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Généralités Réponses : 92 % des Cma ont répondu Amélioration de la qualité des réponses mais Absence de distinction siège CFA Montants en au lieu de k Masse salariale regroupée

Généralités-résultats Données globales pour 100 Cma, en 2012: Variation 2012 2011 Effectif global -0,2% 10 712 10 737 dont agents statutaires (T1) dont agents vacataires (TG) 0,3% 9 575 9 543-4,8% 1 137 1 194 % cadres / T1 1,5% 57,9% 56,9% % femmes / T1 0,2% 60,0% 59,7% % 35 à 55 ans / T1-0,5% 63,9% 64,0% % formation /(TG) 5,6% 42,9% 40,1% Cotisation Agefiph (en k ) -4,5% 1 086 1 137 Salaire moyen 0,2% 29 827 29 781

Emplois entrées-sorties Etat des entrées sorties EMPLOIS-1-1 En 2012, en % de l effectif statutaire. Les entrées ont représenté 13,5 % ( -8 %) Les sorties ont représenté 13,2 % ( -11 %) L effectif statutaire reste stable.

Emplois-1-2 Etat des sorties par durée de présence (Sortie = 100 %)

Emplois-1-3 Répartition des motifs de sortie (sorties = 100 %)

Mobilité interne Etat des entrées sorties entre CMA EMPLOIS-1-4 Première année. En 2011. 9 Cma 13 agents En 2012. 20 Cma 33 agents

Emplois-2-1 Agents statutaires ( art 1 ) par type de contrat

Emplois-2-1 Ensemble des agents par types de contrat

Emplois-3-1 3) répartition par âges, sexes et catégories au 31 décembre EMPLOIS-3 populations de référence différentes. Stabilité et vieillissement. E5 Age/Sexe EMPLOIS-3-1 60 % des agents sont des femmes (2011: 59,7 %) 64 % des agents entre 35 et 55 ans (2011:63,9%) 17 % des agents ont plus de 55 ans (2011:16 %)

E5 Emplois-3-1 E5 évolution de la répartition par âges et sexe E5 - Evolution de la répartition des agents, soumis au statut du personnel des CMA, par sexe et tranche d'âge de 2011 à 2012 (% T1). - de 25 25-35 ans 35-45 45-55 55 & + Total 2011 FEMMES 0,8% 11,9% 19,6% 19,3% 8,2% 59,7% 2011 HOMMES 0,6% 6,6% 12,7% 12,5% 7,9% 40,3% 2012 FEMMES 0,9% 11,2% 19,4% 19,7% 8,9% 60,0% 2012 HOMMES 0,4% 6,6% 12,5% 12,4% 8,2% 40,0% 2011 Total 1,4% 18,5% 32,3% 31,8% 16,1% 100,0% 2012 Total 1,3% 17,7% 31,8% 32,0% 17,1% 100,0% 0,1 % équivaut à 10 agents

E5 Emplois E5 répartition par âges et sexe en 2012

Emplois-3-2 3) répartition par âges, sexes et catégories au 31 décembre EMPLOIS-3 E6 Catégorie / Sexe EMPLOIS-3-2 Part des femmes selon la catégorie en % 2012 2011 Employé 75,4% 74,1% Technicien 75,8% 75,8% Maitrise 83,3% 83,0% Cadre 49,9% 49,3%

Emplois-3-3 3) répartition par âges, sexes et catégories au 31 décembre EMPLOIS-3 populations de référence différentes. E7 Catégorie / Age EMPLOIS-3-3 Structure des catégories par âge. Employé Technicien Maitrise Cadre C.Sup+SGA+SG+DirApcma Total - DE 25 ANS 4,7% 2,1% 1,7% 0,6% 0,0% 1,3% 25-35 ANS 12,0% 24,0% 20,6% 17,9% 2,4% 17,9% 35-45 ANS 23,8% 31,0% 29,0% 34,9% 20,5% 31,8% 45-55 ANS 37,0% 29,9% 34,6% 30,3% 40,2% 32,0% 55 ANS ET + 22,5% 13,0% 14,1% 16,3% 36,9% 17,0% Tot 100,0% 100,0% 100,0% 100,0% 100,0% 100,0%

Emplois-4-1 4) répartition des agents par classes 31-12 2012 EMPLOIS-4 Contractuels : 25,3 % des agents (2010 :25,6 % ) Titulaires : 74,4 % des agents (2010 : 74,4 %) E8 Statut/Classe/catégorie EMPLOIS-4-1 Répartition des agents par classe et statut Total statutaires (T1) = 100 % CONTRACTUELS (CDD ET CDI) TITULAIRES (TITULAIRES ET STAGIAIRES) MAINTENU DANS L'ANCIEN CLASSE 3 0,5% 1,6% CLASSE 2 3,1% 48,8% CLASSE 1 22,8% 23,0% 0% 20% 40% 60% 80% 100%

Emplois E8 Statut/catégorie EMPLOIS-4-1 Répartition des agents par catégorie ( % de T1) CONTRACTUELS (CDD ET CDI) TITULAIRES (TITULAIRES ET STAGIAIRES) 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 5,9% 9,6% 11,9% 42,4% 4,2% 30% 20% 10% 3,4% 3,8% 0% 3,2% 15,2% Employé Technicien Maitrise Cadre 0,6% Cadres Sup SGA SG Dir Apcm

5 ) Emplois : grille locale 4 emplois-types représentent 53,8% des effectifs Professeur (34%), Chargé de développement économique ( 8,6%), Conseiller (5,7%), Assistant en formalités (5,6%). 10 emplois-types 75,7% 22 concentrent 90,1 % des effectifs. 98 % des Cma répondantes ont rempli la grille.

Fréquence des emplois type PROFESSEUR CHARGÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE CONSEILLER ASSISTANT EN FORMALITÉS ASSISTANT ADMINISTRATIF AGENT DE SERVICE SECRÉTAIRE RESPONSABLE DE SERVICE ATTACHÉ (ASSISTANT) DE DIRECTION ATTACHÉ TECHNIQUE ASSISTANT ÉDUCATIF COMPTABLE RESPONSABLE D'UNE UNITÉ ADMINISTRATIVE DIRECTEUR DE SERVICE CHARGÉ D'ÉTUDES RESPONSABLE D'UNE UNITÉ PÉDAGOGIQUE CHARGÉ DE MISSION FORMATEUR AGENT TECHNIQUE D'ENTRETIEN ATTACHÉ ADMINISTRATIF SECRÉTAIRE GÉNÉRAL DE CMA DÉPARTEMENTALE AGENT DÉVELOPPEUR STANDARDISTE AIDE-COMPTABLE DIRECTEUR DE CENTRE DE FORMATION DIRECTEUR ADJOINT DE SERVICE CHARGÉ DE COMMUNICATION CONSEILLER PRINCIPAL D'EDUCATION ADMINISTRATEUR D'OUTILS SYSTÈMES RÉSEAUX INTENDANTS DIRECTEUR DES SERVICE ADMINISTRATIF ET/OU FINANCIER ANIMATEUR EN CENTRE DE RESSOURCE MULTIMÉDIA CUISINIER DIRECTEUR DES SERVICE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE PSYCHOLOGUE CONCIERGE CONTRÔLE DE GESTION TECHNICIEN RÉSEAU RESPONSABLE ACHATS CHEF DE TRAVAUX INTERVENANT SOCIAL DIRECTEUR RÉGIONAL DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DÉVELOPPEUR WEB RESPONSABLE DE CENTRE DE RESSOURCE DOCUMENTAIRE RESPONSABLE D'INTERNAT RESPONSABLE DE DÉPARTEMENT APCMA SECRÉTAIRE GÉNÉRAL ADJOINT DE CMAR Fréquence des emplois-types en 2012 0,00% 5,00% 10,00% 15,00% 20,00% 25,00% 30,00% 35,00% 40,00%

Emplois d agents handicapés 6) emplois d'agents handicapés EMPLOIS-6 E10 Effectifs EMPLOIS-6-1 Le nombre d agents handicapés à augmenté de 16 % en 2012 Les agents handicapés représentent 2,5 % (2011 : 2,1 % ) de l effectif total des agents. 57 % (2011 : 50 %) des Cma ayant répondu emploient des handicapés E11 Contributions FIPHFP EMPLOIS-6-2 60 % ( 2011 : 62 %) des Cma ayant répondu ont cotisé pour un montant de 1 085 000 (2011 : 1 137 000 ) Contribution diminue de 4,5 %

II) Rémunérations et avancement Rémunération-1-1 1) répartition de la somme des salaires bruts par catégorie au 31 décembre En 2012, le total des salaires bruts était de 285,6 millions d euro ( 2011 : 284,2) +0,5 % Salaire moyen annuel 2012 : 29,8 k (2011 : 29,7 k ) salaire moyen annuel par catégorie. Employé 20,6 k Technicien 22,8 k Maitrise Cadre Cadres Sup + SGA + SG + Dir Apcm 26,9k 32,6k 60,5k

II) Rémunérations et avancement Rémunération-1-1 E12 Répartition de la masse salariale par catégorie Répartition de la masse salariale par catégorie d'agents 2012 2011 Cadres Sup+ SGA + SG + Dir Apcm 8,7% 8,6% Cadre 61,7% 61,3% Maitrise Technicien Employé 6,3% 6,6% 10,0% 10,3% 13,3% 13,3% 0,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% 50,0% 60,0% 70,0%

II) Avancements et promotions 1) structure des d'avancements par nature En 2012, 10 % des agents ont bénéficié d un avancement ( 40 % en 2011) Structure des avancements par nature 2012 2011 AVANCEMENT AU GRAND CHOIX 2,0% 19,9% AVANCEMENT AU CHOIX 5,6% 13,3% AVANCEMENT À LA DURÉE DE PRÉSENCE 66,8% 92,3% 0,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% 50,0% 60,0% 70,0% 80,0% 90,0% 100,0%

II) Promotions 2) structure des promotions par nature. En 2012, 4,8 % des agents ont bénéficié d un promotion ( 4,4 % en 2011) Structure des promotions par nature 2012 2011 CHANGEMENT D'EMPLOI 0,6% 0,2% CHANGEMENT DE NIVEAU D'EMPLOI 54,5% 61,6% CHANGEMENT DE CLASSE 38,2% 44,8% 0,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% 50,0% 60,0% 70,0%

Absences 1-1 E14 1) arrêts maladie ABSENCE-1-1 Poids relatifs des absences par catégorie. Poids des absences selon la catégorie Cadres Sup SGA SG Dir Apcm 43 40 Cadre 93 92 2012 2011 Maitrise 115 123 Technicien 115 113 Employé 122 115 0 20 40 60 80 100 120 140

Absences 1-1 bis E14 1) arrêts maladie ABSENCE-1-1 Le nombre d absences augmente de 2,1 %. 2012 2011 Arrêts maladies par type ( % des arrêts maladie) NOMBRE D'ARRÊTS SUPÉRIEUR À TROIS MOIS 3,3% 3,5% NOMBRE D'ARRÊTS DE CINQ JOURS À TROIS MOIS 35,3% 35,8% NB D'ARRÊTS DE MOINS DE CINQ JOURS 61,3% 60,7% 0,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% 50,0% 60,0% 70,0%

Absences 1-2 par type E15 2) accidents de travail / trajet / maladie professionnelle par type 253 accidents de travail, trajet et maladie professionnelle. ( 2,5 % du nombre d agents ) - Hausse de 2,6 % en 2012 Répartition des absences par type en 2012 19,0% 22,9% ACCIDENT DE TRAJET ACCIDENT DE TRAVAIL 58,1% MALADIE PROFESSIONNELLE

Absences 1-2 par catégorie E15 2) Poids relatif des accidents de travail / trajet / maladie professionnelle par catégorie La valeur 100 indique que la catégorie qui représente 10 % des agents représente aussi 10 % des absences Répartition des absences par catégorie en 2011 37 92 Cadres Sup SGA SG Dir Apcm 71 Cadre Maitrise 107 Technicien Employé 199 0 50 100 150 200 250

Absences 2-1 E16 3) congé de maternité et congé de paternité ABSENCE-2-1 Maternité et paternité 250 200 218 204 150 100 116 106 Congé de Maternité Congé de Paternité 50 0 2011 2012

FEMMES HOMMES Bilan social Absences 2-2 E17 4) congé parental / sexe / régime horaire ABSENCE-2-2 Concerne 2 % des agents Diminue de 9,7 % Congé parental par sexe et régime horaire Temps Partiel 2,1% 3,7% Temps Plein Temps Partiel 2,1% 2,8% 62,4% 61,9% 2012 2011 Temps Plein 33,5% 31,6% 0,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% 50,0% 60,0% 70,0%

Formation 1-1 1) nombre d'agents qui ont suivi la formation Effectif retenu : 10 712 agents. En 2012 : 43 % (2011 : 40,6 %) des agents ont bénéficié d une formation. ( tous statuts confondus ) Le nombre d agents ayant bénéficié d un formation a augmenté de 6 % Le nombre d heure de formation a augmenté de 5,5 % ( 123 000 h) La durée moyenne de formation se situe autour de 26h00 ( 25,8/2012 vs 26,2/2011)

Formation 1-2 2) nature de la formation FORMATION-1-2 Répartition stable. Nature de la formation suivie Plan de formation CIF DIF Per.de Prof. 2011 93,4% 1,6% 4,5% 0,6% 2012 93,8% 1,5% 4,7% 1%

3) répartition des formations par services et par catégories ( en % des agents ayant suivi une formation) Cadres et maitrise représentent 78 % (2011 : 78 % ) des agents ayant suivi une formation. Plan de formation CIF DIF 90 % (2011 : 93 % ) des agents 65 % (2011 : 63 % ) des heures 1,5 % (2011 : 1,8 % ) des agents 21 % (2011 : 26 % )des heures 4,7 % (2011 : 4,6 % ) des agents Bilan social Formation 2-1

Formation 2-2 4) Budget du plan de formation par catégorie Budget moyen stable de 960 par agent formé Poids relatif du budget de formation par catégorie Cadres Sup SGA SG Dir Apcm 92 145 Cadre 110 114 2012 2011 Maitrise Technicien 69 76 114 109 Employé 41 37 0 20 40 60 80 100 120 140 160

Questions

Annexe 1 Structure du bilan social 4 thèmes / 23 tableaux 1 Emploi 12 tableaux 2 Rémunération 2 tableaux 3 Absence 4 tableaux 4 Formation 5 tableaux

Annexe 2 Nombre de CMA 123 établissements ( y compris APCMA) 14 établissements «dispensés» Appartiennent à une CMAR Situation particulière 109 bilan sociaux 100 exploités 4 Cmar 96 Cmad et Crma 9 non exploités (4) ou non reçus (5).