Appruvé par le Cnseil cnjint de Crdinatin - juin 2013 MANDAT DES MEMBRES DU CONSEIL CONJOINT DE COORDINATION (JCB) DU PROGRAMME SPÉCIAL DE RECHERCHE ET DE FORMATION CONCERNANT LES MALADIES TROPICALES Cmpsitin et nmbre de membres Le JCB cmprend 28 membres chisis parmi les Parties cpérantes 1, cmme il est indiqué au paragraphe 2.2 du Prtcle d accrd relatif à la structure administrative et technique du Prgramme spécial de recherche et de frmatin cncernant les maladies trpicales (TDR/CP/78.5/Rev.2013/rev.1) : - Duze représentants des guvernements cntribuant aux ressurces du Prgramme spécial, chisis par les cntributeurs au Prgramme spécial. Chacun de ces représentants représentera sn guvernement, mais purra aussi représenter un grupe de mandants cnstitué par les guvernements entrant dans cette même catégrie de membres. Chaque grupe de mandants élabrera sa prpre prcédure pur désigner sn représentant au Cnseil. Si un guvernement a l intentin de siéger au Cnseil en représentant également un grupe de mandants, il devra l indiquer dans sa demande, étant entendu que chaque guvernement participant à ce grupe de mandants aura le drit d ccuper le pste de représentant de ce grupe par rulement à tute sessin du JCB. - Six représentants de guvernements chisis par les cmités réginaux de l OMS parmi les pays directement tuchés par les maladies faisant l bjet du Prgramme spécial u les pays furnissant un appui technique u scientifique au Prgramme spécial. - Six membres, désignés par le JCB lui-même, parmi les Parties cpérantes restantes. - Les quatre institutins siégeant au Cmité permanent. Les membres du JCB snt nmmés pur quatre ans et leur mandat est renuvelable. Rôles et respnsabilités Les membres snt encuragés à nmmer des délégués pur tute la durée de leur mandat (c'est-à-dire quatre ans) chaque fis que pssible. En cas de changement de délégué, il cnvient d'infrmer crrectement le nuveau délégué pur que celui-ci n'interrmpe pas les débats des réunins du JCB en frmulant des questins et des pinins dépassées u nn pertinentes par rapprt au cntexte. Les membres divent participer pleinement à la prise de décisin par le JCB, en apprtant leur cntributin, en discutant les ptins envisagées et en assumant la respnsabilité des décisins et des recmmandatins du JCB. Tus les membres snt tenus de rendre des cmptes à leur guvernement et, le cas échéant, à leur grupe de mandants, u à leur rganisatin. Les membres du JCB devraient être pleinement cnscients de leurs rôles et respnsabilités au Cnseil et devraient être préparés cmme il se dit avant le début de chaque sessin du JCB. Les membres du JCB snt encuragés à se prnncer en faveur du Prgramme spécial à leur retur dans leur pays d'rigine. 1 Aux termes du paragraphe 1.2 du Prtcle d accrd, les Parties cpérantes snt : les guvernements, les rganisatins interguvernementales et autres rganisatins à but nn lucratif cntribuant aux ressurces du Prgramme spécial u furnissant un sutien technique et/u scientifique au Prgramme spécial, et les guvernements dnt les pays snt directement tuchés par les maladies faisant l bjet du Prgramme spécial.
2 Page Mandat des membres du JCB du Prgramme spécial Fnctins générales Les fnctins du JCB, cmme il est indiqué au paragraphe 2.1 du Prtcle d accrd, snt les suivantes : - Suivre la planificatin et l exécutin du Prgramme spécial et prendre les décisins apprpriées à ce sujet. À cette fin, il se tient au curant de l évlutin du Prgramme sus tus ses aspects et examine les rapprts et recmmandatins que lui sumettent le Cmité permanent, l Organisatin chargée de l exécutin et le Cmité cnsultatif scientifique et technique (STAC). - Appruver le plan d actin et le budget prpsés pur l exercice financier à venir, préparés par l Organisatin chargée de l exécutin et revus par le Cmité permanent. - Étudier les prpsitins du Cmité permanent et appruver les dispsitins prises pur le financement du Prgramme spécial au curs de cette péride. - Examiner les plans d actin à plus lng terme prpsés et leurs incidences financières. - Examiner les états financiers annuels présentés par l Organisatin chargée de l exécutin, ainsi que le rapprt y relatif sumis par le Cmmissaire aux Cmptes de l Organisatin chargée de l exécutin. - Examiner les rapprts péridiques évaluant la mesure dans laquelle le Prgramme spécial a prgressé vers ses bjectifs. - Appruver les prpsitins de l Organisatin chargée de l exécutin et du Cmité permanent cncernant la cmpsitin du STAC. - Examiner tute autre questin relative au Prgramme spécial dnt purra le saisir tute Partie cpérante. Fnctinnement Cmme il est indiqué dans le Prtcle d accrd, le JCB fnctinne de la manière suivante : - Le JCB se réunit en sessin annuelle, ainsi qu en sessin extrardinaire, si nécessaire et avec l accrd de la majrité de ses membres. - Le JCB élit un Président et un Vice-Président parmi les représentants de ses membres : le Président est élu tus les tris ans ; le Vice-Président est élu tus les deux ans ; l un cmme l autre restent en exercice jusqu à l électin de leurs successeurs. - Si la Partie cpérante représentée par le Président cesse d être membre du JCB, u bien si le Président cesse de représenter ce membre du JCB, il quittera la présidence avant la date d expiratin nrmale de sn mandat. En cas de vacance de la présidence, le Vice-Président ccupera le siège de Président jusqu à ce qu un nuveau Président ait été élu à la sessin suivante du Cnseil. - Le Président, u, en sn absence, le Vice-Président, présidera les sessins du JCB. Entre les sessins, ils s acquitternt de tutes les autres tâches qui purrnt leur être cnfiées par le JCB. - L'OMS, en tant qu'organisatin chargée de l exécutin assure les services de secrétariat et met en place des services et myens de sutien pur le JCB. Les membres du JCB prennent eux-mêmes les dispsitins nécessaires pur cuvrir leurs frais de participatin aux sessins du JCB. À la demande, des dispsitins spéciales peuvent être prises pur cuvrir ces frais pur les membres issus de pays n'ayant pas un revenu élevé d'après la classificatin de la Banque mndiale qui ne snt pas membres au titre du paragraphe 2.2.1 du Prtcle d accrd.
Mandat des membres du JCB du Prgramme spécial 3 P a g e Infrmatins cncernant les membres visés dans les paragraphes du Prtcle d'accrd Membres au titre du paragraphe 2.2.1 (bailleurs de fnds) Duze représentants des guvernements cntribuant aux ressurces du Prgramme spécial, chisis par les cntributeurs au Prgramme spécial. Chacun de ces représentants représentera sn guvernement, mais purra aussi représenter un grupe de mandants cnstitué par les guvernements entrant dans cette même catégrie de membres. Chaque grupe de mandants élabrera sa prpre prcédure pur désigner sn représentant au Cnseil. Si un guvernement a l intentin de siéger au Cnseil en représentant également un grupe de mandants, il devra l indiquer dans sa demande, étant entendu que chaque guvernement participant à ce grupe de mandants aura le drit d ccuper le pste de représentant de ce grupe par rulement à tute sessin du JCB. À sa 34 e sessin, le JCB a décidé qu'il est attendu de tus les membres représentés au JCB au titre du paragraphe 2.2.1 qu'ils apprtent des ressurces financières au Prgramme spécial sur une base annuelle et qu'ils cncluent de préférence des accrds pluriannuels pur sutenir le Prgramme spécial. Les règles régissant la participatin des membres au titre du paragraphe 2.2.1 figurent dans le dcument «Nte n the Membership f the Jint Crdinating Bard» furni annuellement à tus les membres du JCB, bailleurs de fnds et guvernements puvant participer dans cette catégrie. Pur de plus amples infrmatins sur les mdalités de sélectin, veuillez vus référer à la Révisin des prcédures appliquées à la sélectin des membres du Cnseil cnjint de Crdinatin (TDR/JCB/SELECT.PROC./83.1/Rev.2008). Principes relatifs aux grupes de mandants - Les grupes de mandants repsent de préférence sur une sensibilité cmmune et sur l'adhésin aux mêmes principes et valeurs. - Les grupes de mandants devraient être de taille équilibrée (c'est-à-dire qu'aucun grupe ne devrait être beaucup plus grand que les autres). - Les guvernements participant à un grupe de mandants devraient adpter une psitin cmmune sur tutes les questins avant de participer aux sessins du JCB. - Cmme il est indiqué au paragraphe 2.2.1 du Prtcle d'accrd, chaque grupe de mandants devrait élabrer sa prpre prcédure pur désigner sn représentant au Cnseil (représentant du grupe de mandants et suppléant) et chisir les membres de sa délégatin au JCB. Le secrétariat du TDR devrait être infrmé en cnséquence au mins un mis avant une sessin prévue du JCB (vir plus bas). - Les grupes de mandants au titre du paragraphe 2.2.1 devraient idéalement être des arrangements vlntaires à lng terme entre guvernements cntributeurs ayant pur but de renfrcer la participatin au Cnseil des pays d'endémie cntributeurs. À l'expiratin du mandat d'un grupe de mandants, la présentatin d'une nuvelle demande de participatin au JCB devrait dnc, en principe, viser à btenir une nuvelle participatin au sein du même grupe et nn à btenir un siège en tant que guvernement islé. Représentant d'un grupe de mandants au JCB - Le représentant d'un grupe de mandants au Cnseil est désigné par le grupe au myen d'une prcédure élabrée par ce dernier. - Le grupe de mandants est nmmé au JCB pur une durée de quatre ans. - Le représentant d'un grupe de mandants est cnsidéré cmme agissant au nm de sn guvernement et de sn grupe. Chaque grupe de mandants ne dispse tutefis que d'une vix. - Les représentants srtants nt la respnsabilité de transmettre leurs fnctins sans heurts à la persnne qui leur succède.
4 Page Mandat des membres du JCB du Prgramme spécial Membre suppléant - Chaque représentant d'un grupe de mandants peut désigner un suppléant pur servir à sa place. Ce suppléant peut être sélectinné par les membres du grupe seln les mdalités de leur chix. Tutefis, il est suhaitable que le suppléant et le représentant viennent de pays différents au sein du grupe de mandants. Le suppléant a les mêmes drits, les mêmes privilèges et les mêmes respnsabilités que le représentant quand il remplace celui-ci. - Les suppléants srtants nt la respnsabilité de transmettre leurs fnctins sans heurts à la persnne qui leur succède. Délégués supplémentaires - Tus les guvernements au sein d'un grupe de mandants snt encuragés à envyer un représentant pur participer aux sessins du JCB. - Les membres d'un grupe de mandants autres que le représentant du grupe et sn suppléant ne snt autrisés à prendre la parle u à participer directement lrs des délibératins du Cnseil qu'à la demande et à la place du représentant du grupe u de sn suppléant. Dans une délégatin, seule une persnne, y cmpris le représentant du grupe de mandants et sn suppléant, peut prendre la parle pur chaque pint de l'rdre du jur. Ntificatin de représentatin - La désignatin du représentant d'un grupe de mandants et de sn suppléant dit être cnfirmée par écrit au secrétariat du Prgramme spécial au mment ù elle a lieu et au mins un mis avant une sessin prévue du JCB. La ntificatin devrait cmprter les nms, fnctins, adresses prfessinnelles, numérs de téléphne (y cmpris de téléphne prtable), numérs de télécpie et adresses de currier électrnique du représentant du grupe de mandants et de sn suppléant. Le secrétariat devrait être infrmé par écrit dans les meilleurs délais lrs du remplacement du représentant d'un grupe de mandants et/u de sn suppléant. Invitatins et dcumentatin - Sauf demande cntraire, les invitatins aux sessins du JCB et la dcumentatin pur les sessins snt envyées directement par le secrétariat au représentant du grupe de mandants et au suppléant désignés. - Il est de la respnsabilité du représentant du grupe de mandants et/u de sn suppléant de distribuer ensuite les invitatins et la dcumentatin aux autres membres du grupe. La distributin à tus les membres du grupe est encuragée. - Le représentant du grupe de mandants et sn suppléant tiennent le Secrétariat infrmé de tut changement cncernant leur adresse prfessinnelle, leurs numérs de téléphne et de télécpie et leur adresse de currier électrnique. Président, Vice-Président et Rapprteur - Si et aussi lngtemps que le Président, le Vice-Président et/u le Rapprteur du JCB représentent un grupe de mandants, leur suppléant u tut autre représentant désigné est autrisé à participer aux délibératins du JCB avec les mêmes drits, les mêmes privilèges et les mêmes respnsabilités que le représentant du grupe de mandants. En un tel cas, le drit de vte du grupe de mandants (une vix par grupe) ne peut être exercé que par le suppléant u par l'autre représentant désigné.
Mandat des membres du JCB du Prgramme spécial 5 P a g e Membres au titre du paragraphe 2.2.2 (représentants réginaux) Six représentants de guvernements chisis par les cmités réginaux de l OMS parmi les pays directement tuchés par les maladies faisant l bjet du Prgramme spécial u les pays furnissant un appui technique u scientifique au Prgramme spécial. Les représentants réginaux snt encuragés à participer aux discussins du JCB après s'être bien préparés. Les représentants de pays d'endémie et les autres représentants réginaux peuvent cntribuer au Prgramme spécial en juant un rôle actif lrs des sessins du JCB. Pur faciliter la participatin des représentants réginaux au JCB, le secrétariat u le représentant du Prgramme spécial au Bureau réginal divent leur cmmuniquer des infrmatins sur le Prgramme spécial avant que les représentants réginaux ne se présentent pur assister à leur première sessin du JCB. Un représentant réginal devrait nn seulement être bien infrmé de la relatin de sn pays avec le Prgramme spécial, mais aussi cnnaître les activités du Prgramme spécial dans sa Régin. Les membres au titre du paragraphe 2.2.2 du Prtcle d'accrd représentent à la fis leur pays et leur Régin au JCB, recnnaissant l'imprtance d'exprimer les besins du pays, de la Régin et des pays d'endémie lrs des délibératins du Cnseil. Chaque membre au titre du paragraphe 2.2.2 ne dispse tutefis que d'une vix. Les représentants réginaux devraient se familiariser avec les travaux du Prgramme spécial et les questins réginales : en lisant des infrmatins de base furnies par le Prgramme spécial et/u le Bureau réginal et en visitant le site Web à l'adresse : www.wh.int/tdr ; en prenant cntact avec les représentants réginaux actuels et/u précédents qui nt participé aux sessins du JCB, u en leur rendant visite ; en prenant cntact avec les scientifiques qui ccupent une psitin essentielle à l'échelle natinale u dans les pays visins et qui cnnaissent bien les travaux du Prgramme spécial, u en leur rendant visite (renseignements à furnir par le Prgramme spécial) ; en prenant cntact avec le Bureau réginal de l'oms u en s'y rendant. Les représentants réginaux devraient être mis au curant par les autrités natinales avant la sessin du JCB et cmmuniquer des infrmatins en retur au Guvernement après la sessin du JCB. Les représentants réginaux devraient également être mis au curant par le Bureau réginal avant la sessin du JCB et cmmuniquer des infrmatins en retur au Bureau réginal après la sessin du JCB, en assistant éventuellement à la réunin du Cmité réginal. Les représentants réginaux devraient participer aux réunins suivantes juste avant le JCB : réunin d'infrmatin du JCB ; réunin des représentants réginaux, destinée principalement aux pays d'endémie. Les représentants réginaux devraient veiller à être dispnibles aux dates du JCB pur garantir leur présence pendant tute la durée du mandat s'ils snt nmmés par le Guvernement pur tute la péride ; s'ils ne snt pas nmmés pur tute la péride u si des changements surviennent, ils devraient infrmer leur successeur. En utre, en cas d'absence, les représentants réginaux devraient garantir la dispnibilité de suppléants cmpétents et infrmer ceux-ci de façn détaillée. À la fin de leur mandat, les représentants réginaux devraient être préparés à mettre au curant la persnne qui dit leur succéder.
6 Page Mandat des membres du JCB du Prgramme spécial Membres au titre du paragraphe 2.2.3 (autres Parties cpérantes) Six membres, désignés par le JCB lui-même, parmi les Parties cpérantes restantes, à savir les guvernements, les rganisatins interguvernementales et autres rganisatins à but nn lucratif cntribuant aux ressurces du Prgramme spécial u furnissant un sutien technique et/u scientifique au Prgramme spécial, et les guvernements dnt les pays snt directement tuchés par les maladies faisant l bjet du Prgramme spécial. Le règles régissant la participatin des membres au titre du paragraphe 2.2.3 figurent dans le dcument «Nte n the Membership f the Jint Crdinating Bard» furni annuellement à l'ensemble des membres du JCB, des guvernements et des rganisatins à but nn lucratif puvant participer dans cette catégrie. Chaque fis que pssible, le JCB envisagera d'attribuer au mins tris sièges au titre de cette catégrie à des Parties cpérantes nn guvernementales, à cnditin qu'elles ne sient pas en situatin de cnflit d'intérêts. Les rganisatins nn guvernementales et interguvernementales qui peuvent être définies cmme des Parties cpérantes aux termes du paragraphe susmentinné et répndent aux critères d'admissibilité snt encuragées à présenter une demande dans cette catégrie (à côté des guvernements visés). Une rganisatin nn guvernementale u interguvernementale qui présente une demande dit remplir les critères d'admissibilité suivants : L'rganisatin devrait être dtée d'une cnstitutin u dcument fndamental analgue, d'un siège permanent, d'un rgane directeur, d'une structure administrative, et sera habilitée à parler au nm de ses membres par l'entremise de ses représentants fficiels. L'rganisatin devrait être par nature internatinale u au mins réginale. L'rganisatin devrait être à but nn lucratif et plus généralement exempte de tute visée de nature essentiellement cmmerciale u lucrative. Les bjectifs et les activités de l'rganisatin devraient être en harmnie avec l'esprit, les fins et les principes du Prgramme spécial et de l'oms agissant en tant qu'organisatin chargée de l exécutin. L'rganisatin devrait être active u avir un but caritatif dans le dmaine des maladies revêtant une imprtance priritaire pur le Prgramme spécial. L'rganisatin devrait puvir prétendre au statut de Partie cpérante et avir participé à au mins une sessin du JCB en qualité d'bservateur. L'rganisatin ne devrait pas recevir de fnds du Prgramme spécial pendant la durée de sn mandat au JCB. Les demandes d'rganisatins nn guvernementales et interguvernementales basées dans un pays en dévelppement qui remplissent les critères ci-dessus sernt particulièrement encuragées. Les représentants des autres Parties cpérantes membres snt encuragés à participer aux discussins du JCB après s'être bien préparés. Pur faciliter la participatin au JCB des représentants des autres Parties cpérantes membres, le secrétariat dit leur cmmuniquer des infrmatins sur le Prgramme spécial avant qu'ils ne se présentent pur assister à leur première sessin du JCB. Par ailleurs, les représentants devraient être bien infrmés de la relatin de leur pays u rganisatin avec le Prgramme spécial. Les représentants des autres Parties cpérantes membres devraient participer à la réunin d'infrmatin du JCB et à la réunin des représentants des pays d'endémie, si nécessaire. Les représentants des autres Parties cpérantes membres devraient veiller à être dispnibles aux dates du JCB pur garantir leur présence pendant tute la durée du mandat sur tute la péride. S'ils ne snt pas nmmés pur tute la péride u si des changements surviennent, ils devraient infrmer leur successeur. En utre, en cas d'absence, les représentants devraient garantir la dispnibilité de suppléants cmpétents et infrmer ceux-ci de façn détaillée.