À la séance ordinaire du conseil municipal de Gallichan, tenue le DEUX JUIN DEUX MILLE QUINZE, à 19h00, à la salle municipale de Gallichan et à laquelle assistaient le maire M. Henri Bourque, les conseillères et les conseillers suivants : 1- Étaient présents : M. Claude Bourque M. Serge Marquis M. Raymond St-Pierre Mme Francine Lehouiller M. Luc Adam Était absent : M. Réjean Breton Formant quorum sous la présidence de monsieur Henri Bourque, maire, madame Johanne Shink, Dir. Gén./Sec.-très. est aussi présente. 2- LECTURE + ACCEPTATION DE L AVIS CONVOCATION 1. Présences 2. Lecture et adoption de l ordre du jour 3. Lecture et adoption des procès-verbaux du 5 et 19 Mai 2015 4. Affaires en découlant 5. Parole aux citoyens 6. Correspondances 7. Dépenses 8. Résolutions diverses 9. Rapport des comités 10. Avis de motion 11. Prochaine séance du conseil 12. Affaires nouvelles 13. Période de questions 14. Levée de la séance. R15-06-84 L ordre du jour et l avis de convocation sont acceptés sur une proposition de monsieur Serge Marquis, appuyé par monsieur Raymond St-Pierre et résolu unanimement par les conseillers (ères). 3- PROCÈS-VERBAUX R15-06-85 05 Mai 2015 Il est proposé par monsieur Serge Marquis, appuyé par monsieur Claude Bourque et résolu unanimement par les conseillers (ères); QUE, le procès-verbal de la séance ordinaire du cinq mai deux mille quinze, soit accepté tel que lu et rédigé. R15-06-86 19 mai 2015 Il est proposé par monsieur Claude Bourque, appuyé par monsieur Luc Adam et résolu unanimement par les conseillers (ères); QUE, le procès-verbal de la séance extraordinaire du dix-neuf mai deux mille quinze, soit accepté tel que lu et rédigé en apportant les corrections nécessaires. 4- AFFAIRES EN DÉCOULANT Un suivi des différents points est fait.
5- PAROLE AUX CITOYENS Des citoyens sont présents mais veulent assister à la séance du conseil. 6- CORRESPONDANCES Le bordereau de correspondance est déposé au Livre des minutes et fait partie intégrante de la présente rubrique. COMPTES À PAYER Nom Description Montant Ministre des finances 1 er versement Sûreté du Québec 11 147.00 Orizon mobile Amos Fournitures pour les pompiers 1 661.43 Buro Concept Fournitures de bureau 595.13 Éditons juridiques FD Crédit -124.17 Quincaillerie Palmarolle Fournitures d entretien 210.40 Abinord Ltée Crédit -6.63 La Fabrique de Gallichan Électricité église 241.56 Soc. Can. Des postes Frais de poste 83.17 Location Lauzon La Sarre Propane Dégeleuse 85.68 Aréofeu Ltée Fournitures pour les pompiers 321.01 Jacques Baril Projet CULTURAT 2 874.38 Canadian Tire La Sarre Fournitures d entretien 533.37 Station du Coin Enr. Essence 294.37 Techni-Lab Tests d eau 312.73 CREAT Cotisation annuelle 50.00 Visa Desjardins Fournitures pour les ordinateurs 39.26 Richard Vallières Frais de déplacements 18.99 Asp. Pompes La Sarre Fournitures d entretien 23.11 Alarme La Sarre Surveillance annuelle pompiers 189.71 Les Entreprises J.L.R. Inc. Cueillette Mai 2015 2 194.59 Raymond, Chabot, Grant,.. Fin d année 2014 3 587.22 Sel Warwick 35 tonnes de calcium 19 919.42 Jean-Guy Pigeon Inc. Fournitures Débroussailleuses 66.28 Fiducie Desjardins REER Mai 2015 148.08 Ministre des finances DAS Mai 2015 2 120.09 Receveur général du Canada DAS Mai 2015 902.84 TOTAL 47 489.02$ SALAIRES Johanne Shink 3 702.40 Monique Coulombe 568.34 Claude Bourque 147.07 Henri Bourque 441.26 Serge Marquis 147.07 Raymond St-Pierre 147.07 Rolande Shink 205.21 Francine Lehouiller 147.07 Luc Adam 147.07 Réjean Breton 147.07 Gaétan Larochelle 2 096.25 Richard Vallières 1 083.29 TOTAL 8 979.17$ COMPTES PAYÉS # chèque Nom Description Montant C1500139 Mun. De Palmarolle Entraide incendie 1 659.50 C1500140 Buro Concept Fournitures de bureau 123.74 C1500141 J.G.R. Ltée Fournitures d entretien 6.08 C1500142 Quinc. Palmarolle Inc. Fournitures d entretien 159.11 C1500143 Fabrique de Gallichan Électricité église 2 499.33 C1500144 La Gallithèque Subvention Bibliothèque 1 250.00 C1500145 Soc. Can. Des postes Média poste 111.26 C1500146 Johanne Shink (petite Frais de poste 7.36 caisse) C1500147 André Carbonneau Ent. ponceaux : 862.31 6 122.41 Dén. Cours : 5 260.10
C1500148 Surplus du Nord Inc. Bottes de travail 229.93 C1500149 Canadian Tire La Sarre Fournitures d entretien 40.23 C1500150 Féd. Québ. Municipalités Frais de Dicom 13.44 C1500151 Rock Carbonneau Rép. du camion municipal 560.00 C1500152 Roger Cadotte Entretien des ponceaux 1 888.53 C1500153 Prév. incendies La Sarre Remplissage de cylindres 88.00 C1500154 Claude Bourque Frais de déplacements 97.28 C1500155 Fiducie Desjardins REER Avril 2015 185.10 C1500156 Les entreprises J.L.R. Cueillette Avril 2015 2 194.59 C1500157 9252-9783 Québec Inc. Nivelage : 3 185.88 3 441.23 Trav. Chemins : 255.35 C1500158 Gélinas Équipement Fournitures d entretien 141.24 C1500159 ***ANNULÉ*** C1500160 Francine Lehouiller Séances Mai 2015 60.00 C1500161 Johanne Shink Séances Mai 2015 60.00 C1500162 Serge Marquis Séances Mai 2015 60.00 C1500163 Claude Bourque Séances Mai 2015 60.00 C1500164 Henri Bourque Séances Mai 2015 60.00 C1500165 Réjean Breton Séances Mai 2015 60.00 C1500166 Raymond St-Pierre Séances Mai 2015 60.00 C1500167 Luc Adam Séances Mai 2015 60.00 TOTAL 21 298.36$ COMPTES PAYÉS ACCÈS D Nom Description Montant M150039 Rec. Général Canada DAS Avril 2015 680.35 M150040 Ministre des finances DAS Avril 2015 1 652.19 M150041 Hydro-Québec Éclairage public 287.11 M150042 Bell mobility Cellulaire 32.88 M150043 Visa Desjardins Fournitures d ordinateurs 39.26 M150044 Caisse Desjardins Frais SIPC 15.00 M150045 Caisse Desjardins Frais bancaires 66.70 M150046 Hydro-Québec Aqueduc 230.38 M150047 Hydro-Québec Bureau municipal 494.49 M150048 Hydro-Québec Garage, pompiers 412.91 3 911.27$ GRAND TOTAL 25 209.63$ 7- DÉPENSES R15-06-87 Il est proposé par monsieur Serge Marquis, appuyé par monsieur Raymond St-Pierre et résolu unanimement par les conseillers (ères); QUE, les dépenses ci-dessus mentionnées sont autorisées et que la Dir. Gén. / Sec.-très. a fourni et signé un certificat qui indique que la municipalité dispose des crédits nécessaires. Et j ai signé à Gallichan... 8- RÉSOLUTIONS DIVERSES R15-06-88 Fondation canadienne Espoir Jeunesse Il est proposé par monsieur Serge Marquis, appuyé par monsieur Claude Bourque et résolu unanimement par les conseillers (ères); QUE, la municipalité de Gallichan refuse que la Fondation Canadienne Espoir Jeunesse fasse de la sollicitation de porte en porte dans la Municipalité de Gallichan considérant que ce n est pas un organisme local.
R15-06-89 Projet CULTURAT Il est proposé par madame Francine Lehouiller, appuyé par monsieur Claude Bourque et résolu unanimement par les conseillers (ères); QUE, le conseil municipal accepte le projet de M. Jacques Baril tel que proposé au montant de 2 500.$ plus taxes dans le cadre du projet CULTURAT. R15-06-90 Comité d embellissement Il est proposé par madame Francine Lehouiller, appuyé par monsieur Raymond St-Pierre et résolu unanimement par les conseillers (ères); QUE, le conseil municipal accepte de verser l équivalent de 4 hres / semaine pendant 13 semaines, pour un montant approximatif de 1 000.$ sur facturation des Serres de Gallichan, qui sera considéré à même le budget du comité d embellissement pour l entretien des aménagements paysagers de la Municipalité. R15-06-91 Projet Aqueduc Débit mètre Il est proposé par madame Francine Lehouiller, appuyé par monsieur Claude Bourque et résolu unanimement par les conseillers (ères); Que, le conseil municipal accepte l achat d un débit mètre dans le cadre du projet d aqueduc municipal au montant de 1 390.$ plus taxes auprès de l entreprise «Les compteurs Lecompte Ltée» tel que proposé par la firme WSP Canada Inc. Plan de développement Dans le cadre du plan de développement, madame Julie Mainville du CLD nous préparera un canevas de fond en considérant les propositions reçus de la population lors de notre rencontre publique qui s est tenu en mai dernier. Des nouvelles sont attendues de sa part. R15-06-92 Journées de la culture ATTENDU QUE la culture constitue un des principaux facteurs d identité de la municipalité Gallichan et de la qualité de vie de ses citoyens; ATTENDU QUE la culture est un élément indissociable du développement des individus et de la société ; ATTENDU QUE la culture naît et s épanouit d abord au sein des territoires locaux ; ATTENDU QUE la municipalité de Gallichan a déjà manifesté, dans le cadre de sa politique culturelle ou par ses interventions, sa volonté d appuyer concrètement les initiatives qui visent l affirmation de son identité culturelle et la participation active de ses citoyens à la vie culturelle ; ATTENDU QUE le milieu culturel s est concerté afin de mettre sur pied un événement annuel, Les Journées nationales de la
culture, visant à regrouper une multitude de manifestations culturelles sous un grand thème commun et dans l ensemble du territoire, en favorisant le plus grand accès aux arts, au patrimoine et à la culture ; ATTENDU QUE l événement se fonde sur une véritable préoccupation de démocratisation culturelle ; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Serge Marquis, appuyé par monsieur Raymond St-Pierre et résolu unanimement par les conseillers (ères); QUE, la municipalité de Gallichan, à l instar de l Assemblée nationale du Québec, proclame Journées de la culture le dernier vendredi de septembre et les deux jours suivants de chaque année dans le but de manifester de façon tangible l attachement qu elle porte à la culture. Dubé Concassage Nous avons reçu une offre de concassé de la part de Dubé Concassage au coût de 4.50$/tonne plus taxes, plus les redevances municipales que l on peut se procurer directement au banc de gravier de Duparquet sur le 9 miles. Monsieur Serge Marquis fera une évaluation de nos besoins dans le cadre des différents projets de voirie. Abri Harnois - Pompiers Suite à la réouverture du pont prévue pour la fin Juillet 2015, nous ferons des appels d offres, par l entremise de différents média, pour vendre l abri Harnois utilisé actuellement par le service de sécurité incendie. R15-06-93 Relais pour la vie Il est proposé par monsieur Raymond St-Pierre, appuyé par monsieur Claude Bourque et résolu unanimement par les conseillers (ères); QUE, le conseil municipal appuie le 11 e relais pour la vie d Abitibi-Ouest qui aura lieu le 12 juin 2015 à la Polyno de La Sarre et invite également la population à supporter cette cause. MTQ Programme d aide à l entretien du réseau routier local Reddition de compte pour l année 2014 R15-06-94 ATTENDU QUE le ministère des Transports à versé une compensation de 113 560.$ pour l entretien du réseau routier local pour l année civile 2014; ATTENDU QUE ATTENDU QUE les compensations distribuées à la Municipalité visent l entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces routes, dont la responsabilité incombe à la Municipalité; la présente résolution est accompagnée de l Annexe A identifiant les interventions réalisées par la Municipalité sur les routes susmentionnées;
ATTENDU QU un vérificateur externe présentera dans les délais signifiés pour le dépôt de la reddition des comptes l Annexe B ou un rapport spécial de vérification externe dûment complété. EN CONSÉQUENCE, il est proposé par monsieur Serge Marquis, appuyé par monsieur Raymond St-Pierre et résolu unanimement par les conseillers (ères); QUE, la Municipalité de Gallichan informe le ministère des Transports de l utilisation des compensations visant l entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces routes, dont la responsabilité incombe à la Municipalité, conformément aux objectifs du Programme d aide à l entretien du réseau routier local. 9- RAPPORT DES COMITÉS Voirie Monsieur Serge Marquis mentionne qu au niveau du nivelage, ça va bien. Monsieur Luc Adam nous fait part d un programme d aide disponible dans le cadre de différents projets de voirie qui est maintenant accessible dont nous pouvons prendre connaissance des différents critères sur le site du Ministère des transports. Mai Mois de l arbre Monsieur Serge Marquis mentionne que la distribution d arbres dans le cadre du projet «Mai = mois de l arbre», l activité s est bien déroulée et qu il nous reste à retourner les différentes caissettes à l AFAT. Lots Intra-Municipaux Monsieur Serge Marquis nous fait part que la Société Sylvicole de Rousseau Inc. a fait l inauguration de leur nouveau bâtiment et qu ils opèrent maintenant sous le nom de «Regroupement forestier coopératif Abitibi» depuis le 1 er avril 2014 tout en conservant leur même mandat. Loisirs Monsieur Raymond St-Pierre nous fait part qu une activité est organisée dans le cadre de la Fête Nationale des Québécois qui aura lieu le 24 juin prochain par le comité des Loisirs avec la collaboration du Génie des Sages. Ouverture du pont Monsieur Raymond St-Pierre nous fait part que dans le cadre de la fête de la famille qui sera soulignée le 22 août prochain, une activité sera faite également pour officialiser l ouverture du pont à Gallichan. Aqueduc Monsieur Claude Bourque mentionne que les tests d eau sont conformes et que tout va bien.
Église Monsieur Claude Bourque mentionne que les démarches concernant le projet d acquisition de l église sont toujours en cours et nouvelles sont attendues. Madame Carole Rivard, marguillère de la Fabrique, demande si c est possible pour la Municipalité de faire l entretien du gazon de l église au même titre que les terrains municipaux. Les membres du conseil mentionnent que si la Municipalité fait l entretien du gazon de l église et qu elle n est pas propriétaire, les coûts seront facturés à la Fabrique. À ces conditions, madame Carole Rivard laisse tomber la demande et la Fabrique fonctionneront comme par les années passées. Autres dossiers Monsieur Henri Bourque, maire nous fait un compte-rendu des différents dossiers du dernier mois. 10- AVIS DE MOTION Aucun avis de motion. 11- PROCHAINE SÉANCE DU CONSEIL La prochaine séance ordinaire du conseil municipal aura lieu mardi le 7 Juillet 2015 à 19h00. Une séance de travail aura lieu mardi le 16 Juin 2015 à 19h00. 12- AFFAIRES NOUVELLES Aucun point n est ajouté. 13- PÉRIODE DE QUESTIONS Aucune question. R15-06-95 14- LEVÉE DE LA SÉANCE La séance est levée à 21h00 sur une proposition de monsieur Raymond St- Pierre, appuyé par monsieur Serge Marquis et résolu unanimement par les conseillers (ères). Maire Dir. Gén./Sec.-très.