NOTICE D INFORMATION WARRANTS ET CERTIFICATS INDEXES Edition Juin 2010 AVERTISSEMENT

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1 NOTICE D INFORMATION WARRANTS ET CERTIFICATS INDEXES Edition Juin 2010 AVERTISSEMENT Toute opération de marché sur un instrument financier comporte des risques, du fait notamment des variations des taux d'intérêt, des taux de change, des cours ou des prix des actions, des indices boursiers, des prix des marchandises ou des denrées. Au regard de ces risques, tout client de BNP Paribas doit disposer des connaissances et de l'expérience nécessaires pour évaluer les caractéristiques et les risques liés à chaque opération. BNP Paribas communiquera sur demande raisonnable du client toute information complémentaire qu'il jugera nécessaire pour procéder à cette évaluation. Ainsi, lorsqu'il conclura l'opération présentée, le client sera donc réputé comprendre et accepter les caractéristiques et les risques y afférents. Il sera également réputé agir pour son propre compte, avoir pris la décision de conclure chaque opération de manière indépendante. Tout client de BNP Paribas doit également procéder à sa propre analyse des aspects juridiques, fiscaux, comptables et réglementaires de chaque opération après avoir éventuellement requis l avis de ses conseils habituels s il l a jugé nécessaire, afin de pouvoir déterminer les avantages et les inconvénients de celle-ci et ne s'en remet pas pour cela à BNP Paribas. Les prix ou les exemples d'opérations mentionnés dans ce document sont donnés à titre d'information seulement et ne permettent pas au client de conclure une opération avec BNP Paribas ni ne donnent une indication sur les conditions auxquelles BNP Paribas accepterait de conclure celle-ci. Les informations contenues dans le présent document ne sont pas non plus considérées comme étant un conseil en investissement ou une recommandation de conclure l'opération. Les prix des opérations éventuellement conclues dépendront des conditions du marché au moment où les opérations seront éventuellement réalisées. BNP Paribas ne saurait être tenu responsable des conséquences financières ou autres de la mise en œuvre des opérations décrites dans le présent document. Les warrants et les certificats indexés sont des produits financiers spécialisés susceptibles de connaître des fluctuations de cours importantes, le porteur pouvant dans certaines circonstances perdre l'intégralité de son investissement. En conséquence, cela implique une expérience des transactions sur les marchés de capitaux et des titres dont le cours est lié à un élément sous-jacent ainsi qu'une correcte évaluation des risques liés à ces titres. Ainsi, les warrants et les certificats indexés s adressent à des investisseurs disposant de connaissances spécifiques des marchés financiers. BNP Paribas recommande à tout investisseur potentiel, préalablement à sa décision d investissement, de prendre connaissance de l ensemble des supports d information relatifs à chaque instrument financier (à savoir le Prospectus de Base, ses Suppléments et les Conditions Définitives de chaque émission et de lire attentivement la rubrique "facteurs de risques" du Prospectus de Base conformément à l article du Règlement Général de l AMF. Les supports d information sont consultables sur le site de l AMF (www.amf-france.org), sur le site de l Emetteur (http://produitsdebourse.bnpparibas.fr). Les supports d information sont également disponibles sur demande auprès de Produits de Bourse BNP Paribas, 20 boulevard des Italiens, Paris. Tout investisseur reconnaît avoir eu le loisir de poser toute question supplémentaire à son prestataire d'investissement sur les warrants, les certificats indexés et le ou les sous-jacents concernés, ainsi que toute question relative à l'analyse des risques financiers liés à l'acquisition de tels produits et que, par ailleurs, les informations qui ont été communiquées lui ont permis d'identifier ces risques et de se décider en connaissance de cause, en fonction de ses connaissances et de sa compétence en matière d'investissements. Les acquéreurs potentiels sont en conséquence supposés comprendre parfaitement la nature des warrants et des certificats indexés et des risques qui en découlent et vérifier l'adéquation d'un tel investissement au regard de leur situation patrimoniale et financière. BNP PARIBAS - S.A. au capital de euros - Siège social : 16, boulevard des Italiens Paris - Immatriculée sous le n R.C.S. Paris Identifiant C.E. FR ORIAS n Centre de Relations Clients : (0.12 euro/mn) - Page 1 /19

2 NOTICE D INFORMATION WARRANTS ET CERTIFICATS INDEXES Edition Juin 2010 SOMMAIRE PARTIE I LES WARRANTS I QU EST-CE QU UN WARRANT? 3 II COMPORTEMENT DES WARRANTS 3 III MODE DE CALCUL DU PRIX D UN WARRANT 4 IV NOTIONS DE SENSIBILITÉ AU SOUS-JACENT 5 V VENDRE OU EXERCER LES WARRANTS 6 VI COMMENT NÉGOCIER LES WARRANTS 6 VII DÉMARCHAGE ET WARRANTS 7 PARTIE II LES CERTIFICATS INDEXÉS I QU EST-CE QU UN CERTIFICAT INDEXÉ? 8 II COMPORTEMENT DES CERTIFICATS 8 III NOTIONS DE SENSIBILITÉ AU(X) SOUS-JACENT(S) 11 IV VENDRE OU EXERCER LES CERTIFICATS? 12 V COMMENT NÉGOCIER LES CERTIFICATS? 12 VI DÉMARCHAGE ET CERTIFICATS 12 PARTIE III FISCALITÉ I FISCALITÉ DES WARRANTS ET TURBOS (PERSONNES PHYSIQUES RÉSIDENTES FRANÇAISES) 13 II FISCALITÉ DES CERTIFICATS INDEXÉS (HORS TURBOS) (PERSONNES PHYSIQUES RÉSIDENTES FRANÇAISES) 13 GLOSSAIRE 15 SERVICES DE BNP PARIBAS 17 BNP PARIBAS - S.A. au capital de euros - Siège social : 16, boulevard des Italiens Paris - Immatriculée sous le n R.C.S. Paris Identifiant C.E. FR ORIAS n Centre de Relations Clients : (0.12 euro/mn) - Page 2 /19

3 NOTICE D INFORMATION WARRANTS ET CERTIFICATS INDEXES Edition Juin 2010 PARTIE I LES WARRANTS I - QU EST-CE QU UN WARRANT? Définition et principales caractéristiques Un warrant est un titre financier coté en Bourse qui donne le droit (et non l'obligation) d'acheter ou de vendre un support ou sous-jacent sur lequel est référencé le warrant, et ce, à un prix fixé à l avance (prix d exercice ou "strike") et à une date (la date d échéance) ou pendant une période (jusqu à la date d échéance) déterminée. Le détenteur du warrant bénéficie de ce droit moyennant le paiement d une prime. Par ailleurs, le warrant étant un titre financier négociable en Bourse, il peut être acheté et revendu à tout moment ; il est coté, sur Nyse Euronext Paris, entre 9 h 05 et 17 h 30, jusqu à six jours ouvrés avant son échéance. Il est en revanche impossible de pratiquer la vente à découvert (vendre un warrant sans l'avoir acheté). Les warrants impliquent un haut degré de risque. Les investisseurs doivent être informés que les warrants peuvent perdre toute valeur et doivent être préparés à subir la perte de leur investissement, c'est-à-dire le montant de la prime payée. Les warrants ne sont pas éligibles au PEA. On distingue : - Le Call : un Call est une option d achat permettant d anticiper la hausse du cours du sous-jacent, - Le Put : inversement au Call, il s agit d une option de vente permettant d anticiper une baisse du cours du sous-jacent. En outre, pour que le warrant soit totalement défini, il est nécessaire de connaître ses autres caractéristiques : Support ou sous-jacent Les sous-jacents sur lesquels portent les warrants sont très variés : actions françaises ou étrangères, indices, paniers d actions ou d indices, matières premières, devises, etc. Date d échéance La date d échéance ou date de maturité est la date, fixée au moment de l émission, à laquelle le warrant expire et meurt. Il existe deux types de warrants : les warrants dits "américains" et les warrants dits "européens". Les warrants américains peuvent être exercés à tout moment jusqu à l échéance, tandis que les warrants européens ne sont exerçables qu au jour de l échéance. Il est toujours possible de revendre un warrant en Bourse à tout moment jusqu à six jours ouvrés avant l échéance, et ce aussi bien pour un warrant de type européen que pour un warrant de type américain. Les warrants émis par BNP Paribas sont de type "européen". Prix d exercice ou "strike" Le prix d'exercice (appelé aussi strike) est le prix auquel l'investisseur peut acheter ou vendre le sous-jacent lorsqu il exerce son warrant. Ce prix est déterminé à l'avance au moment de l'émission du warrant et ne peut être modifié, sauf en cas d'opération sur le sous-jacent (par exemple, lors d'un détachement de droits de souscription ou d'une augmentation de capital). - Un Put, dont le prix d'exercice est fixé à 30 euros, signifie que l'on peut vendre l'action à 30 euros, quel que soit son cours sur le marché à sa date d exercice, - Inversement, un Call dont le prix d'exercice est fixé à 40 euros, permet d'acheter l'action à 40 euros lorsqu on l exerce. Parité et quotité La parité représente le nombre de warrants nécessaires pour pouvoir exercer son droit sur un sous-jacent. Ainsi, une parité de 10 sur un Call warrant sur action signifie qu'il faut exercer 10 warrants pour pouvoir acheter une action au prix d'exercice. Un warrant de prix d'exercice 85 euros et d'échéance 9 mois avec une parité de 10 signifie qu'il faudra exercer 10 warrants pour acheter 1 sous-jacent. Les warrants s achètent et se vendent à l unité. La quotité est donc de 1. II - COMPORTEMENT DES WARRANTS 1. Profils de gains à l'échéance - Cas d'un Call L'achat d'un Call donne le droit à un investisseur d'acquérir un sous-jacent à un prix fixé à l'avance (le prix d exercice) moyennant le paiement d'une prime. Acheter un Call warrant permet de participer à la hausse du sousjacent tout en limitant le risque au montant de la prime investie. Dans un scénario de hausse du sous-jacent, la performance de l'investissement d'un Call warrant est nettement supérieure à celle d'un investissement direct sur le sous-jacent. Bien entendu, la hausse du cours du sous-jacent à l'échéance doit être suffisamment élevée pour couvrir le paiement de la prime. Point mort Call = prix d'exercice + (prime x parité) Un Call warrant est "hors de la monnaie" lorsque le cours du sous-jacent est inférieur au prix d'exercice. Un Call warrant est "à la monnaie" lorsque le cours du sous-jacent est très proche du prix d'exercice. Un Call warrant est "dans la monnaie" lorsque le cours du sous-jacent est supérieur au prix d'exercice. 2. Profils de gains à l'échéance - Cas d'un Put L'achat d'un Put donne le droit à l investisseur de vendre un sous-jacent à un prix fixé à l'avance (le prix d exercice), moyennant le paiement d'une prime. Acheter un Put Page 10 / 17 BNP PARIBAS - S.A. au capital de euros - Siège social : 16, boulevard des Italiens Paris - Immatriculée sous le n R.C.S. Paris Identifiant C.E. FR ORIAS n Centre de Relations Clients : (0,12 euro/mn) -

4 NOTICE D INFORMATION WARRANTS ET CERTIFICATS INDEXES Edition Juin 2010 warrant permet de profiter de la baisse du sous-jacent tout en limitant le risque au montant de la prime investie. Point mort Put = prix d'exercice - (prime x parité) Si le cours du sous-jacent ne descend pas en dessous du point mort, l'investisseur sera perdant. En supposant que le sous-jacent ne baisse jamais jusqu'au prix d'exercice, la perte à l'échéance représentera la totalité de la somme investie, soit le montant de la prime payée pour acheter les warrants. Un Put warrant est "hors de la monnaie" lorsque le cours du sous-jacent est supérieur au prix d'exercice. Un Put warrant est "à la monnaie" lorsque le cours du sous-jacent est très proche du prix d'exercice. Un Put warrant est "dans la monnaie" lorsque le cours du sous-jacent est inférieur au prix d'exercice. Dans le cas d un Call, soit un warrant émis sur l action LVMH, de prix d exercice 75 euros, d échéance 31 mars 2010, de parité 10. Un investisseur acquiert warrants à 0,38 euro chacun (montant de la prime) pour une action LVMH cotant 70 euros au même moment. Ce Call warrant est par conséquent en dehors de la monnaie. A l échéance : - soit l action LVMH termine effectivement au-dessus de 75 euros, par exemple à 80 euros. L investisseur sera alors remboursé de la différence entre le cours de clôture de l action dans le marché, à savoir 80 euros, et le prix d exercice (75 euros), divisé par la parité de 10 warrants pour une action, ce qui donne un remboursement de 0,5 euro par warrant. L investissement initial étant de 0,38 euro par warrant, le gain pour l investisseur s élève donc à 0,12 euro par warrant soit 120 euros, - soit l action LVMH termine sous 75 euros le 31 mars 2010, par exemple à 70 euros, dans ce cas le Call warrant n aura plus de valeur car l objectif d égaler ou de dépasser les 75 euros à l échéance n est pas atteint. L investisseur perd l intégralité de son investissement (0,38 euro par warrant, soit 380 euros). Dans le cas d un Put, le principe sera le même mais cette fois l investisseur anticipe la baisse de l action. Il sera remboursé à l échéance de la différence entre le prix d exercice et le cours de clôture du titre dans le marché, divisé par la parité si l action clôture sous le prix d exercice. Sinon, l investisseur perd l intégralité de son investissement. III - MODE DE CALCUL DU PRIX D'UN WARRANT La valeur d'un warrant est représentée par sa prime, composée de la somme de deux variables : la valeur intrinsèque et la valeur temps. Prime = valeur intrinsèque + valeur temps 1. Valeur intrinsèque C'est la différence, si elle est positive, entre le cours du sous-jacent et le prix d'exercice dans le cas du Call, divisé par la parité du warrant. C est la différence, si elle est positive, entre le prix d'exercice et le cours du sous-jacent, divisé par la parité, dans le cas du Put. Bien entendu, il n'y aura de profit à l'échéance que si le warrant est dans la monnaie. Un Put warrant de prix d'exercice 100 euros sur un titre cotant 92 euros et de parité 1, a une valeur intrinsèque égale à 8 euros. En effet, si l'investisseur exerce son warrant, il aura le droit de vendre le titre à 100 euros, alors qu'il vaut 92 euros sur le marché. 2. Valeur Temps ou valeur spéculative Un warrant ne se résume pas à sa valeur intrinsèque. En supposant qu'un warrant ait une valeur intrinsèque nulle (warrant hors de la monnaie), tant qu'il n'est pas arrivé à maturité, il garde une valeur appelée valeur temps, parce que le temps peut permettre à un warrant hors de la monnaie d'entrer dans la monnaie ou à un warrant dans la monnaie d'être encore plus dans la monnaie et donc d'être exercé. En définitive, la valeur temps représente la valeur spéculative du warrant que consent à payer l'investisseur pour bénéficier d'une évolution favorable du sous-jacent pendant la durée de vie de l'option. Cette valeur temps s'obtient par la différence entre le prix du warrant et la valeur intrinsèque. Valeur temps = prix du warrant - valeur intrinsèque Exemple (dans l'hypothèse d'un Call warrant de parité 1 et de prix d'exercice 37 euros dont la prime s'élève à 5,35 euros sur un titre cotant 38,2 euros) : - Valeur Intrinsèque (VI) = 38,2-37 = 1,2 euro, - Valeur Temps (VT) = 5,35-1,2 = 4,15 euros. 3. Volatilité La volatilité traduit les amplitudes de variation d un titre ou d un indice, à la hausse comme à la baisse, sur un intervalle de temps donné. Plus la volatilité du sous-jacent est importante, plus les gains pourront potentiellement être élevés. En effet, une volatilité élevée signifie que le sous-jacent varie fortement (à la hausse comme à la baisse) et peut dépasser les anticipations de l'investisseur. C est pourquoi plus la volatilité du sousjacent est élevée, plus la prime du warrant sera élevée, toutes choses égales par ailleurs. Il est possible de distinguer deux types de volatilité : - La volatilité historique est calculée à partir des variations passées du sous-jacent. Les variations passées du titre permettent de se faire une idée de son potentiel de variation dans l'avenir, - la volatilité implicite représente les anticipations de variation de cours du sous-jacent. Dire que la volatilité s'élève à 35 %, c'est estimer que le sous-jacent peut varier de + ou - 35 % en base annuelle. 4. Le temps La durée de vie du warrant aura une influence certaine sur son prix : plus la date de maturité est éloignée, plus la valeur temps sera élevée. En effet, un sous-jacent a beaucoup plus de chance de varier dans le sens attendu par l'investisseur sur une durée longue (1 an) que sur une durée courte (1 mois). Page 10 / 17 BNP PARIBAS - S.A. au capital de euros - Siège social : 16, boulevard des Italiens Paris - Immatriculée sous le n R.C.S. Paris Identifiant C.E. FR ORIAS n Centre de Relations Clients : (0,12 euro/mn) -

5 NOTICE D INFORMATION WARRANTS ET CERTIFICATS INDEXES Edition Juin 2010 Attention : l'incidence de la valeur temps sur un warrant n'est pas linéaire ; plus le warrant s'approche de sa date d'échéance, plus sa valeur temps décroît rapidement ; on peut estimer cette chute en disant qu'un warrant perd environ les deux tiers de sa valeur temps sur le dernier tiers de sa vie. En d'autres termes, l'investisseur devra toujours avoir en tête que le temps joue contre la valeur de son warrant et qu'il est préférable de le revendre avant son échéance, c est-à-dire avant que la chute de la valeur temps ne soit trop importante. 5. Taux d'intérêt Des taux d'intérêt élevés renchérissent le prix des Call warrants et diminuent le prix des Put warrants, toutes choses étant égales par ailleurs. 6. Taux de dividende Chaque année, à date régulière, la plupart des sociétés procèdent à des distributions de dividendes. Le cours de l'action sous-jacente (ou de l'indice) baisse du montant du dividende distribué, de façon mécanique. En revanche, ce détachement de dividende n a pas d impact sur l évolution de la prime du warrant européen, car son versement est déjà anticipé pour calculer cette prime. Pour autant, une modification dans les anticipations de dividende aura un impact sur la prime du warrant : lorsque le taux de dividende monte, le prix du Call warrant diminue. Le Call n étant qu un titre donnant le droit d acheter l action ou l indice sur lequel porte le warrant, il ne permet pas de posséder le sous-jacent directement et, donc de profiter immédiatement d une hausse du taux de dividende versé sur l action. IV - NOTIONS DE SENSIBILITÉ AU SOUS-JACENT 1. Le delta Le delta est un coefficient qui permet de calculer de combien d'unités va varier le warrant lorsque le sousjacent varie d'une unité. Il est toujours exprimé en pourcentage. Il faut donc le diviser par 100 et par la parité du warrant pour connaître la variation du warrant en euro pour une unité de variation du sous-jacent. Le delta exprime aussi la probabilité qu a un warrant de terminer dans la monnaie à l échéance. Delta d'un Call Le delta d'un Call est toujours positif, ce qui signifie que la variation du warrant ira dans le même sens que celle de son support. Par exemple, un delta de 45 % signifie que si le sous-jacent gagne 1 euro, le warrant gagnera 0,45 euro, ajusté de la parité. Ce coefficient n'est pas fixe, il change en permanence en fonction notamment des variations du cours du sousjacent. De façon générale, retenir que, si le warrant est proche de la monnaie, le delta de l'option est proche de 50 %. Plus un warrant est hors de la monnaie, plus le delta de l'option tend vers 0. Enfin, plus le warrant est dans la monnaie, plus le delta tend vers 100 %. Soit un Call warrant de prix d'exercice 200 euros et dont le sous-jacent cote 300 euros. Ce warrant est très nettement dans la monnaie. Son delta sera très proche de 1 (un warrant très "dans la monnaie" se comporte donc presque comme son sous-jacent). Delta d'un Put Dans le cas du Put, une hausse du cours du sous-jacent entraînera une baisse du prix du warrant. Le delta est donc négatif et est compris entre 0 et -50 % pour un cours du sous-jacent supérieur au prix d'exercice, proche de -50 % pour un sous-jacent proche du prix d'exercice, et compris entre -50 % et -100 % pour un sous-jacent inférieur au prix d'exercice. Tableau récapitulatif des paramètres affectant le prix d'un warrant Ce tableau résume l'effet d'une hausse des différents paramètres constitutifs du prix de l'option sur la valeur de la prime, selon qu'il s'agit d'un Call ou d'un Put. EFFET D'UNE HAUSSE DU FACTEUR PRIME DU CALL PRIME DU PUT Cours du support Hausse Baisse Durée de vie du warrant Hausse Hausse Volatilité Hausse Hausse Prix d'exercice Baisse Hausse Taux d'intérêt sans risque Hausse Baisse Taux de dividende Baisse Hausse Page 10 / 17 BNP PARIBAS - S.A. au capital de euros - Siège social : 16, boulevard des Italiens Paris - Immatriculée sous le n R.C.S. Paris Identifiant C.E. FR ORIAS n Centre de Relations Clients : (0,12 euro/mn) -

6 2. Effet de levier ou élasticité L'intérêt essentiel du warrant réside dans l'effet de levier qu'il procure. En effet, l'exposition sur le sous-jacent est d'autant plus grande, en terme de performance (comparé à l'achat direct du sous-jacent), que l'effet de levier est important. Le warrant va donc enregistrer des variations beaucoup plus importantes que son sous-jacent. L'effet de levier ou élasticité est un paramètre qui permet de mesurer, en pourcentage, la sensibilité d'un warrant à l'évolution du cours du sous-jacent. L'élasticité se calcule de la manière suivante : Effet de levier = [cours du sous-jacent / (cours du warrant x parité)] x delta Comme pour le delta, l'élasticité est positive pour un Call warrant et négative pour un Put warrant. Soit un Call warrant de prix d'exercice 44 euros, à échéance 20 décembre 2009 qui vaut 0,60 euro l'action cote 38 euros. Son delta est de 40 %. La parité est de 10 warrants pour une action. Effet de levier = élasticité = 38 / (0,6 x 10) x 0,40 = 2,53. Pour une augmentation de 1 % de l'action, le warrant progressera de 2,53 %. Attention : l'amplitude accrue des variations dues à l'effet de levier peut aussi bien être à la hausse qu'à la baisse. Il est impératif que la signification et les conséquences induites par ces paramètres soient assimilées afin de choisir le plus judicieusement possible son warrant. L'investisseur devra en effet choisir son warrant en fonction des paramètres de gestion (delta, effet de levier), de ses anticipations quant au cours du sousjacent (performance potentielle, à quelle échéance, etc.) et des objectifs qu'il aura fixés. Cette analyse préalable lui permettra de cibler le warrant correspondant le mieux à ses attentes. V - VENDRE OU EXERCER LES WARRANTS? Lorsqu'un investisseur a acheté des warrants, deux possibilités se présentent à lui : - soit (cas le plus rare) : exercer son warrant à l'échéance (les warrants BNP Paribas sont de type européen), c'est-à-dire décider effectivement d'acheter (Call warrant) ou de vendre (Put warrant) le sous-jacent selon le cas. dans le cas d'un Call, il n'est possible d'exercer son warrant que si celui-ci termine dans la monnaie (cours de l'action supérieur au prix d'exercice), - soit (cas le plus fréquent) : le revendre avant l échéance en bénéficiant d'une variation favorable de son cours. Il est important de noter que la revente est très souvent la solution la plus avantageuse pour l investisseur, car elle permet d'encaisser la valeur temps en plus de la valeur intrinsèque potentielle. Il est possible de revendre son warrant avant même que celui-ci ne contienne de la valeur intrinsèque. L'exercice du warrant ne permet d'encaisser que la valeur intrinsèque et pas la valeur temps résiduelle. En règle générale il est plus économique d'acheter un warrant hors de la monnaie pour le revendre lorsqu'il est dans la monnaie. En effet, dans ces conditions, le warrant n'est composé que de sa valeur temps. La revente dans la monnaie permettra de bénéficier du cumul de la valeur intrinsèque et de la valeur temps, en profitant de l'effet d'accélération du delta. 1. Modalités pratiques d'exercice Les warrants cessent de coter 6 jours de Bourse avant leur échéance. Passé ce délai, il n'est plus possible d'effectuer des transactions sur le marché. Il faut alors attendre le jour de l'échéance (pour les warrants européens) et exercer ses warrants, s'ils sont dans la monnaie. Pour la plupart des warrants, l'exercice est automatique et est effectué par règlement en espèces. Par exemple, pour les warrants émis par BNP Paribas, l exercice est toujours automatique et effectué par règlement en espèces. Si l'exercice n'est pas automatique et que le client souhaite exercer son droit, celui-ci doit adresser à son agence BNP Paribas une demande d'exercice dûment remplie et signée à 10 heures au plus tard le jour de l'échéance. Lorsque l'exercice est demandé, l'émetteur du warrant peut avoir opté pour l'un des deux modes de règlement suivants : - livraison physique des titres, ce cas est relativement rare, - remboursement en espèces ("cash settlement"). Les émetteurs optent généralement pour un versement en espèces. Le montant de remboursement appelé "montant de règlement" correspond pour un Call, au cours de clôture du sous-jacent au jour de l'échéance diminué du montant du prix d'exercice divisé par la parité. Pour un Put, le montant de règlement correspond au prix d'exercice diminué du cours de clôture du sous-jacent divisé par la parité. REMARQUE : dans le cas des Put warrants et des warrants sur indices, l'option "cash settlement" c est-àdire, le règlement en espèces, sera systématiquement retenue. VI - COMMENT NEGOCIER LES WARRANTS? Les warrants sont des valeurs mobilières cotant en continu de 9 h 05 à 17 h 30 sur Nyse Euronext Paris. Ils s'achètent et se vendent comme une action, au comptant, auprès des intermédiaires habituels, ou encore par Internet. Le cours d'un warrant peut évoluer très rapidement. Il est donc préférable de passer un ordre à validité "jour" dans le marché, à cours limité.

7 VII - DEMARCHAGE ET WARRANTS Le démarchage en vue de la vente de warrants à un investisseur n est pas interdit par la loi dans la mesure où le risque encouru par le client n est ni inconnu ni supérieur à son apport initial, c'est-à-dire la prime payée. L ordre d achat portant sur un warrant ne bénéficie pas du droit de rétractation prévu par l'article L du Code Monétaire et Financier, relatif au démarchage.

8 PARTIE II LES CERTIFICATS INDEXES I - QU'EST-CE QU'UN CERTIFICAT INDEXE? 1. Définition et principales caractéristiques Les certificats indexés sont des titres financiers cotés en Bourse permettant à un investisseur, pendant une durée déterminée ou non, de participer à l évolution de son sous-jacent (qui peut être une action, un panier d actions, un indice ou un panier d indices, un contrat à terme sur matières premières, etc.). Les modalités de remboursement de ces instruments financiers sont définies au moment de l émission. Ils sont notamment émis par des établissements financiers comme BNP Paribas, qui s engagent à maintenir la liquidité du titre durant toute la séance, dans les termes du contrat de liquidité signé avec Nyse Euronext Paris. Par ailleurs, le certificat indexé étant lui-même un titre négociable, il peut être acheté et revendu à tout moment à son cours coté en Bourse pendant sa durée de vie. Il est en revanche impossible de pratiquer la vente à découvert (vendre un certificat sans l'avoir acheté). Un tel investissement, par son caractère spéculatif, implique un risque élevé et il peut en résulter pour les porteurs la perte totale ou partielle de leur investissement. Les certificats indexés ne sont pas éligibles au PEA. Par ailleurs, la plupart des certificats indexés ne distribuent pas les dividendes provenant du sous-jacent. Dans la suite du document, les certificats indexés sont simplement appelés certificats. 2. Sous-jacent Tout certificat est indexé sur un sous-jacent. Les sousjacents peuvent être très variés, et notamment être une action française ou étrangère (valeur support), un indice (CAC 40), une matière première, un contrat à terme, une devise, etc. 3. Maturité fermée (Date d échéance) ou Maturité ouverte Certains certificats sont dits à "maturité fermée". Une date d échéance est fixée au moment de l émission. A l échéance, le porteur du certificat recevra un montant de remboursement dont les modalités de calcul sont définies dès l émission et dépendent de l évolution du sous-jacent. Certains certificats sont dits à "maturité ouverte", c'est-àdire qu aucune date d échéance n a été fixée au moment de l émission. Cependant, l émetteur a la possibilité de les rembourser par anticipation en respectant un préavis. 4. Parité et quotité La parité représente le nombre de certificats donnant droit à un sous-jacent. Les certificats s achètent et se vendent à l unité. La quotité est donc de 1. II - COMPORTEMENT DES CERTIFICATS Les certificats sont construits à partir d un sous-jacent ou de la combinaison de plusieurs sous-jacents et/ou d options. Ainsi, il existe différents types de certificats. Cependant, chaque type de certificat est spécifique et avant d effectuer toute opération sur cette valeur, l investisseur doit lire attentivement les facteurs de risques figurant dans le Prospectus de Base visé par l AMF (Autorité des Marchés Financiers) en France, ou l AFM (Autoriteit Financiële Markten) aux Pays-Bas. BNP Paribas propose plusieurs gammes de certificats que l on peut classer en deux grandes catégories en fonction des niveaux de risque qu ils présentent : - Les produits de rendement et d indexation : Les certificats "Bonus", "Bonus Cappé" et "Sprint x 2", "Sprint x 8", "Discount" et "100 %" présentent un risque de perte maximum en capital pour l investisseur équivalent à celui d un investissement en direct sur le sous-jacent dans l hypothèse où le certificat a été acquis au prix du sous-jacent (ajusté de la parité), et aux frais de gestion près pour les "100 %" ; - Les produits de levier : Les certificats "Cappés", "Floorés", "Cappés +", "Floorés +", "Turbos", "Turbos Pro", "Turbos Infinis" présentent un risque plus élevés que celui d un placement en actions, mais avec un potentiel de gain nettement plus élevé aussi. 1. Les produits de rendement et d indexation Les certificats "Bonus" Les certificats "Bonus" sont définis à l émission par un "Niveau Bonus" et une "Borne Basse". Les certificats "Bonus" garantissent un niveau de remboursement minimum à l échéance si pendant la durée de vie du certificat, le sous-jacent ne touche jamais la "Borne Basse". Ainsi, si au cours de la vie du certificat, le sous-jacent n a jamais touché la "Borne Basse", le certificat sera remboursé à l échéance : - à la valeur du Niveau Bonus si le cours de clôture du sous-jacent est inférieur à ce niveau, - à la valeur du sous-jacent si le cours de clôture du sous-jacent est supérieur au Niveau Bonus. Si au cours de la vie du certificat, le sous-jacent touche ou dépasse une fois à la baisse la "Borne Basse", alors la valeur du certificat à l échéance sera égale à la valeur du sous-jacent, quelle que soit cette dernière. Un investisseur anticipe à 2 ans une hausse de l action Vivendi cotant 20 euros. Il décide d investir dans un certificat "Bonus" émis à un cours identique à l action (soit 20 euros), avec comme Borne Basse 16 euros et comme Niveau Bonus 24 euros (taux de rendement de (24 / 20-1) = 20 %) : - Cas 1 : le sous-jacent n a jamais touché la Borne Basse (16 euros) en cours de vie du certificat "Bonus" :

9 1/ si à l échéance l action Vivendi clôture au-dessus du Niveau Bonus à 25 euros, le certificat sera remboursé au cours de clôture de l action, soit à 25 euros, 2/ si à l échéance l action Vivendi clôture à 17, le certificat sera remboursé au Niveau Bonus (24 euros), - Cas 2 : si le sous-jacent a touché la Borne Basse de 16 euros : le certificat sera remboursé au cours de clôture de l action, soit à 25 euros. Les certificats "Bonus Cappés" Les certificats "Bonus Cappés" sont également définis par un "Niveau Bonus" et une "Borne Basse". Ils garantissent un niveau de remboursement maximum (le Niveau Bonus) à l échéance tant que le sous-jacent ne touche pas, durant la vie du produit, la Borne Basse. Ainsi, si au cours de la vie du certificat, le sous-jacent n a jamais touché la Borne Basse, le certificat sera remboursé à l échéance à la valeur du Niveau Bonus, y compris si le sous-jacent termine au-dessus du Niveau Bonus. Si au cours de la vie du certificat, le sous-jacent touche ou franchit une fois à la baisse la Borne Basse, alors la valeur du certificat à l échéance sera égale à la valeur du sous-jacent, quelle que soit cette dernière, dans la limite du Niveau Bonus. Si le certificat "Bonus Cappé" est émis à 34 euros (et la valeur du sous-jacent est de 34 euros) avec comme Borne Basse 24 euros et comme niveau Bonus 44 euros (taux de rendement de (44 / 34-1) = 29 %) : - si le sous-jacent n a jamais touché la Borne Basse de 24 euros : le remboursement du certificat sera de 44 euros (Niveau Bonus), - si le sous-jacent a touché le seuil de 24 euros : le remboursement du certificat se fera au cours de clôture de l action dans la limite du Niveau Bonus de 44 euros. Les certificats "Sprint x 2" et "Sprint x 8" Les certificats "Sprint x 2" et "Sprint x 8" sont destinés aux investisseurs anticipant une hausse modérée du sousjacent. Les "Sprint x 2" et "Sprint x 8" ont pour objectif de multiplier respectivement par deux et huit la hausse du sous-jacent entre deux bornes fixées au moment de l émission. Les certificats "Sprint x 2" et "Sprint x 8" possèdent une "Borne basse", une "Borne haute" et un "Montant Maximum de Remboursement". A l échéance, le certificat "Sprint x 2" sera remboursé à un montant égal : - à la Borne Basse + deux fois l écart entre le cours de clôture du sous-jacent et la Borne Basse (ajusté de la parité), si le sous-jacent clôture entre les deux bornes, - au cours de clôture du sous-jacent, si celui-ci clôture sous la Borne Basse, - au Montant Maximum de Remboursement égal à la Borne Basse + deux fois l écart entre la Borne Basse et la Borne Haute (ajusté de la parité), si le sous-jacent clôture au-dessus de la Borne Haute. Pour un certificat "Sprint x 2" de borne basse 72 euros et de borne haute 82 euros : - si, à l échéance, le sous-jacent cote 80 euros, le montant de remboursement du certificat sera de : x (80-72) = 88 euros, - si, à l échéance, le sous-jacent cote 60 euros, le montant de remboursement du certificat sera de 60 euros, - si, à l échéance, le sous-jacent cote 100 euros, le montant de remboursement du certificat sera de : x (82-72) = 92 euros, (le Montant Maximum de Remboursement). A l échéance, le certificat "Sprint x 8" sera remboursé à un montant égal : - à la Borne Basse + huit fois l écart entre le cours de clôture du sous-jacent et la Borne Basse, - au cours de clôture du sous-jacent, si celui-ci termine sous la Borne Basse, - au Montant Maximum de Remboursement égal à la Borne Basse + huit fois l écart entre la Borne Basse et la Borne Haute (ajusté de la parité), si le sous-jacent clôture au-dessus de la Borne Haute. Les certificats "Discount" Le certificat "Discount" permet à l investisseur de profiter d un rabais (Discount) immédiat par rapport à l achat direct d un sous-jacent. Grâce à cette décote initiale à l achat, l investisseur bénéficie : - d un rendement potentiellement supérieur à celui du sous-jacent, - d un risque inférieur à celui du titre. En contrepartie, le gain est limité à un "Montant Maximum de Remboursement". Si le certificat est conservé jusqu à l échéance, deux scénarii de remboursement sont possibles : - Le sous-jacent baisse, monte et termine sous le Montant Maximum de Remboursement : le montant de remboursement est égal au cours de clôture du sousjacent. - Le sous-jacent monte et termine au-dessus du Montant Maximum de Remboursement : l investisseur reçoit le Montant Maximum de Remboursement, Pour un certificat "Discount" dont le plafond de remboursement est de 140 euros, acheté à 100 euros à un moment où le sous-jacent cote 120 euros : - si, à l échéance, le sous-jacent cote 130 euros, le montant de remboursement du certificat sera de 130 euros, - si, à l échéance, le sous-jacent cote 80 euros, le montant de remboursement du certificat sera de 80 euros, - si, à l échéance, le sous-jacent cote 110 euros, le montant de remboursement du certificat sera de 110 euros,

10 - si, à l échéance, le sous-jacent cote 150 euros, le montant de remboursement du certificat sera de 140 euros (le Montant Maximum de Remboursement). Les certificats "100%" haute et la borne basse, soit 200 euros (1 point d indice = 1 euro). Les certificats "100 %" répliquent pas à pas l évolution d un sous-jacent aux frais de gestion près. Ils permettent une diversification du portefeuille, sur des sous-jacents souvent difficiles d accès (par exemple le Brent, des matières premières, des sociétés étrangères comme Berkshire Hathaway, Nintendo ). Le cours d un certificat "100 %" est égal à une fraction du cours du sous-jacent sur lequel il porte, et réplique au plus près son évolution. Certains ont une date de maturité, d autres sont à maturité ouverte. Certains 100 % qui portent sur des sous-jacents libellés en devises étrangères ne subissent pas les variations du taux de change. Ils sont dits certificats Quanto. 2. Les produits de levier Les certificats "Cappés" et "Cappés +" Les certificats "Cappés" et "Cappés +" offrent la possibilité de générer une performance significative, dans un contexte de marché stable ou modérément haussier. Pour ces certificats deux valeurs de référence du sousjacent sont déterminées, respectivement appelées "Borne Basse" et "Borne Haute". Un "Montant Maximum de Remboursement" connu à l avance, correspond à l écart entre ces deux bornes. Si le sous-jacent termine au-dessus de la Borne Haute à l échéance, les certificats "Cappés" et "Cappés +" sont remboursés au Montant Maximum de Remboursement. Concernant les certificats "Cappés", à l échéance trois scénarii sont possibles : - si le cours du sous-jacent clôture entre la Borne Basse et la Borne Haute, le montant de remboursement est égal à la différence entre le cours du sous-jacent et la Borne Basse, - si le cours de clôture du sous-jacent est supérieur à la Borne Haute, le montant de remboursement est égal à la différence entre la Borne Haute et la Borne Basse (le Montant Maximum de Remboursement), - si le cours du sous-jacent est inférieur à la Borne Basse, le montant de remboursement est égal à zéro et l investisseur perd la totalité de son investissement. Pour un certificat "Cappé" sur le CAC 40 avec comme bornes 4000 / 4200 : - si à l échéance le CAC 40 clôture à 4150 points, le remboursement sera de = 150 euros, - si à l échéance le CAC 40 clôture à 4300 points, le remboursement sera de = 200 euros, - si à l échéance le CAC 40 clôture à 3800 points, le remboursement sera nul. Le montant de remboursement du certificat "Cappé" ne pourra jamais être supérieur à la différence entre la borne

11 Particularités des certificats "Cappés +" : Le Certificat Cappé + est remboursé au montant maximum de remboursement dans deux configurations : - non seulement si le sous-jacent termine au-dessus de la Borne Haute, mais aussi s il termine entre les deux bornes dès lors qu il n a jamais touché la Borne Basse en cours de vie, - si la Borne Basse est touchée en cours de vie du Certificat, le certificat se comporte alors comme un certificat Cappé. Les certificats "Floorés" et "Floorés +" Les certificats "Floorés" et "Floorés +" offrent la possibilité de générer une performance potentiellement supérieure à celle du sous-jacent (CAC 40) dans un contexte de stabilité, de hausse, voir de baisse modérée de celui-ci. Les certificats "Floorés" et "Floorés +" fonctionnent de manière exactement inverse aux certificats "Cappés" et "Cappés +". Tout comme pour les certificats "Cappés" et "Cappés +", deux valeurs de référence du sous-jacent sont déterminées, respectivement appelées "Borne Basse" et "Borne Haute". Un "Montant Maximum de Remboursement" connu à l avance, correspond à l écart entre ces deux bornes. Si le sous-jacent termine en dessous de la Borne Basse à l échéance, les certificats "Floorés" et "Floorés +" sont remboursés au Montant Maximum de Remboursement. Concernant les certificats "Floorés", à l échéance trois scénarii sont possibles : - Si le cours du sous-jacent clôture entre la Borne Basse et la Borne Haute, le montant de remboursement est égal à la différence entre la borne haute et le cours du sous-jacent, - si le cours de clôture du sous-jacent est inférieur à la borne basse, le montant de remboursement est égal à la différence entre la Borne Haute et la Borne Basse, - si le cours de clôture du sous-jacent est supérieur à la Borne Haute, le montant de remboursement est égal à zéro, l investisseur perd alors la totalité de son investissement. Pour un certificat Flooré sur le CAC 40 avec comme bornes 4000 / 4200 : - si à l échéance le CAC 40 clôture à 4150 points, le remboursement sera de = 50 euros, - si à l échéance le CAC 40 clôture à 3800 points, le remboursement sera de = 200 euros, - si à l échéance le CAC 40 clôture à 4500 points, le remboursement sera nul. Le montant de remboursement du certificat ne pourra jamais être supérieur à la différence entre la borne haute et la borne basse, soit 200 euros (1 point d indice = 1 euro). Particularités des certificats "Floorés +" : Le Certificat Flooré + est remboursé au Montant Maximum de Remboursement dans deux configurations : - non seulement si le sous-jacent termine au dessous de la Borne Basse, mais aussi s il termine entre les deux bornes dès lors qu il n a jamais touché la Borne Haute en cours de vie, - si la Borne Haute est touchée en cours de vie du certificat, le certificat se comporte alors comme un Certificat Flooré. Les certificats "Turbos", "Turbos Pro" Ces Certificats permettent à des investisseurs avertis de bénéficier d un fort effet de levier en prenant une position à la hausse (via les Turbos Call) ou à la baisse (via les Turbos Put). Les certificats "Turbos" sont définis à l émission par un "Prix d Exercice" égal à une "Barrière Désactivante". Les certificats "Turbos" amplifient les mouvements de leur sous-jacent avec un effet de levier d autant plus important que la Barrière Désactivante (ou Prix d Exercice) est proche du cours du sous-jacent. Si la barrière est atteinte à n importe quel moment pendant la vie du produit, ce dernier expire prématurément et a une valeur nulle. Un investisseur anticipe à 15 jours une hausse du CAC 40. Il décide d investir dans un Turbo Call sur le CAC 40, de Prix d Exercice et de Barrière Désactivante 4200, de parité 100 certificats pour 1 indice et cotant 1,10 euro, pour un CAC 40 à Dans cet exemple, lorsque le CAC 40 progresse de 50 points (correspondant à une hausse de 1,16 %), le turbo s apprécie dans le même temps de 1,10 à 1,60 euro (+45,4 %), s il n a jamais touché la Barrière Désactivante. La performance est près de 39 fois supérieure à celle d un investissement direct sur le sous-jacent. Si le CAC 40 touche les 4200, le Turbo Call expire prématurément, a une valeur nulle, l investisseur perd donc la totalité de son investissement. Il existe une variante aux Turbos : les certificats "Turbo Pro" sont émis en avance pour être "prêts à coter" dès que les conditions de marchés le permettent, c'est-à-dire lorsque le sous-jacent touche ou entre dans une fenêtre d activation. Une fois actif, il se comporte exactement comme un Turbo classique. Les "Turbos Infinis" Les "Turbos Infinis" permettent de se positionner à la hausse (Turbos Call) ou à la baisse (Turbos Put) sur un indice ou une matière première et de bénéficier d un effet de levier. Les "Turbos Infinis" se caractérisent par un Prix d Exercice (ou Niveau de Financement) évoluant chaque jour selon les frais de financement (taux d intérêt sans risque +/- un pourcentage fixé par l émetteur) et un Seuil de Sécurité, situé chaque jour à un pourcentage fixe du Prix d Exercice. Si le sous-jacent atteint le Seuil de Sécurité à n importe quel moment pendant la durée de vie du produit, le produit

12 est désactivé. L investisseur reçoit la différence entre le cours auquel la banque a revendu sa position de couverture et le Prix d Exercice, ajusté de la parité. Les "Turbos Infinis" sont à maturité ouverte, c est-à-dire qu ils n ont pas de date d échéance. En revanche, l émetteur peut, sur préavis, procéder à une échéance anticipée. La valeur du Turbo Infini est simple à calculer car elle correspond à l écart entre le cours du sous-jacent et le Niveau de Financement. - Prix du Turbo Call Infini = (cours du sousjacent - Niveau de Financement) / parité - Prix du Turbo Put infini = (Niveau de Financement - cours du sous-jacent) / parité. Un investisseur anticipe une hausse sur un indice à 3700 points et achète un Turbos Call Infini avec un Niveau de Financement de 3000, et de parité 100. Le coût de financement est de 3,5 % l an, et le Seuil de Sécurité est fixé à 2 % du Prix d Exercice (ou Niveau de Financement). Prix du Turbo Call Infini = ( ) / 100 = 7 euros Levier = niveau du sous-jacent / (Prix du Turbo x parité) = 5,3x Dans cet exemple, lorsque 9 mois plus tard, le cours de l indice est à 4300 points (correspondant à une hausse de 16,2 %), les paramètres du produit seront les suivants : - Niveau de Financement = 3000 x [1 + (9 / 12) x 3,5 %] = 3078,9 points - Seuil de Sécurité = 3140 points Le Turbo Call Infini vaut alors 12,21 euros ( ,9) / 100). En revanche, si lorsque 9 mois plus tard, le cours de l indice baisse et atteint les 3140 points, alors le produit est désactivé et l investisseur recevra une valeur résiduelle (au mieux égale à 0,60 euros = la différence entre le Seuil de Sécurité et le Niveau de Financement, divisé par la parité). 2. L effet de levier ou l élasticité L effet de levier permet de mesurer en pourcentage la sensibilité d un certificat indexé à l évolution du cours du sous-jacent : elle représente la variation en pourcentage du cours du certificat pour une variation de 1 % du sousjacent. Ainsi, un effet de levier de 1,5 % pour un certificat signifie que celui-ci gagnera 1,5 % si le sous-jacent gagne 1 %. L effet de levier n est pas une donnée figée, elle varie en fonction du cours du sous-jacent, de celui du certificat et du delta. Elle se calcule comme suit : Effet de levier = delta x [prix du sous-jacent / (prix du certificat x parité)] 3. Impact du temps Contrairement aux warrants pour lesquels le prix se déprécie dans le temps si le sous-jacent ne varie pas (toutes choses égales par ailleurs), le temps peut en revanche jouer en faveur de l investisseur pour certains certificats comme par exemple les "Bonus", "Bonus Cappé", "Cappé", "Cappé +", "Flooré" et "Flooré +". 4. Point mort Le point mort indique le niveau du sous-jacent pour lequel la revente du certificat à échéance permet de rembourser le prix du certificat investi. Il se calcule différemment selon le type de certificat. IV - VENDRE OU EXERCER LES CERTIFICATS INDEXÉS? Lorsqu'un investisseur a acheté des certificats, deux possibilités se présentent à lui : - soit exercer son certificat à l'échéance, - soit le revendre en bénéficiant d'une variation favorable de son cours. Etant donné que la valeur temps peut jouer en faveur de l investisseur, le choix doit être effectué en fonction de la réalisation ou non du scénario prévu. III - NOTIONS DE SENSIBILITE AU(X) SOUS- JACENT(S) 1. Le Delta Le delta est le coefficient de sensibilité indiquant de combien va varier le certificat en unité(s) pour une variation d'une unité du sous-jacent. Il est toujours exprimé en pourcentage et doit être corrigé de la parité. Il est par ailleurs égal à la somme des deltas des options et sous-jacents qui le composent. Le certificat étant techniquement composé de différentes options, son delta ne représente pas la probabilité d un rendement du certificat à l échéance. On peut ainsi avoir un même delta pour deux cours différents du sous-jacent. Il ne s agit pas d une donnée figée. Le delta évolue en fonction notamment des variations de cours du sousjacent et du temps.

13 La décision de vendre dépend principalement du type de certificat et des anticipations de l investisseur sur le sousjacent. Le règlement du montant du remboursement du certificat s effectue en général entre 8 à 10 jours de bourse à compter de la date d échéance. Il convient de se reporter à la documentation juridique de chaque certificat. V - COMMENT NEGOCIER LES CERTIFICATS INDEXÉS? Les certificats sont des valeurs mobilières cotant en continu de 9 h 05 à 17 h 30 sur Nyse Euronext Paris. Ils s'achètent et se vendent comme une action au comptant auprès des intermédiaires habituels, ou encore par Internet. Attention : certains certificats ne sont plus côtés quelques jours avant l échéance. Cette particularité est spécifique à chaque certificat. Il convient de se reporter au prospectus de chaque certificat. Le cours d'un certificat pouvant évoluer rapidement, il est préférable de passer un ordre à validité jour dans le marché, et à cours limité. VI - DEMARCHAGE ET CERTIFICATS Le démarchage en vue de la vente de certificats à un investisseur n est pas interdit par la loi dans la mesure où le risque encouru par le client n est ni inconnu ni supérieur à son apport initial, c'est-à-dire le prix du certificat. L ordre d achat portant sur un certificat ne bénéficie pas du droit de rétractation prévu par l'article L du Code Monétaire et Financier, relatif au démarchage.

14 PARTIE III LA FISCALITE I - LA FISCALITE DES WARRANTS ET DES CERTIFICATS TURBO, TURBO PRO, TURBO INFINI (PERSONNES PHYSIQUES RESIDENTES FRANÇAISES) La fiscalité (en vigueur au 1 er janvier 2010) applicable aux warrants est proche de celle qui est appliquée aux opérations sur valeurs mobilières, à la différence près que les gains sont imposables dès le premier euro, dès lors qu'il s'agit d'opérations réalisées à titre occasionnel en France par des personnes physiques (ou des sociétés de personnes à objet purement civil n'ayant pas opté pour l'impôt sur les sociétés, et agissant en tant que personnes interposées et détenues par des personnes physiques agissant dans le cadre de la gestion de leur patrimoine privé). Les opérations sur valeurs mobilières et les revenus de capitaux mobiliers d une année N font l'objet d'une déclaration récapitulative annuelle (IFU) établie par la banque et adressée en février N+1. En ce qui concerne les warrants, seuls sont recensés sur cette déclaration les profits et les pertes (imprimé 2561 bis). Par ailleurs, un imprimé n 2561 ter est adressé par la banque au client, dans des délais lui permettant de souscrire sa déclaration de revenus, et comportant les mêmes informations. Concrètement, les contribuables qui réalisent des opérations sur warrants doivent déclarer sur l'imprimé fiscal Cerfa 2074 joint à leur déclaration de revenus, au titre de l'année de dénouement de l'opération, le profit net ou la perte nette imposable résultant des trois cas de figure possibles suivants (en joignant l imprimé n 2561 ter établi par la banque) : - achat + cession du warrant : le gain ou la perte est égal à la différence entre les sommes reçues lors de la cession du warrant et celles versées lors de son acquisition, - achat + exercice du warrant : le gain ou la perte est égal à la différence entre le cours coté du sous-jacent à l échéance et le prix d exercice du warrant, diminuée des sommes versées pour l acquisition du warrant, - achat + abandon du warrant : la perte est égale aux sommes versées pour l acquisition des warrants. Le profit est imposable au taux de 18 % augmenté des prélèvements sociaux (soit au total 30,10 % au 1 er janvier 2010) dès le premier euro, dès lors que le warrant est coté sur un marché en France. Les taxes et frais supportés pour l'acquisition ou la cession des warrants sont déductibles, si leur réalité et leur montant sont justifiés. Les pertes et gains accumulés au cours d'un exercice donné (cession, exercice ou abandon de warrants ayant lieu pendant la même année civile) sont agrégés et c'est le résultat net qui est imposable. Les opérateurs occasionnels n'ont pas le droit d'imputer les pertes sur warrants sur leur revenu global. En revanche, ces pertes peuvent être imputées sur toutes plus-values de même type (gains sur option ou sur marché à terme, plus-values de cessions de valeurs mobilières) réalisées au cours de la même année. Enfin, en présence d'une moins-value nette au titre d'une année, cette moins-value est reportable sur la déclaration n 2074 et s'impute sur les plus-values de même nature réalisée dans les dix années suivantes. Les pertes sur warrants sont imputables dès le premier euro de cession. Les personnes ayant réalisé de telles opérations doivent être en mesure de fournir, lorsque l'administration en fait la demande, les pièces ou documents (avis d'opéré notamment), de nature à justifier du montant des profits ou des pertes déclarées. II - FISCALITE DES CERTIFICATS (SAUF CERTIFICATS TURBO, TURBO PRO ET TURBO INFINI) Certains certificats sont assimilables à des obligations et d autres à des warrants. Le régime fiscal de ces produits dépend de cette qualification. Si le certificat est assimilé à un warrant, le régime fiscal applicable est celui des warrants (cf. II ci-dessus). Si le certificat est assimilé à une obligation, la fiscalité de ses produits diffère, au 1 er janvier 2010, selon que le certificat est revendu dans le marché avant l échéance, ou qu il est remboursé à l échéance : 1. Fiscalité en cas de revente en bourse (ou de gré à gré à une personne autre que l émetteur) du certificat avant l échéance Dès lors que les certificats sont des valeurs mobilières, le régime général des plus-values de cessions prévu à l article A du CGI s applique : les plus-values de cessions réalisées à compter du 1 er janvier 2010 sont assujetties aux prélèvements sociaux (12,1 % au 1 er janvier 2010) dès le premier euro de cession. Cependant, dans le cas où le montant annuel des cessions imposables dépasse le seuil annuel de euros, les plus-values sont également soumises à l impôt sur le revenu (soit 18 % au 1 er janvier 2010). Pour l application des prélèvements sociaux, les moinsvalues subies au cours d une année sont imputables sur les plus-values de même nature réalisées au cours de la même année et des dix années suivantes, quel que soit le montant annuel des cessions de l année considérée. Au regard de l impôt sur le revenu, les plus-values et les moins-values de même nature réalisées au cours d une même année (cessions de certificats avant l échéance ou d autres valeurs mobilières) se compensent et le cas échéant, la moins-value globale réalisée est reportable sur 10 ans, si le seuil des cessions de euros est franchi au titre de l année de constatation de cette moinsvalue. Les personnes ayant réalisé de telles opérations doivent être en mesure de fournir, lorsque l'administration en fait la demande, les pièces ou documents (avis d'opéré notamment), de nature à justifier du montant des profits ou des pertes déclarées.

15 Certains frais de cession et d acquisition des certificats sont déductibles des plus-values, si leur montant et leur réalité peuvent être justifiés à la demande de l administration. 2. Fiscalité en cas de remboursement du certificat à l échéance La fiscalité appliquée s assimile à celle effectuée sur la prime de remboursement des obligations. La prime de remboursement du certificat est déterminée par différence entre le montant de remboursement et la valeur d achat ou de souscription du certificat : - si cette prime de remboursement est négative, elle constitue une perte en capital qui n est pas déductible du revenu imposable, ni des plus-values de cession de valeurs mobilières, - si cette prime de remboursement est positive, elle peut être soumise (sauf cas particulier), sur option du souscripteur, au prélèvement forfaitaire libératoire (au taux actuel de 18 % + prélèvements sociaux soit 30,1 % au 1 er janvier 2010) si le certificat est émis par une société française ou établie dans un Etat-membre de l Union Européenne, en Norvège ou en Islande, - si le souscripteur n opte pas pour le prélèvement, ou si le certificat est émis par une société établie dans un Etat autre que ceux listés ci-dessus, la prime de remboursement est soumise à l imposition sur le revenu selon le barème progressif. Lorsqu elle est possible, l option pour le prélèvement forfaitaire libératoire peut être exercée au plus tard à la date d encaissement ou d inscription en compte de la prime de remboursement. En cas de doute ou de préoccupation sur le régime fiscal applicable pour l'achat, le transfert, la détention ou l'exercice de certificats, nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès de votre conseiller fiscal.

16 GLOSSAIRE Actif sous-jacent L'actif sous-jacent est le support financier sur lequel porte l'option d'achat (Call warrant), l'option de vente (Put warrant) ou le Certificat indexé : il peut être une action, un indice, un panier d actions ou d indices, ou plus particulièrement pour les warrants un taux, une devise ou une matière première. A la monnaie Un warrant est dit à la monnaie lorsque le cours de l'actif sous-jacent est proche du prix d'exercice. Américain Un warrant de type américain peut être exercé à tout moment à partir de sa date d'émission jusqu'à sa date d'échéance. Barrière Désactivante Certains certificats sont associés à une barrière désactivante : c est le cas notamment des certificats de type "Turbo" et "Turbo PRO". C est le niveau défini à l émission, qui, s il est touché ou franchi à la baisse (Turbo Call) ou à la hausse (Turbo Put) par le sous-jacent pendant la vie du produit, entraîne l expiration prématurée du Certificat, à une valeur nulle. Call warrant Un Call warrant donne le droit (mais non l'obligation) d'acheter un actif sous-jacent à un prix fixé sur une période déterminée. Dans la monnaie Un warrant est dit dans la monnaie lorsque le cours de l'actif sous-jacent est supérieur/inférieur au prix d'exercice. Delta Le delta est le coefficient de sensibilité indiquant de combien va varier le warrant ou le certificat indexé en prix pour une variation d'une unité du sous-jacent. Le delta est toujours exprimé en pourcentage et doit être corrigé de la parité. Il s agit d un paramètre qui évolue au fil du temps. Echéance L'échéance est la date à laquelle expire le warrant ou le certificat. Elasticité / Effet de levier L'élasticité est le coefficient de sensibilité indiquant de combien va varier, en pourcentage, le warrant ou le certificat indexé pour une variation de 1 % du support. Européen Un warrant de type européen ne peut être exercé qu'à sa date d'échéance. Hors de la monnaie Un warrant est dit hors de la monnaie lorsque le cours du sous-jacent est inférieur (pour un Call warrant) ou supérieur (pour un Put warrant) au prix d'exercice. Niveau de financement Voir la définition du Prix d exercice pour un Turbo Infini. Parité Pour les warrants, la parité donne le nombre de warrants qu'il faut exercer pour pouvoir acquérir 1 sous-jacent. Pour les certificats, elle donne le nombre de certificats correspondant à un sous-jacent. Point mort Le point mort est le niveau que doit atteindre le sousjacent pour que la valeur du warrant ou du certificat indexé soit égale au prix d acquisition du warrant ou du certificat. Prime Un warrant est négocié moyennant le paiement d'une prime qui représente la valeur de celui-ci : c'est la prime du warrant qui fait l'objet de la cotation. Prime de remboursement La prime de remboursement d un certificat indexé est égale à la différence entre le montant du remboursement du certificat et sa valeur d achat. Lorsqu elle est négative, c'est-à-dire lorsque le montant de remboursement est inférieur au prix d achat, elle est appelée décote de remboursement. Prix d'exercice Pour un warrant, le prix d'exercice est le prix auquel le détenteur du warrant peut acheter (Call warrant) ou vendre (Put warrant) le sous-jacent, s'il exerce son warrant. Pour un "Turbo", le prix d exercice est un niveau défini à l émission qui correspond également à la Barrière Désactivante. Il permet de calculer le prix du Turbo et son montant de remboursement. Pour un "Turbo Infini", le prix d exercice (ou Niveau de Financement) est un niveau défini à l émission (qui est distinct du Seuil de Sécurité) et qui permet de calculer le prix du Turbo Infini et son montant de remboursement. Ce niveau évolue chaque jour selon des frais de financement (taux intérêt sans risque +/- un pourcentage fixé à l émission). Put warrant Un Put warrant donne le droit (mais non l'obligation) de vendre un actif sous-jacent à un prix fixé sur une période déterminée. Seuil de Sécurité

17 Certains certificats sont associés à un Seuil de Sécurité : c est le cas notamment des certificats de type "Turbo Infinis". Pour ces certificats, le Seuil de Sécurité est situé à un pourcentage fixe du Prix d Exercice. Si le sous-jacent atteint ou franchit le Seuil de Sécurité à la baisse (Turbos Call Infini), ou à la hausse (Turbos Put Infini) à n importe quel moment pendant la vie du produit, le certificat expire prématurément et sera remboursé à une valeur presque nulle ou nulle. Valeur intrinsèque Pour un warrant, c'est la valeur représentant le bénéfice (positif ou nul) en cas d'exercice. Valeur temps C'est une valeur spéculative obtenue en effectuant la différence entre le cours du warrant ou du certificat indexé et sa valeur intrinsèque. Elle dépend de divers paramètres comme la volatilité et le temps qui reste à courir avant l'échéance. Volatilité Elle mesure le potentiel de variation du sous-jacent sur une période déterminée. Une volatilité élevée signifie des écarts de cours potentiels importants.

18 SERVICES DE BNP PARIBAS Les principaux moyens d'obtenir des informations complémentaires sur les warrants ou sur les certificats sont : - L Accueil Produits de Bourse BNP Paribas : Numéro Vert Des experts répondent à toutes vos questions et vous proposent de vous abonner gratuitement aux diverses publications (Le Réveil Boursier, les Conseils Boursiers, l Hebdo Journal, les Potentiels du Moment, Expertises Bourse), - Le site Internet "produitsdebourse.bnpparibas.com" qui offre des informations marché, le cours des warrants et certificats, et des outils et brochures pédagogiques, - Le magazine "Expertise Bourse" : une lettre mensuelle qui apporte une analyse approfondie du marché, les valeurs à suivre, les nouvelles émissions et la cote de tous les Produits de Bourse BNP Paribas, - Le serveur vocal qui donne accès au cours des warrants et certificats en temps réel : Numéro Azur (prix d un appel local).

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