TRAVAUX DANS LES EPLE
|
|
|
- Melanie Picard
- il y a 10 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france TRAVAUX DANS LES EPLE BUDGET EME RAPPORT DE L ANNEE 2013 CP
2
3 Chapitre budgétaire : 902 Enseignement Code fonctionnel, Programme : 222 Lycées publics Sommaire EXPOSE DES MOTIFS Affectations Désaffectations Budget participatif Autorisations... 6 PROJET DE DELIBERATION ANNEXES A LA DELIBERATION... 16
4 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 4 RAPPORT N CP EXPOSE DES MOTIFS 1. Affectations Le présent rapport a pour objet de soumettre à la décision de la Commission Permanente du Conseil Régional l'affectation d'autorisations de programme au titre des travaux dans les EPLE pour un montant total de ,35 au titre du budget Il convient de détailler les affectations présentées, sur le budget régional 2013, concernant : , 00 consacrés à l action budget participatif économie d énergie lycées (cf. annexe 4). - Des crédits complémentaires pour les marchés à bon de commande relatifs à divers prestations d études et de travaux dans les lycées d Ile de France pour un montant de ,00 (cf. annexe 5 de la délibération). - Des opérations dont la gestion sera assurée directement par les services régionaux et déléguée pour un montant total de ,15 dont : ,15 de crédits supplémentaires pour terminer l opération de rénovation du lycée Jean Lurçat à Paris 13 (cf. annexes 6 et 7 de la délibération) ,00 pour les diagnostics et les études pour les grosses réparations dans les lycées de la Région Ile de France (cf. annexe 8 de la délibération) ,00 pour les travaux de grosses réparations dans les lycées de la Région d Ile de France (cf. annexe 9 de la délibération). - Des dotations aux EPLE afin d effectuer divers travaux de maintenance, pour un montant total de ,20 (cf. annexes 10 et 11 de la délibération) dont ,00 consacrés au fonds d urgence. Ces affectations sont ventilées au titre du budget 2013, par programme et par action sur le code fonctionnel 222 Lycées publics, comme suit : - Programme «Etudes générales lycées publics». Action «Etudes générales lycées publics» ,00 - Programme «Rénovation des lycées publics». Action «Restructuration, réhabilitation, rénovation, extension de lycées» ,15 - Programme «Grosses réparations dans les lycées publics». Action «Grosses réparations dans les lycées publics» 18/06/13 14:06:00
5 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 5 RAPPORT N CP Programme «Travaux de maintenance». Action «Travaux de maintenance réalisés par les lycées publics» ,20 - Programme «Travaux de maintenance». Action «Fonds d urgence» ,00 - Programme «Travaux de maintenance». Action «Budget participatif économie d énergie lycées» ,00 Toujours à titre indicatif, dans le présent rapport, sont inscrit dans le cadre des mesures de rentrée scolaire, ,00 sur le programme HP «Travaux de maintenance», action «Travaux de maintenance réalisées par les lycées publics», code fonctionnel 222 du budget Désaffectations. Il est proposé à la commission permanente de désaffecter une autorisation de programme de ,00, votée par la délibération n CP du 8 juillet 2010 et une autorisation de programme de ,00 votée par la délibération n CP du 26 janvier 2012, consacrées au renouvellement complet de l ascenseur du bâtiment B du lycée R. Doisneau à Corbeil-Essonnes () sur le programme HP «Grosses réparations dans les lycées publics», action «Grosses réparations dans les lycées publics» sur le chapitre 902 du budget 2010 et du budget 2012 (cf. annexes n 2 et 3 de la délibération). En effet, ces travaux seront intégrés dans l opération de rénovation du lycée. Il est également proposé à la commission permanente une désaffectation de ,00, votée par la délibération n CP du 27 mai 2010 pour une étude à réaliser pour la collecte des consommations d énergie dans les EPLE sur le programme HP «Etudes générales lycées publics», action «Etudes générales lycées publics» sur le chapitre 902 du budget 2010 (cf. annexe n 1 de la délibération). En effet, cette étude relève de la section de fonctionnement. 3. Budget participatif Dans le cadre du présent rapport, il est proposé en commission permanente une affectation de ,00 sur le programme HP «Schéma des formations», action «Budget participatif économie, d énergie lycée» code fonctionnel 28 «autres services périscolaires et annexes», pour le lycée MOREAU à Quincy-sous-Sénart () pour la mise en place d un city 18/06/13 14:06:00
6 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 6 RAPPORT N CP Autorisations Par ailleurs, ce rapport autorise également le président du conseil régional d Ile de France à lancer et à signer les marchés de travaux supérieurs à ,00 HT pour l opération concernant les lycées suivants : Lycée Emilie de Breteuil à Montigny-le-Bretonneux () Le lycée Emilie de Breteuil à Montigny-le-Bretonneux, construit en 1989, est constitué de 3 bâtiments : deux bâtiments d enseignement (A et B) séparés par l Avenue du Pas du Lac et un bâtiment de logements (bâtiment C). L opération de restructuration de la demi-pension du lycée Emilie de Breteuil porte sur une emprise totale de m² SHON (1.153 m² de demi-pension + 80 m² de salle de sport) en rez-dechaussée d un seul tenant. Les données actuelles conduisent à dimensionner les locaux et équipements de cette demi-pension afin d accueillir de 600 à 800 convives. Un réaménagement intérieur complet du bâtiment A (partie demi-pension) est prévu en vue d améliorer son fonctionnement. D une manière générale la restructuration de la demi-pension vise les trois objectifs suivants : la remise aux normes de l ensemble de la demi-pension (marche en avant, sécurité, chauffage,...), l adaptation de la demi-pension aux nouvelles règlementations en vigueur (normes d hygiène, accessibilité handicapés, normes incendies, ), l amélioration de la répartition des flux à l intérieur du rez-de-chaussée du bâtiment A (pôle demi-pension) tout en maintenant une bonne accessibilité au 1 er étage. Cette opération a été confiée à la SARRY par convention de mandat n 08S notifiée le 24/03/2010 Le marché de maîtrise d œuvre a fait l objet d un concours restreint qui a vu la désignation de l équipe de Maitrise d Œuvre composée : Groupement Agence FRICOUT CASSIGNOL/BETEREM/BEGC Agence FRICOUT CASSIGNOL 10, rue Saint-Nicolas PARIS BETEREM : 63, boulevard du Maréchal Joffre BOURG LA REINE BEGC : 101, boulevard Dalby NANTES La restructuration du pôle de restauration vise ici à : - Optimiser les différents espaces et leurs connexions afin d en faciliter l usage et l appropriation par tous ses utilisateurs (personnel, élèves et enseignants). - Clarifier la lecture du cheminement depuis l entrée jusqu à la sortie de l établissement nous semble être la garantie de la fluidité d usage du lieu. - Améliorer l acoustique du lieu soumis à de fortes nuisances sonores (milieu scolaire) dans le but d améliorer le confort de tous dans le pôle de restauration mais aussi dans le but d anticiper dès demain la nécessité de réduire la propagation des nuisances entre le hall et l 18/06/13 14:06:00
7 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 7 RAPPORT N CP Offrir un projet dont l esthétique s apparenterait à une relecture de l architecture d origine, en révélant ses qualités appréciées de tous (lumière naturelle travaillée, plafond bois, structure béton visible). Le programme initial de l opération prévoit le déroulement des travaux en 3 phases pour une durée de 12 mois. Le coût prévisionnel définitif des travaux a été arrêté en avril 2013 à HT (valeur marché : mars 2011). L estimation actualisée selon les derniers indices BT connus est jointe en annexe à la présente note. Le montant prévisionnel représente, en montant actualisé (valeur décembre 2012) à un montant global de ,50 HT soit TTC. Les prestations sont décomposées en 10 lots estimés à : Lot 1 «Désamiantage» estimé à ,00 HT soit ,20 TTC Lot 2 «Démolition Gros-œuvre Revêtements de façade Etanchéité» estimé à ,00 HT soit ,45 TTC Lot 3 «Menuiseries extérieures Serrurerie» estimé à 86 3,00 HT soit ,22 TTC Lot 4 «Menuiseries intérieures» estimé à ,00 HT ,88 TTC Lot 5 «Cloisons faux-plafond» estimé à 244 3,00 HT soit ,47 TTC Lot 6 «Revêtement de sol peinture» estimé à ,00 HT soit 167 2,70 TTC Lot 7 «Carrelage faïence» estimé à ,50 HT soit ,86 TTC Lot 8 «Electricité» estimé à ,00 HT soit ,50 TTC Lot 9 «CVC-plomberie» estimé à ,00 HT soit ,71 TTC Lot 10 «Equipements de cuisine» estimé à ,00 HT soit TTC Lycée Pauline Rolland à Chevilly-Larue () Le lycée Pauline Roland est situé avenue du Général de Gaulle au sein du quartier Nord/Ouest de Chevilly-Larue dit «Larue», en limite de la commune de l Haÿ-les-Roses. Il est implanté sur un terrain d une superficie de m² environ. Une partie de l emprise est restée la propriété du syndicat intercommunal afin d y réaliser un gymnase mis en service en janvier Les objectifs du programme : L internat est principalement destiné à accueillir 70 élèves de post-bac (BTS ou CPGE) et les lycéens des filières à recrutement élargi. Le programme de l opération : Le projet prévoit la réalisation de 70 chambres individuelles réparties en deux zones de sommeil réservées exclusivement à l un des deux sexes, chaque niveau contenant au moins une chambre de maître d internat Trois chambres individuelles adaptées aux PMR seront réalisées sur les 70 lits prévus dans l internat. L accueil situé au rez-de-chaussée du bâtiment, en prise directe avec l entrée, regroupe tous les espaces pouvant recevoir du public : loge du concierge, hall et bureau du CPE, bagageries. L internat comprend également des locaux d encadrement et de détente : des salles d études, un foyer, des salles de télévision en étage, des sanitaires en RDC, et une infirmerie. Deux logements de fonction sont prévus pour le CPE et l infirmière. Il est prévu les locaux de services suivants : local poubelles, atelier de maintenance, stockage laverie, local de détente des agents et local technique. La Région a retenu l internat du lycée de Chevilly Larue pour une démarche Qualité Environnementale visant un objectif de basse consommation énergétique sans 18/06/13 14:06:00
8 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 8 RAPPORT N CP L ensemble du programme totalise une SHON de m². L estimation des lots de travaux : N MACROLOT Intitulé Montant HT valeur janv Montant TTC valeur janv Clos-Couvert , ,46 2 Lots techniques , ,29 3 Aménagements intérieurs , ,25 Total , ,00 Avec Macrolot 1 : LOT 1 Mandataire Lots Intitulé 1 Gros Œuvre Charpente 2 Etanchéité 3 Façades Bardage Bois Menuiseries extérieures et 4 occultations 6 Salles de bains préfabriqués Métallerie Serrurerie Bardage 7 Verre 16 Voirie Réseaux Divers Avec Macrolot 2 : LOT 12 Mandataire 12 Climatisation Ventilation Chauffage 13 Plomberie sanitaire 14 Courants forts Courants faibles 15 Ascenseur Avec Macrolot 3 : LOT 05 Mandataire 5 Isolation Cloisons Doublages 8 Faux Plafonds 9 Revêtements sols durs et murs 10 Revêtements sols souples 11 Peinture 17 Mobilier Lycée Albert Schweitzer au Raincy (93) 18/06/13 14:06:00
9 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 9 RAPPORT N CP Le lycée Albert Schweitzer est implanté sur une partie de l ancien parc du château du Raincy, aujourd hui disparu, transformé à l Anglaise à la fin du XVIIIème siècle. Sur un terrain d assiette de plus de 4 hectares, le lycée est constitué de 9 bâtiments d importance diverse. Le bâtiment I de l Orangerie, le plus ancien sur le site, date de Les autres bâtiments ont été construits progressivement entre 14 et 1963 par Raymond Petit, architecte en chef des bâtiments civils et des palais nationaux. Les objectifs du programme : - Entretenir et rénover un patrimoine de qualité, manifeste de différentes époques, tout en répondant aux exigences de sécurité et d accessibilité d aujourd hui. - Mettre en valeur un site remarquable en réalisant des interventions en cohérence avec le parc du 19 ème siècle. - Répondre aux exigences fonctionnelles et techniques d un établissement scolaire un peu à l étroit. Le programme de l opération de restructuration partielle comprend : - La démolition de l actuel bâtiment H, la reconstruction au sein d un ensemble de l intendance, du service entretien et maintenance des agents. - La création d un CDI. - La restructuration du bâtiment C comprenant le service de ½ pension et l ajout d un service de restauration rapide au rez-de-chaussée du bâtiment. - La réhabilitation de l orangerie. - La restauration des façades de toiture, la mise en sécurité qui suppose le traitement des vitrages des circulations et l encloisonnement des cages d escalier du bâtiment A. - La reprise de l ensemble des VRD (chauffage, réseau eau froide, chaude et gaz, assainissement). - La mise aux normes d accessibilité du site aux handicapés avec notamment la création d ascenseurs et de sanitaires handicapés dans les bâtiments A et 18/06/13 14:06:00
10 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 10 RAPPORT N CP Les travaux sont allotis en 6 lots qui feront l objet chacun d un marché séparé. Estimation des lots de travaux stade APD Valeur mai 2009 Travaux Montant HT Montant TTC N de lot Intitulé des lots Valeur mai 2009 Valeur mai Bâtiments Restauration des façades MH Ascenseurs Equipements de cuisine Espaces verts VRD Bâtiments démontables Total Je vous prie de bien vouloir en délibérer. Le président du conseil régional d Ile-de-France JEAN-PAUL 18/06/13 14:06:00
11 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 11 RAPPORT N CP PROJET DE DELIBERATION DU TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA REGION ILE DE FRANCE BUDGET EME RAPPORT DE L ANNEE 2013 LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D ILE-DE-FRANCE VU Le code général des collectivités territoriales ; VU Le code de l éducation ; VU Le code des marchés publics ; VU La loi n du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d œuvre privée ; VU La délibération du Conseil régional n CR du 16 avril 2010 portant délégations d attributions du conseil régional à sa commission permanente ; VU La délibération n CR du 16 avril 2010 relative à la délégation du Conseil régional à son Président en matière de marchés publics ; VU Le règlement budgétaire et financier de la région Île-de-France approuvé par la délibération n CR du 17 Juin 2010 ; VU Le budget régional pour 2013 et plus particulièrement les inscriptions du chapitre 902 «enseignement» VU La délibération n CP du 26 janvier 2012 relative au rapport «Travaux dans les EPLE, Budget 2012, 1 rapport de l année 2012» VU La délibération n CP du 8 juillet 2010 relative au rapport «Travaux dans les EPLE, Budget 2010, 3 ème rapport de l année 2010» VU La délibération n CP du 27 mai 2010 relative au rapport «Travaux dans les EPLE, Budget 2010, 2 ème rapport de l année 2010» VU Le rapport n CP présenté par monsieur le président du conseil régional d Ile de France ; VU L avis de la commission des lycées et des politiques éducatives ; VU L avis de la commission des finances, de la contractualisation et de l administration générale ; APRES EN AVOIR 18/06/13 14:06:00
12 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 12 RAPPORT N CP Article 1 : Désaffecte, conformément au tableau joint en annexe 2 de la délibération un montant d autorisation de programme de ,00 affectés par la CP du 8 juillet 2010 et figurant sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP (122005) «Grosses réparations dans les lycées publics», action «Grosses réparations dans les lycées publics» du budget régional Article 2 : Désaffecte, conformément au tableau joint en annexe 3 de la délibération un montant d autorisation de programme de ,00 affectés par la CP du 26 janvier 2012 et figurant sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP (122005) «Grosses réparations dans les lycées publics», action «Grosses réparations dans les lycées publics» du budget régional Article 3 : Désaffecte, conformément au tableau joint en annexe 1 de la délibération un montant d autorisation de programme de ,00 affectés par la CP du 27 mai 2010 et figurant sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP (122001) «Etudes générales lycées publics», action «Etudes générales lycées publics» du budget régional Article 4 : Affecte, conformément au tableau joint en annexe 5 de la délibération un montant d autorisations de programme de ,00 figurant sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP (122004) «Etudes générales lycées publics», action ( ) «Etudes générales lycées publics» du budget régional Article 5 : Affecte, conformément au tableau joint en annexes 6 et 7 de la délibération un montant d autorisations de programme de ,15 figurant sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP (122004) «Rénovation des lycées publics», action ( ) «Restructuration, réhabilitation, rénovation, extension de lycées» du budget régional 18/06/13 14:06:00
13 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 13 RAPPORT N CP Article 6 : Affecte, conformément au tableau joint en annexes 8 et 9 de la délibération un montant d autorisations de programme de ,00 figurant sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP (122005) «Grosses réparations dans les lycées publics», action ( ) «Grosses réparations dans les lycées publics» du budget régional Article 7 : Affecte, conformément au tableau joint en annexe 10 de la délibération un montant d autorisations de programme de ,20 sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP (122006) «Travaux de maintenance», action ( ) «Travaux de maintenance réalisés par les lycées publics» du budget régional Article 8 : Affecte, conformément au tableau joint en annexe 11 de la délibération un montant d autorisations de programme de ,00 à titre provisionnel sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP (122006) «Travaux de maintenance», action ( ) «Fonds d urgence» du budget régional Article 9 : Affecte, conformément au tableau joint en annexe 4 de la délibération un montant d autorisations de programme de ,00 sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 28 «Autres services périscolaires et annexes», programme HP (128005) «Schéma des formations», action ( ) «Budget Participatif économie d énergie lycée» du budget régional Article 10 : Autorise le président du conseil régional d Ile de France à Lancer et signer les marchés pour les opérations concernant les lycées suivants : -Lycée Emile de Breteuil à Montigny-le-Bretonneux (). Le montant prévisionnel représente, en montant actualisé (valeur décembre 2012) à un montant global de ,50 HT soit TTC. Les prestations sont décomposées en 10 lots estimés à : Lot 1 «Désamiantage» estimé à ,00 HT soit ,20 TTC Lot 2 «Démolition Gros-œuvre Revêtements de façade Etanchéité» estimé à ,00 HT soit ,45 18/06/13 14:06:00
14 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 14 RAPPORT N CP Lot 3 «Menuiseries extérieures Serrurerie» estimé à 86 3,00 HT soit ,22 TTC Lot 4 «Menuiseries intérieures» estimé à ,00 HT ,88 TTC Lot 5 «Cloisons faux-plafond» estimé à 244 3,00 HT soit ,47 TTC Lot 6 «Revêtement de sol peinture» estimé à ,00 HT soit 167 2,70 TTC Lot 7 «Carrelage faïence» estimé à ,50 HT soit ,86 TTC Lot 8 «Electricité» estimé à ,00 HT soit ,50 TTC Lot 9 «CVC-plomberie» estimé à ,00 HT soit ,71 TTC Lot 10 «Equipements de cuisine» estimé à ,00 HT soit TTC -Lycée Pauline Rolland à Chevilly-Larue (). L estimation des lots de travaux : N MACROLOT Intitulé Montant HT valeur janv Montant TTC valeur janv Clos-Couvert , ,46 2 Lots techniques , ,29 3 Aménagements intérieurs , ,25 Total , ,00 Avec Macrolot 1 : LOT 1 Mandataire Lots Intitulé 1 Gros Œuvre Charpente 2 Etanchéité 3 Façades Bardage Bois Menuiseries extérieures et 4 occultations 6 Salles de bains préfabriqués Métallerie Serrurerie Bardage 7 Verre 16 Voirie Réseaux Divers Avec Macrolot 2 : LOT 12 Mandataire 12 Climatisation Ventilation Chauffage 13 Plomberie sanitaire 14 Courants forts Courants faibles 15 18/06/13 14:06:00
15 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 15 RAPPORT N CP Avec Macrolot 3 : LOT 05 Mandataire 5 Isolation Cloisons Doublages 8 Faux Plafonds 9 Revêtements sols durs et murs 10 Revêtements sols souples 11 Peinture 17 Mobilier -Lycée Albert Schweitzer au Raincy (93). Les travaux sont allotis en 6 lots qui feront l objet chacun d un marché séparé. Estimation des lots de travaux stade APD Valeur mai 2009 Travaux Montant HT Montant TTC N de lot Intitulé des lots Valeur mai 2009 Valeur mai Bâtiments Restauration des façades MH Ascenseurs Equipements de cuisine Espaces verts VRD Bâtiments démontables Total JEAN-PAUL 18/06/13 14:06:00
16 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 16 RAPPORT N CP ANNEXES A LA 18/06/13 14:06:00
17 Annexe 1 Budget 2010 chapitre Env. HP / 2031 COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P REGION ILE DE F I REGION COLLECTE DES CONSOMMATIONS D'ENERGIE DANS LES EPLE ,00 OP.No 10B Annulation de crédit 0,000 ME Budget HP / 2031 chapitre ,00
18 Annexe 2 Budget 2010 chapitre Env. HP / 2313 COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P CORBEIL-ESSONNE LYP R.DOISNEAU 00620E RENOUVELEMENT COMPLET DE L'ASCENSEUR DU BATIMENT "B" ,00 OP.No 10B Annulation de crédit 0,000 ME Budget HP / 2313 chapitre ,00
19 Annexe 3 Budget 2012 chapitre Env. HP / 2031 COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P CORBEIL-ESSONNE LYP R.DOISNEAU 00620E MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE RENOUVELLEMENT DE L'ASCENSEUR DU BATIMENT B ,00 OP.No 12B Annulation de crédit 0,000 ME Budget HP / 2031 chapitre ,00
20 Annexe 4 Budget 2013 chapitre Env. HP / COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P QUINCY-SOUS-SEN LP MOREAU 01493D BUDGET PARTICIPATIF : MISE EN PLACE D'UN CITY STADE ,00 Budget HP / chapitre ,00
21 Annexe 5 Budget 2013 chapitre Env. HP / 2031 COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P REGION ILE DE F I REGION PROVISIONS POUR 6 MARCHES A BONS DE COMMANDE POUR PRESTATIONS DE TOPOGRAPHES ET GEOMETRES EXPERTS LYCEES PUBLICS OP.No 09B Complément de crédit soit 3,600 ME ,00 REGION ILE DE F I REGION MAC CONTROLE TECHNIQUE N 09M 0831 EPLE OP.No 12B Complément de crédit soit 0,630 ME ,00 REGION ILE DE F I REGION MAC CSPS N 09M0615 EPLE OP.No 12B Complément de crédit soit 0,100 ME ,00 REGION ILE DE F I REGION FRAIS PUBLICATIONS AUX JO (MONITEUR ET BOAMP) OP.No 12B Complément de crédit soit 0,180 ME ,00 REGION ILE DE F I REGION MBC POUR DES PRESTATIONS INTELLECTUELLES RELATIVES A L'ETUDE DES SOLS PREALABLE A LA CONSTRUCTION LA RENOVATION LA REHABILITATION LA RESTRUCTURATION OU L'EXTENSION DES EPLE OP.No 9-B Complément de crédit soit 0,310 ME ,00 Budget HP / 2031 chapitre ,00
22 Annexe 6 Budget 2013 chapitre Env. HP / 2313 COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P LA CELLE-SAINT- LP DUCHESNE 03214V CONTENTIEUX AVEC LA SOCIETE JPV BATIMENT 855,15 VILLENEUVE-SAIN LYP F.ARAGO 012L PROTOCOLE TRANSACTIONNEL POUR LE MARCHÉ DE MAÎTRISE D OEUVRE MANOILESCA POUR LA REALISATION DE LA RESTRUCTURATION PARTIELLE ET EXTENSION ,00 Budget HP / 2313 chapitre ,15
23 Annexe 7 Budget 2013 chapitre Env. HP / 238 COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P 75 PARIS 13EME LYT J.LURCAT V RÉNOVATION DU LYCEE ,00 OP.No 02B Complément de crédit soit 32,104 ME Budget HP / 238 chapitre ,00
24 Annexe 8 Budget 2013 chapitre Env. HP / 2031 COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P 75 PARIS 03EME LYP TURGOT W MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE RESTRUCTURATION VESTIAIRES ET REFECTOIRES COMMENSAUX OP.No 08B Complément de crédit soit 0,073 ME 6 500,00 CARRIERES-SUR-S LYP P.VIVES 01860Y ETUDES ACOUSTIQUES POUR L'ATRIUM ET AUTRES LOCAUX 8 000,00 Budget HP / 2031 chapitre ,00
25 Annexe 9 Budget 2013 chapitre Env. HP / 2313 COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P CRETEIL LYP ST.EXUPERY 00114N RESTRUCTURATION DE L ENSEMBLE DU SSI Y COMPRIS PORTES CF ET LES PLANS D EVACUATION OP.No 10B Complément de crédit soit 0,345 ME ,00 REGION ILE DE F I REGION MAC GENIE CLIMATIQUE N 10 M 0002 OP.No 11B Complément de crédit soit 7,100 ME ,00 REGION ILE DE F I REGION MAC TRAVAUX DE COUVERTURE ET ETANCHEITE N 10M0289 OP.No 11B Complément de crédit soit 8,800 ME ,00 REGION ILE DE F I REGION MAC PLOMBERIE N 10M0612 OP.No 11B Complément de crédit soit 7,800 ME ,00 THIAIS LYP APOLLINAIRE 00123Y RESTRUCTURATION DES RESEAUX D'ASSAINISSEMENT EU-EP OP.No 12B Complément de crédit soit 0,550 ME ,00 MASSY LYP VILGENIS 00727W TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU SSI OP.No 13B Complément de crédit soit 0,460 ME ,00 BONNEUIL-SUR-MA EREA STENDHAL 00171A TRAVAUX CONFORTATIFS VISANT À EMPECHER L'AGGRAVATION DES DÉSORDRES CONSTATES SUR LE BAT "CHATEAU" ET A GARANTIR LA SECURITÉ DES OCCUPANTS. OP.No 13B Complément de crédit soit 0,060 ME ,00 REGION ILE DE F I REGION AOO DE MBC POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN DE MISE AUX NORMES DE REPARATIONS D'OUVRAGES DE VRD ET DE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT DANS LES EPLE OP.No 9-B Complément de crédit soit 10,550 ME ,00 Budget HP / 2313 chapitre ,00
26 Annexe 10 Budget 2013 chapitre Env. HP / COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P CHARENTON-LE-PO LYP SCHUMAN 01974K SÉCURITÉ INCENDIE- SUITE COMMISSION DE SÉCURITÉ : INSTALLATION DES PLANS D'ÉVACUATION ET D'INTERVENTION NON À JOUR AINSI QUE LES DIVERSES SIGNALÉTIQUES NON CONFORMES 2 750,00 CHARENTON-LE-PO LYP SCHUMAN 01974K MISE EN PLACES DES PORTES DES GRAINES TECHNIQUES PALIERES( GRAINES GAZ ET ÉLECTRIQUES) SITUÉES DANS LA CAGE D'ESCALIER MENANT AUX LOGEMENT. CES GAINES ÉTANT EXPOSÉES À TOUS VENTS ONT ÉTÉ DÉTÉRIORÉES PAR LES INTEMPÉRIES 2 500,00 IVRY-SUR-SEINE LCM R.ROLLAND 00115P TRAVAUX SUITE A COMMISSION DE SECURITE DU 7/12/2012 : RAJOUT D'UNE SIRENE DANS LE LOCAL POLYCHIMIQUE DU 4EME ETAGE/INSTALLATION DE 9 EXTINCTEURS ET MISE EN PLACE DE BLOCS LUMINAIRES EN CUISINE 3 337,00 IVRY-SUR-SEINE LCM R.ROLLAND 00115P TRAVAUX DE REFECTION DES MURS DE LA PLONGE SUITE A PASSAGE DES SERVICES VETERIANAIRES DU 04 DECEMBRE ,00 IVRY-SUR-SEINE LCM R.ROLLAND 00115P INSTALLATION D'UN GARDE CORPS DANS LE LOGEMENT DE FONCTION DE LA PROVISEURE ADJOINTE 2 547,00 IVRY-SUR-SEINE LCM R.ROLLAND 00115P FOURNITURE ET POSE D'UNE PORTE COUPE FEU 1/2H EN CUISINE 3 803,00 CACHAN LYT (EIFFEL) 00111K TRAVAUX D'INSTALLATION D'UNE HOTTE AVEC EXTRACTION ET FILTRATION DANS LE LABORATOIRE SALLE ,00 SUCY-EN-BRIE LYP C. COLOMB 018Z CRÉATION D'UN ÉCLAIRAGE SUR L'ACCÈS À L'ENTRÉE DONNANT SUR COUR DU LYCÉE ,00 SAINT-MAUR-DES- LYP CONDORCET 00122X INSTALLATION DE 2 EXTINCTEURS EP6 ET MISE À L'ÉPREUVE DE 6 EXTINCTEURS CO ,00 NOGENT-SUR-MARN LP LA SOURCE 00137N VAL DE BEAUTÉ : INSTALLATION DE DÉTECTION DE MOUVEMENT DANS LES CIRCULATIONS ET LES ESCALIERS DU LYCÉE AFIN DE RÉALISER DES ÉCONOMIES DE CONSOMMATION ÉLECTRIQUE ,00 SAINT-MAUR-DES- LYP M.BERTHELOT 00120V SUITE À CONTROLE TECHNIQUE DES PARATONNERRES DU LYCÉE: RÉFECTION COMPLÈTE DES INSTALLATIONS DE PROTECTION CONTRE LA FOUDRE ,00 CHARENTON-LE-PO LYP SCHUMAN 01974K TRAVAUX DE SERRURERIE POUR REMISE EN ÉTAT DE FONCTIONNEMENT: GRILLE D'ACCÈS AU LOGEMENT, REMPLACEMENT DU FERME PORTE DE L'ENTRÉE PRINCIPALE, REMPLACEMENT DE LA BARRE ANTI-PANIQUE DU LOCAL TECHNIQUE DE VENTILATION 2 200,00 CRETEIL LYP ST.EXUPERY 00114N SUITE AUX PASSAGE DES SERVICES D'HYGIÈNE: FERMETURE DE L'ILOT CUISINE PAR RAPPORT AUX SALLES ET AU SELF. CES TRAVAUX SONT RÉALISÉS EN ACCORD AVEC B. VEYSSIERE ET B. JEAN ,00 CRETEIL LYP ST.EXUPERY 00114N RÉFECTION COMPLÈTE DES FAÎENCES ET PEINTURES DU 2ND LOCAL CONTENEUR (CUISINE) ,00 SAINT-MAUR-DES- LYP M.BERTHELOT 00120V SUITE À CONTRÔLE TECHNIQUE "ASCENSEURS": 1)ÉLÉVATEURS XP810 ET XP811: INSTALLATION DES PORTILONS, RECOUPE PLATEAU, REMISE PEINTURE SUR ENSEMBLE. 2) ASCENSEURS XP 803 ET XP 805: MISE EN PLACE DES COURROIES ET POULIES ,00 SAINT-MAUR-DES- LYP M.BERTHELOT 00120V RÉALISATION D'UN SYSTÈME D'EXTRACTION D'AIR ,00 CRETEIL LYP ST.EXUPERY 00114N SUITE À LA RÉNOVATION DES CÂBLAGES DU LYCÉE INSTALLATION D'UNE CLIMATISATION DANS LE LOCAL DE BRASSAGE SR3,IL EST SITUÉ EN SOUS SOL ET LA VENTILATION NE PEUT PAS ÊTRE AMELIORÉE ,00 VITRY-SUR-SEINE LYT J.MACE 00129E INSTALLATION D'EXTINCTEURS RÉFORMÉS SUR LES 3 SITES DU LYCÉE: 1) FERRY: 11EP6A+18CO²2KGS+2CO²5KGS+3PP2KGS. 2) TREMOULET: 18EP6A+17CO²2KGS+1CO²5KGS. 3) SEMARD: 5EP6A+1CO²2KGS+1CO²5KGS ,00 CRETEIL LYP GUTENBERG 01930M SUITE AU PASSAGE SOCIETE DE MAINTENANCE DES EXTINCTEURS : INSTALLATION D'APPAREILS (30 UNITES) ET REMISE AUX NORMES ,00 COULOMMIERS LYP J.FERRY 00924L TRAVAUX DE SECURITE DU SYSTEME DE DESENFUMAGE (TOURELLES ET GRILLES) SUR L'ENSEMBLE DU LYCEE ,00 SAVIGNY-LE-TEMP LP A.CAREME 02244W TRAVAUX POUR CREATION D'UN SAS EN STRUCTURE METALLIQUE VITRÉE SITUE AU NIVEAU DE L'ENTREE PRINCIPALE POUR EVITER LES DEPERDITIONS THERMIQUES IMPORTANTES ,00 CHAMPAGNE-SUR-S LYT LA FAYETTE 00920G TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DE L'ESPACE DE TRI DE CARRELAGE ET DE PEINTURE DANS L'ESPACE PLONGE DE LA DEMI-PENSION ,00 NEMOURS LYP E.BEZOUT 000D RESTRUCTURATION DU BUREAU DU CPE ET REFECTION DES SOLS MURS ET PLAFONDS APRES TRAVAUX ,00 MORET-SUR-LOING ERPD S. MAMMES 00687D FOURNITURE ET POSE DE 10 NOUVEAUX RIDEAUX POUR LA BIBLIOTHÈQUE 3 000,00 OZOIR-LA-FERRIE LP L. VENTURA 02225A REPRISE PARTIELLE DE LA CLOISON INTERMEDIAIRE ENTRE LE SELF ET LA ZONE DE LAVAGE, LES CLOISONS ACTUELLES NE SONT PAS HYDROFUGEES Y COMPRIS REPOSE DE CARRELAGE NEUF 7 060,00 ROZAY-EN-BRIE LYP DE LA TOUR 022B TRAVAUX SUR L'ASCENSEUR N DZ301 POUR MISE AUX NORMES ,00 92 CLAMART LYP J.MONOD R SECURITE INCENDIE: INSTALLATION D' EXCTINCTEURS (21U) ET SIGNALÉTIQUE, SUITE VÉRIFICATIONS TECHNIQUES DU BUREAU DE CONTROLE 3 500,00 92 VILLENEUVE-LA-G LYP C. PETIET 09222A MISE EN PLACE D'UNE ARMOIRE ÉLECTRIQUE PAR NIVEAU AFIN DE COMMANDER L'ÉCLAIRAGE QUI EST ACTUELLEMENT CENTRALISÉ À LA LOGE PAR UN SYSTÈME INFORMATIQUE DÉFAILLANT (NON PRIS EN CHARGE PAR LE MAC "ELECTRICITE" CAR HBPU TROP ÉLEVÉ) 7 480,00 92 NANTERRE LYP (J.CURIE) D POSE DE 10 VOLETS ROULANTS POUR LES LOGEMENTS DE FONCTION 8 800,00 92 CLICHY LYP NEWTON-ENREA Y TRAVAUX DE RÉFECTION DU MUR DU QUAI DE CHARGEMENT/DÉCHARGEMENT DE LA CUISINE 2 000,00 92 COURBEVOIE LP P.PAINLEVE S TRAVAUX DE PEINTURE DE LA CAGE D'ESCALIER B ET DE LA CAGE D'ESCALIER MENANT À L'ATELIER DE L'OP ,00 93 SAINT-OUEN LYP A. BLANQUI G MISE EN CONFORMITE DE L'ASCENSEUR ,00 93 SAINT-DENIS LP F.BARTHOLDI V TRAVAUX DE MODERNISATION DANS LES COULOIRS (REPRISES DE FISSURES ET MISE EN PEINTURE) ,00 93 MONTREUIL LYT CONDORCET C CREATION DANS LE PARKING D'UN LOCAL POUR LE COMPRESSEUR EN SERRURERIE ,00 93 NEUILLY-SUR-MAR LYP CUGNOT 09322K TRAVAUX D'INSTALLATION D'UNE PROTECTION PHONIQUE SUITE A UNE PLAINTE DU VOISINAGE ,00 75 PARIS 18EME LP E.ROSTAND M MISE EN CONFORMITE DE LA SALLE DES PROFESSEURS : SOLS, PEINTURE, PLAFOND, ÉCLAIRAGE ,00 75 PARIS 09EME LYP E.QUINET X REAMENAGEMENT DE LA SALLE DES PROFESSEURS - DE L'ADMNISTRATION ET DE LA SALLE BOTTICELLI - RÉFECTION SOLS - PEINTURES -FAUX PLAFONDS ,00
27 Annexe Budget Env. HP / PARIS 19EME LCM G. BRASSENS J FOURNITURE ET POSE DE GRILLAGE ANTI-PIGEONS SUR LES TOITS DES COMBLES APRÈS DÉSINFECTION 2 305,00 75 PARIS 19EME LP H. GUIMARD P TRAVAUX SUR PORTAIL SINISTRE INDEMNISE - TRAVAUX DE SERRURERIE POUR REDRESSER PORTAIL ET SES PAUMELLES 3 000,00 75 PARIS 09EME LCM CONDORCET T RÉNOVATION DU SECRETARIAT DU PROVISEUR ADJOINT : PEINTURE, SOLS, PLAFONDS, ECLAIRAGE ,00 75 PARIS 09EME LCM CONDORCET T REMISE EN ETAT DES PEINTURES ET PARQUETS A TOUS LES NIVEAUX DES CAGES D'ESCALIERS N 2 ET N ,00 75 PARIS 09EME LCM CONDORCET T RÉNOVATION DE LA BIBLIOTEQUE DSE CLASSES PREPARATOIRES : SOLS, MURS, PLAFONDS ,00 EVRY LP A. PERRET 01343R CREATION D'UNE STRUCTURE METALLIQUE AVEC PORTE A DOUBLES VANTAUX POUR ENCLOISONNER LES EQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE, ACTUELLEMENT ACCESSIBLES AUX ELEVES ,00 EVRY LYP (PDES LOGES) 01251R POSE PANNEAU ET POTEAU CLOTURE 1 000,00 EVRY LYP (PDES LOGES) 01251R POSE DE 10 FERME PORTE COUPE FEU DANS LE BATIMENT A 9 000,00 EVRY LYP (PDES LOGES) 01251R POSE PORTE CABINE ASCENSEUR BÂTIMENT A 3 000,00 MASSY LYP VILGENIS 00727W INSTALLATION DE L'AUTOCOMMUTATEUR TELEPHONIQUE ,00 RIS-ORANGIS LP MENDES FRANC 015W REFECTION DU REVETEMENT DE SOL FORTEMENT DEGRADE (RISQUE DE CHUTES) DANS LE HALL D'ETUDE ,00 RIS-ORANGIS LP MENDES FRANC 015W TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE L'OSSATURE DU PRÉAU TRES CORRODÉE 7 000,00 RIS-ORANGIS LP MENDES FRANC 015W DEPOSE DES REVETEMENTS MURAUX DES FACADES ET EVACUATION DES ELEMENTS DE CARRELAGE MENAÇANT DE TOMBER ,00 OLLAINVILLE EREA CHATEAU LAC 00429X REFECTION DE L'AUVENT EN BETON DU BATIMENT INTERNAT AVEC REPRISE DES EPAUFRURES EN SOUS FACE 1 973,00 ARPAJON LYP E. MICHELET 01961M POSE D'UN CAISSON COUPE FEU DANS LA SOUS-STATION CHAUFFAGE 3 500,00 ARPAJON LYP E. MICHELET 01961M MISE EN PLACE D UN PORTAIL VISITEUR MOTORISÉ TRES VETUSTE ,00 ARPAJON LYP E. MICHELET 01961M REFECTION COMPLÈTE DE LA PEINTURE DES LOCAUX DE LA CUISINE SUITE À DES INFILTRATIONS DE TOITURE TERRASSE RÉPARÉE DEPUIS QUI ONT FORTEMENT DÉGRADÉES LES MURS DONT L'ÉTAT ACTUEL N'EST PLUS CONFORME AUX CONDITIONS D'HYGIÈNE ALIMENTAIRES OBLIGATOIRES ,00 BRETIGNY-SUR-OR LYP J.P.TIMBAUD 00975R POSE DE 10 PORTES COUPE FEU À LA CUISINE ET À LA PLONGE ,00 BRETIGNY-SUR-OR LYP J.P.TIMBAUD 00975R REPRISE DU CARRELAGE ET DE LA PEINTURE DE L'ENSEMBLE DE LA CUISINE ET DE LA PLONGE ,00 BRETIGNY-SUR-OR LYP J.P.TIMBAUD 00975R POSE DES 3 TRAPPES D'ACCÈS AU VIDE SANITAIRE DE LA CUISINE ET DE L'INTERNAT ,00 CERNY LP A.DENIS 00630R POSE DE 10 NOUVELLES PORTES COUPE FEU À L'INTERNAT ET AU BÂTIMENT E POUR DES RAISONS DE SÉCURITÉ ,00 ETAMPES LYP (ST HILAIRE) 00622G RESTRUCTURATION DES 3 BLOCS SANITAIRES /DOUCHES DU GYMNASE ,00 SAINT-MICHEL-SU LYP L.DE VINCI 016W MISE AUX NORMES D'UN ASCENSEUR 6 082,00 SAVIGNY-LE-TEMP LP A.CAREME 02244W MISE EN CONFORMITÉ ASCENSEUR SUITE RAPPORT BUREAU DE CONTROLE TECHNIQUE SOCOTEC ,00 AVON LYT U. FRANCE 008E MR 2013 : TRAVAUX POUR AMENAGEMENT PLATEAU POLE ASSP DANS BATIMENT J COMPRENANT TRAVAUX TOUS CORPS D'ETAT ,00 MELUN LYT L.DE VINCI 00934X TRAVAUX POUR LE CHGT DE L'AUTOCOMMUTATEUR COMPRENANT LE CHANGEMENT DU STANDARD OBSOLETE DES POSTES NUMERIQUES (16 UNITES) DES POSTES ANALOGIQUES (104 UNITES) ,00 COULOMMIERS LYP G.CORMIER 02311U MR : POUR LA CREATION D'UN ATELIER STI2D 2EME TRANCHE ,00 VERT-SAINT-DENI LYP S. DELAUNAY 02332S MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE DE L'ASCENSEUR 9 555,20 BRIE-COMTE-ROBE LYA BOUGAINVILLE 01436T REPARATION DES EQUIPEMENTS DEFECTUEUX SUR LA HOTTE AUTO NETTOYANTE EN CUISINE 7 000,00 NEMOURS LYP E.BEZOUT 000D ASCENSEURS : MISE AUX NORMES 2010 LOI DE ROBIEN 4 300,00 BRIE-COMTE-ROBE LYA BOUGAINVILLE 01436T TRAVAUX SUR EQUIPEMENTS SSI : TRAPPE DE DESENFUMAGE, INDICATEURS D'ACTION, PROGRAMMATEUR DE CORRESPONDANCE (BAT A,D,C,B) ,00 COULOMMIERS LYP G.CORMIER 02311U TRAVAUX D'AMENAGEMENT ET EXTENSION LOCAUX AGENTS ,00 MAUREPAS LYP LES 7 MARES 00515L TRAVAUX DE MENUISERIE EN MESURE CONSERVATOIRE EN FACACDE SUR LES FENETRES DE LA ROTONDE (45 CHASSIS CONCERNES) ,00 MAUREPAS LYP LES 7 MARES 00515L LOGEMENT DE LA GARDIENNE : AMENAGEMENT D'UNE SALLE D'EAU ET D'UN SANITAIRE ACCESSIBLE AU PMR ,00 MANTES-LA-JOLIE LYP ST.EXUPERY 02539L RÉFECTION DE LA FAÇADE DU PIGNON CÔTÉ PARKING DU BÂTIMENT DES LOGEMENTS DE FONCTION (TRAVAUX DE MAÇONNERIE) ,00 PORCHEVILLE LYP LAVOISIER 018U RÉFECTION DU CDI : TRAVAUX DE REVÊTEMENT DE SOLS, DE PEINTURE ET INSTALLATION DES ÉCLAIRAGES (TRAVAUX DE PEINTURE, D ÉLECTRICITÉ ET DE REVÊTEMENT DE SOLS) ,00 MAGNANVILLE LYP SENGHOR 011X TRAVAUX DE REMISE EN ÉTAT ET RÉPARATION DE L ESCALIER PRINCIPAL DE L ENTRÉE DU LYCÉE ,00 LIMAY LYP CONDORCET 01884Z INSTALLATION DE 7 PORTES COUPE-FEU ,00 MANTES-LA-VILLE LYP C. CLAUDEL 03533S REMISE EN ÉTAT DE 30 VOLETS ROULANTS ET DE 20 STORES EXTÉRIEURS DU BÂTIMENT ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ,00 LE VESINET LCM ALAIN 02568T TRAVAUX D'ADAPTATION ET AGRANDISSEMENT SUR L'AUVENT SITUÉ AU-DESSUS DE L'ACCÈS DES ÉLÈVES AU RESTAURANT (OSSATURE-COUVERTURE-PEINTURE-ÉCLAIRAGE) ,00
28 Annexe Budget Env. HP / POISSY LYP C.DE GAULLE 01898P TRAVAUX DE MISE EN SÉCURITÉ INCENDIE (INSTALLATION CLAPET COUPE-FEU ET POSE DE FERMETURE ANTI-PANIQUE) 7 500,00 LES MUREAUX LYP F.VILLON 00422K TRAVAUX DE REFECTION SUR 25 VOLETS ROULANTS ,00 LES MUREAUX LYP F.VILLON 00422K TRAVAUX DE RÉFECTION DES CANIVEAUX EN CUISINE ET DANS LE LOCAL LINGERIE (MODIFICATION CANIVEAUX, CARRELAGE, RÉSINE, PEINTURES ET PLAFONDS) ,00 SAINT-GERMAIN-E LYP J.D'ALBRET 02132U TRAVAUX DE RÉFECTION DES MURS EXTÉRIEURS PRÈS DES GYMNASES (PEINTURE) ,00 CARRIERES-SUR-S LYP P.VIVES 01860Y TRAVAUX DE RÉFECTION DES SOLS DANS LES SALLES DE LA SECTION STI2D (3 SALLES) 6 000,00 MAGNANVILLE LYP SENGHOR 011X TRAVAUX DIVERS EN CHAUFFERIE ET SUR LES CENTRALES DE TRAITEMENT D'AIR 36 8,00 CARRIERES-SUR-S LYP P.VIVES 01860Y TRAVAUX DE RÉFECTION SUR SOLS DES 3 SALLES DE COURS ET TRAVAUX DE REMISE EN ÉTAT DES VÉRINS À GAZ SUR DISPOSITIFS DE DÉSENFUMAGE 5 200,00 SAINT-GERMAIN-E LYA (ST GERMAIN) 00004F TRAVAUX DE RÉFECTION DE 3 LOGEMENTS DE FONCTION LOCALISÉS DANS LA FERME D'HENNEMONT (CARRELAGE, MENUISERIE, PEINTURE,SOLS) ,00 CARRIERES-SUR-S LYP P.VIVES 01860Y TRAVAUX DE MISE AUX NORMES HYGIENE ET D'ADAPTATION DES ESPACES RESERVES A LA RESTAURATION RAPIDE EN FONCTION D'UN PROJET EXAMINE EN PARTENARIAT AVEC LE CVL (CLOISON, MENUISERIE, CARRELAGE, PEINTURE,FERMETURE DE LA PARTIE CUISINE,VMC) ,00 CONFLANS-SAINTE LYP S.WEIL 03447Y TRAVAUX DE RÉPARATION ET DE MISE EN CONFORMITÉ HYGIÈNE ALIMENTAIRE DANS LES LOCAUX DE LA CUISINE (INSTALLATION DE PORTES, QUINCAILLERIES, PEINTURES, CARRELAGE, DÉPLACEMENT D'UN COMPRESSEUR POUR ARMOIRE FROIDE) ,00 93 LE BLANC-MESNIL LYP MOZART F TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DE 2 SALLES DE SCIENCES ,00 93 LA COURNEUVE LP A.RIMBAUD J TRAVAUX DE REFECTION DES CIRCULATIONS PEINTURE ET SOLS ,00 93 LA COURNEUVE LYP J.BREL Z TRAVAUX DE REAMENAGEMENT DES SANITAIRE DU 2EME ETAGE ,00 93 DRANCY LYP E.DELACROIX Z TRAVAUX DE SECURISATION ET DE MESURE CONSERVATOIRES SUR LES AUVENTS DE LA COUR ( INSTALLATION TOILES VETUSTES ET CORDAGE FIXATION TOILE) ,00 93 VILLEMOMBLE LYP BL.PASCAL J MISE EN PLACE D'UN AUTOCOM ,00 MENNECY LYP M. LAURENCIN 01962N CRÉATION DE DEUX LOCAUX DE VIE POUR LES ÉLEVES ET D'UN ESPACE D'ACCUEIL POUR LES PARENTS ,00 93 CLICHY-SOUS-BOI LYP A. NOBEL X TRAVAUX DES CHASSIS DU CDI ET REMISE EN ETAT DE LA SERRURERIE INTERIEURE ,00 93 AUBERVILLIERS LP J.P TIMBAUD H MISE EN PLACE DE 20 CHASSIS Y COMPRIS TRAVAUX D'ADAPTATION SUR LES IMPOSTES ,00 ERMONT LYP V.GOGH 00645K MISE EN PLACE DE 53 EXTINCTEURS 6 000,00 JOUY-LE-MOUTIER LYP DE L'HAUTIL 01824S TRAVAUX DE RAVALEMENT DU PIGNON DU LOGEMENT DU MAÎTRE OUVRIER AINSI QUE LA ZONE GARAGE ,00 JOUY-LE-MOUTIER LYP DE L'HAUTIL 01824S TRAVAUX DE RÉNOVATION DU LOGEMENT DU PROVISEUR ,00 CHARS LP DU VEXIN 01282C TRAVAUX DE RÉNOVATION DU LOGEMENT DU PROVISEUR, TRÈS VÉTUSTE : REVÊTEMENTS DE SOL + MURS ,00 CHARS LP DU VEXIN 01282C TRAVAUX DE PEINTURE DANS LES SALLES 101, 102 ET 106 DU BÂTIMENT PROFESSIONNEL ,00 CHARS LP DU VEXIN 01282C TRAVAUX DE RÉFECTION DU FAUX-PLAFOND DANS LES CIRCULATIONS DU 1ER ÉTAGE AINSI QUE DANS 2 CAGES D ESCALIER DU BÂTIMENT PRINCIPAL ,00 CHARS LP DU VEXIN 01282C TRAVAUX DE RÉFECTION DE DEUX GRANDS COULOIRS D ORIGINES QUI PRÉSENTENT DE GRANDS SIGNES DE VÉTUSTÉS. TRAVAUX DE PEINTURE 8 500,00 BEZONS LYP E.RONCERAY 01810B -AMÉNAGEMENT D UN LOCAL VESTIAIRE POUR LES HOMMES ET D UN LOCAL VESTIAIRE POUR LES FEMMES-AMÉNAGEMENT D UN LOCAL «DÉTENTE»- CRÉATION DE 2 DOUCHES (HET F) ,00 ARGENTEUIL LYP G.BRAQUE 00666H TRAVAUX D AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DE L ACOUSTIQUE DU HALL PRINCIPAL DU LYCÉE 7 000,00 ARGENTEUIL LYP G.BRAQUE 00666H TRAVAUX DE RÉPARATION DES 4 VOLETS ROULANTS DES LOGEMENTS DE FONCTION : INSTALLATION DE 9 VITRAGES CASSÉS ESCALIER D 2EME ETAGE ESCALIER B ET C 4EME ETAGE 9 000,00 ARGENTEUIL LYP J.JAURES 00641F TRAVAUX DE REPRISE EN PEINTURE DES CAGES D ESCALIER DU BÂTIMENT DES LOGEMENTS DE FONCTION ,00 VAUREAL LYP C. CLAUDEL 01710T TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE L ORGANIGRAMME DU LYCÉE. CET ENSEMBLE, D ORIGINE, EST TRÈS VÉTUSTE TOUT COMME LA MAJORITÉ DES SERRURES QUI SE GRIPPENT À CAUSE DE L USURE ,00 ARGENTEUIL LYP J.JAURES 00641F MISE EN PLACE DE 6 PORTES EN ACIER ,00 ERAGNY LP A.ESCOFFIER 01618T TRAVAUX DE REMISE EN ÉTAT DE L ESCALIER DE SECOURS DE L INTERNAT SUITE À D IMPORTANTS PROBLÈMES D INFILTRATION, AUJOURD HUI RÉSOLUS : PEINTURE DES MURS + ESCALIERS ,00 ERAGNY LP A.ESCOFFIER 01618T TRAVAUX D AMÉNAGEMENT DE LA SALLE E104 DU BÂTIMENT TRANCHE 2 TRAVAUX DE MAÇONNERIE PEINTURE ET ELECTRICITÉ ,00 ERAGNY LP A.ESCOFFIER 01618T DIVERS TRAVAUX DE PEINTURE ET DE CARRELAGE DANS LES SANITAIRES DU BÂTIMENT TRANCHE ,00 BEAUMONT-SUR-OI EREA F. DOLTO 00164M INSTALLATION D'UN CLIMATISEUR DANS LE LOCAL POUBELLE SUITE À PASSAGE DES SERVICES VETERINAIRES 6 000,00 ERMONT LYP V.GOGH 00645K TRAVAUX DE PEINTURE À REPRENDRE EN CUISINE SUITE AU PASSAGE DES SERVICES VETERINAIRES ,00 GONESSE LYP R.CASSIN 00646L TRAVAUX DE REPRISE DU CARRELAGE EN ZONE DE PREPARATIONS CHAUDES ,00 MONTSOULT LP J.MERMOZ 009R TRAVAUX DE MOTORISATION DU PORTAIL ACCES LOGEMENT ,00 SARCELLES LYP (ROUSSEAU) 00650R TRAVAUX DE REMISE EN ETAT DE 8 PORTES EN CUISINE ,00
29 Annexe Budget Env. HP / CERGY LYP GALILEE 01637N TRAVAUX DE RÉNOVATION DU CDI (D ORIGINE) : REMPLACEMENT DE LA MOQUETTE AU SOL ET SURTOUT DE LA MOQUETTE AUX MURS NON-CONFORME AUX REGARDS DES EXIGENCES DE SÉCURITÉ INCENDIE ,00 ERMONT LP F.BUISSON 00657Y MISE EN PLACE DE MOTEURS DE 2 CHAMBRES FROIDES ,00 GARGES-LES-GONE LYP A.RIMBAUD 017B INSTALLATION DE 8 PORTES DE LA DEMI-PENSION ,00 CACHAN LYT M.SORRE 00580V POSE D'UN ENSEMBLE COMPLET DE VERROU DE LANTERREAU AVEC FUSIBLE THERMIQUE 2 540,00 MASSY LP G. EIFFEL 00632T MESURES DE RENTREE 2013 : AMENAGEMENT DE DEUX ATELIERS MARVI ET D'UNE SALLE INFORMATIQUE ,00 DRAVEIL LP NADAR 00755B MISE EN SECURITE D'UN ESCALIER CENTRAL AFIN D'EVITER QUE LES ELEVES NE S'ASSOIENT SUR LES REBORDS (+ DE 10M DE HAUTEUR) ,00 93 ROSNY-SOUS-BOIS LP J.MOULIN K TRAVAUX DE POSE DE 2 DOUBLE VITRAGE "MUR RIDEAUX" SALLE DE MUSCULATION 7 205,00 LE VESINET LCM ALAIN 02568T TRAVAUX DE REMPLACEMENT D UN ADOUCISSEUR SITUÉ A LA SOUS STATION CANTINE 5 489,00 SARCELLES LYP TOURELLE 007N TRAVAUX DE REPRISE DU MUR DE SOUTENEMENT MENACANT DE TOMBER ,00 CERNY LP A.DENIS 00630R RESTRUCTURATION COMPLETE DES LOCAUX DE L'INFIRMERIE AFIN DE CRÉER DE NOUVEAUX ESPACES COMME UN LOCAL SPORTIF ET UNE INFIRMERIE MIEUX AMÉNAGÉE ,00 93 MONTREUIL LYT CONDORCET C MESURES CONSERVATOIRES DANS L ATELIER MECANIQUE SUR LES ASPIRATIONS DE GAZ D ECHAPPEMENT ,00 Budget HP / chapitre ,20
30 Annexe 11 Budget 2013 chapitre Env. HP / COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P REGION ILE DE F I REGION FONDS D'URGENCE 2013 EPLE ,00 OP.No 13B Complément de crédit soit 2,000 ME Budget HP / 236. chapitre ,00
LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional. Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france
CP 13-294 Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france HABILITATION DU PRESIDENT
RESTRUCTURATION DU SERVICE DE RESTAURATION
CP 12-742 Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE COLBERT A LA CELLE
TRAVAUX DANS LES EPLE
Rapport pour la commission permanente du conseil régional MAI 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france TRAVAUX DANS LES EPLE BUDGET 2013 3 EME RAPPORT DE L ANNEE
APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE. Destinataires : AREA M. SIRON
AGENCE DE MARSEILLE CONTROLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION 8 RUE JEAN JACQUES VERNAZZA BP 193 13322 MARSEILLE CEDEX 16 04.96.15.22.60 04.96.15.23.96 CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE Destinataires
NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
PROGRAMME D INVESTISSEMENT * * *
PROGRAMME D INVESTISSEMENT * * * PALAIS ACROPOLIS 1 PRESENTATION DU PROGRAMME Généralités : Le programme d investissement concerne la réalisation de travaux permettant de garantir la pérennité des ouvrages,
TRAVAUX DANS LES EPLE
Rapport pour la commission permanente du conseil régional Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france TRAVAUX DANS LES EPLE BUDGET 2012 2 EME RAPPORT DE L ANNEE
Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil
Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin
TRAVAUX DANS LES EPLE
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JANVIER 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france TRAVAUX DANS LES EPLE BUDGET 2014 1 ER RAPPORT DE L ANNEE
Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel
Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes
SURFACES ET EFFECTIFS
2,91 m 3,50 m 6 m 3,50 m 3,50 m 5,80 m 3,50 m 3 m 3,50 m rue des Sablons COUPE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 29-31 rue des Sablons - Impasse des prêtres 75016 PARIS COMMERCIALISATION COUPE COMMERCIALISATION
C AD OUPE R G L Atelier des Compagnons:
GROUPE ADC L Atelier des Compagnons: 26-30, Boulevard Biron - 93400 Saint-Ouen Tél. : 01 40 03 04 05 Fax : 01 40 03 06 15 www.latelier-sas.com Juin 2014 Immeuble de Bureaux Réhabilitation d un immeuble
30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS
4 th EUROPEAN CONFERENCE ON HEALTHCARE ENGINEERING 51 è JOURNEES D ETUDES ET DE FORMATION IFH 30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS Peut-on externaliser la maintenance des bâtiments et infrastructures techniques
TRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT
TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de
Ecole maternelle Polangis (dite Jougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 )
Ecole maternelle Polangis (dite ougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 ) 12 avenue oseph ougla ment initial OCAISATION POSSIBIITE D'ACCES POSSIBES REAISES DEPUIS 2009 ACCESSIBIITE Stationnement Pas
Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO
Direction Générale des Ressources / Direction des Achats et de la Commande Publique Question n 145 DACP REF : DACP20030 Signataire : MC/ED/OL Séance du Conseil Municipal du 23/05/20 RAPPORTEUR : Jean-François
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
Impôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment
Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er
Appartements T2 T3 T4
Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC
CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : [email protected] Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Communauté de Communes du Pays de Livarot
Rue des Frères Lumière 14120 MONDEVILLE 02 31 35 64 35 02 31 35 64 36 Email : [email protected] Communauté de Communes du Pays de Livarot Aménagement de l ancienne usine Leroy en un Pôle de Santé Libéral
La Région inaugure les travaux de restructuration et d extension du lycée Joseph Vallot à Lodève
Mardi 13 janvier 2015 La Région inaugure les travaux de restructuration et d extension du lycée Joseph Vallot à Lodève Contact presse Muriel PIN 04 67 22 93 87 /// 06 07 76 82 05 [email protected]
Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2
Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à 14.999,99 H.T. Date de notification
Objet du Recensement des s publics VILLE D'ALES 2013 - TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics De 1 à 14.999,99 H.T. Code postal Montant H.T. ( ) Travaux en urgence fuite en caniveau école Paul
MUNICIPALITE DE PAYERNE
MUNICIPALITE DE PAYERNE Au Conseil Communal de Payerne : Préavis n 14/2013 Objet du préavis Demande de crédit pour la rénovation de la Halle des Fêtes Municipalité de Payerne / Préavis n 14/2013 Page 2
Le service d appels d offres
Le service d appels d offres Demande de devis Le site Mon-immeuble.com vous propose un service d appels d offres accessible par le menu «Appels d offres». Ce service est réservé aux membres du Club MI
L HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Mieux connaître le secteur du bâtiment
iche d animation Compétence B3 Mieux connaître le secteur du bâtiment Objectif Permettre aux élèves de découvrir la diversité des métiers du bâtiment et les caractéristiques de ce secteur. Matériel nécessaire
NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE
Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.
Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : [email protected] fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet
4 - LES VOLS SUR LES CHANTIERS
4 - LES VOLS SUR LES CHANTIERS 4.1. CHIFFRES CLES Les vols sur les s constituent toujours un fléau. La SNIE sensibilise l ensemble de ses clients depuis plusieurs années déjà et nous vous communiquons
COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE
COMPTE-RENDU CONSEIL SYNDICAL DU 14/03/2013 Résidence DU PARC 78620 L ETANG LA VILLE Le conseil syndical du Syndicat des Copropriétaires de la résidence du PARC s est réuni le jeudi 14 mars 2013 à 20h00
Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013
28 Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 Travaux divers dans les écoles. 1 Création d une restauration scolaire dans les bâtiments modulaires du groupe scolaire Fischart Les bâtiments
LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS
LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,
Démolition immeuble le Forum 1 rue Léonard de Vinci 22/07/14 317 984,20 T.T.T.V. 90130
Liste des marchés notifiés au cours de l'année 2014 arreté du 21 juillet 2011 pris pour application de l'article 133 du Code des Marchés Publics MARCHES DE TRAVAUX Date de Montant Code Tranches Objet du
NOM : PRENOM : LEA Martin Luther King. Je suis en Terminale CAP Peintre-applicateur de revêtements et après, je fais quoi?
60, Rue Georges Corète Tel : 01.47.92.79.68 Je suis en Terminale CAP Peintre-applicateur de revêtements et après, je fais quoi? NOM : PRENOM : LEA Martin Luther King 1. Je souhaite travailler Inscrivez-vous
05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626
Collectivité: CH DE SAINT LAURENT DU PONT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/08/2015 à 21 h 56 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant
APPEL A PROJET POUR L ACQUISITION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DANS LA ZONE EST DU DEPARTEMENT DU VAL D OISE
APPEL A PROJET POUR L ACQUISITION D UN IMMEUBLE DE BUREAUX DANS LA ZONE EST DU DEPARTEMENT DU VAL D OISE A destination de promoteurs, constructeur s, agents immobiliers et architectes Par tout organisme
Préavis N 20-2014 au Conseil communal
Municipalité Préavis N 20-2014 au Conseil communal Collège de l'annexe Ouest Réfection et mise en conformité de la cage d'escalier et de ses installations sanitaires, remplacement de l'ascenseur Crédit
L offre de formation. des Lycées. Professionnels. de l Essonne. Cliquez ici pour voir la carte des formations. CIO Evry, janvier 2014
L offre de formation Cliquez ici pour voir la carte des formations des Lycées Professionnels de l Essonne Cio Evry, janvier 2014 LP Henry Poincaré Palaiseau LP Jean Perrin Longjumeau LP Clément Ader Athis-Mons
LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics
Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE
Le pétitionnaire pourra remplir une notice par établissement isolé les uns des autres au sens de l article GN 3.
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE Pour tous les ERP du 1er groupe et les ERP du 2ème groupe (5ème catégorie) Avec locaux à sommeil. (Arrêté du 25/06/1980 modifié Arrêté du 22/06/1990 modifié) La présente
F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032. Avis d attribution de marché. Travaux
1/15 Cet avis sur le site TED: http://ted.europa.eu/udl?uri=ted:notice:250032-2012:text:fr:html F-Paris: Travaux de construction 2012/S 150-250032 Avis d attribution de marché Travaux Directive 2004/18/CE
NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE
MODELE N 2 Document disponible sur http://www.auvergne.pref.gouv.fr/protection_civile/etablissements _recevant_public/sec_incendie_erp/procedure.php NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE Etablissement Recevant
PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
Fournitures PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2008 ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Tranche de 4 000 HT à 19 999 HT 08.04 Fourniture de cartes essence 08.33 Acquisition du véhicule de fonction
DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT
: 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] Nom ou dénomination
PROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES
PROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES La SCI LES SENIORIALES, Maître de l ouvrage Sise à Toulouse 31500 2, place Auguste Albert Représentée par Monsieur Gabriel BERENGUER A livré ce jour, Au
ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT
ANNEXE au CCP NETTOYAGE DES LOCAUX LISTE DES PRESTATIONS DE NETTOYAGE A REALISER DANS LE CADRE DU CONTRAT CCP - Consultation Nettoyage des Locaux SEM Numerica Août 2011 Page 1 sur 12 Article 1. Prestations
ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01 Nettoyage des locaux et des vitreries des bâtiments communaux
COMMUNE DE DRUMETTAZ CLARAFOND 102 Route du Chef Lieu 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND légende : =PERIODE SCOLAIRE = HORS PERIODE SCOLAIRE ANNEXE 1 DU CCTP - DETAIL DES PRESTATIONS Appel d'offres ouvert n 2015-01
Construire & Vivre. Appels d offres à venir Planning prévisionnel. habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime
Construire & Vivre Appels d offres à venir Planning prévisionnel habitat 76, premier bailleur social de Seine Maritime En savoir plus... www.habitat76.fr - Espace Partenaires 0 811 020 076 3 ème trimestre
Présentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié
VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30
VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30 Incendie Code du Travail R4216-1 à R4216-7 ; R4216-11 à R4216-34 Code du Travail R4225-8 Code du Travail R4227-34 à R4227-36 Code du Travail R4227-1
A l extérieur du logement
Travaux et entretien du logement Locataire bailleur, qui fait quoi Locataire / bailleur, qui fait quoi? octobre 00 Fiche n sept. 00 Fiche n A l extérieur du logement 6 3 4 7 5 Fiche n Travaux et entretien
NOTICE DE SECURITE. SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990
NOTICE DE SECURITE POUR LES ERP DE 5 E CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990 Documents obligatoires à joindre à cette notice de sécurité pour le
ARSEAA LES MARRONNIERS
REHABILITATION D UN ETABLISSEMENT POUR ADULTES HANDICAPES : ARSEAA LES MARRONNIERS 122 place Sainte Foy 31620 CEPET TOUS CORPS D ETAT EN SITE OCCUPE ANNEES 2011-2013 MAITRE D OUVRAGE : PATRIMOINE MAITRE
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION
Coordonnées du courtier 360 Courtage Nom :.. Adresse :.. CP :..Ville :.. N tel :... E-mail :.. N ORIAS :. QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DECENNALE DES ENTREPRISES DE CONSTRUCTION Date d
LISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus
PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010
Département de Loire-Atlantique PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2010 Approbation du procès verbal de la séance du 6 mai 2010 Approbation à l unanimité Ordre du jour : 1- Réhabilitation d
Bailleur /Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement
Bailleur /Locataire Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement En matière d entretien des logements, la réglementation fixe quelles sont les interventions à la charge du bailleur et celles
«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014
«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux Ce document présente : Date d édition : 1 septembre 2014 Les qualifications et certifications «RGE»
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014. Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés
Rencontre des Responsables de copropriétés de Neuilly sur Seine, le 14 octobre 2014 Focus sur quelques obligations applicables aux copropriétés Sommaire Domaine Sécurité et sanitaire Mise en sécurité des
CEP-CICAT 5 Février 2015. Lieutenant Jean-marc BRUCKERT - Service Prévention
CEP-CICAT 5 Février 2015 Lieutenant Jean-marc BRUCKERT - Service Prévention EVACUER EN TOUTE SECURITE ESPACES D ATTENTE SECURISES SOLUTIONS EQUIVALENTES CAS D EXONERATION ERP CODE DU TRAVAIL IGH Introduction
Nom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. :
DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] IDENTITE DU PROPOSANT Nom ou dénomination commerciale
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...
LISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
Expertise vénale Expertise d'un bâtiment existant avant et après travaux
Gudrun Xpert - sa Avenue des Arts 50 BE - 1000 Bruxelles tel. 02/515 12 40 98947-07 /VEN Client Mevr Kathleen Van Limburg Vredestraat 25 BE - 1080 Brussel Avenue des arts 50 Belgique - 1000 Bruxelles 11/123.45.67
MARCHES DE SERVICES 2007
MARCHES DE SERVICES 2007 Objet du marché Date de notification Nom de l'attributaire Adresse Montant 4000 HT à 19 999,99 HT Mission de coordination SPS Acquisition / Amélioration du 33 Bd A. France 03/05/2007
Ywood Les Docks Libres à Marseille
Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 1 Ywood Les Docks Libres à Marseille Stéphane Bouquet NEXITY / YWOOD FR-Paris, Marseille 2 Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 5 ème Forum International
Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné :
Un pavillon se compose de murs et d'un toit qui peuvent être réalisés de différentes façons suivant le budget donné : l'assemblage de parpaings le moulage dans un coffrage donnant une forme circulaire
Prestations Menuiseries intérieures
Entretien et maintenance des installations techniques de l Hôtel tertiaire Numerica ZAC des Portes du Jura Prestations Menuiseries intérieures Sommaire 1. OBJET ET ÉTENDUE... 2 1.1 Nature des prestations...
Assistance à Maîtrise d Ouvrage Cinéma Jour de Fête
Assistance à Maîtrise d Ouvrage Cinéma Jour de Fête 74 RUE DE VIENNE, 27140 GISORS RAPPORT DE DIAGNOSTIC DES SONDAGES REALISES DANS LA SALLE DE PROJECTION 0. TABLE DES MATIERES 0. Table des matières...
Formations professionnelles en rénovation et maintenance de l habitat
MODULES DE FORMATION PROFESSIONNELLE Secteurs visés : Formations professionnelles en rénovation et maintenance de l habitat Entretien et maintenance de bâtiment et de l habitat, Aide à domicile et service
ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement?
ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui paie quoi dans votre logement? Qui paie quoi dans votre logement? Peinture, papier peint sur murs et plafonds Peinture sur les portes palières et huisseries L entrée Un évier
4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE
MAITRE D OUVRAGE / MAITRE D OEUVRE : VILLE DE NICE DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES, DE L AMENAGEMENT, DES TRAVAUX, ET DU DEVELLOPEMENT DURABLE DIRECTION DES BATIMENTS COMMUNAUX SERVICE MAINTENANCE
Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)
Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux
Immeuble collectif AQC
AQC Immeuble collectif Comment bien utiliser votre assurance construction «Dommages-Ouvrage»? Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité
ANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS
ANNEE 1 - NETTOYAGE COURANT VIDAGE ET ESSUYAGE HUMIDE DES CORBEILLES ESSUYAGE DES BUREAU ET TABLES ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS DANS PC SECURITE DANS SAS ACCES A COUR ESSUYAGE
L EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
L EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Groupement prévention du SDIS 85 PREAMBULE La loi n 2005-102 du 11 février 2005 pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté
QUESTIONNAIRE PARTICULIER POUR DEMANDE D'AUTORISATION. BATIMENT SIS : Commune : Localité : Article cadastral : Rue et n : Affectation de l'ouvrage :
Secteur prévention Etablissement cantonal d'assurance et de prévention Place de la Gare 4, Case postale, 2002 Neuchâtel Tél. 032 889 62 22 www.ecap-ne.ch Fax 032 889 62 33 [email protected] QUESTIONNAIRE
Comment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage»
Comment bien utiliser votre assurance «Dommages-Ouvrage» Ce document est édité par l Agence Qualité Construction, association dont la mission est d améliorer la qualité des constructions. Il a été rédigé
CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE
Royaume du Maroc Ministère de l Habitat et de la Politique de la Ville CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Ministère
Contrôle thermographique Tarifs et prestations :
20 rue Emile ZOLA 41200 ROMORANTIN [email protected] Tél : 02.54.98.50.15 Mr et Mme DUPONT 20 Rue Emile ZOLA 41200 ROMORANTIN Contrôle thermographique Tarifs et prestations : Habitations
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux Date d édition : Janvier 2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications«rge» classées par domaine
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******
DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE
ASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :
Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à [email protected] Tél : 04 37
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction
Questionnaire Assurance Responsabilité Civile Professionnelle des entreprises de construction 1 INFORMATIONS GENERALES Effectuez-vous l une des activités suivantes? Désamiantage Travaux spéciaux Pisciniste
GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi
GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF
PROCES VERBAL DE CONSTAT DESCRIPTIF L an DEUX MILLE QUINZE, et le DIX SEPT AVRIL A la requête de : Madame Valérie MAIK veuve RELIGA, Née le 28 novembre 1927 à OPALNICA, 105 Route de Cassel 59940 NEUF BERQUIN
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre
COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC
COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC DU MARDI 06 OCTOBRE 2012 N CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAU PLA.CA.MAT A PESSAC COORDONNEES DU CHANTIER TEL : FA : SALLE DE REUNION TEL : FA
Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments
Janvier 2015 Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments (CITE, TVA à taux réduit, Eco-PTZ) INTRODUCTION La loi de finances pour 2015 introduit un certain nombre de mesures
