L essentiel SOMMAIRE. Cher(es) Camarade(s),

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1 L essentiel Bulletin d information de l Union Département artementale ale CGT oise - N 6 du 6/07/009 SOMMAIRE Page : Page : Formation CHSCT Octobre 009 Page : Formation ECO CE Octobre 009 Page : Pub Touristra ANNEXES : - Fiche Inscription CHSCT Octobre Fiche Inscription ECO CE Octobre Activité partielle de longue durée - Renouvellement des conseilles dans les CPAM de Creil et de Beauvais - Renouvellement des délégués Régionaux MACIF - Fiche Assemblées de syndiqués Cher(es) Camarade(s), Le 9 ème Congrès des syndicats de la CGT, aura lieu à Nantes du 7 au Décembre 009. Au delà du rendez-vous statutaire, la CGT souhaite en faire un événement concret face aux défis à relever. Dès à présent, L'Union Départementale CGT Oise a mis en place un plan de travail, afin d'avoir des débats démocratiques sur le territoire, dans les bases syndicales, envers les syndiqués isolés, mais veut également que ces débats soient ouverts aux salariés non Syndiqués, afin de les convaincre de franchir le pas et d'adhérer à la CGT. Ce 9 ème Congrès Confédéral de la CGT est donc un rendez-vous à préparer, afin que chaque syndiqué, grâce à sa propre réflexion, en devienne un acteur essentiel. C'est dans ce cadre que nous sollicitons les syndicats de plus de 0 adhérents (ce qui représente 60 syndicats sur le Département et 60% des syndiqués) pour organiser des assemblées de syndiqués à partir des documents qui arriveront dans les syndicats début septembre. Evidemment, les syndicats en dessous de 0 adhérents ayant la possibilité d organiser ces débats peuvent le faire. Déjà un pages à été envoyé à chaque syndiqué par le biais du journal "Ensemble ". Loin de n'être que des réunions, ces assemblées ont un enjeu majeur : faire vivre la démocratie dans notre organisation. Afin d'avoir un suivi, nous demandons aux secrétaires de syndicats de communiquer les dates des assemblées qui devront avoir lieu entre mi septembre et fin octobre, à l'union Départementale CGT Oise, dont le référant est moi même, Bruno HENIN-e mail : henin@cgtoise.com Comptant sur votre militantisme, recevez chesr(es) camarades, mes salutations fraternelles. Bruno HENIN Secrétaire Vie Syndicale UD CGT OISE

2 STAGE CHSCT L'Union départementale CGT de l'oise organise une Formation CHSCT sur Creil du 05 au 09 Octobre 009. Ce stage s'adresse aux membres des CHSCT. LUNDI MARDI PROGRAMME DU STAGE AGE MERCREDI JEUDI VENDREDI Accueil des stagiaires Présentation des méthodes de travail Tour de table expression de leur vécu, de leur ressenti Les attentes des participants La santé au travail Mise en situation : questionnaire sur les missions, les compétences, les moyens, etc. du CHSCT Corrigé collective Les concepts fondamentaux en matière de : Conditions et d'organisation du travail, de risques professionnels Les missions : Inspection des locaux de travail et intérêt d'un compte rendu Enquête en matière d'accident du travail, de maladie professionnelle Rédaction d'un ordre du jour de réunion de CHSCT L'importance du PV de séance Les documents obligatoires le rapport annuel, le PAPRIPACT, le document unique d'évaluation Les interlocuteurs internes et externes du CHSCT Le rôle du médecin et de l'inspection du travail, de l'ingénieur CRAM Le droit à l'expertise : la démarche d'appel à expert, la résolution, les organismes agréés Le droit de retrait des salariés, le droit d'alerte des membres du CHSCT La notion de danger grave et imminent pour la vie ou la santé, le registre de consignation La méthode de l'arbre des causes Intérêt d'analyser et comment un accident du travail Évaluation de la session de formation La demande d'autorisation d'absence est à adresser à ta direction au plus tard pour le 0 Septembre 009. Pour les entreprises de moins de 00 salariés la durée de la formation est de jours. Dans ce cas, faire une demande d'autorisation d'absence, comme indiqué dans la lettre modèle ci-dessous, pour la période du 05 au 07 Octobre 009, et une demande comme indiqué dans la lettre modèle ci-dessous pour la période du 06 au 07 Octobre 009. Nous te demandons de retourner la fiche d'inscription ci-jointe à l'union Départementale au plus tard le 5 Septembre 009. LETTRE MODÈLE : DEMANDE DE CONGÉ DE FORMATION TION CHSCT Aadresser, à votre employeur, 0 jours à l avance. Vous devez vous assurer que votre demande a bien été reçue, soit par un récépissé de son dépôt, soit en l'envoyant par lettre recommandée avec accusé de réception. LETTRE MODELE : A ENVOYER MOIS AVANT LE STAGE (pour les entreprises de moins de 00 salariés) Cette formation s adresse aux représentants du personnel, au Comité d Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail. Le financement dépend du nombre de salariés dans l entreprise (plus ou moins de 00 salariés). Nom, prénom Adresse Monsieur le directeur Société (nom) (Adresse) Nom, prénom Adresse Ville, date Monsieur le Directeur L'établissement Adresse Objet : demande de congé de formation CHSCT A..., le... Monsieur le directeur, Monsieur le Directeur, Conformément aux articles L. 6- ; L6-5 ; L5-0 et L5-6 du code du travail, je sollicite de votre part l autorisation de partir en stage de formation nécessaire à l exercice de ma mission en tant que représentant du personnel au Comité d Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail. Ce stage organisé par La formation syndicale CGT organisme agréé, aura lieu du 05 au 09 Octobre 009 (du 05 au 07 Octobre 009 pour les entreprises de moins de 00 salariés). Le montant des frais pédagogiques s élève à,56 euros par jour et par personne, auquel s ajoutent les frais de stage soit par jour : Conformément aux articles L.-7, L.-8, L.-9, L.-0, R.- du Code du Travail, je sollicite de votre part, l'autorisation de partir en stage de formation syndicale du 06 au 07 Octobre 009 Je vous précise qu'il s'agit d'une session organisée par la Formation Syndicale CGT centre agrée à dispenser cette formation par l'arrêté du décembre 00. Dans l'attente, veuillez agréer, Monsieur le Directeur, l'expression de mes salutations distinguées. - en externat : 5,5 euros ou - en internat : 68,6 euros en province 8,86 euros en région parisienne. Signature Dans l attente d une réponse favorable, je vous prie d agréer, Monsieur le Directeur, l expression de mes sentiments distingués. Signature

3 STAGE ECO / CE L'Union départementale CGT de l'oise organise une Formation ECO/CE à Creil du 9 au Octobre 009. Ce stage s'adresse aux élus TITULAIRES du Comité d'entreprise PROGRAMME DU STAGE LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI MATIN APRES MIDI Accueil des stagiaires Présentation De la formation Présentation du rôle du stagiaire Droits et moyens des comité d'entreprises Les commissions obligatoires du Comité d'entreprise Les informations obligatoires du CE Le Bilan Comptable et le compte de résultat. Les expertises. Le droit d'alerte Comment anticiper pour être force de propositions? L'Economie Sociale et les activités sociales Activité du CE et place du syndicat. Bilan de la Formation Le courrier a adressé à ta direction devra être déposé au plus tard pour le 8 Septembre 009. Ci-dessous, tu trouveras un modèle de lettre pour la demande d'autorisation d'absence et nous te demandons de retourner la fiche d'inscription à l'union Départementale au plus tard le 09 Octobre 009. COMITE D ENTREPRISE Modèle de demande de congé de formation économique A adresser, à votre employeur, 0 jours à l avance. Nom, prénom Adresse Monsieur le directeur Société (nom) (Adresse) Objet : demande de congé de formation économique Monsieur le Directeur, A..., le...00 Conformément aux articles L. 5- et R5-8 du code du travail, j ai l honneur de vous demander l autorisation de m absenter de l entreprise du 9 au Octobre 009, en vue de participer à un stage de formation économique, organisé par «La formation syndicale CGT» qui est un organisme agréé. Je vous rappelle que le temps consacré à cette formation est pris sur le temps de travail et rémunéré comme tel. Dans l attente d une réponse favorable, je vous prie d agréer, Monsieur le Directeur, l expression de mes sentiments distingués. Signature

4 Partenaire privilégié de l ANCAV TT Depuis plus de 0 ans, Touristra Vacances gère le patrimoine social de 80 collectivités qui lui accordent toute leur confiance. Attaché aux valeurs du tourisme social, Touristra Vacances propose aux vacanciers des Comités d'entreprise des prestations de qualité dans le respect du droit aux vacances pour tous. Aujourd'hui, ce sont plus de vacanciers de 500 CE/COS/CASC que nous accueillons chaque année. En France ou à l étranger, des vacances pour tous... Un état d'esprit Générosité, accueil et convivialité, accès à la culture, projets pédagogiques dans les clubs enfants, sport en Liberté, buffets copieux, découverte de la vie locale, échanges authentiques, spectacle chaque soir... En pension complète ou formule locative, chaque séjour est unique! Des valeurs communes Touristra Vacances partenaire du Secours Populaire Français et de Max HaveLaar. 9 villages de vacances en France À La montagne, Courchevel Saint-Bon, Chamonix, La Plagne, Les 7 Laux, Mont- Dore, Morzine, Risoul. Méditerranée, Balaruc, Bormes-les-Mimosas, Calvi, Cogolin, La Napoule, Les Issambres, Ramatuelle, Taglio, Vaison-la-Romaine. Côte Atlantique, Ile de Ré, Soustons, Tarnos. 0 Club 000 à l'étranger Des départs de Paris et de province, pour des séjours heureux en Andalousie, Bulgarie, Crête, Croatie, Italie, Maroc (même en hiver!), Monténégro, Tunisie, Turquie. Avec une animation 00% francophone! Nouveauté 009 : au départ des clubs, balades Découverte & Partage, solidaires et participatives, en partenariat avec des associations locales. Un tourisme différent Partie prenante d'un tourisme différent, social, solidaire et ouvert au plus grand nombre, Touristra Vacances crée sa charte des Saisons Durables et revisite ses activités, ses métiers et pratiques, ainsi que leur impact sur L'économie, le social et l'environnement....du bonheur pour chacun! -> Associations et collectivités, contactez votre attaché commercial Touristra Vacances : Départements Gaspar Vernay Tél. : vernay@touristravacances.com Assistante : Viviane Divoy Tél : divoy@touristravacances.com Antenne commerciale Touristra Vacances 6 rue La Fayette o C500 5 o 7579 Paris cedex 0 Découvrez nos villages de vacances sur -> Pour réserver vos vacances contactez le (0,5 La min.)

5 STAGE ECO CE DU 9 AU OCTOBRE OBRE 009 Retournez cette fiche de candidature rapidement à l Union Départementale CGT de l Oise avant le 09 Octobre 009 Votre demande d autorisation d absence doit être faite à votre employeur avant le 8 Septembre 009 FICHE DE CANDIDATURE STAGE ECO CE NOMS PRENOMS TELEPHONE SYNDICAT : âge formation déjà suivie Mandats Adresse où le stagiaire souhaite recevoir le courrier le concernant :

6 STAGE DE FORMATION CHSCT DU 05 AU 09 OCTOBRE OBRE 009 Retournez cette fiche de candidature rapidement à l Union Départementale CGT de l Oise au plus tard le 5 Septembre 009 Votre demande d autorisation d absence doit être faite à votre employeur avant le 0 Septembre 009 FICHE DE CANDIDATURE Stage de formation CHSCT NOMS PRENOMS TELEPHONE SYNDICAT : âge formation déjà suivie Mandats Adresse où le stagiaire souhaite recevoir le courrier le concernant :

7 ASSEMBLEE DE SYNDIQUES SYNDICAT : DATE DE L ASSEMBLEE : LIEU : RESPONSABLE DE L ASSEMBLEE L : NOM - PRENOM : ADRESSE : CODE POSTAL : VILLE : TEL : E MAIL : RESPONSABILITE : Coupon à retourner à l Union Départementale CGT Oise - BP CREIL Cedex 0 Fax : henin@cgtoise.com

8 RENOUVELLEMENT DES DELEGUES REGIONAUX MACIF Cher(e) camarade, En mars 00 aura lieu le renouvellement des Délégués Régionaux MACIF de la section, c'est à dire Creil. Le rôle des Délégués Régionaux est de représenter les sociétaires et d'intervenir auprès des points d'accueil en cas de problèmes. Il doit dans le cadre du partenariat valoriser le rôle de la MACIF en tant qu'acteur de l'économie sociale. (Voir VS N 6) Le Délégué participe à une formation en début de mandat, ainsi qu'à trois journées d'information CGT par an et à l'assemblée Régionale. Pour être candidat, il faut être sociétaire à la MACIF depuis au moins deux ans. Si dans ton syndicat, tu as des militants qui souhaitent s'investir dans ce mandat, retournes à l'union Départementale la fiche de mise à disposition ci dessous. MISE A DISPOSITION DE CANDIDATURE SYNDICAT :... NOM : PRENOM :... DATE ET LIEU DE NAISSANCE : ADRESSE : TEL :... COURRIEL :... N de Sociétaire : SIGNATURE DU CANDIDAT SIGNATURE DU SYNDICAT

9 RENOUVELLEMENT DES CONSEILLERS DANS LES CPAM DE CREIL ET BEAUVAIS AIS Cher(e) camarade, La confédération vient de nous informer que le renouvellement des conseillers dans les CPAM devrait avoir lieu en octobre 009. Les Conseillers siègent dans les Conseils d'administration des CPAM et dans diverses commissions pour porter les orientations de la CGT concernant la santé et la couverture de soins, dans l'intérêt des assurés sociaux. Pour être candidat, il faut être âgé d'au moins 8 ans et moins de 65 ans. La CGT, dans le cadre du renouvellement axe ses recherches de candidatures en travaillant le rajeunissement et la féminisation. Si dans ton syndicat, des militants souhaitent assumer ce mandat, merci de retourner à l'union Départementale la fiche de Mise à Disposition de candidature ci dessous MISE A DISPOSITION DE CANDIDATURE SYNDICAT :... NOM : PRENOM :... DATE ET LIEU DE NAISSANCE : ADRESSE : TEL :... COURRIEL :... SIGNATURE DU CANDIDAT SIGNATURE DU SYNDICAT