ADRESSE POSTALE ;,:173!'iBnrdeaux l eijhr. 9 TARIF DES EPREUVES 2014

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1 Amv ASSURANCE -: ADRESSE POSTALE ;,:173!'iBnrdeaux l eijhr. 9 TELEPHONE o !ift TARIF DES EPREUVES 2014 INTERNET A L'EXCLUSION DES MANIFESTATIONS ORGANISEES DANS DES COMPLEXES SPORTIFS IMPORTANTS (BERCY, STADE DE FRANCE, ZENITH, ENDURANCE 24H au Mans et à Magny Cours..... ) LE TARIF EST DONNE A TITRE INDICATIF, L'ASSUREUR SE RESERVE LE DROIT DE LE MODIFIER EN FONCTION DES CARACTERISTIQUES DE L'EPREUVE. EPREUVES SUR CIRCUITS PRIMES T.T.C. Motocyclistes et Side toute catégorie ( 2 jours, hors essais libres) Sur 3 jours: + 30% (sauf DOM-TOM) Sur 1 jour: -50% (sauf DOM-TOM) Grand Prix de France Endurance Internationale (24 Heures) Championnat Monde Superbike. Championnats continentaux... Circuit Zone Union Européenne EUR Circuit National EUR Super Motard National EUR Super Motard Union Européenne EUR Circuit vitesse DaM-TOM 1jour EUR Super Motard (DaM-TOM) l jour 1851 EUR Super Motard (DOM-TOM) 2jours 2221 EUR Motocyclettes Anciennes (1 jour) Epreuves Nationales et Union Européenne 3879 EUR Cyclomoteurs et Motocycles < ou = à 25 cv Endurance 1jour Vitesse 1jour Vitesse 2jours EUR 677 EUR 813 EUR DRAGSTERS - RUNS National et Zone Union Européenne 1jour* RUN - motos de séries - 1jour* DaM-TOM 1jour*... *SUR 2 JOURS: + 20 % EUR 762 EUR 762 EUR

2 RALLYES ROUTIERS Nationa12jours 3852 EUR COURSES DE COTE-MONTEES IMPOSSIBLES ( ROUTE ET TOUT TERRAIN ) Zone Union Européenne 2 jours EUR Zone Union Européenne 1 jour 2809 EUR Nationale 2 jours EUR Nationale 1 jour EUR Nationale DOM-TOM 1 jour EUR Nationale DOM-TOM 2 jours EUR COURSES SUR PRAIRIE-GLACE Finale Grass Track - Coupe FIM EUR Internationale EUR Zone Union Européenne 1 jour 3084 EUR Nationale 1 jour EUR Nationale 2 jours EUR Si concurrent side-car: + 20 % MOTOCROSS Motocyclettes solo Championnat du Monde 125cc, 250cc, 500cc Internationale Zone Union Européenne 1jour. Zone Union Européenne 2 jours Zone Union Européenne 3 jours Nationale Ijour (y compris essais la veille) Nationale 2 jours (y compris essais et qualification la veille) Nationale 3 jours DOM TOM 1jour DOM TOM 2jours PIT BIKE Nationa12jours MINIMES/CADETS < 90cc 1jour MINIMES/CADETS < 90cc 2 jours EUR EUR EUR EUR 5096 EUR 2281 EUR EUR EUR EUR 2081 EUR 1108 EUR 770 EUR 924 EUR Side-cars Championnat du Monde... Internationale Zone Union Européenne Nationale 1jour Nationale 2 jours 9412 EUR EUR EUR EUR EUR

3 Su er-cross Stadium-cross Indoor Motoc clettes solo Internationale 1jour EUR Internationale 2 jours '" EUR National et Union Européenne 1jour 3720 EUR National et Union Européenne 2 jours EUR Mob-cross Cyclomoteurs SOCC et Motocycles < ou == à 100 cc 1jour. Cyclomoteurs SOCC et Motocycles < ou == à 100 cc 2 jours. 770EUR 924EUR Moto Educative-Démonstration-Entrainements_Maniabilités 1 jour.. Concours de sauts (freejump, fresstyle) 770 EUR Internationale 1jour Nationale 1jour EUR EUR TRIAL i~;~ i~~ Championnat du monde International 4 jours EUR International 3 jours EUR International1 jour EUR National et Z.U.E 3 jours EUR National et Z.U.E 2 jours :::::::::::::::::::: 677 EUR National et Z.U.E 1jour. Si concurrents side-car: + 20% ENDURO-RALLYES T.T. Championnat du monde ( 2 jours ) :::::::::::::::::: I t rnationale minimum 2 jours... :':jour supplémentaire EUR Z e Union Européenne 3 jours 4439 EUR on. Zone Union Européenne 2 ~ours ::::::::::::::::::::::: EUR Zo e Union Européenne 1Jour EUR N n. ti nale 3 jours EUR 0. h t de France (pilotes étrangers) EUR Nationale 2 jours + c P.., 770 EUR Nationale 1jour :... National KID 50cc à 8Scc 1JOur..

4 ENDURANCES - RONDES TOUT TERRAIN - ENDURO CONCEPT INDOOR Epreuve 24 Heures In1ernationale Zone Union Européenne 1jour Zone Union Européenne 2 jours Nationale 1jour Nationale 2 jours 50cc et Motocycles < ou = 100 cc 1jour DOM TOM 1jour PTT BIKE 1jour 3720 EUR EUR EUR EUR 770 EUR EUR EUR MOTOBALL...

5 IigUQ motocycliste FIComte De: ~nvoyé: A: Objet: ~MV Assurance Jeudi26 décembre :34 Tarifs des épreuves 2014 L'assurance de gagner AUX PRESIDENTS DE CLUBS AFFILIES A la FFM Mérignac, le 26 décembre 2013 Monsieur le Président, Comme vous le savez, l'évolution de la jurisprudence consécutive à l'arrêt de la Cour de Cassation du 4 novembre 2010 (arrêt GUITTET) a eu pour conséquence de mettre fin à la théorie de l'acceptation des risques pour les dommages corporels que peuvent s'occasionner des pilotes entre eux lors de la pratique du sport motocycliste. Ce changement de jurisprudence provoque une explosion du coût des sinistres en faisant désormais prendre en charge, par les assureurs des compétitions que vous organisez, des dommages lourds (les dommages corporels subis par un pilote peuvent s'élever à plusieurs millions d'euros), dommages qu'ils n'avaient jusqu'alors pas à supporter. Pour faire face à cette situation et pouvoir continuer à jouer pleinement leur rôle, les assureurs n'ont d'autres solutions que de majorer rapidement et très fortement les primes d'assurance des manifestations sportives de véhicules terrestres à moteur. A cet effet, nous vous joignons la grille tarifaire 2014 (cliquez ici) propre à AMV, qui sera appliquée aux épreuves que vous organisez, si vous nous en confier l'assurance.. Nous vous joignons également les Conditions Générales (cliquez ici) et Parti~u.liè.r~s (cliquez ici) référencée AC qui seront appliqué~s à I'assuranc.e~e I~ responsabl~ltecivile des.. épreuves que vous êtes susceptibles d'organiser en 2014,_amsi qu un :xemplalre d.epr?p~sltlon d'assurance (cliquez ici) à nous retourner, suffisamment a I'avanc~, dument.re~pll et slgn~, accompagné des documents officiels nécessaires (règlement de I'epreuve) amsi que du paiement correspondant à :.. AMV ASSURANCE 1..

6 Service Risques Spéciaux BORDEAUX CEDEX 9 Tél: clubmoto@amv.fr Dès que le dossier de l'épreuve que vous organisez sera complet, nous vous adresserons une attestation d'assurance et nous préviendrons directement la FFM de la délivrance de cette attestation. En conséquence, et comme par le passé, vous n'aurez pas besoin d'avertir la FFM : nous nous en chargeons. En espérant que vous continuerez, dans ces périodes difficiles pour le sport motocycliste, à nous accorder votre confiance pour l'assurance de vos manifestations sportives. Nous vous prions d'agréer, Monsieur le Président, nos cordiales et sportives salutations. AMV assurance PS Conformén:ent ~ la régl.eme~tati?nen matière d'intermédiation en assurance, nous vous informons que: - Notre nur:'~r.od Imma~nculatlona I'ORIAS est Ie (site: - N~tre activité est placee sous le contrôle de I'ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution _61 rue Taitbout Pans cedex 09) - ~otre s~c!~tén'a aucun lien ~pitalistique avec une entreprise d'assurance et n'a aucune obligation contractuelle excluslvlte (nous pouvons. SI vous le souhaitez, vous communiquer le nom des entreprises d'assurance avec lesquelles nous travaillons). Si vous ne souhaitez plus recevoir d'informations d'amv, suivez ce lien. 2