LIVRET D'ACCUEIL. Clinique Médicale de Ville d'avray

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1 LIVRET D'ACCUEIL Clinique Médicale de Ville d'avray 23, rue Pradier Ville d'avray Tél Fax Mail: Site Version Avril

2 SOMMAIRE MOT DE BIENVENUE DU DIRECTEUR p 3 PRESENTATION DE L ETABLISSEMENT p 4 Historique - Statut juridique et fonctionnement Localisation p 5 Etablissement tourné vers l avenir VOTRE ADMISSION p 7 Demande d admission Le jour d admission Les formalités p 8 Les frais d hospitalisation VOTRE SEJOUR p 10 Votre installation Votre chambre Vos biens Vos repas Votre prise en charge Les visites p 12 Les services à votre disposition o Télévision - Connexion Internet o Autres : Coiffeur, pédicure, Pressing, Lieux de culte VOS INTERLOCUTEURS p 14 Organigramme Les Commissions p 15 o La CME o Le CLIN o Le CLUD p 16 o La CRU VOS DROITS p 17 Résumé Charte de la personne hospitalisée Droits et information du patient p 18 o La personne de Confiance, personne à prévenir o L information médicale et le consentement p 19 o Modalité d accès au dossier du patient o Non divulgation de présence p 20 o Respect de la dignité et de la confidentialité o CNIL o Démarche éthique VOTRE SORTIE p 21 Décision de sortie programmée La sortie non programmée (contre avis médical) p 22 La continuité des soins REGLEMENT INTERIEUR p 23 2

3 Mot de bienvenue du Directeur La Clinique Médicale de Ville d Avray vous accueille et vous souhaite la bienvenue. Madame, Mademoiselle, Monsieur, Ce livret d accueil a pour but de faciliter votre séjour en vous donnant toutes les informations dont vous pourriez avoir besoin, qu il s agisse de l organisation des soins, des formalités administratives, du fonctionnement hôtelier et bien sûr de vos droits. Tout sera mis en œuvre par nos équipes afin que les soins qui vous seront dispensés et que les conditions de votre séjour soient les meilleurs possibles. Pour cela, la Clinique Médicale de Ville d Avray s est engagée dans une démarche visant à améliorer la qualité des prestations d accueil, de soins et d hôtellerie. Ce souci d amélioration constante de nos pratiques rend précieuses vos remarques et vos suggestions. C est pourquoi, il vous sera remis au terme de votre séjour un questionnaire de satisfaction. Nous vous remercions de le compléter et de le remettre à votre infirmière avant votre départ. L équipe médicale, le personnel soignant, technique et administratif mettront toute leur spécificité et leur professionnalisme en œuvre afin de rendre votre séjour le plus fructueux et le plus agréable possible. Dr J. DISCHAMPS Directeur 3

4 Présentation de l établissement Historique De style anglo-normand, anciennement l «Hôtel du Parc», cette grande maison a été successivement lieu de villégiature des parisiens jusque dans les années 20, puis lieu de repos axé sur la prise en charge diététique. En 1948, elle est transformée par les Docteurs Charles Brisset et Jacques Alfred Gendrot, psychiatres, en établissement de santé spécialisé dans la prise en charge des maladies mentales. Située dans les Hauts de Seine, aux portes de Paris, elle offre aujourd hui une capacité d accueil de 46 patients en chambres individuelles et de 16 places d hôpital de Jour. En bordure du Domaine National du Parc de Saint Cloud, elle dispose d un jardin privatif d un demi-hectare où l on peut apprécier tout au long de l année le charme de son décor de verdure et le grand calme qui y règne. L organisation de la prise en charge médicale des patients est assurée par les Docteurs Valérie AUBIN, Jérôme DISCHAMPS, Stéphane HAUTECOUVERTURE et Pierre-Ludovic LAVOINE, médecins psychiatres libéraux associés qui y exercent et par le Docteur Guillaume GRAILLE pour l Hôpital de Jour. Le Docteur DISCHAMPS en assure la direction. La Clinique garantit une présence médicale spécialisée 24H /24. Statut juridique et Fonctionnement La Clinique Médicale de Ville d'avray est un établissement agréé conventionné par la Sécurité Sociale. Il applique le tiers payant avec les caisses de sécurité sociale et la plupart des organismes complémentaires ou mutuelles après obtention d une prise en charge. Etablissement privé à but lucratif, son gérant présente aux actionnaires lors d une assemblée générale annuelle, la politique et les objectifs stratégiques définis dans le projet d établissement, la politique budgétaire et les investissements qui en 4

5 découlent pour les années à venir. De même, les décisions prises lors des Commissions Médicales d Etablissement (CME) sont expliquées lors de ces AG. La Clinique participe à l Union Nationale des Cliniques Psychiatriques qui regroupe 160 cliniques psychiatriques privées en France. Elle est membre de la Fédération de l Hospitalisation Privé, interlocuteur privilégié des pouvoirs publics pour tout ce qui concerne les établissements de santé privé. Enfin, la Clinique par la voix de son directeur, est membre fondatrice du réseau DEPSUD, réseau de soin spécialisé dans la santé mentale et plus précisément dans la prise en charge des troubles affectifs avec la dépression. Ce réseau travaille en partenariat avec deux autres réseaux RAVMO (réseau d addictologie) et ONCO94 Ouest (réseau de cancérologie) tous deux dans le Val de Marne. Localisation Vous pouvez vous rendre à la Clinique - 23 rue pradier, Ville d Avray - par le train, la route ou le bus comme indiqué ci-dessous : SNCF : Ligne Paris Versailles Rive Droite VOITURE BUS 17 minutes de PARIS SAINT LAZARE 6 minutes de LA DEFENSE Descendre à la station SEVRES VILLE D'AVRAY (5 minutes de marche) Accès par le Pont de Sèvres ou le Pont de Saint Cloud depuis Paris Sortie Ville d Avray sur l A13 depuis Versailles Depuis Pont de Sèvres ligne 119 Un établissement tourné vers l avenir Les représentants des usagers siégeant aux instances de l établissement peuvent être saisis par courrier à l adresse suivante : Clinique médicale Ville d Avray Représentants des usagers 23, rue Pradier Ville d Avray Le projet d établissement de la Clinique Médicale de Ville d Avray s inscrit pleinement dans les priorités de santé publique visant à améliorer l accès aux soins, la qualité et la diversité de l offre de soins, la continuité des soins, et la place des patients et des familles dans le processus global de prise en charge. 5

6 Précurseur dans l alternative à l hospitalisation temps plein, l établissement a créé une unité d hospitalisation à temps partiel, dite Hôpital de Jour dès les années 70. Celle-ci est dotée aujourd hui d une capacité d accueil de 16 places. Elle permet aussi bien l accueil de patients adressés par des structures extérieures que des patients sorties de l hospitalisation temps plein, en phase de réinsertion sociale ou professionnelle. Depuis les années 2000 et la création de l évaluation des établissements de santé au travers initialement de l accréditation par l ANAES puis de la certification par la HAS, la Clinique a formalisé sa politique Qualité en organisant son service Qualité. Ce dernier en assure la mise en place et met en œuvre la démarche de certification de l établissement qui a lieu tous les quatre ans. Les résultats de cette dernière sont consultables sur le site de la Haute Autorité de Santé à l adresse : Le développement durable, une démarche en qualité de l environnement : depuis longtemps sans vraiment le formaliser, les problématiques qui concernent l avenir de notre planète sont au cœur des processus de décisions de la direction de la Clinique Médicale de Ville d Avray. Plus récemment l établissement s est approprié les concepts liés au développement durable. L ensemble du personnel est sensibilisé aux problématiques qui aujourd hui devraient concerner l ensemble de nos concitoyens. La clinique et son personnel ont défini les déclinaisons possibles à mettre en place au sein de la structure pour contribuer au mieux à cet effort commun. Pour répondre à cet objectif, la Clinique a commencé à intégrer le développement durable dans ses pratiques et à sensibiliser les personnels mais aussi les patients pour minimiser ses impacts sur l environnement par des efforts notamment sur : les économies d énergie (ampoules basse consommation, fenêtres double vitrage, production d eau chaude et de chauffage par chaudière à condensation ) sur le tri des déchets ménagers, le traitement des déchets hospitalier. sur le recyclage des piles usagées et des ampoules électriques 6

7 Votre admission Légalement, il s agit d une «Hospitalisation libre» c'est-à-dire que la décision d hospitalisation, sa durée et son éventuelle prolongation se font avec votre accord. La demande d admission La demande d admission peut se faire par téléphone au , par l envoi d une télécopie au ou par courriel à l adresse Cette demande peut-être effectuée par votre médecin traitant, votre médecin psychiatre, vous-même ou un membre de votre famille. Toutefois, il est préférable d impliquer votre médecin psychiatre ou traitant car la demande sera considérée comme complète lorsqu elle réunira à la fois la demande du patient ou de sa famille et celle du médecin adressant. Seules les demandes complètes aboutiront. Dans certains cas, le médecin peut vous proposer une pré-admission. Il s agit d une consultation afin d évaluer que la demande d admission est adaptée. Après avis de la commission qui étudie les demandes du lundi au vendredi vers midi, si l indication est retenue, la date de votre admission vous est communiquée par la secrétaire médicale. Un médecin parmi l équipe des associés sera désigné comme votre médecin référent dans l établissement. Il assurera votre suivi tout au long de votre séjour. Le jour de l admission Les admissions ont lieu du lundi au vendredi de 14h00 à 17h00. Un rendez-vous avec un horaire précis vous est donné. Le respect de cet horaire vous garantira la prise en charge la plus rapide possible dès votre arrivée. Merci de veiller à bien respecter l heure de votre rendez-vous d admission Après l ouverture d un dossier administratif, le médecin psychiatre responsable des admissions vous recevra en entretien. Il confirmera votre entrée en ouvrant un dossier médical unique et personnalisé à votre nom. Dès la fin de ce 1 er entretien, la cadre de soin vous accueillera et vous conduira dans la chambre qui vous aura été attribuée. 7

8 L infirmière de l unité vous y accueillera, vous présentera les commodités de la chambre, vous expliquera les modalités de fonctionnement au sein de la clinique, procèdera avec vous à l inventaire de vos affaires personnelles et initiera les prescriptions ordonnées par le médecin. Les formalités Le secrétariat est ouvert du lundi au vendredi de 9h à 13h et de 14h à 17h. Afin d assurer au mieux la prise en charge de votre séjour, vous devez présenter ou faire présenter par un proche : votre pièce d identité (carte d identité, carte de séjour, passeport), votre carte d assurance maladie (Carte Vitale à jour avec droits ouverts), votre carte d adhérent à une mutuelle, les coordonnées du médecin traitant déclaré à la Sécurité sociale. IDENTIFICATION = SECURITE La non présentation d une de ces pièces peut différer votre admission Les frais d hospitalisation Borne de mise à jour Carte Vitale disponible au secrétariat A l admission, une demande de prise en charge est adressée auprès de votre caisse d assurance maladie et de votre mutuelle. Seule une réponse positive de ces organismes permet l application du tiers payant, c'est-à-dire la dispense de l avance des frais couverts par vos assurances. Dans tous les cas, le patient règle l établissement et ses médecins à chaque période de facturation, pour la part du séjour qui reste à sa charge ainsi que pour ses dépenses personnelles. Le jour de l admission, le patient établit : 1. un chèque d acompte de 500,00 déductible de la dernière facture. Ce chèque est immédiatement encaissable. 2. un chèque de caution de 2500,00 non encaissé. Il vous sera restitué après règlement complet de la dernière facture. En cas de demande de 8

9 prise en charge par votre mutuelle, cette caution ne vous sera restituée qu après paiement intégral des sommes dues par la mutuelle. Une partie ou la totalité de cette caution pourra être retenue en cas de dégradation du matériel ou des locaux de l établissement. Les frais d hospitalisation regroupent les frais de séjour, le forfait d entrée, le forfait journalier, le forfait de sortie, les honoraires médicaux et les éventuels suppléments de confort. Les factures sont établies chaque fin de mois et le jour de la sortie. Leur règlement est immédiat. Un FORFAIT D ENTREE de 65,59 Tarif au 01/03/2014 Un FORFAIT de SORTIE de 13,5 à la charge du patient Un PRIX DE JOURNEE CONVENTIONNEE de 132,33 /jour Un FORFAIT PHARMACIE de 1,98 /jour Ces prix sont directement pris en charge et réglé à la clinique par la Sécurité Sociale. Seul le TICKET MODERATEUR (20%) reste à la charge du patient lorsqu il est à 80%. Un supplément CHAMBRE PARTICULIERE, dont le tarif varie de 76 à 300 par jour, en fonction de la situation et du niveau de confort de la chambre. Il peut être pris en charge en partie ou en totalité par votre mutuelle en fonction de votre contrat. Le FORFAIT JOURNALIER de 13,50 est généralement pris en charge par votre mutuelle Les HONORAIRES MEDICAUX sont pris pour une partie en charge par la Sécurité Sociale (SS) 70 jour d entrée et de sortie, pris en charge SS = 37 à 100% et 29,60 à 80% 60 du 2 ème au 13 ème jour, pris en charge SS = 29,60 à 100% et 23,68 à 80% 45 à partir du 14 ème jour, pris en charge SS = 23,00 à 100% et 18,40 à 80% L EXAMEN CLINIQUE systématique d entrée est facturé 45, remboursable par la Sécurité Sociale et par votre mutuelle En application des articles L et L du Code du Commerce, une indemnité de recouvrement de 40 uros pourra être perçue par La Clinique Médicale de Ville d Avray, en cas de retard de paiement sur chaque facture. Le jour du départ, en cas de libération de la chambre après 12 heures, un supplément hôtelier de 80, non remboursable par la Sécurité Sociale, vous sera facturé. Les mutuelles remboursent partiellement ou totalement les sommes restant à charge. Afin d éviter tout risque de malentendu, nous vous conseillons d interroger par avance votre organisme mutualiste et de bien prendre connaissance des différents frais de séjours. La plupart des mutuelles vous demandent de régler le montant des honoraires et de leurs adresser la facture pour vous rembourser directement les sommes en fonction des clauses de votre contrat. Les tarifs indiqués à l admission sont susceptibles de varier sans préavis en fonction des évolutions de la tarification des Caisses Primaires d Assurance Maladie. Ils ne sauraient donc constituer un engagement contractuel de la Clinique vis à vis du signataire des conditions de séjour. A l admission, il est demandé de signer les conditions générales d admission pour justifier la bonne prise de connaissance de l ensemble de ces conditions tarifaires. 9

10 Votre séjour Repas «Invité» : sur autorisation de votre médecin référent, vous pouvez commander un repas pour un proche, la veille pour le lendemain, auprès de l infirmière de votre service. Votre installation À votre arrivée, vous êtes accueilli par la cadre de santé qui veille à votre installation et vous présente les locaux. Un inventaire de vos effets et de vos biens est fait. Votre chambre La clinique médicale de Ville d Avray n a que des chambres individuelles. Chaque intervenant de la clinique aura à cœur de respecter en toute circonstance votre intimité et votre dignité. Les tarifs des chambres varient selon le degré de confort. Toutes sont équipées du téléphone, de la télévision, et d une sonnette permettant de faire appel à l équipe soignante 24h sur 24. Pour votre confort, la clinique met à votre disposition le linge hôtelier. Vos biens Nous vous conseillons de n apporter avec vous que des objets de faible valeur et d éviter de laisser dans votre chambre des biens ou des valeurs qui pourraient être volés ou endommagés : bijoux, cartes bancaires, chéquiers, espèces, clés, téléphone portable Toutefois, si vous le souhaitez, il est possible de déposer dans un coffre sécurisé, dès votre arrivée, des biens ou des valeurs. La cadre de soin remplira à vos cotés une fiche récapitulative et personnalisée en deux exemplaires de la liste des objets déposés. Sur cette liste figureront les différents dépôts et retraits que vous effectueriez au cours de votre séjour. A votre sortie, il est impératif de récupérer l intégralité des objets déposés dans le coffre. La Clinique décline toute responsabilité en cas de vol d un objet de valeur en dehors de ceux remis dans le coffre conformément à la procédure précitée. Vos repas Petit déjeuner en chambre à partir de 8h00 Déjeuner en chambre à 11h45 Dîner en salle à manger à 12h00 en chambre à 18h45 en salle à manger à 19h00. En cas de régime particulier faisant l objet d une prescription médicale, votre infirmière veillera à ce que vos repas soient adaptés à votre état de santé ou à vos d habitudes alimentaires. Les repas qui vous seront servis sont préparés par notre Chef cuisinier Mr Le Mandat, avec le plus grand soin, avec des produits frais et dans les strictes règles d hygiène conformément à la HACCP. Les menus sont validés par une diététicienne. Suppléments : leurs listes et leurs prix sont affichés dans les chambres. Votre prise en charge La principale préoccupation de l équipe soignante est de vous apporter les soins nécessaires pour vous permettre de retrouver une bonne santé dans les meilleurs délais. La qualité de cette prise en charge est un objectif que nous poursuivons de façon continue conformément à la politique de gestion de la qualité développée en accord avec les médecins et l ensemble du personnel. La visite du médecin a lieu le matin dans votre chambre. Votre médecin référent vous recevra 4 fois dans la semaine, le cinquième jour, cette visite sera assurée par l un de ses collègues. 10

11 Le projet de soins est intrinsèquement lié à votre engagement, dès le début de votre hospitalisation, afin de suivre les traitements et les activités thérapeutiques établis d un commun accord entre vous et votre médecin. Le projet thérapeutique est élaboré pour vous et avec vous. Les traitements et le programme des activités thérapeutiques sont évalués et réévalués par l équipe médicopsychologique tout au long du séjour, afin d affiner au mieux les soins et leur réussite. Le weekend un psychiatre remplaçant effectuera la visite de l ensemble des patients. Celle-ci ne répond pas aux mêmes objectifs qu en semaine. En effet, cette visite obligatoire permet d assurer une surveillance médicale et médicamenteuse afin de garantir la bonne continuité des soins. Ce suivi spécifique, qui mobilise psychiatres, infirmièr(e)s et aide-soignant(e)s s organise à travers une réunion de synthèse d équipe hebdomadaire au cours de laquelle les cas cliniques sont discutés pour choisir les meilleures options thérapeutiques tant médicamenteuses que psychothérapeutiques. L infirmière de votre unité de soins mettra en œuvre les prescriptions qui vous auront été expliquées par votre médecin. Elle sera à votre disposition 24 h /24 pour toute question concernant votre prise en charge. La clinique fournit les médicaments psychiatriques (antidépresseurs, anxiolytique ). Dans le cas d autres pathologies (diabète, cholestérol, HTA ), il est recommandé d apporter ses traitements pour les 3 premiers jours. Si votre état de santé physique nécessitait des soins spécifiques durant votre séjour à la clinique, votre psychiatre référent pourra faire appel au médecin généraliste somaticien ou à tout autre spécialiste pour organiser cette prise en charge. En cas de besoin, il organisera une prise en charge auprès d une clinique médico-chirurgicale ou d un autre hôpital en fonction du plateau médico-technique recherché. Le soulagement de la douleur : Recevoir des soins visant à soulager la douleur est un droit. Même si elle ne peut pas toujours être totalement supprimée, les médecins et le personnel soignant sont à votre écoute pour prévenir, traiter et soulager le mieux possible vos douleurs physiques et psychiques. Un Comité de LUtte contre la Douleur existe à la clinique. Les moyens de transport La prise en charge d un transport sanitaire n est pas automatique. Elle doit faire l objet d une prescription médicale pour accord SS. 11

12 Les visites (extrait du règlement intérieur) Les visiteurs sont priés de se présenter à l accueil dès leur arrivée. Les visites des enfants de moins de 12 ans sont strictement interdites dans l établissement. Les services à votre disposition : Afin d améliorer la qualité de votre séjour à la clinique, voici quelques renseignements pratiques : Les horaires de visite du lundi au dimanche sont de 13h00 à 19h00. Sur prescriptions médicales ces horaires peuvent être personnalisés en fonction de l état de santé du patient. La télévision : Dès l admission ou au cours du séjour vous pouvez bénéficier d un accès aux 22 chaînes disponibles à la clinique pour une somme de 4,50 par jour. Voici la liste des chaînes et le N du canal correspondant : La connexion Internet : Une borne WIFI avec accès Internet libre et gratuit existe dans le salon Autres services Coiffeur : le mardi matin sur rendez-vous à prendre auprès de l infirmière de l étage ; le tarif varie de 40 à 80 en fonction de la prestation. Pédicure : demande auprès de l infirmière, un soin de pédicure peut être programmé, tarif 40. Pressing : en cas de nécessité, la société «Plisnet» peut récupérer et laver votre linge personnel. Elle passe à la clinique à la demande. Un délai de 48h est nécessaire. Le tarif des différentes prestations est consultable à l accueil et dans les différentes infirmeries. Langues étrangères parlées : ITALIEN Dr Sandra ANSALDI (Médecin) Mme Sylvie CARLI (Adjointe direction) ANGLAIS Dr Jérôme DISCHAMPS (Médecin) Mr Ouzedine KEMEL (Serveur) Mme Elizabeth BEAU (RAQ) 12

13 ESPAGNOL PORTUGAIS ARABE RUSSE Mme Elizabeth BEAU (RAQ) Mr Ouzedine KEMEL (Serveur) Mme Maria ANDREEVA CREOLE Mme Ghislaine POLLUX (AS) - Mme Alda TESSIER (ASH) - Mr J.P. EUDOR (Serveur) Interprètes extérieurs : En l absence d un interprète au sein de la clinique, l association ISM. Interprétariat, (association à but non lucratif) peut être contactée au Un interprète peut se déplacer à la clinique (sur rendez-vous) au ; un interprète peut intervenir directement par téléphone en cas d urgence au Lieux de culte La clinique est un établissement laïc. L ensemble des confessions y est la bienvenue. Voici une liste des différents lieux de culte dans les proches environs : Culte catholique Culte protestant Paroisse de Ville d Avray Eglise Réformée Clamart, Issy, Meudon 4 rue de Sèvres 43 rue du Moulin de Pierre VILLE D AVRAY CLAMART Tél : Tél : Culte islamique Culte orthodoxe Association Islamique Eglise Orthodoxe 331 avenue de la République 16 rue Michel Ange NANTERRE VANVES Tel : Tél : «Quelque soit notre métier, la finalité de notre action est le soin. Nous sommes tous concernés par le service à rendre» 13

14 Vos interlocuteurs Les médecins, les cadres de santé et les personnels du service où vous êtes hospitalisé sont vos premiers interlocuteurs. N hésitez pas à les contacter en cas de besoin. Le directeur peut également vous recevoir sur rendez-vous. Organigramme Directeur Dr J. DISCHAMPS Directeur Médical Dr S. HAUTECOUVERTURE Direction Financière Ressources Humaines Mme S. CARLI Médecins Associés Dr V. AUBIN, Dr J. DISCHAMPS Dr S. HAUTECOUVERTURE, Dr P-L. LAVOINE Médecin Responsable HDJ Dr G. GRAILLE Resp. Assurance Qualité RAQ Mme E. BEAU Direction des Soins Mme I. REMY-NERIS, Mme L. SABLE Direction Services Techniques Mr B. WALLAERT Service hôtelier Gouvernante Mme Y. DEFREL Services Administratifs Admission Secrétariat Mme S. FENE Comptabilité Mme M. ANDREEVA Restauration : Chef Mr L. LE MANDAT Société SOGERES La clinique est un lieu de formation pour de nombreux étudiants infirmiers ou psychologues. Ils sont encadrés par un membre de l équipe et peuvent être amenés à vous prodiguer des soins, vous en êtes alors spécifiquement informé et vous conservez la possibilité de refuser leur présence. Comme tout le personnel de l établissement, ils sont soumis au respect du secret professionnel et à l obligation de réserve. Les médecins et les soignants ont un devoir d information à votre égard. Ils sont à votre disposition pour répondre à toutes les questions que vous vous posez sur vos soins et votre état de santé Les infirmièr(e)s de jour comme de nuit et les aides soignant(e)s portent une blouse blanche et sont identifié(e)s à l aide d un badge. Les agents hospitaliers responsables de la propreté des locaux sont repérables par la couleur bleue de leur blouse 14

15 Les commissions Dans le cadre de son programme d amélioration de la qualité et de la gestion des risques, plusieurs commissions et organisations fonctionnent à la clinique : La CME (Commission Médicale d Etablissement) Mission : Elle donne son avis sur la politique de l'établissement ainsi que sur l'élaboration des prévisions annuelles d'activité de l'établissement. Président : Dr Hautecouverture Le CLIN (Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales) C est l instance officielle à la clinique chargée de l organisation de la lutte contre les infections nosocomiales. Il a été institué par le décret n du 6 mai 1988 dans tous les établissements de santé publics et privés. La procédure d accréditation renforce la nécessité d une prise en charge institutionnelle de la prévention des infections nosocomiales. Celle-ci s intègre dans une démarche générale d amélioration de la qualité et de la sécurité des soins dispensés aux patients. Mission : Il définit un programme d'actions annuelles pour s assurer de : 1. la prévention et la surveillance du risque d Infections Nosocomiales 2. la définition d'actions d'information 3. la formation de l'ensemble des professionnels. Président : Dr Dischamps Résultat de l'établissement Positionnement de l'établissement Évolution par rapport à l'année précédente Atteinte de l'objectif national ANNEE 2010 SCORE AGREGE (score sur 100) ICALIN (Indice de Composite des Activités de Lutte contre les Infections Nosocomiales) (score sur 100) ICSHA2 (Indicateurs de Consommation de produits hydro Alcooliques) (% réalisé) % A A A Oui Oui Oui ICATB (Indice Composite de bon usage des AnTiBiotiques) (score sur 20) B Oui Tableau récapitulatif des scores obtenus en 2012 (MàJ Novembre 2013) Le CLUD (Comité de LUtte cotre la Douleur) Article L CSP de la loi du 28 mai 1996 Conformément aux dispositions du Code de Santé Publique, l équipe soignante de notre établissement s engage à prendre en charge votre douleur et à vous donner toutes les informations utiles. 15

16 Mission : il travaille sur la prise en charge de la douleur au sein de l établissement en élaborant des protocoles et procédures et en prenant en charge l'évaluation de la douleur pour y apporter les corrections si nécessaire Président : Dr Graille Le Dr TEMPLER médecin généraliste apporte son expertise spécifique de somaticien. La CRU (Comité des Relations avec les Usagers) Article R CSP de la loi du 4 Mars 2002 (art. 16) Mission : elle assiste et oriente toute personne qui s'estime victime d'un préjudice du fait de l'activité de l'établissement, et lui indique les voies de conciliation et recours dont elle dispose. Elle doit veiller au respect des droits des usagers et faciliter leurs démarches. Toutes les plaintes et réclamations adressées à notre établissement par les usagers sont examinées par la CRU (pour les plaintes et réclamations qui ne présentent pas le caractère d un recours gracieux ou juridictionnel). La CRU contribue ainsi, par ses avis et propositions à l amélioration de la politique d accueil et de prise en charge des patients et de leurs proches. L usager peut demander la saisine de la CRU; il est alors mis en relation avec l un ou les deux médiateurs. Suite à leur rencontre, un compte-rendu de l entretien est transmis à la CRU qui peut alors formuler des recommandations permettant de résoudre le litige ou tendant à ce que le plaignant soit informé des voies de conciliation ou de recours ouverts. Président : Dr Graille Réclamation En cas de réclamation, vous pouvez exprimer vos griefs à votre médecin référent ou adresser un courrier au Directeur de la Clinique Médicale de Ville d Avray, 23 rue Pradier, Ville d Avray ou saisir directement la CRU pour une conciliation. Conciliation La liste des membres de la CRU peut être demandée au cadre de soins de l établissement. Cette commission veille à ce que vous puissiez exprimer vos griefs auprès des responsables de l établissement, entendre leurs explications et être informée des suites données à votre réclamation. Elle peut être saisie par courrier pour toute réclamation ou contestation relative aux conditions de votre hospitalisation. Vous serez alors reçu par un médiateur médical ou non médical selon la nature de votre demande. La permanence des médiateurs de la CRU se tient tous les lundis matins de 8h à 12h (bureau des cadres) A la clinique l UNAFAM (Union Nationale des Amis et FAMilles des malades psychiques) travaille dans l intérêt des patients et de leurs proches. Cette association a pour objectif la représentation, tant individuelle que collective, des intérêts des patients des services de santé mentale et siègent à différentes instances et en particulier à la CRU. 16

17 Vos droits La politique de prise en charge globale du patient est développée conjointement par la Direction, la Commission Médicale d Etablissement et la Responsable de l Assurance Qualité sur la base des principes énoncés dans la charte du patient hospitalisé. Résumé de la charte de la personne hospitalisée (Circulaire ministérielle N du 6mai 1995 relative aux droits des patients hospitalisés) 1. Le service public hospitalier est accessible à tous et en particulier aux personnes les plus démunies. Il est adapté aux personnes handicapées. 2. Les établissements de santé garantissent la qualité de l accueil, des traitements et des soins et sont attentifs au soulagement de la douleur et mettent tout en œuvre pour assurer à chacun une vie digne y compris en fin de vie. 3. L information donnée aux patients doit être accessible et loyale. Le patient participe aux choix thérapeutiques qui le concernent, il peut se faire assister par une personne de confiance qu il choisit librement. 4. Un acte médical ne peut être pratiqué qu avec le consentement libre et éclairé du patient. Il a le droit de refuser tout traitement. Majeur, il peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées. 5. Un consentement spécifique est prévu notamment pour les patients participants à une recherche biomédicale, pour le don et l utilisation des éléments et produits du corps humain et pour les actes de dépistage. 6. Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son accord est donné par écrit. Son refus sera sans conséquence sur la qualité des soins qu elle recevra. 7. Le patient hospitalisé peut, à tout moment, quitter l établissement sauf exceptions prévues par la loi, après avoir été informé des risques éventuels auxquels il s expose. 8. La personne hospitalisée est traitée avec égards. Ses croyances sont respectées. Son intimité doit être préservée ainsi que sa tranquillité. 9. Le respect de la vie privée est garanti à tout patient hospitalisé ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives, médicales et sociales qui le concernent. 17

18 10. Le patient ou son représentant légal bénéficie d un accès direct aux informations de santé qui le concernent. Sous certaines conditions, ses ayants droits en cas de décès bénéficient de ce même droit. 11. Le patient hospitalisé peut exprimer des observations sur les soins et l accueil qu il a reçu. La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité (CRUQ) de la prise en charge veille au respect des droits des usagers. Le patient dispose du droit d être entendu par le responsable de l établissement pour exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu il estimerait avoir subi dans le cadre d une procédure de règlement à l amiable ou devant les tribunaux. La charte du patient hospitalisé dans sa version intégrale est disponible sur demande au secrétariat médical. Elle est aussi téléchargeable en plusieurs langues sur notre site Internet rubrique téléchargement. Droit et information du patient La personne de confiance et la personne à prévenir Si vous êtes majeur et que vous ne faites pas l objet d une protection juridique, depuis la loi du 4 mars 2002 vous avez la possibilité de désigner une personne de confiance pour la durée de votre hospitalisation. Cette personne peut être un proche (famille, ami, voisin ) ou votre médecin traitant. L article L du Code de Santé Publique précise qui peutêtre désigné comme personne de confiance, son rôle et le mode de déclaration. Cette désignation doit être librement consentie et effectuée par écrit. La personne de confiance vous assiste dans vos démarches et peut être consultée par l équipe soignante dans le cas où vous seriez dans l incapacité de formuler votre avis. La personne de confiance communique vos souhaits, mais en aucun cas elle ne peut prendre de décision pour vous. La personne à prévenir peut être la personne de confiance ou une personne distincte. Vous avez la possibilité de déterminer l une et l autre dès l admission ou à tout moment au cours du séjour. Vous trouverez sur le site internet de la clinique (www.cmva92.com) rubrique téléchargement le modèle de formulaire de désignation de la personne de confiance ainsi que la copie de l article L du CSP. L information médicale et le consentement Les professionnels qui vous prennent en charge doivent vous tenir informé de votre état de santé. Cette information porte sur les différentes investigations, traitements ou actions de prévention qui vous sont proposés, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences, les risques fréquents ou graves normalement prévisibles qu ils comportent, 18

19 ainsi que sur les autres solutions possibles et sur les conséquences prévisibles en cas de refus. Lorsque, postérieurement à l exécution des investigations, traitements ou actions de prévention, des risques nouveaux sont identifiés, vous devez en être informé. Seules l urgence ou l impossibilité d informer peuvent en dispenser le professionnel de santé. Aucun acte médical, ni aucun traitement, ne peut en principe être pratiqué sans votre consentement libre et éclairé, ou celui de votre représentant légal, et vous pouvez retirer ce consentement à tout moment. Modalité d accès au dossier du patient Le droit à l information du patient est intégré dans le projet d établissement de la clinique. Ainsi, la communication du dossier médical est possible et fait l objet d un protocole définissant clairement les règles d accès : 1. Au cours du séjour : elle consiste en une consultation directe accompagnée du praticien en charge du patient qui répondra aux questions que le patient peut se poser. Si le patient demande des copies des pièces du dossier des frais de photocopies lui seront facturés (0,20 la page). 2. Après le séjour : le patient ou son représentant légal, par courrier simple peut demander la consultation du dossier médical sur place ou la communication d une copie intégrale ou en partie de ce dernier par voie postale. Si le dossier a moins de 5 ans d ancienneté, le représentant légal de l établissement dispose d un délai de 48h à 8 jours pour accusé réception de la demande et d indiquer les pièces justificatives à adresser ainsi que le coût estimé pour satisfaire la demande. Si le séjour remonte à plus de cinq ans le délai est de deux mois. Pièces à joindre lors d une demande de communication de dossier médical du patient : identité du demandeur : photocopie recto-verso de la carte d identité. Si le demandeur est le représentant légal, il ajoutera une copie du jugement de majeur protégé ou du livret de famille pour un patient mineur. la nature de la demande : ensemble ou partie du dossier correspondant à une hospitalisation particulière ou pièces particulières du dossier. les modalités souhaitées de communication : envoi postal, communication sur place à la clinique, envoi postal à un médecin désigné. règlement des frais : chèque postal à l ordre de «CMVA» du montant des frais engagés (frais d envoi et de reproduction du dossier). Cas particulier de l ayant-droit : L'article L du code de la santé publique prévoit que le secret médical ne fait pas obstacle à ce que les informations concernant une personne décédée soient délivrées à ses ayants droit dans la mesure où elles leur sont nécessaires pour leur permettre de connaître les causes de la mort, de défendre la mémoire du défunt ou de faire valoir leurs droits, sauf volonté contraire exprimée par la personne avant son décès. 19

20 Le directeur de la clinique doit s'assurer avant toute communication de l'identité du demandeur et de sa qualité d'ayant droit, du motif de la demande afin de déterminer si elle correspond à l'un des cas prévus par le législateur et de l'absence d'opposition du défunt. Vous trouverez sur le site de la clinique (www.cmva92.com), rubrique téléchargement, une copie de l arrêté du 5 Mars 2004 relative à l'accès aux informations concernant la santé d'une personne. Non divulgation de présence : Dès votre admission, vous pouvez demander que votre présence dans l'établissement ne soit pas divulguée à des tiers extérieurs. Respect de la dignité, de la confidentialité La clinique médicale de Ville d Avray assure - le droit au respect de la vie privée - le droit à la dignité du patient - la garde et la confidentialité des informations de santé reçues concernant les patients - le respect des croyances - la tranquillité de chacun et ne fait aucune discrimination dans l accès à la prévention ou aux soins. La dignité : respecter la dignité, c est reconnaitre la personne comme un être unique, qui a du potentiel, des besoins, qui a des droits qui sont universels, qui doit être respecté dans ses libertés. Respecter la personne, quelques soient ses incapacités physiques ou psychiques, c est tenir compte de sa vulnérabilité. Pour vous garantir ces droits, le directeur médical de la clinique s adresse régulièrement aux professionnels pour contribuer à la réflexion et à l amélioration de nos pratiques. Le traitement informatique des données Commission Nationale de l Informatique et des Libertés (CNIL) Les informations administratives et médicales créées pendant votre séjour peuvent faire l objet d un traitement informatique. Il est strictement interne à l établissement. La loi du 6 janvier 1978 vous garantit un droit d accès et de rectification aux données vous concernant. Ce droit peut s exercer par simple demande écrite à la direction de la Clinique. Démarche éthique Connaitre et contribuer à mettre en œuvre les droits des patients, inscrire la bientraitance dans les pratiques institutionnelles et professionnelles, respecter la dignité des personnes, leur croyances et leur vie privée, préserver la confidentialité des données de soins, veiller à la prise en charge tant psychique que somatique des patients, informer le patient et son 20

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