ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA RÉDEMPTION Lundi 2 novembre 2015 à 20h00 au Centre Municipal Viateur Labonté

Documents pareils
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LOTBINIÈRE MUNICIPALITÉ DE DOSQUET. Les conseillères et les conseillers :

VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005

PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. 80 e Séance (ordinaire)

Madame Nathalie Ouellet, OMA, directrice générale et Madame Rita Parent, OMA, greffière assistent également à cette assemblée.

Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 février et de la séance extraordinaire du 27 janvier 2014

Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint Ambroise de Kildare. Le maire, monsieur François Desrochers.

2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR

Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon

LA SÉANCE DÉBUTE EN L ABSENCE DU MAIRE, MONSIEUR MICHEL PLOURDE, LEQUEL A AVISÉ LE CONSEIL QU IL SERAIT EN RETARD À LA RÉUNION.

Monsieur Monsieur Monsieur Monsieur Fortin Monsieur. mairessee (1.0) CONSEIL (1.1) (1.2) ADOPTION. Il est : APPUYÉ PAR ET RÉSOLU. présenté. 1.

Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée

Le 3 décembre Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.

Le secrétaire-trésorier Monsieur François Fréchette et la secrétaire-trésorière adjointe Marie-Céline Corbeil sont également présents.

Compte rendu de la séance du 29 mars 2014

MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE

MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE

Le directeur général et la greffière sont présents. 1.- Période de questions des citoyens (durée de 20 minutes) (sujets qui ne sont pas à

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS

Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions.

Hervé Dubé Sébastien Dubé. Nathalie Pelletier Céline D Auteuil

Séance spéciale du 28 mai 2004

Formant quorum sous la présidence de Monsieur le Maire Roger Carette. AVIS DE MOTION ET DISPENSE DE LECTURE

Formant quorum sous la présidence du maire, monsieur Réal Ouellet. Proposé par monsieur Gaétan Blier Appuyé par monsieur Luc Dastous

M. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.

QUE l'ordre du jour soit accepté en ajoutant le point suivant :

CONSEIL DES COMMISSAIRES

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF ( ) LE 10 FÉVRIER 2009

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF ( ) LE 9 AVRIL 2002

OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ

MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-MONTS

Province de Québec Municipalité de Saint-Philippe. Sont absents Monsieur Gaétan Brosseau, maire Monsieur le conseiller Benoit Bissonnette

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011

Mme Christine Brisson MM. Alain Larouche Conseiller. Carole Deschênes Conseillère M. André Veillette Conseiller. M. Régis Deschênes Conseiller

Monsieur Yves Chassé, directeur général secrétaire-trésorier.

L Anse-Saint-Jean, le 06 octobre Victor Boudreault Graham Park Éric Thibeault. Yvan Coté. L ouverture de la séance est proposée, appuyé.

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF ( ) LE 12 JUIN 2001

Adopté à l unanimité des conseillers

FORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.

À laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :

EST ABSENT : le conseiller Gilbert Lacasse

PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE

-ORDRE DU JOUR- 4. Adoption du procès-verbal de l assemblée ordinaire tenue le 20 mars 2014

1- Moment de silence demandé par Monsieur le Maire. 3- Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mars 2014

Est également présente : madame Lise Bigonesse, greffière adjointe.

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE

ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham

PAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé

Le 4 février Mme Christiane Leblanc, directrice générale et secrétaire trésorière, agit à titre de secrétaire d assemblée.

1. Ouverture de l'assemblée 9h00 X. 2. Adoption de l ordre du jour 9h05 X Suivi au procès-verbal 9h15 X

Sont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.

******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU

1. VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA SÉANCE

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012

Monsieur Pierre Gagnon, directeur général / secrétaire-trésorier / directeur du Service de l urbanisme, est aussi présent.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 AVRIL 2011

La directrice générale et secrétaire-trésorière est également présente.

Sont présents : Monsieur le maire Pierre Bertrand Madame la conseillère Carole Labonté Messieurs les conseillers Luc Lafrenière Martin Deschênes

MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE. Madame Délisca Lampron absente, absence motivée. Les membres du conseil forment le quorum.

PROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE

ASSEMBLÉE DU

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-PAUL-D ABBOTSFORD

1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 2.0 PROCÈS-VERBAL. Séance ordinaire du 17 novembre PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer

Séance spéciale du 26 mars 2002

École Le Petit Prince

d intervention (les outils)

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2014 PROCES-VERBAL

PROCÈS-VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE

SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL

Tous les membres du Conseil sont présents et forment quorum sous la présidence de monsieur Hugues Grimard, maire, il est donc procédé comme suit:

Il est proposé par M. Denis Beaulieu et unanimement résolu : Procès-verbal de la séance ordinaire du 09 décembre 2013.

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE. Pâquerette Thériault Manon Dupont. L ordre du jour proposé est le suivant :

Monsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu

Absents M. Réjean Guay, maire de la municipalité de Rivière-Héva M. Carol Nolet, maire de la municipalité de Belcourt

Mesdames, Messieurs: Gilbert Pilote, maire Pauline Lauzon, conseillère Diane Sirard, conseillère Mario Lachaine, conseiller Yvon Forget, conseiller

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUIN 2013

Éric Milot, district 2 François Boyer, district 4 Marc Laurin, district 3 Mélanie Dostie, district 5

Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert

Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour

PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR

PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF

Compte rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 5 janvier 2015 par conférence téléphonique. Ordre du jour

Il est proposé par madame la conseillère Marie-Christine Marchand et résolu que l ordre du jour soit adopté tel que rédigé.

3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE SÉANCE

PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE

Ouverture de la séance La séance est ouverte à 13 h 30. Ordre du jour. Présences :

PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ DE STUKELY-SUD

RÉGIE DE RÉCUPÉRATION DE L ESTRIE. tenue au 2180, rue Claude-Greffard, à Sherbrooke, au Centre de tri P R O C È S - V E R B A L

Bonjour, chers concitoyens et concitoyennes, Bienvenue à cette première séance du Conseil de l année 2014 et merci de votre présence!

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU

OUVERTURE DE LA SÉANCE ET CONSTAT DU QUORUM ADOPTÉ

PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs

Procès-verbal des délibérations du Conseil de la Municipalité de Notre-Dame-de-Lourdes

STATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA

SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014

Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents :

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014

Sont aussi présents : Madame Nadia René, trésorière et monsieur Daniel Prince, directeur général et greffier qui prend note des délibérations.

Est absent : Monsieur le conseiller François Gauthier. Est aussi présent : Charles-Guy Beauchamp, directeur général

Commission scolaire des Laurentides Sainte-Agathe-des-Monts Province de Québec

Transcription:

Province de Québec, le 2 novembre 2015 Municipalité La Rédemption. Lundi le 2 novembre 2015 se tenait à 20H00 au Centre municipal Viateur Labonté la séance ordinaire du conseil municipal de La Rédemption Étaient présents, monsieur Jean-Yves Deschênes, pro-maire, mesdames les conseillères Madeleine Perreault, Patricia Lavoie ainsi que messieurs les conseillers Michaël Langlois, Simon-Yvan Caron et Jonathan Deschênes. M. Hervé Lavoie, maire, absent pour arrêt de travail maladie. Tous formants quorum sous la présidence de monsieur Jean-Yves Deschênes, pro- maire. Madame Sylvie Tremblay, secrétaire trésorière adjointe, était aussi présente. 1-2. 15-200 Ouverture de la séance Monsieur le pro- maire ouvre la séance par un moment de silence et invite les élus à prendre considération de l ordre du jour proposé. Il est proposé par madame Madeleine Perreault et résolu à l unanimité, l acceptation de l ordre du jour tout en laissant l item «Affaires nouvelles ouvert». _ ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA RÉDEMPTION Lundi 2 novembre 2015 à 20h00 au Centre Municipal Viateur Labonté SUJETS À L ORDRE DU JOUR 1. Moment de réflexion suivi de la proclamation "Journée internationale des droits de l'enfant" 2. Acceptation de l ordre du jour 3. Adoption du procès-verbal de l assemblée du 5 octobre 2015 4. Acceptation des comptes 5- Correspondance 6- Remboursement sur emprunt camion citerne: 64 776,69$ 7- Artisans: demande remboursement de la taxe foncière: 348,40$ 8- RCR: Formation 14 et 21 novembre au coût de 118$ / participant + 4 gratuités 9- Formation pompier 2 et 4 oct. Nathalie Soucy: km examen 280 km: 114,80$ 10- CKMN: Demande un don de 200$ 11- Bibliothèque: Demande de dons (prévisions budgétaires 2016) : 705$ 12- Le Mistral: Soutien à la motivation (don) 13- Engagement 3e opérateur hiver 2015-2016 ( 26 octobre au 30 avril) 14- Maire suppléant et remplaçant au conseil des maires 15- Signataire d'effets bancaires 16- Avis de motion pour règlement "Systèmes d'alarme" 17- Avis de motion pour règlement "Sécurité, paix, ordre" 18- Avis de motion pour règlement "Nuisances" 19- Avis de motion pour règlement "Animaux" 20- AFFAIRES NOUVELLES : a) b) c)

21- PÉRIODE DE QUESTIONS : 22- FERMETURE DE L 'ASSEMBLÉE. SYLVIE TREMBLAY, SEC.ADJ. PENSÉE DU MOIS "JE NE CHERCHE PAS À CONNAÎTRE LES RÉPONSES, JE CHERCHE À COMPRENDRE LES QUESTIONS" CONFUCIUS 3. 15-201 Lecture et adoption du procès-verbal Étant donné que chacun des membres du Conseil ont reçu la copie du procèsverbal de la séance régulière du mardi 8 septembre, la secrétaire adjointe demande une dispense de lecture de celle-ci. Sur proposition de monsieur Michaël Langlois et résolu à l 'unanimité d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire. _ 4. 15-202 Acceptation des comptes Après la lecture des comptes du mois, sur proposition de monsieur Michaël Langlois, appuyée à l unanimité, les comptes au montant de 129 327,14$ sont acceptés. _ 5. Correspondance 6. 15-203 Emprunt camion citerne Sur proposition de madame Patricia Lavoie, appuyée à l'unanimité par le conseil de donner un montant de 64 776,69$, part venant de Ste-Jeanne-D'Arc, pour paiement en partie du prêt camion citerne sur le prêt 2 à la caisse populaire de la Mitis. 7. 15-204 Artisans Sur proposition de monsieur Jonathan Deschênes, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption accepte de rembourser la taxe foncière sur la taxation 2015 aux Artisans au montant de 348.40$ 8. 15-205 RCR Sur proposition de madame Madeleine Perreault, appuyée à l'unanimité, le conseil de la municipalité de La Rédemption accepte d'inscrire les employés intéressés à la formation RCR du 14 et 21 novembre 2015 donnée à la Salle Municipale Viateur Labonté. Coût 118$ / participant, dont 4 gratuités.

9. 15-206 Formation pompier Sur proposition de madame Patricia Lavoie, appuyée à l'unanimité par le conseil de payer les frais de kilométrage et de madame Nathalie Soucy pour les examens passés au Cégep les 2 et 4 octobre "Formation officier non urbain" au coût de 114,80$ sans autres frais à débourser. 10. 15-207 CKMN Sur proposition de monsieur Simon-Yvan Caron, appuyée à l'unanimité, le conseil de la municipalité de La Rédemption décide ne pas porter suite à la sollicitation de la station radio CKMN.FM pour leur 25e anniversaire. Ceux-ci nous demandait un montant de 200$. _ 11. Point reporté. (Demande de don bibliothèque) 12. 15-208 Le Mistral -Soutien à la motivation Sur proposition de madame Patricia Lavoie, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité décide de ne pas porter suite à la demande de don étant donné qu'ils en ont donné plusieurs au Mistral depuis le début de l'année. 13. 15-209 Engagement 3e opérateur Sur proposition de monsieur Michaël Langlois, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité accepte l'engagement du 3e opérateur, monsieur Carol Beaulieu, pour la voirie d'hiver 2015-2016, soit du 26 octobre au 30 avril. Monsieur Beaulieu a commencé plus tôt cette année dû au fait que l'employé Dany Fortin a dû s'absenter. 14. 15-210 Remplaçant au conseil des maires Sur proposition de monsieur Michaël Langlois, appuyée à l'unanimité, le conseil de la municipalité de La Rédemption nomme madame Madeleine Perreault comme représente aux conseils des maires étant donné que notre maire monsieur Hervé Lavoie est en arrêt de travail maladie pour un temps indéterminé. Celle-ci accepte. 15. 15-211 Signataire d'effets bancaires Sur proposition de madame Patricia Lavoie, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption nomme madame Madeleine Perreault, conseillère, comme signataire sur les effets bancaires en absence de l'un ou l'autre des signataires actuels. 16. 15-212 Avis de motion règlement Avis de motion est donnée par le conseiller monsieur Simon-Yvan Caron dans le but d'adopter le nouveau règlement "Systèmes d'alarme". _

17. 15-213 Avis de motion règlement Avis de motion est donnée par le conseiller monsieur Michaël Langlois dans le but d'adopter le nouveau règlement "Sécurité, paix, ordre". _ 18. 15-214 Avis de motion règlement Avis de motion est donnée par le conseiller madame Patricia Lavoie dans le but d'adopter le nouveau règlement "Nuisances". _ 19. 15-215 Avis de motion règlement Avis de motion est donnée par le conseiller monsieur Jonathan Deschênes dans le but d'adopter le nouveau règlement "Animaux". _ 20. AFFAIRES NOUVELLES: a) 15-216 CIB Sur proposition de madame Patricia Lavoie, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption accepte l'installation en réseau du système informatique CIB pour novembre2015, avec tout ce que ça implique, Par contre, la dépense sera payable sur le budget en janvier 2016. b) 15-217 Bonbons d'halloween Sur proposition de madame Madeleine Perreault, appuyée à l'unanimité le conseil accepte de payer la facture au montant de 112,30$ au nom de madame Micheline Lavoie. Achat bonbons d'halloween pour remettre par les pompiers aux enfants qui circulent dans le village le 31 octobre. c) 15-218 Réservation funéraille Sur proposition de madame Madeleine Perreault, appuyé à l'unanimité le conseil choisis d'offrir la salle municipale gratuite lors d'exposition funéraire aux gens de la municipalité. Des fleurs seront offertes seulement lors d'un décès d'un employé de la municipalité ou élus. d) 15-219 Terrains Rue Girard Sur proposition de monsieur Michaël Langlois, appuyé à l'unanimité, le conseil de la municipalité de La Rédemption décide d'offrir, sur la rue Girard, sept terrains sur dix gratuitement à des jeunes familles et trois sur dix peuvent être vendus aux autres personnes intéressées pour le montant de 5000$. La condition est que les acheteurs doivent se construire dans l'année qui suit.

e) 15-220 Colloque sur les potentiels de développement Sur proposition de madame Patricia Lavoie, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption désigne madame Madeleine Perreault pour assister au colloque qui se tiendra au Mistral le 14 novembre prochain. Coût 35$ pour l'inscription. Le kilométrage pour le déplacement sera remboursé à madame Perreault. 21. Période de questions 22. 15-221 Fermeture de l'assemblée Après la période de questions, il est proposé par monsieur Michaël Langlois la fermeture de l assemblée à 20 heures 55 minutes. _ Jean-Yves Deschênes, Sylvie Tremblay,