Nathalie Hadida, directrice générale et greffière

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1 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Baie-D'Urfé tenue conformément à la loi à l hôtel de ville, lieu ordinaire des délibérations, sis au 20410, chemin Lakeshore, Baie-D'Urfé (Québec), le mardi 8 avril 2014 à 19 h 30. ÉTAIENT PRÉSENTS : Maire suppléant : Conseillers : AUSSI PRÉSENTE : ÉTAIT ABSENTE : Peter Fletcher Michel Beauchamp Chuck Colomb Brian Manning Lynda Phelps Janet Ryan Nathalie Hadida, directrice générale et greffière Maria Tutino, mairesse A. OUVERTURE DE LA SÉANCE Le maire suppléant déclare la séance ouverte et souhaite la bienvenue aux membres du public présent. À moins d indication contraire, le maire suppléant se prévaut de son droit de ne pas voter. Les votes à l unanimité sont donc des votes à l unanimité des voix exprimées par les conseillers. B. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR 1. Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal du mardi 8 avril Il est proposé par le conseiller Michel Beauchamp, appuyé par le conseiller Chuck Colomb et RÉSOLU À L UNANIMITÉ d adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil municipal du mardi 11 février 2014 avec la modification suivante : - Renumérotation du point G.6. comme point K.4. Adoption du protocole d implantation de systèmes d antennes de Baie-D Urfé et renumérotation des points G.7., G.8., G.9. et G.10. en conséquence. C. RAPPORTS SUR LES ACTIVITÉS DE LA VILLE 1. Rapports des conseillers sur les activités de la Ville pour le mois de mars Les conseillers donnent des comptes-rendus des activités de la Ville pour le mois de mars Conseiller Brian Manning : Première rencontre du comité Environnement aura lieu la semaine prochaine. Les sujets à l ordre du jour seront la pollution sonore et les améliorations cosmétiques à apporter à la butte sur la rue Surrey. Des bénévoles sont recherchés pour le programme de jardinage. La première rencontre du comité Parcs et loisirs aura lieu dans deux semaines. Les sujets à l ordre du jour seront la révision des contrats de gestion des associations et l étude d une patinoire de hockey réglementaire avec salle de change. Conseillère Lynda Phelps : Le comité de circulation se réunira sous peu. Conseiller Peter Fletcher : Les citoyens sont invités à lire son communiqué du conseil dans la revue Entre Nous. Conseiller Michel Beauchamp : Inondations des sous-sols attribuables au dégel printanier et aux grandes pluies. Les employés des Travaux publics et l escouade de Sauvetage Baie-D Urfé ont collaboré pour aider le plus de citoyens possibles le plus rapidement possible.

2 2. Rapport du commandant Richard Thouin, chef du Poste de quartier 1 du SPVM. Le commandant Richard Thouin ne peut être présent. D. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC Le maire annonce le début de la période de questions. Les quatorze (14) personnes présentes sont invitées à poser leurs questions aux membres du conseil. Les sujets suivants sont abordés : Recrutement d étudiants d été par la Ville. Accumulation de débris dans les fossés sur le chemin Lakeshore. Problèmes de drainage sur la rue Churchill. Impact de l émondage d Hydro-Québec sur les arbres de la Ville. Réparations nécessaires au Club aquatique de Baie-D Urfé. Parution d une chronique sur l entretien des pompes à puisard dans la prochaine revue Entre Nous de février. Possibilité de branchement du chemin Morgan au boulevard Morgan. Position de la Ville quant à l entreprise Styrochem. La période de questions se termine à 8 h 03. E. PROCÈS-VERBAUX 1. Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 11 mars 2014 à 19 h Il est proposé par le conseiller Michel Beauchamp, appuyé par le conseiller Chuck Colomb et RÉSOLU À L UNANIMITÉ d adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue mardi 11 mars 2014 à 19 h 30. F. CORRESPONDANCE 1. Lettre de M me Linda Tait et de M. James Williamson de l Association des résidents de Baie-D Urfé demandant l autorisation et le soutien de la Ville pour organiser le Festival de Baie-D Urfé Référée à l Administration. 2. Lettre de M. Emmanuel Torabi de Construction Emanto Inc. relatif au projet immobilier Shaw. Référée au conseil. G. ADMINISTRATION 1. Dépôt du rapport du directeur général pour le mois de mars Il est proposé par le conseiller Chuck Colomb, appuyé par la conseillère Janet Ryan et RÉSOLU À L UNANIMITÉ de déposer le rapport du directeur général pour le mois de mars Autorisation à la mairesse Maria Tutino et au conseiller Michel Beauchamp d assister aux assises annuelles de 2014 organisées par l Union des municipalités du Québec (UMQ) qui auront lieu à Gatineau, Québec, du 21 au 24 mai Il est proposé par le conseiller Chuck Colomb, appuyé par la conseillère Lynda Phelps et RÉSOLU À L UNANIMITÉ d autoriser la mairesse Maria Tutino et le conseiller Michel Beauchamp à assister aux assises annuelles de 2014 organisées par l Union des municipalités du Québec (UMQ) qui auront lieu à Gatineau (Québec), du 21 au 24 mai Page 2 sur 6

3 3. Autorisation à la mairesse Maria Tutino et à la conseillère Lynda Phelps d assister au 77 e congrès annuel et salon professionnel organisé par la Fédération canadienne des municipalités (FCM) qui aura lieu à Niagara Falls, Ontario, du 30 mai au 2 juin Il est proposé par le conseiller Chuck Colomb, appuyé par la conseillère Janet Ryan et RÉSOLU À L UNANIMITÉ d autoriser la mairesse Maria Tutino et la conseillère Lynda Phelps à assister au 77 e congrès annuel et salon professionnel organisé par la Fédération canadienne des municipalités (FCM) qui aura lieu à Niagara Falls (Ontario), du 30 mai au 2 juin Autorisation à M me Nathalie Hadida, directrice générale et greffière, et à M me Julie MacDowell, trésorière, d assister aux 46 e assises annuelles organisées par la Corporation des officiers municipaux agréés du Québec (COMAQ) qui aura lieu à Gatineau, Québec, du 28 au 30 mai Il est proposé par le conseiller Chuck Colomb, appuyé par le conseiller Michel Beauchamp et RÉSOLU À L UNANIMITÉ d autoriser M me Nathalie Hadida, directrice générale et greffière, et M me Julie MacDowell, trésorière, à assister aux 46 e assises annuelles organisées par la Corporation des officiers municipaux agréés du Québec (COMAQ) qui aura lieu à Gatineau (Québec), du 28 au 30 mai Octroi du contrat d assurances collectives pour les différents groupes d employés à SSQ Groupe Financier, à compter du 1 er avril 2014 pour une période maximale de 60 mois. ATTENDU QUE la Ville de Baie-D Urfé a conclu une entente avec les membres du Regroupement des municipalités de l Île de Montréal pour l achat en commun d assurance collective au moyen de la résolution n adoptée le 11 juin 2013, laquelle entente couvre la période du 1 er avril 2014 au 30 mars 2019; ATTENDU QUE à la suite d un appel d offres lancé en octobre 2013 par l'union des municipalités du Québec (UMQ), trois soumissions ont été reçues et ouvertes le 8 novembre 2013; ATTENDU QUE les deux soumissions suivantes ont été jugées conformes au cahier des charges : - SSQ Groupe Financier - Desjardins Sécurité Financière ATTENDU QU'un rapport d'analyse des soumissions a été soumis à l'umq le 15 novembre 2013 par le Groupe Mallette actuaires inc., consultant en matière d'assurance collective, et qu'il y est recommandé d'octroyer le contrat à SSQ Groupe financier; ATTENDU QUE le comité de gestion du Regroupement des municipalités de l Île de Montréal a entériné les recommandations du Groupe Mallette actuaires lors d'une rencontre tenue le 19 novembre 2013; et ATTENDU QUE le conseil d'administration de l'umq a résolu à l'unanimité d'octroyer le contrat d'assurances collectives des employés du Regroupement des municipalités de l Île de Montréal à SSQ Groupe financier, selon les conditions prévues au cahier des charges et à la soumission de l'adjudicataire : PAR CONSÉQUENT, il est proposé par le conseiller Chuck Colomb, appuyé par la conseillère Janet Ryan et RÉSOLU À L UNANIMITÉ : QUE l offre de SSQ Groupe Financier soit acceptée pour les assurances collectives de la Ville de Baie-D Urfé, selon les termes et conditions prévus au devis; QUE les taux et les primes pour chacune des protections soient pour les 24 premiers mois du contrat, tel qu apparaissant à l Annexe «A» jointe aux présentes pour en faire partie intégrante; QUE ledit contrat soit accordé pour une période maximale de 60 mois, à compter du 1 er avril 2014, selon les modalités de renouvellement prévues au devis; QUE les taux soient garantis jusqu au 31 mars 2016 et les frais d administration jusqu à la fin du contrat soit, au plus tard, le 31 mars 2019; et QUE le maire et la greffière soient autorisés à signer au nom de la Ville de Baie-D Urfé tout document donnant effet à la présente résolution. Page 3 sur 6

4 6. Adoption de l entente de principe entre l Union des municipalités du Québec et Société en Commandite Gaz Métro. ATTENDU QUE les municipalités sont, en vertu de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C-47.1), gestionnaires et propriétaires de l emprise publique municipale; ATTENDU QUE la Loi sur la Régie de l énergie (L.R.Q. c. R-6.01) accorde au distributeur de gaz naturel un droit d accès au territoire municipal de sorte qu il puisse déployer et entretenir ses réseaux de distribution; ATTENDU QU il est aussi prévu que l'installation de ces réseaux sur le territoire municipal s'effectue aux conditions convenues entre le distributeur et la municipalité ou, à défaut d'entente, aux conditions fixées par la Régie de l énergie; ATTENDU QUE depuis quatre ans, l Union des municipalités du Québec (UMQ) et ses membres ont déployé des efforts considérables afin que les municipalités puissent recouvrer les coûts découlant de la présence et de l installation des réseaux de distribution des entreprises de télécommunication et de distribution d électricité et de gaz; ATTENDU QU il importe que chaque partie, qu il s agisse d une municipalité, d un contribuable ou d une entreprise de distribution de gaz, assume sa juste part des coûts découlant de la présence d équipement dans l emprise publique municipale ou de leur délocalisation à la demande de la municipalité; ATTENDU QUE l entente prévoit une indemnisation des coûts assumés par les municipalités selon un ratio de 2 % du coût des travaux effectués par Gaz Métro sur le territoire de la municipalité; ATTENDU QUE l entente prévoit aussi un partage de coûts tenant compte de la dépréciation de l actif lorsque la municipalité doit exiger un déplacement des réseaux du distributeur de gaz; ATTENDU QUE le 15 septembre dernier, le conseil d administration de l UMQ a entériné le principe et les conditions de l entente; ATTENDU QUE l UMQ et Gaz Métro ont convenu que l entente prendrait effet à la date de son approbation par le CA de l UMQ, soit le 15 septembre 2013; PAR CONSÉQUENT, il est proposé par le conseiller Peter Fletcher, appuyé par le conseiller Chuck Colomb et RÉSOLU À L UNANIMITÉ : D accepter les conditions définies par l entente de principe entre l UMQ et Gaz Métro telles que soumises; De transmettre copie de cette résolution à l UMQ et à Gaz Métro. 7. Octroi de contrat Polyspec inc. jusqu à concurrence d une somme de $ (taxes incluses) pour la prestation de services de ressources humaines associés au poste de directeur des travaux publics dans le cadre de l appel d offres TP Il est proposé par le conseiller Chuck Colomb, appuyé par la conseillère Lynda Phelps et RÉSOLU À L UNANIMITÉ : D octroyer le contrat à Polyspec inc. jusqu à concurrence d une somme de $ (taxes incluses) pour la prestation de services de ressources humaines associés au poste de directeur des travaux publics dans le cadre de l appel d offres TP et d imputer cette dépense comme suit : D autoriser le transfert de la somme de $ du surplus non affecté (compte n o ) aux comptes n o ; et D imputer cette dépense comme suit : Provenance : Fonds général Imputation : Un certificat de disponibilité des fonds a été émis par la trésorière. 8. Octroi de contrat Normandin Beaudry, Actuaires Conseils Inc. jusqu à concurrence d une somme de $ (taxes incluses) pour une étude de marché comparative de la rémunération complète dans le cadre de l appel d offres TP Il est proposé par le conseiller Chuck Colomb, appuyé par le conseiller Brian Manning et RÉSOLU À L UNANIMITÉ : Page 4 sur 6

5 D octroyer le contrat à Normandin Beaudry, Actuaires Conseils Inc. jusqu à concurrence d une somme de $ (taxes incluses) pour une étude de marché comparative de la rémunération complète dans le cadre de l appel d offres TP et d imputer cette dépense comme suit : D autoriser le transfert de la somme de $ du surplus non affecté (compte n o ) aux comptes n o ; et D imputer cette dépense comme suit : Provenance : Fonds général Imputation : Un certificat de disponibilité des fonds a été émis par la trésorière. 9. Approbation du calendrier de conservation de la Ville de Baie-D Urfé. ATTENDU QUE la Ville de Baie-D Urfé a retenu les services d Archives Lanaudière pour réviser le calendrier de conservation de la Ville; ATTENDU QUE le conseil est satisfait du produit fini; PAR CONSÉQUENT, il est proposé par le conseiller Chuck Colomb, appuyé par la conseillère Janet Ryan et RÉSOLU À L UNANIMITÉ d approuver le calendrier de conservation de la Ville de Baie-D Urfé et d autoriser Mme Nathalie Hadida, directrice générale et greffière à signer le calendrier de conservation précité au nom de la Ville, de le soumettre à Bibliothèque et Archives nationales et d autoriser l approbation des modifications possibles qui peuvent être recommandées. H. PARCS, LOISIRS ET ENVIRONNEMENT I. SÉCURITÉ PUBLIQUE ET CIRCULATION 1. Dépôt du rapport sur les activités des Citoyens en patrouille pour le mois de mars Il est proposé par la conseillère Lynda Phelps, appuyé par le conseiller Chuck Colomb et RÉSOLU À L UNANIMITÉ de déposer le rapport sur les activités des Citoyens en patrouille pour le mois de mars Dépôt du rapport sur les activités de Sauvetage Baie-D Urfé Rescue pour le mois de mars Il est proposé par la conseillère Lynda Phelps, appuyé par le conseiller Michel Beauchamp et RÉSOLU À L UNANIMITÉ de déposer le rapport sur les activités de Sauvetage Baie-D Urfé Rescue pour le mois de mars J. TRAVAUX PUBLICS ET INFRASTRUCTURES DE LA VILLE K. URBANISME 1. Dépôt du procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d urbanisme tenue le mardi 25 février 2014 à 9 h Il est proposé par la conseillère Janet Ryan, appuyé par le conseiller Chuck Colomb et RÉSOLU À L UNANIMITÉ de déposer le procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d urbanisme tenue le mardi 25 février 2014 à 9 h. 2. Adoption du règlement n o modifiant le Règlement de permis et certificats n o 878, tel qu amendé, en vue de modifier les frais d émission de permis Il est proposé par la conseillère Janet Ryan, appuyé par la conseillère Lynda Phelps et RÉSOLU À L UNANIMITÉ d adopter le Règlement n o modifiant le Règlement de permis et certificats n o 878, tel qu amendé, en vue de modifier les frais d émission de permis. 3. Avis de motion et adoption du projet de règlement n , modifiant le Règlement de zonage n 875, tel qu amendé, en vue de modifier la note 12 du tableau des dispositions particulières propres à la zone I-50. La conseillère Janet Ryan donne avis de motion de la présentation et de l adoption, lors d une séance ultérieure du conseil, du règlement n o modifiant le Règlement de zonage n 875, tel qu amendé, en vue de modifier la note 12 du tableau des dispositions particulières propres à la zone I-50 afin de supprimer l exigence de stationnement intérieur et de clarifier les superficies de plancher minimales. Page 5 sur 6

6 Il est proposé par la conseillère Janet Ryan, appuyé par le conseiller Chuck Colomb et RÉSOLU À L UNANIMITÉ : D accorder une dispense de lecture du premier projet de règlement no , puisque les membres du conseil déclarent l'avoir lu et renoncent à sa lecture; D adopter le premier projet de règlement n o modifiant le Règlement de zonage n o 875, tel qu amendé, en vue de modifier la note 12 du tableau des dispositions particulières propres à la zone I-50; et DE le soumettre, conformément à la loi, à une consultation publique concernant l'objet et les conséquences de son adoption lors d une séance publique qui sera tenue le mardi 13 mai 2014 à 19 h à l hôtel de ville de Baie- D Urfé. 4. Adoption du protocole d implantation de systèmes d antennes de Baie-D Urfé. ATTENDU QUE la Fédération canadienne des municipalités (FCM) et l Association canadienne des télécommunications sans fil (ACTS) ont rédigé de concert un modèle de protocole conforme aux règles d Industrie Canada à propos des consultations relatives aux systèmes d antennes; ATTENDU QUE la Ville de Baie-D Urfé souhaite établir un protocole local de principes directeurs qui expriment clairement les préférences de la municipalité en matière d emplacement et de conception; PAR CONSÉQUENT, il est proposé par la conseillère Janet Ryan, appuyé par le conseiller Michel Beauchamp et RÉSOLU À L UNANIMITÉ d adopter le protocole d implantation de systèmes d antennes de Baie- D Urfé. L. SERVICES AUX CITOYENS ET AFFAIRES COMMUNAUTAIRES M. FINANCES 1. Approbation de la liste des dépenses pour le mois de mars Il est proposé par le conseiller Peter Fletcher, appuyé par le conseiller Michel Beauchamp et RÉSOLU À L UNANIMITÉ d approuver la liste des dépenses pour le mois de mars 2014 d une somme de ,64 $. N. LEVÉE DE LA SÉANCE Il est proposé par le conseiller Chuck Colomb, appuyé par le conseiller Chuck Colomb et RÉSOLU À L UNANIMITÉ de lever la séance à 8 h 42. Mairesse Directrice générale et greffière Page 6 sur 6