2014 sera l année de la fibre!

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1 Journal d information du Syndicat Intercommunal d Énergies du département de la Loire 2014 sera l année de la fibre! n 42 mars 2014 Les communautés de communes et d agglomération de la Loire ont toutes rejoint le SIEL dans le projet THD42. L objectif est d apporter le Très haut Débit pour chaque habitation et entreprise du département. THD42, ce sont ainsi 278 communes à couvrir en 5 années. Pour les 6 communes de l ex Grand Roanne et 43 communes de Saint-Etienne Métropole, c est Orange qui s est engagé pour développer la fibre. L Etat, convaincu de la pertinence du projet THD42, a ainsi promis 74 millions d euros au SIEL sur un budget total de 280 millions d euros. Les communautés de la Loire, et la Région vont également contribuer au financement global. C est aussi grâce au soutien de notre allié le Conseil général et à l implication de tous les territoires que le dossier THD42 a été accepté. Je tiens ici à les remercier vivement. Nous croyons en la fibre car elle laisse imaginer de nouveaux usages liés à la santé, à l éducation, à l économie, à l agriculture, à l innovation, à la recherche... et décloisonne les territoires. Le projet THD42 est également un atout THD42, la fibre pour tous avec le SIEL p.2 Innovant : La récupération de chaleur sur un incinérateur à boues p.4 pour l économie ligérienne car il va maintenir et créer plus de 600 emplois pour les travaux initiaux et mobiliser près de 200 emplois en phase de fonctionnement. En outre, combien d emplois seront-ils créés grâce aux performances de la fibre pour les activités en zones rurales et urbaines? L attente est très forte, peut-être plus forte même que pour l électricité au début du XXème siècle, car chacun peut déjà en percevoir les avantages et se projeter dans de futures utilisations. Dans ce sens, Le Conseil général de la Loire est un partenaire essentiel pour le SIEL car il s attache depuis de nombreuses années à favoriser les usages du numérique dans notre département. Les études ont démarré sur les territoires et les premiers travaux de desserte sont prévus à l automne Le SIEL compte sur la mobilisation des intercommunalités pour promouvoir ce réseau d initiative publique et faire «adhérer» un maximum d usagers au dispositif. Ce bulletin est le dernier avant les élections municipales de mars. Je souhaite remercier vivement tous les délégués du SIEL qui se sont investis pour leur collectivité durant 6 années et qui ont contribué à faire de leur syndicat ce qu il est aujourd hui. Bernard FOURNIER Sénateur de la Loire Président du SIEL Le SIEL en bref... p.6 Grand Prix des CEE dans la Loire : Coutouvre et Savigneux lauréates p6 Plein Siel Journal d information du Syndicat Intercommunal d Énergies du département de la Loire Directeur de la publication : B. FOURNIER Responsable de la rédaction : A. ALLION N ISSN : Tirage : exemplaires Dépôt Légal : à parution Crédits Photos : SIEL/Tous droits réservés Imprimé par Sud-Offset (Imprim Vert) SIEA Des ménages mieux informés par ERDF des coupures d électricité programmées p.5 1 million d euros économisés pour Roannais Agglomération p.7

2 SAIL LES BAINS SAINT MARTIN D'ESTREAUX URBISE SAINT GERMAIN LA MONTAGNE LA PACAUDIERE SAINT PIERRE LA NOAILLE VIVANS SAINT DENIS DE CABANNE MAIZILLY LE CROZET CHARLIEU BELMONT DE LA LOIRE BELLEROCHE SAINT NIZIER SOUS CHARLIEU LA BENISSON DIEU ECOCHE MARS BRIENNON CHANDON CHANGY NOAILLY SAINT FORGEUX LESPINASSE POUILLY SOUS CHARLIEU ARCINGES SAINT BONNET DES QUARTS VILLERS CUINZIER SAINT HILAIRE SOUS CHARLIEU LE CERGNE SAINT GERMAIN LESPINASSE SEVELINGES AMBIERLE JARNOSSE NANDAX BOYER VOUGY MABLY SAINT ROMAIN LA MOTTE COUTOUVRE LA GRESLE SAINT HAON LE VIEUX SAINT RIRAND SAINT HAON LE CHATEL RENAISON POUILLY LES NONAINS ROANNE RIORGES SAINT LEGER SUR ROANNE PERREUX MONTAGNY LES NOES SAINT ANDRE D'APCHON COMBRE LE COTEAU OUCHES SAINT VINCENT DE BOISSET SAINT VICTOR SUR RHINS ARCON SAINT ALBAN LES EAUX PRADINES REGNY VILLEREST COMMELLE VERNAY LENTIGNY NOTRE DAME DE BOISSET PARIGNY VILLEMONTAIS LAY CHERIER SAINT CYR DE FAVIERES NEAUX LA TUILIERE SAINT JEAN SAINT MAURICE SUR LOIRE SAINT SYMPHORIEN DE LAY FOURNEAUX SAINT PRIEST LA PRUGNE CORDELLE MACHEZAL BULLY SAINT PRIEST LA ROCHE VENDRANGES SAINT JUST EN CHEVALET CROIZET SUR GAND CREMEAUX CHIRASSIMONT SAINT POLGUES DANCE NEULISE CHAUSSETERRE SAINT JUST LA PENDUE SAINT CYR DE VALORGES JURE SAINT PAUL DE VEZELIN SAINT JODARD LURE SAINT ROMAIN D'URFE SOUTERNON AMIONS PINAY SAINTE COLOMBE SUR GAND SAINT MARCEL D'URFE SAINT MARCEL DE FELINES GREZOLLES VIOLAY CERVIERES LES SALLES SAINT GEORGES DE BAROILLE CHAMPOLY SAINT JULIEN D'ODDES BUSSIERES NERONDE SAINTE AGATHE EN DONZY SAINT MARTIN LA SAUVETE SAINT GERMAIN LAVAL BALBIGNY POMMIERS MONTCHAL SAINT JULIEN LA VETRE NOLLIEUX NERVIEUX SAINT THURIN ROZIER EN DONZY NOIRETABLE CEZAY POUILLY LES FEURS SAINT PRIEST LA VETRE PANISSIERES AILLEUX BUSSY ALBIEUX COTTANCE MIZERIEUX EPERCIEUX SAINT PAUL SAINT DIDIER SUR ROCHEFORT SAINTE FOY SAINT SULPICE L'HOPITAL SOUS ROCHEFORT SAINT JEAN LA VETRE SAINT LAURENT ROCHEFORT SAINT SIXTE ARTHUN CIVENS LA COTE EN COUZAN CLEPPE SALVIZINET ESSERTINES EN DONZY LA CHAMBA LA VALLA SUR ROCHEFORT DEBATS RIVIERE D'ORPRA BOEN SAINTE AGATHE LA BOUTERESSE JAS LA CHAMBONIE PALOGNEUX LEIGNEUX SAINT ETIENNE LE MOLARD SALT EN DONZY SAINT MARTIN LESTRA SAIL SOUS COUZAN FEURS JEANSAGNIERE SAINT JUST EN BAS PONCINS TRELINS SAINT BARTHELEMY LESTRA MONTVERDUN VALEILLE SAINT GEORGES EN COUZAN MARCOUX CHAMBEON CHALMAZEL SAINT LAURENT LA CONCHE VIRIGNEUX MARCILLY LE CHATEL MORNAND SAINT CYR LES VIGNES CHALAIN D'UZORE SAINT PAUL D'UZORE MAGNEUX HAUTE RIVE MARCLOPT MARINGES SAUVAIN PRALONG VIRICELLES SAINT BONNET LE COURREAU SAINT ANDRE LE PUY BELLEGARDE EN FOREZ CHAMPDIEU CHALAIN LE COMTAL CHATELNEUF MONTROND LES BAINS CHAZELLES SUR LYON BOISSET LES MONTROND SAVIGNEUX ROCHE ESSERTINES EN CHATELNEUF GREZIEUX LE FROMENTAL SAINT DENIS SUR COISE UNIAS CUZIEU SAINT GALMIER MONTBRISON L'HOPITAL LE GRAND SAINT MEDARD EN FOREZ CHEVRIERES CHATELUS LERIGNEUX BARD PRECIEUX RIVAS ECOTAY L'OLME CHAMBOEUF GRAMMOND MARCENOD CRAINTILLEUX AVEIZIEUX SAINT ROMAIN EN JAREZ SAINT THOMAS LA GARDE SAINT ROMAIN LE PUY DARGOIRE VERRIERES EN FOREZ VEAUCHE LEZIGNEUX VEAUCHETTE SAINT JOSEPH LA GIMOND SAINT MARTIN LA PLAINE TARTARAS VALFLEURY FONTANES GENILAC SAINT GEORGES HAUTE VILLE SURY LE COMTAL SAINT CYPRIEN SAINT BONNET LES OULES SAINT CHRISTO EN JAREZ CHAGNON CHAZELLES SUR LAVIEU LAVIEU ANDREZIEUX BOUTHEON SAINT HEAND CELLIEU RIVE DE GIER GUMIERES BONSON LORETTE CHATEAUNEUF MARGERIE CHANTAGRET BOISSET SAINT PRIEST LA GRAND CROIX SOLEYMIEUX LA FOUILLOUSE SORBIERS SAINT JEAN SOLEYMIEUX L'ETRAT L'HORME LA TOUR EN JAREZ FARNAY SAINT MARCELLIN EN FOREZ SAINT JUST SAINT RAMBERT CHENEREILLES LA CHAPELLE VILLARS SAINTE CROIX EN JAREZ LA TALAUDIERE SAINT PRIEST EN JAREZ SAINT CHAMOND SAINT PAUL EN JAREZ PAVEZIN LA CHAPELLE EN LAFAYE MAROLS VILLARS VERIN CHUYER SAINT JEAN BONNEFONDS SAINT GENEST LERPT MONTARCHER LA TERRASSE SUR DORLAY SAINT MICHEL SUR RHONE LURIECQ CHAMBLES PERIGNEUX LA CHAPELLE EN LAFAYE SAINT ETIENNE SAINT ETIENNE PELUSSIN ESTIVAREILLES ROCHE LA MOLIERE CHAVANAY SAINT BONNET LE CHATEAU DOIZIEUX LA TOURETTE CALOIRE ABOEN LA VALLA EN GIER SAINT NIZIER DE FORNAS UNIEUX LA RICAMARIE BESSEY ROISEY SAINT MAURICE EN GOURGOIS SAINT PAUL EN CORNILLON MALLEVAL LE CHAMBON FEUGEROLLES PLANFOY USSON EN FOREZ APINAC SAINT PIERRE DE BOEUF FRAISSES FIRMINY LE BESSAT VERANNE LUPE ROZIER COTES D'AUREC MERLE LEIGNEC SAINT ROMAIN LES ATHEUX TARENTAISE MACLAS SAINT HILAIRE CUSSON LA VALMITTE GRAIX COLOMBIER SAINT APPOLINARD SAINT GENEST MALIFAUX THELIS LA COMBE SAINT JULIEN MOLIN MOLETTE LA VERSANNE JONZIEUX BOURG ARGENTAL MARLHES SAINT REGIS DU COIN SAINT SAUVEUR EN RUE BURDIGNES THD42, la fibre pour tous avec le SIEL Le 7 février 2014, les élus du comité syndical du SIEL ont validé le choix du fermier qui doit exploiter le réseau numérique THD42. Cette décision fait suite à un important travail de dialogue avec la société Axione, sélectionnée à l issue d un appel d offres. Enfin, et c est essentiel, l Etat et la Région ont confirmé au SIEL qu ils soutiendraient financièrement le projet. Courrier du Premier Ministre L Etat apporte 74 millions d euros pour le projet Un courrier signé du Premier Ministre Jean-Marc AYRAULT a confirmé le 30 octobre 2013 le soutien de l Etat pour le projet THD42 dans le cadre du FSN (Fonds national pour le Société Numérique). 74 millions d euros doivent être attribués au SIEL pour financer les travaux. Cette somme s ajoute aux participations des Communautés de communes et d agglomération (le quart de la dépense), aux aides régionales et européennes et enfin à l apport du SIEL qui préfinance le projet. Au total plus de km de fibre et prises doivent être réalisés pour un montant d environ 280 millions d euros. Les études et les travaux doivent se dérouler sur la période 2014 à 2020 afin de desservir tout le département et bénéficier des aides de l Etat. Investissement final 280 M part % Participations publiques Etat (Fonds pour la Société Numérique) 74 M 26% Région Rhône-Alpes et Europe En cours 17 Intercommunalités 93 M 33% SIEL entre 85 et 113 M de 31% à 40% Les études locales ont démarré! Les 17 communautés de communes ou d agglomération de la Loire ont adhéré au service public Très haut Débit du SIEL. Elles ont dans ce cadre lancé des études de terrain et de repérages sur la base de la première analyse réalisée par le SIEL en Ce travail très précis consiste à recenser concrètement l ensemble des bâtiments à raccorder, à valider le tracé de la fibre et les infrastructures mobilisables (poteaux, canalisations existantes ). Des agents habilités vont ainsi consacrer plusieurs mois à ces diagnostics dans les rues et les hameaux des 278 communes concernées. Suite à ces premières études, les territoires pourront initier la phase de construction du réseau et de raccordement des habitations sur la période 2014 à Le branchement et l installation d une Prise Terminale Optique dans chaque logement sera pris en charge par les collectivités. La prise en charge financière des travaux par les collectivités est limitée à la construction initiale du réseau. Il est possible pour un particulier de ne pas se raccorder lorsque les branchements seront réalisés. En revanche, une fois ces travaux finis, tout nouveau raccordement sera payant pour les usagers. Pour l heure, les relevés de terrain et les études sont en cours sur tout le département. Lorsqu un territoire lancera concrètement les travaux, les ménages et les entreprises seront contactés en temps voulu et individuellement pour l étude de leur raccordement. Le chantier s étalera ainsi sur plusieurs années. Axione exploitera le réseau A l issue d une procédure de Délégation de Service Public, c est la société Axione (Lotim), filiale de Bouygues spécialisée dans les réseaux numériques, qui a été retenue par le comité syndical du SIEL. Cette entreprise sera chargée d exploiter le réseau THD42, d en assurer la maintenance et de commercialiser les infrastructures auprès des Fournisseurs d Accès Internet (FAI). Dans le cadre de cet affermage, Axione versera chaque année une redevance au SIEL. Le syndicat assurera de plus le contrôle de l activité du délégataire. Le réseau sera accessible à tous les opérateurs qui le souhaitent. Les clients pourront, une fois leur raccordement effectif, s abonner à une offre Internet fibre auprès des FAI présents sur le réseau. FTTH par THD42 FTTH par Orange Périmètre de THD42 2 Plein SIEL n 42

3 THD42 : comprendre qui fait quoi? SIEL Conseil général Territoires Fermier (2) (Axione) FAI (3) Clients Pilote le projet Réalise les travaux initiaux puis d'extension Définit et pilote le SDTAN (1) Priorisent le déploiement Exploite et assure la maintenance du réseau Louent le réseau au fermier Acceptent ou non d'être raccordés au réseau THD42 Réalise l'investissement Contrôle l'activité du fermier et le service public Partenaire du SIEL Contribuent au financement des études et des travaux Commercialise le réseau auprès des FAI Proposent des offres fibre aux usagers S'abonnent auprès des FAI Perçoit les co-financements, subventions et redevances Promeut l'action publique, le projet et la fibre Développe les usages du numérique Verse une redevance au SIEL Contactent leur FAI pour toute question ou problème de connexion Fotolia_ xiaoliangge (1) SDAN : Schéma Directeur Territorial d Aménagement Numérique (2) Fermier : Société privée qui exploite le réseau créé par le SIEL dans le cadre d un affermage (3) FAI : Fournisseurs d Accès Internet Fonctionnement du réseau THD42 FTTH* : La desserte en fibre optique des habitants Fibre Réseau de collecte départemental NR0 Fibre Fibre PB Fibre PTO Box fibre Champ d intervention de THD42 NR0 : Noeud de Raccordement Optique PM : Point de Mutualisation pour un territoire, commune ou un quartier PB : Point de Branchement pour plusieurs habitations PTO : Prise Terminale Optique dans chaque bâtiment PM *Fiber To The Home «THD42, ce sont 179 Points de mutualisation, prises et km de fibre à créer. Mais l ensemble de ce nouveau réseau s appuie sur une colonne vertébrale existante, celle créée par le Conseil général de la Loire par le biais de la Délégation de Service Public confiée à Lotim depuis Ce réseau fibre dessert 144 zones d activités et assure un bon maillage du département. Cette initiative est un atout pour THD42 et lui donne une longueur d avance. En outre, le SIEL réalise des travaux complémentaires depuis 2013 afin de boucler ce réseau dit de «collecte». Enfin, certains secteurs disposent Un réseau fibre départemental qui ne part pas de rien. Bernard LAGET, Elu du SIEL en charge du projet THD42 «L initiative du Conseil général est un atout pour THD42» également d infrastructures créées par Orange et mobilisables. C est sur cette base que le réseau de desserte THD42 va venir se connecter. Depuis plusieurs années déjà, le SIEL et ses adhérents ont anticipé le déploiement de la fibre en posant systématiquement des fourreaux adaptés lors de travaux d électrification ou d éclairage public en souterrain. La recherche d un optimum économique a depuis le départ été au coeur du projet initié par les élus. Le réseau de desserte va donc utiliser un grand nombre d infrastructures existantes comme les poteaux électriques du SIEL (48%), les poteaux 3 téléphoniques et des canalisations (26%). Enfin, lorsque c est nécessaire, du génie civil sera effectué (26%). En ce qui concerne le raccordement des usagers, pris en charge par les collectivités, le projet THD42 prévoit la pose d une Prise Terminale Optique (PTO) jusque dans le logement au niveau de l arrivée téléphonique. Si l habitat est desservi en souterrain, la fibre sera également passée en souterrain. Sinon, le branchement se fera par défaut en aérien. S il le souhaite, le propriétaire aura la possibilité de prendre à sa charge la réalisation d une tranchée, la pose d un fourreau et de gaines dans le bâtiment. Dans ce cas, THD42 tirera la fibre jusqu à l emplacement souhaité.»

4 Innovant : La récupération de chaleur sur un incinérateur à boues Ville de Saint-Chamond. Le SIEL a réalisé un réseau de chaleur alimenté par la récupération des calories de l incinérateur à boues sur la station d épuration de Saint-Etienne Métropole, pour la ville de Saint-Chamond. L équipement est opérationnel depuis novembre 2013 et alimente plusieurs bâtiments communaux du quartier de Saint- Julien. Les hydro-éjecteurs permettent de distribuer l énergie sans en consommer Incinérateur à boues De quelles boues je me chauffe? La station d épuration des eaux usées de Saint-Chamond dispose d un incinérateur à boues. Celui-ci doit être refroidi en permanence et pour cela il est équipé d un échangeur de chaleur qui permettait de chauffer uniquement les bureaux de la station. Cette valorisation ne représentait qu une petite partie de l énergie et de la puissance disponibles. Suite à une étude de faisabilité, la ville a ainsi confié au SIEL la maîtrise d ouvrage d un récupérateur de chaleur et d un réseau de chauffage urbain. Conduits sur l année 2013, les travaux ont permis de créer une sousstation d échange de 400 kw sur le circuit de refroidissement de l incinérateur (FMI). Un réseau souterrain en tuyaux acier et sur-isolés de 400 mètres assure le lien entre la station, l école Cézanne, l Inspection Académique et les logements locatifs pour un total de m² chauffés. Saint-Etienne Métropole permet à Saint-Chamond de récupérer gratuitement la chaleur. Le projet comprend également la pose de deux chaudières d appoint au gaz naturel (200 kw) sur l école Cézanne afin de répondre à l intégralité des besoins en chaleur. Les bâtiments desservis sont raccordés au réseau par des «hydro-éjecteurs», installés dans l école Cézanne, qui régulent la température de l eau de chauffage sans consommer d électricité (système «passif»). Le projet d un coût total de HT pris en charge par le SIEL a été soutenu à hauteur de HT par la Région Rhône-Alpes. La commune rembourse cet investissement et sa maintenance au SIEL sur 20 ans sous forme d un loyer. Fonctionnement de l installation Echangeur thermique Réseau de chaleur souterrain Logements Hydro-éjecteurs Ecole Cézanne L échangeur thermique a été installé sur le circuit de refroidissement de l incinérateur à boues exploité par la société FMI Stop au gaspi! En moyenne cette récupération de chaleur perdue doit répondre à 80 % des besoins sur l année, le gaz naturel assurant la relève. Par rapport à un chauffage 100% au gaz, cette installation permet d économiser environ par an. L équipement doit être amorti en moins de 12 ans. Les premiers mois d utilisation ont démontré une autonomie complète du système et une très faible consommation de gaz. Chaque année, environ kwh de chaleur doivent être récupérés évitant le rejet de 100 tonnes de CO 2 (par rapport au gaz), soit l équivalent de 43 voitures parcourant km. Inspection Académique Ville de Saint-Chamond. «Saint-Chamond a fait du développement durable et de la transition énergétique des axes majeurs. Ceci implique un changement comportemental pour éviter les consommations superflues et parvenir à une plus grande efficacité énergétique. Le réseau créé à Saint-Julien répond à cette attente. L idée de récupérer cette chaleur pour chauffer des bâtiments communaux est unique en Rhône Alpes et permet d importantes économies d énergies. En outre, cette action contribue à la préservation du climat.» Guy VIAL Adjoint au Maire de Saint-Chamond 4 Plein SIEL n 42

5 Des ménages mieux informés par ERDF des coupures d électricité programmées Le service «Prévenance Travaux» permet à tout usager d être informé en amont d une coupure de l alimentation en électricité lorsque des travaux doivent être effectués à proximité du réseau. Les travaux sur le réseau électrique public, nécessitent parfois des coupures et affectent tout ou partie des usagers situés à proximité. Les collectivités comme les entreprises sont prévenues de ces arrêts de l alimentation. Afin que les particuliers disposent d une information plus accessible que le simple affichage en mairie, ERDF a développé un service gratuit d information automatique sur internet. Ce nouveau dispositif est en cours d expérimentation en Rhône-Alpes et en Bourgogne. Le service «Prévenance Travaux», permet ainsi a chacun, via un formulaire en ligne, de s inscrire et d être prévenu d une coupure 15 jours avant. Le mail adressé aux clients inscrits sur le site indique dès lors le motif de la coupure, la date et la durée prévue. Ce principe est particulièrement intéressant pour les personnes médicalisées à domicile ou pour les télétravailleurs qui peuvent dès lors anticiper la coupure électrique. Une information par SMS est en cours de développement. Le SIEL, ERDF et l Association des Communes rurales de la Loire (AMFR) ont signé en 2013 une convention de partenariat afin de sensibiliser tous les habitants sur ce service très pratique et indispensable dans une société devenue électro-dépendante. Il est possible pour les communes d informer leurs habitants sur la Prévenance Travaux par le biais de leur bulletin communal ou de leur site internet. En savoir plus : Le SIEL en bref... #Présidence Le 17 janvier 2014, les présidents des 9 syndicats d énergies de Rhône-Alpes ont nommé Bernard FOURNIER, pour assurer la présidence de l Union Régionale des Syndicats d Energie (USéRA) #PFI Le SIEL a accompagné Saint-Etienne métropole dans la mise en place de contrats «Prestation Forfait avec Intéressement» pour 8 bâtiments publics dont la Cité du Design, le Bâtiment des Hautes Technologie et l église le Corbusier. Les prestataires sélectionnés sont ainsi rémunérés pour leur action de maintenance sur les systèmes de chauffage et touchent un intéressement si des économies d énergies sont réalisées. #Bureaux Toutes les façades isolantes en bois ont été installées sur le futur siège du SIEL. Ces cloisons «sandwich» fixées sur la structure poteaux/ poutres en béton sont une innovation «made in Loire». #Télégestion Une fiche technique sur la télégestion vient d être éditée par le SIEL. Cette technique permet de piloter et de programmer à distance les équipements énergétiques des bâtiments. Un investissement parfois amorti en un an! #Social Le bailleur social Loire Habitat a édité en partenariat avec le SIEL une version personnalisée du guide conseil sur les économies d énergies développé par le syndicat. Ce document doit être adressé à tous les nouveaux locataires. #Délégués En vue des élections municipales 2014, le SIEL diffuse auprès de ses adhérents un guide sur le rôle du délégué. Ce document sera aussi diffusé aux nouvelles équipes dès le mois d avril. 5 #Boues Le nouveau récupérateur de chaleur sur l incinérateur à boues de la station d épuration de Saint-Chamond a été signalé à plusieurs reprise dans la presse spécialisée nationale (EnergiePlus, Ecollectivités...) et les médias locaux. Sur le mois de décembre 2013, 95% des besoins du réseau de chaleur ont été couverts par la récupération de chaleur pour un objectif de 80%. #Assises Fin janvier, le SIEL a été fortement mobilisé dans le cadre des Assises Nationales de l Energie et des collectivités territoriales à Dunkerque. Les élus et les agents du syndicat sont intervenus dans 5 conférences thématiques sur des sujets aussi variés que l avenir des concessions électriques, la micro-hydraulique ou la prospective énergétique territoriale. #off 104 communes de la Loire éteignent tout ou partie de leur éclairage public entre 23h et 5h du matin (moyenne) et une quinzaine devraient le faire dans les prochains mois.

6 Solaire et bois gardent le cap dans la Loire Le SIEL assure la maîtrise d ouvrage (investissement + maintenance) d équipements énergétiques pour le compte de collectivités de la Loire. dans son bilan 2013, le syndicat recense 41 chaufferies bois collectives et près de m² de capteurs solaires photovoltaïques installés en moins de 10 ans. L ensemble de ces équipements représente près de 14,6 millions d euros investis sur le territoire. L ADEME, la région Rhône-Alpes, l Europe et le Conseil général de la Loire soutiennent le SIEL et ses adhérents dans leurs efforts pour développer les énergies renouvelables et relever le défi de la transition énergétique. Ces deux bilans sont disponibles en format papier sur simple demande auprès du SIEL. Grand Prix des CEE* dans la Loire : Coutouvre et Savigneux lauréates à savoir Seuls les travaux de rénovation énergétique permettent l obtention de CEE. Le neuf n est pas concerné. Le maire de Savigneux recevant son prix le 9 décembre 2013 Une grande satisfaction pour le maire de Coutouvre Pour la troisième année consécutive, le SIEL a remis en décembre le prix départemental des certificats d économies d énergie à deux collectivités ligériennes. Retour sur le dispositif. Des bons points sources de financements Les certificats d économie d énergie (CEE) sont générés par des investissements économes en énergie tels qu un changement de chaudière, l installation d une régulation, la pose d isolants. Chaque type de produit est référencé précisément avec une équivalence en kilowattheures économisés durant un nombre d années d utilisation défini. Par exemple, une chaudière gaz à condensation a une durée de vie conventionnelle de 16 ans durant lesquels elle va permettre d économiser kwh cumac (cumulés et actualisés). Cette économie d énergie peut être valorisée en CEE pour un montant pouvant aller jusqu à 600. En effet, les fournisseurs d énergie sont obligés d obtenir des certificats sous peine de payer des pénalités. Les vendeurs d électricité, de gaz ou de carburant doivent ainsi en acheter. C est là que le SIEL intervient auprès des collectivités de la Loire. Une commune seule peut difficilement vendre ses CEE et en tirer le bénéfice. Le SIEL collecte ainsi les certificats en demandant aux collectivités leurs factures dans le cadre d une convention. L ensemble de cette collecte est négociée puis vendue aux fournisseurs d énergies qui doivent obligatoirement obtenir ces certificats. La moitié de la somme obtenue est retournée à la commune sous la forme de financement de travaux comme l installation d une chaudière gaz à condensation. Bien souvent, ces matériels génèrent eux-mêmes de nouveaux CEE! L autre moitié est utilisée par le SIEL pour des investissements exemplaires sur l ensemble du département. 60 GigaWattheures collectés en 2012 La dernière campagne de collecte de CEE (année 2012), a réuni 53 collectivités. 60,6 Giwattheures ont été obtenus et ils permettront de générer environ Parmi ces collectivité, deux se sont distinguées par le volume de CEE transférés au SIEL. La commune de Coutouvre a ainsi remporté le prix départemental 2013 des collectivités de moins de 2000 habitants avec un apport de 4,98 GWhc liés à la rénovation d une école. Elle est suivi dans ce classement par la commune de La Gresle avec 3,32 GWhc et la commune de Briennon avec 2,39 GWhc. Pour les collectivités de plus de 2000 âmes, c est Savigneux qui l emporte avec un dépôt de 5,75 GWhc et suivie de près par la Communauté de Communes de Feurs en Forez avec 5,58 GWhc et la ville de La Grand-Croix avec 1,56 GWhc. Les collectivités qui souhaitent valoriser leurs travaux énergétiques peuvent contacter leur correspondant local du SAGE (Service d Assistance à la gestion Energétique) qui pourra les accompagner dans leur démarche. Contact : Nicolas REY - Technicien SAGE référent CEE rey@siel42.fr *Certificats d Economie d Energie 6 Plein SIEL n 42

7 grand ANGLE Crédit : Roannais Agglomération 1 million d euros économisés pour Roannais Agglomération Le SIEL a accompagné Roannais Agglomération dans la mise en place d un Contrat de Performance Energétique (CPE) pour des bâtiments sportifs intercommunaux. L offre retenue par la collectivité va au delà des objectifs initiaux et doit permettre d importantes économies d énergie et d eau sur 12 ans. Le Nauticum sera alimenté à terme avec 90% d énergies renouvelables Un Marché Public de Performance Energétique (MPPE) C est la deuxième fois que le SIEL aide la communauté d agglomération roannaise pour la mise en place d un CPE. Ce nouveau dossier concerne exclusivement les bâtiments sportifs. L objectif affiché dans le cadre de la consultation était un contrat de 12 ans sur la halle Vacheresse, la patinoire, la piscine Nauticum et sur le boulodrome avec une garantie de réduction de la consommation d énergies de 40%. Pour la première fois dans la Loire, l eau est aussi concernée avec un objectif de réduction de la consommation de 25%. 9 offres ont été étudiées dans le cadre d un dialogue compétitif qui a abouti en janvier 2014 à la sélection de la proposition COFELY Services. - 48,9% de consommations d énergie Le prestataire s est ainsi engagé sur des résultats d économies qu il devra respecter s il ne veut pas payer de pénalités. A l inverse, les bons résultats lui apportent un bonus. Sa mission consiste ainsi à réaliser des travaux d amélioration et à assurer une bonne gestion des équipements. En outre, l offre retenue vise à atteindre 48,9% d économie d énergies au total dont % pour le Nauticum, % pour la patinoire, % pour la halle Vacheresse et +0.37% pour le boulodrome. Pour l eau, l effort se concentre sur le Nauticum avec -43,34% et sur la patinoire avec -35,59%. Pour réussir ce défi, de nombreux travaux vont avoir lieu dès Les efforts vont ainsi porter sur l ensemble des systèmes d éclairage, la rénovation du système de fabrication de glace, l isolation du bâti, la reprise d étanchéité des bassins et la création d un réseau de chaleur basse température. Ce chauffage sera alimenté par la récupération de chaleur de la tour de refroidissement de la patinoire et par une chaufferie bois. Enfin l énergie solaire thermique est prévue pour l eau chaude sanitaire du Nauticum. Cette piscine sera au final alimentée à 90% par des énergies renouvelables. Pour l ensemble de ces travaux, l agglomération va consacrer environ 3,3 millions d euros avec un retour sur investissement de 8 ans. Sur la durée du contrat, l économie réelle sera supérieure à un million d euros. 7 Les groupes froids de la patinoire seront sources de chaleur pour un réseau basse température. La sensibilisation des usagers des bâtiments tient également une place importante dans le dispositif (ici une affiche du premier CPE) Crédit : Roannais Agglomération

8 Agenda Semaine du Développement Durable Du 1 er au 7 avril Comité syndical - Elections 23 mai St Jean Bonnefonds Suite aux élections municipales, le comité syndical du SIEL de mai 2014 sera l occasion de l élection du Président puis des membres du bureau. Les 367 délégués du SIEL seront mobilisés. Plusieurs ateliers d information sur les activités du SIEL seront également proposés aux élus. à savoir TURPE 4 Le Tarif d Utilisation des Réseaux Publics d Electricité abondé par les factures des usagers, représente environ 90% des recettes d ERDF et permet de financer l exploitation et des travaux sur les réseaux électriques qui lui sont confiés par les collectivités. Le TURPE est également utilisé pour le Fonds d Amortissement des Charges d Electrification qui aide le SIEL pour les travaux en zone rurale notamment. Suite à un recours du Syndicat d Energies de la Périphérie de Paris et d un fournisseur d énergie, le Conseil d Etat du 28/11/2012 a annulé le troisième TURPE (turpe3). «Le recours portait sur une sur-rémunération des investissements d ERDF. Le SIPPEREC demandait la correction et l allégement du TURPE au profit de tous les usagers». La Commission de Régulation de l Energie (CRE) a ainsi mis en place un tarif de remplacement couvrant la période du 1/08/09 au 31/07/13 (Turpe3 bis) prolongé jusqu au 31/12/13 (Turpe3 ter). Le SIEL a contribué en 2013 à la consultation de la CRE qui doit aboutir à la mise en place d un TURPE4 début Le SIEL a notamment appuyé ses recommandations pour avoir un TURPE4 qui prenne mieux en compte les droits des concédants et les provisions d ERDF sur les renouvellements des réseaux. Le turpe 4 doit faire l objet d un décret. 53% des français savent qu ils peuvent changer de fournisseur d énergie Selon la dernière étude de la Commission de Régulation de l Energie (CRE), les français sont de plus en plus informés sur Salon du Bois-énergie 13 au 16 mars St Etienne Le SIEL, engagé pour le développement du bois-énergie, est partenaire du Salon du bois-énergie qui se déroulera à Saint-Etienne (Parc Expo) en mars Le SIEL vous accueillera durant toute la durée du salon sur son stand Hall A emplacement D12. Cet événement sera l occasion de revenir sur la dynamique bois-énergie des collectivités ligériennes et sur le rôle du syndicat en la matière. Entrée gratuite avec inscription préalable. Plus d infos sur : l ouverture du marché de l énergie et sont de plus en plus nombreux à passer aux offres alternatives. Plus de 7% des clients résidentiels ont ainsi opté pour un concurrent d EDF et ont donc quitté le tarif réglementé. Le dernier trimestre 2013 a connu une hausse importante des changements de fournisseurs, notamment due à l augmentation du tarif régulé. La CRE indique que le phénomène est similaire pour le gaz naturel. Le 7ème baromètre Energie-info précise en outre que 78% des français connaissent l existence des tarifs sociaux de l énergie. Plus d infos sur : Fin des tarifs réglementés pour le gaz pour les clients pros Comme pour l électricité, les tarifs réglementés du gaz naturel, c est à dire fixés par l Etat, seront supprimés progressivement pour les clients professionnels à partir de Seules les entreprises consommant moins de kwh par an et les clients domestiques pourront conserver ce droit. Pour les gros industriels raccordés au réseau de transport (RTE), le basculement vers des offres concurrentielles sera effectif dès le printemps Pour les entreprises consommant plus de kwh ce sera au 31 décembre 2014 et un an plus tard pour celles consommant entre et kwh. Cette décision a été prise afin de ne pas fausser la concurrence et de favoriser l émergence de prix compétitifs. En outre, selon la Commission de Régulation de l Energie, presque la moitié des gros consommateurs de gaz, représentant environ 80% de la demande ont déjà opté pour le prix de marché auprès de fournisseurs alternatifs. Syndicat Intercommunal d Énergies du département de la Loire 5 rue Charles de Gaulle St-Etienne Cedex 1 Tél Fax siel@siel42.fr Le SIEL est un Établissement Public de Coopération Intercommunale qui regroupe les 327 communes de la Loire, 37 structures intercommunales et le Conseil général. Le SIEL est propriétaire des réseaux de distribution d électricité et de gaz naturel communaux. Parallèlement, le SIEL conduit pour ses adhérents des projets de dissimulation des réseaux, d électrification, d éclairage public, de Très Haut Débit, de gestion de l énergie dans les bâtiments publics et assure le développement des énergies renouvelables.