Dssier de Présentatin L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 1
Table des matières 1. Présentatin Générale... 3 a. Nm et raisn sciale de la sciété... 3 b. L histrique de la sciété... 3 c. Qu est-ce qu une Entreprise Adaptée (EA)... 4 d. Ns valeurs... 5 e. L activité de l entreprise... 5 f. Sn rganisatin... 6 g. Sa crissance, sn dévelppement... 6 h. Ns brevets u certificatins... 7 2. Myens Humains... 8 a. L encadrement... 8 b. La Prductin... 9 3. Myens matériels... 10 a. Sn parc matériel...10 b. Sn parc infrmatique...12 c. Sn atelier de prductin...12 4. Références clients... 14 a. Espaces Verts...14 b. Peinture & Secnd Œuvre du bâtiment...14 c. Nettyage...14 5. Démarche qualité et envirnnementale... 16 a. Traitement des déchets...16 b. Plitique CO²...16 c. entretien des véhicules...16 d. Entretien de ns machines agricles...16 6 Ns Partenaires... 17 a Véhicules...17 b Machines agricles...17 c Furnisseurs matières premières...17 d Infrmatique...17 e Hygiène Sécurité...17 f Cmptabilité Juridique...17 g Secteur Prtégé...17 7 Pièces Justificatifs... 18 a. KBIS...18 b. Attestatin TVA...19 c. Attestatin Mutualité Sciale Agricle...20 d. Assurance RC prfessinnelle...21 e. RIB...22 L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 2
1. Présentatin Générale a. Nm et raisn sciale de la sciété L ORANGERIE Sarl 264 Rute de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél : 04 78 08 19 06 Email : cntact@rangerie-ea.fr www.rangerie-ea.fr b. L histrique de la sciété 1985 L Orangerie est une Entreprise Adaptée (EA) issue d une assciatin d actin sciale appelée L Orangerie créée en 1985 ayant pur missin la réinsertin de persnnes sans lgement dans le travail. 2006 Cette assciatin regrupait deux CHRS, deux maisns relais, un atelier d insertin de type AVA (Aide à la Vie Active) et un ESAT transfrmé en EA en 2006. 2011 6 L Orangerie a fusinnée avec Le MAS (Muvement d Actin Sciale) Lyn le 1er janvier 2011. Le MAS a intégré avec ses services les deux CHRS, les maisns relais et l AVA. L EA l Orangerie passe en statut SARL le 1 er Janvier 2011, avec LE MAS en tant qu actinnaire unique. 2014 6 L Orangerie lance sa certificatin MASE en Janvier 2014 et cntinue sa restructuratin en recrutant un Respnsable QHSE (Qualité Hygiène Sécurité Envirnnement) Le MASE (Manuel d Améliratin Santé des Entreprises) est un système de management dnt l bjectif est l améliratin permanente et cntinue des perfrmances sécurité santé envirnnement des entreprises. L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 3
c. Qu est-ce qu une Entreprise Adaptée (EA) Une EA est une sciété qui emplie des travailleurs ayant une recnnaissance d handicap, dans le but de les insérer sur le marché du travail et la vie prfessuinelle, de les frmer à un métier et à terme de leur permettre de rejindre le mileu prfessinnel rdinaire. Une EA est une entreprise à part entière. En nus cnfiant des prestatins nus vus permettns de réduire vs Taxes AGEFIPH / FIPHP. Vus truverez ci-suit un explicatif sur les Unités Bénéficiaires. Si vus vulez diminuer vs charges, avez-vus pensé aux Unités Bénéficiaires, qui vus permettent de vus acquitter dans la limite de 3% sur les 6% bligatires? Vus puvez faire appel à ns services ainsi qu à tutes les Entreprises adaptées Nus puvns intervenir pur l entretien de vs espaces verts, pur le nettyage de vs lcaux mais aussi dans le secnd œuvre du bâtiment en peinture et divers travaux. Mais un rappel est imprtant : Les entreprises et les administratins de plus de 20 salariés nt l bligatin d emplyer au mins 6% de persnnel handicapé. Si ces entreprises n atteignent pas ce seuil, sit elles paient une taxe pur cmpenser la différence, sit elles peuvent s acquitter de leur bligatin (dans la limite de 3%) en faisant appel à de la sustraitance de prestatins de services auprès (entre autre) d Entreprises Adaptées cmme l Orangerie. Pur cmpenser Une Unité Bénéficiaire manquante chez un client, il faut lui facturer une «valeur ajutée» de 2000 fis le taux hraire SMIC en cntrat de prestatins (main d œuvre), sit pur 2014 : 19060 Cela représente une subventin nette pur le client de : 3824 (20% de subventin!) entre 20 et 199 salariés. 4765 (25% de subventin!) entre 200 et 749 salariés. 5718 (30% de subventin!) entre 750 salariés et +. La subventin réelle se calcule au prrata de la «valeur ajutée» facturée par l Orangerie, mais sn taux reste le même. Plus une entreprise u une administratin est imprtante, plus elle y gagne. L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 4
d. Ns valeurs Nus smmes avant tut une entreprise d insertin qui met tut en euvre pur insérer les travailleurs handicapés en entreprise rdinaire. Pur ce faire, elle dévelppe des actins en frmatin en mbilisant des fnds bien au delà de ce qui est bligatire. e. L activité de l entreprise L Orangerie dévelppe 3 secteurs distincts : Espaces Verts L activité Espaces Verts est à l rigine de l Orangerie et dnc à ce jur sn activité principale. Elle a représentée sur l année 2013 près de 54 % du chiffre d affaire de la structure. l Orangerie travaille aussi bien pur des particuliers que pur des prfessinnels, la clientèle prfessinnelle étant largement majritaire puisque elle représente près de 90% de l activité Espaces verts. Ntre clientèle prfessinnelle est cnstituée de PME, de grupes industriels, d'administratins, et aussi de Syndic de cprpriétés. Nettyage, Bi-nettyage La deuxième activité de l EA (Entreprise Adaptée) l Orangerie cnsiste en services de nettyage et entretien de bureaux u lcaux. Nus intervenns chez ns clients pur assurer le ménage et l entretien de leurs lcaux, mais aussi pur des pératins de remise en état. La fréquence de ns interventins et leur péridicité va dépendre du besin de ntre client et du cahier des charges mis en place. Nus puvns assurer ntre missin du Lundi au Samedi. L Orangerie n utilise que des prduits réglementés et tient à la dispsitin de ses clients tutes les fiches techniques des prduits utilisés. L rangerie cmpte actuellement une dizaine de clients sur plusieurs sites, dnt l entretien de 5 bâtiments du Grand Lyn. Peinture & Secnd Oeuvre du Bâtiment Ntre activité Peinture et Secnd Œuvre du Bâtiment est la dernière activité créée au sein de l Entreprise Adaptée l Orangerie. Mise en place réellement en 2011, cette activité a truvé sa place en 2013 pur représenter près de 15% de ntre vlume d affaire. De nmbreux nuveaux clients nus nt fait cnfiance (Essilr, Régie Glbal Netwrk, Le Mas, Spie, La Pste, Thermilyn, ) Nus smmes amenés à vus prpser ns services pur les prestatins suivantes, sans que cette liste ne sit exhaustive Peinture Pse de faux plafnd Pse de revêtement de sls et muraux Pse de clisns fixes u amvibles Travaux de macnnerie Signalétique au sl etc... L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 5
f. Sn rganisatin L Entreprise Adaptée l ORANGERIE cmpte actuellement 30 salariés dnt 25 travailleurs handicapés. Jerme RENAUDIN (Directeur Gérant) Mme Nathalie THORAL (Attachée de Directin - Cmptable) Mr Pierre Marie TAMBURINI (Respnsable QSE) Mr Zine DECHACHE (Respnsable Espaces Verts) Mr Juan AMBOAGE (Respnsable Nettyage) 3 chefs d'équipe 12 uvriers 5 uvriers Mr Gilles Guynnet (Repnsable Peinture & Secnd Oeuvre Bâtiment) 1 chef d'équipe 3 uvriers g. Sa crissance, sn dévelppement L entreprise est en plein essr. Les résultats des tris dernièrs exercices cmptables, présentés ci-dessus, en attestent : Exercice au 31-12-2013 Exercice au 31-12-2012 Exercice au 31-12-2011 Chiffre d Affaires 783 523 698 983 693 671 Ntre prévisinnel de chiffre d affaire pur l année 2014 s élève à 850 000 L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 6
h. Ns brevets u certificatins L entreprise est en curs de certificatin MASE. L btentin de cette certificatin est prévue curant 1 er semestre 2015. Les industries lurdes (mines, chimie, cnstructin navale, prductin d électricité, ) nécessitent l utilisatin d utils et de capitaux très imprtants. La maîtrise de la sécurité dans ce milieu est dnc une dnnée essentielle. Le référentiel MASE-UIC, système de management de la sécurité est une répnse à cette prblématique qui permet d amélirer les perfrmances Sécurité Santé Envirnnement (HSE) des entreprises. Qu est ce que le référentiel MASE? Le référentiel cmmun MASE-UIC signé le 20 décembre 2007 est applicable depuis le 1er septembre 2009. L existence des deux systèmes générant des cmplexités inutiles, la fusin a permis la créatin d un système simple et unique de gestin. Ce référentiel est un système de management de la sécurité dnt l bjectif principal est l améliratin cntinue des perfrmances Sécurité Santé Envirnnement (HSE) des entreprises. Il repse sur cinq axes fndamentaux : Engagement de la directin Cmpétence et qualificatin prfessinnelle du persnnel Préparatin et rganisatin du travail Cntrôle Améliratin cntinue Quels snt les bénéfices du système cmmun MASE-UIC? La mise en place d un système cmmun de management de la sécurité MASE-UIC a pur but de : prmuvir une démarche cmmune d améliratin de la sécurité industrielle (partenaires sciaux, entreprises intervenantes, entreprises utilisatrices, ) ; faciliter l intégratin des systèmes de management pur favriser les perfrmances (sécurité, cmpétitivité, ) des entreprises intervenantes en simplifiant le nmbre de référentiels mettre en place, faire recnnaître et diffuser le mdèle de management du système cmmun en France et au niveau eurpéen ; partager les effrts entre les partenaires à savir entre les entreprises utilisatrices et les entreprises intervenantes ; favriser les échanges entre les CHSCT* et les entreprises (intervenantes et utilisatrices). Qui est cncerné? Cette démarche cncerne tutes les entreprises «extérieures» travaillant sur des sites d installatins industrielles dites «sensibles» (SEVESO 2 seuil haut). La certificatin MASE se fait par le cmité de piltage réginal après la réalisatin d un audit par un rganisme extérieur. L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 7
2. Myens Humains a. L encadrement Jérôme RENAUDIN, Directeur Gérant de L EA. Après plus de 30 ans en en tant que directeur de centre de prfit dnt une quinzaine d années chef d Entreprise, Jérôme rejint l EA en Avril 2013 cmme Directeur pur en devenir le Gérant au 1 er Janvier 2014. De frmatin agricle et gestin, il apprte tute sn expérience qui va permettre à l EA de cntinuer sn expansin et sa missin d insertin et de réinsertin vers le milieu rdinaire de persnnes ayant un handicap. Nathalie THORAL, Attachée de directin et Cmptable. Nathalie assure la cmptabilité de l entreprise avec l appui d un expert cmptable. Elle a également la missin d attaché de directin De frmatin cmptable, Nathalie a exercé sa prfessin chez divers emplyeurs en régin Rhône alpes avant de rejindre l EA en 2011 Elle a passé plusieurs années au Canada pur assurer des fnctins cmptables dans des rganismes sciaux Pierre-Marie TAMBURINI, respnsable QSE. Après de multiples expériences au sein de grands grupes (Buygues, Sanfi Pasteur, Rhdia, ISS et Hmeserve, prtés sur le management d un persnnel très avertis sur les risques du travail, Pierre Marie rejint l EA en Avril 2014. Il prend le pste créé de respnsable QSE dans el but entre autre de mener à bien la certificatin MASE. Zine DECHACHE, respnsable service Espaces Verts. Zine travaille à l Orangerie depuis près de 15 ans. Il a exercé les fnctins d agent et chef d équipe espaces verts avant de prendre la respnsabilité du service en début d année 2011. Il a exercé tute sa carrière prfessinnelle dans les espaces verts et apprte à l EA tute sn expérience dans ce dmaine d activité. L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 8
Gilles GUYONET, respnsable service Peinture & Secnd Œuvre du bâtiment. Gilles a exercé tute sn activité prfessinnelle dans le bâtiment. Il a rejint l Orangerie en 1997. En 2011 il lance l activité Peinture, avec La Banque Pstale cmme premier client. Gilles est vtre interlcuteur direct pur tutes vs demandes de prestatins et est à même de vus faire des prpsitins et suggestins. Il se tient à vtre dispsitin pur vs rencntrer et effecteur des visites chantiers Juan AMBOAGE, respnsable Service Nettyage. Juan est un prfessinnel du Nettyage. Il exerce ses fnctins depuis de nmbreuses années Juan est un ancien cllabrateur de l assciatin l Orangerie et à suivi l évlutin de l entreprise pur prendre le pste de respnsable du service Nettyage au sein de la SARL. b. La Prductin Ntre équipe Espaces verts dirigée par Zine DECHACHE est cmpsée de 3 Chefs d équipes encadrant chacun 2 à 3 agents 12 Agents Le service Peinture et Secnd Oeuvre du Bâtiment sus la repsnsabilité de Gilles Guynnet, cmprend : 1 chef d équipe 3 uvriers L équipe Nettyage dirigée par Juan AMBOAGE emplie : 5 agents L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 9
3. Myens matériels a. Sn parc matériel TRANSPORT 4 Utilitaires Véhicules légers 3 Peuget Partner 3 places avec attelage. Avril 2014 1 Peuget Expert 3 places avec attelage. Avril 2014 1 Furgn Citren Jumper 3 places 6 Camins plateau Espaces Verts 1 Camin plateau Citren Jumper 5 places. 3 Camin plateau Citren Jumper 3 places. 1 Camin plateau Renault 3 places. 1 Camin plateau Mitsubishi Canter 3 places. Décembre 2013 Remrques 3 remrques L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 10
MATERIEL ESPACES VERTS 1 Tndeuse Autprtée KUBOTA 23CV plateau frntal avec bac de ramassage 1 Tndeuse Autprtée KUBOTA 15CV plateau frntal sans bac de ramassage 5 Tndeuses auttractées RANDSOME et SGAG diamètre de cupe 85cm 1 Tndeuse débrussailleuse thermique auttractée 5 Tndeuses aut tractées petit mdèle Viking 1 Bryeur thermique 1 Aspirateur thermique à feuilles Tailles haies thermiques à déflecteur et à perche Suffleurs thermiques Trnçnneuses thermiques Débrussailleuses prtatives thermiques dnt 1 drsale Echafaudage habilité et nrmé Divers petit utillages L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 11
MATERIEL PEINTURE & SECOND ŒUVRE Echafaudage habilité et nrmé Echelles Grupe électrgène Cmpresseur Pistlet à peinture pneumatique Tut matériel électr prtatif Petit matériel divers Aspirateur de chantier Nettyeur haute pressin MATERIEL NETTOYAGE Nettyeur haute pressin Aspirateurs intérieurs Petit matériel de nettyage b. Sn parc infrmatique 4 Ordinateurs fixes 2 Ordinateurs prtables 1 Ordinateur hybride tablette 2 imprimantes de bureau 1 imprimante multifnctin CANON IRC2880I c. Sn atelier de prductin L entreprise ccupe un bâtiment d envirn 600 M² réparti en : 400 M² d atelier stckage, dnt : 1 Lcal peinture (stckage matériel) 1 lcal Espaces verts 1 lcal atelier petite réparatin L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 12
200 M² de bureaux et lcaux cmmuns : 1 bureau Secrétariat Cmptabilité 1 Bureau Directin 1 Bureau Chefs de Secteur 1 Bureau Respnsable QSE 1 Vestiaire Lcaux sanitaires (WC Duche) L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 13
4. Références clients a. Espaces Verts Année Maitre d Ouvrage Objet du marché Mntant HT 2014 2011 - ORANGE Entretien annuel des espaces verts des sites 74 309 2016 Mnsieur GAILLARD Antennes Orange 04.72.87.32.08 2011-2016 2014-2016 GARE & CONNEXIONS Mnsieur PREMEL 04.82.31.32.86 KEOLIS Mnsieur RETBREYREND 04.69.66.87.78 2014 IFP Energies Nuvelles Mnsieur CHAPOT 04.37.70.21.50 2010 2014 ALSTOM TRANSPORT Mnsieur PETITJEAN 04.72.81.56.38 Entretien annuel des gares du 69 ; 01 et Lyn Perrache 34 211 Entretien annuel de certains sites sur Lyn 20 150 Entretien annuel du Site de Slaize 31 656 Entretien annuel du site de Villeurbanne 14 490 LA POSTE LA BANQUE POSTALE Mnsieur PLEYNET 04.72.77.77.93 Entretien annuel des espace verts des sites La Pste Currier à Lyn et du Siège de la Banque Pstale 16 398 2013-2014 b. Peinture & Secnd Œuvre du bâtiment Année Maitre d Ouvrage Objet du marché Mntant HT Différents travaux de penture en rénvatin Réalisé 2013 intérieure au siège de la SPIE à Feyzin 31.200 2013-2014 2013-2014 SPIE FEYZIN Mnsieur VAGNEUX 04.72.21.21.55 LA POSTE Madame MICHEL 04.72.40.64.53 THERMILYON Mnsieur GILARDON 04.78.61.66.22 REGIE GLOBAL NETWORK Madame GAY 04.72.53.17.02 Différents travaux de peinture en rénvatin intérieure de sites sur Rhône et Isère et pératins de déménagement de centres de Tri sur Lyn Différents travaux de remise en état et/u rénvatin dans l usine de Lyn Gerland Différents travaux de peinture en rénvatin intérieure Réalisé 2013 34.000 Réalisé 2012 30.000 Réalisé 2013 10.300 0 2013-2015 c. Nettyage Année Maitre d Ouvrage Objet du marché Mntant HT2014 Marché à Bn de Cmmande Entretien annuel de 5 sites sur Lyn 2013-2014 GRAND LYON Madame MARTIN 04.78.63.44.07 SOM ORTEC Madame MERAD Mini 50 000 Entretien annuel des deux sites de Villeurbanne 17 300 2011-2014 2011-2014 ELECGAZ Mnsieur CORTIER 04.78.85.28.35 AIR RHONE ALPES Madame CHAMPONNOIS 04.72.14.54.29 Entretien annuel de l Entreprise à Villeurbanne 9 259 Entretien Annuel des lcaux de l Entreprise à Brn 11 796 L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 14
L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 15
5. Démarche qualité et envirnnementale a. Traitement des déchets Tus ns déchets snt évacués en décheterie spécialisée pur traitement. Nus déchets verts snt tus acheminés au centre de traitement du Grupe RACINE b. Plitique CO² Afin de répndre à un engagement CO² l EA l Orangerie privilégie dans la mesure du pssible des partenaires lcaux Le parc autmbile est au fur et à mesure renuvelé afin de ne pas garder des véhicules bslètes et purvyeur de pllutin u de surcnsmmatin d énergie. Début 2014 quatre utilitaires légers nt été renuvelés par des véhicules neufs L Entreprise réfléchie à la pssibilité par la suite d acquérir des véhicules électriques u hybrides. c. entretien des véhicules Cntrôles réguliers Ns véhicules snt jurnalièrement vérifiés par ns chefs d équipe Vérificatin des niveaux et des rganes de sécurité véhicules Entretiens prfessinnels Tus ns véhicules snt entretenus chez SLICA PEUGEOT (69 RILLEUX) Ce partenaire assure dnc le suivi, le cntrôle et la réparatin de ntre fltte de d. Entretien de ns machines agricles Ns machines et utils snt entretenus régulièrement par ns chefs d équipes (nettyage, vidange, graissage, niveaux) et les rganes de sécurité snt vérifiés qutidiennement Le suivi et les réparatins snt assurés chez ntre partenaire Mtculture Beaujlaise (69 LIERGUES) L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 16
6 Ns Partenaires a b Véhicules SLICA Peuget (69 Rillieux la Pape) Machines agricles Mtculture Beaujlaise (69 Liergues) c d Furnisseurs matières premières Descurs & Cabaud (69 Vénissieux Lyn) La Platefrme du bâtiment (69 Vénissieux) Tllens (peinture et sls) (69) Maestria (peinture)( 69) Gedimat (01 Beynst) LPI (revêtement de sls) Pr Hygiène Services (prduits d hygiène et d entretien) (26) Guillebert (petit utillage agricle) Ech Vert (Prduits phyt sanitaires) (69 Lyn) Infrmatique CFI (69 Rillieux la Pape) Mnsieur LUGNIER (Infrmaticien extérieur) (69 Lyn) e Hygiène Sécurité APAVE A2PMI (Sécurité Incendie) Sarl ABEYA (Certificatin MASE) f Cmptabilité Juridique Cabinet d Expertise Cmptable IN EXTENSO Cabinet d Avcat CWA g Secteur Prtégé UNEA (Unin natinale des Entreprises Adaptées) GESAT L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 17
7 Pièces Justificatifs a. KBIS L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 18
b. Attestatin TVA L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 19
c. Attestatin Mutualité Sciale Agricle L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 20
d. Assurance RC prfessinnelle L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 21
e. RIB L ORANGERIE Sarl 264 Rue de Strasburg 69140 Rillieux la Pape Tél: 04 78 08 34 31 - Email : cntact@rangerie-ea.fr - Fax : 04 78 08 19 06 www.rangerie-ea.fr 22