Levés bathymétriques
|
|
|
- Vincent Bourgeois
- il y a 10 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Non protégé SHOM Norme Etat : Approuvé (à contrôler) Version : Dernière modification le 2011/12/13 07:09 Editeur [email protected] Chef du PS CHATDHOC le 2009/05/27 18:48 Vérificateur [email protected] Correspondant qualité de R1 Acquisition le 2009/05/28 09:17 Approbateur [email protected] Directeur de la DQMN le 2009/05/28 09:51
2 Liste des documents gérés dans le référentiel documentaire et cités en référence dans le présent document N Identifiant Titre Etat Type 1 NR Norme de l'ohi pour les levés hydrographiques (S-44) Approuvé applicable 2 NR Format PIVOT Approuvé (en cours de remplacement) applicable 3 RP Fiche clients / exigences Approuvé applicable 4 LR Arrêté du 27 juin 2007 portant organisation des groupes hydrographiques et océanographiques du service hydrographique et océanographique de la marine Approuvé applicable 5 PS Gestion du thème Epaves Approuvé (en cours de remplacement) applicable 6 DO Informations hydro-océanographiques protégées 7 NR Instruction CCPCM (conception, confection, présentation des cartes marines) normes INTernationales - Sommaire 8 GU Transmission des données bathymétriques 9 LR Recueil et diffusion de l'information nautique. Approuvé Approuvé (à contrôler) Approuvé (à contrôler) Approuvé applicable applicable applicable applicable 10 DO Information nautique Approuvé applicable 11 DP Dossier de processus R1 Approuvé applicable 12 DO Concours apportés par le service hydrographique et océanographique de la marine en matière d'information et d'étude 13 GU Adaptation de l'avertissement 'Ne pas utiliser pour la navigation' 14 PG Enregistrement à conserver dans les Volumes 500 et archivage des données brutes dites bathymétriques Approuvé (à contrôler) Approuvé Approuvé applicable applicable applicable 15 NR Mesure des hauteurs d'eau Approuvé applicable 16 NR Abrogé version extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 2/46
3 N Identifiant Titre Etat Type ancienne Liste des documents non gérés dans le référentiel documentaire et cités en référence dans le présent document extrait le 2012/06/11 09:32 par 3/46
4 Table des matières 1 OBJET DE LA NORME DOMAINE D APPLICATION MODALITES D APPLICATION REFERENCES DOCUMENTS APPLICABLES DOCUMENTS A CONSULTER DOCUMENTS ABROGES DOCUMENTS ASSOCIES DEFINITIONS ABREVIATIONS...7 PREMIÈRE PARTIE LEVES BATHYMETRIQUES PRESENTATION LES LEVÉS BATHYMETRIQUES CLIENTS DU SHOM SECURITE DE LA NAVIGATION INSTRUCTIONS TECHNIQUES NORME OHI S NORMES MINIMALES POUR LES LEVES HYDROGRAPHIQUES DU SHOM RECHERCHE DES RELEVEMENTS METHODOLOGIE DES LEVES BATHYMETRIQUES REFERENCES : POSITION, ALTITUDE TRAITEMENT DES DONNÉES NIVEAUX DE TRAITEMENT DES DONNEES DONNEES A FOURNIR A LA DIRECTION DES OPERATIONS PRINCIPES DE TRAITEMENT CARACTERISATION DES LEVES CRITERES DE CARACTERISATION ET DE QUALIFICATION CARACTERISATION DES DONNEES DE BATHYMETRIE APPLICATION DE LA CARACTERISATION RESPONSABILITÉS DU DIRECTEUR TECHNIQUE...33 DEUXIÈME PARTIE TRANSMISSION DES INFORMATIONS NUMÉRIQUES DONNÉES DE NIVEAU MODELE CONCEPTUEL LES METADONNEES LES DONNEES CONSERVATION DES DONNÉES DE NIVEAU AUTRES DONNÉES...37 TROISIÈME PARTIE INFORMATIONS ANALOGIQUES ET DE SYNTHÈSE INFORMATIONS DE SYNTHESE MINUTES ET CARTES RENSEIGNEES...39 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 4/46
5 17.2. FICHE DE LEVE FICHE D EPAVE RAPPORT PARTICULIER AUTRES DOCUMENTS DE SYNTHESE DIFFUSION D INFORMATIONS DE SYNTHESE PROVISOIRES INFORMATIONS ANALOGIQUES ET DONNEES COMPLEMENTAIRES...41 ANNEXE A : EXPLOITATION DE L INFORMATION NAUTIQUE URGENTE PRINCIPE GENERAL DONNEES DEVANT FAIRE L OBJET DE SIGNALEMENT PROCEDURE DE SIGNALEMENT ENLEVEMENT D OBSTRUCTION...43 SHOM/DO/MIP 2 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 5/46
6 1 OBJET DE LA NORME Ce document définit les normes de levés bathymétriques à respecter lors des travaux hydrographiques réalisés pour le SHOM. Il présente également les données numériques relatives à la bathymétrie à fournir à l issue d un levé, ainsi que les principes d organisation de ces données numériques. Ce document est destiné aux responsables de levés bathymétriques, producteurs de données destinées à être intégrées dans les bases de données du SHOM ou exploitées dans les documents produits par le SHOM. 2 DOMAINE D APPLICATION Cette procédure s applique aux levés hydrographiques réalisés pour le SHOM. Elle est appliquée par le personnel chargé de préparer et réaliser ces levés, ainsi que le personnel chargé de traiter et de qualifier les données qui en sont issues. 3 MODALITES D APPLICATION Les instructions techniques des levés rédigées par la direction des opérations du SHOM, le sont en conformité avec la présente norme. Les directeurs techniques des levés réalisés pour le SHOM sont chargés de faire appliquer la présente norme au cours de ces levés. 4 REFERENCES 4.1 Documents applicables [1] S-44 5 ème édition - OHI (Organisation Hydrographique Internationale) - IHO Standards for Hydrographic Surveys - Février 2008 [2] Norme sur le format Pivot de bathymétrie [3] Fiche clients/exigences [4] Arrêté portant organisation des groupes hydrographiques et océanographiques du SHOM [5] Procédure de gestion du thème épaves de la base de données générale du SHOM [6] Instruction sur les informations hydro-océanographiques protégées, n 489/SHOM/EM/-- du 30 mai 1984 [7] Conception, confection, présentation des cartes marines (CCPCM) Normes INTernationales 300 et 301-ZIQ. [8] Norme sur la mesure des hauteurs d eau [9] Transmission des données bathymétriques [10] Norme sur le recueil d information de sédimentologie marine [11] Instruction du premier ministre sur le recueil et la diffusion de l information nautique [12] Circulaire n 129 DEF/EMM/PL/AEM/NP du 8 juillet 2005 [13] Dossier du processus R1 [14] Directive sur le concours du SHOM en matière d information et d étude : n 452/SHOM/EM/-- du 27 mai 1981, à jour de son modificatif du 8 juin 1984 [15] Adaptation de l avertissement ne pas utiliser pour la navigation [16] Enregistrement à conserver dans les volumes 500 et archivage des données brutes dites bathymétriques SHOM/DO/MIP 3 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 6/46
7 4.2 Documents à consulter [a] Dictionnaire hydrographique de l OHI, S32, 5 ème édition, 1998 [b] Concept national des opérations amphibies : n 644/DEF/EMA/EMP.1/NP du 10 juin Documents abrogés Norme sur les levés bathymétriques Version précédente 5 DOCUMENTS ASSOCIES SHOM/DO/MIP 4 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 7/46
8 6 DEFINITIONS Certaines définitions sont tirées des références [1] ou [a]. S y reporter pour de plus amples informations. antenne : Pour un sondeur : ensemble de transducteurs utilisé(s) pour l émission et la réception des ondes acoustiques. Une antenne de sondeur est également appelée base. On parle également d antenne pour un système de radiolocalisation (GPS en particulier) : il s agit alors du dispositif de réception des données de localisation, et dont la position est la position brute déterminée par le système de radiolocalisation. base : antenne d émission et/ou de réception d un sondeur. bathymétrie : mesure de la profondeur d une surface immergée. brassiage : valeur de la sonde la plus faible trouvée sur une remontée de fond. cap : angle formé par la direction du nord géographique et la ligne de foi du navire. condensation : échantillonnage spatial des données de bathymétrie destiné à limiter le volume de données archivées en base, tout en préservant l information nécessaire à une description optimale du relief sous-marin, et en respectant les impératifs liés à la sécurité de la navigation. correction : quantité dont il faut augmenter ou diminuer un résultat d observation ou un résultat qui en découle pour en améliorer la valeur en diminuant ou en annulant l effet des erreurs. Son signe est opposé à celui de l erreur. couverture : surface explorée. Pour un système acoustique, surface insonifiée. cycle : ensemble des mesures acquises lors d une émission-réception du sondeur. écho fixe : détail du fond fournissant un écho net au sonar et signalé à ce titre par un bâtiment de la Marine. Sa nature peut ne pas toujours être élucidée : relèvement du fond, fosse, fond rocheux affleurant, objet de petite dimension posé sur le fond, engraissement : diminution de la hauteur d eau sur une zone donnée. Cet engraissement peut être naturel (déplacement d un banc de vase ou de sable) ou artificiel (remblai). erreur : écart entre le résultat d un processus (par exemple une mesure) et la donnée théoriquement correcte correspondante. exploration : on parle d exploration du fond lorsqu un moyen (sondeur, sonar, plongeur, ou même à vue sur l estran, ) est mis en œuvre au cours d un levé pour déterminer la profondeur et/ou la présence d éventuelles remontées en tout point du fond. On précise alors le moyen d exploration (exemples : la zone a été explorée par plongeurs, la zone a été explorée par double insonification au sonar latéral, ). exploration totale : l exploration est dite totale lorsque les moyens d exploration ont été mis en œuvre sur tout le levé (ou le lot de données) de manière à détecter tous les relèvements de fonds devant l être selon l ordre du levé. fauchée : aire insonifiée par un sondeur multifaisceau le long de la route du navire. formation des voies : technique permettant d orienter un faisceau acoustique dans une direction donnée par combinaison des signaux des transducteurs élémentaires. incertitude : voir précision. incidence : angle défini entre la verticale et la direction initiale du faisceau. insonification : exploration par mise en œuvre d un moyen acoustique. insonification totale : exploration totale acoustique. lacet : mouvement de rotation autour de la verticale du bâtiment. largeur de fauchée : largeur du couloir exploré ("insonifié") par le sondeur, parallèlement à la route du navire. levé surfacique : levé réalisé au sondeur multifaisceau, assurant une couverture totale de la zone sondée par recouvrement longitudinal et latéral des mesures effectuées. lot de données (réf. [2]) : ensemble de données homogènes en termes de qualification hydrographique. SHOM/DO/MIP 5 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 8/46
9 métadonnées (réf. [2]) : Informations décrivant les caractéristiques des données (précision des données hydrographiques par exemple). L ISO les définit comme étant la description d un ensemble de données et de ses aspects utilitaires. Les métadonnées sont des données implicitement liées à la collecte des données. La qualité générale, le titre de l ensemble de données, la source, la précision de la position et les droits d auteur sont des exemples de métadonnées. niveau 1A (données) : mesures brutes fournies par les sondeurs : temps de parcours, angle d incidence du faisceau et données brutes des capteurs annexes (attitude, célérité) le cas échéant. niveau 1B (données) : mesures de profondeur datées, comprenant le cas échéant (SMF) les distances de la mesure dans le repère du navire. niveau 2 (données) : mesures de bathymétrie traitées, géoréférencées et validées par le directeur technique ouverture angulaire : angle au sommet du cône formé par les faisceaux bâbord et tribord de plus grande incidence. Ce paramètre définit, avec la profondeur et la courbe de portée du sondeur, la largeur de fauchée. ouverture d un faisceau : angle au sommet du «cône» formé par le lobe de directivité à 3dB d un faisceau. Il permet de définir la résolution du sondeur. L ouverture longitudinale et l ouverture latérale peuvent être différentes. pastille insonifiée (ou empreinte du pied de faisceau) : zone du fond de la mer explorée ("insonifiée") par un faisceau acoustique en considérant son ouverture à -3dB. pilonnement : composante verticale du mouvement du porteur. portée : (pour un système acoustique) profondeur ou distance limite au-delà de laquelle les mesures ne représentent plus la réalité du fond ou sont absentes. précision : Mesure statistique de répétabilité d une valeur, exprimée habituellement en tant que variance ou écart-type de mesurages répétés. La précision est généralement associée à un niveau de confiance (probabilité). On parle de précision (incertitude) pour un niveau de confiance de 68% lorsque la valeur réelle est comprise entre la valeur moyenne des mesures et plus ou moins une fois l écart-type. On parle de précision (incertitude élargie) pour un niveau de confiance de 95% lorsque la valeur réelle est comprise entre la valeur moyenne des mesures et plus ou moins deux fois l écart-type. profil : route prédéfinie suivie par un bâtiment ou une embarcation en sondage. qualification : association d indices de qualité à une donnée. En bathymétrie, les données sont qualifiées par leurs résolution et précision horizontales et verticales, ainsi que par leur rayon de validité. recherche : opération qui aboutit à la détermination des caractéristiques d un relèvement du fond. Elle est constituée par une phase d exploration, puis par une phase d étude (cotation) du relèvement détecté au cours de l exploration. roulis : mouvement de rotation du bâtiment autour de sa ligne de foi. seuil de navigation : seuil défini par le directeur technique, tel qu il n existe pas, dans la zone de validité du seuil de navigation, de profondeur inférieure à ce seuil, même détectée et cotée, et mise en évidence avec les moyens mis en œuvre au cours du levé. Ces moyens doivent par ailleurs être compatibles avec les exigences de précision et de détection requises. Ce seuil doit être associé aux limites de la zone géographique sur laquelle il est défini. Le seuil de navigation doit être strictement inférieur au seuil de recherche. seuil de recherche : dans le cas où l exploration d un levé pour lequel une exploration totale est demandée, a été réalisée et a montré l existence d un nombre de relèvements à coter rédhibitoire (fonds coralliens par exemple), seuil défini par le directeur technique au dessous duquel toutes les obstructions détectées ou estimées doivent être cotées. Ce seuil doit être associé aux limites de la zone géographique sur laquelle il est défini. Sa définition doit prendre en compte l incertitude sur les capteurs utilisés pour effectuer l exploration. sonde : distance verticale entre le fond et le niveau de référence correspondant au zéro de réduction des sondes. sondeur : appareil permettant de mesurer la hauteur entre la surface de la mer et le fond sous marin. sondeur monofaisceau (ou vertical) : sondeur permettant de mesurer la hauteur d eau à la verticale du navire. On parlera indifféremment de sondeur vertical ou sondeur monofaisceau par la suite. sondeur multifaisceau (ou SMF) : sondeur permettant de mesurer plusieurs hauteurs d eau réparties sur une large fauchée perpendiculaire à la route suivie par le navire. SHOM/DO/MIP 6 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 9/46
10 tangage : mouvement de rotation du bâtiment autour de la ligne perpendiculaire à la ligne de foi dans le plan horizontal du bâtiment. tirant d eau : généralement la hauteur entre la quille et la ligne de flottaison. Par extension, en hydrographie, hauteur entre la base du sondeur et la ligne de flottaison réelle (surface de l eau). top de localisation : point où la position d un porteur est mesurée (entre les tops, la position est déduite par interpolation). transducteur : appareil fonctionnant généralement par effet piézo-électrique permettant d émettre et de recevoir une onde acoustique en milieu aqueux. L antenne d un sondeur est constituée de un ou plusieurs transducteurs. 7 ABREVIATIONS BDBS : base de données bathymétriques du SHOM. REA : Rapid environmental assessment évaluation rapide de l environnement en vue de la préparation d opérations, militaires principalement. SMF : sondeur multifaisceau SHOM/DO/MIP 7 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 10/46
11 PREMIÈRE PARTIE LEVES BATHYMETRIQUES SHOM/DO/MIP 8 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 11/46
12 8 PRESENTATION Cette première partie décrit les normes à respecter lors des levés bathymétriques réalisés à l aide de sondeurs acoustiques monofaisceaux ou multifaisceaux, ainsi que des capteurs annexes mis en œuvre usuellement au SHOM lors des levés bathymétriques (sonars à balayage latéral principalement). Les données de topographie acquises dans le but de compléter les levés bathymétriques ainsi que les mesures de profondeurs réalisées par des plongeurs au moyen d un profondimètre peuvent être considérées comme des sondes et entrent dans le cadre du présent document. Cette partie a pour but : de définir des types de levés bathymétriques, de définir les normes à respecter pour chaque classe sur chacun des critères qui influencent la qualité du levé, d indiquer les procédures d assurance et de contrôle de la qualité, de décrire la nature des données numériques, analogiques et de synthèse à transmettre à la direction des opérations du SHOM. 9 LES LEVÉS BATHYMETRIQUES L ensemble des processus qui permettent l aboutissement d un levé hydrographique doit être établi en fonction des besoins du client qui initie le levé. 9.1 Clients du SHOM La fiche clients/exigences en référence [3] définit les clients dont le SHOM doit satisfaire les besoins : - les navigateurs (marine marchande, pêche en excluant le remorquage d engins sur le fond, plaisance, autres usagers professionnels de la mer en tant que navigateurs de surface) ; - la marine nationale pour la navigation de surface et sous-marine, en incluant le remorquage d engins immergés au-dessus du fond, jusqu à une profondeur de 1000 mètres ; - les intermédiaires du circuit de distribution des données et informations du SHOM (UKHO, agents distributeurs, PRIMAR S, OCI, éditeurs et diffuseurs de prédictions de marée, autres services hydrographiques, coordonnateurs nationaux délégués, coordonnateurs de zone NAVAREA) ; - les organismes utilisant les documents du SHOM en tant que supports de la réglementation. Enfin, le SHOM satisfait les besoins de clients ponctuels dans le cadre de conventions ou de protocoles. Compte tenu des exigences à satisfaire et des clients identifiés, la contrainte forte qui définit les normes admissibles pour l ensemble des levés bathymétriques réalisés par ou pour le SHOM est la contrainte de sécurité de la navigation. Son respect permet de remplir actuellement les autres attributions du service dans le domaine de la bathymétrie et de satisfaire aux besoins connus des clients du service. Ces besoins peuvent être traduits en un seul type de spécifications hydrographiques, basées sur les contraintes les plus fortes. Ces spécifications font l objet de la présente norme. Certains besoins spécifiques des forces de guerre des mines (description générale de l encombrement du fond avec une très haute résolution) ne sont pas pris en compte par la présente SHOM/DO/MIP 9 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 12/46
13 norme : il s agit de données de densité d objets non positionnés et décrits par rapport au fond, et donc pas de bathymétrie au sens strict. La présente norme s applique également, sauf mention contraire des instructions techniques du levé, aux travaux réalisés dans le cadre des partenariats ponctuels entre le SHOM et des organismes demandeurs de travaux de bathymétrie. L objectif principal du levé bathymétrique est la détermination de la position, du brassiage et de la nature d un échantillon représentatif du fond, qui inclut l ensemble des points hauts (têtes isolées, bancs, ) et des objets susceptibles d encombrer le fond (épaves, obstructions, ) dans la mesure où ils représentent un danger pour la navigation. Par ailleurs, les données de bathymétrie acquises par le SHOM ou pour son compte, sont susceptibles de présenter un intérêt pour d autres clients potentiels dont le besoin est la connaissance de la morphologie des fonds marins. Les besoins en sécurité de la navigation étant satisfaits, il convient donc de conserver le maximum (compatible avec les capacités de traitement et de stockage) d informations bathymétriques pouvant être utilisée à des fins de description morphologique du fond pour d autres applications, tout en supprimant la redondance dans les données (voir ). 9.2 Sécurité de la navigation On entend par sécurité de la navigation : - la sécurité de la navigation des bâtiments de surface. Les documents nautiques classiques publiés par le SHOM visent à assurer (référence [7], 1.2.1) la sécurité de la navigation des navires de plus de 500 tonneaux de jauge brute. Cette limite est ramenée à 25 tonneaux de jauge brute pour les côtes de France métropolitaine ainsi que celles des départements et collectivités d outre-mer. Des levés spécifiques peuvent par ailleurs être spécifiés pour des applications sortant de ce cadre (levés de plage par exemple), mais elles donnent lieu à la production de documents dédiés. - la navigation de bâtiments ou d engins sous-marins militaires jusqu à une profondeur de 1000 m. Des besoins spécifiques peuvent toutefois être exprimés par les forces dans ce domaine. Les documents du SHOM ne visent pas à assurer pas la sécurité d opérations maritimes sortant de ce cadre. Par exemple, les levés bathymétriques réalisés par le SHOM ne sont pas en mesure d assurer la sécurité de mise en œuvre d engins sur le fond : exploration pétrolière, chalutage, pose de câbles, 9.3 Instructions techniques Les besoins des navigateurs et des forces pour assurer leur sécurité varient en fonction du type de navigation ou d opérations pratiquées. Les instructions techniques qui préconisent le levé, ordonnées par la direction des opérations du SHOM, doivent : - identifier le client et le type de besoin à satisfaire par les données issues du levé bathymétrique ; - traduire ce besoin en définissant un type de levé hydrographique à réaliser. Les différents types de levés sont décrits au 9.5. La présente norme est articulée sur la chronologie d un levé bathymétrique. Elle peut être résumée par le logigramme suivant : SHOM/DO/MIP 10 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 13/46
14 Définition du client du levé : navigateur, forces ( 9.1) Définition du besoin Mise au point des spécifications Traduction des spécifications en types de levé SHOM ( 9.5) : Rédaction des instructions techniques Réalisation du levé bathymétrique : Préparation et acquisition ( 9 et 10) Traitement et validation des données bathymétriques ( 11) Caractérisation des données ( 12) Transmission des informations numériques, analogiques et des documents de synthèse ( 14 et 16) Validation du levé par la direction des opérations du SHOM Définition des éventuels travaux complémentaires à mener. Intégration en base de données pour exploitation ultérieure SHOM/DO/MIP 11 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 14/46
15 9.4 Norme OHI S44 L OHI a publié en 2008 la 5 ème version de la publication spéciale S44. Le but de cette norme est de fournir des exigences minimales en terme de qualité et de précision concernant les levés hydrographiques. Elle sert par ailleurs de référentiel international de qualité aux données de bathymétrie. La norme S44 définit 4 ordres en fonction du type de la zone levée. Les exigences des ordres sont fonction du degré de sécurité nautique à assurer et de la profondeur de la zone. La présente norme reprend les spécifications de la S44 en les appliquant aux différents types de levés réalisés au SHOM. 9.5 Normes minimales pour les levés hydrographiques du SHOM Le type de levé à effectuer est défini par les instructions techniques du levé (contraintes sur les travaux à réaliser) mais peut être adapté par le directeur technique en fonction des informations sur le trafic maritime recueillies lors de la préparation des travaux ou localement et en fonction de la nature des fonds levés (connue a priori ou découverte au cours du levé), si le type de levé prescrit par les instructions techniques se révèle inadapté. Un accord préalable de l ordonnateur du levé doit alors être recherché par le directeur technique. Les exigences définies ci-dessous sont des exigences minimales : si une qualité supérieure (précision notamment) peut être obtenue sans surcoût notable, les moyens nécessaires pourront être mis en œuvre pour y parvenir. Le tableau du fournit les spécifications requises pour chaque type de levé Zones critiques : ports, chenaux d accès, zones de mouillage et voies recommandées, avec profondeur sous quille minimale ou par fonds potentiellement dangereux et par fonds inférieurs à 40 mètres On se rapportera également au de l instruction en référence [7] pour la définition d une voie recommandée. Une voie recommandée doit impérativement comprendre : - un itinéraire à suivre, - une zone autour de cet itinéraire, dans laquelle la navigation est recommandée. L itinéraire de la voie recommandée est défini ou modifié s il y a lieu par le directeur technique en charge du levé en fonction : - de la bathymétrie mesurée et des relèvements de fonds détectés ; - du résultat des recherches (voir 9.6) ; - des infrastructures existantes (voies réglementées, balisage, feux et secteurs de feux, amers, ) ; - des pratiques en vigueur et des besoins des usagers de ces voies ; - de paramètres d environnement divers (courants violents, ). Il est décrit par : - un itinéraire (suite de points de coordonnées géographiques), - d éventuels alignements sur amers, feux, secteurs de feux, détails topographiques, sur lesquels s appuie l itinéraire des voies recommandées ou servant de traversier à ces voies ; SHOM/DO/MIP 12 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 15/46
16 - les limites de la voie recommandée à l intérieur de laquelle le directeur technique recommande la navigation en fonction de la bathymétrie et des autres paramètres d environnement. Ces limites sont constituées par un ensemble de points en coordonnées géographiques ou par une représentation sur un document graphique ; - les seuils de recherche et de navigation dans le cas d une voie recommandée avec seuil (voir 9.6). Toutes ces informations doivent être contenues dans le rapport particulier associé au levé (voir 17.4). Elles doivent le cas échéant être complétées par une description de l environnement (en dehors de la bathymétrie) nécessaire à la définition de la voie recommandée et par une critique des instructions nautiques en vigueur. La profondeur des zones avec hauteur d eau sous quille minimale sera limitée aux fonds inférieurs à 40 mètres Zones d intérêt particulier : autres Ports chenaux d accès voies recommandées zones de mouillage Dans certaines zones (jusqu à des profondeurs pouvant comporter des relèvements de profondeur inférieure à 40 mètres) où les conditions de navigabilité sont moins critiques, les contraintes du levé peuvent être moins fortes. La définition des voies recommandées donnée ci-dessus reste valable Levés avant dragage L objectif de ce type de levé n est pas d assurer directement la sécurité de la navigation mais de fournir une estimation correcte de la quantité de matériaux à enlever lors d un dragage. Il ne donne pas lieu à une rédaction aussi poussée que les autres levés puisque les informations recueillies sont amenées à devenir rapidement caduques. Ce type de levé n entre pas dans les attributions du SHOM. Cependant, comme il est parfois pratiqué au profit d organismes de la défense, une description standard en est donnée dans la présente norme. Dans la mesure où les relèvements dangereux doivent disparaître au cours du dragage, les travaux de détection et de cotation systématique de l ensemble des relèvements ne sont pas requis. Les spécifications du peuvent être ajustées au besoin réel du client Levés de contrôle de dragage Dans ce cas l objectif du levé est de contrôler la qualité du dragage, d une part pour assurer la sécurité de la navigation, et d autre part éventuellement pour contrôler que les obstructions ont bien été supprimées et calculer ultérieurement le volume dragué. Les normes d un levé avec hauteur d eau sous quille minimale ( 9.5.1) devront être respectées Levés côtiers et du plateau continental Les levés côtiers sont les levés de la côte jusqu à l isobathe des 50 mètres, ou en deçà de l isobathe des 50 mètres (levés au large par petits fonds), ne rentrant pas dans les catégories précédentes. Les levés du plateau continental sont les levés bathymétriques au delà de l isobathe des 50 mètres jusqu à l isobathe des 200 mètres, ne rentrant pas dans les catégories précédentes. SHOM/DO/MIP 13 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 16/46
17 Levés de plage Ce paragraphe traite des levés destinés aux opérations amphibies (référence [b]) : échouage de navires et d embarcations sur une plage en vue de débarquer ou embarquer du personnel ou du matériel. On considère dans ce paragraphe que le levé de plage est réalisé en mettant en œuvre une embarcation équipée de systèmes de mesures acoustiques de la bathymétrie : échosondeurs, sonars. La détermination de gradients et profils de plage par des moyens autres qu acoustiques sort du cadre de cette norme. De même, la présente norme ne traite ni de la détermination de l axe médian de la zone d exécution des relevés bathymétriques, ni de leur étendue, ni de la définition des travaux sur le domaine terrestre, ni de la détermination des facteurs environnementaux autres que bathymétriques nécessaires à la rédaction d un dossier de plage. Les levés bathymétriques nécessaires : - au transport par voie maritimes des forces vers l aire des objectifs de l opération amphibie, - à la définition de zones de mouillage d attente, et de routes de présentation recommandées, sont du ressort des autres levés décrits par la présente norme. Les levés de plage dérogent aux limitations habituelles des levés destinés à assurer la sécurité de surface (voir 9.2) : la continuité avec le levé topographique de la plage doit être assurée. Dans le cas où les accès à la plage se situent dans une zone non ou mal hydrographiée, le levé de plage doit être précédé au minimum d un levé de reconnaissance des abords par la mer de la plage, permettant de garantir que les navires pourront accéder à celle-ci. Ce levé doit également permettre d appréhender la menace mines sur l accès au couloir de plage. Ce levé de reconnaissance sera donc réalisé en mettant en œuvre un système permettant d appréhender la rugosité et la nature du fond. Dans le couloir d approche de la zone de débarquement, le levé sera réalisé en respectant les exigences des levés côtiers (voir 9.5.5) pour les profondeurs inférieures à un seuil qui sera fixé par le directeur technique en fonction des caractéristiques des navires devant naviguer dans le couloir. Pour les profondeurs supérieures à ce seuil, le couloir sera levé avec des précisions horizontales et verticales conformes à l ordre 1b, sans contrainte d exploration totale ni de recherche. Le levé de plage doit être associé à un relevé topographique de l estran à basse mer (densité de mesures 10 m minimum) réalisé avec une précision verticale et horizontale cohérentes avec celle du levé bathymétrique. Les mesures de topographie devront pouvoir être rapportées à la même référence verticale que le levé bathymétrique afin de pouvoir produire des profils de plage continus. L exploitation de ces données (réalisation de gradients et/ou de profils de plage, détermination des axes de présentation, compilation de toutes les sources d information et de données, ) sort du cadre de la norme Levés par fonds supérieurs à 200 m ou destinés à assurer la navigation sousmarine Les instructions techniques doivent préciser quels sont les objectifs précis du levé : Pour les levés réalisés par fonds inférieurs à 200 m, et en fonction de la hauteur par rapport au fond à laquelle le système sous-marin sera mis en œuvre, on se rapportera aux exigences prévues dans les paragraphes 9.5.1, 9.5.2, Par défaut, on appliquera les normes du paragraphe SHOM/DO/MIP 14 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 17/46
18 Pour les levés par fonds supérieurs à 200 m, et destinés à des applications de navigation de surface, les spécifications requises sont fournies par le tableau du (colonne «Levés grands fonds pour hydrographie générale»). Pour les levés destinés à la navigation sous-marine par grands fonds, les spécifications requises sont fournies par le tableau du (colonne «Levés grands fonds pour navigation sous-marine») Levés en transit Les systèmes de mesure bathymétrique des navires hydrographiques opérés par le SHOM doivent être mis de manière systématique en fonction sur les transits de ces navires s ils peuvent améliorer la connaissance de la bathymétrie le long de la route suivie. Les routes doivent être par ailleurs choisies en fonction de la connaissance bathymétrique des zones traversées. Les transits doivent donc être préparés en fonction des données contenues dans la BDBS, et ce, quelle que soit la profondeur. Les données acquises en transit seront traitées de manière similaire aux données acquises au cours des autres levés hydrographiques. Si la bathymétrie est connue de manière complète dans une zone traversée en transit par un navire hydrographique opérant pour le SHOM, l acquisition bathymétrique est facultative Levés de reconnaissance Dans certaines régions incomplètement ou non hydrographiées, des levés de reconnaissance peuvent être réalisés afin de déterminer si la zone sondée est potentiellement navigable (et nécessitera éventuellement des travaux hydrographiques ultérieurs) ou au contraire si elle présente des dangers qui justifient de sa définition comme zone non navigable. Les spécifications à adopter pour la réalisation des levés sont fonction de l objectif final du levé (définition d une voie recommandée, levé côtier ou du plateau continental, spatiopréparation ). Elles seront donc définies dans les instructions techniques en se rapportant à l un des cas décrits ci-dessus, ou dans la documentation relative à l objectif poursuivi (guide technique sur les spatiopréparations par exemple) Levés de contrôle L objectif d un levé de contrôle est de vérifier, sur un échantillonnage réduit, que la bathymétrie n a pas évolué dans un sens défavorable pour la navigation par rapport aux informations connues et portées à la connaissance des usagers. Le levé de contrôle peut alors conduire à devoir programmer un nouveau levé si besoin. Pour pouvoir comparer une nouvelle profondeur avec la profondeur ancienne, il faut s assurer qu elle corresponde à la même position (à la précision horizontale près) et qu elle soit déterminée avec une précision verticale du même ordre ou meilleure. Un levé de contrôle est donc réalisé avec les mêmes critères de précision horizontale et verticale que le levé de référence. Comme n est contrôlé qu un échantillon réduit de sondes, les autres critères (espacement des profils, recherches, ) ne sont pas spécifiés par la présente norme et sont laissés à l appréciation du directeur technique, sauf mention contraire dans les instructions techniques du levé, et sauf dans les zones où le levé de contrôle conduit à annuler les sondes anciennes (suite à l enlèvement d obstructions, par exemple, à la disparition naturelle d un banc, ) SHOM/DO/MIP 15 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 18/46
19 La zone contrôlée est qualifiée d «incomplètement hydrographiée», le levé complète les levés anciens, et, le cas échéant, peut annuler certaines sondes anciennes. La découverte de relèvements de fonds nouveaux au cours d un levé de contrôle est traitée selon la procédure définie en annexe A. Ces nouveaux relèvements sont alors cotés selon la procédure définie au paragraphe 9.6. SHOM/DO/MIP 16 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 19/46
20 Synthèse des spécifications Les incertitudes verticales sont considérées pour les données validées, ramenées au zéro de réduction des sondes. Les critères constituent des minimaux à respecter. Le directeur technique peut décider de respecter des critères plus restrictifs tant que le surcoût engendré reste en rapport avec le gain. Il mentionne alors dans les résultats (rapport particulier, métadonnées, ) le niveau de qualité réellement obtenu. Nota : Les incertitudes horizontales et verticales maximales se réfèrent à la norme S44. Il s agit des incertitudes propagées totales. Ces deux critères ne suffisent pas à eux seuls à qualifier un levé en conformité avec cette norme, ni avec les exigences du SHOM. Zone Incertitude horizontale maximale Incertitude verticale maximale Ecartement entre profils de bathymétrie «Zones critiques» (Ports, voies d accès, zones de mouillage et voies recommandées - Hauteur d eau minimale sous quille ( 9.5.1)) Celle préconisée par l ordre spécial S44 Celle préconisée par l ordre spécial S44 Choisi de sorte à obtenir l exploration totale, et inférieur à la plus grande des deux valeurs : soit 3 fois la profondeur moyenne, soit 25 m. Cet écartement pourra être augmenté si une couverture bathymétrique totale est assurée ** «Zones d intérêt particulier» (Autres ports, chenaux d accès, voies recommandées et zones de mouillage Fonds pouvant comporter des profondeurs inférieures à 40 mètres) ( 9.5.2) Celle préconisée par l ordre 1a S44 Celle préconisée par l ordre 1a S44 Choisi de sorte à obtenir l exploration totale, et inférieur à la plus grande des deux valeurs : soit 3 fois la profondeur moyenne, soit 25 m. Cet écartement pourra être augmenté si une couverture bathymétrique totale est assurée ** Zone côtière ( 9.5.5) Celle préconisée par l ordre 1b S44 Celle préconisée par l ordre 1b S44 Ordre 1b S44 ou plus si couverture bathymétrique totale ** Plateau continental ( 9.5.5) Celle préconisée par l ordre 2 S44 Celle préconisée par l ordre 2 S44 Ordre 2 S44 ou plus si couverture bathymétrique totale ** Levés grands fonds Hydrographie générale ( 9.5.7) Celle préconisée par l ordre 2 S44 Celle préconisée par l ordre 2 S44 Ordre 2 S44 ou plus si couverture bathymétrique totale **. Exploration totale Requise Double insonification totale si acoustique Requise Double insonification totale si acoustique Non requise Non requise Non requise Densité de prélèvements de sédiments Capacité de détection du système d exploration Celle préconisée pour les levés sédimentologiques systématiques Détection de toutes les formes cubiques de côtés supérieurs ou égaux à 1 m Celle préconisée pour les levés sédimentologiques systématiques Détection de toutes les formes cubiques de côtés supérieurs ou égaux à 2 m jusqu à 40 m, et à 10% de la profondeur au-delà. Celle préconisée pour les levés Celle préconisée pour les levés Non requis sédimentologiques systématiques sédimentologiques systématiques Ne s applique pas Ne s applique pas Ne s applique pas SHOM/DO/MIP 17 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 20/46
21 Critère de recherche (voir 9.6) Relèvements détectés dépassant le fond environnant* d au moins 0,5m et d au moins 5% de sa profondeur et relèvements de dimensions supérieures ou égales à 1x1x1 m. Dans le cas d un levé avec seuil, les recherches peuvent être limités aux seuls relèvements susceptibles de dépasser le seuil de recherche fixé par le directeur technique. Relèvements détectés dépassant le fond environnant* d au moins 0,5m et d au moins 5% de sa profondeur et relèvements de dimensions supérieures ou égales à 2x2x2 m jusqu à 40 m et à 10% de la profondeur au-delà. Dans le cas d un levé avec seuil, les recherches peuvent être limités aux seuls relèvements susceptibles de dépasser le seuil de recherche fixé par le directeur technique Relèvements détectés dépassant le fond environnant* d au moins 0,5m et d au moins 5% de sa profondeur et relèvements détectés de dimensions supérieures ou égales à 2x2x2 m jusqu à 40 m, et à 10% de la profondeur au-delà. Relèvements détectés dépassant le fond environnant* d au moins 0,5m et d au moins 5% de sa profondeur et relèvements détectés de dimensions supérieures ou égales à 2x2x2 m jusqu à 40 m, et à 10% de la profondeur au-delà. Relèvements détectés dépassant le fond environnant* d au moins 10% de sa profondeur et susceptible de s élever au-dessus de 1000 mètres. * L environnement en question est à considérer dans un rayon égal à la profondeur moyenne du lieu. ** L espacement peut être élargi dans le cas d un levé au sondeur multifaisceau lorsque la fauchée est plus large que l espacement préconisé, tant que le recouvrement entre deux fauchées consécutives reste assuré. La double insonification totale signifie que tout point du fond doit avoir été insonifié 2 fois sous des angles différents à l aide d un capteur acoustique de résolution suffisante pour assurer la détection des relèvements spécifiés par l ordre du levé. SHOM/DO/MIP 18 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 21/46
22 Levés grands fonds Zone Pour navigation sous-marine ( 9.5.7) Précision horizontale Celle préconisée par l ordre 2 S44 Précision verticale Celle préconisée par l ordre 2 S44 Levés avant dragage ( 9.5.3) Celle préconisée par l ordre 1a S44 Celle préconisée par l ordre spécial S44 Levés de contrôle après dragage ( 9.5.4) Celle préconisée par l ordre spécial S44 Celle préconisée par l ordre spécial S44 Levés de plage ( 9.5.6) Celle préconisée par l ordre 1a S44. Celle préconisée par l ordre 1a S44. Levés en transit ( 9.5.8) Celle préconisée par l ordre 2 S44 Celle préconisée par l ordre 2 S44 Ecartement entre profils de bathymétrie Couverture bathymétrique totale avec recouvrement de 10% Choisi de sorte à obtenir la couverture bathymétrique totale, ou inférieur à la plus grande des deux valeurs : soit 3 fois la profondeur moyenne, soit 25 m. Choisi de sorte à obtenir l exploration totale, et inférieur à la plus grande des deux valeurs : soit 3 fois la profondeur moyenne, soit 25 m. Cet écartement pourra être augmenté si une couverture bathymétrique totale est assurée ** 10 m maximum. Peut être contraint par la double insonification totale Non spécifié. Routes à choisir en fonction de la connaissance bathymétrique de la zone traversée. Exploration totale Non requise (des surfaces non explorées pour lesquelles il existe pour tout point une sonde mesurée située à une distance inférieure à 5% de la profondeur peuvent exister). Non requise Requise Double insonification totale si acoustique Requise dans la limite d emploi des moyens, avec double insonification des relèvements si acoustique. Non requise Densité de prélèvements de sédiments Capacité de détection du système d exploration Celle préconisée pour les levés sédimentologiques systématiques 40 mètres (maximum) ou 4 fois l écartement des profils de bathymétrie ou 2 par faciès si imagerie Celle préconisée pour les levés sédimentologiques systématiques Ne s applique pas Ne s applique pas Détection de toutes les formes cubiques de côtés supérieurs ou égaux à 1 m 4 fois l écartement des profils de bathymétrie ou 2 par faciès si imagerie. Détection de toutes les formes cubiques de côtés supérieurs ou égaux à 1 m Pas de prélèvements Non spécifié Critère de recherche (voir 9.6) Relèvements détectés dépassant le fond environnant* d au moins 10% de sa profondeur et susceptibles de s élever audessus de 1000 m Pas de recherche Relèvements détectés dépassant le fond environnant* d au moins 0,5m et d au moins 5% de sa profondeur et relèvements de dimensions supérieures ou Relèvements détectés dépassant le fond environnant* d au moins 0,5m et d au moins 5% de sa profondeur et relèvements de dimensions supérieures ou Pas de recherche SHOM/DO/MIP 19 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 22/46
23 égales à 1x1x1 m égales à 1x1x1 m Connaissant les bâtiments qui pourraient utiliser le site, le directeur technique peut fixer un seuil de recherche. Dans ce cas, seuls les relèvements susceptibles de dépasser le seuil de recherche fixé par le directeur technique seront recherchés. SHOM/DO/MIP 20 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 23/46
24 9.6 Recherche des relèvements La détermination de la position, du brassiage, et de la nature des points hauts du fond, têtes isolées ou bancs plus ou moins étendus, ou des objets qui l encombrent, épaves, obstructions artificielles, constitue l objectif principal d un levé hydrographique, dans la mesure où ces éléments constituent des dangers pour la navigation de surface ou sous-marine telle qu elle est définie dans le 9.2. La recherche des relèvements, lorsqu elle est prescrite (voir 9.5), se divise en 2 phases : l exploration : phase destinée à détecter l existence (ou le cas échéant l inexistence) du relèvement ainsi que sa position le plus précisément possible en fonction du système d exploration mis en œuvre. L exploration peut être réalisée par diverses méthodes. Pour les relèvements découvrants, une exploration photographique (photogrammétrie aérienne) ou topographique (profils topographiques en GPS cinématique ou nivellement avec cotation des relèvements) peut être réalisée. Pour les relèvements immergés et si tous les relèvements de fonds doivent être détectés, la phase d exploration doit être effectuée en mettant en œuvre un système acoustique (sondeur et/ou un sonar latéral) de résolution suffisante pour détecter avec certitude les relèvements recherchés. Dans ce cas, chaque point du terrain devra être insonifié 2 fois sous des angles différents par le capteur acoustique de résolution suffisante mis en œuvre. Cependant, pour des zones d extension réduite et lorsque les conditions (notamment de visibilité) le permettent, l exploration peut être réalisée par plongeurs. L exploitation du sonar latéral permet d estimer la hauteur d un relèvement et donc sa profondeur. On parle alors de sonde interprétée. Ces sondes interprétées ne constituent qu une aide pour le choix des relèvements devant faire l objet d une cotation et ne doivent pas apparaître dans le ou les lots des données du levé. L exploration peut également être complétée par un levé au magnétomètre remorqué (recherche et identification d obstructions métalliques) ainsi que par une mise en œuvre d un sonar hydrographique, Dans le cas d une exploration destinée à rechercher des relèvements anciennement signalés, le rayon de recherche à adopter est défini au paragraphe Toujours dans ce cas, si les dimensions du relèvement à rechercher sont connues et que le système acoustique de détection mis en œuvre est suffisamment performant pour garantir par une insonification unique la détection ou l inexistence du relèvement dans la zone recherchée, la phase d exploration peut être constituée par cette insonification simple. Dans ce cas, le directeur technique décide des contraintes à appliquer à l exploration en fonction des caractéristiques du levé (type de relèvement, renseignements disponibles, zone concernée par l exploration, ). Le rapport particulier du levé mentionne dans tous les cas la méthode d exploration retenue et justifie le cas échéant de l insonification simple. la cotation : phase d étude du relèvement, destinée à déterminer précisément son brassiage et sa position, en respectant les normes imposées par le 9.5. Cette phase d étude comporte la vérification des données issues de l exploration (les mesures correspondantes peuvent le cas échéant être incomplètes) ainsi que la détermination précise de la position et de la cote d un ou de plusieurs points hauts du relèvement considéré. Conformément à la S44, pour les épaves et obstructions dont le brassiage est inférieur à 40 mètres et qui représentent un danger pour la navigation de surface, le brassiage minimal de la structure devrait être déterminé par examen physique ou mise en œuvre d un sonar à haute résolution : Si la cotation par plongeur est possible dans des conditions matérielles et de sécurité acceptables, cette solution sera privilégiée. Dans le cas contraire, l ensemble des équipements acoustiques, répondant aux critères de résolution nécessaires pour le levé, sera mis en œuvre afin d estimer la cotation de l épave. La sonde la plus courte obtenue sera conservée, et une estimation de sa précision sera fournie. Dans ce cas, en fonction des équipements disponibles, la cotation pourra être effectuée par : - sondage au sondeur vertical avec insonification totale de la structure, SHOM/DO/MIP 21 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 24/46
25 - sondage au SMF, avec une résolution optimale et une insonification totale de la structure. Dans ce cas, le ou les points hauts de la structure devront être cotés par les voies les plus précises du SMF. On déterminera dans la mesure du possible la nature physique du relèvement, qu il soit artificiel ou non. Dans le cas d une épave ou d une obstruction artificielle, la profondeur et la nature du fond environnant devront être déterminés et tous les éléments permettant de suivre l évolution du relèvement devront être archivés. La procédure d archivage des caractéristiques des relèvements artificiels fait l objet de la procédure en référence [5]. On s efforcera de ne pas attribuer au relèvement une cotation provenant de la présence d objets ne présentant pas de danger et dont la présence est saisonnière ou temporaire : végétation sous-marine (sauf si elle peut présenter un danger : prise dans les hélices), bancs de poissons,. Si l étude individuelle de chaque relèvement n a pas été assurée alors qu elle était spécifiée, la mention de cette omission devra apparaître clairement dans les documents de synthèse associés au levé (minute et rapport particulier) et dans les métadonnées du levé (voir ). Si la raison de cette omission est la trop grande quantité de relèvements à coter, le directeur technique doit faire apparaître dans le rapport particulier et les métadonnées du levé, les orientations ultérieures à donner au levé sur cette zone : abandon des travaux car zone dangereuse pour la navigation, définition d un seuil de navigation, ou nécessité de compléments au levé. a) Sondes interprétées Lorsqu il n est pas possible de coter certains relèvements susceptibles de présenter un danger pour la navigation de surface ou sous-marine telle que définie au 9.2, le directeur technique peut décider de signaler cet éventuel danger par une sonde dont la valeur est déterminée en interprétant les informations disponibles (par exemple, en soustrayant aux fonds avoisinants la taille du relèvement estimée d après l écho mesuré au sonar latéral). On parle alors de sonde interprétée. Cette possibilité doit rester exceptionnelle (par exemple dans le cas d un levé inachevé qui ne pourrait être complété dans des délais raisonnables). Le traitement des sondes interprétées est identique à celui des autres sondes ; elles doivent notamment être qualifiées (voir 11.2). Cependant : - compte tenu de leur spécificité, elles sont fournies dans un lot (voir 14) distinct des autres sondes (éventuellement dans plusieurs lots si par exemple plusieurs méthodes d interprétation ont été utilisées) ; - elles ne peuvent être utilisées avec les autres sondes lors des phases d échantillonnage ( ). b) Levés avec seuil Par ailleurs, dans le cas où la quantité de relèvements à coter est trop élevée, le directeur technique peut décider de réaliser un levé avec seuil. Lorsque l exploration d un levé pour lequel une exploration totale est demandée et a été réalisée a montré l existence d un nombre de relèvements à coter rédhibitoire (fonds coralliens par exemple), le directeur technique peut décider de ne pas réaliser l ensemble des cotations telles qu elles sont prescrites par la norme. Dans ce cas, le directeur technique décide de la cote (profondeur) minimale des relèvements à rechercher et à coter : il définit un seuil de recherche, au-dessous duquel toutes les obstructions détectées ou estimées doivent être cotées. La définition de ce seuil ne dispense pas de la réalisation d une exploration totale telle qu elle a été prescrite par les instructions techniques. Ce seuil doit être associé aux limites de la zone géographique sur laquelle il est défini. La définition du seuil de recherche doit prendre en compte l incertitude sur les capteurs utilisés pour effectuer l exploration. A l issue des cotations réalisées et de leur traitement, le directeur technique doit alors définir un seuil de profondeur minimal : seuil de navigation. Ce seuil doit être associé aux limites de la zone géographique sur laquelle il est défini. Il doit être défini tel qu il n existe pas, dans la zone de validité du seuil de navigation, de profondeur inférieure à ce seuil, même détectée et cotée, et mise en évidence avec les SHOM/DO/MIP 22 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 25/46
26 moyens mis en œuvre au cours du levé. Ces moyens doivent par ailleurs être compatibles avec les exigences de précision et de détection requises et définies au 9.5. Le seuil de navigation doit être strictement inférieur au seuil de recherche. La définition du seuil de navigation doit prendre en compte l incertitude sur les capteurs utilisés pour effectuer l exploration et les cotations. Les seuils de recherche explicitent la manière dont le levé a été réalisé et ne constituent pas un résultat. Il est alors impératif que le directeur technique se prononce sur un seuil de navigation. La valeur des seuils de recherche et de navigation ainsi que la limite des zones géographiques sur lesquelles il ont été définis doivent être associées aux données (voir 14) et inclus dans les métadonnées. Ils doivent par ailleurs apparaître dans le rapport particulier (voir 17.4). Les spécifications sur les données de bathymétrie (précision, densité) ne sont pas modifiées par l existence d un seuil. Les levés avec seuil doivent demeurer des exceptions justifiées par le temps de levé et de traitement qu engendreraient les recherches à réaliser pour respecter les caractéristiques d un levé sans seuil. Dans un même levé, plusieurs zones peuvent être définies avec des seuils différents. Le directeur technique peut également prescrire un levé avec seuil lors d un levé de contrôle après dragage, si l objectif de dragage était l assurance d un seuil de navigation donné. Le seuil de recherche prescrit par le directeur technique doit alors être choisi en fonction du seuil de navigation à assurer par le dragage. 9.7 Méthodologie des levés bathymétriques Systèmes bathymétriques Tous les capteurs mis en œuvre au cours d un levé bathymétrique doivent faire l objet d étalonnages définis dans leurs guides techniques respectifs afin de minimiser les incertitudes et de les quantifier, en vue de la qualification des données. Par exemple on devra : - étalonner les capteurs de célérité utilisés ; - déterminer les retards de synchronisation dans le système d acquisition ; - déterminer avec précision les paramètres de rattachement entre capteurs (sondeur, GPS, centrale d attitude, ) ; - déterminer les biais de mesure et d installation des capteurs d attitude et de cap, en particulier dans le cas d un SMF ; - déterminer la précision du sondeur utilisé sur une zone test. Pour un SMF, une courbe d écart moyen et d écart type (en fonction des faisceaux ou de l incidence et si possible de la profondeur) en bathymétrie doit être déterminée, au moins à chaque modification physique du système SMF. - déterminer la précision réelle du système de localisation : réalisation de cibles sur des points connus par exemple. SHOM/DO/MIP 23 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 26/46
27 Définition des travaux à effectuer Un levé bathymétrique est constitué de profils rectilignes généralement parallèles le long desquels sont réalisées les mesures de bathymétrie, et dont l écartement maximal est défini par les exigences du paragraphe 9.5. Dans le cas où une exploration totale est spécifiée, qu elle soit réalisée par la mise en œuvre de capteurs acoustiques à balayage latéral (insonification totale au SMF ou sonar latéral), ou qu une couverture bathymétrique totale soit spécifiée (levé SMF surfacique), l espacement entre les profils est défini par les performances en couverture du système mis en œuvre avec les recommandations suivantes : - couverture bathymétrique totale au SMF (levé surfacique) : recouvrement de 10% de la largeur de la fauchée la moins large entre 2 profils adjacents ; - exploration totale au sonar latéral ou au SMF en vue de détecter tous les relèvements de fonds spécifiés : chaque point du fond doit être insonifié 2 fois par le système sous 2 angles différents. L orientation des profils réguliers est choisie de la manière suivante : - levés SMF surfaciques : de préférence parallèle aux isobathes ; - autres levés : de préférence perpendiculaire aux isobathes. La vitesse de sondage doit être adaptée en fonction des spécifications du type de levé, des caractéristiques physiques des capteurs mis en œuvre, de l état de mer et des performances du système navire/sondeur/sonar. Elle doit assurer le cas échéant une couverture bathymétrique totale, permettre la détection des relèvements avec la résolution spécifiée, et assurer la qualité spécifiée aux données de bathymétrie. Le directeur technique responsable du levé doit, si la nature des fonds l exige (relèvements artificiels ou naturels dangereux pour la navigation), ou si les renseignements disponibles sur les pratiques locales de navigation le nécessitent, augmenter les exigences du levé en cours (précisions plus importantes et contrainte d exploration totale si nécessaire) afin de garantir la sécurité correspondant à la réalité de la navigation pratiquée. On appliquera alors les normes spécifiques au type de levé approprié. Par ailleurs, la phase de définition des travaux à effectuer doit être précédée d un travail de recherche afin de définir les relèvements, obstructions, épaves et échos fixes à rechercher à partir : - des données disponibles sur les cartes marines existantes ; - des données disponibles au SHOM ; - des informations disponibles auprès des autorités locales ou des pratiques locaux,... Tous les relèvements, obstructions, épaves et échos fixes déjà connus avant le levé devront être recherchés. Il faudra par ailleurs statuer sur l existence ou non des données douteuses. Dans le cadre de la recherche de relèvements ou d échos fixes préalablement signalés, les normes suivantes doivent être respectées : - moyens mis en œuvre précisions : voir paragraphe rayon d investigation minimal : le rayon d investigation minimal est fixé à 3 fois l incertitude à 95% sur la position de la structure à rechercher. Cette incertitude peut être connue ou à défaut estimée à partir de la connaissance des méthodes en vigueur lors de la première découverte de l épave ou de l obstruction. En le justifiant, le directeur technique peut être amené à modifier ce rayon en fonction des informations dont il dispose (exploitation de l altimétrie satellitale pour la détection de hauts-fonds par exemple). Quelle que soit la profondeur, la nature probable (fond rocheux affleurant, objet, ) de tous les échos fixes sera déterminée autant que possible au cours de l exploration. SHOM/DO/MIP 24 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 27/46
28 Mesures complémentaires corrections et réductions Toutes les corrections appliquées aux données, en temps réel ou différé, ainsi que la période de validité de ces corrections, doivent être archivées numériquement ou analogiquement pour pouvoir être contrôlées et le cas échéant reprises. Les corrections suivantes influent sur la qualité des données de bathymétrie : Corrections instrumentales des sondeurs : elles sont normalement négligeables si le sondeur a été correctement réglé et leur contrôle fait partie des procédures propres à chaque équipement. Pour les SMF, il est possible de déterminer des courbes de biais (toutes les autres sources d erreur ayant été corrigées par ailleurs) sur un fond plat de référence. Cette courbe de biais, si elle est systématique, peut être appliquée aux données pour correction. Correction de non séparation : due à la non simultanéité des instants d émission et de réception et du décalage éventuel entre bases d émission et de réception. Elle est négligée ou prise en compte automatiquement par le système (SMF). Corrections de célérité : elles sont de deux types : - Pour les sondeurs verticaux : elles permettent de convertir le temps de trajet aller-retour de l onde acoustique en distance. Cette correction implique la connaissance du profil de célérité réel ou intégré entre le fond et la surface. - Pour les sondeurs multifaisceaux : la connaissance du profil de célérité réel est indispensable à la connaissance du trajet réellement suivi par les rayons acoustiques en incidence oblique : calcul précis de la valeur de la sonde et de sa position. En outre, de nombreux SMF nécessitent la connaissance permanente de la célérité au niveau des antennes pour la formation des voies ou pour le calcul de l angle d incidence du signal par interférométrie. Pour ces systèmes, la mise en œuvre d un célérimètre de coque installé à proximité des antennes est obligatoire. Ces mesures de célérité in situ peuvent le cas échéant être raccordées à un profil de célérité statistique profond si la mesure n a pas été possible jusqu au fond. A défaut, une célérité statistique (provenant des bases de données du SHOM ou de tout document préconisé par la direction des opérations) pourra être utilisée. Le choix du mode de correction doit résulter d un compromis entre coût (horaire et financier) et qualité de l estimation obtenue, l objectif primordial étant de respecter les critères finaux de précision spécifiés. L espacement spatial et temporel des mesures de célérité doit être adapté en fonction de la variabilité estimée du profil de célérité dans la zone sondée. Corrections d attitude Les corrections d attitude comprennent la correction des effets : - du pilonnement, - de roulis, - de tangage. Les données des sondeurs verticaux doivent par ailleurs prendre en compte la valeur du cap du porteur (positionnement des sondes) et être corrigées du pilonnement par mise en œuvre d un compensateur de houle, d une centrale d attitude ou, à défaut et si besoin, en lissant les bandes de sondes. Les données des SMF doivent être corrigées du pilonnement, du roulis, du tangage (calcul correct de la position et de la valeur des sondes) et prendre en compte la valeur du cap du porteur (géoréférencement des sondes). Ces corrections sont effectuées grâce à l acquisition des données provenant d une centrale d attitude et d un système de mesure de cap, compatibles avec les normes de précision requises. Les corrections sont appliquées numériquement aux données, en général par le logiciel d acquisition ou éventuellement par le logiciel posttraitement mis en œuvre. SHOM/DO/MIP 25 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 28/46
29 Correction d immersion de la base Elle doit être déduite de manière directe ou indirecte du tirant d eau par : - contrôles à la barre effectués à faible immersion et en tenant compte de la célérité du son ; - comparaison avec un autre sondeur fonctionnant suivant le même principe (et dont la correction est connue) et dans la mesure ou il est possible de prendre en compte les différences de positionnement entre antennes selon l axe vertical ; - par mesure de l enfoncement du porteur : détermination de l immersion du transducteur par mesures de tirant d eau ou de tirant d air ; - par utilisation d une table dynamique d enfoncement du porteur, fonction de sa charge et de sa vitesse. On pourra par ailleurs mettre en œuvre un système de mesure de la hauteur ellipsoïdale du porteur avec une précision centimétrique (GPS cinématique) afin de s affranchir des problèmes d enfoncement de la base en fonction du chargement du porteur et de sa vitesse. Cette dernière méthode nécessite cependant la connaissance de l altitude du zéro de réduction des sondes par rapport à l ellipsoïde du WGS 84 et peut ne pas être applicable. Dans le cas où cette méthode est mise en œuvre, les exigences de précision du 9.5. s appliquent aux données ramenées au zéro de réduction des sondes. Réduction de marée référence verticale des sondes Elle permet de ramener la mesure de profondeur à un niveau de référence fixé. Elle est obtenue : - par observations in situ de la marée après adoption d un zéro de réduction ; - par interpolation entre plusieurs observations effectuées suivant la procédure précédente ; - par calcul à l aide d un modèle numérique de marée, validé par la direction des opérations. Dans le cas où des mesures seraient faites au large ou dans des régions dans lesquelles il n est pas possible d effectuer de mesures de marée in situ, les données pourront être corrigées d une marée issue d un modèle non calé, s il est établi que cette correction améliore la qualité des données ; - par mesure de l altitude du porteur par rapport à l ellipsoïde du WGS84 en mettant en œuvre un système de mesure de précision centimétrique sur la verticale. Cette solution ne doit être mise en œuvre que si l altitude du zéro de réduction des sondes sur la zone du levé par rapport à cet ellipsoïde est connue. Les sondes doivent être réduites de la marée obligatoirement pour les fonds inférieurs à 200 mètres. Pour les fonds supérieurs à 200 mètres, la réduction de marée peut être effectuée si la marée est connue avec une précision suffisante pour améliorer la précision finale des données. Corrections de pente et de verticalité : elles permettent de passer de la distance oblique de l écho à la distance suivant la verticale. Elles ne sont pas appliquées aux levés hydrographiques au sondeur vertical. Les SMF calculent les distances verticale et horizontale entre l origine du repère lié au navire et les sondes Application des normes de précision Les normes de précision définies au paragraphe 9.5 s appliquent aux données de bathymétrie réduites et corrigées. Il peut donc être nécessaire d établir, en fonction du système mis en œuvre, un bilan des incertitudes prenant en compte toutes les corrections précédentes. Le respect des spécifications définies au paragraphe 9.5 par ce bilan peut être utilisé pour justifier la conformité du levé à la norme par le directeur technique. Une qualification statistique globale des données doit également être utilisée pour contrôler la qualité du levé : voir Contrôle de la qualité des données bathymétriques Profils traversiers Un moyen de contrôler la qualité des données de bathymétrie est de comparer les données aux points de croisement entre profils. Ce type de contrôle doit être réalisé de manière systématique au cours des levés. On réalisera donc au cours des levés hydrographiques, un réseau de profils dits traversiers, globalement perpendiculaires aux profils réguliers, avec un écartement maximal de 10 à 15 fois l écartement du levé régulier. En outre, tout profil du levé régulier devra être coupé par un traversier au moins. SHOM/DO/MIP 26 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 29/46
30 Par ailleurs, dans le cas de levés SMF surfaciques, on utilisera le recouvrement entre fauchées pour améliorer l estimation de la qualité des données acquises. L analyse des recouvrements sera utilisée pour estimer la précision globale des données du levé Détermination des natures de fond. Tout levé bathymétrique par fonds inférieurs à 200 m doit s accompagner d un recueil d information sur la nature superficielle des fonds. Les prélèvements de fonds par profondeurs supérieures à 200 m ne sont pas requis sauf besoin particulier, précisé par les instructions techniques. Le tableau du précise les densités de prélèvements à réaliser en fonction du type de levé lorsqu elles diffèrent de celles préconisées par la norme sur le recueil de l information de sédimentologie marine. 10 REFERENCES : POSITION, ALTITUDE Chaque levé doit être rapporté à un référentiel de position et d'altitude unique. La position est normalement rapportée au système géodésique mondial en vigueur (ITRFs ou densification régionale), à défaut au système géodésique WGS84. La référence verticale pour les sondes est le zéro de réduction des sondes (se reporter à la norme sur les hauteurs d eau en référence [8]). Lorsqu un levé s étend sur plusieurs zones de marée, les sondes correspondant à des zones différentes doivent être transmises dans des lots différents. Quelques relèvements (épaves ou obstructions découvertes) peuvent être côtés en altitude (niveau de référence : niveau moyen). La date de la mesure est exprimée en heure UTC. SHOM/DO/MIP 27 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 30/46
31 11 TRAITEMENT DES DONNÉES 11.1 Niveaux de traitement des données Les données bathymétriques peuvent être classées en fonction de leur niveau de traitement. Nota : ne pas confondre dans la suite du document l ordre d un levé au sens de la norme S44 (spécial, 1a, 1b ou 2), avec le niveau de traitement des données défini ci-dessous. a) données de niveau 1 (mesures bathymétriques) Ce sont les mesures brutes fournies par les sondeurs. On distingue : les données de niveau 1A : il s'agit des mesures du temps de parcours du signal Elles comprennent au minimum : Sondeur monofaisceau Pour chaque émission du sondeur : - date et heure de l'instant d'émission, - temps de parcours aller retour du signal, - éventuellement le cap du navire, - éventuellement le pilonnement. Tableau 1 : données de niveau 1A Sondeur multifaisceau Pour chaque cycle du sondeur : - date et heure de l'instant d'émission, - les paramètres d attitude du porteur : cap, roulis, tangage, pilonnement, - éventuellement la célérité de surface pour les SMF qui en ont besoin, - pour chaque faisceau : l'incidence de départ du faisceau, le temps de parcours aller/retour du signal. les données de niveau 1B : il s'agit de mesures de profondeur Elles comprennent au minimum : Sondeur monofaisceau Pour chaque émission du sondeur : - date et heure de l'instant d'émission, - mesure de profondeur (exprimée en mètres). Tableau 2 : données de niveau 1B Sondeur multifaisceau Pour chaque cycle du sondeur : - date et heure de l'instant d'émission, - pour chaque faisceau : distances latérale et longitudinale du pied de faisceau par rapport à l'antenne, mesure de profondeur (exprimée en mètres). La plupart des systèmes bathymétriques fournissent des mesures de niveau 1B. Les données de bathymétrie de niveau 1 sont normalement accompagnées des fichiers de données des capteurs auxiliaires associés au sondeur et nécessaires aux traitements des données (mesures de position du navire, profils de célérité, tirant d eau, biais de mesure de la centrale d attitude, bras de levier, ) et au contrôle de leur qualité. Ces données de niveau 1A ou 1B sont aussi appelées brutes (ou natives), leur archivage est géré dans le document cité en référence [16]. b) données de niveau 2 (sondes) Ce sont les sondes, c est-à-dire les mesures traitées, géoréférencées et validées par le directeur technique, intégrables directement dans la BDBS. SHOM/DO/MIP 28 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 31/46
32 11.2 Données à fournir à la direction des opérations Les données à fournir à la direction des opérations par l organisme chargé du traitement des données sont des données de niveau 2, qualifiées, c est-à-dire comportant une estimation de leur précision et de leur domaine de validité. Les formats et documents à fournir sont décrits dans la seconde partie de la norme. Les données de niveau 2 fournies peuvent éventuellement avoir fait l objet d échantillonnage selon les procédures décrites ci-dessous. A l issue du traitement du levé, le directeur technique doit s engager (si le type de levé réalisé le permet) sur la validité des mesures pré-existantes dans la zone avant le levé réalisé. Dans le cas particulier des levés avant dragage, dont les données peuvent être rapidement obsolètes, le directeur technique décidera de l opportunité de la transmission du levé vers la direction des opérations, qui jugera de l intérêt de l intégration des éventuelles données reçues dans la BDBS en fonction de leur durée de validité potentielle Principes de traitement Données des capteurs annexes On appelle capteurs annexes, tous les capteurs embarqués à bord du porteur, nécessaires à l exploitation du système de mesure bathymétrique, mais qui ne mesurent pas la profondeur. Ce sont : - le système de positionnement du porteur, - le système de mesure de cap, - les systèmes de mesure du profil de célérité et, le cas échéant, de la célérité de surface, - le système de mesure de l attitude, - le système de mesure de l immersion des bases, - le système de mesure ou de prédiction de marée. La première phase de traitement des données de bathymétrie doit inclure l examen et la validation de toutes les données provenant de ces systèmes selon des procédures validées par le SHOM Corrections et réduction Conformément au paragraphe 9.7.3, les données sont corrigées et réduites au cours du traitement en temps différé et après la validation précédente, de : - la réduction d antennes : cette correction consiste à prendre en compte, dans le calcul de position des sondes, le décalage horizontal entre l antenne du système de positionnement et l antenne du sondeur. Il est nécessaire de connaître le cap du navire. - l immersion des bases, - l attitude (roulis, tangage et pilonnement) le cas échéant, - la désynchronisation sondeur/autres capteurs en cas de retards lors de l acquisition, - la marée, - la célérité (profil), - la célérité (coque si nécessaire dans le cas d un SMF). Si les données ont été corrigées lors de l acquisition par le système, les corrections appliquées sont contrôlées, et validées (voir ). Si des corrections impropres ont été appliquées en temps réel (profil de célérité mal choisi par exemple), et que les corrections valides sont disponibles en temps différé (profil de célérité réel archivé, seconde centrale d attitude, ), les corrections sont alors rejouées en temps différé. En cas d invalidation de données de localisation, cap, attitude ou célérité de coque, il est possible d interpoler entre 2 données valides si l incertitude finale commise sur les données de bathymétrie est conforme aux spécifications du levé. SHOM/DO/MIP 29 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 32/46
33 Dans le cas contraire, les données de bathymétrie correspondantes sont soit invalidées soit conservées si elles présentent tout de même un intérêt (elles doivent être qualifiées séparément en fonction de leur précision réelle, et faire l objet d un lot séparé) Traitement des données de bathymétrie Les erreurs ponctuelles et systématiques des données de bathymétrie doivent être détectées au plus tôt (si possible en temps réel) pour pouvoir respecter les spécifications de la norme. Les outils et méthodes utilisés pour le traitement doivent être : - validés par le SHOM ; - répertoriés au cours du traitement. En outre, en cas de traitement numérique des données, les données aberrantes ne doivent pas être supprimées en cours de traitement du jeu de données traitées, mais marquées informatiquement comme invalides jusqu à la validation du levé par le directeur technique. Une fois le levé validé par le directeur technique, les données invalidées au cours du traitement sont supprimées du lot de données final qui ne doit contenir que des sondes valides Contrôle de la qualité des données La qualité des données de niveau 2 doit être contrôlée par tous les moyens de comparaison disponibles : - contrôle aux points de croisement entre profils, - recouvrement entre fauchées adjacentes, - comparaison avec d autres données, - détermination de l incertitude finale en fonction de l incertitude sur les mesures utilisées. Des guides techniques et des procédures propres aux entités chargées de la réalisation des levés et du traitement des données définissent les méthodes de contrôle de la qualité. Au SHOM, deux méthodes de traitement sont mis en service : le traitement manuel, et le traitement semi-automatique via l algorithme CUBE implémenté dans le logiciel CARIS/HIPS. Dans le cas où les levés ne seraient pas réalisés par les groupes du SHOM, ces procédures doivent être connues du SHOM et approuvées par le SHOM avant intégration des levés dans la BDBS. La preuve du suivi des procédures prévues doit également être apportée. Si l approbation n est pas obtenue, les données devront être traitées à nouveau (intégralement ou partiellement) selon une procédure définie par le SHOM. Ce contrôle doit permettre, entre autres, la qualification de la précision verticale et planimétrique des données de niveau 2. Les résultats de ces contrôles doivent être fournis dans les documents de synthèse du levé (voir 17.4) Echantillonnage des données a) Sondeur vertical Echantillonnage spatial Compte tenu du faible volume de données générées par les sondeurs verticaux, l échantillonnage spatial des données numériques du sondeur est facultatif. Toutefois, s il est appliqué, l échantillonnage retenu doit être un échantillonnage de sécurité, c est-à-dire que l écart entre le fond interpolé linéairement entre les sondes retenues est toujours : soit inférieur ou égal au fond réellement mesuré (ceci, au besoin en augmentant localement la densité des sondes retenues), soit exceptionnellement supérieur, à condition que l écart reste inférieur à l incertitude sur les sondes. En outre, l échantillonnage des données numériques du sondeur vertical ne doit pas supprimer d information sur la description du relief. Le pas d échantillonnage retenu sera choisi tel que la distance entre deux sondes conservées soit de l ordre de grandeur de la pastille insonifiée. Si l acquisition des données du sondeur vertical n a été effectuée que de manière analogique (sur bande), l échantillonnage retenu lors de la numérisation doit conserver un espacement entre sondes cohérent avec SHOM/DO/MIP 30 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 33/46
34 la morphologie du fond, et dans tous les cas au moins inférieur à la moitié de l écartement entre profils réguliers. Echantillonnage vertical Les sondeurs indiquent généralement la profondeur correspondant au premier écho réfléchi par le fond, mais ils peuvent éventuellement être configurés pour indiquer la profondeur correspondant au maximum du signal réfléchi. Normalement, la profondeur retenue devrait être celle correspondant au premier écho ; des exceptions sont toutefois possibles : élimination des échos latéraux, dus à des anomalies du fond situées loin de la verticale (sondage le long d un quai par exemple) ; présence d échos douteux, dont il est probable qu ils ne correspondent pas au fond réel (banc de poisson dont l écho est nettement détaché du fond par exemple) ; fonds vaseux (embouchures d estuaires : présence de crème de vase, qui rend la détection du fond difficile voire impossible par des moyens acoustiques). Dans ces cas, si l emploi d un sondeur acoustique reste réaliste, la sélection de la profondeur correspondant au signal réfléchi maximal est acceptable. b) Sondeur multifaisceau La forte redondance des mesures de bathymétrie, nécessaire et utile à la validation des données bathymétriques brutes, n intéresse en termes d exploitation aucun des clients identifiés du SHOM. Elle est fortement pénalisante en terme de gestion de données et induit des coûts disproportionnés en regard des besoins à satisfaire. Pour réduire cette redondance, un échantillonnage spatial doit être appliqué systématiquement à toutes les données bathymétriques de niveau 2 provenant de sondeurs multifaisceaux pour réduire leur volume tout en conservant leur qualification. Les groupes hydrographiques, producteurs de données, mettront ainsi en œuvre un système d échantillonnage spatial mis en service par le SHOM. Ce dernier sera appliqué exclusivement aux données de niveau 2 (la présence de mesures aberrantes dans les données de niveau 1 perturbant la modélisation nécessaire à sa mise en œuvre) selon des paramètres définis pour chaque levé, par le producteur, en fonction des besoins exprimés ou pressentis. L application de cet échantillonnage sera mentionnée dans le rapport particulier accompagnant le levé. Les données valides non retenues lors de la phase d échantillonnage sont archivées dans les données de niveau 2 traitées, sans être intégrées en base. La direction des opérations, peut, si elle l estime nécessaire pour leur archivage et leur exploitation, procéder à l échantillonnage spatial des données de niveau 2 provenant d organismes externes au SHOM. Toute application d un échantillonnage spatial fait l objet, par l organisme producteur, d un contrôle du résultat, par comparaison du lot final (le lot de données échantillonnées) avec le lot initial (le lot de données avant échantillonnage). L organisme producteur des données de niveau 2 opérant pour le compte du SHOM est responsable de la condensation des données. Les outils utilisés par le SHOM pour contrôler l échantillonnage sont CONTROLCHOIX ou le logiciel FLEDERMAUS. La direction des opérations applique la même procédure de contrôle aux levés extérieurs sur lesquels elle aura procédé à l échantillonnage spatial. Dans ce cas, il n est pas rédigé de rapport particulier mais mention en est faite dans les métadonnées du levé. Les documents graphiques (minutes), servant à l approbation du levé par la direction des opérations, sont établis uniquement à partir des données condensées. SHOM/DO/MIP 31 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 34/46
35 Validation et qualification des données. A l issue de l ensemble des traitements effectués pour obtenir les lots de données de niveau 2 éventuellement échantillonnées, le directeur technique doit, à partir des contrôles qualité effectués et de la qualification des données, valider et qualifier les lots de données ou surfaces produits. 12 CARACTERISATION DES LEVES Critères de caractérisation et de qualification Un lot de données bathymétriques, pour pouvoir être intégré dans la BDBS, doit être caractérisé et qualifié par les informations suivantes : la densité des mesures de bathymétrie. Elle est définie par : - l écartement entre profils dans le cas d un levé au sondeur vertical ; - l indication du caractère surfacique du levé bathymétrique le cas échéant ; la résolution planimétrique et verticale des mesures de bathymétrie ou d imagerie : elle définit la capacité du système mis en œuvre (sondeur et/ou sonar) à assurer la détection et la cotation des relèvements présents dans la zone sondée. En pratique ces résolutions dépendent de la profondeur. On les estimera donc dans le cas le plus défavorable afin de garantir que tous les relèvements de fond ont pu être détectés ; le niveau de précision de la détermination des profondeurs et des positions, précisé dans les métadonnées de bathymétrie. Ces niveaux de précision peuvent être des valeurs numériques (qui dans ce cas doivent s appliquer à toutes les sondes valides du levé ou du lot de données concerné) ou des valeurs dépendant de la profondeur. Ils seront dans tous les cas comparés à ceux des exigences du 9.5 ; le degré d exploration du fond : il doit permettre d établir clairement si tous les relèvements ont pu être (ou non) détectés, dans le cadre des exigences du paragraphe 9.5. et 9.6. En particulier, tous les moyens d exploration mis en œuvre doivent être précisés dans les documents caractérisant le levé ; le cas échéant, les valeurs des seuils de recherche et de navigation ; des travaux de recherche et de cotation des relèvements détectés : ils doivent être décrits dans le rapport particulier et par les documents de synthèse du levé. Ces informations doivent être utilisées pour attribuer au lot de donnée un ordre de levé conforme à ceux de la norme en référence [1] : spécial, 1a, 1b ou 2. Dans le cas de surfaces CUBE, la carte des incertitudes et le rapport QC permettent au directeur technique de qualifier le levé. Dans le cas où aucun de ces ordres ne peut être attribué au lot (levé en transit par exemple), un ordre 4 lui sera attribué Caractérisation des données de bathymétrie Les données de bathymétrie doivent par ailleurs se voir attribuer l une des caractérisations suivantes : zone hydrographiée avec exploration totale du fond : zones ayant fait l objet d un levé conformément aux spécifications du pour les levés : de ports, voies recommandées, zones de mouillages avec ou sans hauteur d eau minimale sous quille, de contrôle après dragage, de plage si l exploration totale du fond a été réalisée ; zone hydrographiée sans exploration totale du fond : zones ayant fait l objet d un levé conformément aux spécifications du pour les levés : de zone côtière, du plateau continental, SHOM/DO/MIP 32 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 35/46
36 grands fonds pour l hydrographie générale, grands fonds pour la navigation sous-marine, de plage sans exploration totale. - zone incomplètement hydrographiée : pour les zones où l achèvement du levé n atteint pas les exigences du , ou les zones ayant fait l objet d un levé conformément aux spécifications du pour les levés : en transit ou de reconnaissance ; les levés avant dragage, - zone parsemée de hauts-fonds dangereux : zone dans laquelle il a été établi par le directeur technique que la navigation était impossible et dans laquelle il est inutile de poursuivre les travaux hydrographiques. Ce type de zone doit faire l objet d une mention particulière sur les documents destinés à la navigation Application de la caractérisation Les caractérisations des données seront appliquées aux lots générés (voir paragraphe 9) ou aux surfaces CUBE. Les métadonnées numériques des lots (ou le cas échéant des levés) et des surfaces CUBES doivent alors inclure les limites géographiques de la qualification des zones. Pour les levés réalisés en intégralité par le SHOM, les caractérisations des lots ou surfaces CUBE sont attribuées par le directeur technique responsable du levé. Pour les levés réalisés par d autres organismes et traités par le SHOM, les degrés de caractérisation sont attribués par l organisme chargé du traitement des données. Pour les levés réalisés intégralement par d autres organismes que le SHOM, les degrés de qualification et de caractérisation sont attribués par un ingénieur hydrographe, chef du département Données, traitement de l information, ou désigné par lui. Dans ce cas, la méthode et les critères de caractérisation des données sont identiques à ceux des données traitées par des entités du SHOM. Néanmoins, si les documents de synthèse associés au levé ne fournissent pas formellement les critères de caractérisation défini au 12.1., les données pourront faire l objet de traitements de qualification complémentaires ou se voir attribuer la qualification minimale autorisée par les éléments disponibles dans les métadonnées du levé. 13 RESPONSABILITÉS DU DIRECTEUR TECHNIQUE Les responsabilités du directeur technique sont définies de façon générale par l arrêté en référence [4]. Il est, de plus, responsable : - de l application de la présente norme pour la préparation, l exécution et le traitement des levés bathymétriques ; - de la diffusion de l information nautique urgente (voir annexe A). Le directeur technique s assure de la qualification des données et de la caractérisation du levé (ou des sous-ensembles de données homogènes qui le constituent). Il apporte, dans les documents de synthèse associés au levé, la preuve (qualification des données et méthodologie suivie) que les exigences de précision et d exploration définies dans les instructions techniques et par la présente norme, ont été atteintes ou précise le cas échéant que les travaux sont incomplets ou que la zone à lever est dangereuse pour la navigation. Le directeur technique doit s engager sur l actualité (au moment du levé) des données anciennes existant dans la zone levée. En particulier, à l issue du traitement des recherches effectuées au cours du levé, le directeur technique doit prendre clairement position sur l existence et sur la cote des relèvements anciens recherchés. Il doit signaler dans le rapport particulier du levé les données anciennes manifestement invalides. La critique des données anciennes par le directeur technique doit s appuyer exclusivement sur une comparaison avec le nouveau levé, pour permettre une description la meilleure possible de la bathymétrie à l époque du levé. Les informations non contrôlées (témoignage de pratiques locaux, ), les évolutions potentielles de la bathymétrie plus ou moins prévisibles mais non mesurées (dunes sous-marines évolutives, envasement, ), même si elles peuvent être SHOM/DO/MIP 33 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 36/46
37 mentionnées dans le rapport particulier accompagnant le levé, ne doivent pas servir pour la validation ou l invalidation des données anciennes. Le résultat final est ainsi la représentation de l état de la connaissance à l époque du levé. L interprétation d études éventuelles liées à l évolution du fond (suivi des dunes évolutives du Pas de Calais par exemple) n est pas de la responsabilité du directeur technique, mais de la direction des opérations, qui peut alors, dans le cadre d une procédure clairement définie, décider du maintien sur la documentation nautique de sondes invalidées par le groupe. SHOM/DO/MIP 34 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 37/46
38 DEUXIÈME PARTIE TRANSMISSION DES INFORMATIONS NUMÉRIQUES SHOM/DO/MIP 35 extrait le 2012/06/11 09:32 par 38/46
39 14 DONNÉES DE NIVEAU 2 Les données de niveau 2 constituent le résultat officiel du levé. Elles sont transmises à la direction des opérations pour contrôle et intégration dans la base de données bathymétriques du SHOM (BDBS) (sauf cas des levés avant dragage, voir 11.2). Ces données peuvent avoir fait l objet d un échantillonnage conformément aux paragraphes 11.2 et Dans ce cas, les données de niveau 2 non échantillonnées sont également transmises sous forme d un ou plusieurs fichiers de sondes géoréférencées. Ces données sont transmises au format dont le modèle est décrit ci-dessous Modèle conceptuel Les données numériques de niveau 2 sont représentées par : des métadonnées, qui décrivent globalement les travaux réalisés, la nature et la qualité globale des données recueillies ; des données sous forme de lots de sondes ou de surfaces CUBE, qui décrivent complètement l information recueillie. Les informations sont structurées suivant le modèle suivant, qui contient les entités : levé : unité géographique (ensemble de données correspondant à une zone géographique) ou thématique (ensemble de données correspondant à un type de levé, un objectif) ou administrative (ensemble de données élaborées par un seul producteur) ; lot : ensemble de données homogènes ; suite : ensemble de données homogènes recueillies par un même capteur, installé sur un même porteur, éventuellement dans une zone géographique définie (surface minimale englobante); sonde : unité minimale de données (donnée de profondeur géoréférencée et qualifiée). Une sonde appartient à une seule suite, qui fait partie d un seul lot, qui appartient à un seul levé. Le modèle de données de niveau 2 ainsi que le format informatique associé (format pivot de bathymétrie) utilisés dans la Base de Données Bathymétriques du SHOM sont décrits et normés par la norme en référence [2]. La transmission des données de niveau 2 de l organisme chargé du traitement vers le SHOM se fait sous forme de fichier formaté pour les métadonnées et de fichier texte (ou fichier de surface ) pour les données. Ces formats sont décrits dans le document en réf. [9]. La transmission se fait par un envoi physique, sous bordereau : un levé peut être transmis en plusieurs envois, un lot doit être transmis complètement en un seul envoi. Les levés, ou à défaut les lots qui les composent doivent être caractérisés par l un des critères définis aux paragraphes et La limite géographique de chacune des zones concernées doit être explicite dans les métadonnées du lot ou du levé Les métadonnées Les métadonnées associées à un levé bathymétrique sont les données autres que de position et de profondeur qui caractérisent les données de bathymétrie du levé (précisions, résolutions, étendue géographique, ) et qui accompagnent obligatoirement les données de bathymétrie de niveau 2 fournies à l issue du levé. Les métadonnées sont fournies à deux niveaux : les métadonnées concernant le levé et le lot sont regroupées au niveau du lot de données ; les métadonnées concernant la suite et les sondes de la suite sont regroupées au niveau de la suite et des sondes. La liste complète des métadonnées à fournir est décrite dans la norme en référence [2]. Elles doivent comporter les limites géographiques des différents levés, lots, et des limites de zones définies au cours du levé : zones de qualification hydrographique et SHOM (associées normalement à un lot ou à un levé complet), limites des zones totalement insonifiées, ayant fait l objet de recherches, ). SHOM/DO/MIP 36 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 39/46
40 14.3 Les données Les données sont regroupées en suites. Les informations caractérisant les données d une suite sont décrites par la norme en référence [2]. 15 CONSERVATION DES DONNÉES DE NIVEAU 1 L archivage des données bathymétriques de niveau 1 fait l objet de la procédure en référence [16]. Après validation du levé, ces données sont transmises par les groupes à la direction des opérations. 16 AUTRES DONNÉES Les autres données de niveau 2 qui accompagnent un levé bathymétrique sont en général des données complémentaires qui ont servi à la détermination des profondeurs ou qui donnent des informations complémentaires sur certaines zones du levé. En particulier ces données peuvent être regroupées sous forme de fiches, comme les fiches d épaves ou d obstructions, les fiches d observatoire de marée, Les guides techniques de rédaction de ces fiches font l objet de documents particuliers. SHOM/DO/MIP 37 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 40/46
41 TROISIÈME PARTIE INFORMATIONS ANALOGIQUES ET DE SYNTHÈSE SHOM/DO/MIP 38 extrait le 2012/06/11 09:32 par 41/46
42 17 INFORMATIONS DE SYNTHESE Parallèlement à la fourniture de lots de données numériques, qui constituent le résultat officiel du levé, des documents de synthèse sont établis. Ces documents de synthèse ont pour objectif de faire apparaître l étendue de la zone levée, la qualité des résultats, et leur adéquation aux normes. Ce paragraphe présente l ensemble des documents de synthèse qui doivent être fournis à la direction des opérations à l issue du levé conformément au dossier de processus [13] Minutes et cartes renseignées Les documents graphiques de synthèse sont dénommés minutes. Des cartes renseignées sont aussi rédigées. La rédaction de ces documents est définie par une norme séparée Fiche de levé Une fiche présentant l intégralité des documents se rapportant au levé doit être établie. Elle doit comporter en outre : - le nom du(es) responsable(s) du levé : directeur(s) technique(s ), responsable(s) de l acquisition et du traitement ; - la date du levé ; - un descriptif succinct de la zone sondée. Elle doit inclure la liste des données numériques transmises au SHOM. Le projet de fiche est fourni à la direction des opérations sous forme numérique Fiche d épave Toute découverte d une obstruction, d une épave (y compris découvrante ou toujours découverte) ou d un écho fixe doit faire l objet de la rédaction d une fiche dont le modèle est décrit dans un guide technique séparé. Dans le cas où l obstruction ou l épave est découvrante ou toujours découverte, la classification en tant qu amer est alors indiquée dans la fiche, et il n est pas nécessaire de rédiger une fiche d amer pour cet objet Rapport particulier Le rapport particulier accompagne tout levé bathymétrique et a pour objectif de présenter les moyens mis en œuvre, le déroulement du levé, les méthodes d acquisition, de traitement, de contrôle de la qualité et de validation employées. Il synthétise également les travaux réalisés. Ce document doit permettre la connaissance détaillée de tous les traitements appliqués aux données. En particulier, les méthodes, procédures et logiciels mis en œuvre doivent être cités ou décrits. Le rapport particulier est inséré au référentiel documentaire du SHOM par le directeur technique et approuvé par le chef de la division Maîtrise de l information et produits mixtes. Il n est pas transmis au SHOM sous forme papier ou numérique (sauf les rapports «Diffusion restreinte Spécial France» dont le texte n est pas inséré dans le référentiel documentaire). Il doit comporter pour la bathymétrie les éléments suivants : - Références aux instructions techniques et à la documentation (normes, ) appliquée et le bilan des travaux réalisés et non réalisés par rapport à ces instructions ; - Déroulement chronologique du levé et conditions ayant pu avoir une influence sur la réalisation : météorologie, matériel,... ; SHOM/DO/MIP 39 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 42/46
43 - Toute information pratique pouvant être utile à un levé futur sur la même zone. Ce type d information pourra, s il représente un volume important, faire l objet d un rapport dédié ; - Potentiel consommé : humain (en différenciant préparation exécution et traitement), navire, plongées, matériel ; - Descriptif des travaux réalisés : bathymétrie et tous travaux dont les résultats ont un impact sur les données de bathymétrie. En particulier, si des seuils ont été définis, ils seront fournis et justifiés. - Corrections appliquées aux données (ou références des procédures appliquées) ; - Procédures de traitement (description ou report vers des références) : épuration des données, échantillonnage, contrôle de la qualité, validation ; - Qualification des données : méthodes et résultats ; - Critique des données antérieures et de la documentation existante : annulation ou non des données antérieures ; impact sur les cartes marines du SHOM ; - Caractérisation des levés ; - Liste des documents définitifs produits et des jeux de données ; - Liste des éventuels travaux complémentaires à effectuer pour atteindre les objectifs des instructions techniques (état néant le cas échéant). En outre, si des levés avec seuil ont été réalisés, le rapport particulier doit préciser : - quel seuil de recherche (voir 9.5.6) a été adopté, et sur quelle zone géographique. Le choix de ce seuil doit être justifié par le rapport ; - quel seuil de navigation (voir 9.5.6) a été adopté et sur quelle zone géographique. La procédure d établissement de ce seuil, ayant permis de garantir qu aucun relèvement même côté ne le dépassait, doit être décrite dans le rapport particulier. Dans le cas où une voie recommandée a été établie ou contrôlée au cours du levé, les informations suivantes concernant cette voie doivent apparaître dans le rapport particulier : - l itinéraire de la voie recommandée, sous la forme d une suite de points de coordonnées géographiques, - les éventuels alignements sur amers, feux, secteurs de feux, détails topographiques, sur lesquels s appuie l itinéraire de la voie recommandée ou servant de traversier à cette voie ; - les limites de la voie recommandée à l intérieur de laquelle le directeur technique recommande la navigation en fonction de la bathymétrie et des autres paramètres d environnement. Ces limites sont constituées par un ensemble de points en coordonnées géographiques ou une représentation graphique ; - une description de l environnement utile à la description de la voie Autres documents de synthèse D autres documents de synthèse (fiches de marée, documents liés à la géodésie, magnétisme, ) accompagnent le levé bathymétrique. Ils font l objet de normes particulières Diffusion d informations de synthèse provisoires Dans le cadre de levés réalisés à l étranger ou pour le compte d un organisme externe au SHOM, les groupes peuvent être amenées à diffuser aux autorités locales, aux clients ou aux correspondants locaux, des documents de synthèse provisoires. L instruction en référence [14] (Annexe 1, 2.2), permet de fournir des documents de synthèse provisoires comportant les mentions «document à ne pas utiliser pour la navigation». Ce marquage doit être visible sur chaque page fournie afin qu aucune confusion ne soit possible avec les documents définitifs. Le groupe qui fournit ces documents doit également informer le destinataire des délais de mise à disposition des documents définitifs. Lors de la remise de ce type de documents à des autorités étrangères, le groupe concerné prend contact avec les représentants diplomatiques français qui par défaut transmettent les informations. En cas de carence ou d accord explicite de leur part, le groupe est autorisé à transmettre lui-même les documents. La mention à porter sur les documents à caractère opérationnel non destinés à la sécurité de la navigation est définie dans la décision citée en référence [15]. SHOM/DO/MIP 40 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 43/46
44 18 INFORMATIONS ANALOGIQUES ET DONNEES COMPLEMENTAIRES Tous les documents analogiques intermédiaires et les données complémentaires ayant servi lors de l acquisition et du traitement du levé doivent être fournis à la direction des opérations pour archivage. On les dénomme volumes 500 conformément au dossier de processus en référence [13]. On compte parmi eux : l ensemble des bandes de sondes, sonal et des enregistrements analogiques des capteurs embarqués, les cahiers de quart et de suivi de traitement des données, les cahiers de travaux si des données de topographie ont été incluses dans le levé, l éventuelle couverture photographique d épaves les données de marée et de météorologie associées, les éventuels listages. SHOM/DO/MIP 41 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 44/46
45 ANNEXE A : EXPLOITATION DE L INFORMATION NAUTIQUE URGENTE 1. Principe général A toutes les étapes d'un levé bathymétrique (acquisition, traitement, exploitation), il convient d'être attentif aux dangers pour la navigation qui auraient pu être découverts. En particulier, les cartes renseignées et fiches d'épaves doivent être exploitées sans attendre l'exploitation de l'intégralité du levé. 2. Données devant faire l objet de signalement La définition de l information nautique et la distinction de son caractère urgent (par rapport au rapide ou au différé) sont données par l instruction citée en référence [11]. Elles sont reprises et complétées d exemples dans la documentation nautique du SHOM (chapitre 8 du guide du navigateur). Les relèvements de fond découverts au cours du levé, (acquisition ou traitement) ou dont les caractéristiques ont été modifiées par rapport aux cartes et documents nautiques en vigueur, doivent faire l objet d une information particulière aux navigateurs chaque fois qu ils représentent un danger pour les bâtiments, engins ou embarcations susceptibles de naviguer au voisinage de ces relèvements. De même, doivent être signalés les engraissements du fond importants par rapport aux documents officiels en vigueur, lorsqu ils présentent un danger. Ces relèvements et engraissements doivent être signalés par le responsable du levé dès leur découverte, sans attendre la fin de la procédure de traitement et d exploitation normale des données du levé, et en tenant compte de l instruction sur les informations hydro-océanographiques protégées (instruction en référence [6]). Il n est pas possible de définir un seuil à partir duquel un relèvement ou une modification doivent être signalés car un même relèvement ou une modification peut revêtir une grande importance dans un chenal de navigation ou être négligeable dans d autres zones. L information est également plus importante là où la présentation de la carte marine en service est de nature à donner au navigateur confiance dans le levé bathymétrique, moins importante là où la carte l incite à une plus grande méfiance. L importance des relèvements et engraissements découverts doit donc être appréciée en fonction des documents officiels d aide à la navigation (cartes, instructions nautiques, ) en vigueur, des spécifications des travaux à réaliser et de la navigation pratiquée dans la zone concernée. Lorsque la carte en service paraît reposer sur des données antérieures fiables, on utilise parfois la règle suivante : est signalé un relèvement qui dépasse de plus de 10% la profondeur interpolable sur la carte à l endroit considéré. Dans les zones portuaires et notamment les passes et les chenaux d accès, on signalera tout engraissement dépassant 0,5 m. Dans les dispositifs d organisation du trafic, par fonds inférieurs à 40 mètres, on signalera toute réduction des profondeurs dépassant un mètre par rapport à la profondeur interpolable sur la carte à l endroit considéré. 3. Procédure de signalement Les relèvements dangereux découverts ou modifiés ainsi que les engraissements importants (voir paragraphe ci-dessus) doivent être signalés dès leur découverte, sans attendre la fin du traitement ou l exploitation du levé, par message (PROJET D AVURNAV). S il est à bord d un bâtiment de la marine nationale, le directeur technique ou son représentant fait normalement signaler l information urgente par le bâtiment. En application de la circulaire citée en référence [12], celui-ci transmet l information à son contrôleur opérationnel (le groupe étant en copie), qui se charge de la transmission au coordinateur national délégué (CND) ou au coordonnateur de zone NAVAREA. Le groupe s assure que le SHOM est en copie de la transmission au contrôleur opérationnel. Lorsque le groupe fait lui-même un signalement (lorsqu il opère sans bâtiment ou découvre une information à l occasion d un traitement au port base par exemple) : - au voisinage des côtes métropolitaines, il transmet l information au CND responsable de sa transmission par NAVTEX, ainsi qu au coordonnateur NAVAREA concerné et au SHOM, - au voisinage des autres zones françaises, il transmet l information au CND responsable de sa transmission par Safetynet, ainsi qu au coordonnateur NAVAREA concerné et au SHOM, SHOM/DO/MIP 42 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 45/46
46 - ailleurs, il transmet l information au coordonnateur de zone NAVAREA concerné et au SHOM. Deux planches du de l ouvrage 92.4 (Radiocommunications maritimes, volume 4) permettent de décider le CND concerné en métropole. Hors métropole, les planches du de cet ouvrage permettent de déterminer le coordonnateur NAVAREA et le CND concernés. Dans les deux cas, le tableau fournit les adresses des coordonnateurs NAVAREA et celles des CND. La messagerie ACP peut aussi être utilisée. Le coordonnateur national délégué juge de la nécessité d émettre un avis urgent aux navigateurs (AVURNAV). Par ailleurs, une note est adressée au SHOM par le responsable du levé pour compléter éventuellement les informations diffusées par message. Lorsque la diffusion par AVURNAV n est pas nécessaire, une note est rédigée vers le SHOM pour préciser les caractéristiques d un relèvement déjà présent sur les cartes, et pour en confirmer ou infirmer l existence. La direction des opérations juge alors de la nécessité de diffuser un avis aux navigateurs. S il n y a pas de caractère d urgence, la note n est pas nécessaire et les informations sont fournies dans le rapport particulier du levé. Lorsque les relèvements découverts ou notablement modifiés sont très nombreux ou que les modifications de fonds sont trop importantes pour pouvoir être signalées de manière détaillée par message par le responsable du levé, celui-ci signale l ensemble des dangers de manière globale (définition d une zone géographique dans laquelle la bathymétrie a évolué par exemple) par message aux destinataires ci-dessus (en fonction de la zone), et adresse sans délai au SHOM une note de proposition de mise à jour des documents en service. Cette note est nécessairement accompagnée du jeu de données numériques bathymétriques même provisoires, accompagné d un document graphique de synthèse (minute), qui devra porter la mention Provisoire et la date. (Ces données seront néanmoins ultérieurement traitées puis adressées au SHOM, éventuellement modifiées, selon les procédures en vigueur). La direction des opérations entreprend alors les actions jugées nécessaires : avis carte, corrections aux instructions nautiques, annexe graphique, édition. Si l organisme qui réalise le levé est un groupe du SHOM, son compte rendu périodique d'activité devra rappeler les références du message et/ou des notes rédigés. Le chapitre du rapport particulier du levé concernant les informations nautiques devra rappeler au moins les références du message et/ou des notes rédigés. Si aucun message ou note n a été rédigé, la mention «Pas de projet d AVURNAV» devra être portée dans ce chapitre. 4. Enlèvement d obstruction Lorsque le coordonnateur national délégué local a connaissance de l enlèvement d une épave ou obstruction mentionnée sur les cartes en vigueur, il est prévu qu il en informe l autorité qualifiée pour la transmission de l information. Si le responsable d un levé du SHOM constate l omission de cette information, il recherche le maximum d informations sur la réalité et l exhaustivité de l enlèvement et les transmet à la direction des opérations. SHOM/DO/MIP 43 extrait le 2012/06/11 09:32 par [email protected] 46/46
Claire NOEL Directeur Scientifique
Bureau d é études en océanographie acoustique SEMANTIC TS Sanary (Var) Claire NOEL Directeur Scientifique Docteur Ingénieur Opérateur sonar Capitaine 200 Plongeur PRO - Modélisation - Traitement du signal
Service hydrographique du Canada
Service hydrographique du Canada LIGNES DIRECTRICES GESTION DE LEVÉS HYDROGRAPHIQUES PRÉFACE L avènement du positionnement par satellite, des systèmes de sondage multi transducteurs et multifaisceaux et
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE L ÉQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER Arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n o 2006-1658 du 21 décembre 2006
par Jean-Louis Bouet-Leboeuf, ingénieur en chef de première classe des études et techniques de l armement de réserve ABSTRACT
LA TOPONYMIE MARITIME : traitement sur les cartes marines par Jean-Louis Bouet-Leboeuf, ingénieur en chef de première classe des études et techniques de l armement de réserve RÉSUMÉ Le SHOM publie des
Trait de côte Histolitt v1.0 Descriptif technique Version du document 1.0 *** Sommaire
Trait de côte Histolitt v1.0 Descriptif technique Version du document 1.0 *** Sommaire 1 Producteurs 2 Dénomination du produit 3 Protection militaire 4 Abréviations 5 Description générale 1. Définition
E/ECE/324/Rev.1/Add.12/Rev.7/Amend.4 E/ECE/TRANS/505/Rev.1/Add.12/Rev.7/Amend.4
6 décembre 2012 Accord Concernant l adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d être montés ou utilisés sur un véhicule
8 juillet 2015. Débat Public Projet de parc éolien en mer. Dieppe - Le Tréport. Présentation du projet Criel-sur-Mer
8 juillet 2015 Débat Public Projet de parc éolien en mer Dieppe - Le Tréport Présentation du projet Criel-sur-Mer Présentation du projet 2 Le cadre et les objectifs du projet Participer à la transition
3. Artefacts permettant la mesure indirecte du débit
P-14V1 MÉTHODE DE MESURE DU DÉBIT D UN EFFLUENT INDUSTRIEL EN CANALISATIONS OUVERTES OU NON EN CHARGE 1. Domaine d application Cette méthode réglemente la mesure du débit d un effluent industriel en canalisations
GUIDE FISCAL RELATIF AUX CARTES D ACHAT AU CANADA
PRÉPARATION DES DÉCLARATIONS FISCALES GUIDE FISCAL RELATIF AUX CARTES D ACHAT AU CANADA Des conseils simples pour réclamer des crédits de taxe sur intrants à l égard de transactions effectuées au moyen
Appendice 2. (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs
Appendice 2 (normative) Structure de niveau supérieur, texte de base identique, termes et définitions de base communs NOTE Dans les propositions de Texte identique, XXX désigne un qualificatif de norme
P.L.U. Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE
Commune du Département de l'oise P.L.U Plan Local d'urbanisme PRESCRIPTION D'ISOLEMENT ACOUSTIQUE AU VOISINAGE DES INFRASTRUCTURES TERRESTRES DOCUMENT OPPOSABLE Document Établi le 20 septembre 2013 Le
DIPLÔME INTERUNIVERSITAIRE D ECHOGRAPHIE. Examen du Tronc Commun sous forme de QCM. Janvier 2012 14 h à 16 h
ANNEE UNIVERSITAIRE 2011-2012 DIPLÔME INTERUNIVERSITAIRE D ECHOGRAPHIE Examen du Tronc Commun sous forme de QCM Janvier 2012 14 h à 16 h Les modalités de contrôle se dérouleront cette année sous forme
Projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer
ÉOLIENNES OFFSHORE DU CALVADOS avril 2013 Projet de parc éolien en mer au large de Courseulles-sur-Mer Synthèse d étude relative à la protection des câbles Sommaire 1. CONTEXTE ET OBJECTIF DE L ETUDE...
Document d Appui n 3.3. : Repérage ou positionnement par Global Positionning System G.P.S (extrait et adapté de CAMELEO 2001)
Document d Appui n 3.3. : Repérage ou positionnement par Global Positionning System G.P.S (extrait et adapté de CAMELEO 2001) 1. Présentation du GPS Le GPS (Global Positionning System=système de positionnement
I OBJECTIF PROFESSIONNEL DU CQPM
COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI DE LA METALLURGIE Qualification : 1997 03 42 69 0156 Catégorie : C* Dernière modification : 10/09/2009 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Chargé (e) de travaux
Système de management H.A.C.C.P.
NM 08.0.002 Norme Marocaine 2003 Système de management H.A.C.C.P. Exigences Norme Marocaine homologuée par arrêté du Ministre de l'industrie, du Commerce et des Télécommunications N 386-03 du 21 Février
AVERTISSEMENT CONCERNANT LA NORME 20 EN MATIÈRE D ÉVALUATION MUNICIPALE
AVERTISSEMENT CONCERNANT LA NORME 20 EN MATIÈRE D ÉVALUATION MUNICIPALE Le 31 janvier 2013, le conseil d administration de l Ordre a adopté la norme 20.1 afin de refléter les travaux du ministère des Affaires
Tremplins de la Qualité. Tome 2
Tome 2 CET OUVRAGE EST UN GUIDE D INTERPRETATION DE LA NORME NF EN ISO 9001 VERSION 2000 AVANTPROPOS Ce guide d aide à la rédaction du Manuel de Management de la Qualité a été rédigé par la Fédération
Les outils pour se repérer en mer
Cycles 2, 3 et collèges Les outils pour se repérer en mer Les skippers de Volvo Ocean Race vont devoir s orienter afin d élaborer la meilleure stratégie de course possible. Aujourd hui les instruments
LES REGLES DE VOL VFR
LES REGLES DE VOL VFR 1. DEFINITION : Un pilote effectue un vol selon les règles de vol à vue ou VFR (Visual Flight Rules), lorsqu'il maintient son avion dans une configuration propre au vol (attitude,
Mensuration officielle Plan de conservation et d archivage de données et de documents (PCA)
Directive du 23 juin 2014 (état au 29 janvier 2015) Mensuration officielle Plan de conservation et d archivage de données et de documents (PCA) Editeur Groupe de travail «Archivage de données de la MO»
CERTIFICATION CERTIPHYTO
CONDITIONS GENERALES DE CERTIFICATION MONOSITE Indice 2 Page 1/12 «Distribution de produits phytopharmaceutiques, Application en prestation de service de produits phytopharmaceutiques, Conseil à l utilisation
Université de Lausanne
Université de Lausanne Records management et archivage électronique : cadre normatif Page 2 Ce qui se conçoit bien s énonce clairement Nicolas Boileau Page 3 Table des matières Qu est- ce que le «records
Recours aux entreprises extérieures
RECOMMANDATION R429 Recommandations adoptées par le Comité technique national de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie le 21 novembre 2006. Cette recommandation annule et remplace la recommandation
Moyens mis en œuvre pour la cartographie du plateau continental Guide général
1 Département Dynamiques de l'environnement Côtier (DYNECO) 2 Département Géosciences Marines (GM) Claire ROLLET 1 (Responsable Action) Cécile BRETON 2 Benoît LOUBRIEU 2 Catherine SATRA LE BRIS 2 RST/IFREMER/DYNECO/AG/10-09/CR
DETERMINATION DE L INCERTITUDE DE MESURE POUR LES ANALYSES CHIMIQUES QUANTITATIVES
Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire Administration des Laboratoires Procédure DETERMINATION DE L INCERTITUDE DE MESURE POUR LES ANALYSES CHIMIQUES QUANTITATIVES Date de mise en application
ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI
TEXTE ADOPTÉ n 40 «Petite loi» ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013 21 novembre 2012 PROJET DE LOI relatif à la mise en œuvre du principe
AVIS. Complément d étude. Objet : Réf. : CWEDD/06/AV.1565. Liège, le 23 octobre 2006
AVIS Réf. : CWEDD/06/AV.1565 Liège, le 23 octobre 2006 Objet : Demande de permis unique relative à la régularisation d une porcherie d engraissement de 3.500 porcs et d une étable de 30 bovins à Kettenis
QPS. acquérir, traiter, visualiser, partager. QINSy. Qimera. Fledermaus. Qastor. Le spécialiste des données géospatiales marines
QPS acquérir, traiter, visualiser, partager QINSy Un logiciel, plusieurs applications Qimera Post-traitement hydrographique avancé Fledermaus Plus qu une simple image Qastor Un contrôle global Le spécialiste
A - ÉPREUVE FINALE (voir croquis joints)
24 e concours MOF ÉPREUVE QUALIFICATIVE de l examen dénommé Concours «Un des Meilleurs Ouvriers de France» Groupe VIII Classe 1 OUTILLAGE ET PROTOTYPAGE MECANIQUE 31 Mai 2009 Conformément au référentiel
Marquage CE des Granulats
REFERENTIEL SECTORIEL POUR LA Page 1 sur 11 MAÎTRISE DE LA PRODUCTION DES GRANULATS (Système d'attestation de conformité 2+) SOMMAIRE : Article 1 Objet et domaine d application Article 2 Intervenants dans
REFERENTIEL POUR L ATTRIBUTION DE LA MENTION RGE :
REFERENTIEL POUR L ATTRIBUTION DE LA MENTION RGE : RECONNU GARANT DE L ENVIRONNEMENT Date de mise en application : 20/02/2014 QUALIFELEC RE/0010 indice A 1 SOMMAIRE 1. DOMAINE D APPLICATION... 4 1.1 Objet...
i7 0 Guide de référence rapide Français Document number: 86141-1 Date: 11-2010
i7 0 Guide de référence rapide Français Document number: 86141-1 Date: 11-2010 FRANÇAIS Document number: 86141-1 Date: 02-2011 Commandes d instrument Disposition des commandes et fonctions. Mise en marche
AIC N 10/A/15GO 19 MARS 2015
AGENCE POUR LA SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION AÉRIENNE EN AFRIQUE ET A MADAGASCAR Phone : +(221) 33.869.23.32 +(221) 33.869.23.46 Fax : +(221) 33.820.06.00 AFTN : GOOOYNYX E-mail : [email protected] Web :
KAYAK DE MER NIVEAU I
KAYAK DE MER NIVEAU I Objectif du cours Associer plaisir et sécurité lors d une journée d initiation. Donner au kayakiste novice ou sans expérience les connaissances théoriques et pratiques de base pour
RAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE
Bureau Alpes Contrôles [email protected] - RAPPORT D ENQUETE DE TECHNIQUE NOUVELLE REFERENCE: BT120018 indice 0 NOM DU PROCEDE: MODULES PHOTOVOLTAIQUES ASSOCIES EN POSE PORTRAIT OU PAYSAGE:
Recommandation M96-04 du Bureau (le 25 avril 1996)
RÉÉVALUATION DES RÉPONSES DE TRANSPORTS CANADA À LA RECOMMANDATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ MARITIME M96-04 NORMES DE CONSTRUCTION ET INSPECTION PAR TRANSPORTS CANADA Introduction Le 11 août 1993, le Tan
Examen de Guide de palanquée ANMP
Examen de Guide de palanquée ANMP (Brevet de plongeur niveau 4) Epreuves et Critères techniques L organisation générale du niveau 4 ANMP est définie dans la fiche info N A07 «Organisation d une formation
Portage salarial : effets de l ordonnance n 2015-380 du 2 avril 2015
CIRCULAIRE N 2015-10 DU 11 JUIN 2015 Direction des Affaires Juridiques INSX011-ACE Titre Portage salarial : effets de l ordonnance n 2015-380 du 2 avril 2015 Objet Suppression de l attestation spécifique
PROCEDURE DE CERTIFICATION IIW MCS SELON EN ISO 3834
1 PROCEDURE DE CERTIFICATION IIW MCS SELON EN 2 SYNTHESE DES REVISIONS Révision 0 : Révision 1 : édition originale de la procédure modification du paragraphe 3.3.1 c) : critères pour évaluation des coordonnateurs
Document d orientation sur les allégations issues d essais de non-infériorité
Document d orientation sur les allégations issues d essais de non-infériorité Février 2013 1 Liste de contrôle des essais de non-infériorité N o Liste de contrôle (les clients peuvent se servir de cette
DISTRIBUTION DU TRAITEMENT MEDICAMENTEUX PAR VOIE ORALE PAR L INFIRMIERE : RISQUE DE NON PRISE DU TRAITEMENT MEDICAMENTEUX PAR LE PATIENT
INSTITUT DE FORMATION DES CADRES DE SANTE ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS ACTIVITE PROFESSIONNELLE N 8 : LE CADRE GERE LES RISQUES CONCERNANT LES PRESTATIONS, LES CONDITIONS DE TRAVAIL DES PERSONNELS,
Participaient à la séance : Olivier CHALLAN BELVAL, Hélène GASSIN, Jean-Pierre SOTURA et Michel THIOLLIERE, commissaires.
Délibération Délibération de la Commission de régulation de l énergie du 13 juin 2013 portant proposition d approbation du lancement du déploiement généralisé du système de comptage évolué de GrDF Participaient
PROGRAMMES D ENTRETIEN
Page 1 sur 10 1 OBJET La présente fiche a pour objet de réunir les directives nécessaires à l élaboration du programme d entretien d un aéronef des catégories de ceux utilisés dans le vol à voile (remorqueurs,
Avis préalable de réunion
CFAO Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Au capital social de 10 254 210 euros Siège social : 18, rue Troyon, 92 316 Sèvres 552 056 152 R.C.S. Nanterre SIRET : 552 056 152 00218 Avis
LE DELEGUE INTERMINISTERIEL A LA SECURITE ROUTIERE A MESDAMES ET MESSIEURS LES PREFETS MONSIEUR LE PREFET DE POLICE
PREMIER MINISTRE Le Délégué Interministériel à la Sécurité Routière LE DELEGUE INTERMINISTERIEL A LA SECURITE ROUTIERE A MESDAMES ET MESSIEURS LES PREFETS MONSIEUR LE PREFET DE POLICE OBJET: Agrément des
Norme comptable internationale 33 Résultat par action
Norme comptable internationale 33 Résultat par action Objectif 1 L objectif de la présente norme est de prescrire les principes de détermination et de présentation du résultat par action de manière à améliorer
Annexe VI au Protocole au Traité sur l Antarctique relatif à la protection de l environnement
MESURE 1 - ANNEXE Annexe VI au Protocole au Traité sur l Antarctique relatif à la protection de l environnement Responsabilité découlant de situations critiques pour l environnement Les Parties, Préambule
PROGRAMME D HABILETÉS EN FAUTEUIL ROULANT (WSP-F)
PROGRAMME D HABILETÉS EN FAUTEUIL ROULANT (WSP-F) LIGNES DIRECTRICES POUR LE PARCOURS À OBSTACLES VERSION 4.1 CANADIENNE-FRANÇAISE Les activités d entraînement et d évaluation du WSP-F 4.1 peuvent se dérouler
Catalogue Produits. Version 1
Catalogue Produits Version 1 A propos d Actisense INTRODUCTION Interfaces et Sondes intelligentes Actisense. Des solutions plus intelligentes qui ont un sens. Actisense est synonyme d excellence dans le
Assemblée générale. Nations Unies A/AC.105/C.1/L.320
Nations Unies A/AC.105/C.1/L.320 Assemblée générale Distr. limitée 30 octobre 2012 Français Original: anglais et russe Comité des utilisations pacifiques de l espace extra-atmosphérique Sous-Comité scientifique
PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES ET D'OCTROI POUR LES ACHATS D'ÉLECTRICITÉ
PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES ET D'OCTROI POUR LES ACHATS D'ÉLECTRICITÉ INTRODUCTION Hydro-Québec, dans ses activités de distribution d'électricité («Distributeur»), doit conclure des contrats d'approvisionnement
ANNEXE 1. Présentation Les systèmes et réseaux européens d échange de données relatives au trafic maritime
ANNEXE 1 Présentation Les systèmes et réseaux européens d échange de données relatives au trafic maritime 1. Introduction En permanence, plus de 20000 navires marchands sillonnent les mers européennes.
CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel
N 38 Développement durable n 2 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 19/02/2013 ISSN 1769-4000 CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L
JOURNAL OFFICIEL. de la République Démocratique du Congo CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE. Journal Officiel - Numéro Spécial - 09 mai 2009
JOURNAL OFFICIEL de la République Démocratique du Congo CABINET DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE - LOI N 09/002 DU 07 MAI 2009 PORTANT DELIMITATION DES ESPACES MARITIMES DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
Mesures et incertitudes
En physique et en chimie, toute grandeur, mesurée ou calculée, est entachée d erreur, ce qui ne l empêche pas d être exploitée pour prendre des décisions. Aujourd hui, la notion d erreur a son vocabulaire
accessibilité des maisons individuelles neuves
accessibilité des maisons individuelles neuves Conseil d Architecture, d urbanisme et de l environnement du Gard 2012 Depuis la loi de Février 2005, toutes les constructions neuves de type logement individuel
Mémoire technique Aide à la rédaction
Mémoire technique Aide à la rédaction Pour apprécier la valeur technique de l offre, le maître d ouvrage peut exiger des candidats la fourniture d un mémoire technique. Deux cas de figure s offrent alors
Foresters Viefamille Le guide du conseiller
Foresters Viefamille Le guide du conseiller Assurance vie entière à participation Ce guide a pour but de répondre à vos questions, de vous fournir des idées pour vous aider à vendre Viefamille de Foresters
Avis n 94-02 sur la méthodologie relative aux comptes combinés METHODOLOGIE RELATIVE AUX COMPTES COMBINES
CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITÉ Avis n 94-02 sur la méthodologie relative aux comptes combinés Le Conseil national de la comptabilité réuni en formation de Section des entreprises le 28 octobre 1994,
Surveillance et Detection des Anomalies. Diagnostic d une digue: rappel méthodologique
Surveillance et Detection des Anomalies Diagnostic d une digue: rappel méthodologique issu de l expérience d EDF Jean-Paul BLAIS Service Géologie - Géotechnique EDF 1 La méthodologie utilisée par EDF,
A Nancy 14 novembre 2012 n 12/00388, Ch. soc., M. c/ Sté Lorraine Environnement
A Nancy 14 novembre 2012 n 12/00388, Ch. soc., M. c/ Sté Lorraine Environnement (Extraits) Sur le licenciement : Attendu que la lettre de licenciement, qui fixe les limites du litige, doit être suffisamment
Comment se servir de cet ouvrage? Chaque chapitre présente une étape de la méthodologie
Partie I : Séries statistiques descriptives univariées (SSDU) A Introduction Comment se servir de cet ouvrage? Chaque chapitre présente une étape de la méthodologie et tous sont organisés selon le même
Format de l avis d efficience
AVIS D EFFICIENCE Format de l avis d efficience Juillet 2013 Commission évaluation économique et de santé publique Ce document est téléchargeable sur www.has-sante.fr Haute Autorité de santé Service documentation
AVANT-PROJET DE RÈGLEMENT PORTANT SUR L INSCRIPTION ET COMMENTAIRES
PORTANT SUR L INSCRIPTION ET COMMENTAIRES PARTIE I INTERPRÉTATION 1. (1) Sauf indication contraire, les mots et expressions utilisés dans le présent règlement ont le sens qui leur est donné dans la Loi
De la collecte à son intégration : la vie juridique de la donnée e scientifique à l Ifremer. Présentation DAJ - 27 mars 2007
De la collecte à son intégration : la vie juridique de la donnée e scientifique à l Ifremer 1 INTRODUCTION La «donnée» est un terme qui n a pas de définition unique s imposant à tous Son contenu, sa nature
Annexe - document CA 118/9. Termes de référence. Audit fonctionnel et organisationnel de l OTIF
Annexe - document CA 118/9 Termes de référence Audit fonctionnel et organisationnel de l OTIF Index 1 Description de l organisation... 3 2 Contexte de la mission... 4 3 Objet de la mission... 4 3.1 Objectif
TURBOS Votre effet de levier sur mesure
TURBOS Votre effet de levier sur mesure Société Générale attire l attention du public sur le fait que ces produits, de par leur nature optionnelle, sont susceptibles de connaître de fortes fluctuations,
INTRODUCTION. Cadre d évaluation de la qualité des données (CEQD) (juillet 2003)
INTRODUCTION Cadre d évaluation de la qualité des données (CEQD) (juillet 2003) Le cadre d évaluation des données (CEQD) propose une structure qui permet d évaluer la qualité des données en comparant les
BACCALAURÉAT GÉNÉRAL SÉRIE SCIENTIFIQUE
BACCALAURÉAT GÉNÉRAL SÉRIE SCIENTIFIQUE ÉPREUVE DE SCIENCES DE L INGÉNIEUR ÉPREUVE DU VENDREDI 20 JUIN 2014 Session 2014 Durée de l épreuve : 4 heures Coefficient 4,5 pour les candidats ayant choisi un
Conditions Générales du RME
1. Champ d application 1 2. Règlement RME 1 3. Prestations du RME 1 3.1 Généralités 1 3.2 Enregistrement 1 3.3 Liste des Méthodes 2 3.4 Conditions d Enregistrement 2 3.5 Demandes d enregistrement 2 3.6
3 - Sélection des fournisseurs... 4. 4 Marche courante... 5. 4.1 Conditionnement Transport... 5. 4.2 Livraison... 5
1 SOMMAIRE 1 Introduction... 3 2 Principes... 3 3 - Sélection des fournisseurs... 4 4 Marche courante... 5 4.1 Conditionnement Transport... 5 4.2 Livraison... 5 4.3 - Garantie qualité / Conformité... 5
Fonctions de plusieurs variables
Module : Analyse 03 Chapitre 00 : Fonctions de plusieurs variables Généralités et Rappels des notions topologiques dans : Qu est- ce que?: Mathématiquement, n étant un entier non nul, on définit comme
HAUT COMITE DE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE GUIDE D APPLICATION DU CODE AFEP-MEDEF DE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE DES SOCIETES COTEES DE JUIN 2013
HAUT COMITE DE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE GUIDE D APPLICATION DU CODE AFEP-MEDEF DE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE DES SOCIETES COTEES DE JUIN 2013 Janvier 2014 Ce guide a pour objet de préciser l interprétation
Brock. Rapport supérieur
Simplification du processus de demande d aide financière dans les établissementss : Étude de cas à l Université Brock Rapport préparé par Higher Education Strategy Associates et Canadian Education Project
Types d ordres particuliers
Le Canada compte de nombreux marchés financiers et CitiGroup Global Markets Canada Inc. (CGMCI) souhaite informer ses clients de la façon dont elle gère leurs ordres. Sachez que sauf instructions contraires
Norme internationale d information financière 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées
Norme internationale d information financière 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées Objectif 1 L objectif de la présente norme est de spécifier la comptabilisation d
UTILISATION DU MESSAGE BINAIRE POUR DES APPLICATIONS DE SÉCURITÉ MARITIME
UTILISATION DU MESSAGE BINAIRE POUR DES APPLICATIONS DE SÉCURITÉ MARITIME PIERRE-YVES MARTIN Centre d'études Techniques Maritimes et Fluviales 2, boulevard Gambetta BP 60039-60321 Compiègne cedex - France
Direction des Ressources Humaines 14/10/04 CLASSIFICATION DU GROUPE CREDIT COOPERATIF
CLASSIFICATION DU GROUPE CREDIT COOPERATIF SOMMAIRE PREAMBULE P. 4 DISPOSITIONS GENERALES : I. Généralités P. 05 I.1. Définition de la classification P. 05 I.2. Relation classification emploi P. 05 I.3.
Caractéristiques des ondes
Caractéristiques des ondes Chapitre Activités 1 Ondes progressives à une dimension (p 38) A Analyse qualitative d une onde b Fin de la Début de la 1 L onde est progressive puisque la perturbation se déplace
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL Ordonnance n o 2015-380 du 2 avril 2015 relative au portage salarial
Synthèse des travaux menés sur l observation de l évolution du trait de côte. Rapport final
Synthèse des travaux menés sur l observation de l évolution du trait de côte Rapport final BRGM/RP-59396-FR janvier 2011 Synthèse des travaux menés sur l observation de l évolution du trait de côte Rapport
Décrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES FINANCES ET DES COMPTES PUBLICS Décret n o 2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains
Ministère des Transports. Lignes directrices pour l aménagement routier lié à l aménagement foncier
Ministère des Transports Lignes directrices pour l aménagement routier lié à l aménagement foncier AVANT-PROPOS Aménagement routier Les travaux d aménagement des voies publiques («aménagements routiers»)
Précision de mesure des sonars bathymétriques en fonction du rapport signal/bruit
Précision de mesure des sonars bathymétriques en fonction du rapport signal/bruit Measurement accuracy of bathymetric sonars as a function of signal/noise ratio par X. LURTON IFREMER - Service Acoustique
DIRECTION DES SERVICES PROFESSIONNELS GESTION DES STUPÉFIANTS ET DES DROGUES CONTRÔLÉES EN PHARMACIE COMMUNAUTAIRE
NUMÉRO 152 : JUIN 2005 DIRECTION DES SERVICES PROFESSIONNELS GESTION DES STUPÉFIANTS ET DES DROGUES CONTRÔLÉES EN PHARMACIE COMMUNAUTAIRE Depuis quelques années, le Bureau des substances contrôlés (BSC)
Systèmes de transport public guidés urbains de personnes
service technique des Remontées mécaniques et des Transports guidés Systèmes de transport public guidés urbains de personnes Principe «GAME» (Globalement Au Moins Équivalent) Méthodologie de démonstration
GESTION DES ARCHIVES
GESTION DES ARCHIVES Principes et législation NOTIONS FONDAMENTALES D ARCHIVISTIQUE Définition de l archive Définition du producteur d archives Les outils de gestion des archives Principes Outils fondés
POLITIQUE ET LIGNES DIRECTRICES EN MATIERE DE TRACABILITE DES RESULTATS DE MESURE
BELAC 2-003 Rev 1-2014 POLITIQUE ET LIGNES DIRECTRICES EN MATIERE DE TRACABILITE DES RESULTATS DE MESURE Les versions des documents du système de management de BELAC telles que disponibles sur le site
Norme internationale d information financière 1 Première application des Normes internationales d information financière
IFRS 1 Norme internationale d information financière 1 Première application des Normes internationales d information financière Objectif 1 L objectif de la présente Norme est d assurer que les premiers
Application SIG : élaboration d une carte de bathymétrie de la Méditerranée marocaine et de la lagune de Nador Par :
Application SIG : élaboration d une carte de bathymétrie de la Méditerranée marocaine et de la lagune de Nador Par : Rachida HOUSSA & Benyounes ABDELLAOUI Avril 2002 La présente étude a été menée au Centre
LES SERVICES ET UTILISATION DU RADAR
LES SERVICES ET UTILISATION DU RADAR A partir du grade : et programme examen du grade et supérieurs 1. FONCTIONNEMENT DES RADAR : Les radars de contrôles aériens sont des instruments de télédétection utilisés
Ré!. PRQ42001 QUALITE PROCEDURE. Index 02. Page 1/10. AGENCE NATIONALE DE L'AvIATION PROCEDURE MAÎTRISE DES DOCUMENTS
PROCEDURE QUALITE Index 02 Page 1/10 AGENCE NATIONALE DE L'AvIATION CIVILE PROCEDURE MAITRISE DES DOCUMENTS PROCEDURE QUALITE Date mai 2014 Page 2/10 1. OBJET La présente procédure définit les règles pour
Introduction à la méthodologie de la recherche
MASTER DE RECHERCHE Relations Économiques Internationales 2006-2007 Introduction à la méthodologie de la recherche [email protected] Les Etapes de la Recherche Les étapes de la démarche Etape
ORDONNANCE. relative au portage salarial. NOR : ETST1503259R/Bleue-1 ------ RAPPORT AU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du travail, de l emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social TEXTE SOUMIS A LA DELIBERATION DU CONSEIL DES MINISTRES ORDONNANCE relative au portage salarial
Règlement de «LA MACHINE A GAGNER DU TEMPS»
Règlement de «LA MACHINE A GAGNER DU TEMPS» ARTICLE 1 ORGANISATEUR La Société Française de Radiotéléphone, SFR, Société Anonyme au capital de 1.343.454.771,15, identifiée s ous le numéro 403 106 537 RCS
Notice UTILISATION DE SOURCES RADIOACTIVES (domaine non médical)
IND/RN/001/NT03 Notice UTILISATION DE SOURCES RADIOACTIVES (domaine non médical) Renouvellement, modification ou annulation de l autorisation I DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D UNE AUTORISATION...3 I.1 Rappels...3
Conditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE
DEPARTEMENT ENVELOPPES ET REVETEMENTS Constructions Légères et Couvertures Conditions Générales d Intervention du CSTB pour la délivrance d une HOMOLOGATION COUVERTURE Livraison Cahier V1 de Mars 2010
Guide d application de la STI INF RC
RC Agence ferroviaire européenne RC Conformément au mandat cadre C(2007)3371 final du 13.07.2007 Référence ERA: ERA/GUI/07-2011/INT Version ERA: 1.00 Date: 27 février 2012 Document préparé par Type document:
La sécurité & sûreté maritime en Tunisie. Ministère du transport Direction Générale de la Marine Marchande
La sécurité & sûreté maritime en Tunisie Ministère du transport Direction Générale de la Marine Marchande 1 QUELQUES DONNEES Une façade maritime de 1300 Km de côtes. La flotte nationale Tunisienne comporte
