CAP Adjoints, Agents adm, AST du 25 mai 2004
|
|
- Marie-Agnès Perrot
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CAP Adjoints, Agents adm, AST du 25 mai 2004 Vos représentants CFDT : François Durimel (Guadeloupe), Patricia Gobbi (MSD Paris) et Marie-José Henry (Montpellier). 1) le procès-verbal du 13 juin : après quelques modifications, le provès-verbal est approuvé. Nous avons demandé que le règlement intérieur soit distribué aux capistes suites aux modifications demandées lors de cette séance. La présidente nous a confirmé que les membres suppléants peuvent bénéficier des frais de déplacement lorsque le titulaire siège. 2) le procès-verbal du 25 novembre 2003 sera approuvé en novembre ) suivi de la CAP du 13 juin 2003 : agents non encore mutés après la CAP du 25 novembre Mme Festou (SDC) : 15 décembre Mme Hostachy Evelyne (DNA 4 pour SDP 4) : le 1 er juillet ) suivi de la CAP du 25 novembre 2003 a) nous ne parlerons que des agents non encore mutés à ce jour - Mme Mireille MITH (CRNA/SE) standardiste : est à mi-temps sur deux postes. La date n est pas encore précisée. - Marie-Pierre MAUNOURY (SFACT) : en attente que son poste soit pourvu par un PAR (Plan d affectation de la ressource humaine). Le PAR est la gestion des agents reçus au concours. Ils leur sera proposé des postes qui plusieurs fois n ont pas été pourvus en CAP. Dans le courant du 1 er semestre nous affecterons les concours réservés militaires et Cotorep. Les concours externes et internes courant 3 ème voire 4 ème trimestre. a) demandes de détachement : sur les 7 demandes de la DGAC, le contrôleur financier n a accepté que 6 (refus pour la DA/SE). Aucun refus pour les 2 postes de Météo-France. b) révision d appréciation d un agent a été refusé d être modifier par son notateur.
2 p. 2/6 4) MUTATIONS a) postes n'ayant suscités aucune candidature AGLAé Paris poste fermé ce poste sera peut-être réouvert au corps des Tseeac ARAMIS Paris secteur financier poste ouvert aux Assistants Contrôle Financier Central Paris - Contrôle gestion des personnels NBI DNA/4 Paris Gestionnaire ICNA NBI DNA/4 Paris Gestionnaire ICNA création provisoire liée au transfert éventuel à Athis-Mons DNA/4 Paris Gestionnaire polyvalent sections IESSA et TSEEAC - création provisoire liée au transfert éventuel à Athis-Mons DTA Paris Secrétariat du bureau et saisie informatique des données SAF Paris Agent de contrôle des ordonnances de paiement SAF Paris Gestionnaire inventaire-immobilisations SBA Paris Assistance au chef de bureau génie civil et immobilier SBA Paris Assistance au chef de bureau domaine et réglementation SBA Paris Assistance au chef de bureau planification et environnement SDC/3 Paris Secrétariat du bureau communication SDP/1 Paris Secrétariat du bureau SDP/4 Paris Secrétariat du bureau DAC/N Athis-Mons gestionnaire chargé du suivi juridique des aéroports DAC/NE Strasbourg chargé de la gestion des immobilisations Reims-Bétheny chargé des questions administratives et comptables poste probablement délocalisé à Vatry DAC/S Blagnac Secrétariat de la direction NBI STBA Bonneuil Comptabilité et secrétariat infrastructures et équipements - NBI BEA Le Bourget gestionnaire des misions BEA Le Bourget Chargé d'édition des rapports d'enquête ENAC Toulouse gestion nomenclature analytique MF Paris Secrétariat de la division communication externe MF Trappes maintenance des factures de la DSO MF Villeneuve d'asq secrétariat commercial DNA/5 gestion administrative des déplacements b) postes ayant suscités que des candidatures extérieures et non pourvus par manque de postes budgétaires Agence Comptable Principale Paris Contrôle rémunérations NBI poste ouvert aux Assistants Agence Comptable Secondaire Toulouse Secrétariat SAF Paris Gestionnaire des frais de déplacement 2 postes SFACT Paris gestionnaire des personnels SFACT Paris Gestionnaire banque de données DAC/N Athis-Mons Gestionnaire ressources humaines DAC/N Athis-Mons Permanent de l'apacem/nord DAC/N Athis-Mons Chargé de gestion administrative au district IdF DAC/O - Guipavas gestionnaire finances poste ouvert aux assistants DAC/O Guipavas Secrétaire au pôle de direction DAC/SE Aix en Provence Gestionnaire marchés DAC/SE Aix en Provence secrétaire du département programmes DAC/SE Aix en Provence Assistant gestion technique
3 p. 3/ MARSEILLE Gestionnaire finances AVIGNON - Secrétaire du directeur de l'aérodrome NICE Gestionnaire de personnel DAC/SO Mérignac Secrétaire du cabinet DAC/S Blagnac secrétariat du service médico-social DAC/S Blagnac agent gestion statistiques et redevances SCTA Athis-Mons Secrétariat du Dpt Administration CRNA/SE Aix en Provence secrétaire du chef de service exploitation STNA Toulouse secrétariat du département 1 "Administration" BEA Le Bourget Secrétaire de division support ENAC Toulouse liquidation et mandatement des dépenses c) postes ayant suscité des candidatures DTA Paris Secrétariat bureau E1 1 agent Retenu : Christian QUACH (MF/Trappes) MSD Paris Secrétariat du chef de la mission 1 agent non retenu SAF Paris Gestionnaire facturation/billetterie 1 agent + 1 extérieur Retenu : France ALBISER (Contrôleur Financier) sera mutée pour octobre SAF Paris Gestionnaire de rémunération 3 postes NBI 2 agents + 2 extérieurs Retenues : Josiane HAUMONT (SDF/2) et Béatrice TUPEK (SDP/1) Le troisième poste sera pourvu par le PAR SDC/2 Paris Téléphoniste au standard du siège NBI 2 agents Retenu : Olivier DRIANNE (Reims Betheny) sous réserve. Le district Champagne Ardennes sera délocalisé à Watry SFACT Paris secrétaire de la division réglementation NBI 1 agent retenue : Monique MARCOCCIO (DNA). Son service s'engage à la libérer au plus tard le 1 er décembre SFACT Paris Gestion des missions du SFACT Ce poste sera pourvu par un emploi réservé militaire SFACT Paris Gestion des titres des navigants techniques NBI 1 agent + 1 extérieur L'agent est retenu sur un autre poste. Plus de candidat SFACT Orly Gestion de l'examen de sécurité et sauvetage (CSS) NBI 2 agents + 2 extérieurs Retenue : Katia SCHIFANO (SFACT Orly) SDJ/1 Paris Documentaliste du pôle "communication juridique" - poste ouvert aux Assistants NBI 2 agents Retenue : Marie-Dominique SEVIN (MF/DG Paris) L'autre candidat non retenu SDJ/1 Paris Secrétaire de la sous-directrice des affaires juridiques NBI 1 agent Retenue : Nathalie DESBRUERES (Mission Réforme Paris)
4 p. 4/ DAC/N Athis-Mons Gestionnaire traitements et salaires NBI 1 agent L'agent est retenu sur un autre poste. Plus de candidat. Ce poste sera pourvu par le PAR DAC/NE Strasbourg Secrétariat du directeur du cabinet Poste Fermé Il sera pourvu par le PAR DAC/NE Strasbourg Chargé du suivi des actions de formation - NBI 2 agents + 1 extérieur Aucune candidature de retenu. Les candidats n'avaient pas trois ans dans le poste DAC/NE Strasbourg secrétariat du département NBI 3 agents Retenue : Evelyne WITTMER (DAC/NE). C'est une permutation avec le poste suivant DAC/NE Strasbourg secrétariat de la division études 2 agents Retenu : Christian RETER (DAC/NE). C'est une permutation avec le poste précédent NANTES gestionnaire finances NBI 1 candidat extérieur Retenue : Nadine LOZACHMEUR (ministère de la Défense - direction constructions navales) pour cause de restructuration de son service le détachement est acceptée DAC/SE Aix en provence Secrétaire au pôle direction 1 agent + 2 extérieurs retenue : Pascale FRIBOURG-CLEMENCET (DAC/SE) DAC/SE - Aix en provence gestionnaire de paie NBI 1 agent + 1 extérieur retenue : Bernadette MARIETTE (DAC/SE) DAC/SO Mérignac - Comptabilité de l'ordonnateur 2 agents + 1 extérieur retenue : Maryse TIREAU (MF/DIRSO) DAC/SO Mérignac gestionnaire des traitements et salaires NBI - 2 agents + 1 extérieur Retenu : Vincent RAYMOND (DAC/SO) BIARRITZ secrétaire du directeur NBI 1 agent + 3 extérieurs personne de retenu (agent ayant une affectation trop récente dans son poste) SCTA Athis-Mons participation gestion IESSA poste ouvert aux Assistants 1 candidat retenue : Florence CARLIER (CENA) sera mutée au 1 er décembre CRNA/Est Secrétariat du service administratif Ce poste sera pourvu par le PAR CRNA/N Athis-Mons Gestionnaire subdivision finances poste ouvert aux Assistants 1 agent + 1 extérieur Retenu : Michel FALHER (DAC/Nord) sera muté entre septembre et décembre CRNA/N Athis-Mons Secrétariat du chef du service administratif NBI 1 agent L'agent est retenu sur un autre poste. Plus de candidat CRNA/Ouest Gestionnaire ressources humaines Poste fermé Sera pourvu par le PAR.
5 p. 5/ DRAC/AG Fort de France Gestionnaires finances 8 agents + 1 extérieur Retenue : Muriel GROS-DESIRS (DTE). Remarque : désormais l'administration prend en compte non seulement l'ancienneté dans la DGAC mais aussi le nombre de fois où l'agent a postulé. Et à cause de cette raison, la plus ancienne n'a pu être prise. AVIS à tous les originaires, s'ils désirent revenir dans leur région, ils doivent postuler. Pour les agents qui sont en disponibilité, la présidente réaffirme que la priorité sera donnée aux agents en activité en métropole. Ceci est d'ailleurs valable pour tous postes outre-mer SEFA Montpellier secrétariat de la division instruction 1 agent Retenu : Angélique ROUCOULES (MF/DG/DSR-DDOM) sera mutée entre 3 et 6 mois SIA Mérignac gestionnaire de personnel NBI 3 agents Retenue : Samia THOORIS (DTA) STNA Toulouse gestionnaire de personnel 4 agents Retenue : Leda BENZERARI 5STNA/1F) STNA Toulouse secrétariat du département 3 "radiocommunications et navigation" 2 agents + 3 extérieurs retenue : Nassira LEFRANCOIS (STNA/2) STNA Toulouse secrétariat du département 7 "cautra" 1 agent + 2 extérieurs retenue : Sylvie LIGONNIERE (MAE) BEA Le Bourget Gestionnaire au département des investigations 1 agent non retenu ENAC Toulouse Gestionnaire emplois du temps et stages NBI 2 postes 1 agent + 2 extérieurs non retenu ENAC Toulouse Secrétariat délégué aux affaires internationales et aux entreprises 1 agent non retenu ENAC Toulouse Secrétariat subdivision langues 1 agent + 1 extérieur retenue : Florence MENETRIER (DAC/NE) ENAC Toulouse gestionnaire administratif 3 agents + 3 extérieurs personne de retenu ENAC Toulouse gestionnaire des personnels et des élèves de l'école 4 agents + 3 extérieurs Retenu : Jean-Marie SEGRESTAA (STNA) ENAC Toulouse gestionnaire vacations, concours examens 1 agent 2 candidats extérieurs retenu : Yves ROUZIER (DAC/S) ENAC Toulouse secrétariat de la scolarité du département 1 agent déjà retenu sur un autre poste. Plus de candidat.
6 p. 6/ MF Paris chargé des mandatements et titres de recettes 1 agent retenue : Véronique GANTEILLE (MF/DF Paris) MF - Paris Secrétariat et assistance commerciale 2 agents retenue : Isabelle BASSELER (MF/DRH/GI) MF Trappes gestionnaire marchés 1 agent retenue : Annie CATALDI (DNA) MF - Toulouse secrétariat de direction NBI 1 agent + 3 extérieurs Retenue : Céline LACOSTE (MF/DC Paris) MF La réunion Ste Clotilde unité comptabilité recettes 6 agents + 1 extérieur Retenue : Monique TARBY (DAC/N) 6) Intégrations : 6 demandes acceptées. Sébastien BODIC (MF/DIR/LOG) Jocelyne CHAXEL (DAC/NE) Jean-François DEMARE (SAF/BTS) Philippe JAROSSAY (MF/DIR/LOG) Carole LE GODEC (SBA) et Chantal LOZE (DAC/Sud). 7) Réclamations 1 réclamation sur appréciation : acceptée 3 réclamations sur notations : 2 refus et 1 acceptée. Suite à un détachement, l'agent doit être notée suivant la note moyenne du corps pour un échelon donné. 1 réclamation sur appréciation et notation : acceptée 8) Titularisation 17 titularisations acceptées dans le corps des Adjoints. Isabelle JOACHIM, Danièle BECQ, Célimène JEAN-PHILIPPE, Emmanuel FARJON, Catherine DUFFAU, Jean-Denis DALLEAU, Carine FOLTRAN, Patricia TAJOURI, Patrick BOUSSERIE, Prisca CHABAL, Lucien BOSC, Laeticia GAY, Pascale LAVERGNE, Nathalie KRINOJEWSKI, Laurence RESTOUIN, Floryse MAGNE et Fabienne LEMOINE 1 titularisation acceptée dans le corps des AST : Fatima CHAFFORT 9) Radiation d'un AST. Il a été prononcé la radiation d'un agent AST.
NEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF
NEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF ASSOCIATION LOI 1901 STATUTS Statuts mis à jour le 28 Mars 2012 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE DUREE PREAMBULE Le 2 juillet 2002 à Arpajon, il a été établi les statuts initiaux
Plus en détail1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est
Plus en détailREFERENCE : B.O N 2832 DU 8/12/1967
SONT ABROGES PAR DECRET N 2-06-620 DU 13/4/2007 B.O N 5524 DU 10/5/2007 LES DISPOSITIONS RELATIVES AUX ADJOINTS DE SANTE DIPLOMES D'ETAT ET AUX ADJOINTS DE SANTE BREVETES REFERENCE : B.O N 2832 DU 8/12/1967
Plus en détailPREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD
PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD Direction du Personnel et des Relations Sociales Bureau du recrutement REF. ARR 10/ 06 SGAP/DPRS/BR Arrêté portant organisation d un concours sur titres pour le recrutement
Plus en détailADMINISTRATION ETABLISSEMENTS SOUS TUTELLE. Délégations de signature de la Caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés
ADMINISTRATION ETABLISSEMENTS SOUS TUTELLE Délégations de signature de la Caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés NOR : SJSX0830738X Le directeur général, M. Frédéric Van Roekeghem,
Plus en détailCOMMISSAIRES-PARENTS
PROCÈS-VERBAL N o 215 Ajournement COMITÉ EXÉCUTIF 2 juin 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance d ajournement de la deux-cent-quinzième (215 e ) séance comité exécutif de la Commission scolaire des Chênes, tenue
Plus en détailSTATUTS ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi
Plus en détailArticle 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent
D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Plus en détailIENAC. Vous voulez devenir INGENIEUR ENAC? 3 statuts, 2 sites, 1 seul diplôme. En partenariat avec
IENAC 2015 Vous voulez devenir INGENIEUR ENAC? 3 statuts, 2 sites, 1 seul diplôme En partenariat avec IENAC Comment intégrer la formation Ingénieur ENAC Civil? 2 Frais de scolarité : - pour les étudiants
Plus en détailRÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE
RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts,
Plus en détailLe management au Ministère de la Défense
Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER 2015. au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers
En vertu des articles L.2131-1, L.5211-2 et L.5211-3 du CGCT, le Président de la Communauté d Agglomération Grand Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le. et/ou notifié
Plus en détailDEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE. COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H
DEPARTEMENT DES LANDES MAIRIE DE SOUPROSSE COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 28 Mars 2011 à 20 H L'an deux mil onze et le vingt huit mars à vingt heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
Plus en détailCOMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008
COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008 Date de convocation : le 25 mars 2008 Date d affichage: le 25 mars 2008 Nombre de Conseillers en exercice : 15 Présents : 14 Votants
Plus en détailLA MOBILITÉ ET LES PARCOURS PROFESSIONNELS DANS LA FONCTION PUBLIQUE. Questions/réponses
LA MOBILITÉ ET LES PARCOURS PROFESSIONNELS DANS LA FONCTION PUBLIQUE Questions/réponses QUI EST CONCERNÉ PAR LA LOI DU 3 AOÜT 2009 RELATIVE A LA MOBILITÉ ET AUX PARCOURS PROFESSIONNELS DANS LA FONCTION
Plus en détailAVIS DE VACANCE D EMPLOI ADJ printemps 2015
Numéro 102053 AVIS DE VACANCE D EMPLOI ADJ printemps 2015 ministère de l Ecologie, du Développement durable, et de l Energie Direction générale de l'aviation Civile 1. Les candidatures doivent être adressées
Plus en détailPREFECTURE DE LA LOIRE
PREFECTURE DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 28 Date de parution : 8 juin 2010 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 28 DU 4 juin 2010 DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALE
Plus en détailMonsieur Alain JUPPE - Maire
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 28/05/13 Reçu en Préfecture le : 04/06/13 CERTIFIÉ EXACT, Séance du lundi 27 mai 2013 D - 2 0
Plus en détailDECRETS. Section 1 Recrutement et promotion. Section 2 Stage, titularisation et avancement. 12 Moharram 1429 20 janvier 2008
12 Moharram 1429 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 03 3 DECRETS Décret exécutif n 08-04 du 11 Moharram 1429 correspondant au 19 janvier 2008 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant
Plus en détailSTATUTS Révisés 23 mars 2012
Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément
Plus en détailAssociation METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR 20 mai 2015 Ce règlement intérieur complète et précise certains articles des statuts de l association modifiés et approuvés le
Plus en détailAVIS DE VACANCE D EMPLOI Attachés Printemps 2012
Numéro 009881 AVIS DE VACANCE D EMPLOI Attachés Printemps 2012 ministère de l Ecologie, du Développement durable, des transports et du logement Direction générale de l'aviation Civile 1. Les candidatures
Plus en détailECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION
- STATUTS DE L ASSOCIATION LOI 1901 - ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Les soussignées, Isabelle SERVANT (née le 13/10/1970) Florence NANDE (née le 05/12/1969)
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2008
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUIN 2008 La séance a commencé par le tirage au sort de du jury criminel, tirage au sort effectué à partir de la liste générale des élections. / Mise en place de
Plus en détailMINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE. Réforme des retraites. La validation des services des non titulaires
MINISTÈRE DE LA FONCTION PUBLIQUE Réforme des retraites La validation des services des non titulaires LA VALIDATION DES SERVICES DE NON TITULAIRES DGAFP 21 avril 2005 1 SOMMAIRE LES TEXTES 3 LES PERSONNELS
Plus en détailLes comptes-rendus précédents ont tous été transmis et signés préalablement à la séance.
Département du Tarn Nombre de membres en exercice: 15 Présents : 14 Votants: 15 République Française Commune de Parisot Séance du lundi 01 décembre 2014 L'an deux mille quatorze et le premier décembre
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 ***
PREFET DE LA SAVOIE SECRETARIAT GENERAL DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE pref-recueil-administratif@savoie.gouv.fr RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL 03 juillet 2013 *** Direction générale
Plus en détailCONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel)
CONCILIATEURS DE FRANCE Fédération des Associations de Conciliateurs de Justice (Associations de Cour d Appel) Diffusion : Membres du CN Compte Rendu du Conseil National du 15 mars 2012 Présents : 27 Cours
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014 L an deux mille quatorze, le treize du mois de janvier, le Conseil Municipal de la Commune de la Mothe-Achard, dûment convoqué par Monsieur
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 L an deux mil treize, le dix-sept janvier, à dix-neuf heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de BONDOUFLE, régulièrement convoqués
Plus en détailEXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Conseillers en exercice : 61 Date de Publicité : 21/12/2010 Reçu en Préfecture le : CERTIFIE EXACT, Séance du lundi 20 décembre 2010 D -20100712
Plus en détailStatuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France
Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Article 1 er : Constitution, Dénomination I DEFINITION ET OBJET L Union des Associations Suisses de France est une Union formée
Plus en détailGuichet Fiscal Unique Accueil fiscal et Service des Impôts des Particuliers (S.I.P.) : le point sur les revendications F.O.-TRÉSOR
Guichet Fiscal Unique Accueil fiscal et Service des Impôts des Particuliers (S.I.P.) : le point sur les revendications Sommaire : au 10 février 2009 (mise à jour surlignée en jaune) 1 - NOMINATION DU COMPTABLE
Plus en détailC O M P T E R E N D U D E L A R E U N I O N D U C O N S E I L D A D M I N I S T R A T I O N D U V E N D R E D I 0 8 J U I L L E T 2 0 1 1 A V O L X
Département des Alpes -de-haute-provence CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITO RIALE Chemin Font de Lagier - BP 9-04130 VOLX - Tél. 04 92 70 13 00 - Fax. 04 92 70 13 01 E-Mail : courrier@cdg04.fr
Plus en détailGUIDE PYRAMIDE DES CONDITIONS D'AVANCEMENT DE GRADE ET DE PROMOTION INTERNE
VOS CONTACTS Marie-Christine DEVAUX Responsable de la direction «développement des carrières» Christine DEUDON 03.59.56.88.48 Sylvie TURPAIN 03.59.56.88.58 Communes de l arrondissement de : Lignes directes
Plus en détailAVIS DE VACANCE D EMPLOI Attachés Printemps 2012
Numéro 009880 AVIS DE VACANCE D EMPLOI Attachés Printemps 2012 ministère de l Ecologie, du Développement durable, des transports et du logement Direction générale de l'aviation Civile 1. Les candidatures
Plus en détailDirection des Ressources Humaines 14/10/04 CLASSIFICATION DU GROUPE CREDIT COOPERATIF
CLASSIFICATION DU GROUPE CREDIT COOPERATIF SOMMAIRE PREAMBULE P. 4 DISPOSITIONS GENERALES : I. Généralités P. 05 I.1. Définition de la classification P. 05 I.2. Relation classification emploi P. 05 I.3.
Plus en détailFILIERE CULTURELLE. Adjoint territorial du patrimoine de 1 ère classe
FILIERE CULTURELLE Adjoint territorial du patrimoine de 1 ère classe Extraits du décret n 2006-1692 du 22 décembre 2006 portant statut particulier du cadre d'emplois des adjoints territoriaux du patrimoine
Plus en détailSur la stratégie immobilière de la chambre de commerce et d industrie de Marseille Provence (CCIMP).
2014-25 Séance du 17 septembre 2014 AVIS Sur la stratégie immobilière de la chambre de commerce et d industrie de Marseille Provence (CCIMP). Vu le décret n 2011-1388 du 28 octobre 2011 modifiant le décret
Plus en détailDÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 06/05/2011 ~ 1 ~ SOMMAIRE : DESIGNATION DU 4 ème ADJOINT AFFECTATION DES MEMBRES DU CM AUX DIFFERENTES FONCTIONS INTERNES
Plus en détailAssociation PME et Créateurs d Entreprises Arc jurassien. Statuts
Association PME et Créateurs d Entreprises Arc jurassien Statuts I. Dénomination, siège, objet social, durée ARTICLE 1 - Fondation Avec le parrainage de RET SA, il avait été créé en 1984 une Association
Plus en détailCOMPTE RENDU CAP LOCALE DU 15 DECEMBRE 2014 MUTATIONS CATÉGORIE B et C (gestion publique et filière fiscale) POUR LE 1 ER JANVIER ET 1 ER MARS 2015
COMPTE RENDU CAP LOCALE DU 15 DECEMBRE 2014 MUTATIONS CATÉGORIE B et C (gestion publique et filière fiscale) POUR LE 1 ER JANVIER ET 1 ER MARS 2015 Le département affiche un déficit de 18,30 sur les 2
Plus en détailSEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014
SEANCE ORDINAIRE du 14 mai 2014 Présents :Nathalie ACQUAVIVA Blanche CASSARINO, Dominique COMBAZ, Jérôme CRUVIEUX, Céline DI-DIO, Gérard FLANDRIN, Estelle GAVROIS, Françoise GILLOTIN, Xavier GONARD, Christian
Plus en détailCONVENTION-CADRE DE FORMATION ANNÉE 2015 RC 15
CONVENTION-CADRE DE FORMATION ANNÉE 2015 RC 15 Vu la délibération du Conseil d Administration du CNFPT n 2014/174 du 5 novembre 2014 relative à la participation financière des collectivités territoriales
Plus en détailCONSEIL DE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VITRY-LE-FRANÇOIS. Compte-rendu de la séance du Mardi 7 février 2012
CONSEIL DE COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VITRY-LE-FRANÇOIS Le 10 février 2012 Compte-rendu de la séance du Mardi 7 février 2012 Le Conseil de Communauté s'est réuni le mardi 7 février 2012 à 18H00, à l'hôtel
Plus en détailDécisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre
Décisions du conseil municipal Séance du jeudi 13 novembre II APPROBATTIION DU PROCÈÈSS--VEERBALL DEE LLA SSEEANCEE DU JJEEUDII 18 SSEEPTTEEMBREE 2008 :: Le procès-verbal du Conseil Municipal de la séance
Plus en détailEPL/S Pilote de Ligne 2015
EPL/S Pilote de Ligne 2015 2 Sommaire Dates du concours 3 Lieux des épreuves 3 Conditions d admission 3 Les epreuves du concours 5 Les études 6 Le métier de Pilote de Ligne 7 S inscrire aux concours EPL/S
Plus en détailDÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 05/12/2008 SOMMAIRE 1. INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR ET INDEMNITE DE CONFECTION DE DOCUMENTS BUDGETAIRES
Plus en détailLE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI 2001. Service des recommandations et références professionnelles
LE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI 2001 Service des recommandations et références professionnelles Les recommandations pour la pratique clinique sur le thème «Dossier du patient en pédicuriepodologie»
Plus en détailS T A T U T S (Association loi 1901)
CERCLE DAMIEN KONDOLO (La Fraternelle de la République Démocratique du Congo en Europe) S T A T U T S (Association loi 1901) Nous, membres de diverses institutions philanthropiques, réunis en Assemblée
Plus en détailTous commissaires formant quorum, sous la présidence de M. Daniel Camden
49 À une réunion ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda, tenue le 16 mars 2015, à dix-neuf heures trente, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats
Plus en détailrecueil des actes administratifs
1 PREFECTURE DE LA CORREZE recueil des actes administratifs recueil spécial n 2008-08 du 7 avril 2008 Ce recueil ne comporte que des extraits d'arrêtés. Les arrêtés originaux peuvent être consultés dans
Plus en détailCALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012
ACADEMIE DE NANTES DIVISION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS CALENDRIER PREVISIONNEL DES COMMISSIONS DE L ANNEE SCOLAIRE 2011-2012 NANTES, le 05/09/2011 PARTIE RESERVEE A L'ADMINISTRATION Important : Ce calendrier
Plus en détailRAPPORT DE TRANSPARENCE
RAPPORT DE TRANSPARENCE SOMMAIRE 1 Présentation du Cabinet 2 1.1 Structure juridique et capital 3 1.2 Description du groupe BATT&ASSOCIES : métiers 3 2 Gestion des risques du Cabinet 5 2.1 Indépendance
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES (2014-2015) LE 10 MARS 2015 01.00 RECUEILLEMENT À 19 h 30, Madame Marie-Louise Kerneïs, présidente, déclare
Plus en détailCOMMUNE DE BISCHOFFSHEIM
Département du Bas-Rhin --------- Arrondissement de Molsheim Nombre de conseillers élus : 23 Conseillers en fonction : 23 Conseillers présents : 21 COMMUNE DE BISCHOFFSHEIM Extrait du procès-verbal des
Plus en détailLes cartes de Bruit. Recueil des données du trafic aérien. La a Mise en œuvre de la Directive 2002-49. Service Technique de l Aviation Civile
La a Mise en œuvre de la Directive 2002-49 Les cartes de Bruit Recueil des données du trafic aérien Service Technique de l Aviation Civile François WATRIN Recueil et mise en forme des données du trafic
Plus en détailNom Prénom chapter. Repas seul
Nom Prénom chapter nombre de lieu Repas + conducteur passager motos d'arrivée Nuit 1 DROUX Michel BOURGOGNE 1 1 VERDUN 1 2 BOURDON Jean Marc BRAVEHEART DES DEUX CAPS 1 1 VERDUN 1 3 BOURDON Raphaëlle BRAVEHEART
Plus en détailSyndicat de copropriétaires
Syndicat de copropriétaires Parcelle 1031 du plan cadastrale de Barjols (en vert) PIÈCES ANNEXES : Consultables et téléchargeables sur le site web dédié à la copropriété http://www.barjols1031.com Soit
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2014 PROCES-VERBAL
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2014 PROCES-VERBAL Les membres du Conseil Municipal de la Commune de JUVISY-SUR-ORGE, légalement convoqués le vendredi 9 mai 2014, se sont réunis au lieu ordinaire de leur séance
Plus en détail29 Dhou El Hidja 1431 5 décembre 2010 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 74
10 29 Dhou El Hidja 1431 Vu le décret exécutif n 91-311 du 7 septembre 1991, complété, relatif à la nomination et à l agrément des comptables publics ; Vu le décret exécutif n 08-04 du 11 Moharram 1429
Plus en détailMINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l Information et de la Communication CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l Information et de la Communication CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Mise en place d'un dispositif d'alerte sur les médias
Plus en détailArticle 4 - MEMBRES. Article 5 - CONDITIONS D ADHÉSION & COTISATION. Article 5 - DÉMISSION / RADIATION
Démarche Précoce d Insertion socioprofessionnelle Direction nationale - 14, rue Colbert - 56100 Lorient Tél. 0297 350828 Fax. 0297350338 direction@cometefrance.com www.cometefrance.com STATUTS DE L ASSOCIATION
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184
UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4184 Numéro dans le SI local : 0817 Référence GESUP : Discipline : H0422 - Anglais Civilisation britannique Implantation du poste : 0921204J - UNIVERSITE
Plus en détailEnquête nationale sur la mise en place des Écoles supérieures du professorat et de l éducation
Enquête nationale sur la mise en place des Écoles supérieures du professorat et de l éducation Enquête menée du 1 er décembre 2013 au 15 janvier 2014 par le Bureau de liaison du Les 30 écoles supérieures
Plus en détailRAPPORT DE PRESENT A TION
République du Sénégal Un Peuple -un But -une Foi Décret modifiant le décret n 2004-1038 du 23 Juillet 2004 portant création et fixant les règles d'organisation et de fonctionnement de l'agence de l'informatique
Plus en détailLES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS
LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée
Plus en détailDevenez expert en éducation. Une formation d excellence avec le master Métiers de l Enseignement, de l Education et de la Formation
Institut Universitaire de Formation des Maîtres Université de Provence - Aix-Marseille Université 20 ans d expérience dans la formation des professionnels dans les métiers de l enseignement, de l éducation
Plus en détailPrévenir les nuisances futures
4877 Prévenir les nuisances futures BILAN D ACTIVITÉ 2000 q 2005 50 51 52 53 54 Sensibiliser les professionnels aux nuisances sonores Réviser les Plans d Exposition au Bruit (PEB) Créer une zone D Réfléchir
Plus en détailMENTION DROIT. U3-POIP 2010/2011 poip.aix@univ-cezanne.fr
FACULTE DE ET DE SCIENCE POLITIQUE 3 AV ROBERT SCHUMAN 13628 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 LICENCE DOMAINE : /ÉCONOMIE/GESTION MENTION OBJECTIFS Acquisition et maîtrise des bases juridiques fondamentales Apprentissage
Plus en détailRECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL SPECIAL RS N 98/ RS 2010 SEPTEMBRE 2010 1,52 *Recueil consultable à la préfecture de la Haute-Garonne, (accueil Saint-Etienne) et
Plus en détailDépartement du Gard Communauté de Communes
Département du Gard Communauté de Communes Date de la convocation 23/04/2009 13, rue du Port - 30220 AIGUES-MORTES Compte rendu Réunion du Conseil Communautaire L an deux mille neuf et le vingt neuf avril,
Plus en détailObservatoire des discriminations Avril 2006. Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?
Observatoire des discriminations Avril 2006 Jean-François Amadieu En collaboration avec Sylvain Giry Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière? -Une analyse des enquêtes emploi
Plus en détailAdjoint technique Territorial Principal de 2ème classe des établissements d enseignement
Filière Technique Edition Août 2012 Adjoint technique Territorial Principal de 2ème classe des établissements d enseignement Catégorie C Services concours Centres de Gestion Languedoc- Roussillon www.cdg-lr.fr
Plus en détailCampagne annuelle de recrutement des résidents Année scolaire 2014-2015 Note d information pour les candidats
Nantes, le 16 décembre 2013 Direction des Ressources Humaines 1 allée Baco - BP 21509 44015 NANTES CEDEX 1 Tel : 02 51 77 29 09 recrutresident.aefe@diplomatie.gouv.fr Campagne annuelle de recrutement des
Plus en détail1 ère année Master MEEF «Second degré» Parcours «Documentation» Réglementation pour l'année universitaire 2013-2014 Premier semestre (S1)
1 ère année Master MEEF «Second degré» Parcours «Documentation» Réglementation pour l'année universitaire 2013-2014 Premier semestre (S1) Total semestre : 238 h 30 ECTS UE 1-1 CONTEXTES D EXERCICE DU METIER
Plus en détailCOMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN. Compte rendu du 20 décembre 2002
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES GRANDS LACS 7 Avenue du 11 novembre 40160 PARENTIS EN BORN Compte rendu du 20 décembre 2002 L an deux mil deux et le 20 décembre à 20h30, le Conseil de Communauté de Communes
Plus en détailPROCÈS-VERBAL N 3 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 11 JUIN 2003
PROCÈS-VERBAL N 3 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 11 JUIN 2003 Salle du Conseil, au siège social du Conseil SÉANCE PUBLIQUE Présences : André Duclos,
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4306
UNIVERSITE PARIS 10 (NANTERRE) Référence GALAXIE : 4306 Numéro dans le SI local : 0647 Référence GESUP : Discipline : H0433 - Portugais Langue, litterature et civilisation portugaise Implantation du poste
Plus en détailA R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015
A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015 Le Préfet de l Isère Chevalier de la Légion d'honneur Chevalier de l'ordre National du Mérite VU le
Plus en détailLA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE. mode d emploi
LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE mode d emploi Découvrir la Fonction Publique Territoriale Trois fonctions publiques en France Il existe en France trois fonctions publiques : la Fonction Publique d Etat
Plus en détailCENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER. S e s s i o n 2 0 1 3
CENTRE DE GESTION DU CHER CONDITIONS DES PRINCIPAUX AVANCEMENTS DE GRADES ET PROMOTIONS INTERNES DES COLLECTIVITES DU CHER S e s s i o n 2 0 1 3 1 Avancement de Grade et Promotion Interne AVANCEMENT DE
Plus en détailSTATUTS MOTO-CROSS CLUB "LES MEYRINOS"
STATUTS MOTO-CROSS CLUB "LES MEYRINOS" Genève / Suisse Statuts MCC Les Meyrinos page 2 Article 1 RAISON SOCIALE, SIEGE SOCIAL Le MOTO-CROSS CLUB LES MEYRINOS, ci-après nommé MCC LES MEYRINOS, est une association
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS N 98 DU 9 DECEMBRE 2009 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 13 I-7-09 INSTRUCTION DU 16 NOVEMBRE 2009 MOUVEMENT DU PERSONNEL CATEGORIE B CONTROLEURS - ANNEE 2009 - NOR
Plus en détailEquipe de campagne. Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne
Equipe de campagne d Anne Hidalgo Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne Rémi FERAUD Maire du 10 e et Premier Secrétaire du PS Parisien Jean-Louis MISSIKA Adjoint au Maire de Paris
Plus en détail1 er étage de la Maison de l Etudiant 02 38 41 71 72 suio@univ-orleans.fr
1 er étage de la Maison de l Etudiant 02 38 41 71 72 suio@univ-orleans.fr Bac +2 bac +3 Bac +5 bac + 8 Les études après une L3 LEA Doctorat 3 Doctorat 2 Doctorat 1 Diplôme IEP Diplôme d Ecole de commerce
Plus en détailÉcoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.
Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret
Plus en détailCOMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 JUIN 2001
COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES DIXIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2000-2001) LE 12 JUIN 2001 1.00 RECUEILLEMENT 2.00 PRÉSENCES À LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF
PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA SEIGNEURIE-DES-MILLE-ÎLES COMITÉ EXÉCUTIF Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles, tenue le mardi 14 juin
Plus en détailPRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 17
PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL - 17 Date de parution : 12 avril 2011 1 SOMMAIRE DU RAA SPECIAL N 17 DU 12 AVRIL 2011 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES
Plus en détailCHAMBRE PROFESSIONNELLE de METALLERIE & SERRURERIE du GRAND PARIS
CHAMBRE PROFESSIONNELLE de METALLERIE & SERRURERIE du GRAND PARIS 10, rue du Débarcadère 75852 PARIS CEDEX 17 01 40 55 13 00 01 40 55 13 01 @ Chambre@metallerierp.ffbatiment.fr www.metallerie-serrurerie-le-site.org
Plus en détailFilière Police. Chef de service de police municipale. Catégorie B. Edition Août 2012. Services concours. Centres de Gestion du Languedoc- Roussillon
Filière Police Edition Août 2012 Chef de service de police municipale Catégorie B Services concours Centres de Gestion du Languedoc- Roussillon www.cdg-lr.fr Sommaire Références : - Décret n 2011-444 du
Plus en détailL an deux mille onze. et le 15 février,
DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE NOMBRE DES MEMBRES Afférents au Conseil Municipal En exercice Qui ont pris part à la délibération EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la Commune
Plus en détailPrésentation des guides d audit et du processus d audit d un réseau académique de formation continue
Décembre 2011 Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la Recherche Inspection générale de l'éducation nationale Présentation des guides d audit et du processus d audit d
Plus en détailPRÉSENCES : Marcellin Hudon, Jocelyne Rouleau et François Vermette,
RÉUNION DU COMITÉ EXÉCUTIF JEUDI LE 29 JANVIER 2009 TENUE DANS LES LOCAUX DU RQOH (533, RUE ONTARIO EST, BUREAU 202 À MONTRÉAL)) PROCÈS-VERBAL PRÉSENCES : Marcellin Hudon, Jocelyne Rouleau et François
Plus en détail