CASTELGINEST. canton de Toulouse XIV 7831 habitants. Répertoire des Archives communales mis à jour lors de l inspection du 26 juillet 2005

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1 canton de Toulouse XIV 7831 habitants Répertoire des Archives communales mis à jour lors de l inspection du 26 juillet 2005 Code INSEE : Code postal : Surface : 812 ha Canton : Bruguières ( ), Toulouse Nord ( ), Toulouse 14 (depuis Population : 7831 (1999) ; 9500 env. en 2005 Sénéchaussée : Toulouse Diocèse religieux et civil : Toulouse Election : Toulouse Paroisse : Saint-Etienne Dates des précédentes inspections : 27 juin 1960, 1940, 1934 Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE

2 Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site : I. Documents antérieurs à 1790 Série BB. ADMINISTRATION CONSULAIRE 1 MI Délibérations consulaires 1 D , 6 juin-1783, 29 juin. Registre relié parchemin début XIX e 1 MI D , 8 août-1792, 27 décembre. Registre relié parchemin début XIX e Série CC. FINANCES, IMPOTS ET COMPTABILITE Compoix 1 Mi G 1 Copie de 1682 d un compoix de Registre relié pleine basane verte, 96 f Impositions CC 1 Mandes des impositions. Dates à préciser Série DD. BIENS COMMUNAUX, EAUX ET FORETS, TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE Eaux et forêts DD 1-2 Bois de Labarthe. Analyse et dates à préciser Série GG. REGISTRES PAROISSIAUX DE BAPTEMES, MARIAGES ET SEPULTURES Paroisse Saint-Etienne 1 E 1 BMS, (B ; M ; S ). Registre couvert parchemin, état passable 1 E 2 BMS, (manque : , 1688). Registre relié dos cuir en

3 1 E 3 BMS, Registre relié plein parchemin début XIX e II. Documents postérieurs à 1790 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE Délibérations du conseil municipal 1 MI D 3 An IX, 1 er nivôse-an XIII, 2 brumaire. Registre relié plein parchemin 1 D 4 An XIII, 23 pluviôse-1838, 18 mai. Registre relié dos parchemin grand format, 246 f, inachevé. A la fin, procès verbaux, 1839, 20 septembre-1847, 26 septembre 1 D , 22 mai-1851, 10 août. Registre relié dos basane verte format moyen 1 D , 19 octobre-1859, 10 mai. Registre relié dos basane verte format moyen, non folioté 1 D , 10 mai-1868, 24 mai. Registre relié dos basane verte format moyen, 91 f 1 D , 15 août-1879, 15 juin. Registre relié dos basane verte format moyen, 92 f 1 D , 10 août-1904, 13 novembre. Registre relié dos basane verte format moyen, 341 p. 1 D , 2 janvier-1935, 22 juillet. Registre relié pleine toile noire grand format, 500 p. 1 D , 27 juillet-1961, 9 octobre. Registre relié pleine toile noire grand format, 400 p. 1 D , 5 décembre-1975, 28 avril. Registre pleine toile noire, 400 p. (délib. dact. collées à partir de 1973) 1 D , 20 mai-1976, 29 octobre.. Registre pleine toile verte, 100 f Compte rendu d abord, puis nombreux folios blancs, puis extraits 1 D , 20 mars-1980, 28 février. Registre pleine toile verte, 100 f Grand désordre chronologique 1 D , 28 mars-1989, 15 novembre. Registre pleine toile verte, 100 f 1 D , 5 mars-1986, 30 juin. Registre pleine toile verte, 100 f 1 D , 29 septembre-1988, 29 janvier. Registre skaï bordeaux, 200 p. (Interruption sans doute due à des alternances de municipalités suite à deux annulations d élection) 1 D , 31 mars-1991, 4 mars. Registre skaï bordeaux, 135 p. sur 200 3

4 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 15 décembre Registre relié pleine toile noire grand format, 81 p. sur D , 12 janvier-1983, 9 septembre. Registre pleine toile bleue, 200 p. 2 D , 9 septembre-1985, 26 juillet. Registre pleine toile bleue, 200 p. 2 D , 30 juillet-1987, 9 février. Registre pleine toile bleue, 200 p. 2 D , 6 février-1988, 28 juilllet. Registre pleine toile bleue, 200 p. 2 D , 28 juillet-1989, 15 novembre. Registre pleine toile bleue, 200 p. 2 D , 21 novembre-1990, 19 octobre. Registre pleine toile bleue, 200 p. 2 D , 19 octobre-1991, 12 juin. Registre pleine toile bleue, 200 p. 2 D , 10 juin-1992, 10 février. Registre pleine toile bleue, 200 p. 2 D , 10 février-1993, 5 janvier. Registre pleine toile bleue, 200 p. 2 D , 24 février-1994, 20 mars. Registre pleine toile bleue, 200 p. 2 D , 7 avril-1995, 27 juin. Registre pleine toile beige, 200 p. 2 D , 25 avril-1996, 29 mai. Registre pleine toile beige, 200 p. 2 D , 30 mai-1997, 10 février. Registre pleine toile beige, 200 p. 2 D , 10 février-1998, 11 mai. Registre pleine toile beige, 200 p. 2 D , 4 août-1998, 23 octobre. Registre pleine toile beige, 200 p. 2 D , 21 octobre-1999, 18 mai. Registre pleine toile beige, 200 p. 2 D , 12 mai-29 octobre. Registre pleine toile beige, 200 p. 2 D , 4 novembre-2000, 19 mai. Registre pleine toile beige, 200 p. 2 D , 25 mai-23 octobre. Registre pleine toile beige, 200 p. 2 D , 23 octobre-2001, 24 avril. Registre pleine toile beige, 200 p. 2 D , 24 avril-25 septembre. Registre pleine toile beige, 200 p. Série E. ÉTAT CIVIL État civil moderne 1 E 4 NMD, 1793-an IX. Registre relié dos parchemin 1 E 5 N, an X Registre relié dos cuir 1 E 6 M, an X Registre relié dos cuir 1 E 7 D, an X Registre relié dos cuir 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 9 NMD, Registre relié dos cuir 4

5 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 11 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 12 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 25 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 26 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 27 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 28 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 29 NMD, Registre relié dos cuir Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes Communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 55 R 8 Numérisé 1 E 2 11 MI 55 R 8 Numérisé 1 E 3 11 MI 55 R 8 Numérisé 1 E 4 11 MI 55 R 8 Numérisé 1 E 5 11 MI 55 R 8 Numérisé 1 E 6 11 MI 55 R 8 Numérisé 1 E 7 11 MI 55 R 8 Numérisé 1 E 8 11 MI 55 R 5 Numérisé 1 E 9 11 MI 55 R 5 Numérisé 1 E MI 55 R 5 Numérisé 1 E MI 55 R 10 Numérisé 1 E MI 55 R 8 Numérisé 1 E MI 55 R 8 Numérisé 1 E MI 55 R 9 Numérisé 5

6 1 E MI 55 R 9 Numérisé Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux manque Période intermédiaire Lors de l inspection de 1934 avait été vu tout un ensemble de documents fiscaux de l époque révolutionnaire (cotés 1 G 2 à 18), qui n ont plus été vus dès l inspection de En revanche, a été découverte en 1940 la liasse, toujours présente, cotée 1 G 3 bis 1 G 3 bis Déclarations individuelles destinées à la rédaction des états de section. 1 grosse liasse, 1791 Documents vus en 1934, dorénavant manquants 1 G 2 États de sections, cahiers 1 G 3 Brouillon des état de section de cahiers petit in 4 et 1 cahier in f 1 G 4 Livre des mutations, an XI feuillets in f 1 G 5 Livre des mutations, G 6 Matrice de la contribution foncière de G 7 Matrice de l an III, matrice de l an V 1 G 8 Etat général des propriétaires et de leur revenu, an X 1 G 9 Matrice sommaire, pour les ans XIII à XVI 1 G 10 Matrice de rôle de la contribution foncière, G 11 Matrice de rôle pour les propriétés bâties 1 G 12 Matrice de rôle de la contribution cadastrale, 2 vol. 1 G 13 Contribution patriotique 1 G 14 Contribution mobilière pour G 15 Contribution personnelle et somptuaire, matrice de rôle our l an III 1 G 16 Idem, pour l an V 1 G 17 Idem, pour l an X 1 G 18 Matrice générale sdes contributions

7 Cadastre napoléonien 1 G 8 Atlas parcellaire, par N. Laurens, 1811 Conservé à l urbanisme manque 1 G 9 États de sections 1 G 10 Matrice foncière de 1829, t. 1, f A relier à neuf 1 G 11 Matrice foncière de 1829, t. 2, f Bon état 1 G 12 Matrice des propriétés bâties, , 157 cases 1 G 13 Matrice des propriétés bâties, , 136 cases 1 G 14 Matrice des propriétés non bâties, , 463 f Cadastre révisé 1 G 15 Atlas cadastral, G 16 Etat de section, 1935, 1 classeur grand format 1 G 17 Matrice de 1935, 3 classeurs A-F, G-Z, comptes supprimés Matrices listings Série S. AUTRES FONDS 1 S. Association syndicale de l Hers 1 S 1 Délibérations de l association, gros registre 1 S 2 Atlas parcellaire du cours de l Hers. A restaurer 2 S. Papiers de familles Une liassette déjà présente en mairie Une liassette réintégrée cette année, en provenance de la bibliothèque de la Société archéologique À Castelginest, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 7

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