TRAVAUX DANS LES EPLE
|
|
- Marie-Jeanne Gaulin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Rapport pour la commission permanente du conseil régional JANVIER 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france TRAVAUX DANS LES EPLE BUDGET ER RAPPORT DE L ANNEE 2014 CP
2
3 Chapitre budgétaire : 902 Enseignement Code fonctionnel, Programme : 222 Lycées publics 28 Autres services périscolaires et annexes Sommaire EXPOSE DES MOTIFS Affectations Les mesures de rentrée Budget participatif Affectations provisionnelles PROJET DE DELIBERATION... 7 ANNEXES A LA DELIBERATION... 10
4 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 4 RAPPORT N CP EXPOSE DES MOTIFS 1. Affectations Le présent rapport a pour objet de soumettre à la décision de la Commission Permanente du Conseil Régional l'affectation d'autorisations de programme au titre des travaux dans les EPLE pour un montant total de ,64 au titre du budget Il convient de détailler les affectations présentées, sur le budget régional 2014, concernant : ,00 au titre de l exécution du budget participatif (cf. annexe 1). - Des crédits complémentaires pour les marchés à bon de commande relatifs à divers prestations d études et de travaux dans les lycées d Ile de France pour un montant de ,00 (cf. annexe 2 de la délibération). - Des opérations dont la gestion sera assurée directement par les services régionaux et déléguée pour un montant total de ,00 dont : ,00 au titre de la construction d un internat au lycée Paul Rolland à Chevilly- Larue () (cf. annexe 3) ,00 de crédits supplémentaires pour la rénovation des lycées dont principalement, ,00 pour la rénovation reconstruction partielle du lycée le Gué-à-Tresmes à Congis-sur-Therouanne (), ,00 au titre de la restructuration partielle du lycée Léonard-de-Vinci à Melun (), ,00 pour la restructuration du service de restauration et l extension au Gustave Eiffel à Gagny () (cf. annexes 4 et 5 de la délibération) et ,00 au titre du marché à bon de commande des bâtiments démontables ,00 pour les diagnostics et les études pour les grosses réparations dans les lycées de la Région Ile de France (cf. annexe 6 de la délibération) ,00 pour les travaux de grosses réparations dans les lycées de la Région d Ile de France (cf. annexe 7 de la délibération) dont ,00 pour les travaux de réfection de la couverture du gymnase du lycée J. D Albret à Saint-Germain-en Laye, ,00 pour le marché de travaux précâblage multimédia, ,00 pour des travaux d aménagements extérieurs du lycée La Bretonnière à Chailly-en-Brie (), ,00 pour des travaux de mise aux normes et rénovation des vides sanitaires au lycée A.Kastler à Dourdan (), ,00 au titre de travaux de restructuration complète du SSI du lycée H. Moissan à Meaux (), , 00 pour le marché à bon de commande de couverture et d étanchéité, ,00 pour le marché de plomberie, ,00 pour la rénovation de la cuisine du lycée Jean Monnet à Juvisy-sur-Orge (), ,00 pour des travaux de réfection des couvertures des ateliers métalleries et ,00 à titre d affectations provisionnelles. - Des dotations aux EPLE afin d effectuer divers travaux de maintenance, pour un montant total de ,64 dont ,00 affectés au fonds d urgence (cf. annexes 8 et 9 de la 09/01/14 16:01:00
5 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 5 RAPPORT N CP Ces affectations sont ventilées au titre du budget 2014, par programme et par action sur les codes fonctionnels 222 Lycées publics et 28 Autres services périscolaires et annexes, comme suit : - Programme «Etudes générales lycées publics». Action «Etudes générales lycées publics» ,00 - Programme «Constructions des lycées neufs». Action «Constructions de lycées neufs» ,00 - Programme «Rénovation des lycées publics». Action «Restructuration, réhabilitation, rénovation, extension de lycées» Programme «Rénovation des lycées publics». Action «Bâtiments démontables» Programme «Grosses réparations dans les lycées publics». Action «Grosses réparations dans les lycées publics» ,00 - Programme «Travaux de maintenance». Action «Travaux de maintenance réalisés par les lycées publics» ,64 - Programme «Travaux de maintenance». Action «Fonds d urgence» ,00 - Programme «Schéma des formations». Action «Budget participatif économie d'énergie lycées» ,00 2. Les mesures de rentrée. Les mesures de rentrée désignent l ensemble des ouvertures, fermetures, modifications de capacités et transferts de formations que les Recteurs arrêtent à l occasion de chaque rentrée scolaire pour les lycées publics et privés sous contrat. Ces mesures s inscrivent dans le cadre des orientations conjointes Etat-Région (OCER) pour l adaptation de l offre de formation initiale sur la base desquelles les chefs d établissement font des propositions pour l évolution de l offre de formation de leur établissement. Pour les formations professionnelles, des préconisations par diplôme sont mises à leur disposition. Un travail d instruction de ces projets pluriannuels s organise à l automne entre les services rectoraux et ceux de la Région, permettant de s assurer de la pertinence des mouvements au regard du schéma des formations (cohérence de la carte des formations initiales, respect des capacités maximales et équilibre de l attractivité des lycées publics), mais aussi des moyens de l Etat ainsi que d évaluer les conséquences en termes d adaptation des locaux et d équipements aux nouveaux besoins. Les mesures concernant l apprentissage en lycées, ou les 09/01/14 16:01:00
6 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 6 RAPPORT N CP sanitaires et sociales «décentralisées» en lycées sont également examinées, en association avec l Unité Développement et l Unité Société. Afin de garantir une analyse globale, les projets des CFA et des écoles sanitaires et sociales sont aussi examinées en cohérence. Les mesures de rentrée nécessitant des travaux dans les lycées publics sont identifiées et étudiées pour engager les crédits. Dans toute la mesure du possible, les modifications sont réalisées pendant l été précédant la rentrée scolaire envisagée. Lorsque les interventions nécessitent un temps plus long, des solutions transitoires sont recherchées ou la mesure est différée. C est une des raisons pour laquelle la Région encourage la pluri-annualité des projets. Ces mesures de rentrée constituent le vecteur le plus efficace d adaptation de la carte des formations au contexte socio-économique francilien : encadrées par l ensemble des acteurs du schéma des formations, elles favorisent la réussite des jeunes, la réduction des inégalités et le développement des territoires. A titre indicatif, le volume d autorisations de programme consacré aux mesures de rentrées scolaires s élève à ,00 affectées sur le programme HP «Travaux de maintenance», action «travaux de maintenance réalisées par les lycées publics», codes fonctionnel 222 du budget Budget participatif. Dans le cadre de ce présent rapport il est proposé l affectation d un montant total de ,00 correspondant à l expérimentation de budget participatif auprès de certains lycées franciliens conformément à la délibération du Conseil régional n CR du 27 septembre Affectations provisionnelles. Ce rapport comporte également des affectations provisionnelles afin de répondre aux besoins ponctuels imprévus et urgents, soit au titre des provisions pour études et ,00 de crédits au titre de la provision pour travaux sur le programme HP (122005) «Grosses réparations dans les lycées publics», action «Grosses réparations dans les lycées publics». Dans le même cadre, il est proposé au titre du fonds d urgence, une affectation provisionnelle de ,00 sur le programme HP «Travaux de maintenance», action «Fonds d urgence». Je vous prie de bien vouloir en délibérer. Le président du conseil régional d Ile-de-France JEAN-PAUL 09/01/14 16:01:00
7 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 7 RAPPORT N CP PROJET DE DELIBERATION DU TRAVAUX DANS LES EPLE DE LA REGION ILE DE FRANCE BUDGET ER RAPPORT DE L ANNEE 2014 LA COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL REGIONAL D ILE-DE-FRANCE VU Le code général des collectivités territoriales ; VU Le code de l éducation ; VU Le code des marchés publics ; VU La loi n du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d œuvre privée ; VU La délibération du Conseil régional n CR du 16 avril 2010 portant délégations d attributions du conseil régional à sa commission permanente ; VU La délibération n CR du 16 avril 2010 relative à la délégation du Conseil régional à son Président en matière de marchés publics ; VU Le règlement budgétaire et financier de la région Île-de-France approuvé par la délibération n CR du 17 Juin 2010 ; VU Le budget régional pour 2014 et plus particulièrement les inscriptions du chapitre 902 «enseignement» VU Le rapport n CP présenté par monsieur le président du conseil régional d Ile de France ; VU La délibération n CP du 28 janvier 2010 relative au rapport «Travaux dans les EPLE, Budget er rapport de l année 2010» VU La délibération n CP du 10 mars 2011 relative au rapport «Travaux dans les EPLE, Budget 2011, 2 ème rapport de l année 2011» VU Le rapport n CP présenté par monsieur le président du conseil régional d Ile de France ; VU L avis de la commission des lycées et des politiques éducatives ; VU L avis de la commission des finances, de la contractualisation et de l administration générale ; APRES EN AVOIR 09/01/14 16:01:00
8 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 8 RAPPORT N CP Article 1 : Affecte, conformément au tableau joint en annexe 2 de la délibération un montant d'autorisations de programme de ,00 figurant sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP (122001) «Etudes générales lycées publics», action ( ) «Etudes générales lycées publics» du budget régional Article 2 : Affecte, conformément au tableau joint en annexe 3 de la délibération un montant d'autorisations de programme de ,00 figurant sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP (122003) «Construction des lycées neufs», action ( ) «Construction des lycées neufs» du budget régional Article 3 : Affecte, conformément au tableau joint en annexe 5 de la délibération un montant d'autorisations de programme de ,00 figurant sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP (122004) «Rénovation des lycées publics», action ( ) «Restructuration, réhabilitation, rénovation, extension de lycées» du budget régional Article 4 : Affecte, conformément au tableau joint en annexe 4 de la délibération un montant d'autorisations de programme de ,00 figurant sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP (122004) «Rénovation des lycées publics», action ( ) «Bâtiments démontables» du budget régional Article 5 : Affecte, conformément au tableau joint en annexes 6 et 7 de la délibération un montant d'autorisations de programme de ,00 dont ,00 au titre d affectations provisionnelles figurant sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP (122005) «Grosses réparations dans les lycées publics», action ( ) «Grosses réparations dans les lycées publics» du budget régional 09/01/14 16:01:00
9 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 9 RAPPORT N CP Article 6 : Affecte, conformément au tableau joint en annexe 8 de la délibération un montant d'autorisations de programme de ,64 sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP (122006) «Travaux de maintenance», action ( ) «Travaux de maintenance réalisés par les lycées publics» du budget régional Article 7 : Affecte, conformément au tableau joint en annexe 9 de la délibération un montant d'autorisations de programme de ,00 au titre d affectations provisionnelles sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 222 «Lycées publics», programme HP (122006) «Travaux de maintenance», action ( ) «Fonds d urgence» du budget régional Article 8 : Affecte, conformément au tableau joint en annexe 1 de la délibération un montant d'autorisations de programme de ,00 sur le chapitre 902 «Enseignement», code fonctionnel 28 «Autres services périscolaires et annexes», programme HP (128005) «Schéma des formations», action ( ) «Budget participatif économie d énergie lycées» du budget régional Le président du conseil régional d Ile-de-France JEAN-PAUL 09/01/14 16:01:00
10 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 10 RAPPORT N CP ANNEXES A LA 09/01/14 16:01:00
11 Annexe 1 Budget 2014 chapitre Env. HP / COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P CHAMPIGNY-SUR-M LYP M-DORMOY 011K BPL: AMENAGEMENT ET ACCESSIBILITE DU HALL, DU FOYER ET D'UNE SALLE DE DANSE DANS LA SALLE N 402. ARPAJON LP P-BELMONDO 00628N BPL : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES LIEUX DE VIE DES LYCÉENS ESPACE AGORA ET HALL INDUSTRIEL SAVIGNY-LE-TEMP LYP MENDÈS-FRANC 02188K BPL : RENOVATION DES ESPACES DE TRAVAIL ET DE DETENTE : FOYER, PERMANENCE ET ESPACES EXTÉRIEURS MAISONS-ALFORT LP PAUL-BERT 01355M BPL : AMENAGEMENT DES LIEUX DE VIE DES LYCEENS, FOYER DES ELEVES/AMENAGEMENTS DES ESPACES EXTERIEURS ET ESPACES SPORTIFS" FONTENAY-SOUS-B LP MICHELET 01298A BPL- AMELIORATION DU CONFORT ET DE LA CONVIVIALITE DANS LES ESPACES DE VIE DES LYCEENS VARENNES-SUR-SE LP G-EIFFEL 005J BPL : AMÉNAGEMENT D'ESPACES DE DÉTENTE EVRY LP A-PERRET 01343R BPL : AMENAGEMENT DES ESPACES DE VIE DES LYCEES ET DU LOCAL CLV CHAILLY-EN-BRIE LYA BRETONNIERE 01357G BPL : CRÉATION D'UN ABRI EXTÉRIEUR POUR LES ÉLÈVES À PROXIMITÉ DU FOYER ET INSTALLATION DE MOBILIER URBAIN CHAMIGNY EREA L-BELLAN 00342D BPL : CRÉATION D'ABRIS EXTÉRIEURS POUR LES ÉLÈVES CHAMPS-SUR-MARN LYP R-DESCARTES 02223Y BPL : CRÉATION D'UN FOYER ÉLÈVES ET MISE EN PLACE DE MOBILIERS EXTÉRIEURS MEAUX LYP JEAN-VILAR 02229E BPL : AGRANDISSEMENT D U FOYER ET AMÉNAGEMENT DES ABORDS LA COURNEUVE LYP J-BREL 01430Z BPL : AMÉNAGEMENT DES LIEUX DE VIE DES LYCÉENS : EMBELLISSEMENT DU HALL, RÉNOVATION DU FOYER DES ÉLÈVES, RÉNOVATION DE LA SALLE DE PERMANENCE, CRÉATION D'UN ESPACE SÉCURISÉ POUR LES SACS ROSNY-SOUS-BOIS LYP CH-DE-GAULLE 02031C BPL : AMÉNAGEEMNT DES LIEUX DE VIE DES LYCÉENS, EMBELLISSEMENT DU HALL, RÉNOVATION DU FOYER DES ÉLÈVES, RÉNOVATION DE LA SALLE DE PERMANENCE, CRÉATION D'UN ESPACE SÉCURISÉ POUR LES SACS SAINT-OUEN LYP M-CACHIN 02074Z BPL : ESPACE DE VIE LYCÉENNE INTERNES ET EXTERNES ARNOUVILLE-LES- LP V-HENDERSON 00709E BPL : AMÉNAGEMENT DE LA COUR AVEC ABRI, PERMANENCE, ESPACE DÉTENTE, SIGANLÉTIQUE GARGES-LES-GONE LYP A-RIMBAUD 017B BPL : AMÉNAGEMENT DU FOYER ÉLÈVES DOMONT LYP GEORGE-SAND 018C BPL : AMÉNAGEMENT DES LIEUX DE VIE DES LYCÉENS, RÉNOVATION DU FOYER DES ÉLÈVES, CRÉATION D'UNE TERRASSE EXTÉRIEURE, CRÉATION D'UNE SALLE DE RÉUNION ET AMÉNAGEMENT DU BUREAU DE LA RADIO Budget HP / chapitre ,00
12 Annexe 2 Budget 2014 chapitre Env. HP / 2031 COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P REGION ILE DE F I REGION MAC P.I COUVERTURE ET ETANCHEITE OP.No 06B Complément de crédit soit 4,0 ME 1 REGION ILE DE F I REGION MAC ETUDES - POUR LA LOCALISATION DE PLOMB DANS REVETEMENTS MURS, SOLS, ET CANALISATIONS DES EPLE OP.No 11B Complément de crédit soit 0,211 ME ,00 REGION ILE DE F I REGION MAC AMIANTE OP.No 12B Complément de crédit soit 0,525 ME REGION ILE DE F I REGION AFFECTATION DE CREDITS POUR LES PRESTATIONS DE RELEVES TOPOGRAPHIQUES OP.No 12B Complément de crédit soit 1,020 ME REGION ILE DE F I REGION MBC POUR DES PRESTATIONS INTELLECTUELLES RELATIVES A L'ETUDE DES SOLS PREALABLE A LA CONSTRUCTION LA RENOVATION LA REHABILITATION LA RESTRUCTURATION OU L'EXTENSION DES EPLE OP.No 9-B Complément de crédit soit 0,3 ME 6 Budget HP / 2031 chapitre ,00
13 Annexe 3 Budget 2014 chapitre Env. HP / 238 COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P CHEVILLY-LARUE LYP P-ROLAND 02269F CONSTRUCTION D'UN INTERNAT NEUF ,00 OP.No 10B Complément de crédit soit 6,890 ME Budget HP / 238 chapitre ,00
14 Annexe 4 Budget 2014 chapitre Env. HP / COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P REGION ILE DE F I REGION MAC BD ,00 OP.No 12B Complément de crédit soit 1,800 ME Budget HP / chapitre ,00
15 Annexe 5 Budget 2014 chapitre Env. HP / 238 COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P PARIS 19EME LP H-GUIMARD 00802P RENOVATION OP.No 00B Complément de crédit soit 37,251 ME ,00 PARIS 17EME LYP JEAN-DROUANT 00708M RESTRUCTURATION PONCTUELLE DES LOCAUX OP.No 07B Complément de crédit soit 2,380 ME 2 MELUN LYT LÉO-DE-VINCI 004X RESTRUCTURATION PARTIELLE OP.No 08B Complément de crédit soit 6,600 ME ,00 GAGNY LYT G-EIFFEL 01272C RESTRUCTURATION DU SERVICE DE RESTAURATION ET EXTENSION OP.No 08B Complément de crédit soit 17,418 ME ,00 CONGIS-SUR-THER LYT GUÉ-A-TRESME 01658J RENOVATION RECONSTRUCTION PARTIELLE OP.No B Complément de crédit soit 52,765 ME ,00 Budget HP / 238 chapitre ,00
16 Annexe 6 Budget 2014 chapitre Env. HP / 2031 COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P TRAPPES LP L-BLÉRIOT 00273Y REMPLACEMENT DU DISPOSITIF SSI - ETUDES OP.No 10B Complément de crédit soit 0,090 ME OSNY LYP PE-VICTOR 017P ETUDES POUR LES TRAVAUX D'AMELIORATION DU CONFORT THERMIQUE OP.No 10B Complément de crédit soit 0,130 ME CHELLES LYP G-BACHELARD 002J MISSION DPE POUR TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES SSI OP.No 11B Complément de crédit soit 0,060 ME 4 CHELLES LP L-LUMIERE 01171E MISSION DPE POUR TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE DES SSI OP.No 11B Complément de crédit soit 0,035 ME CHAMPAGNE-SUR-S LYT LA-FAYETTE 000G ETUDE POUR LA RENOVATION DES VERRIERES OP.No 11B Complément de crédit soit 0,080 ME LP GALILÉE 005W MAITRISE D'OEUVRE RENOVATION DES ATELIERS DE PROTHESE DENTAIRE OP.No 12B Complément de crédit soit 0,150 ME BRETIGNY-SUR-OR LYP JP-TIMBAUD 009R RÉFECTION DE 8 BLOCS SANITAIRES AINSI QUE L'ENSEMBLE DE CANALISATION À L'INTERNAT OP.No 13B Complément de crédit soit 0,100 ME 6 SAINT-GERMAIN-E LYP J-D'ALBRET 02132U ETUDES POUR TRAVAUX DE REFECTION D'UN MÛR DE SOUTÈNEMENT DANS LE CHEMINDE LIAISON ENTRE LES GUMNASES ET LE LYCÉE OP.No 13B Complément de crédit soit 0,113 ME ,00 LONGPERRIER LYP CH-DE-GAULLE 02228D MOD : DPE RESTRUCTURATION DES CUISINES ARPAJON LP P-BELMONDO 00628N ETUDE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RENOVATION DE LA PASSERELLE ET DES COURSIVES METALLIQUES FORTEMENT CORRODEES DAMMARIE-LES-LY LYP F-JOLIOT-CUR 01027Y ETUDES POUR LA RÉFECTION DU BLOC SANITAIRE RDC AVEC MISE AUX NORMES HANDICAPÉS VERSAILLES LYT MARIE-CURIE 02567S RÉFECTION ÉTANCHÉITÉ ET RÉSEAUX SUITE À SINISTRES - ETUDES ,00 VERSAILLES LYT MARIE-CURIE 02567S DPE RAVALEMENT DU SITE MOLIERE LONGJUMEAU LP JEAN-PERRIN 00715H AP ETUDES ; RÉNOVATION TOITURE ATELIERS ,00 VERSAILLES LCM LA-BRUYÈRE 02563M AP ETUDES : RENOVATION TOITURE CORPS OUEST ,00 REGION ILE DE F I REGION PROVISIONS ETUDES REGION ILE DE F I REGION ACCORD CARDRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES PORTANT SUR DES MISSIONS DE MAITISE D'OEUVRE (HORS LOI MOP) ET DES MISSIONS DE COORDINATION DE SYSTEME DE SECURITÉ INCENDIE ,00 REGION ILE DE F I REGION ACCORDS-CADRES DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES PORTANT SUR DES DIAGNOSTICS RELATIFS A LA SECURITÉ INCENDIE DANS LES EPLE ,00 LONGPERRIER LYP CH-DE-GAULLE 02228D MOD : DPE ACOUSTIQUE SUR L'ENSEMBLE DE L'ÉTABLISSEMENT Y COMPRIS 1/2 PENSION Budget HP / 2031 chapitre ,00
17 Annexe 7 Budget 2014 chapitre Env. HP / 2313 COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P JUVISY-SUR-ORGE LP JEAN-MONNET 00631S RENOVATION DE LA ZONE CUISINE OP.No 07B Complément de crédit soit 0,630 ME 55 VERSAILLES LYP JULES-FERRY 02565P LA RENOVATION DES TOITURES DE L'HOTEL LETELLIER OP.No 08B Complément de crédit soit 1,133 ME 3 REGION ILE DE F I REGION MBC POUR TRAVAUX DE PRECABLAGE MULTIMEDIA DANS LES EPLE DU RESSORT DE LA RIF OP.No 10B Complément de crédit soit 16,850 ME 1 1 SAINT-CLOUD LCM ALEX-DUMAS 00801W TRAVAUX POUR LA REPRISE STRUCTURELLE DES FAÇADES ET RAVALEMENT OP.No 10B Complément de crédit soit 0,820 ME ,00 SAINT-GERMAIN-E LYP J-D'ALBRET 02132U TRAVAUX DE REFECTION DE LA COUVERTURE DU GYMNASE OP.No 10B Complément de crédit soit 1,700 ME ,00 MAISONS-ALFORT LYP E-DELACROIX 00116R TRAVAUX DE RESTRUCTURATION DU SSI SUITE AVIS DE CARENCE COMMISSION DEPARTEMENTALE DE SECURITE OP.No 11B Complément de crédit soit 0,150 ME 1 REGION ILE DE F I REGION MAC GENIE CLIMATIQUE OP.No 11B Complément de crédit soit 8,160 ME ,00 REGION ILE DE F I REGION MAC TRAVAUX DE COUVERTURE ET ETANCHEITE N 10M0289 OP.No 11B Complément de crédit soit 10,285 ME 68 REGION ILE DE F I REGION MAC PLOMBERIE OP.No 11B Complément de crédit soit 9,180 ME ,00 REGION ILE DE F I REGION MAC ELECTRICITE OP.No 12B Complément de crédit soit 7,450 ME 2 DOURDAN LYP A-KASTLER 01985N MISE AUX NORMES ET RENOVATION DES RESEAUX EN VIDE SANITAIRE OP.No 12B Complément de crédit soit 0,0 ME 7 MEAUX LYP H-MOISSAN 000T TRAVAUX DE RESTRUCTION COMPLETE DU SSI OP.No 12B Complément de crédit soit 0,767 ME ,00 CHAILLY-EN-BRIE LYA BRETONNIERE 01357G MOE - AMENAGEMENTS EXTERIEURS, PARKING, SALLE DE SPORT, GARE ROUTIERE OP.No 13B Complément de crédit soit 0,860 ME ,00 TRAPPES LYP PL-NEAUPHLE 01297L REMPLACEMENT DES MENUISERIES DU BATIMENT DEMI PENSION ,00 REGION ILE DE F I REGION PROVISIONS TRAVAUX ,00 GOUSSAINVILLE LYP R-ROLLAND 00667J TRAVAUX DE REFECTION DES COUVERTURES DES ATELIERS METALLERIE ,00 PARIS 10EME LP M-LAURENCIN 006L TRAVAUX DE REPARATION DES FISSURES PEITURE DES PAROIS ET TRAVAUX INDUITS SUIT À SINISTRE 2 Budget HP / 2313 chapitre
18 Annexe 8 Budget 2014 chapitre Env. HP / COMMUNE ETABLISSEMENT NATURE DE L'INTERVENTION MONTANT A.P SURESNES LP L-BLÉRIOT 00171L TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE L'ORGANIGRAMME OBSOLÈTE DE L'ÉTABLISSEMENT VILLENEUVE-LA-G LYP CH-PETIET 022A MISE EN PLACE DE L'ENSEMBLE GROUPE VMC SUR CHAISE EN TOITURE TERRASSE 6 430,00 GENNEVILLIERS LYP GALILÉE 01156G TRAVAUX EN VUE DE LA MISE AUX NORMES DES ASCENSEURS ,00 LA GARENNE-COLO LP TOURNELLE 00158X TRAVAUX DE RÉFECTION DE L'ENSEMBLE DES SANITAIRES DE L'ÉTABLISSEMENT : MAÇONNERIE, CARRELAGE, PEINTURE, PLOMBERIE, FAUX-PLAFOND ,00 VILLENEUVE-LA-G LYP CH-PETIET 022A REMISE EN ÉTAT DES LOGEMENTS DE L'AGENT COMPTABLE ET DE L'AGENT D'ACCUEIL PUTEAUX LYT AGORA 00144G TRAVAUX DEPOSE DES INSTALLATIONS DE LA SECTION ELECTRONIQUE ET DE REFECTION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES DANS LE BATIMENT ATELIERS ,00 NANTERRE LYP L-MICHEL 02464D TRAVAUX DE MISE EN PEINTURE DE HUIT SALLES (ATELIERS) ,00 NANTERRE LP P-LANGEVIN 016Y MISE EN PLACE DE L'ENSEMBLE DES BAIES VITRÉES (MENUISERIES ET VITRAGES SIMPLES) DU LOGEMENT DU PROVISEUR PAR DES MENUISERIES ADAPTÉES POUR DU DOUBLE VITRAGE NANTERRE LP C-CHAPPE 01626T TRAVAUX DE MISE EN PEINTURE DU LOGEMENT DE LA GARDIENNE 2 400,00 LA GARENNE-COLO LP TOURNELLE 00158X TRAVAUX DE RÉFECTION DANS LES LOGEMENTS DE FONCTION DE L'INTENDANTE ET DE LA GARDIENNE : MAÇONNERIE, PEINTURE, REVÊTEMENTS DE SOL, CARRELAGE 2 GENNEVILLIERS LYP GALILÉE 01156G RÉFECTION DU BUREAU DU CPE : REVÊTEMENTS SOLS ET MURAUX, PEINTURES (SINISTRE EN COURS D'INDEMNISATION) 1 598,00 SCEAUX LP FLORIAN 00170K INSTALLATION DE 2 PANNEAUX DE BASKET Y COMPRIS MASSIF BÉTON 6 000,00 LE PLESSIS-ROBI LYP MONTESQUIEU 02249V TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITÉ (2010 ET 2013) DE L'ASCENSEUR DU LYCÉE ,00 GARCHES EREA JEAN-MONNET 00810F TRAVAUX PMR; REFECTION SALLE DE BAINS ET CHAMBRES INTERNAT POUR ACCUEIL PMR 2ÈME ET 3ÈME ÉTAGE(8 UNITÉS) ,00 SCEAUX LP FLORIAN 00170K REFECTION COULOIR ET SALLE DE RESTAURATION DES PERONNELS (FAUX PLAFOND, ELECTRICITÉ, PEINTURE...) MONTREUIL LYT CONDORCET 00122C INSTALLATION DES CELLULES HAUTES TENSIONS ET DU POSTE DE TRANSFORMATION ,00 ROMAINVILLE LYP LIBERTÉ 02267J RÉHAUSSE GARDE CORPS DES PASSERELLES ,00 ROSNY-SOUS-BOIS LP JEAN-MOULIN 01739K AGRANDISSEMENT BAIE DANS LA LOGE DU LYCÉE SAINT-OUEN LYP M-CACHIN 02074Z TRAVAUX DE RÉFECTION DE L'ADMINISTRATION ET DE SALLES DE COURS (PEINTURE ET SOLS) SAINT-OUEN LYP M-CACHIN 02074Z MISE EN PLACE DE 7 PORTES COUPE FEU 3 SEVRAN LYP B-CENDRARS 02048W MISE EN PLACE DE 8 PORTES COUPE FEU DÉGRADÉES (NON CONFORME) ,00 CLICHY-SOUS-BOI LYP A-NOBEL 02026X TRAVAUX DE MISE EN PLACE D'UN CONTRÔLE D'ACCÈS DES SALLES INFORMATIQUES ,00 TREMBLAY-EN-FRA LYP LÉO-DE-VINCI 02046U LEVÉE DES RÉSERVES DES SERVICES VÉTÉRINAIRES ET SÉPARATION DE LA ZONE CUISSON SEPARATION PAR CLOISONNEMENT HYDROFUGE ,00 VILLEMOMBLE LYP G-CLÉMENCEAU 00127H TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITÉ DE L'ASCENSEUR AULNAY-SOUS-BOI LYT VOILLAUME 00834B TRAVAUX DE RÉFECTION DU SSI DES BÂTIMENTS E, F ET G ,00 AULNAY-SOUS-BOI LCM JEAN-ZAY 00833A TRAVAUX DE REMPLACEMENT D'UNE VERRIÈRE MÉTALLIQUE DONNANT SUR UN ESCALIER DU BÂTIMENT C ,00 CLICHY-SOUS-BOI LYP A-NOBEL 02026X TRAVAUX D'ADAPTATION DE LA LAVERIE DE LA 1/2 PENSION SUITE À LA COORDINATION AVEC LE SERVICE RESTAURATION 4 DRANCY LYP E-DELACROIX 00119Z TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU SSI - 1ÈRE TRANCHE ,00 EPINAY-SUR-SEIN LYP J-FEYDER 00120A TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE 11 PORTES COUPE FEU ,00 LA COURNEUVE LYP J-BREL 01430Z TRAVAUX DE LEVÉE DE RÉSERVES SUITE À LA COMMISSION DE SÉCURITÉ, CHANGEMENT DE 3 PORTES COUPE FEU 3 LA COURNEUVE LP D-PAPIN 00128J SUITE FUITE, REPRISE SALLE DE DESSIN ET CIRCULATION 4 LIVRY-GARGAN LYP A-BOULLOCHE 01585T REMPLACEMENT DE LA CENTRALE SSI ,00 LIVRY-GARGAN LYP A-BOULLOCHE 01585T RÉFECTION PARTIELLE VRD VOIE POMPIERS ,00 PANTIN LYP M-BERTHELOT 00124E TRAVAUX DE RÉFECTION DES SOLS + PEINTURE DE L'ÉTABLISSEMENT 1ER ÉTAGE ,00 EPINAY-SUR-SEIN LYP J-FEYDER 00120A TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITÉ DE LA 1/2 PENSION SUITE À L'ENVOI DU RAPPORT DES SERVICES VÉTÉRINAIRES (FAIENCES ET PEINTURES) ROMAINVILLE LYP LIBERTÉ 02267J RESTRUCTURATION LÉGÈRE DE LA 1/2 PENSION + CRÉATION D'UN SYSTÈME DE TRI SÉLECTIF ,00 CRETEIL LYT E-BRANLY 01018W REAMENAGEMENT DE LA SALLE 1018 (TRAVAUX DE SERRURERIE 3 PORTES METALLIQUES) FONTENAY-SOUS-B LYP P-PICASSO 01347D TRAVAUX DE SERRURE/MISE EN PLACE D'UN ORGANIGRAMME Y COMPRIS TOUTES LES QUINCAILLERIES/CHANGEMENT DES CREMONES POMPIERS ET BARRES ANTI PANIQUES SUR TOUTES LES PORTES (MISE AUX NORMES INCENDIE) CRETEIL LYP ST-EXUPÉRY 00114N FOURNITURE ET POSE DE 4 VOLUMES EN DOUBLE VITRAGE (4/8/4) 7 300,00 CRETEIL LYP GUTENBERG 010M SUITE A UN DEGAT DES EAUX LIE A UNE INFILTRATION DU BAC ACIER / REFECTION PARTIELLE DU LOGEMENT DU PROVISEUR (ISOLATION/NA13 HYDRO/PARQUET/PEINTURE) 7 800,00 VILLENEUVE-SAIN LYP F-ARAGO 012L CREATION DES ANCRAGES POUR LES EQUIPEMENTS SPORTIFS (BASKET VOLLET) Y COMPRIS TRACAGE DES TERRAINS ,00
19 Annexe 8 9 Budget Env. HP / CRETEIL LYP ST-EXUPÉRY 00114N REFECTION DU PLAFOND "ETOILE" (REPRESENTATION DU CIEL DE ST EXUPERY) DANS LE HALL PRINCIPAL DU LYCÉE ,00 CRETEIL LYP ST-EXUPÉRY 00114N MISE EN CONFORMITE LOI SAE 2013 POUR LES DEUX ASCENSEURS 3 300,00 CACHAN LYT MAX-SORRE 00580V CREATION D'UNE EXTRACTION D'AMBIANCE DANS WC / SALLE DES PROFESSEURS 2 189,00 THIAIS LYP APOLLINAIRE 00123Y CREATION D'UNE ARMOIRE DE STOCKAGE DE MANUELS SCOLAIRES 2 260,00 BONNEUIL-SUR-MA EREA STENDHAL 00171A MISE EN PLACE DE HUIT "ABRIS DE JARDIN" POUR PRESERVER LES MATERIELS PEDAGOGIQUES D'HORTICULTURE ET DE MACONNERIE 4 300,00 CACHAN LYT G-EIFFEL 00111K POSE DE CHASSIS SIMPLE METALLIQUES DOUBLE VITRAGE ,00 BONNEUIL-SUR-MA EREA STENDHAL 00171A REALISATION D'UNE ALIMENTATION EN EAU POUR LES SERRES PEDAGOGIQUES ET D'UN SYSTEME D'ARROSAGE AUTOMATIQUE PERMETTANT LA GESTION DE LA CONSOMMATION D'EAU AINSI QUE LA MISE EN PLACE D'UN SYSTEME D'OMBRAGE AUTOMATIQUE 4 500,00 SAINT-MAUR-DES- LP G-LESEURRE 00140S POSE DE 3 PORTES DOUBLES 2/3-1/3 EN ALUMINIUM, POUR REMPLACEMENT DE 3 PORTES "ISSUE DE SECOURS" ET D'UNE BAIE VITREE AU NIVEAU DES ATELIERS ET COTE COUR. SAINT-MAUR-DES- LP G-LESEURRE 00140S MISE EN PLACE DE 3 BAES, 1 VENTOUSE, 1 DECLENCHEUR MANUEL ET DU CABLE ET POULIES DU SYSTEME DE DESENFUMAGE 3 450,00 SAINT-MAUR-DES- LYP CONDORCET 00122X POSE 1 BLOC PORTE CF 2 VANTAUX, DIMENSION 2090X ,00 CHAMPIGNY-SUR-M LYP M-DORMOY 011K TRAVAUX DE MISE EN PEINTURE ET POSE DE REVETEMENT DE SOL DANS LES SALLES 506/514/518 & ,00 CHAMPIGNY-SUR-M LCM L-MICHEL 00112L SALLE DE TP "SECTIONS SANITAIRES ET SOCIALES" N 17: MISE EN PLACE D'UNE V.M.C ET POUR LES SALLES DE TP N 15 ET 16: REMPLACEMENT DES MOTEURS DE V.M.C 6 000,00 VITRY-SUR-SEINE LYT JEAN-MACÉ 00129E TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES MATÉRIELS DÉTÉRIORÉS PAR DES MATÉRIELS RENFORCÉS: 17 VENTOUSES MURALES ET DE SOL AVEC PLAQUES POLAIRES ÉQUIPÉES 6 400,00 VILLENEUVE-SAIN LYP F-ARAGO 012L MISE EN PLACE DE INSTALLATION TÉLÉPHONIQUE 3 BONNEUIL-SUR-MA EREA STENDHAL 00171A INSTALLATION DE 3 PORTES EXTERIEURES DU BATIMENT "ATELIERS PEINTURE" (ESCALIER, COULOIR RDC ET COULOIR SUR HORTICULTURE) ,00 CACHAN LYT MAX-SORRE 00580V RENOVATION DES PEINTURES DANS LA SALLE DES PROFESSEURS 2 540,00 CHAMPIGNY-SUR-M LYP L-WALLON 00113M TRAVAUX DE PEINTURE, REVETEMENT DE SOL ET DE PLOMBERIE: SUITE CHANGEMENT DES OCCUPANTS, REMISE EN ETAT DES LOGEMENTS DU PROVISEUR ADJOINT ET DE L'AGENT CHEF. LIMEIL-BREVANNE LYP G-BUDÉ 00742W INSTALLATION DE 3 PORTES D'ACCES EXTERIEURES DANGEREUSES : PORTE ISSUE DE SECOURS CDI, PORTE RDC BATIMENT A, ET PORTE VITREE RDC BATIMENT D ,00 BEZONS LYP E-RONCERAY 01810B TRAVAUX DE RÉNOVATION (SOLS ET MURS) DU LOGEMENT DE LA CPE ,00 CERGY LYP A-KASTLER 013E TRAVAUX DE RÉNOVATION (SOLS ET MURS) DU LOGEMENT DE LA GESTIONNAIRE CERGY LYP A-KASTLER 013E TRAVAUX DE RÉFECTION DANS LES SALLES 114 À 117 (PLAFONDS ÉCLAIRAGE) ET AMÉNAGEMENT D'UN BUREAU POUR COORDONNATEURS DU LNC ,00 CERGY LYP GALILÉE 01637N TRAVAUX DE RÉNOVATION DU LOCAL POUBELLE : MAÇONNERIE, FAÏENCE ET PLOMBERIE ERAGNY LP A-ESCOFFIER 01618T TRAVAUX DE RECHAPAGE COMPLET DE LA TOITURE "2" DU BÂTIMENT A. 5 ERAGNY LP A-ESCOFFIER 01618T TRAVAUX DE RÉFECTION DU PLAFOND ET DES MURS DANS LA SALLE DE CONFÉRENCE ,00 HERBLAY LYP MONTESQUIEU 01723G TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU GROUPE COMPRESSEUR DE LA CHAMBRE FROIDE DE LA CUISINE POUR ÊTRE AUX NORMES AU NIVEAU DU GAZ R ,00 HERBLAY LYP MONTESQUIEU 01723G TRAVAUX DE POSE DE FAIENCE DANS LE LYCÉE (ENVIRON 760M²). LA POSE DE CARRELAGE DANS LE LYCÉE CONCERNE 3 COULOIRS DU 1ER ÉTAGE (BÂTIMENTS E1, E2, E3) ET 1 COULOIR DU 2ÈME ÉTAGE (BÂTIMENT E3) SOIT ENVIRON 550M² ,00 SAINT-OUEN-L'AU LYP E-ROSTAND 01728M TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LA PORTE D ENTRÉE DU LOGEMENT DE LA GESTIONNAIRE ,00 TAVERNY LYP J-PRÉVERT 00651S TRAVAUX DE CARRELAGE DANS UNE SALLE DE SCIENCE DU BÂTIMENT PRINCIPAL AU 2ÈME ÉTAGE 2 500,00 TAVERNY LYP J-PRÉVERT 00651S TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE 2 PORTES COUPE-FEU TRÈS VÉTUSTES ET DÉTÉRIORÉES 7 800,00 DOMONT LYP GEORGE-SAND 018C TRAVAUX DE RÉFECTION COMPLÈTE DU RAVALEMENT EXTÉRIEUR DES LOGEMENTS DE FONCTION (TOUS LES LOGEMENTS) ,00 ENGHIEN-LES-BAI LYP G-MONOD 00644J TRAVAUX DE REMISE À NIVEAU DE 3 PORTES COUPE FEU POUR LA CCS CÔTÉ LP ,00 ENGHIEN-LES-BAI LYP G-MONOD 00644J TRAVAUX DE RÉFECTION ET D'EXTENSION DU RACCORDEMENT DES DISTRIBUTEURS DE PLATEAUX ENGHIEN-LES-BAI LYP G-MONOD 00644J TRAVAUX DE REPRISE DES FAUX PLAFONDS EN BACCULAT AU LP (RDC, 1ER ÉTAGE, LYCÉE PRO) 000,00 ERMONT LYP VAN-GOGH 00645K TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE 5 VITRES COUPE FEU DANS LES CAGES D'ESCALIERS ERMONT LP F-BUISSON 00657Y TRAVAUX DE REPRISE DES FISSURES DU BÂTIMENT E ,00 GARGES-LES-GONE LYP S-BEAUVOIR 01766D TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU SSI ,00 LUZARCHES LYP G-DE-NERVAL 00647M TRAVAUX DE REPRISE DES PEINTURES DANS LES CIRCULATIONS DU BÂTIMENT D MONTMORENCY LYP JJ-ROUSSEAU 00648N TRAVAUX DE REMISE EN ÉTAT DE 2 LOGEMENTS DE FONCTION (CPE, PROVISEUR) MONTSOULT LP JEAN-MERMOZ 009R TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'UNE SALLE DE PERMANENCE PEINTURE ET SOL ,00 SARCELLES LYP JJ-ROUSSEAU 00650R TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE 5 PORTES EN CUISINE ,00 SANNOIS EREA TOUR-DU-MAIL 00983C TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES VESTIAIRES ÉLÈVES ATELIER CUISINE (CLOISONNEMENT PEINTURE ET SOL) ,00
20 Annexe 8 10 Budget Env. HP / SARCELLES LYP TOURELLE 007N TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA SALLE DE PERMANENCE (PEINTURE ET SOL) ,00 VILLIERS-LE-BEL LP P-MENDÈS-FRA 01090U TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE LA CENTRALE INCENDIE DOMONT LYP GEORGE-SAND 018C TRAVAUX DE REMISE EN ÉTAT DE LA SALLE POLYVALENTE SUITE A DEGAT DES EAUX (REPRISE PLANCHER PARQUET ET PEINTURE ) ,00 CLAMART LYP J-MONOD 01555R SUITE FUITE, REPRISE D'ÉLÉMENTS JOINTS DU MUR RIDEAU SUR PASSERELLE B. 2 CHATENAY-MALABR LYP E-MOUNIER 00135X REMISE EN PEINTURE DE LA CAGE ESCALIERS ACCES LOGEMENTS ( TRAVAUX DE PEINTURE) CHATENAY-MALABR LYP E-MOUNIER 00135X MISE EN SECURITE SUITE CHUTE DE CARRELAGE EN FAÇADES, PIOCHAGE ET REPRISE ENDUITS. ANTONY LP T-MONOD 01676X REMPLACEMENT ECLAIRAGE ET FAUX PLAFOND COULOIR 1ER ET 2EME ETAGE ,00 MONTROUGE LCM M-GENEVOIX 013W MISE EN PLACE DE 2 VOLUMES VERRIERS EN SALLE 125 ET 5 VOLUMES VERRIERS SUR VERRIÈRES 8 400,00 SEVRES LCM JP-VERNANT 00802X TRAVAUX DE RENOVATION SANITAIRES BATIMENT D (NIVEAU 3 ET NIVEAU 4) CHATENAY-MALABR LYP E-MOUNIER 00135X REMISE EN ETAT DU LOGEMENT DE L INTENDANT (PEINTURE DES CIRUCULATIONS, CUISINE ET SDB ET REMPLACEMENT SOL DANS LA CIRCULATION SUITE DDE MALAKOFF LP LOUIS-GIRARD 00163C AMENAGEMENTS PEDAGOGIQUES ET REALISATIONS DE CLOISONS DANS LES ATELIERS (TISEC ET TMSEC) ,00 MONTROUGE LCM M-GENEVOIX 013W POSE DE STORES ET RIDEAUX D'OCCULTATION AU REZ-DE-CHAUSSÉE : 25 STORES SUR RUE LOGEMENT GARDIENNE, ET 12 STORES ADMINISTRATION ET BUREAU CPE CÔTÉ COUR ET RUE ,00 LE PLESSIS-ROBI LYP MONTESQUIEU 02249V ENCAPSULAGE SOLS AMIANTES DU 1IER ETAGE (COULOIR ET 8 SALLES DE CLASSES) ,00 RUEIL-MALMAISON LYP G-EIFFEL 02398G RÉAMÉNAGEMENT DE 2 MEZZANINES EN SALLES DE CLASSES TRAVAUX TCE CHATENAY-MALABR LYP E-MOUNIER 00135X REFECTION LOGEMENTS (F2) AIDE CUISINIER - REMISE EN PEINTURE COMPLÈTE DE L'APPARTEMENT, RÉFECTION SDB ET WC (LA DOUCHE EST POSÉE SUR DES PARPAINGS) VANVES LP DARDENNE 01505L REMPLACEMENT DE L'AUTOCOMMUTATEUR TÉLÉPHONIQUE ,00 MAGNANVILLE LYP LS-SENGHOR 011X POSE DE 3 VOLETS ROULANTS MÉTALLIQUES : 2 DANS L ENTRÉE PRINCIPALE AU NIVEAU DU REZ-DE- JARDIN, 1 SOUS LA ROTONDE LE CHESNAY LP JEAN-MOULIN 02602E MISE EN SECURITE DES ASCENSEURS, 2 BATIMENTS MONTIGNY-LE-BRE LYP DE-BRETEUIL 01819D REMPLACEMENT DE L'AUTOCOMMUTATEUR TELEPHONIQUE (TRAVAUX CONNEXE COMPRISES) + DECT ,00 VERSAILLES LYT MARIE-CURIE 02567S SONORISATION DU SITE PRINCIPAL DANS LE CADRE DES PPMS ,00 VERSAILLES LCM LA-BRUYÈRE 02563M INTERVENTION SUR LA FAÇADE OUEST DES LOGEMENTS DU BÂTIMENTS INTERNAT - PROBLÈME ÉTANCHÉITÉ (MISE EN PLACE DE RESINE SUR PANNEAUX ET " BAGUETTES" AU DROIT DES HUISSERIES) VERSAILLES LYP JULES-FERRY 02565P TRAVAUX DEMOLITION SUR SITE MERHMANN SUITE A ARRETE DE PERIL MARLY-LE-ROI LYP L-DE-BROGLIE 01861Z TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LES MURS D'ENCEINTE EN PIERRE ,00 MARLY-LE-ROI LYP L-DE-BROGLIE 01861Z TRAVAUX DE RÉFECTION ET REMPLACEMENT SUR PORTES EXTÉRIEURES MÉTALLIQUES 2 LES MUREAUX LYP F-VILLON 00422K TRAVAUX DE RÉFECTION DANS LE LOGEMENT DE FONCTION DU RESPONSABLE DE L'INTENDANCE (SOLS, PEINTURE, FAIENCE, MENUISERIES) ,00 LES MUREAUX LYP F-VILLON 00422K TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA CHAMBRE FROIDE POSITIVE AVEC PANNEAUX ISOTHERMES, PORTES 0,80M, GROUPES FROIDS ET RÉFECTION DU SOL CONFLANS-SAINTE LYP SIMONE-WEIL 03447Y DÉPLACEMENT DU MOTEUR DE LA CELLULE DE REFROIDISSEMENT Y COMPRIS RÉSEAUX ET INSTALLATIONS ÉLECTRIQUES 6 000,00 CONFLANS-SAINTE LYP SIMONE-WEIL 03447Y TRAVAUX DE RÉFECTION DES SOLS MOQUETTE DANS LES CHAMBRES DES LOGEMENTS DE FONCTION DE L'INTENDANTE, DU PROVISEUR, DE L'OP PRINCIPAL ET DU CUISINIER (MISE EN CONFORMITÉ HYGIÈNE) 2 SAINT-GERMAIN-E LYA AGRICOLE 00004F TRAVAUX D'ÉLECTRICITÉ ET DE VRD POUR L'INSTALLATION DE CHAMBRES FROIDES COMPLÉMENTAIRES DANS LA ZONE EXPLOITATION 6 000,00 LE VESINET LCM ALAIN 02568T TRAVAUX DE RÉPARATION ET D'AMÉLIORATION SUR LES ESPACES EXTÉRIEURS (PLANTATIONS, MOBILIERS URBAINS, DIVERS) 7 500,00 GIF-SUR-YVETTE LYP V-CHEVREUSE 013K MISE EN PLACE D'UN CHASSIS DU BUREAU DU SECRETARIAT D'INTENDANCE SUR HALL INTERIEUR 6 000,00 LE VESINET LCM ALAIN 02568T TRAVAUX DE RÉFECTION DANS LES DÉGAGEMENTS DU 1ER ÉTAGE (CARRELAGE, MENUISERIE, PEINTURE) 4 CARRIERES-SUR-S LYP PIERRES-VIVE 01860Y TRAVAUX DE RÉFECTION (SOL, MURS ET PLAFOND) DANS LA SALLE MARCONI ET TRAVAUX D'ADAPTATION DANS LE LOCAL MÉNAGE (ANCIEN LABORATOIRE DE PHOTOS) ,00 CARRIERES-SUR-S LYP PIERRES-VIVE 01860Y TRAVAUX DE RÉFECTION SUR ÉLEMENTS DE CHARPENTE ET RÉFECTION DES PEINTURES SUR OUVRAGES MÉTALLIQUES DU BÂTIMENT LOGEMENT. LA CELLE-SAINT- LP LR-DUCHESNE 03214V TRAVAUX DE MISE EN SÉCURITÉ INCENDIE (REMPLACEMENT DE VENTOUSES ÉLECTROMAGNÉTIQUES SUR PORTES CF - SYSTÈME ALARME ASCENSEUR) 9 000,00 LA CELLE-SAINT- LP LR-DUCHESNE 03214V TRAVAUX DANS LES SANITAIRES ET DANS LES ATELIERS (MENUISERIE, SERRURERIE ET PEINTURE) ,00 POISSY LYP A-BOLLAND 01983G TRAVAUX DE REMPLACEMENT DU LAVE-VAISSELLE PAR UNE MACHINE À AVANCEMENT AUTOMATIQUE DE CASIERS, ÉQUIPÉE D'UNE POMPE À CHALEUR, INSONORISÉE ET MISE EN PLACE D'UN LAVE-BATTERIE ,00 SARTROUVILLE LYP JULES-VERNE 03431F TRAVAUX DE RÉFECTION DANS LES LOGEMENTS DE FONCTION N 5 : GESTIONNAIRE ET N 8 : ADJOINT D'INTENDANCE (PEINTURE, SOLS, MENUISERIE ET CARRELAGE) ,00 POISSY LYP CH-DE-GAULLE 01898P TRAVAUX DE RÉFECTION SUR LES INSTALLATIONS DE SÉCURITÉ INCENDIE (ARMOIRE CENTRALE SSI, DM, DAS DÉSENFUMAGE, BAES) LA CELLE-SAINT- LYP CORNEILLE 02822U TRAVAUX DE RÉFECTION DU PLAFOND DANS LA CAGE D'ESCALIER DU BÂTIMENT A3, CÔTÉ ADMINISTRATION (Y COMPRIS ÉCHAFAUDAGE ET ÉCLAIRAGE) 8 000,00
TRAVAUX DANS LES EPLE
Rapport pour la commission permanente du conseil régional MAI 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france TRAVAUX DANS LES EPLE BUDGET 2013 3 EME RAPPORT DE L ANNEE
Plus en détailTRAVAUX DANS LES EPLE
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JUILLET 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france TRAVAUX DANS LES EPLE BUDGET 2013 4 EME RAPPORT DE L ANNEE
Plus en détailCARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE. Destinataires : AREA M. SIRON
AGENCE DE MARSEILLE CONTROLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION 8 RUE JEAN JACQUES VERNAZZA BP 193 13322 MARSEILLE CEDEX 16 04.96.15.22.60 04.96.15.23.96 CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE Destinataires
Plus en détailSURFACES ET EFFECTIFS
2,91 m 3,50 m 6 m 3,50 m 3,50 m 5,80 m 3,50 m 3 m 3,50 m rue des Sablons COUPE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 29-31 rue des Sablons - Impasse des prêtres 75016 PARIS COMMERCIALISATION COUPE COMMERCIALISATION
Plus en détailAppartements T2 T3 T4
Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailL HABITAT. Technologie 5ème
L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,
Plus en détailLA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT. Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages
LA FONCTION BATIMENT DANS LES ÉCOLES DU 14 E ARRONDISSEMENT Jeudi 18 décembre 2014, 18h00 Mairie du 14 e, salle des mariages L ÉCOLE : UN ÉQUIPEMENT PUBLIC DE PROXIMITÉ La ville de Paris, comme toutes
Plus en détailPROGRAMME D INVESTISSEMENT * * *
PROGRAMME D INVESTISSEMENT * * * PALAIS ACROPOLIS 1 PRESENTATION DU PROGRAMME Généralités : Le programme d investissement concerne la réalisation de travaux permettant de garantir la pérennité des ouvrages,
Plus en détailLYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE LEONARD DE VINCI A SAINT- GERMAIN-EN-LAYE (78)
Plus en détailLes travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009. Document d information non contractuel
Les travaux subventionnables par l Anah LA LISTE ÉTABLIE AU 1 ER JANVIER 2009 Document d information non contractuel L Anah, Agence nationale de l habitat, attribue des aides financières aux propriétaires
Plus en détailTRAVAUX DANS LES EPLE
Rapport pour la commission permanente du conseil régional Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france TRAVAUX DANS LES EPLE BUDGET 2012 2 EME RAPPORT DE L ANNEE
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional. Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france
CP 13-294 Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france HABILITATION DU PRESIDENT
Plus en détailC AD OUPE R G L Atelier des Compagnons:
GROUPE ADC L Atelier des Compagnons: 26-30, Boulevard Biron - 93400 Saint-Ouen Tél. : 01 40 03 04 05 Fax : 01 40 03 06 15 www.latelier-sas.com Juin 2014 Immeuble de Bureaux Réhabilitation d un immeuble
Plus en détailEtablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil
Notice de sécurité Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil Cette notice a été établie à l'attention des exploitants d Etablissements Recevant du Public (ERP), afin
Plus en détailRESTRUCTURATION DU SERVICE DE RESTAURATION
CP 12-742 Rapport pour la commission permanente du conseil régional NOVEMBRE 2012 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france LYCEE COLBERT A LA CELLE
Plus en détailCergy - 01 30 30 10 01 eric.yalap@keops.fr. ROISSY EN FRANCE 8 500 m 2
4 ème trimestre 2007 VILLEVAUDE 1 280 m 2 BEZONS 3 392 m 2 ARGENTEUIL 3 266 m 2 div. ZI de Villevaudé ZI Bezons Est ZI des Bords de Seine A LOUER entrepôt à proximité de l autoroute A104, deux accès de
Plus en détailDESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart
DESCRIPTIF DE VENTE LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart La société Osmosis Development S.A. vous propose une résidence de charme de 4 logements neufs :! A côté du Château de Rixensart! Construction
Plus en détailAPRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE NOZAY ET LA SELA POUR LA GESTION DE LA COPROPRIETE DU BATIMENT SITUE TERRASSES DE LA CHESNAIE 44170 NOZAY 1 /7 ENTRE LES SOUSSIGNEES : La Communauté
Plus en détailCREATION D UN GROUPE SCOLAIRE
S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION
Plus en détailLe pétitionnaire pourra remplir une notice par établissement isolé les uns des autres au sens de l article GN 3.
NOTICE DESCRIPTIVE DE SECURITE Pour tous les ERP du 1er groupe et les ERP du 2ème groupe (5ème catégorie) Avec locaux à sommeil. (Arrêté du 25/06/1980 modifié Arrêté du 22/06/1990 modifié) La présente
Plus en détailRéférentiel Handicap. Référentiel Handicap. 2 e seuil de bonification. Logement collectif neuf. Logement individuel neuf
2 e seuil de bonification page 1/5 identification du/des logement(s) concerné(s) Nom du bailleur Nom de l opération Logement individuel neuf Adresse de l opération Référence du/des logement(s) concerné(s)
Plus en détailLe service d appels d offres
Le service d appels d offres Demande de devis Le site Mon-immeuble.com vous propose un service d appels d offres accessible par le menu «Appels d offres». Ce service est réservé aux membres du Club MI
Plus en détail«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux. Date d édition : 1 septembre 2014
«RGE» travaux Liste des qualifications, certifications et parcours de formation par domaine de travaux Ce document présente : Date d édition : 1 septembre 2014 Les qualifications et certifications «RGE»
Plus en détailLieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON. DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008
Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008 Appartements traditionnels de bonne qualité, d'architecture «Montagne» avec
Plus en détail«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux. Date d édition : Janvier 2014
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux Date d édition : Janvier 2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications«rge» classées par domaine
Plus en détailPROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES
PROCES-VERBAL DE LIVRAISON DES PARTIES COMMUNES La SCI LES SENIORIALES, Maître de l ouvrage Sise à Toulouse 31500 2, place Auguste Albert Représentée par Monsieur Gabriel BERENGUER A livré ce jour, Au
Plus en détailCONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN
CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN NOTICE DESCRIPTIVE I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 - INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fondations Les
Plus en détailBailleur /Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement
Bailleur /Locataire Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement En matière d entretien des logements, la réglementation fixe quelles sont les interventions à la charge du bailleur et celles
Plus en détailGuide d utilisation du bâtiment. Nom établissement Adresse
Guide d utilisation du bâtiment Nom établissement Adresse SOMMAIRE 1 - Accessibilité sécurité stationnement 2 - Accessibilité pour personnes handicapées 3 - Les espaces extérieurs 4 - Ventilation 5 - Chauffage
Plus en détailLoi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments
Janvier 2015 Loi de finances pour 2015 Aides à la rénovation énergétique des bâtiments (CITE, TVA à taux réduit, Eco-PTZ) INTRODUCTION La loi de finances pour 2015 introduit un certain nombre de mesures
Plus en détailImpôts 2015. TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans. particuliers. professionnels du bâtiment
Impôts 2015 TVA à 5,5% ou 10% - Travaux dans les logements de plus de 2 ans particuliers professionnels du bâtiment travaux relevant des taux réduits attestation Les principaux taux de TVA depuis le 1er
Plus en détailCONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO
CONDITIONS CONTRACTUELLES D ADHESION AU SERVICE QUALIDEVIS.COM DE LA SOCIETE LINKEO 1 ) PRESENTATION DE LA SOCIETE ET DU SERVICE SOUSCRIT Linkeo est une agence indépendante de communication globale, plus
Plus en détailANNEXE 1 - LISTE DES PRESTATIONS
ANNEE 1 - NETTOYAGE COURANT VIDAGE ET ESSUYAGE HUMIDE DES CORBEILLES ESSUYAGE DES BUREAU ET TABLES ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS ESSUYAGE DES OBJETS MEUBLANTS DANS PC SECURITE DANS SAS ACCES A COUR ESSUYAGE
Plus en détailIsolation de conduites à base d'amiante
*F01 Cordons, anneaux d'étanchéité et bandes d'isolation électrique en amiante Des cordons à haute teneur en amiante ont souvent été utilisés comme joints anti feu dans des poêles à mazout ou en aïence,
Plus en détailNOM : PRENOM : LEA Martin Luther King. Je suis en Terminale CAP Peintre-applicateur de revêtements et après, je fais quoi?
60, Rue Georges Corète Tel : 01.47.92.79.68 Je suis en Terminale CAP Peintre-applicateur de revêtements et après, je fais quoi? NOM : PRENOM : LEA Martin Luther King 1. Je souhaite travailler Inscrivez-vous
Plus en détailRéhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE
Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE ETUDE DE L EXISTANT CONSTRUCTION STRUCTURE (Références photos du chantier- 1960) LA GRANDE COURONNE
Plus en détailC.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS
SCI CAMOZZI MOULIOT C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS LOT N 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES LOT 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES 1 04 MENUISERIE BOIS Sommaire 04
Plus en détailProgramme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2
Plus en détailNOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE
Plus en détailNom ou dénomination commerciale : Adresse : suite Code Postal : [ ] Ville : Tél. :
DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] IDENTITE DU PROPOSANT Nom ou dénomination commerciale
Plus en détailMAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : 29, RUE DES MONTEES 13, RUE DESCARTES 45074 ORLEANS CEDEX 2. Mars 2009
DESCRIPTIF COMMERCIAL «LA RENAISSANCE» RESIDENCE SERVICES VILLE D ORLEANS PROGRAMME DE 70 APPARTEMENTS Faubourg Bannier Passage de la Concorde - 45000 ORLEANS MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : IDIMMO ORLEANS
Plus en détailTRAVAUX DE 90 000 HT A 149 999 HT
TRAVAUX N MARCHE TITULAIRE code postal OBJET DU MARCHE MONTANT en HT date de notification DE 90 000 HT A 149 999 HT 2004.229 BOUVET MAGNE PICARDIE 60002 Lycée et LP Paul Langevin à Beauvais Travaux de
Plus en détailENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement?
ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui paie quoi dans votre logement? Qui paie quoi dans votre logement? Peinture, papier peint sur murs et plafonds Peinture sur les portes palières et huisseries L entrée Un évier
Plus en détail«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014
«RGE» travaux Liste des qualifications et certifications par domaine de travaux 16/01/2014 Ce document présente la liste des qualifications et certifications «RGE» classées par domaine de travaux liés
Plus en détailHôtel de Ville (Cat.: 2 - Types : W, L, P, T, S et N - effectif : 1400)
Hôtel de Ville (Cat.: 2 - Types : W,, P, T, S et N - effectif : 1400) 23 rue de Paris Mairie : accès au bâtiment depuis la rue / rez-de-chaussée OCAISATION POSSIBIITE D'ACCES POSSIBES REAISES DEPUIS 2009
Plus en détailDEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT
: 04.93.80.71.98 DEMANDE D'ETUDE PROGRAMME D'ASSURANCE DECENNALE ET R.C. PROFESSIONNELLE ENTREPRISE DU BATIMENT IDENTITE DU PROPOSANT S.A.R.L. [ ] Ent individuelle [ ] Société Anonyme [ ] Nom ou dénomination
Plus en détailCréation d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences
CENTRE HOSPITALIER GENERAL Rue Frédéric Raboisson BP40024 60600 CLERMONT CEDEX MAITRE d'ouvrage 03 44 77 33 00 Fax 03 44 77 33 97 Création d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences CAHIER
Plus en détail30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS
4 th EUROPEAN CONFERENCE ON HEALTHCARE ENGINEERING 51 è JOURNEES D ETUDES ET DE FORMATION IFH 30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS Peut-on externaliser la maintenance des bâtiments et infrastructures techniques
Plus en détailBORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF / AGENCE ANAPEC REGIONALE FES BOULEMANE. ( R.D.C & MEZZANINE AVEC 4ème ETAGE ) P.U / HT
BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF / AGENCE ANAPEC REGIONALE FES BOULEMANE PRIX 100- GROS ŒUVRE ( R.D.C & MEZZANINE AVEC 4ème ETAGE ) 101 DEMOLITION, DEPOSE ET EVACUATION A DECHARGE PUBLIC ENS Forfait
Plus en détailQuestionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.
Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet
Plus en détailRÉPARATIONS LOCATIVES
LE GUIDE DES RÉPARATIONS LOCATIVES Décret Liste non limitative des réparations locatives Décret - du août pris en application de l article de la loi n -0 du décembre tendant à favoriser l investissement
Plus en détailLOGICIELS GMAO EXEMPLE D'INTERFACE UNIFORMAT II / GMAO (TYPOLOGIES-PATOLOGIES)
LOGICIELS GMAO EXEMPLE D'INTERFACE UNIFORMAT II / GMAO (-PATOLOGIES) CLASSIFICATION UNIFORMAT II CARTOGRAPHIE MAINTENANCE Niveau 1 Groupe principaux d'éléments Niveau 2 Groupe d'éléments Niveau 3 Eléments
Plus en détailNOTICE TECHNIQUE DE SECURITE
MODELE N 2 Document disponible sur http://www.auvergne.pref.gouv.fr/protection_civile/etablissements _recevant_public/sec_incendie_erp/procedure.php NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE Etablissement Recevant
Plus en détailEcole maternelle Polangis (dite Jougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 )
Ecole maternelle Polangis (dite ougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 ) 12 avenue oseph ougla ment initial OCAISATION POSSIBIITE D'ACCES POSSIBES REAISES DEPUIS 2009 ACCESSIBIITE Stationnement Pas
Plus en détailDe La Terre Au Soleil
De La Terre Au Soleil Atelier d Architecture S. Anwoir Architecte Les motivations Respect environnemental et investissement à long terme: Participation au développement durable (protéger notre environnement,
Plus en détailNOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE
NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE Le Clos Vergniaud 59000 LILLE LOGEMENTS & STATIONNEMENT Gros-Œuvre Infrastructure : Fondations selon étude de sol Sous sol Parking : Mise hors d eau par tapis drainant
Plus en détailQUESTIONNAIRE PARTICULIER POUR DEMANDE D'AUTORISATION. BATIMENT SIS : Commune : Localité : Article cadastral : Rue et n : Affectation de l'ouvrage :
Secteur prévention Etablissement cantonal d'assurance et de prévention Place de la Gare 4, Case postale, 2002 Neuchâtel Tél. 032 889 62 22 www.ecap-ne.ch Fax 032 889 62 33 ecap.prevention@ne.ch QUESTIONNAIRE
Plus en détailMUNICIPALITE DE PAYERNE
MUNICIPALITE DE PAYERNE Au Conseil Communal de Payerne : Préavis n 14/2013 Objet du préavis Demande de crédit pour la rénovation de la Halle des Fêtes Municipalité de Payerne / Préavis n 14/2013 Page 2
Plus en détailLISTE DES CONTRATS CONCLUS
Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 254 296 253 255 Revêtements durs et faïence Carrelage - Faïence Menuiseries intérieures Peinture/Revêtements sols souples 301 247 295 256 251 283 Charpente
Plus en détailD i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE. e n m a t i è r e s p o r t i v e. Les équipements sportifs
D i s p o s i t i f d i n t e r v e n t i o n EN MATIÈRE SPORTIVE e n m a t i è r e s p o r t i v e Les équipements sportifs JANVIER 2010 Janvier 2010 2/10 LES EQUIPEMENTS SPORTIFS STRUCTURANTS Les équipements
Plus en détailAssistance à Maîtrise d Ouvrage Cinéma Jour de Fête
Assistance à Maîtrise d Ouvrage Cinéma Jour de Fête 74 RUE DE VIENNE, 27140 GISORS RAPPORT DE DIAGNOSTIC DES SONDAGES REALISES DANS LA SALLE DE PROJECTION 0. TABLE DES MATIERES 0. Table des matières...
Plus en détail59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31)
«Garden Plazza» 59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée. Elle
Plus en détailCARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS
53 CHEMIN SALINIE 31100 TULOUSE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS Le mode constructif a été défini sous le contrôle d un bureau de vérification technique
Plus en détailImprimé sur papier recyclé NOTICE DESCRIPTIVE
NOTICE DESCRIPTIVE Novembre 2012 PRESENTATION L opération CARRE PALLADIO s inscrit dans la réalisation du projet VALMAR, nouveau cœur de ville de LA RAVOIRE. C est un quartier piétons sans voiture pour
Plus en détailSurf. Totale Prestations Nb park. Etat Date dispo.
1 Voltaire Bureaux 20 50 mise à disposition de bureaux dans centre d'affaires- nettoyage, permanence téléphonique et domiciliation+autres services payants neuf à voir 2 Centre Bureaux 57 1 442 A quelques
Plus en détailCommunauté de Communes du Pays de Livarot
Rue des Frères Lumière 14120 MONDEVILLE 02 31 35 64 35 02 31 35 64 36 Email : contact@inea-be.com Communauté de Communes du Pays de Livarot Aménagement de l ancienne usine Leroy en un Pôle de Santé Libéral
Plus en détailCe dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016.
FINANCER MON PROJET Crédit d'impôt développement durable Ce dispositif fiscal, mis en place en 2005, est en vigueur jusqu'en 2016. Mais attention, il ne s'applique pas dans les mêmes conditions et au même
Plus en détailguide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...
Plus en détailANNEXE. Table des activités. C:\Users\Maxime\Desktop\table nomenclature activites012011.doc
ANNEXE Table des activités NOMENCLATURE DES ASSUREURS POUR LES ACTIVITES BTP ACTIVITES DEFINITIONS Préparation et aménagement du site 1. Démolition Démolition d ouvrages par des moyens manuels ou mécaniques
Plus en détail4 914 m 2 div. Direction Grands Comptes - 01 56 885 885. jerome.vincent-genod@keops.fr. 9 387 m 2 div.
4 ème trimestre 2007 Les 54 offres présentées dans cette édition constituent une sélection d opportunités d implantation sur votre secteur, ainsi qu un premier regard sur le marché de l immobilier d entreprise.
Plus en détailRESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND
UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS
Plus en détailBâtiment, travaux publics
ILE-DE-FRANCE Bâtiment, travaux publics ÔÔBacs professionnels Bac pro Aménagement et finition du bâtiment Bac pro Artisanat et métiers d art option marchandisage visuel Paris 13 e LP des arts graphiques
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX
Maître N d'étude : Tél. : Fax : email : @ PROCÈS VERBAL DE CONSTAT D'ÉTAT DES LIEUX Référence du dossier : xxxxxxxxxxxxxx Page 1/8 PROCÈS VERBAL DE CONSTAT L'AN DEUX MILLE DOUZE ET LE VENDREDI NEUF NOVEMBRE
Plus en détailMENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE
Référence : 11-14-00 MENUISERIES METALLIQUES - SERRURERIE Page 8-1 MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE 1 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES SERRURERIE 3 PRESTATIONS GÉNÉRALES À LA
Plus en détailNormes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection
Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection CFC GENRE DE TRAVAIL SUVBENTIONNALBE 0 TERRAIN 04 Financement avant le début des travaux 05 Conduites
Plus en détailPREMIER RAPPORT DE L ANNÉE 2014
Rapport pour la commission permanente du conseil régional JANVIER Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france ÉQUIPEMENTS PÉDAGOGIQUES DANS LES EPLE DIVERSES POLITIQUES
Plus en détailLISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics
LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000
Plus en détailSNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY
SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2 «Les patios de Millery» Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES MAISONS (document non contractuel
Plus en détailCommune de Préverenges
Commune de Préverenges PREAVIS MUNICIPAL N 16/05 Demande d un crédit de construction de fr. 16'274 000.-- pour la construction d un collège primaire 2 MUNICIPALITE DE PREVERENGES Préavis N 16/05 Demande
Plus en détailA l extérieur du logement
Travaux et entretien du logement Locataire bailleur, qui fait quoi Locataire / bailleur, qui fait quoi? octobre 00 Fiche n sept. 00 Fiche n A l extérieur du logement 6 3 4 7 5 Fiche n Travaux et entretien
Plus en détailQUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE CONTRACTANTS GENERAUX 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX Merci de compléter ce document en lettres capitales Date d effet souhaitée : /
Plus en détailGITE D'ETAPE "chez Mimile"
GITE D'ETAPE "chez Mimile" Notre gîte d'étape est en train de voir le jour, après des mois et des années d'études et de recherche de fonds pour sa réalisation. Merci au Conseil Général, à la Région, au
Plus en détailPrestations Menuiseries intérieures
Entretien et maintenance des installations techniques de l Hôtel tertiaire Numerica ZAC des Portes du Jura Prestations Menuiseries intérieures Sommaire 1. OBJET ET ÉTENDUE... 2 1.1 Nature des prestations...
Plus en détailC.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE L Entrepreneur : Le Maître
Plus en détailMieux connaître le secteur du bâtiment
iche d animation Compétence B3 Mieux connaître le secteur du bâtiment Objectif Permettre aux élèves de découvrir la diversité des métiers du bâtiment et les caractéristiques de ce secteur. Matériel nécessaire
Plus en détailTravaux d adaptation du logement pour les personnes âgées
Fiche pratique Personnes âgées Travaux d adaptation du logement pour les personnes âgées Accéder à son logement - utiliser les escaliers - prendre l ascenseur - accéder aux équipements Profiter de son
Plus en détailDESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS
DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846
Plus en détailLe vendeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et les remplacer par des prestations équivalentes :
PREAMBULE Le vendeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et les remplacer par des prestations équivalentes : En cas d'évolution technique (notamment : nouveau
Plus en détailLES GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMBLE. QUI FAIT QUOI DANS LE LOGEMENT? Point par point. www.ophmontreuillois.fr
S GUIDES DU BIEN VIVRE ENSEMB QUI FAIT QUOI DANS LOGEMENT? Point par point www.ophmontreuillois.fr Les installations de chauffage en détail Les installations de plomberie en détail Convecteur électrique
Plus en détailPrescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs
Prescriptions techniques et de construction pour les locaux à compteurs Référence: SIB10 CCLB 110 Date : 22/10/2010 Page 1/9 Table des matières 1 PRELIMINAIRES... 3 2 ABREVIATIONS... 3 3 ACCESSIBILITE
Plus en détailASSURE 1- NATURE DE L ENTREPRISE : EURL SARL SA ETS ENTREPRISE MR AUTRE NOM DE L ENTREPRISE : NOM ET PRENOM DU GERANT :
Proposition d Assurance Responsabilité Civile et décennale des Entreprises de Construction A retourner par Fax au 04 37 24 52 79 ou par mail à narjisse.boughanemi@entrepreneursdelacite.org Tél : 04 37
Plus en détailProduire de l électricité photovoltaïque sur les bâtiments publics / Solutions proposées par le SIPPEREC 24/06/09 EFE
Produire de l électricité photovoltaïque sur les bâtiments publics / Solutions proposées par le SIPPEREC 24/06/09 EFE Erwan Cornen 080609 Les Pavillons-sous-bois 1 Le SIPPEREC en quelques dates 1924 :
Plus en détailA.P.D. 06-17. C.C.T.P. Lot n 05 - Menuiseries intérieures EXTENSION ET REAMENAGEMENT DU RESTAURANT ADMINISTRATIF DE LA DELEGATION AVRIL 2007
EXTENSION ET REAMENAGEMENT DU RESTAURANT ADMINISTRATIF DE LA DELEGATION Allée de la Boétie 33400 TALENCE LOT : ARCHITECTE DOSSIER N PHASE DATE : 06-17 AVRIL 2007 A.P.D. C.C.T.P. Lot n 05 - Menuiseries
Plus en détailDirection des Services Techniques. Phase I : DIAGNOSTIC. de type «R, X, L» : Ile Fanac
Direction des Services Techniques Phase I : DIAGNOSTIC de type «R, X, L» : Ile Fanac Commission Communale d Accessibilité pour les Personnes Handicapées (CCAPH) Réunion n 4 du 13 février 2008 1 ère partie
Plus en détailListe des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix
Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix Liste des marchés conclu en 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié
Plus en détailPRÉGYMÉTALTM. Mise en œuvre CONTRE-CLOISONS PRINCIPES DE POSE POINTS SINGULIERS ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES
PRÉGYMÉTALTM Mise en œuvre Caractéristiques techniques pages 90 à 9 PRINCIPES DE POSE A POINTS SINGULIERS 7 A 0 ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES TRAÇAGE ET POSE DES RAILS CONTRE-CLOISONS
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC
COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC DU MARDI 06 OCTOBRE 2012 N CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAU PLA.CA.MAT A PESSAC COORDONNEES DU CHANTIER TEL : FA : SALLE DE REUNION TEL : FA
Plus en détailGUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi
GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même
Plus en détailSOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS
1 2 3 4 5 6 7 PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS 15 PERCEMENTS 16 SAIGNÉES SCELLEMENTS FRAIS DIVERS D'INTERVENTION DE DÉPANNAGE RECONNAISSANCE DES TRAVAUX
Plus en détail