AUZAS Canton de Saint-Martory 133 habitants

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1 Canton de Saint-Martory 133 habitants Répertoire des Archives communales mis à jour lors de l inspection du 2 mars 2009 Code INSEE : Code postal : Surface : 789 ha Intercommunalité : communauté de communes du canton de Saint-Martory Sénéchaussée : Toulouse Diocèse religieux : Saint-Bertrand-de-Comminges Election : Comminges Paroisse : Saint-Félix Dernière inspection : 31 août 1961 Dernière visite : 15 mai 2006 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Les documents cotés 2 E sont déposés aux Archives départementales de la Haute-Garonne. Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres de délibérations du conseil municipal 1 Mi D , 3 mars-1837, 30 décembre. Registre relié dos parchemin, 190 f 1 Mi D , 26 mai-1857, 27 janvier. Registre relié dos parchemin, 230 f. A restaurer 1 Mi D , 1 er mai-1883, 4 novembre. Registre relié dos parchemin, 286 f 1 Mi D , 4 novembre-1909, 10 janvier. Registre relié pleine toile noire, 198 f 1 D , 28 mars-1952, 28 décembre. Registre relié pleine toile noire, 499 p. A restaurer 1 D , 7 avril-1987, 30 mai. Registre relié dos toile noire, 150 f 1 D , 24 juillet-2007, 15 juillet. Registre relié pleine toile noire, 300 p. 1 D , 2 septembre-en cours. Registre relié pleine toile verte, 66 p. sur D. Arrêtés du maire 2 D 1 Enregistrement des actes administratifs de la commune, cahier, D 2 Registre des arrêtés. 1996, 15 février-en cours. 60 pages sur D. Administration de la commune 3 D 1 Inventaire des archives et objets mobiliers, 1842 Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse de Saint-Félix 1 E 1 BMS, Registre relié dos parchemin 1 E 2 BMS, Registre relié dos parchemin 1 E 3 BMS, Registre relié dos parchemin État civil moderne 1 E 3 NMD, 1793-an IX. Registre relié dos parchemin 1 E 4 NMD, an IX Registre relié dos cuir marron 1 E 5 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 6 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 7 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 9 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 11 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 12 NMD, Registre relié dos cuir marron 2

3 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir marron 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir noir 1 E 16 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 22 NMD, Registre relié dos pleine toile marron 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir fauve. Le cahier de 1992 n a pas été relié mais il est présent. Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous-série 1 E Cotes Cotes Observations communales de microfilms 1 E 1 11 MI 31 R 2 numérisé 1 E 2 11 MI 31 R 2-3 numérisé 1 E 3 11 MI 31 R 3 numérisé 1 E 4 11 MI 31 R 3 numérisé 1 E 5 11 MI 31 R 3 numérisé 1 E 6 11 MI 31 R 5 numérisé 1 E 7 11 MI 31 R 5 numérisé 1 E 8 11 MI 31 R 5 numérisé 1 E 9 11 MI 31 R 6 numérisé 1 E10 11 MI 31 R 3 numérisé 1 E MI 31 R 3 numérisé 1 E MI 31 R 3 numérisé 1 E MI 31 R 3 numérisé 2 E. Pièces annexes 2 E 1 Procès-verbaux de vérification des registres d état civil, 1863, Tableau des naissances et des mariages, 1897 Série F. POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE 1 F. Population 1 Mi F 1 Dénombrement : listes nominatives, F 2 Mouvements de population,

4 3 F. Agriculture 3 F 1 Statistiques annuelles, ; registre des renseignements statistiques, ; registre de culture, F 2 Bulletins de déclaration agricole, F 3 Registre des déclarations de récoltes, , , , , Série G. CONTRIBUTIONS Ancien régime 1 Mi G 1 Compoix de 1757-[1761], par Jean Lascoumères, arpenteur d Escanecrabe. Registre relié cuir ancien, 84 folios 1 Mi G 2 Compoix, (le précédent n'ayant pas été autorisé par la cour des aides). Registre relié cuir ancien, 115 f (quelques manuscrits détériorés par l'humidité). Cadastre napoléonien 1 G 3 Livre des mutations, G 4 Matrice de rôle pour la contribution cadastrale, G 5 Atlas cadastral, G 6 État de section, G 7 Matrice des propriétés foncières, G 8 Matrice des propriétés bâties, G 9 Matrice des propriétés bâties, G 10 Matrice des propriétés non bâties, Cadastre rénové 1 G 11 Atlas cadastral, G 12 États de sections 1 G 13 Matrice 1 G 14 Décompte servant de base au traitement des receveurs, 1876, Péréquation du cadastre communal, cahier, s.d. Série H. AFFAIRES MILITAIRES 1 H. Recrutement 1 H 1 Recensement des classes, H 2 Certificat de réforme (1819). Extrait du registre matricule départemental (1826) 4

5 2 H. Administration militaire 2 H 1 Tableau de classement des chevaux, juments, mulets et mules, H. Garde nationale 3 H 1 Listes de gardes âgés de 21 à 30 ans (1870), contrôle du ban des hommes âgés de 21 à 30 ans et de ceux âgés 35 à 40 ans (1870), liste de gardes sédentaires âgés de 35 à 60 ans (s.d.), J. Police générale 2 J 1 Laissez-passer délivré à un habitant de la commune, 1816 Série K. ELECTIONS ET PERSONNEL 1 K. Elections 1 K 1 Listes électorales, K 2 Plébiscite (1870), referendum (1961) : procès-verbaux 1 K 3 Sénatoriales : procès-verbal, 1878, , 1905, 1907, 1928, 1932, 1936, K 4 Législatives : procès-verbal, feuille d émargement, K 5 Cantonnales : procès-verbal, feuille d émargement, K 6 Conseil d arrondissement : procès-verbal, feuille d émargement, K 7 Municipales : procès-verbal, feuille d émargement, K 8 Chambre d agriculture : procès-verbal, feuille d émargement, liste électorale, K 9 Chambre de commerce : liste électorale, K 10 Chambre de métiers : liste électorale, Série L. FINANCES DE LA COMMUNE 1 L. Comptabilité 1 L 1 Budget primitif, L 2 Budget, exercice Chapitres additionnels, Budget supplémentaire, exercice Etat des restes à recouvrer, Etat de situation, , 1846, Comptes de gestion, 1841, L 3 Comptes administratifs, , , L 4 Compte des recettes et dépenses des revenus communaux, 1819, Règlement définitif des recettes et des dépenses de l exercice clos, Cahier de recettes et de dépenses, Arrêté de cloture des comptes, ,

6 1 L 5 Bordereau de mandats, M. Edifices du culte et cimetières 2 M 1 Eglise. Réparations, M 2 Presbytère. Construction ( ) ; travaux (1920) Série O. TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, REGIME DES EAUX 1 O. Travaux publics et voirie en général Chemins vicinaux 1 O 1 Procès-verbal de reconnaissance des chemins, Extrait du rôle des prestations en nature, Chemin n 1 : plan de traversée de la commune, Procès-verbal de reconnaissance du chemin du Couret, Souscription volontaire pour les réparations d un chemin, s.d. 2 O. Moyens de transport et travaux divers 2 O 1 Electrification : demande de concession de distribution, , arrêté de concession, instructions, tarifs. Union pyrénéenne électrique : concession, Ligne à haute tension : plan, mémoire descriptif, O. Navigation et régime des eaux 3 O 1 Assemblées syndicales libres de Sémané, de Mortès : projet d amenée d eau, Série Q. BIENFAISANCE, ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Bureau de bienfaisance Délibérations 1 Q , 6 juin-1832, 9 avril, 1836, 5 juillet-1842, 15 mai. 2 cahiers 1 Q , 9 janvier-1878, 28 avril 1 Q , 30 avril-1883, 18 avril Comptabilité 1 Q 4 Budget, exercice Budget supplémentaire, Budget des recettes et des dépenses, Q 5 Chapitres additionnels, Comptes de gestion, Q 6 Comptes administratifs, Q 7 Arrêté de cloture des comptes, ; décompte pour servir à la révision 6

7 du traitement du receveur, 1909 ; règlement définitif des recettes et des dépenses, 1910, 1913, ; proposition de budget, 1910, 1914, ; tableau de statistiques générales, 1913, 1915, ; recettes ordinaires, exercices Q 8 Placements et mouvements de fonds : délibérations, Q 9 Nomination des membres de la commission administrative, , Procès-verbal d élection, Q 10 Liste de bénéficiaires, Q 11 Legs, bail du moulin de Pouchon, Q. Etablissements hospitaliers 3 Q 1 Hospice. Registre des délibérations de la commission administrative, 1914 (1 er novembre)-1990 (18 août) 3 Q 2 Budget primitif, Budget supplémentaire, Chapitres additionnels, , Budget des recettes et des dépenses, Compte de gestion, Q 3 Comptes administratifs, Q 4 Tableau de statistique générale, 1916, 1923, Détail des recettes ordinaires, exercice Décompte pour servir au traitement du receveur, Projet de budget, Comptes administratifs, Approbation du budget : arrêté, Q 5 Achat de rentes, placement de fonds : arrêté, délibération, Q 6 Construction de l hospice, Q. Application des lois d assistance et de prévoyance 5 Q 1 Aide médicale gratuite : décompte de dépenses, 1935, Q 2 Protection des enfants : registre de déclaration des parents ou des ayants droit, Série S. PIECES N ENTRANT PAS DANS LES SERIES PRECEDENTES Fabrique 1 S 1 Délibérations, 1893 (16 avril)-1906 (9 décembre). 1 S 2 Budget, 1888, , Comptes, exercice , Chapitres additionnels, 1895, Comptes de gestion, , Règlement des recettes et des dépenses, 1895, 1903 ; détail des recettes ordinaires, exercices S 3 Comptes administratifs, 1894, Archives paroissiales 1 S 4 Budget de la paroisse, exercice , S 5 Denier du culte : registre à souche de reçus,

8 1 S 6 Actes de naissance et de décès : registres, 1846 Confrérie du Saint-Sacrement 1 S 7 Registre des membres, Ecole communale 1 S 8 Registre matricule, 1904 À Auzas, le Le Maire Le Directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 8