1 er février 2010 PROVINCE DE QUÉBEC MRC DU HAUT ST-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DE WEEDON Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Weedon, tenue au complexe municipal, lundi, le 1 er février 2010 à 19 h 30. Sont présents : Monsieur le maire : Madame la conseillère : Messieurs les conseillers : Jean-Claude Dumas Renée-Claude Leroux Raynald Breton Julio Carrier Réjean Giard Marc Lavertu Tous membres du conseil et formant quorum. Madame Sylvie Breton est absente. M. Émile Royer, directeur général / secrétaire-trésorier, est présent et agit à titre de secrétaire de l assemblée. #1 OUVERTURE DE LA SÉANCE Le maire, Monsieur Jean-Claude Dumas, ouvre la séance à 19 h 30 et invite les membres du conseil à prendre considération de l ordre du jour proposé. #2 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l ordre du jour 3. Acceptation du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2010 4. Rapport des comités et du maire 5. Rapport du directeur général 6. Intervention du public dans la salle 7. Acceptation des salaires et des comptes 8. Correspondance 9. Résolutions 9.1 Engagements de crédits 9.2 Appel d offres Gravier, sable, asphalte, réfection des trottoirs et autres fournitures 9.3 Comité Loisir MRC du Haut-St-François Nomination d un délégué et d un représentant 9.4 Nomination de la responsable de la bibliothèque municipale du secteur St-Gérard 9.5 Tour cycliste du lac Aylmer inc. 9.6 Club Quad du Haut-St-François 9.7 Achat d un logiciel T4-R1 9.8 Implantation du programme de prévention en espace clos 9.9 Achat d équipement 9.10 Programme d aide à l entretien du réseau routier local 9.11 Entente incendie Lingwick 9.12 Engagement municipal Centre culturel 10. Varia 11. Période de questions 12. Levée de la séance
2010-025 IL EST PROPOSÉ par Madame Renée-Claude Leroux ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que l ordre du jour soit et est adopté. #3 ACCEPTATION DU PROCÈS-VERBAL tous les membres du conseil municipal ont reçu une copie du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2010; tous les membres du conseil municipal ont pris connaissance du contenu de ce procès-verbal ; 2010-026 EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ par Monsieur Réjean Giard #4 RAPPORT DES COMITÉS ET DU MAIRE ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que les membres du conseil municipal renoncent à la lecture du procèsverbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2010 et que ledit procès-verbal soit et est accepté, tel que présenté. Chaque membre du conseil municipal donne un compte rendu du travail effectué dans les comités respectifs. #5 RAPPORT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL M. Royer dépose le rapport de la situation budgétaire au 31 janvier 2010 ainsi que le registre pour le référendum des personnes habiles à voter concernant le règlement # 2009-008 décrétant des travaux pour la réfection des conduites d eau potable et d égout sanitaire et pluvial du secteur centre de la municipalité de Weedon et autorisant un emprunt à cette fin. #6 INTERVENTION DU PUBLIC DANS LA SALLE Une question fut posée concernant la réglementation en vigueur autorisant l utilisation de toiles bleues, par exemple : pour recouvrir des escaliers extérieurs. #7 ACCEPTATION DES SALAIRES ET DES COMPTES # chèque date fournisseur description montant 201000032 2010-01-12 Municipalité De Weedon recu pti caisse/réception 88.94 $ 201000033 2010-01-12 Les Bétons L. Barolet Inc. projet 5 /travaux routier/glissade 2,368.13 $ 201000034 2010-01-12 Hydro-Québec éclairage public 2,367.49 $ 201000035 2010-01-12 Bell Mobilité Pagette incendie comm 190.92 $ 201000036 2010-01-12 Alarme C.S.D.R. Inc. entretien bâtiment 156.90 $ 201000037 2010-01-12 Bell Canada téléphone usine filtration weedon 120.72 $ 201000038 2010-01-12 M.R.C. du Haut St-François bac récupération 403.41 $ 201000039 2010-01-12 Les Ent. Express-Électrique Ltée usine épur entretien stg 982.01 $ 201000040 2010-01-12 Carrefour action municipale politique familiale 75.07 $ 201000041 2010-01-12 Publications CCH Ltée fourniture de bureau 462.00 $ 201000042 2010-01-12 QUÉBEC MUNICIPAL fourn. informatique 564.38 $ 201000043 2010-01-12 Wilson & Lafleur Ltée fourniture de bureau 59.33 $ 201000044 2010-01-15 CARRA remises de l'employeur ordinaire-1 673.00 $ 201000045 2010-01-15 STT de la Municipalité de Weedon remises de l'employeur ordinaire-1 194.03 $ 201000046 2010-01-15 Caisse Pop Desjardins de Weedon remises de l'employeur ordinaire-1 679.98 $ 201000047 2010-01-15 Receveur Général du Canada remises de l'employeur ordinaire-1 1,811.61 $ 201000048 2010-01-15 STT de la Municipalité de Weedon remises de l'employeur réduit-1 461.29 $ 201000049 2010-01-15 Caisse Pop Desjardins de Weedon remises de l'employeur réduit-1 4,498.44 $ 201000050 2010-01-15 Receveur Général du Canada remises de l'employeur réduit-1 5,614.22 $ 201000051 2010-01-15 Ministre du Revenu du Québec Déd. à la source prov. taux réduit 12,295.01 $ 201000052 2010-01-15 Ministre du Revenu du Québec Déd. à la source prov. Taux ord. 4,103.09 $ 201000053 2010-01-12 Jean-Claude Dumas frais dép élu 440.77 $
# chèque date fournisseur description montant 201000054 2010-01-12 Alsco Corp. service de buanderie 135.60 $ 201000055 2010-01-12 SONIC essence/huile à chauffage 17,159.55 $ 201000056 2010-01-12 J. N. Denis Inc. ent mach hiver 149.94 $ 201000057 2010-01-12 Pitney Works frais de poste 240.75 $ 201000058 2010-01-13 Corporation Dév. Econ. De Weedon dév économique municipal 15,000.00 $ 201000059 2010-01-13 Postes Canada frais de poste 9.93 $ 201000060 2010-01-21 Ass.des Directeurs Mun. Du Québec 903.00 $ 201000061 2010-01-21 C.O.M.A.Q. formation 163.67 $ 201000062 2010-01-21 Ministre des Finances formation 175.00 $ 201000063 2010-01-21 Ass.des Directeurs Mun. Du Québec 559.06 $ 201000064 2010-01-21 La Passerelle appui financier 2010 100.00 $ 201000067 2010-01-21 Ass.des Directeurs Mun. Du Québec cotisation 2010 559.06 $ 201000068 2010-01-21 Ass.des Directeurs Mun. Du Québec formation 2010 936.88 $ 201000069 2010-01-21 Centre Culturel de Weedon 2,000.00 $ 201000071 2010-01-21 Centre Culturel de Weedon loisirs et cultrue 2,000.00 $ 201000072 2010-01-21 Municipalité De Weedon articles premier soins/ 111.76 $ sous-total des chèques émis 78,814.94 $ 201000065 2010-01-21 Ass.des Directeurs Mun. Du Québec annule le chèque no 201000063 559.06 $ 201000066 2010-01-21 Ass.des Directeurs Mun. Du Québec annule le chèque no 201000060 903.00 $ 201000070 2010-01-21 Centre Culturel de Weedon annule le chèque no 201000069 2,000.00 $ total des chèques émis 75,352.88 $ 201000073 2010-02-01 Bob Pouliot (2002) Inc. fourniture de bureau 647.90 $ 201000074 2010-02-01 Rubans A.M. (S.E.N.C.) fourniture bureau incendie 80.78 $ 201000075 2010-02-01 Postes Canada frais de poste/calendrier 2010 184.75 $ 201000076 2010-02-01 Société Mutuelle de Prévention Inc. ass. Générale 1,000.10 $ 201000077 2010-02-01 Raynald Doyon articles ménagers 41.70 $ 201000078 2010-02-01 Martel, Brassard, Doyon, s.e.n.c. services juridiques 564.38 $ 201000079 2010-02-01 Infotech contrat de service 6,405.66 $ 201000080 2010-02-01 Roger Fréchette autres primes 87.47 $ 201000081 2010-02-01 Daniel Mercier autres primes 108.32 $ 201000082 2010-02-01 Fédération Québécoise des Mun. frais de poste 42.22 $ 201000083 2010-02-01 L'A.T.P.A. SECTION QUEBEC cotisation/formation 230.00 $ 201000084 2010-02-01 L'Echo de Frontenac publicité 29.45 $ 201000085 2010-02-01 Le Cantonnier publicité 25.00 $ 201000086 2010-02-01 Bell Canada compte du mois 799.61 $ 201000087 2010-02-01 Hydro-Québec usine épur/éclairage et + 20,017.20 $ 201000088 2010-02-01 Action Solutions Sans Fil V Inc. inc comm. 687.37 $ 201000089 2010-02-01 Robitaille Equipement Inc. mach hiver 2,565.65 $ 201000090 2010-02-01 Centre Aspirateur M.R. Inc. entretien bâtiment 902.99 $ 201000091 2010-02-01 John Meunier Inc. Pur. traitement o potable 447.62 $ 201000092 2010-02-01 Gratec Limited entretien usine épur stg 641.13 $ 201000093 2010-02-01 Centre de Gestion de l'équipement gestion de la flotte des camions 39,249.36 $ 201000094 2010-02-01 Gaudreau & Fils Ent. de bâtiment/garage stg 16,412.02 $ 201000095 2010-02-01 Centre de Rénovation G. Doyon Inc. ent. Garage stg 26.64 $ 201000096 2010-02-01 Laboratoires d'analyse S.M.Inc analyse d'eau potable et usée 531.86 $ 201000097 2010-02-01 Transport du Bonheur Inc. transport adapté 9,905.04 $ 201000098 2010-02-01 CRSBP de L'Estrie bcpe 12,071.30 $ 201000099 2010-02-01 Environnement E.S.A. Inc. services prof 1,715.70 $ 201000100 2010-02-01 Fondation et Cité-Ecole Louis autres loisirs 500.00 $ 201000101 2010-02-01 Marilyn Fréchette autres loisirs /glissade 175.00 $ 201000102 2010-02-01 La Fabrique St-Janvier de Weedon loisirs et culture 110.00 $ 201000103 2010-02-01 Trans-Formation site web 394.66 $ 201000104 2010-02-01 L'Inter Marché de Weedon réceptions /social 10.14 $ 201000105 2010-02-01 Propane GRG Inc. propane garage stg 887.86 $ 201000106 2010-02-01 M.R.C. du Haut St-François ordures cook 3,317.35 $ total des chèques à payer 120,816.23 $ 2010-027 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Raynald Breton ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la liste des comptes payés et à payer dont le montant est de 233 871.59 $ soit et est acceptée : Salaires payés : 37 702.48 $ Opérations courantes payés : 75 352.88 $ Opérations courantes à payer : 120 816.23 $ =========== Total 233 871.59 $
#8 CORRESPONDANCE 1. Ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport Aide financière pour le projet de réfection de l aréna de Weedon 2. Ministère du Développement durable, de l environnement et des Parcs Nouvelle grille tarifaire 2010 2010-028 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Julio Carrier ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la correspondance soit versée aux archives municipales. #9 RÉSOLUTIONS #9.1 ENGAGEMENTS DE CRÉDITS ATTENDU QU il est nécessaire d effectuer diverses dépenses pour assurer le bon fonctionnement des services municipaux et de procéder à des engagements de crédits; les sommes requises pour ces dépenses sont prévues au budget de l exercice financier 2010; 2010-029 EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ par Monsieur Marc Lavertu ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que le conseil municipal autorise les engagements de crédits ci-joints pour la période de février 2010; ADMINISTRATION GÉNÉRALE : 1 000.00 $ TRANSPORT ROUTIER : 0.00 $ HYGIENE DU MILIEU : 4 750.00 $ URBANISME ET MISE EN VALEUR DU TERRAIN : 0.00 $ SÉCURITÉ PUBLIQUE : 5 282.00 $ ÉCLAIRAGE PUBLIC : 750.00 $ --------------------- 11 782.00 $ #9.2 APPEL D OFFRES GRAVIER, SABLE, ASPHALTE, RÉFECTION DES TROTTOIRS ET AUTRES FOURNITURES 2010-030 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Raynald Breton ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que le conseil municipal autorise le directeur général, Monsieur Émile Royer, à demander des prix pour l achat de gravier, sable, asphalte et autres fournitures et de procéder à l achat ainsi que pour la réfection des trottoirs. Pour le gravier, l appel d offres sera adressé à : Les Constructions Léo Barolet inc., Les Excavations G. Fontaine Inc., Excavation Gagnon & Frères et Construction A. Boisvert inc. Pour le sable, l appel d offres sera adressé à : Les Constructions Léo Barolet inc., Les Excavations G. Fontaine Inc. Pour le lignage des rues, l appel d offres sera adressé à : Lignes de stationnement et sécurité MF, Dura-lignes et Signalisation de l Estrie.
#9.3 COMITÉ LOISIR MRC DU HAUT-ST-FRANÇOIS NOMINATION D UN DÉLÉGUÉ ET D UN REPRÉSENTANT 2010-031 IL EST PROPOSÉ par Madame Renée-Claude Leroux ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que Monsieur Marc Lavertu soit et est désigné délégué pour représenter le conseil municipal au Comité Loisir de la MRC du Haut-Saint-François. Que Monsieur Jasmin Boudreau représentant un organisme local soit et est désigné pour représenter la municipalité au Comité Loisir de la MRC du Haut- Saint-François. #9.4 NOMINATION DE LA RESPONSABLE DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DU SECTEUR ST-GÉRARD 2010-032 IL EST PROPOSÉ par Madame Renée-Claude Leroux ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que Madame Claudia Fortin soit nommée responsable de la bibliothèque municipale du secteur St-Gérard. #9.5 TOUR CYCLISTE DU LAC AYLMER INC. 2010-033 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Raynald Breton ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la municipalité de Weedon autorise le comité du tour cycliste du Lac Aylmer à circuler sur nos routes lors de l activité du Tour Cycliste du Lac Aylmer, qui se tiendra le 7 août 2010, entre 9 heures et 15 heures. #9.6 CLUB QUAD DU HAUT-ST-FRANÇOIS 2010-034 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Marc Lavertu ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la municipalité de Weedon autorise le Club Quad du Haut-St-François à circuler le 6 février 2010 entre 18h30 et 19h00 dans les rues suivantes : Saint-Janvier, 7 ème Avenue, des Érables, 3 ème Avenue et Biron. #9.7 ACHAT D UN LOGICIEL T4-R1 2010-035 IL EST PROPOSÉ par Monsieur Réjean Giard ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la municipalité de Weedon autorise l achat d un module informatique pour permettre la transmission des T4 et relevés 1 aux différents paliers gouvernementaux par internet pour la somme de trois cent dollars (300 $) plus les taxes applicables. #9.8 IMPLANTATION DU PROGRAMME DE PRÉVENTION EN ESPACE CLOS (EXEMPLE : TROU D HOMME) ATTENDU QU il y a des normes de sécurité à respecter ; la CSST exige le respect de ces règles ; 2010-036 EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ par Monsieur Julio Carrier ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la municipalité de Weedon implante le programme de prévention en espace clos requis par la CSST.
#9.9 ACHAT D ÉQUIPEMENT IL EST PROPOSÉ par Monsieur Raynald Breton 2010-037 ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la municipalité autorise l achat d équipement pour le travail en espace clos exigé par la CSST tel que harnais, lignes d air, système pour respiration, cylindre, perches, etc. pour un montant de quatre mille huit cent vingt-deux dollars (4 822 $) plus les taxes applicables. #9.10 PROGRAMME D AIDE À L ENTRETIEN DU RÉSEAU ROUTIER LOCAL ATTENDU QU le ministère des Transports a versé une compensation de cent quatre-vingt-dix mille trois cent vingt-cinq dollars (190 325 $) pour l entretien du réseau routier local pour l année civile 2009; les compensations distribuées à la municipalité visent l entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts dont les municipalités sont responsables et situés sur ces routes ; la présente résolution est accompagnée de l annexe A identifiant les interventions réalisées par la municipalité sur les routes sus mentionnées ; un vérificateur externe présentera dans les délais signifiés pour le dépôt de la reddition des comptes l annexe B dument complétée. 2010-038 EN CONSÉQUENCE, IL EST PROPOSÉ par Monsieur Marc Lavertu #9.11 ENTENTE INCENDIE LINGWICK IL EST PROPOSÉ par Monsieur Julio Carrier ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la municipalité de Weedon informe le ministère des Transports de l utilisation des compensations conformément aux objectifs du Programme d aide à l entretien du réseau routier local. 2010-039 ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la municipalité accepte la mise en place d un plan d entraide automatique avec la municipalité du canton de Lingwick pour la protection contre les incendies. #9.12 ENGAGEMENT MUNICIPAL CENTRE CULTUREL IL EST PROPOSÉ par Madame Renée-Claude Leroux 2010-040 ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ que la municipalité de Weedon s engage à inclure dans ses prévisions budgétaires pour les années 2011, 2012 et 2013 une somme de vingt mille dollars (20 000$) pour les opérations du Centre culturel de Weedon ainsi qu un montant de douze mille neuf cent cinquante dollars (12 950$) pour le programme de fidélisation. Pour un total annuel de trente-deux mille neuf cent cinquante dollars (32 950 $) #10 VARIA
#11 PÉRIODE DE QUESTIONS Une question fut posée concernant la subvention de 118 000 $ accordé par le ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport pour le remplacement du système de production de glace de l aréna et sur le service internet haute-vitesse. #12 LEVÉE DE LA SÉANCE ORDINAIRE 2010-041 À 20h15, Monsieur Julio Carrier propose la levée de cette séance ordinaire. Émile Royer, g.m.a. Directeur général / Secrétaire-trésorier Jean-Claude Dumas Maire