GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012
TABLE DES MATIÈRES I. But de la frmatin... 3 II. Objectifs... 3 III. Examens de l AMF & cntenu des mdules de frmatin... 3 IV. Matériel didactique... 4 V. Frmule pédaggique... 6 VI. Hraire de la frmatin... 8 Drit... 8 Biens des particuliers... 12 Autmbile... 17 Révisin... 22 2
I. BUT DE LA FORMATION La frmatin vise à préparer les candidats de Desjardins assurances générales, à l btentin du certificat de représentant en assurance de dmmages des particuliers. II. OBJECTIFS La sessin de frmatin prte sur les tris cmpétences évaluées aux examens de l Autrité des marchés financiers sit : 03-114 DROIT : Intégrer à la pratique prfessinnelle les principes généraux de drit, applicables à l assurance de dmmages et les règles qui encadrent l activité de représentant en assurance de dmmages 03-411 BIENS DES PARTICULIERS : Recmmander des prduits adaptés aux besins des clients en assurance de biens des particuliers 03-412 AUTOMOBILE : Recmmander des prduits adaptés aux besins des clients en assurance autmbile des particuliers et des entreprises III. EXAMENS DE L AMF Vus aurez à passer les examens de l AMF à la fin de la frmatin. Vtre emplyeur vus guidera pur l inscriptin en temps pprtun. Seln le cadre de référence de l AMF, vici les éléments de cmpétences qui sernt évalués par eux ainsi que l imprtance relative des cmpsantes de la cmpétence évaluée (nmbre de questins crrespndant) pur chacun d eux. Ces tableaux snt tirés du site de l AMF. Ils se veulent un util d'aide à l'apprentissage et à la préparatin aux examens, car ils peuvent vus aider à mieux tirer prfit de vs lectures en vus recentrant sur les attentes de l'autrité. DROIT 03-114 1. Cmprendre le cadre législatif de l assurance de dmmages 2. Intégrer à la pratique prfessinnelle les principes généraux de drit applicables aux cntrats d assurance de dmmages 3. Intégrer à la pratique prfessinnelle les règles qui encadrent l activité de représentant en assurance de dmmages Intégrer à la pratique prfessinnelle les principes généraux de drit, applicables à l assurance de dmmages et les règles qui encadrent l activité de représentant en assurance de dmmages 1.1 Identifier les dispsitins du Cde civil du Québec qui s appliquent à l assurance de dmmages 20 % 1.2 Déterminer la prtée de la Li sur la prtectin des renseignements persnnels dans le secteur privé 1.3 Identifier les caractéristiques principales des régimes d indemnisatin créés par la Li sur l assurance autmbile 2.1 Interpréter la prtée de l assurance de biens et de l assurance de respnsabilité 40 % 2.2 Distinguer les intervenants au cntrat d assurance de dmmages 2.3 Identifier les éléments principaux et les caractéristiques d un cntrat d assurance de dmmages 2.4 Identifier les cnditins nécessaires à la validité d un cntrat d assurance de dmmages 2.5 Distinguer les effets et les règles d interprétatin du cntrat d assurance de dmmages 3.1 Distinguer les rganismes prtégeant le cnsmmateur en assurance de dmmages 40 % 3.2 Cerner les bligatins et les respnsabilités des intervenants de l industrie de l assurance de dmmages 3.3 Interpréter la prtée des devirs et des bligatins prescrits par le Cde de déntlgie des représentants en assurance de dmmages 3
BIENS DES PARTICULIERS 03-411 1. Analyser les besins de l assuré en fnctin du risque à assure 2. Recmmander un prduit adapté aux besins de l assuré en fnctin du risque à assurer 3. Encadrer l assuré pendant la péride de validité de sa cuverture Recmmander des prduits adaptés aux besins des clients en assurance de biens des particuliers 1.1 Identifier les besins de l assuré à l aide des éléments d infrmatin pertinents recueillis sur l assuré et sur le bien à assurer 1.2 Évaluer le risque physique et mral à assurer et déterminer sn admissibilité 2.1 Analyser les garanties ffertes répndant aux besins de l assuré en fnctin du risque à assurer 2.2 Analyser les avenants fferts cnvenant à une mdificatin de cuverture pur répndre aux besins de l assuré 2.3 Prpser différentes ffres à l assuré en cmparant les avantages et les limites de chacune, ntamment en ce qui cncerne l étendue de la cuverture et le cût de la prime 3.1 Infrmer l assuré de ses bligatins cntractuelles 3.2 Traiter les demandes de mdificatin, de renuvellement et de résiliatin et traiter les cas d annulatin 20 % 60 % 20 % AUTOMOBILE DES PARTICULIERS ET DES ENTREPRISES 03-412 1. Analyser les besins de l assuré en fnctin du risque à assurer 2. Recmmander un prduit adapté aux besins de l assuré en fnctin du risque à assurer 3. Encadrer l assuré pendant la péride de validité de sa cuverture Recmmander des prduits adaptés aux besins des clients en assurance autmbile des particuliers et des entreprises 1.1 Identifier les besins de l assuré à l aide des éléments d infrmatin pertinents recueillis sur l assuré et sur le bien à assurer 1.2 Évaluer le risque physique et mral à assurer et déterminer sn admissibilité 2.1 Analyser les garanties ffertes répndant aux besins de l assuré en fnctin du risque à assurer 2.2 Analyser les avenants fferts cnvenant à une mdificatin de cuverture pur répndre aux besins de l assuré 2.3 Prpser différentes ffres à l assuré en cmparant les avantages et les limites de chacune, ntamment en ce qui cncerne l étendue de la cuverture et le cût de la prime 3.1 Infrmer l assuré de ses bligatins cntractuelles 3.2 Traiter les demandes de mdificatin, de renuvellement et de résiliatin et traiter les cas d annulatin 16 % 64 % 20 % IV. MATERIEL DIDACTIQUE Vus dispsez du matériel suivant : Le guide du candidat Les manuels de référence et recueils de frmulaires (Matériel de l AMF) Un site infrmatique puvant cmprendre (Matériel du frmateur) : Résumés de curs Des cmpléments d infrmatin Exercices infrmatisés Examens de simulatin 4
A. Le guide du candidat Le guide du candidat cntient un agenda qui décrit le cheminement du curs. Il cntient les dates des ateliers de frmatin, la descriptin de la matière qui sera vue, les lectures à faire et les exercices à réaliser. On y décrit la frmule pédaggique précnisée par durant cette frmatin. Ce guide permet au candidat d rganiser sn hraire jur après jur. B. Les manuels de référence et recueils de frmulaires et de textes (Matériel de l AMF) Le frmateur utilisera les manuels de l AMF pur expliquer la matière. Le matériel de frmatin cmprend : Le manuel de référence Les recueils de textes et recueils de frmulaires. Pur le mdule de Drit des représentants, le frmateur utilise principalement le manuel de référence pur indiquer les passages imprtants dans le manuel. Les recueils de textes de lis snt utilisés en référence. Pur les mdules Biens des particuliers et Autmbile des particuliers et des entreprises, le frmateur utilise principalement le recueil de frmulaires pur l apprentissage de la matière et a recurs au manuel de référence en sutien à l enseignement. C. Les exercices Les exercices infrmatisés vus permettent d intégrer la matière de chacun des mdules de frmatin. Ces exercices infrmatisés nt été dévelppés à l aide du lgiciel NETQUIZ et ils snt sur le site de sutien du frmateur à l adresse suivante : http://www.cegep-stefy.qc.ca/freesite/index.php?id=7561. Le lien url est dispnible sur la platefrme SVI. 5
V. FORMULE PEDAGOGIQUE La frmule retenue par DESJARDINS ASSURANCES GÉNÉRALES est une frmatin internet synchrne. Vici une brève explicatin de la méthde d apprentissage précnisée. Internet Synchrne Dérulement des ateliers de frmatin Travail persnnel du candidat Frmateur Évaluatin frmative Évaluatin smmative A. Internet SYNCHRONE Le système de frmatin synchrne SVI Slutins est une platefrme capable de sutenir plusieurs candidats simultanément. Chaque candidat muni d un rdinateur PC est capable de suivre le curs à partir de la maisn et/u à travers le réseau de DESJARDINS assurances générales, purvu qu'il dispse d'un accès Internet. Le frmateur dispse d'utils de gestin d'apprentissage ayant des fnctinnalités diverses. La platefrme SVI permet de gérer les inscriptins, planifier les hraires de curs, faire le suivi des étudiants, enregistrer les sessins de curs afin qu elles sient accessibles par la suite de façn asynchrne pur faire vtre révisin u pur revir une matière incmprise. B. Dérulement des ateliers Chaque candidat a la respnsabilité d accéder à la sessin 10 minutes avant l heure prévue afin que le curs débute seln l hraire inscrit à l agenda. Le frmateur débute le curs du matin en répndant aux difficultés rencntrées par les candidats sur les ntins qui psent des difficultés. La frmatin du matin se pursuit avec de nuveaux éléments de cnnaissance en se référant au matériel de l AMF. L heure de curs en fin d après-midi vise la révisin de la matière vue le matin et les difficultés rencntrées par les candidats durant leur travail persnnel de l après-midi. La fin de la jurnée peut se terminer avec des exercices de grupe. À la fin de chacune des matières, les candidats sernt sumis à une simulatin d examen. L examen de simulatin sera crrigé et expliqué par le frmateur. Jurnée typique : 8 h 30 * Répndre aux questins des candidats en rapprt avec la rencntre précédente et brève révisin 8 h 40 à 9 h 30 Nuvelle matière 9 h 30 à 9 h 45 Pause 9 h 45 à 11 h 30 Nuvelle matière 11 h 30 à 15 h 30 Travail persnnel du candidat- lecture et exercices indiqués par le frmateur 15 h 30 à 16 h 30 Révisin de la matière vue le matin et exercices en grupe pssibles *N.B. Les heures peuvent différées, il faut se référer à celles prévues sur l hraire en annexe u seln l entente avec le frmateur. 6
C. Travail persnnel du candidat Après chaque curs du matin, les candidats dispsent d une péride d envirn 3 heures pur étudier et faire les exercices prpsés par le frmateur. Pur bien réussir, le candidat dit bligatirement : 1. Lire les pages suggérées par le frmateur, particulièrement les exemples; 2. Réaliser les exercices infrmatisés demandés par le frmateur. D. Frmateur Le frmateur sera dispnible via internet (SVI) et par curriel et cela pur répndre aux questins des candidats. E. Évaluatin frmative Les exercices infrmatisés NETQUIZ snt frmatifs car ils permettent au candidat d assimiler la matière au fur et à mesure de sn dérulement. Certains exercices servent à mesurer le degré de maîtrise de la matière en vue des examens de l Autrité des marchés financiers. F. Évaluatin smmative Le frmateur prépare un examen de simulatin de l examen de l AMF et le présente aux candidats pur chacun des mdules. 7
HORAIRE DE LA FORMATION Du 30 avril au 7 mai 2012 DROIT EN ASSURANCE DE DOMMAGES- REPRESENTANTS Vici le dérulement des ateliers de frmatin pur la partie - Drit en assurance de dmmages - Représentants 30 avril 2012 (3 heures) SOURCES DU DROIT - Manuel F110 T1 Chapitre 1 Lire pages de 4 à 60 sauf les pages 25 à 32 Recueil de textes Manuel F110 S1 Prendre cnnaissance des lis Extrait de la Li cnstitutinnelle de 1867 pages 15 à 17 Extrait Charte canadienne des drits et libertés - page 21 ------------------------------------------------- 8
1 er mai 2012 (3 heures) SOURCES DU DROIT - CONTRATS - Manuel F110 T1 Chapitre 1 (cmplété lecture du chapitre 1) Chapitre 2 Lire pages de 78 à 79, 91, 102 à 104 Chapitre 1 Chapitre 2 Recueil de textes Manuel F110 S1 Prendre cnnaissance des lis Extrait de la Li sur la prtectin des renseignements persnnels dans le secteur privé p. 35 à 40 2 mai 2012 (4 heures) CONTRAT D'ASSURANCE ------------------------------------------------- - Manuel F110 T1 Lire pages de 119 à 151 sauf 3.1.4, 3.1.5, 3.1.7 et 3.2.4 Chapitre 3 Recueil de textes Manuel F110 S1 Prendre cnnaissance des articles du Cde civil du Québec assciés à vtre lecture ------------------------------------------------- 9
3 mai 2012 (4 heures) LES RÈGLES À L'ACTIVITÉ DE REPRÉSENTANT - Manuel F110 T1 Lire pages de 164 à 206 sauf 4.1.2, 4.1.4, 4.1.5 Chapitre 4 Recueil de textes Manuel F100 T1 Prendre cnnaissance des articles de la Li sur la distributin des prduits et services financiers crrespndant à vtre lecture 4 mai (4 heures) LES RÈGLES À L'ACTIVITÉ DE REPRÉSENTANT ------------------------------------------------- - Manuel F110 T1 Lire pages de 209 à 254 sauf 4.3.2, 4.3.3 Chapitre 4 Recueil de textes Manuel F100 T1 Prendre cnnaissance des articles de la Li sur la distributin des prduits et services financiers crrespndant à vtre lecture ------------------------------------------------- 10
7 mai (3 heures) LA DÉONTOLOGIE DES REPRÉSENTANTS EN ASSURANCE DE DOMMAGES - Manuel F110 T1 Lire pages 273 à 287 Chapitre 5 Recueil de textes Manuel F100 T1 Prendre cnnaissance des articles du Cde de déntlgie des représentants en assurance de dmmages Examen de simulatin (1 heure) 11
Vici le dérulement de la partie Biens des particuliers 8 mai 2012 (4 heures) CHAPITRE 1 - INTRODUCTION CHAPITRE 2 - ANALYSE DES BESOINS Du 8 mai au 17 mai 2012 BIENS DES PARTICULIERS - F 411 T1 Lire pages de 3 à 16 et 39 à 63 Chapitre 1 Chapitre 2 Recueil de frmulaires F411 S1 Prendre cnnaissance du frmulaire d'autrisatin de renseignements persnnels p.15 Prendre cnnaissance de la prpsitin d'assurance page 393 --------------------------------------------------- 12
9 mai 2012 (4 heures) CHAPITRE 3 - ANALYSE DU RISQUE CHAPITRE 4 - LE CONTRAT D'ASSURANCE DE BIENS ET RESPONSABILITÉ Lire pages de 96 à 123 (Analyse du risque) Lire pages de 171 à 175 (Structure du cntrat) Lire pages de 178 à 201 (Dispsitins générales) Chapitre 3 Recueil de frmulaires F 411 S1 Prendre cnnaissance des Cnditins particulières page 7 ------------------------------------------------ 10 mai 2012 (4 heures) CHAPITRE 4 - LE CONTRAT D'ASSURANCE DE BIENS ET RESPONSABILITÉ Lire pages de 202 à 210 (Différents frmulaires) Lire pages de 243 à 278 (BAC 1501) Chapitre 4 Dispsitins générales Différents frmulaires Recueil de frmulaires F411 S1 Prendre cnnaissance des dispsitins générales pages 19 à 25 --------------------------------------------- 13
11 mai 2012 (4 heures) CHAPITRE 5 - LE FORMULAIRES D'ASSURANCE HABITATION-PARTIE 1 Lire pages de 279 à 322 - BAC 1501, BAC 1506, BAC 1507 Chapitre 5 - BAC 1501 Recueil de frmulaires F411 S1 Prendre cnnaissance des frmulaires crrespndant à la lecture ---------------------------------------------- 14 mai (4 heures) CHAPITRE 5 - LE FORMULAIRES D'ASSURANCE HABITATION-PARTIE 1 CHAPITRE 6 - LE FORMULAIRES D'ASSURANCE HABITATION-PARTIE 2 Lire pages de 322 à 364 - BAC 1502 À BAC 1507 Chapitre 5 - BAC 1502 et BAC 1503 Chapitre 6 - BAC 1506 et BAC 1507, BAC 1510, 1511, 1521, 1522, 1523 et avenants Recueil de frmulaires F 411 S1 Prendre cnnaissance des frmulaires crrespndant à la lecture ------------------------------------------------ 14
15 mai (4 heures) CHAPITRE 6 - LE FORMULAIRES D'ASSURANCE HABITATION-PARTIE 2 Lire pages de 365 à 390 Chapitre 6 - BAC 1510, BAC 1511, BAC 1522, BAC 1523 est les avenants Recueil de frmulaires F411 S1 Prendre cnnaissance des frmulaires crrespndant à la lecture ---------------------------------------------------- 16 mai (4 heures) CHAPITRE 7 - PROPOSITION D'UN PRODUIT CHAPITRE 8 - TRAITEMENT DES DEMANDES DE MODIFICATIONS Lire pages de 3 à 54 - Chapitre 7 Lire pages 107 à 122 - Chapitre 8 Chapitre 7 Chapitre 8 Recueil de textes S1 Prendre cnnaissance de la cnfirmatin prvisire d'assurance p.11 -------------------------------------------------------- 15
17 mai (4 heures) CHAPITRE 9 - LES RÈGLES ET LES PRATIQUES Lire pages de 146 à 167 - CHAPITRE 9 Chapitre 9 Du 18 mai u 29 mai ASSURANCE AUTOMOBILE DES PARTICULIERS ET DES ENTREPRISES-REPÉSENTANTS Vici le dérulement des ateliers de frmatin pur la partie - Assurance autmbile des particuliers et des entreprises- Représentants 18 mai 2012 (4 heures) CHAPITRE 1 - CARRIÈRE D'AGENT OU DE COURTIER CHAPITRE 2 - LES RÉGIMES D'ASSURANCE AUTO AU CANADA - QUÉBEC - F412 T1 Lire pages de 1 à 14 Lire pages de 25 à 75 Chapitre 1 Chapitre 2 -------------------------------------- 16
21 mai 2012 (4 heures) CHAPITRE 3 - ANALYSE DES BESOINS CHAPITRE 4 - LES GARANTIES D'ASSURANCE FPQ1 - F412 T1 - F412 T2 Lire pages de 93 à 129 - Chapitre 3 Lire pages de 1 à 61 - Chapitre 4 Chapitre 3 Recueil de frmulaires F 412 S1 Prendre cnnaissance des Cnditins particulières et FPQ 1 pages 3 à 8 22 mai 2012 (4 heures) CHAPITRE 4 - LES GARANTIES D'ASSURANCE FPQ1 --------------------------------------- - F412 T2 Lire pages de 65 à 121 Chapitre 4 Recueil de frmulaires F 412 S1 Prendre cnnaissance de la FPQ 1 pages 8 à 17 ---------------------------------------- 17
23 mai 2012 (4 heures) CHAPITRE 4 - LES AVENANTS DE LA FPQ1 Lire pages de 129 à 186 Chapitre 4 Recueil de frmulaires F412 S1 Prendre cnnaissance des avenants pages 18 à 65 ----------------------------------------------- 24 mai (4 heures) CHAPITRE 5 - FPQ2, FPQ5, FPQ7, FPQ8 CHAPITRE 6 - ANALYSE DES GARANTIES POUR LES ENTREPRISES Lire pages de 223 à 259 - Chapitre 5 Lire pages de 277 à 334 - Chapitre 6 Chapitre 5 Chapitre 6 Recueil de frmulaires F412 S1 Prendre cnnaissance des frmulaires crrespndants à la lecture -------------------------------------------------- 18
25 mai (4 heures) CHAPITRE 6 - ANALYSE DES GARANTIES POUR LES ENTREPRISES Lire pages de 338 à 364 Chapitre 6 Recueil de frmulaires F412 S1 Prendre cnnaissance des frmulaires crrespndants à la lecture --------------------------------------------- 28 mai (4 heures) CHAPITRE 7 - PROPOSITION D'UN PRODUIT CHAPITRE 8 - ÉMISSION DU CONTRAT Lire pages de 3 à 36 - Chapitre 7 Lire pages de 57 à 71 - Chapitre 8 Chapitre 7 Chapitre 8 Recueil de frmulaires F412 S1 Prendre cnnaissance des frmulaires crrespndants à la lecture --------------------------------------------- 19
29 mai (4 heures) CHAPITRE 9 - ENCADREMENT DE L'ASSURÉ LORS D'UN SINISTRE Lire pages de 92 à126 Chapitre 9 Recueil de frmulaires F412 s1 Prendre cnnaissance de la Cnventin d'indemnisatin directe Du 30 mai au 1 er juin 2012 RÉVISION Tris curs de révisin à la fin des ateliers 30 mai 2012 - Drit des représentants en assurance de dmmages Révisin des éléments imprtants de révisin 31 mai 2012 Biens des particuliers Révisin des éléments imprtants de révisin 1 juin 2012 Autmbiles des particuliers et des entreprises Révisin des éléments imprtants de révisin 20