Les heures par semaine associées au dossier d emploi, lorsque la révision de cas dont la raison est Résultat à 6 mois a une «Date de fin réelle» qui se situe entre la date de début et la date de fin du dossier d emploi. révision de cas après 6 mois n est pas vide. Les dossiers d emploi dont le statut est Annulé sont exclus du calcul. Les heures par semaine après 6 mois associées au dossier d emploi, lorsque la révision de cas dont la raison est Résultat à 6 mois a une «Date de fin réelle» qui se situe entre la date de début et la date de fin du dossier d emploi. Les dossiers d emploi dont le statut est Annulé sont exclus. La date du suivi après 12 mois n est affichée que si la date de fin réelle après 12 mois sur la page Révision de cas n est pas vide. Le résultat à 12 mois n est affiché que si la date de fin réelle après 12 mois n est pas vide. Réponse à la question : «La personne a observé une augmentation post-participation dans soit : le revenu; les heures travaillées; le code CNP» Le rapport affiche Oui ou Non. révision de cas après 12 mois n est pas vide. Parution 5.0 Version 1.0 Imprimeur de la Reine, 2015 Page 14 de 16

Utilise ses compétences après 12 mois Compétences accrues après 12 mois Meilleur emploi après 12 mois Mieux équipé après 12 mois Placement conservé après 12 mois SCIAN de l empl. à 12 mois. qu elle se sert des compétences qu elle a acquises pendant la formation?» Le rapport affiche une réponse entre 1 et 5, ou vide s il n y a pas de réponse. révision de cas après 12 mois n est pas vide. avoir augmenté son niveau de compétences?» Le rapport affiche une réponse entre 1 et 5, ou vide s il n y a pas de réponse. révision de cas après 12 mois n est pas vide. que sa situation d emploi s est améliorée grâce à la formation?» Le rapport affiche une réponse entre 1 et 5, ou vide s il n y a pas de réponse. révision de cas après 12 mois n est pas vide. qu elle possède de meilleurs outils pour faire son emploi existant grâce à la formation?» Le rapport affiche une réponse entre 1 et 5, ou vide s il n y a pas de réponse. révision de cas après 12 mois n est pas vide. révision de cas après 12 mois n est pas vide. Le rapport affiche Oui, Non, Sans objet, ou Aucune réponse. Le code SCIAN après 12 mois associé au dossier d emploi, lorsque la révision de cas dont la raison est Résultat à 12 mois a une «Date de fin réelle» qui se situe entre la date de début et la date de fin du dossier d emploi. Cette valeur n apparaît que si la date de fin réelle de la révision de cas après 12 mois n est pas vide. Les dossiers d emploi dont le statut est Annulé sont exclus de ce calcul. Parution 5.0 Version 1.0 Imprimeur de la Reine, 2015 Page 15 de 16

CNP de l empl. à 12 mois Salaire de l emploi à 12 mois Période du salaire après 12 mois Heures/semaine après 12 mois Le code CNP après 12 mois associé au dossier d emploi, lorsque la révision de cas dont la raison est Résultat à 12 mois a une «Date de fin réelle» qui se situe entre la date de début et la date de fin du dossier d emploi. Cette valeur n apparaît que si la date de fin réelle de la révision de cas après 12 mois n est pas vide. Les dossiers d emploi dont le statut est Annulé sont exclus de ce calcul. Le montant du salaire associé au dossier d emploi, lorsque la révision de cas dont la raison est Résultat à 12 mois a une «Date de fin réelle» qui se situe entre la date de début et la date de fin du dossier d emploi. révision de cas après 12 mois n est pas vide. Les dossiers d emploi dont le statut est Annulé sont exclus du calcul. Les heures par semaine associées au dossier d emploi, lorsque la révision de cas dont la raison est Résultat à 12 mois a une «Date de fin réelle» qui se situe entre la date de début et la date de fin du dossier d emploi. révision de cas après 12 mois n est pas vide. Les dossiers d emploi dont le statut est Annulé sont exclus du calcul. Les heures par semaine après 12 mois associées au dossier d emploi, lorsque la révision de cas dont la raison est Résultat à 12 mois a une «Date de fin réelle» qui se situe entre la date de début et la date de fin du dossier d emploi. Les dossiers d emploi dont le statut est Annulé sont exclus. Parution 5.0 Version 1.0 Imprimeur de la Reine, 2015 Page 16 de 16