RÉVOLUTION OU ÉVOLUTION?

Conférence 5à7 MFQ Midi-Pyrénées Le mardi 27 janvier 2015 RÉVOLUTION OU ÉVOLUTION? Patrice GARCIA Délégué Régional Midi-Pyrénées Groupe AFNOR Tel : 05 61 39 76 70 Mail : patrice.garcia@afnor.org

Objectifs de l Atelier Identifier le contexte dans lequel les travaux de révision de l ISO 9001 : 2015 se sont conduits Comprendre «l esprit, le sens» des évolutions de l ISO 9001 Evaluez l impact des évolutions de l ISO 9001 sur SMQ Echanger et partager collectivement autour de la Qualité en tant que levier de performance pour les organisations 2

Le Groupe AFNOR mobilisé pour vous accompagner et vous faciliter la transition vers l ISO 9001 : 2015 Opérateur central du système français de normalisation Commission de normalisation «Qualité et Management» Édition de solutions et services d information Normes et ouvrages sur la thématique de la Qualité et performance, Conseil et formation Gamme de formations sur la Qualité Evaluation et certification de produits et services, de systèmes de management et de compétences Certification ISO 9001, évaluation Lean, Engagements de services, évaluation de la performance, Travaux de recherche sur la performance des organisations

La Délégation Régionale AFNOR : votre contact de proximité Un réseau actif dans toutes les régions de France (13 délégations régionales). Un accès à toute l information normative et réglementaire. De nombreuses rencontres sur les sujets d actualité. Un partenariat avec tous les acteurs économiques pour répondre à des besoins régionaux collectifs. Des informations et des conseils sur toutes les prestations du Groupe. Délégation Régionale Midi-Pyrénées Patrice GARCIA, Délégué Régional 109,rue Jean Bart Diapason A 31670 LABEGE Tel : 05 61 39 76 76 Mail : delegation.toulouse@afnor.org

Avec votre Délégation Régionale AFNOR assurer une veille autour des thèmes porteurs d enjeux Qualité, Lean Environnement Energie Santé, Sécurité et Qualité de Vie au Travail Développement Durable Gestion des risques

Contexte de la révision

Les temps changent! Mondialisation et concurrence exacerbée Qualité : outil de différenciation Pression sur les prix, recherche du «bon» rapport qualité/prix Certification : passeport indispensable dans un contexte mondialisé Accélération et complexité des échanges La technologie accélère l information et les prises de décision Gestion rapide des projets exigences de transparence renforcées La satisfaction ne suffit plus à fidéliser Les pratiques de management ont évolué très vite 7

Les temps changent! Une relation client en mutation Économie numérique et réseaux sociaux : le client a pris le pouvoir! Les attentes sont reliées à l écosystème tout entier Le client se pense aussi en citoyen respectueux de l environnement Un rapport aux normes différent Outils de conformité mais aussi de confiance et de progrès Besoin de plus de complémentarité entre elles Demandes de simplification La relation client-fournisseur s étend aux parties intéressées 8

Les normes doivent s adapter Ce sont les pratiques qui font la norme, et non pas la norme qui fait les pratiques. 9

La «Qualité» : une valeur durable au plan international. Etude Wellcom 2013 menée auprès de 4 000 entreprises dans 13 pays 10

LA UALITE DANS LE MONDE 11

Le processus de révision

La révision d une norme Examen systématique tous les 5 ans consultation des utilisateurs de la norme. Question : supprimer, conserver ou réviser la norme? 0 Révision si +50% sont favorables et si au moins 5 membres s'engagent à participer au projet (mars 2012 : 57% des pays votent pour la révision de l ISO 9001). Working Draft (WD) Rédaction des grands concepts porteurs de la révision de la norme Committee Draft (CD) Rédaction du premier projet du comité d élaboration de la norme. Soumis au vote des membres. (novembre 201 3). Draft For International Standard (DIS) Rédaction du projet complet de la norme. Soumis à enquête publique puis au vote des membres. Passage à l étape suivante si majorité des 2/3 des membres sont favorables et moins d 1/4 de l'ensemble des voix exprimées est défavorable. Stade d élaboration à 80% de la version définitive. Final Draft For International Standard (FDIS) Prise en compte des observations techniques de l étape précédente. Nouveau texte soumis au vote des membres. Stade d élaboration à 95% de la version définitive. Publication de la norme (IS) Si le FDIS est accepté selon les mêmes règles que le DIS (2/3 oui ; <1/4 non ), la norme est publiée 13

Les fondations des révisions Première version ISO 14001v96 Révision majeure de l ISO 9001 Seconde version ISO 14001 v04 Révision mineure de l ISO 9001 1996 2000 2004 2008 14

Les fondations des révisions Propositions de 19 concepts pour la révision de la norme ISO 9001 dès la parution de la version de 2008 Révision des principes de management de la qualité Enquête mondiale auprès des utilisateurs de la norme ISO 9001 en 2011 Publication de la première structure commune des normes de systèmes de management en février 2012 2008 2010 2011 2012 15

Calendrier des révisions ISO 14001 Eté 2015 DIS 14001 Août 2014 FDIS 14001 Mars 2015 CD 14001 Janv 2014 Démarrage des travaux 2012 CD 9001 Fin 2013 16 DIS 9001 Avril- Mai 2014 Enquête publique sur le DIS CD 45001 (SST) FDIS 9001 Juillet 2015 DIS 45001 ISO 9001 Septembre 2015 Juillet 2015 : troisième phase de vote sur le texte de la norme ISO 9001:2015 (FDIS : Final Draft for International Standard). Dépouillement des votes en septembre 2015.

Une évolution dans la continuité

La continuité Domaine d application inchangé : Fournir régulièrement un produit et un service conforme Accroître la satisfaction des clients Les exigences de la version 2008 sont réparties dans la nouvelle structure universelle (HLS) des systèmes de management L application des 7 principes Qualité de l ISO 9000 révisée 18

Les 7 principes révisés de la Qualité 1. Orientation client 2. Leadership 3. Engagement du Personnel 4. Approche processus 5. Amélioration 6. Décisions basées sur les faits 7. Gestion des relations avec les Parties Intéressées Selon l ISO CD 9000 19

L évolution avec 5 grandes tendances Maitriser la chaine de valeur/cycle de vie Lier stratégie et démarche Q/E 3 Intégrer les systèmes de management 2 4 Comprendre les enjeux et anticiper les besoins et attentes des parties intéressées 1 5 Évaluer / améliorer les performances du système de management

1 Comprendre les enjeux et anticiper les besoins et attentes des parties intéressées Renforcer la partie «PLAN»: un état des lieux approfondi ANALYSE du contexte, des besoins et attentes des parties intéressées, des risques et opportunités IDENTIFICATION des exigences légales et autres Détermination d objectifs, d un plan d actions et des ressources

1 Comprendre les enjeux et anticiper les besoins et attentes des parties intéressées Connaître le contexte de l organisme Déterminer les enjeux externes et internes. Déterminer les parties intéressées et leurs attentes. Définir les limites (périmètre) du système de management de la Qualité. Déterminer les risques et opportunités Vis-à-vis du contexte de l organisme, du SMQ et de l atteinte des résultats escomptés. Vis-à-vis des effets indésirables. Vis-à-vis de l amélioration continue. Simplifier la gestion documentaire au profit d informations documentées Un système de management Q/E adapté au contexte de l organisme

2 Renforcer les liens entre stratégie & démarche qualité Leadership Engager une démarche Qualité adaptée à la finalité de l organisme et aux exigences clients. Mettre en cohérence la politique et les objectifs du SMQ avec l orientation stratégique. Décliner le leadership à tout l encadrement. Approche Processus Déterminer les processus du SMQ et leurs indicateurs de performance en lien avec les enjeux de l organisme. Maitriser les processus en prenant en compte les risques et l obtention de résultats. Identifier les opportunités d amélioration des processus. Planifier et conduire les changements. Management des connaissances Gérer le capital immatériel constitué des savoir-faire et des expériences acquises. Valoriser et protéger les droits de propriété intellectuelle. Un système de management Q/E adapté au contexte de l organisme

3 SMQ : maîtriser la chaîne de valeur Maîtriser l approvisionnement et les services d origine externe Étendre le terme «produits» aux produits et services Maîtriser la chaîne de réalisation interne, de la conception à la libération du produit Vérifier la conformité et prévenir les non-conformités Maîtriser les activités post livraison Pas de maillon faible dans la «supply chain»

4 Evaluer / améliorer les performances du système de management Introduire la notion de performance comme étant la mesure d un résultat Évaluer la performance des processus et des fournisseurs Développer l amélioration continue mais aussi l amélioration par rupture ou par innovation Rechercher l amélioration des performances du SMQ (approche risques) Un SMQ/E au service de la performance de l organisme

5 Intégrer les systèmes de management 1. Domaine d application 2. Référence normatives 3. Termes et définitions 10. Amélioration 9. Evaluation des performances A P C D 4. Contexte de l organisation 5. Leadership 6. Planification 7. Support 8. Réalisation des activités opérationnelles Une intégration plus logique et facile à mettre en œuvre Une structure commune, dite «haut niveau» ou «universelle» autour de 10 chapitres, en simplifiant la gestion documentaire au profit d informations documentées

5 Intégrer les systèmes de management La nouvelle structure des normes de système de management (Hight Level Structure) 4. Contexte de l organisme 4.1 - Comprehension de l organisme et contexte 4.2 - Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées 4.3 - Détermination du périmêtre du système de management XXX 4.4 - Système de management XXX 5. Leadership (responsabilités de la direction) 5.1 - Leadership et engagement 5.2 - Politique XXX 5.3 - Rôles, responsabilités et autorités au sein de l organisme 6. Planification 6.1 - Actions face aux risques et opportunités 6.2 - Objectifs XXX et planification pour les atteindre 7. Support 7.1 - Ressources 7.2 - Competences 7.3 - Sensibilisation 7.4 - Communication 7.5 - Informations documentées 8. Réalisation des activités opérationnelles 8.1 - Planification et maîtrise opérationnelles [ ] Exigences opérationnelles spécifiques YYY 9. Evaluation des performances 9.1 - Surveillance, mesure, analyse et évaluation 9.2 - Audit interne 9.3 - Revue de direction 10. Amélioration 10.1 - Non-conformité et actions correctives 10.2 - Amélioration continue XXX = Qualité ou Environnement ou Energie ou SST, etc. et pourquoi pas «Intégré»! YYY : Exigences opérationnelles spécifiques ou communes à chaque thématique.

Des règles pratiques, accessibles aux auditeurs ICA et aux clients d AFNOR certification, préciseront l interprétation des exigences «clés» des normes 9001 et 14001 Maitriser la chaine de valeur/cycle de vie Lier stratégie et démarche Q/E 3 2 4 Évaluer / améliorer les performances du système de management Comprendre les enjeux et anticiper les besoins et attentes des parties intéressées 1 5 Intégrer les systèmes de management 28

Et la fonction Qualité?

Et la Fonction Qualité? Continuité avec la version 2008 : La direction doit désigner qui a la responsabilité et l autorité pour s assurer de la conformité du SMQ, de l efficacité des processus et de lui rendre compte des performances du SMQ et des opportunités d amélioration. Domaine de compétences élargi pour : Appréhender le contexte et les risques de l organisme et de son écosystème, Développer des plans d actions transversaux en entrainant les parties intéressées, Promouvoir et créer des initiatives qui stimulent l excellence, l innovation et la simplicité dans chacune des choses que l on fait, Etre capable constamment de questionner le statuquo, Etc. Consultez l étude sur le devenir de la fonction qualité de la Chaire des organisations de Paris Dauphine sur notre site AFNOR http://www.afnor.org/profils/centre-d-interet/qualite-revision-iso-9001 - rubrique études 30

Le délai de transition

Délai de transition : 3 ans Septembre : publication de la norme ISO 9001:2015 Audit ISO 9001 en version 2008 ou 2015 (laissé au libre choix de l'organisme) Septembre : fin des audits version 2008. Désormais tout audit est réalisé selon la version 2015 Fin de validité des certificats version 2008 2015 2016 2017 2018 Juillet : publication de la norme ISO 14001:2015 Audit ISO 14001 en version 2004 ou 2015 (laissé au libre choix de l'organisme) Fin des audits version 2004. Désormais tout audit est réalisé selon la version 2015 Fin de validité des certificats version 2004 Les organismes ayant anticipé l arrivée des nouvelles versions pourront, dès la 1 re année, demander à être certifiés ISO 9001:2015 ou ISO 14001:2015 sur la base des FDIS 32

ANTICIPER avec le Groupe AFNOR!

Un format adapté (1 jour pour chaque norme) à la fonction Qualité/Environnement et «Experts» qui souhaitent maîtriser les évolutions de l ISO 9001 et de l ISO 14001 Un programme spécifique : Comprendre l articulation des 10 chapitres de la nouvelle structure commune aux normes de systèmes de management Identifier les évolutions clés de la version 2015 de l ISO 9001 et de l ISO 14001 Plus de proximité avec prochaines sessions organisées sur Toulouse en 2015 : ISO 9001 : 05 février, 28 avril, 02 décembre ISO 14001 : 04 février, 27 avril, 1 er décembre 34 AFNOR Compétences : 01 41 61 76 22- www.afnor.org/formation

Visite d évaluation ISO 9001/ISO 14001 version 2015 Demandez un exercice à blanc pour vous assurer d être dans la bonne direction avant l audit de certification. Grâce au rapport délivré, vous connaîtrez vos points forts et les axes d amélioration à mettre en place pour vous assurer la réussite vers la transition version 2015 de l ISO 9001 et de l ISO 14001 35 Bénéfices : Une aide à la mise en œuvre (moyens, ressources) Un outil favorisant la compréhension et l application des nouvelles exigences Un accélérateur pour sensibiliser et préparer les équipes à la certification ISO 9001:2015 et ou ISO 14001 : 2015 Focus ISO 9001 / ISO 14001 version 2015 Profitez de la venue de l auditeur en suivi ou en renouvellement pour vous évaluer selon les exigences les plus significatives de la version 2015 Approche Risques Externalisation / Achats Contexte de l organisation / Parties intéressées Biodiversité Bénéfices : Avoir une vision claire de vos pratiques vis-à-vis de la nouvelle version avec un rapport détaillé Ne pas monopoliser plusieurs fois les équipes Sensibiliser les équipes et prendre conscience de la mise à niveau à réaliser.

Tests en ligne Des tests de 20 minutes, conçus par nos experts, pour réaliser rapidement l état des lieux de votre situation, et évaluer l impact et le chemin à parcourir pour s y conformer. http://www.boutique-certification.afnor.org/prestations/tests-amp-diagnostics-en-ligne 36

Informez-vous auprès du Groupe AFNOR Pages dédiées révision : afnor.org/iso9001 www.qualileo.org Forums qualité, environnement, Energie afnor.org/iso14001 www.afnor.org Portail d information du Groupe AFNOR ACCUEILLIR ORIENTER ÉCHANGER ANTICIPER PARTICIPER MOBILISER CONSTRUIRE 37

MERCI DE VOTRE ATTENTION Votre Délégation Régionale Midi-Pyrénées Groupe AFNOR 109,rue Jean Bart Diapason A - 31670 LABEGE Tel : 05 61 39 76 76 Mail : delegation.toulouse@afnor.org www.qualileo.org Portail Groupe AFNOR www.afnor.org 38