Formations 2013 Développer les compétences Logement Énergie Commande publique Gestion locative Services Immobilier d'entreprise Comptabilité Rénovation urbaine Quartiers anciens Équipements publics Management Construction Tourisme Promotion immobilière Mobilité urbaine Montages complexes Aménagement Urbanisme Communication
Crédit photos (tous droits réservés) : Adoma, AREP/ SED 74, Asylum/ SERL, Dubus-Richez/ SAEMCIB, Énergie du Sud, Fédération des Epl, Fotolia (AlcelVision, carlosseller, contrastwerkstatt, dundersztyc, herreneck, Imagenatural, Laiotz, O.Tuffé, pressmaster, Rido), Frédéric MEYNARD, GEG, Gregory Wait, Ilena Park Lazard Groupe/SERL, JM. Pettina/Caisse des Dépôts, Le Voyage à Nantes, Lyon Confluence, Lyon Parc Auto, Oppidea, Pascal Gontier/Siemp, Platform/Reichen & Robert, R. Giangrande/Vallon des Dervallières, Saiem de Draguignan, Samoa, SCET, SEDA, SEM 92, SEMA Sainte-Maxime, SEP Poitiers, SERL, SET, Sipea, SODEVAM, SORELI, TAM, Valenciennes Stationnement, Valery Joncheray N.M.A Conception, réalisation : C. Porlier - MISSIONS-CADRES Imprimé sur papier recyclé par Grafik Plus
Éditorial Répondre aux nouveaux défis des territoires La SCET et la Fédération des Epl ont pour missions communes d accompagner les acteurs du développement territorial dans la réussite de leurs actions (aménagement urbain, gestion des équipements publics, construction et gestion immobilière ) et de contribuer à préparer l'avenir des territoires en relevant les défis de demain. De nouvelles expertises doivent permettre aux professionnels des collecti vités, Epl et autres opérateurs de se positionner sur les marchés en expansion : énergie, mobilité urbaine, numérique, tourisme, etc. C'est dans ce cadre que nous avons bâti notre offre de formation 2013 : renforcer les compétences dans les métiers d'aujourd'hui, les ouvrir vers les missions de demain. Les parcours professionnels, présentés dans ce catalogue, témoignent de cette volonté. Notre offre s'enrichit tous les ans et nous sommes en mesure de vous accompagner tout au long de la démarche de formation de vos collaborateurs. De la définition de votre plan de formation à la conception de formations personnalisées, nos équipes vous assistent pour faire de la formation un véritable outil de management, de valorisation et d'évolution des compétences. Toujours à l'écoute de vos besoins, nous sommes à votre disposition pour vous répondre et vous apporter le service adapté à vos attentes. À très bientôt dans nos stages de formation. Edward ARKWRIGHT Président de la SCET Jean-Léonce DUPONT Président de la Fédération des Epl
Sommaire Parcours de formation Responsables d opérations...12-13 Assistant(e) de direction...14 Assistant(e) de responsable d'opérations...14 Responsable administratif et financier...15 Cycles métiers G03 Responsable d opérations débutant...18 G04 Assistant(e) de responsable d opérations...19 G01 D.A.F - R.A.F débutant en Epl...20 G02 L Assistant(e) de direction en Epl...20 N Aménagement & Urbanisme F06 Comprendre l aménagement...22 F19 Le métier opérationnel et financier de l aménageur...23 F03 La conduite d une opération d aménagement en Epl...23 F20 Gestion du bilan d opération et TVA...24 F21 La clôture d opération dans les concessions d aménagement...24 F17 La gestion des opérations d aménagement : CRACL, suivi et comptabilité..25 F31 La TVA dans les opérations d aménagement : l essentiel pour les SEM et les SPLA...26 F18 Fiscalité des opérations d aménagement et des opérations réalisées en propre par les Epl...26 F23 Intervention foncière : négociation amiable, droit de préemption et suivi d une procédure d expropriation...27 F32 Urbanisme commercial : opération commerciale en centre-ville...28 E09 Les contrats préparatoires aux ventes d immeubles...28 F42 Commercialisation de la ZAC...29 F05 Construire et mener une concertation efficace...29 F50 La participation citoyenne : un outil du projet urbain Sensibilisation aux enjeux et traduction opérationnelle...30 N N F51 Communiquer sur une opération d aménagement...31 F45 Développement économique territorial...31 F16 Les contrats des SEML et des SPL(A)...32 F14 Maîtriser le risque économique dans l opération d aménagement : aspects juridiques, financiers et organisationnels...32 F24 Comment choisir la bonne procédure d urbanisme opérationnel? Approche juridique...33 F26 La ZAC après Grenelle 2 et l urbanisme de projet...34 F02 Aménagement hors procédure d urbanisme : approche juridique...34 F39 Comment financer le projet urbain? PUP, ZAC ou Taxe d Aménagement à taux renforcé...35 F33 Maîtriser les procédures de mise en concurrence d une concession d aménagement...35 F48 Le nouveau régime des divisions foncières et autorisations de construire...36 F44 Les outils de la planification après les lois Grenelle...37 F47 Les études d impact et enquêtes publiques après réforme...37 C09 Les démarches d écoquartier en pratique...38 F40 Sensibilisation à la programmation urbaine...38 Mobilité urbaine C16 La mobilité durable dans les opérations d aménagement : sensibilisation et enjeux...40 C17 Sensibilisation à la logistique urbaine...40 C18 Aménagement des gares : nouveaux lieux de centralité et d intermodalité...41 C19 Les nouveaux services à la mobilité...41 Renouvellement urbain N F49 Le développement économique dans les quartiers en rénovation urbaine...44 N F28 Le renouvellement urbain des copropriétés dégradées...44 F10 Intervenir en quartiers anciens : les fondamentaux...45 Construction Équipement public N E27 Le management d une opération de construction : superstructures et infrastructures...48 E15 Management d une opération de construction...49 N E31 Gérer les risques et les contentieux en fin de chantier...49 N E32 Les réglementations appliquées aux opérations de construction : prévention des risques...50 N N N N F41 Les projets de rénovation urbaine : du PNRU au PNRU 2...46 F46 L étude et l animation des OPAH et OPAH RU...46 N E33 La sécurité sur les chantiers de construction : la coordination SPS...50 E19 Les assurances construction...51 E25 Les PPP pour les collectivités territoriales...51 E10 Les montages contractuels complexes : contrat de partenariat et BEA...52 Promotion immobilière Logement Immobilier d entreprise E26 Sensibilisation à la promotion immobilière...54 E28 Le montage d opération immobilière...54 E29 Le financement d opérations immobilières...55 E34 Réussir un montage immobilier performant en période difficile...55 E30 La pré-commercialisation d une opération immobilière...56 E07 Immobilier d entreprise : les fondamentaux de l investissement...57 E08 Immobilier d entreprise : montage et aides publiques...57 C22 Approche en coût global dans les projets immobiliers...58 E18 Le financement en P.L.U.S. : le montage d une opération de construction neuve...59 E12 Montage et suivi financier d opérations dans les logements sociaux...59 E22 La VEFA appliquée au logement social...60 D25 La commercialisation de logements par le PSLA...60 D31 Les principes de la vente de logements sociaux...61 E24 La fiscalité des organismes de logements sociaux : TVA et droits d enregistrement...62 E23 Copropriété : organisation et fonctionnement pratique...62
Gestion locative N N D36 Le bailleur face au vieillissement des locataires...64 D38 L environnement professionnel du logement social...65 D11 Les bases règlementaires de la gestion locative (logements sociaux)...65 D32 Actualité juridique de la gestion locative...66 D13 Les attributions de logement : contexte juridique...66 D14 Charges récupérables et réparations locatives...67 D39 Concertation locative...67 D01 Gérer les situations conflictuelles : de l incivilité au trouble du voisinage...68 D21 Le recouvrement des loyers...69 D26 Le bail commercial : réglementation et gestion...69 N D33 La gestion de logements étudiants...70 D16 Commercialisation locative...70 D40 Sensibilisation à l usage des bâtiments d habitation de qualité environnementale...71 D06 Faire un état des lieux d entrée et de sortie...72 D35 Les processus du management technique d un patrimoine immobilier de logements d habitation...72 D18 Maintenance des immeubles : diagnostic et restitution...73 D34 Vocabulaire technique de la maintenance patrimoniale...74 D09 Sécurité technique : analyse des risques et prévention...74 Énergies N C12 Choisir et développer des énergies renouvelables...76 C23 Fiscalité de l énergie et de l environnement...76 C11 Aménager en intégrant la dimension énergétique...77 C20 La Réglementation Thermique 2012 dans les bâtiments neufs...78 C21 Rénovation énergétique des bâtiments existants...78 N N N N Exploitation Services Tourisme H11 Les SPL dédiées au développement économique et au tourisme...80 H12 Développer et satisfaire la fréquentation de son équipementrelation client..81 H13 Promouvoir son activité de service...81 H14 Consolider son activité de service par l économie touristique...82 N N N H15 Fiscalité appliquée au tourisme...82 H42 Mettre en place une exploitation dédiée au stationnement...83 H43 Mettre en place et dynamiser une politique de stationnement...83 N N N Commande publique B03-1 Passation des marchés soumis au code des marchés publics : initiation...86 B03-2 Exécution des marchés soumis au code des marchés publics...86 B01-1 Passation des marchés soumis au CMP : perf. Responsable d opérations..87 B01-2 Exécution des marchés soumis au CMP : perf. Responsable d opérations..87 B02 Passation des marchés soumis au CMP : perf. Assistant(e) de Responsable d opérations...88 B07 Passation des marchés soumis à l Ordonnance du 6 Juin 2005 : initiation...89 B09 Passation des marchés soumis à l Ordonnance du 6 Juin 2005 : perf....89 B15 Exécution et gestion des marchés visant le «CCAG Travaux»...90 B16 Exécution et gestion des marchés de travaux de bâtiment soumis à l ordonnance du 6 juin 2005 et visant la norme AFNOR des marchés privés de travaux...90 B29 Marchés de prestations de services des Epl : rédaction et passation...91 B30 Actualité jurisprudentielle et réglementaire de la commande publique...92 B06 Organiser une consultation...92 B31 Procédure adaptée : définition et mise en œuvre...93 B21 Les marchés publics de maîtrise d œuvre...94 N N B32 L entreprise en difficulté et la commande publique : incidences sur la passation et l exécution des marchés...95 B23 Montage et déroulement d un concours...95 B24 Les accords-cadres et marchés à bons de commande...96 B28 L accord-cadre de maîtrise d œuvre urbaine...96 B27 Le dialogue compétitif...97 B19 Les recours contentieux en marché...98 B11 Co-traitance et sous-traitance : conséquences et obligations...98 B14-1 Comment gérer la fin d un marché de travaux soumis au CMP...99 B14-2 La gestion des imprévus et des aléas de chantier dans les marchés soumis au CMP...99 B17 Appréhender les subtilités du CCAG Travaux pour la rédaction et l exécution de vos marchés...100 B26 Le CCAG PI appliqué aux opérations d aménagement et de construction.100 B20-1 La procédure de conception-réalisation...101 B20-2 Focus sur les nouveaux contrats globaux REM/CREM...101 B12 Les techniques de négociation dans la commande publique...102 Entreprise Comptabilité & finances Ressources humaines A17 Le fonctionnement d une Entreprise Publique Locale...104 A47 Création et fonctionnement des SPL(A)...104 A22 Vie sociale des Epl...105 A26 Finance pour non financier : culture financière et de gestion...105 F34 Comptabilité des Epl d aménagement : spécificités comptables...106 H03 Les contrats de DSP : incidences comptables et fiscales...106 N N N N N A53 Gestion des opérations de trésorerie et de financement Structure financière : dettes / fonds propres, quelle équation?...107 A57 Fusion - restructuration d une Epl : incidences fiscales et sociales...108 A58 Les obligations fiscales des collectivités locales...108 A55 L essentiel de la gestion des ressources humaines...109 A56 L actualité du droit social...110 N Communication Management A13 Les fondamentaux du management d équipe...112 A50 Développer la performance des équipes...112 A29 Mener efficacement l entretien de professionnalisation...113 A37 Professionnaliser la démarche commerciale pour les «non-commerciaux»113 A09 La négociation en pratique...114 A03 Prise de parole en public...115 N A06 Convaincre en réunion...115 A15 Optimiser son temps de travail et son organisation...116 A10 La gestion du stress : prendre du recul...116 A12 La gestion des conflits : apaiser les situations délicates...117 A51 S affirmer et développer des relations constructives...117
SCET Formation Présentation de la SCET Qui sommes-nous? Le pôle de conseil aux territoires de la Caisse des Dépôts Une entreprise au service des territoires, depuis plus de 55 ans 500 collaborateurs pluridisciplinaires, répartis en pôles de compétence : management stratégique, audit, assistance juridique et financière, commande publique et marchés, ressources humaines, formation Des acteurs engagés dans l économie mixte, par l'animation d'un réseau 250 sociétés qui emploient plus de 5 000 collaborateurs Nos métiers Aménagement : développer les territoires et fabriquer la ville Immobilier : construire et gérer des logements Services : faire vivre et évoluer des équipements publics Notre ambition Répondre aux nouveaux défis des territoires : mobilité durable, énergies, numérique, tourisme SCET Formation : votre organisme de formation Une équipe à votre service Béatrice Carcel, Responsable formation 01 55 03 32 69 beatrice.carcel@scet.fr Aude Vincent, Consultante formation 01 55 03 32 93 aude.vincent@scet.fr Corinne Probert, Conseillère formation 01 55 03 31 45 corinne.probert@scet.fr Marie Khananié, Assistante formation 01 55 03 31 93 marie.khananie@scet.fr Nathalie Bieber, Assistante formation 01 55 03 31 55 nathalie.bieber@scet.fr Nous contacter : formation@scet.fr De gauche à droite : A. Vincent, C. Probert, B. Carcel Notre équipe vous guide dans le choix de la formation qui saura le mieux répondre à votre besoin et aux enjeux de votre secteur. Nous mettons tout en œuvre pour que votre stage se déroule dans les meilleures conditions. De l'accueil à votre satisfaction finale, nous savons qu'un service de qualité est aussi un atout pour réussir sa formation.
Des formations opérationnelles Les formations animées par la SCET sont conçues dans un souci d opérationnalité afin de répondre au mieux aux besoins des participants et aux attentes de leurs sociétés. Les connaissances acquises et les réponses obtenues dans nos stages sont concrètes et directement exploitables sur le terrain. Les cycles et parcours métiers Notre organisme vous propose des cycles de formation métiers, adaptés aux spécificités des Entreprises Publiques Locales, pour vos collaborateurs débutants : Responsable d'opérations Assistant(e) de responsable d'opérations D.A.F. R.A.F. Assistant(e) de direction Pour ces publics, nous vous conseillons également des parcours de formation, qui peuvent être mis en œuvre de façon pluri-annuelle. Ces parcours peuvent être personnalisés, par collaborateur ou par service, à votre demande. Les formations inter entreprises Les sessions de formation inter entreprises sont organisées à Paris, en province et dans les DROM-COM, en fonction d un calendrier établi par nos soins. Le programme du stage est prédéfini et ne peut être modifié sans l accord de l ensemble des participants. Le nombre de stagiaires par session inter-entreprise est volontairement limité afin de favoriser l interaction avec les formateurs et les autres membres du groupe ; ces sessions sont autant d'occasions de rencontres, d'échanges et de débats sur votre métier et vos pratiques quotidiennes. Les formations intra entreprise Nous adaptons notre offre de formation à vos métiers, à vos projets particuliers et à vos collaborateurs dans le cadre d'actions spécifiques, personnalisées. Le contenu des formations sur-mesure est défini directement entre le client et le consultant formateur pressenti pour animer la formation. Des formations conçues et animées par des experts Nos formateurs sont à 80% des consultants rattachés aux différents pôles d expertise de la SCET. Leurs compétences métiers et leur expérience acquise au cours des missions d'assistance et de conseil qu ils réalisent leur permettent de bâtir des stages concrets et d'enrichir les apports théoriques par des exercices pratiques, des études de cas ou des mises en situation ancrés dans la réalité opérationnelle. Votre espace formation Le site scet-formation.fr, est un outil indispensable pour la gestion quotidienne de votre plan de formation : élaborer un parcours, trouver un programme, des dates, gérer des inscriptions, prendre connaissance des nouveautés Fonctionnel, il s'adapte aux types de recherche concernés : par public, par thème, par date Notre offre est régulièrement actualisée, consultez-le pour découvrir nos nouveautés.
Externalisez votre processus formation Vous pouvez nous confier la gestion de la formation de vos salariés. Nous mettrons en œuvre notre professionnalisme et notre connaissance de vos métiers pour en faire un véritable levier de valorisation des compétences et optimiser vos investissements. Le pôle formation de la SCET vous accompagne et assure les prestations suivantes : Audit de vos pratiques de formation Elaboration de votre communication interne sur la formation Assistance Formation : hot line pour vos collaborateurs sur toutes les questions formation Elaboration de votre plan de formation et suivi de sa mise en œuvre Optimisation financière de la formation Mise en place du DIF dans votre entreprise Gestion administrative des actions de formation Evaluation des actions de formation Elaboration d'un catalogue formation interne Formations Stages inter-entreprises et interventions sur mesure Parcours Parcours de formation personnalisés ou par métier SCET Formation SCET RH Recrutement, conseil RH, accompagnement Assistance Gestion administrative et hot-line sur toutes les questions formation Conseil Audit, élaboration du plan de formation, DIF, accompagnement VAE
Assistance formation En quoi consiste l'assistance formation? Vous bénéficiez d'un contrat d'assistance formation pour une durée de 24, 40 ou 56 heures. Un expert répond à l'ensemble des problématiques liées à la formation concernant votre structure ou vos collaborateurs : identification des formations, modalités d'accès à la formation, recherche d'organismes spécialisés, etc. Quelques exemples de demandes «Ingénieur généraliste, je souhaite développer mes connaissances techniques dans le secteur de la construction. Quelles formations conseillez-vous?» Quels bénéfices pour votre structure et vos collaborateurs? Optimiser le temps passé à répondre aux questions formation Proposer à vos collaborateurs l'appui d'un spécialiste de la formation professionnelle pour bénéficier de conseils et réponses adaptés à leurs besoins Bénéficier d'un interlocuteur unique et profiter de sa connaissance de la formation et de vos métiers Comment se déroule la prestation? Dès la conclusion du contrat, vous disposez d une plaquette d information à diffuser à vos collaborateurs. En cas de besoin, tout collaborateur de votre structure expose sa problématique par email à l interlocuteur SCET. Le consultant SCET reprend contact avec le collaborateur, effectue les recherches adéquates et répond dans les meilleurs délais à la question posée. Chaque mois, un état des lieux de la consommation de votre enveloppe vous est transmis. «Existe-t-il des formations diplômantes pour être chargé de gestion locative?» «Puis-je utiliser mon DIF pour faire une VAE?» «Quelles sont mes obligations en matière de formation?» Qui contacter à la SCET? Aude VINCENT Consultante Formation : aude.vincent@scet.fr
Plan de formation Un plan de formation : pour quoi faire? Inscrire le développement des compétences dans la stratégie de votre entreprise Identifier les réels besoins de votre structure et les compétences à développer Renforcer l'expertise de vos collaborateurs Optimiser vos dépenses formation L'avis de l'expert Formation Quels bénéfices attendre de la mise en place d'un plan de formation? Le plan de formation constitue un outil stratégique pour la société : déclinaison de sa politique d'entreprise en matière de formation, il permet de visualiser les axes de développement de la structure en matière de Ressources Humaines. Il constitue également un support de communication essentiel auprès des représentants du personnel et offre à l'ensemble de vos collaborateurs une lisibilité des orientations et de la politique de la structure en matière de formation (axes prioritaires, DIF ). Il vous permet, également de mieux cadrer les demandes de formation et d'optimiser les dépenses budgétaires en appréhendant les projets à moyen terme. À quelle période débuter l'élaboration du plan? Idéalement dès septembre avec la phase de recueil des besoins afin de s'inscrire dans le calendrier légal de présentation des bilans et plans aux représentants du personnel. Comment élaborer un plan de formation? En respectant plusieurs étapes : Analyse de la stratégie et définition de la politique de formation Détection, recensement et analyse des besoins en compétences individuels et collectifs Choix des modalités d'actions les plus appropriées Sélection des stages et des organismes Rédaction du document «plan de formation» et chiffrage budgétaire Pourquoi être accompagné par la SCET? Analyse de vos pratiques (audit formation et définition de la politique formation) et accompagnement personnalisé par des consultants expérimentés à l'élaboration du plan Connaissance de l'environnement et des problématiques de vos métiers (aménagement, immobilier, exploitation) Offre de prestations «sur-mesure» complémentaires : mise en place de parcours professionnels adaptés à vos métiers, mise en place du DIF, évaluation des formations, élaboration de catalogues de formation internes Qui contacter à la SCET? Aude VINCENT Consultante Formation : aude.vincent@scet.fr Béatrice CARCEL Responsable Formation : beatrice.carcel@scet.fr
Accompagnement personnalisé Qui est concerné? Tout collaborateur amené à évoluer dans ses missions ou à se repositionner sur de nouvelles fonctions en interne ou à l extérieur de sa structure En quoi consiste la prestation? Un état des lieux des savoir-faire du collaborateur et une identification des compétences à développer au regard du projet d évolution Des pistes de formation concrètes adaptées à ses besoins L'avis de l'expert Quels sont les bénéfices pour l'entreprise et pour le salarié? Identifier les compétences à perfectionner ou à acquérir au regard du projet d évolution Disposer d un parcours de formation individuel Quelle est la différence avec un bilan de compétences? La prestation proposée par la SCET permet à l issue d établir une note de synthèse qui est remise à la Direction de la structure mais aussi au collaborateur concerné. À la différence d un bilan de compétences où seul le candidat est détenteur des éléments issus du bilan, la prestation d accompagnement SCET permet d associer l ensemble des intervenants au projet du collaborateur. Comment s organise concrètement la prestation? Echange téléphonique avec la direction et le collaborateur concerné sur l objet de l accompagnement Transmission au collaborateur concerné d un document à compléter et à nous retourner accompagné de son CV. Ce document servira de base à l entretien. Entretien en face à face avec les consultants SCET et le collaborateur (dans les locaux de la SCET à Paris) Rédaction et remise d un bilan de synthèse (RH et Formation) à la direction de la structure et au collaborateur Comment se déroule la prestation? Notre démarche comprend deux étapes : 1. La réalisation d un bilan RH et le passage d un test de préférences professionnelles (analyse du parcours et des compétences du collaborateur) permettant d identifier ses points d appui et d amélioration dans le cadre de son projet d évolution 2. La mise en place d un plan d actions de formation personnalisé permettant de concrétiser le développement des compétences identifiées préalablement Nos atouts Une parfaite connaissance de vos métiers (aménagement, construction, immobilier, logement social) Des consultants expérimentés, experts de leur domaine et intervenant en binôme Qui contacter à la SCET? Laetitia LE CHATELIER Responsable Recrutement : laetitia.lechatelier@scet.fr Aude VINCENT Consultante Formation : aude.vincent@scet.fr
Accompagnement VAE* Qu'est-ce que la VAE? Elle permet à chacun d'acquérir un diplôme par une démarche de reconnaissance des savoir-faire et compétences acquises à travers ses expériences professionnelles, validée par un jury. Elle s'adresse aux personnes justifiant de 3 années d'expérience en rapport avec la qualification concernée. L'ensemble des diplômes inscrits au Répertoire National des Certifications Professionnelles est accessible par la VAE. L'avis de l'expert Formation Quels sont les bénéfices pour l'entreprise et pour le salarié? Reconnaissance, valorisation des compétences Employabilité et sécurisation du parcours professionnel Motivation et fidélisation des collaborateurs Comment se déroule une démarche de VAE? À travers trois grandes étapes : La phase de recevabilité : vérifier que le candidat dispose bien des conditions pour prétendre à la VAE (3 ans d'expérience en rapport avec la spécialité du diplôme visé) La phase de rédaction du dossier : apporter les preuves de ses compétences, expliquer son parcours et ses activités La phase de soutenance : passage à l'oral devant un jury pour vérifier et apprécier les éléments constitutifs du dossier Quels sont les facteurs de réussite d'une démarche VAE? L'implication et la motivation du salarié Un accompagnement en VAE du candidat Qui prend en charge le coût de l'accompagnement? Ces frais peuvent être imputés au titre du plan de formation. Ils peuvent également être pris en charge par votre OPCA (selon les conditions spécifiques à chacun). Le salarié peut utiliser ses droits acquis au titre du Droit Individuel à la Formation. Pourquoi un accompagnement VAE? Détecter des compétences présentes mais non identifiées ou oubliées chez le candidat L'aider à transcrire ses savoir-faire en reflétant au mieux la réalité de son expérience Guider le candidat pour orienter son dossier en fonction du référentiel de compétences du diplôme visé Suivre l'avancement de la rédaction du dossier par des entretiens réguliers (face à face et à distance) Préparer le candidat à la soutenance devant le jury Quelle offre propose la SCET? Entretien d'information sur la VAE Appui à l'organisation administrative du projet Réalisation d'un bilan d'expériences Accompagnement à la rédaction du dossier Préparation à l'oral devant le jury Qui contacter à la SCET? Aude VINCENT Consultante Formation : aude.vincent@scet.fr Béatrice CARCEL Responsable Formation : beatrice.carcel@scet.fr * Validation des Acquis de l'expérience
Parcours de formation Responsable d'opérations Parcours de formation Assistant(e) de responsable d'opérations Assistant(e) de Direction DAF-RAF L'Ecole des Directeurs
12Parcours de formation Parcours de formation * Les parcours sont présentés à titre indicatif. Ils sont adaptables aux compétences et expériences de chacun. Niveau d'expérience Débutant Découvrir le métier et son environnement Junior Plus de 2 ans Consolider les bases Confirmé 5 à 10 ans Approfondir ses compétences Senior Plus de 10 ans Développer son expertise Cycle métier Responsable d'opérations réf. G03 Intervention foncière réf. F23 Financer le projet urbain réf. F39 Le risque éco. de l'opération d aménagement réf. F14 Développement économique territorial réf. F45 Urbanisme commercial réf. F32 Dév. éco. dans les quartiers en rénovation urbaine réf. F49 Conduite d'opération aménagement réf. F03 Procédures d'urbanisme réf. F24 Régime des divisions foncières réf. F48 Contrats des SEM et des SPLA réf. F16 Opération de logements sociaux réf. E12 Intervenir en quartiers anciens réf. F10 Sensibilisation à la Programmation urbaine réf. F40 La ZAC après Grenelle II réf. F26 Mener une concertation efficace réf. F05 Commercialisation de la ZAC réf. F42 Commmunication de l'opération aménagement réf. F51 La participation citoyenne réf. F50 Etude et animation des OPAH réf. F46 Rénovation urbaine des copros dégradées réf. F28 Formations Cycle opération de construction réf. E27 Les assurances construction réf. E19 Management Opération de construction réf. E15 Gérer les risques en fin de chantier réf. E31 Aménager hors procédure d'urbanisme réf. F02 Montage immobilier performant réf. E34 Réglementation des opérations de construction réf. E32
«Responsables d opérations»* proposées Intro à la promotion immobilière réf. E26 Montage d'opération immobilière réf. E28 Contrats prép. aux ventes d'immeuble réf. E09 Le métier d'aménageur réf. F19 TVA dans l opération d aménagement réf. F31 Gestion du bilan d'opération réf. F20 D'autres formations et nos stages d'actualité sont présentés dans le catalogue et sur le site www.scet-formation.fr Passation et exécution des marchés CMP réf. B03.1/2 Passation des marchés Ord. 6 juin 2005 réf. B07 Perf. Passation des marchés Ord. 6 juin 2005 réf. B09 Coût global dans projets immobiliers réf. C22 Rénovation énergétique des bâtiments réf. C20 / C21 L'éco-quartier en pratique réf. C09 Vous souhaitez bénéficier d'un parcours Formation «surmesure», adapté à vos connaissances et à l'évolution de votre métier? La SCET vous accompagne dans son élaboration! Plus d'informations (page suivante) Parcours de formation Immobilier d'entreprise : initiation réf. E07 La clôture d'opération réf. F21 Perf. Passation et exécution des marchés CMP réf. B01. 1/2 Montages complexes réf. E10 CRACL et comptabilité de l'opération réf. F17 Négociation dans la commande publique réf. B12 Aménager avec la dimension énergétique réf. C11 Immobilier d'entreprise : montages & aides réf. E08 Fiscalité de l'opération aménagement réf. F18 Fin marché de travaux gestion des imprévus réf. B14.1/2 Sécurité des chantiers et coordination SPS réf. E33 Fiscalité dans les logements sociaux réf. E24 Marchés publics de maîtrise d'œuvre réf. B21 Aménagement des gares réf. C18 Procédure conception / réalisation Contrats globaux REM / CREM réf. B20-1 et B20-2 13
14Parcours de formation Parcours de formation «Assistant(e) de responsable d'opérations»* * Les parcours sont présentés à titre indicatif. Ils sont adaptables aux compétences et expériences de chacun. Niveau d'expérience Junior 0 à 3 ans Découvrir le métier et son environnement Confirmé 3 à 5 ans Perfectionner ses connaissances Junior 0 à 3 ans Découvrir le métier et son environnement Confirmé Plus de 3 ans Perfectionner ses connaissances Cycle métier Assistant(e) Resp. d'opé. réf. G04 Fonctionnement d'une Epl réf. A17 Contrats des SEM et des SPLA réf. F16 Intervention foncière réf. F23 Comprendre l'aménagement réf. F06 Le métier d'aménageur réf. F19 Commercialisation de la ZAC réf. F42 Les assurances construction réf. E19 Formations proposées Management opération de construction réf. E15 La clôture d'opération réf. F21 Contrats prép. aux ventes d'immeuble réf. E09 Les accords cadres réf. B24 Marchés dans les opérations en mandat réf. B03-1/2 Organiser une consultation réf. B06 Perf. marchés opérations en mandat réf. B02 Dév. durable dans les marchés pub. réf. B31 Parcours de formation «Assistant(e) de direction»* Cycle métier Assistante de direction réf. G02 Actualité du droit social réf. A56 Comprendre l'aménagement réf. F06 Connaissance du logement social réf. D38 Finance pour non financier réf. A26 Fonctionnement d'une Epl réf. A17 Vie sociale des Epl réf. A22 Optimiser son temps de travail réf. A15 Convaincre en réunion réf. A06 L'essentiel de la GRH réf. A55 Développer des relations constructives réf. A51 Gestion marchés de travaux CCAG réf. B17 Actualité commande publique réf. B30 Gestion marchés Ord. 6 juin 2005 réf. B15 Gestion marchés bâtiment réf. B16
Parcours de formation «Responsable administratif et financier»* Niveau d'expérience Junior 0 à 3 ans Découvrir le métier et son environnement Cycle métier RAF-DAF débutant réf. G01 L'essentiel de la GRH réf. A55 Comprendre l'aménagement réf. F06 Fonctionnement d'une Epl réf. A17 Formations proposées Contrats des SEM et des SPLA réf. F16 Comptabilité des Epl aménagement réf. F34 CRACL et comptabilité de l'opération réf. F17 TVA dans l'opération aménagement réf. F31 Actualité commande publique réf. B30 Contrats de DSP réf. H03 Parcours de formation Confirmé Plus de 3 ans Risque éco. dans l'opération aménagement réf. F14 Fiscalité de l'opération aménagement réf. F18 Financements équipements publics réf. F39 Les assurances construction réf. E19 Les accords cadres réf. B24 Perfectionner ses connaissances Actualité du droit social réf. A56 La clôture d'opération réf. F21 Fiscalité dans les logements sociaux réf. E24 Opérations de trésorerie - financement réf. A53 Entreprise en difficulté et commande pub. réf. B33 Votre parcours formation métier «sur-mesure» Vous cherchez des conseils pour identifier vos besoins en compétences et trouver les formations adéquates? Vous souhaitez mettre en place un parcours de formation spécifique pour un collaborateur ou un service, annuel ou pluri-annuel? La SCET vous propose son appui à travers : Une analyse du positionnement de vos collaborateurs sur leur fonction actuelle La mise en place d'un parcours de formation métier pour consolider les acquis et développer les compétences nécessaires à la fonction Notre démarche comprend quatre étapes : Un entretien avec l'entreprise (directeur, responsable de service, etc.) Un entretien RH avec le ou les collaborateur(s) Un diagnostic Formation - Compétences La construction d'un parcours de formation «sur-mesure» Plus d'informations : Aude VINCENT Consultante Formation : aude.vincent@scet.fr Laetitia LE CHATELIER Responsable Recrutement : laetitia.lechatelier@scet.fr 15
L'École des Directeurs s généraux du cycle En partenariat avec Ponts Formation Conseil, le Réseau SCET propose un cycle de formation pour préparer les cadres à haut potentiel à la prise de responsabilités sur des postes de dirigeants. Accompagner le changement de niveau de responsabilité (passage du niveau opérationnel à un niveau de direction avec des responsabilités très accrues) des cadres afin d accélérer une prise de poste efficiente. Créer un «cursus de référence» permettant de valoriser et de gérer la carrière des futurs dirigeants. Ce qui implique pour les participants, à l issue du cycle : d intégrer les évolutions des métiers des Entreprises Publiques Locales, d appréhender les spécificités de l économie mixte dans le monde de l entreprise, d identifier le rôle et les responsabilités du dirigeant d entreprise, dans toutes ses dimensions, Afin d être en mesure de réaliser une analyse stratégique de leur entreprise et de la traduire et la décliner en plans d actions. Logique de déroulement du cycle Stratège Gestionnaire Manager MODULE 1 : le rôle du dirigeant et ses leviers d action Analyser un environnement, un marché Piloter un système MODULE 2 : la construction d une stratégie Construire une stratégie Donner du sens à l action, Innover MODULE 3 : le pilotage et la gestion de l activité Développer et gérer des activités, développer un résultat Mobiliser et développer un réseau, négocier avec des partenaires et des clients MODULE 4 : le pilotage des personnes, des équipes et des organisations Fédérer autour d une stratégie Organiser des ressources S inscrire dans le changement Exercer son leadership Pour plus d'informations : Directeur du pôle Réseau reseauscet@scet.fr
Cycles métiers DAF-RAF débutant en Epl Cycles métiers Assistant(e) de Direction débutant(e) Responsable d'opérations débutant Assistant(e) junior de responsable d'opérations
18Cycles métiers G03 Responsable d opérations débutant À l issue de ce cursus, les participants auront appris à : Avoir une approche opérationnelle, financière, juridique et fiscale du métier de responsable d opérations Identifier et mesurer les risques à chaque étape des projets qu ils mèneront Adopter les réflexes en adéquation avec leur métier et leur secteur Module 1 : les Epl au service du développement local Introduction : les attentes d un directeur d Epl vis-à-vis d un responsable d opérations La maîtrise d ouvrage et la loi MOP : le cadre de la mission du responsable d opération Le cadre institutionnel des Epl - le statut des Epl (SEM / SPL / SPLA / filiale) Répartition des compétences et des rôles entre les Epl et les collectivités locales Les relations contractuelles avec les collectivités : présentation et principes (concession d aménagement, mandat d études, mandat de réalisation et typologie des avants contrats de vente immobilière) La diversité des situations et les différences de pratiques induites : échanges d expérience et discussion Introduction à la gestion de projets Module 2 : les outils et l encadrement juridique d une opération Droit de l urbanisme : quelles procédures en fonction des contraintes du terrain et des objectifs poursuivis? Quel mode de réalisation privilégier? Typologie des grandes procédures d urbanisme Cadrage des modalités de mise en œuvre des procédures de passation des marchés par les Epl : cadre juridique des opérations, contrats soumis au CMP et à l ordonnance, les principes de la commande publique, organisation générale des procédures, organisation de la publicité, les procédures, formalités de fin de procédures Module 3A : le montage et le suivi d une opération d aménagement Les différentes phases d une opération d aménagement au travers du bilan d opération : les enjeux, la gestion et le suivi financier Les risques liés aux opérations d aménagement : environnement économique / politique, modifications de programme, etc. Fiscalité, la TVA et les droits d enregistrement, les spécificités fiscales des opérations d aménagement La commercialisation de l opération et la communication sur l opération d aménagement et/ou Module 3C : le montage et le suivi d une opération de construction La conception de l opération : définition, déroulement et organisation de l opération de construction, la maîtrise d œuvre et les BET, le déroulement des études La phase «Chantier» : désignation des entreprises, déroulement du chantier, réception des ouvrages, clôture de l opération Le bâtiment performant : la qualité d usage, les risques et la performances ; l impact environnemental sur le cycle de vie ; l efficacité énergétique et réglementations thermiques ; les certifications et labels Etre en poste depuis 3 à 12 mois Responsable d opérations débutant 4590 ou 5580 HT/personne De 9 à 1 (3 ou 4 x 3 jours) 20-22/03/2013 + 8-10/04/2013 + 15-17/05/2013 + 12-14/06/2013 - Paris 23-25/09/2013 + 16-18/10/2013 + 18-20/11/2013 + 11-13/12/2013 - Paris Consultants SCET et intervenants externes Ce cycle est basé sur une alternance d exposés théoriques, d exemples pratiques, d exercices et de visites d opérations. Responsable d opérations : Débutant Point fort Une visite d opération est organisée au cours de chacun des modules.
Etre en poste depuis au moins 6 mois Assistant(e) junior de responsables d opérations 3090 HT/personne 6 jours (3 x ) 27-28/05/2013 + 20-21/06/2013 + 26-27/09/2013 - Paris Intervenantes externes spécialisées dans l assistanat et les Epl Exposé théorique illustré d exemples et d exercices pratiques ; échanges et interactivité entre les participants Assistant(e) de Responsable d opérations : Tous niveaux Point fort Une visite d opération lors du 2 e module permet de concrétiser les apports À noter les stagiaires sont invité(e)s à présenter lors de la première séance les supports qui leur semblent illustrer au mieux l activité de leur société. Assistant(e) de responsable d opérations G04 À l issue de ce stage, les participants auront appris à : Connaître l ensemble des activités composant le quotidien du tandem assistant(e)- responsable d opérations Exercer pleinement leur rôle, en interne et en externe Situer leur activité dans le cadre spécifique de l économie mixte Maîtriser les principaux aspects financiers et contractuels des opérations Module 1 : l assistant(e) vecteur de l image de l Epl Prendre conscience que l assistant(e) est porteur(euse) d image pour le responsable d opérations et la structure Clarifier les règles de fonctionnement et instaurer des relations de partenariat avec ses responsables d opérations Se positionner comme assistant(e) vis-àvis des partenaires extérieurs (élus, collectivités, clients, fournisseurs) Les différentes façons de se valoriser, de cultiver son professionnalisme : réflexion bâtie à partir de cas concrets et de situations spécifiques à chacun(e) Module 2 : les spécificités de l économie mixte Connaître les Epl : histoire, panorama, les SEM / SPLA / SPL Le fonctionnement des Epl Les différentes opérations Les marchés La rémunération Module 3 : le déroulement d une opération Les opérations d aménagement au sens de l article L300-1 de la loi SRU Les phases d une opération Les acteurs Le bilan financier Cycles métiers 19
20Cycles métiers G01 D.A.F - R.A.F débutant en Epl À l issue de ce stage, les participants auront : Actualisé leurs connaissances juridiques Renforcé leur maîtrise du suivi d opération sur les aspects financiers, fiscaux et règlementaires Acquis des outils pour gérer l Epl Module 1 Le métier de DAF / RAF Interlocuteurs (collectivités, banques...) Niveau de responsabilité et positionnement Rôle stratégique du DAF / RAF La vie sociale des Epl Cadre institutionnel et juridique Fonctionnement (CA, DG, AG) Obligations légales d information et de communication Les contrôles internes et externes : rôle du CAC, LSF, délégations de pouvoir Les contraintes de la commande publique Principes de mise en concurrence Conséquences sur l organisation des Epl Les assurances Les risques et responsabilités Présentation des polices obligatoires et facultatives G02 Souscription des contrats d assurances La gestion des sinistres Les aspects comptables Outils, relations avec les prestataires, calendrier d arrêté des comptes Contrôles budgétaires, de gestion, contrôle interne, rapports à produire Module 2 Les opérations de l Epl Rôle du DAF dans l opération de concession d aménagement Clôture d opération Formalités et options fiscales à chaque phase de l opération (ouverture, en cours, fiscalité d une liquidation) Actualité fiscale Les principaux contrats des Epl Mandat, concession, DSP Les contrats immobiliers (avant-contrat, VEFA, CPI) La maintenance Informatique L Assistant(e) de direction en Epl Etre en poste depuis au moins 6 mois Assistant(e) de direction débutant(e) en Epl 2160 HT/personne 4 jours (2+2) 6-7/06/2013 + 19-20/09/2013 - Paris Consultant SCET et opérationnels externes Exposés théoriques illustrés d exemples et exercices pratiques, échanges de pratiques entre les participants Assistant(e) de Direction en Epl : Tous niveaux À noter Le module 2 «Ressources humaines» peut être suivi indépendamment du module 1. Module 1 : l environnement de l Assistant(e) de direction en Epl La fonction d assistant(e) en Epl Missions, diversité des tâches Principaux interlocuteurs, problématiques quotidiennes Le métier d une Epl Les spécificités d une Epl À quoi sert une Epl? Comment et de quoi vit une Epl? L opération : base du métier La vie sociale des Epl Constitution Fonctionnement : organes délibérants, registres légaux, formalités, contrôles Modifications de capital social Liquidation Etre en poste depuis moins de 24 mois Directeur et responsable administratif et financier débutant 3090 HT/personne 6 jours (2 x 3 jours) 17-19/06/2013 + 16-18/09/2013 - Paris Consultants SCET et DAF externe Exposés théoriques illustrés d exemples, de cas concrets et d exercices DAF - RAF : Fondamentaux Témoignage «Une formation adaptée à la réalité professionnelle.» Caroline M. Session de juin 2012 Ce stage, conçu exclusivement à destination des assistants(es) de direction des Epl, vous permettra de : Savoir positionner votre fonction au sein de la structure Comprendre l environnement, le fonctionnement et les problématiques d une Epl Renforcer et actualiser vos connaissances techniques (vie sociale et gestion du personnel) Module 2 : l essentiel de la gestion des Ressources Humaines Organiser des embauches Panorama des missions de la gestion sociale Sécuriser ses embauches La gestion des embauches Se mettre à jour sur ses obligations légales Faire un audit de son organisation Le Document Unique d Evaluation des Risques Professionnels Gérer la durée du temps de travail, les absences et les congés Suivre le temps de travail, les congés Dialoguer avec les partenaires Communiquer auprès des partenaires internes /externes
Aménagement & Urbanisme Comprendre l'aménagement Aménagement & Urbanisme Conduite d'une opération d'aménagement Bilan d'opération Clôture d'opération Fiscalité de l'aménagement Intervention foncière Urbanisme commercial Commercialisation de la ZAC Concertation et participation citoyenne, communication Droit de l'urbanisme, Grenelle 2, urbanisme de projet : procédures d'urbanisme, financement du projet urbain, outils de planification, études d'impact et enquêtes publiques, divisions foncières, etc. Démarches d'écoquartier en pratique
22Aménagement & Urbanisme F06 Comprendre l aménagement À l issue de ce stage, les participants auront acquis les compétences suivantes : Avoir une vue d ensemble des opérations d aménagement Mieux connaître le fonctionnement d une Epl et de ses modes d intervention Les évolutions urbaines et les besoins d aménagement Rappel de quelques étapes de l histoire urbaine Conséquences sur les besoins actuels d intervention sur la ville De l urbanisation au renouvellement urbain Diversité des besoins Le rôle de l économie mixte dans l aménagement Eléments de définition Positionnement parmi les acteurs de l aménagement Exemples d opérations réalisées par des Epl Revue des principales démarches et procédures d aménagement Définitions et caractéristiques Cadre juridique de référence Exemples d opérations Mener à bien une opération d aménagement dans le cadre d une Epl Place de la ZAC parmi les procédures (SCOT, lotissement...) Pourquoi une ZAC? Perception des besoins Définition des objectifs Recherche des consensus Etapes d une procédure de ZAC Comment l aménageur rend compte de sa mission aux élus? Connaissance préalable des opérations d aménagement Assistant(e), personnel administratif 18-19/02/2013 - Paris 24-25/10/2013 - Paris Consultant SCET et Directeur d Epl Alternance d exposés théoriques et d exemples réels Assistant(e) de Responsable d opérations : Tous niveaux DAF - RAF : Fondamentaux Assistant(e) de Direction en Epl : Tous niveaux
Avoir 1 à 3 ans d expérience dans l aménagement Tout public (responsable d opérations, assistante, etc.) 23-24/04/2013 - Paris 5-6/09/2013 - Paris Consultant financier et Directeur de projets SCET Alternance d exposés théoriques, d exemples réels et d exercices Assistant(e) : Fondamentaux Responsable d opérations : Débutant DAF - RAF : Fondamentaux À noter Ce stage peut être complété par la formation F20 - gestion du bilan d opération et TVA Le métier opérationnel et financier de l aménageur F19 À l issue de ce stage, les participants auront acquis les compétences suivantes : Comprendre les enjeux de la mise en œuvre d une opération d aménagement Maîtriser son déroulement financier L opération d aménagement : réponse à une volonté publique d intervention Présentation des préalables à l opération d aménagement : - Le cadre général d une opération d aménagement - Les études préalables à la définition d une opération d aménagement - Les procédures réglementaires et d urbanisme Le déroulé d une opération d aménagement : - Le cadre juridique d intervention : désignation et contrats - Les risques de l opération - Les différentes phases opérationnelles - Les obligations légales (CRACL) La structure du bilan d opération Le bilan global et l échéancier prévisionnel de réalisation Les postes de recettes Les charges foncières Les subventions Les participations concédant Les autres recettes Les postes de dépenses Le foncier Les travaux et la maîtrise d œuvre La rémunération de l aménageur Les autres dépenses La composition de la trésorerie opération Les recettes Les financements Les tiers Aménagement & Urbanisme La conduite d une opération d aménagement en Epl F03 Les opérations d aménagement sont des opérations complexes qui demandent une vision globale. Ce stage permettra aux participants de : Comprendre et articuler les différentes phases de l opération, de l idée exprimée par l élu à la mise en œuvre de l opération d aménagement Saisir la mission du responsable d opérations : vision globale, note d opportunité, gestion des risques Se repérer dans les différentes et/ou concomitantes procédures : ZAC, PLU, expropriation Définition de l aménagement et actualité juridique (Grenelle 2) Les phases de l opération d aménagement L initiative de la collectivité : - décoder la commande publique - reccueil des données - analyse stratégique - repérer les risques - la concertation - les études préalables - les procédures (ZAC, etc.) - le dossier de création Le choix de l aménageur : - procédure de choix - traité de concession La mise en œuvre de l opération : - le foncier (expropriation, préemption, délaissement) - les études et travaux - la commercialisation Les éléments financiers de l opération Bilan CRAC Planning Avoir 1 à 3 ans d expérience Responsable d opérations 2-3/04/2013 - Paris 14-15/10/2013 - Paris Consultante en aménagement Apports théoriques illustrés de cas concrets, réalisation de cas pratiques, mutualisation d expériences entre les participants Responsable d opérations : Débutant 23
24Aménagement & Urbanisme F20 F21 Connaître les différentes missions de l aménageur Responsable d opérations, comptable et chargé de gestion Gestion du bilan d opération et TVA À l issue de ce stage, les participants : Prendront les bonnes options au démarrage de l opération Comprendront l application des différentes règles fiscales Sauront traiter et optimiser la TVA Les évolutions législatives Le choix du concessionnaire Les risques et le résultat de l opération Rappel Les postes de dépenses Les postes de recettes (appréciation des charges foncières) Echéancier, trésorerie et financements Exercice : passage d un échéancier HT à un plan de financement TTC Le compte rendu d activité à la collectivité (CRACL) Le rôle et les relations avec le concédant L élaboration L analyse et les préconisations autour des exemples apportés par les stagiaires La clôture d opération dans les concessions d aménagement 18-19/03/2013 - Paris 9-10/09/2013 - Paris Consultants financiers et fiscalistes SCET Exposés théoriques illustrés d exemples pratiques DAF - RAF : Perfectionnement Responsable d opérations : Junior Assistant(e) de Responsable d opérations : Tous niveaux La fiscalité dans le bilan d opération La TVA : Le mécanisme général Les évolutions réglementaires Les coefficients d assujettissement, de taxation (ex-prorata) et d admission Les différents régimes La TVA sur marge Le FCTVA L impôt société, le boni opération et les fonds de concours Exercice : les particularités des opérations ANRU Les participations collectivités et leur optimisation fiscale Exercice À l issue de ce stage, les participants auront appris à : Recenser l ensemble des étapes selon le type d opération Appréhender l ampleur du travail et des tâches liées pour élaborer un calendrier Organiser les intervenants et les sous-traitants Présenter le dossier à la collectivité Les bonnes dispositions au démarrage de l opération Le contenu et la mise en forme du dossier La collecte des pièces et des informations Le foncier Les marchés Les comptes de tiers, les contrats non clôturés Maîtriser des mécanismes d élaboration du bilan d opération Responsable d opérations 1680 HT/personne 3 jours 24-26/06/2013 - Paris 17-19/12/2013 - Paris Consultants financiers et fiscalistes et Directeur de projets SCET Alternance d exposés théoriques et de travaux à partir de cas concrets. Responsable d opérations : Junior La remise des ouvrages aux collectivités (ou autres) Le bilan de clôture Le boni ou la participation finale de la collectivité L archivage Exemples de documents Exemples d extraits de dossiers de clôture : analyse, débat