GUIDE DES INDICES BOURSIERS
SOMMAIRE PRESENTATION DES INDICES... 2 LA GAMME D INDICES : L INDICE TUNINDEX ET LES INDICES SECTORIELS... 3 REGLE GENERALE RELATIVE A LA COMPOSITION DES INDICES... 3 REGLE EXCEPTIONNELLE RELATIVE A LA SUSPENSION OU AU TRANSFERT D UNE VALEUR AU GROUPE SPECIAL... 3 LA GESTION DES INDICES : LE COMITE DES INDICES BOURSIERS... 5 LES REVISIONS DES ECHANTILLONS... 5 LE MODE DE CALCUL DES INDICES... 6 ADOPTION DU FLOTTANT... 6 i- la définiion du floan... 7 ii- le plafond de 15%... 8 iii- calcul de l indice unindex... 8 iv - calcul des Indices Secoriels... 9 v- revisions du floan e du plafond de 15%... 10 LES MODALITES DE L AJUSTEMENT DES INDICES... 11 LES PRINCIPAUX CAS D AJUSTEMENT... 12 i- admission d une nouvelle valeur dans l échanillon de l indice... 12 ii- mise en paiemen de dividendes... 12 iii- aribuion grauie d'acions... 13 III -1 Le déachemen du droi d'aribuion e l'assimilaion des acions nouvelles on lieu le même jour... 13 III -2 le déachemen du droi d'aribuion n es pas accompagné par l'assimilaion des acions nouvelles grauies... 13 iv - emissions en numéraire... 14 IV-1 Emission sans droi de souscripion... 14 IV-2 Emission avec droi de souscripion... 14 v- emission d'acions en numéraire e aribuion grauie d'acions... 15 V-1 L'assimilaion des acions grauies e le déachemen des drois d'aribuion e de souscripion on lieu le même jour... 15 V-2 L'assimilaion des acions grauies n'accompagne pas le déachemen des drois d'aribuion e de souscripion... 16 vi- rerai d'une valeur... 16 vii- réducion du capial... 17 VII-1 Par abaissemen de la valeur nominale... 17 VII-2 Par annulaion d acions... 17 viii- assimilaion des acions nouvelles... 18 ix- division & regroupemen de ires... 19 x- les offres publiques... 19 Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 1
PRESENTATION DES INDICES Le premier indice de marché a éé lancé le 30 sepembre 1990 sous le nom de l Indice BVMT. L indice TUNINDEX e les indices secoriels on éé créés respecivemen le 31 décembre 1997 e le 31 décembre 2005. Les indices son desinés à fournir aux gesionnaires, analyses e épargnans principalemen une mesure de performance des placemens e aciviés boursières. Sur décision du Comié des Indices Boursiers, depuis le 02 janvier 2009, l indice BVMT n es plus publié e l indice TUNINDEX ainsi que les Indices Secoriels on changé de mode de calcul. L indice TUNINDEX e les Indices Secoriels ne son en effe, plus pondérés par la capialisaion boursière oale mais par la capialisaion floane. Ce mode de calcul, déjà uilisé par d aures grands indices à ravers le monde, perme d assurer une plus grande cohérence enre la réalié boursière des sociéés e sa raducion dans les indices. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 2
LA GAMME D INDICES : L INDICE TUNINDEX ET LES INDICES SECTORIELS L indice «TUNINDEX» es le 1 er indice pondéré par les capialisaions boursières. Il a éé lancé avec une base 1000 le 31 décembre 1997. C es un indice saisique, de ype rendemen (les dividendes son réinvesis), qui mesure la endance générale du marché de la Bourse de Tunis. Parallèlemen, la Bourse calcule le TUNINDEX en devises érangères. L hisorique de l indice TUNINDEX en devises érangères DOLLAR US e EURO es publié sur le sie de la Bourse. Les Indices Secoriels on éé lancés le 31 décembre 2005 avec une base 1000. Ils son pondérés par les capialisaions boursières e son de ype de rendemen. Leurs échanillons son composés des valeurs de l indice TUNINDEX. Les indices secoriels suiven la nomenclaure secorielle «Indusry Classificaion Benchmark» : une sociéé coée es classée selon son acivié principale définie à parir de l acivié dans laquelle elle réalise la plus grande par de son chiffre d affaires (pour plus de déail sur cee norme, conférez-vous au sie web www.icbenchmark.com). REGLE GENERALE RELATIVE A LA COMPOSITION DES INDICES 1 La populaion reenue dans l indice TUNINDEX e les indices secoriels es celle des valeurs admises à l un des marchés des ires de capial de la Coe de la Bourse e don la période de séjour es supérieure à un mois (à comper de la dae de démarrage des négociaions). REGLE EXCEPTIONNELLE RELATIVE A LA SUSPENSION OU AU TRANSFERT D UNE VALEUR AU GROUPE SPECIAL 1 Une valeur es reirée de l échanillon de l indice TUNINDEX e des indices secoriels correspondans lorsque : a) elle es ransférée au groupe des valeurs, qui son affecées par des évènemens suscepibles de perurber durablemen leur siuaion. 1 Modifiée lors de la réunion du Comié des Indices Boursiers du 07 juille 2011. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 3
b) la durée de suspension dépasse 2 mois. Après le reour aux condiions normales de coaion (reprise de la coaion, ransfer du groupe spécial à un aure groupe,...), le Comié peu décider de réinégrer cee valeur dans l indice. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 4
LA GESTION DES INDICES : LE COMITE DES INDICES BOURSIERS La gesion des indices a éé confiée, lors de la créaion de TUNINDEX, à un Comié des Indices Boursiers don la mission es de gérer les échanillons des indices de la Bourse de Tunis e d en conrôler la fiabilié e la représenaivié. La composiion de ce comié, les modaliés de son foncionnemen ainsi que les condiions de publicaion e d enrée en vigueur de ses décisions on éé conçues pour assurer aux indices de la Bourse de Tunis une riple garanie de compéence, d indépendance e de ransparence. Le Comié des indices boursiers es composé des représenans du Minisère des Finances, du Conseil du Marché Financier, de la Banque Cenrale de Tunisie, de l'insiu Naional de la Saisique, de l'insiu d'economie Quaniaive ainsi que de deux universiaires désignés par le Minisère chargé de l enseignemen supérieur. Il se réuni au siège social de la Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis au moins deux fois par an e chaque fois que cela es nécessaire. Il peu aussi se réunir à la demande de son présiden. Les réunions se iennen en dehors des séances de bourse. LES REVISIONS DES ECHANTILLONS La mise à jour des échanillons qui composen l indice TUNINDEX e les Indices Secoriels es décidée par le Comié des Indices Boursiers. Elle es effecuée à chaque réunion du Comié. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 5
LE MODE DE CALCUL DES INDICES Le calcul e la publicaion des indices son assurés par la Bourse de Tunis. La fréquence de calcul des indices es quoidienne. Elle es faie d une façon coninue. Les indices son publiés à la clôure de la séance, indépendammen du nombre de valeurs coées, réservées ou suspendues. Les cours des valeurs reenus dans le calcul de l indice son les derniers cours coés, les cours réservés (seuils de réservaion), les cours esimés (dans le cas d offre publique d acha ou d échange) ou les cours de référence pour les valeurs non coées. Les ajusemens consécuifs à la radiaion de valeurs de l échanillon, à la mise en paiemen de dividendes e à oues opéraions sur le capial des valeurs de l échanillon son assurés direcemen par la Bourse. Le Comié des Indices Boursiers a posé ceraines condiions pour qu un indice secoriel fasse l obje d une publicaion : - l échanillon doi comprendre au moins quare valeurs du seceur considéré ; - la capialisaion du seceur représene plus de 2% de la capialisaion de l indice TUNINDEX. La publicaion d un indice secoriel es arrêée quand le nombre de valeurs qui le compose devien inférieur à 3. ADOPTION DU FLOTTANT Le Comié des Indices Boursiers a décidé de modifier le mode de calcul de l indice TUNINDEX e des Indices Secoriels. Depuis le 02 janvier 2009, l indice TUNINDEX e les Indices Secoriels son pondérés par les capialisaions boursières floanes e non plus par les capialisaions boursières oales comme c éai le cas auparavan. Ainsi, le nombre de ires pris en compe dans le calcul de la capialisaion boursière es le nombre de ires mis à la disposiion du marché e non plus le nombre de ires admis. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 6
I- LA DEFINITION DU FLOTTANT La capialisaion boursière floane reenue pour le calcul de l indice prendra en compe la oalié des acions ordinaires des sociéés admises à la coe, à l excepion des élémens suivans : Auoconrôle e Auo-déenion 2 : les acions déenues par les sociéés conrôlées par la sociéé coée ou déenues direcemen par cee dernière. Acions déenues par l Ea : les paricipaions déenues direcemen par l'ea e les paricipaions déenues par les éablissemens publics e les enreprises publiques conrôlées par l'ea. Acions déenues par les fondaeurs : les acions déenues direcemen ou indirecemen par les fondaeurs, lesdis fondaeurs exerçan une influence sur la gesion ou le conrôle de la sociéé (dirigeans, conrôle en drois de voe, influence nooire, ). Acion de Concer e par les personnes iniiées 2 : les acions déenues par des personnes (hors fondaeurs e l'ea) agissan de concer au sens de l aricle 10 de la loi n 94-117. Son considérées personnes iniiées, les adminisraeurs ainsi que leurs conjoins, ascendans e descendans jusqu'au premier degré. Bloc Conrôlan : les acions déenues par des personnes morales (hors fondaeurs e l'ea) qui exercen un conrôle. Paricipaions Analysées Comme Sables 3 : les paricipaions supérieures à 5%. Son incluses les paricipaions de moindre imporance d'acionnaires qui parallèlemen ou conjoinemen au lien capialisique, on avec la sociéé coée des accords indusriels ou sraégiques. Le floan obenu es arrondi à la borne supérieure par palier de 10%. 2 Modifiée lors de la réunion du Comié des Indices Boursiers du 07 juille 2011. 3 Modifiée lors de la réunion du Comié des Indices Boursiers du 27 février 2009. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 7
II- LE PLAFOND DE 15% La pondéraion maximum d une valeur dans l indice TUNINDEX sera limiée à 15% de la capialisaion floane de l indice, de manière à évier la sur-pondéraion d une valeur e à assurer une bonne représenaion de l échanillon. Si le poids d une des valeurs dépasse cee limie, il sera alors ramené à 15% par l inermédiaire d un faceur appelé «faceur de plafonnemen». III- CALCUL DE L INDICE TUNINDEX L indice TUNINDEX a éé lancé le 31 décembre 1997 avec une base 1000. Il éai jusqu au 31 décembre 2008 calculé selon la formule suivane : I Capialisaion boursière de l'échanillon en = 1000 Capialisaion de base de l'échanillon (ajusée) en I = 1000 N ( Qi Ci ) i= 1 k CB où Jour de calcul N Nombre de valeurs de l échanillon Qi Nombre de ires reenu dans l indice pour la valeur i à la dae Ci Cours de la valeur i au jour CB Capialisaion boursière de l échanillon le jour de base K Coefficien d ajusemen global au jour applicable à la capialisaion boursière de base. Depuis le 02 janvier 2009, le nombre de ires Qi précéden a éé remplacé par le produi Qi x Fi x fi où F i es le faceur floan e f i es le faceur de plafonnemen. Ainsi, l indice TUNINDEX es calculé acuellemen sur la base de la capialisaion floane selon la formule suivane : I = 1000 Capialisaion boursière floane de l' échanillon en Capialisaion de base de l' échanillon (ajusée) en I = 1000 N ( Qi Fi f i Ci ) i= 1 k CB où Jour de calcul Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 8
N Nombre de valeurs de l échanillon Qi Nombre de ires reenu dans l indice pour la valeur i à la dae Fi Faceur floan de la valeur i fi Faceur de plafonnemen de la valeur i Ci Cours de la valeur i au jour CB Capialisaion boursière de l échanillon le jour de base K Coefficien d ajusemen global au jour applicable à la capialisaion boursière de base. Lors du passage au calcul sur la base du floan, le faceur de plafonnemen a éé déerminé sur la base des cours de clôure de la veille de la bascule Calcul du coefficien d ajusemen permean le passage de la capialisaion boursière au floan Lors du passage au floan, il a fallu modifier le coefficien d ajusemen afin de garanir la coninuié enre la valeur de l indice avan l adopion du calcul sur la base du floan e la valeur obenue après son passage. Le coefficien d ajusemen permean le passage de la capialisaion boursière au floan es obenu en ajusan l ancien coefficien d ajusemen par le rappor enre la capialisaion boursière floane e la capialisaion boursière oale, soi : avec : K -1 CB -1 CB Κ 1 = Κ CB CB passage au floan es le coefficien d ajusemen la veille de la bascule es la capialisaion boursière oale à la clôure de la veille de la bascule es la capialisaion boursière la veille de la bascule ajusée par le floan e le plafonnemen soi la capialisaion floane après la bascule 1 IV - CALCUL DES INDICES SECTORIELS Les Indices Secoriels on éé lancés le 31 décembre 2005 avec une base 1000. Ils son pondérés, depuis le 02 janvier 2009, par les capialisaions boursières floanes : - le faceur floan de chaque valeur dans les indices secoriels es le même que celui uilisé dans le calcul de l indice TUNINDEX ; - la capialisaion floane de chaque valeur dans les indices secoriels es la même que celle reenue dans l indice TUNINDEX. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 9
V- REVISIONS DU FLOTTANT ET DU PLAFOND DE 15% Le floan sera calculé une fois par an sur la base des informaions disponibles jusqu au dernier jour ouvrable de la première quinzaine du mois de décembre, auprès de la Bourse. Il sera arrondi à la borne supérieure par palier de 10%. Touefois, il n es pas reenu le palier supérieur lorsque la valeur du floan calculé es comprise enre : [10% e 11%[ ; [20% e 21%[ ; [30% e 31%[ ; [40% e 41%[ ; [50% e 51%[ ; [60% e 61%[ ; [70% e 71%[ ; [80% e 81%[ ; [90% e 91%[. 4 Cee mise à jour sera publiée après la réunion du Comié des Indices Boursiers du mois de décembre, pour une prise d effe le 1 er jour ouvrable du mois de janvier. Des révisions excepionnelles peuven êre effecuées à la suie d une offre publique ou d opéraions annulan ou créan des acions. Dans ce cas, la Bourse de Tunis procédera excepionnellemen, enre deux révisions annuelles, à la révision du floan si la par du nouveau floan calculé, après arrondi, vien à êre modifiée d au moins 10% par rappor au précéden floan arrondi. Ces révisions excepionnelles seron publiées au bullein de la Bourse pour une prise d effe 2 jours ouvrables après cee publicaion. Les faceurs de plafonnemen seron calculés une fois par an sur la base des informaions prises à la clôure du dernier jour ouvrable de la première quinzaine du mois de décembre. Cee mise à jour sera publiée (en même emps que les floans) après la réunion du Comié des Indices Boursiers du mois de décembre, pour une prise d effe le 1 er jour ouvrable du mois de janvier. Le Comié des Indices Boursiers pourra décider de procéder excepionnellemen à une révision du faceur de plafonnemen pour les valeurs plafonnées, si le capial s en rouve êre modifié significaivemen, ou si la pondéraion des valeurs dans l indice, suie à des opéraions excepionnelles, vien à êre modifié significaivemen. Ces ajusemens excepionnels des faceurs de plafonnemen seron publiés au bullein de la Bourse, e prendron effe 2 jours ouvrables après cee publicaion. 4 Décision du Comié des Indices Boursiers du 25 décembre 2009. Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 10
LES MODALITES DE L AJUSTEMENT DES INDICES PRINCIPE : Les ires connaissen ou au long de leur vie un cerain nombre d opéraions dies opéraions sur ires, qui impacen leurs cours en bourse. Ce impac parfaiemen explicable n es pas cependan en rappor direc avec les mécanismes fondamenaux du marché en ermes d offre e de demande. Sa prise en compe, sans précauion, au niveau de l indice es suscepible de provoquer une rupure dans l évoluion de ce dernier sans rappor avec les endances du marché e de naure à fausser la mesure de performance que l indice es censé donner. En effe, une réducion du nominal d une acion donnée (sans réducion du capial) n appauvri pas l acionnaire même si elle s accompagne nécessairemen de la baisse du cours de l acion en cause. L indice auquel apparien cee acion doi pouvoir raduire cee réalié. Ainsi fau-il évier oue rupure de l indice e lui assurer la coninuié requise. Pour ce faire, il es nécessaire de procéder à des ajusemens de manière à neuraliser l effe de l opéraion en quesion de elle sore que, les cours des ires non concernés éan supposés reser les mêmes que la veille, l indice lui-même demeure inchangé soi : Indice du jour avan l ouverure du marché = Indice de la veille L ajusemen nécessaire dans ce cas pour que soi vérifiée l égalié enre l indice du jour avan l ouverure e celui de la veille passe par la correcion de la capialisaion de base. où I -1 I k CBA De I = I -1, se dédui que : = 1 + = = + 1 CB 1 CB CBA k CBA avec k 1 1 1 CB CB le dernier indice diffusé avan modificaion l indice calculé après modificaion es le coefficien d ajusemen applicable à la capialisaion de base ajusée, CBA -1, à l occasion d une opéraion inervenan à la dae CB -1 es la capialisaion floane de clôure à -1 (avan modificaion de l échanillon) CBA -1 es la capialisaion de base ajusée avan modificaion CBA es la capialisaion de base ajusée après modificaion CB es la variaion de capialisaion induie par l opéraion De l'ensemble des opéraions ayan modifié la capialisaion de base depuis la dae de base découle que CBA = k CBA -1 = k k -1 CBA -2 = k k -1...k 1 CBA 0 Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 11
D où CBA = K CBA 0 avec K = k k -1...k 1 Avec K, le coefficien d'ajusemen global applicable à la capialisaion de base, CBA 0, à l'occasion de l'événemen inervenan à la dae. LES PRINCIPAUX CAS D AJUSTEMENT I- ADMISSION D UNE NOUVELLE VALEUR DANS L ECHANTILLON DE L INDICE L admission d'une nouvelle valeur dans l échanillon inervien par décision du Comié des Indices Boursiers. La capialisaion de la nouvelle valeur es ajouée à la capialisaion globale de l indice. Le coefficien d ajusemen es alors égal à k CB + CB = 1 1 où CB = Q F f C 1 avec: k CBA -1. CB -1 Q C -1 F f es le coefficien d ajusemen applicable à la capialisaion de base ajusée, es la capialisaion boursière floane de la veille (-1). es le nombre de ires reenu dans l indice à sur la nouvelle valeur es le dernier cours de la nouvelle valeur es le faceur floan es le faceur de plafonnemen II- MISE EN PAIEMENT DE DIVIDENDES Le jour de mise en paiemen des dividendes (sauaire ou excepionnel), le nombre de ires admis dans l indice (Q ) es inchangé e le cours de la valeur es ampué du monan du dividende versé : C 1 = C Dn où C -1 es le dernier cours de la valeur Dn es le dividende à verser. La capialisaion globale de l'indice es ajusée, par décapialisaion du monan du dividende versé. Il y a donc calcul du coefficien d'ajusemen. CB Le coefficien d ajusemen es alors égal à k = 1 1 CB où CB = Q F f Dn Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 12
avec: F f es le faceur floan es le faceur de plafonnemen III- ATTRIBUTION GRATUITE D'ACTIONS L aribuion grauie d acions peu se réaliser en bourse de différenes manières, don les plus couranes son : III -1 Le déachemen du droi d'aribuion e l'assimilaion des acions nouvelles on lieu le même jour Le nombre de ires de la valeur es augmené du nombre d'acions nouvelles disribuées e le cours es ampué du droi d'aribuion. La capialisaion globale de l'indice demeure inchangée, il n'y a donc pas de calcul du coefficien d'ajusemen. III -2 le déachemen du droi d'aribuion n es pas accompagné par l'assimilaion des acions nouvelles grauies Le droi d aribuion es déerminé comme sui : où N A N da = N A x + es le nombre de ires nouvellemen émis es le nombre de ires anciens C -1 es le dernier cours de la valeur Dn es le dernier dividende versé. 1 ( C Dn) Si les acions nouvelles on même jouissance que les anciennes, Dn es égal à zéro. Le cours es ajusé en le réduisan de la valeur héorique du droi d aribuion (da) 1 C = C da, e la capialisaion globale de l indice es dans ce cas ajusée, par décapialisaion du droi héorique d aribuion sur le nombre de ires admis à de la valeur concernée. Le coefficien d ajusemen es égal à k CB CB = 1 1 où CB = Q F f da avec: F es le faceur floan f es le faceur de plafonnemen da es la valeur héorique du droi Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 13
Q (Q =Q -1) es le nombre de ires admis dans l indice au momen du déachemen Lorsque les nouveaux ires son assimilés, l'opéraion se raie de la même façon qu'une assimilaion d'acions, par capialisaion des nouveaux ires (décrie cidessous). IV - EMISSIONS EN NUMERAIRE L émission en numéraire de nouvelles acions peu se réaliser en bourse de différenes manières, don les plus couranes son : IV-1 Emission sans droi de souscripion Les caracérisiques de la valeur son inchangées. La capialisaion globale de l'indice demeure la même, il n'y a donc pas de calcul du coefficien d'ajusemen. IV-2 Emission avec droi de souscripion Le droi de souscripion es déerminé comme sui : N ds = N A x + 1 ( C PE Dn) où N es le nombre d acions nouvelles à émere A es le nombre d acions anciennes C -1 es le dernier cours de la valeur PE es le prix d émission des acions nouvelles Dn es le dernier dividende versé. Si les acions nouvelles on même jouissance que les anciennes, Dn es égal à zéro. Le cours es ajusé en le réduisan de la valeur héorique du droi de souscripion (ds) 1 C = C ds e la capialisaion globale de l indice es dans ce cas ajusée, par décapialisaion du droi héorique de souscripion sur le nombre de ires admis à de la valeur concernée. Le coefficien d ajusemen es égal à où CB = Q F f ds avec: F es le faceur floan k CB CB = 1 1 Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 14
f ds Q (Q =Q -1) es le faceur de plafonnemen es la valeur héorique du droi es le nombre de ires admis dans l indice au momen du déachemen Lorsque les nouveaux ires son assimilés, l'opéraion se raie de la même façon qu'une assimilaion d'acions, par capialisaion des nouveaux ires (décrie cidessous). V- EMISSION D'ACTIONS EN NUMERAIRE ET ATTRIBUTION GRATUITE D'ACTIONS V-1 L'assimilaion des acions grauies e le déachemen des drois d'aribuion e de souscripion on lieu le même jour Le droi héorique global es : 1 1 A C + N1 Dn + N2 ( PE + Dn) d = C A + N1+ N2 avec : C -1 : dernier cours de la valeur PE : prix d émission des acions nouvelles Dn : La différence de jouissance en dividende enre les acions nouvelles e les acions anciennes. La référence es le dernier dividende versé (Exemple : une sociéé a disribué en 2005, un dividende de 1,000DT relaif à l exercice 2004 e a procédé au cours de l exercice 2005 à une augmenaion de capial e les acions nouvelles jouissen en dividende à parir du 01/10/2005. Dn = 1 * (3/ 4), soi 0, 750DT ) A : Nombre d acions anciennes N1 : Nombre de ires nouveaux lié à l aribuion N2 : Nombre de ires nouveaux lié à la souscripion Le nombre de ires de la valeur es augmené du nombre d'acions nouvelles grauies e le cours coé es ampué d un droi global égal à la somme des valeurs du droi d'aribuion e du droi de souscripion. L opéraion es assimilée aux poins III-1 suivi du IV.2 (déachemen du droi d'aribuion e l'assimilaion des acions nouvelles grauies e déachemen du droi de souscripion). Ainsi, la capialisaion de la valeur es dans ce cas ajusée, par décapialisaion uniquemen du droi héorique de souscripion sur le nombre de ires anciens. La capialisaion globale de l'indice es modifiée : il y a calcul du coefficien Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 15
d'ajusemen. Le droi héorique de souscripion es ainsi défini : ds = d - da Avec ds : droi héorique de souscripion da : droi héorique d'aribuion d : droi héorique global CB Le coefficien d ajusemen es alors égal à k = 1 1 CB -1 où CB = Q F f ds avec Q -1 es nombre de ires admis dans l indice à -1 F es le faceur floan f es le faceur de plafonnemen V-2 L'assimilaion des acions grauies n'accompagne pas le déachemen des drois d'aribuion e de souscripion Le nombre de ires es inchangé, seul le cours es ajusé des drois. La capialisaion globale de l'indice es modifiée, par décapialisaion du droi héorique global (aribuion + souscripion) sur le nombre de ires anciens. Il y a donc dans ce cas calcul du coefficien d'ajusemen. Le coefficien d ajusemen es alors égal à k CB CB = 1 1-1 où CB = Q F f d avec Q -1 es nombre de ires admis dans l indice à -1 F es le faceur floan f es le faceur de plafonnemen d es le droi héorique global (aribuion + souscripion) VI- RETRAIT D'UNE VALEUR Le rerai d'une valeur de l échanillon peu inervenir soi par une radiaion de la coe, soi par décision du Comié des Indices Boursiers. La capialisaion de la valeur sorane es déduie de la capialisaion globale de l indice. Le coefficien d ajusemen es alors égal à 1 1 où CB = ( Q xc ) k CB CB = 1 1 Q -1 es le nombre de ires admis dans l indice à -1 sur la valeur reirée Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 16
C -1 es le cours de la valeur reirée VII- REDUCTION DU CAPITAL La réducion du capial peu se réaliser en bourse de différenes manières, don les plus couranes son : VII-1 Par abaissemen de la valeur nominale VII-1-1 Cas de remboursemen d une parie du capial L'opéraion se raie de la même façon qu'une mise en paiemen des dividendes. Le jour de remboursemen, le nombre de ires admis dans l indice (Q ) es inchangé e le cours de la valeur es ampué du monan du capial à rembourser par acion (à 1 verser) : C = C Vn avec : C -1 es le dernier cours de la valeur Vn es le monan du capial à rembourser. Il correspond à la valeur qui viendra en diminuion du cours boursier de la veille C -1. La capialisaion globale de l'indice es ajusée, par décapialisaion du monan du capial versé aux acionnaires. CB Le coefficien d ajusemen es alors égal à k = 1 1 CB 1 1 où CB = Q F f ( C C ) avec : Q -1 es nombre de ires admis dans l indice à -1 F es le faceur floan f es le faceur de plafonnemen C -1 es le dernier cours de la valeur C es le cours ajusé de la valeur VII-1-2 Cas de réducion simple par abaissemen de la valeur nominale pour absorpion de pere La réducion du capial pour absorpion de pere au moyen d un abaissemen de la valeur nominale n affece pas la capialisaion courane de la valeur. Ainsi, les caracérisiques de la valeur son inchangées (ires admis e cours). La capialisaion globale de l'indice demeure la même, il n'y a donc pas de calcul du coefficien d'ajusemen. VII-2 Par annulaion d acions Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 17
VII-2.1 Cas de réducion du capial par simple annulaion d acions De la capialisaion globale de l indice, es déduie la baisse de capialisaion de la valeur correspondan aux acions annulées. CB Le coefficien d ajusemen es alors égal à k = 1 1 CB 1 où CB = Q F f C avec : Q es le nombre de ires annulés à F es le faceur floan f es le faceur de plafonnemen C -1 es le dernier cours de la valeur VII-2-2 Cas de réducion du capial par annulaion d acions pour absorpion de pere La réducion du capial pour absorpion de pere au moyen de réducion de nombre de ires n affece pas la capialisaion courane de la valeur. Ainsi, la capialisaion de la valeur rese inchangée e la capialisaion globale de l'indice demeure la même. Le nombre de ires de la valeur es diminué du nombre d'acions annulées e le cours es ajusé de sore que la capialisaion de la valeur de l'indice demeure inchangée, il n'y a donc pas de calcul du coefficien d'ajusemen. VIII- ASSIMILATION DES ACTIONS NOUVELLES Lorsque des nouvelles acions son assimilées aux anciennes, le nombre de ires admis (Q) es augmené du nombre d'acions nouvelles admises e la capialisaion globale de l'indice es modifiée. Le cours es inchangé, il y a donc calcul du coefficien d'ajusemen Les opéraions suscepibles d'augmener la capialisaion boursière par créaion de nouveaux ires e n'affecan pas le cours son principalemen : L admission e l assimilaion d acions nouvelles issues d une augmenaion de capial ; L admission de ires suie à un appor ou une fusion-absorpion. La capialisaion globale de l'indice es modifiée, par capialisaion des nouveaux ires. Le coefficien d ajusemen es alors égal à k CB + CB = 1 1 1 où CB = Q F f C avec : Q es le nombre d acions nouvelles qui son admises à Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 18
F f C -1 es le faceur floan es le faceur de plafonnemen es le dernier cours de la valeur IX- DIVISION & REGROUPEMENT DE TITRES Une division par abaissemen de la valeur nominal ou un regroupemen de ires par élévaion du nominal n'affece pas la capialisaion courane de la valeur. La capialisaion globale de l'indice demeure inchangée : il n'y a donc pas de calcul du coefficien d'ajusemen. Le nouveau nombre de ires es inclus dans le calcul de l'indice dès que la valeur es échangée ex-division ou regroupemen. X- LES OFFRES PUBLIQUES Pendan la période de suspension de coaion précédan une offre publique (OPA, OPE), le cours pris en compe pour le calcul de l'indice es le dernier cours de référence an que l'avis d ouverure n'es pas publié, par le Conseil du Marché Financier. Le lendemain de la publicaion de l'avis d ouverure ou de l avis de recevabilié e ce jusqu'à la reprise des coaions, le cours pris en compe pour le calcul de l'indice es le prix de l OPA, OPE (ou les prix successifs, en cas d enchérissemen). Bourse des Valeurs Mobilières de Tunis Documen mis à jour : Juille 2011 19