Sous-comptes Manuvie Un

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1 Sous-comptes

2 Sous-comptes Manuvie Un L un des principaux avantages du compte Manuvie Un, c est qu il permet de consolider vos dettes et de leur appliquer un ou plusieurs taux d intérêt peu élevés concurrentiels. Cependant, vous voudrez peut-être à l occasion effectuer un suivi distinct de certaines dettes. Par exemple, si vous effectuez un achat important, vous voudrez sans doute voir comment se déroule le remboursement de cette dette. Si vous empruntez à des fins de placement, un suivi distinct pourrait vous être utile pour déduire de votre impôt sur le revenu les intérêts applicables aux sommes empruntées 1. Quelle que soit la raison, Manuvie Un vous offre la souplesse nécessaire pour répartir votre dette dans plusieurs sous-comptes. En effet, vous pouvez établir jusqu à 15 sous-comptes de suivi auxquels s applique le taux variable du compte principal et jusqu à cinq sous-comptes à terme assortis d une période d amortissement déterminée. Si vous demandez une limite de crédit représentant entre 65 % et 80 % de la valeur de votre maison, la portion en sus de 65 % doit être affectée à un sous-compte à terme et la limite de crédit globale de votre compte est alors réduite de tout montant de capital remboursé sur ce sous-compte. Survol des caractéristiques des sous-comptes Sous-comptes de suivi Sous-comptes à terme Minimum 1 $ $ Maximum Jusqu à 100 % de votre emprunt actuel Jusqu à 100 % de votre emprunt actuel Établissement et accès Établissement en ligne Aucun document exigé Versement d intérets seulement ou de capital et d intérêts permis en tout temps, sans pénalité Établissement de virements au sous-compte de suivi au moyen des services bancaires en ligne Demande présentée en ligne et impression des documents exigés Les documents doivent être lus, signés et retournés. Versement mensuel de capital et d intérêts Sous-comptes à taux variable et sous-comptes à taux fixe, ouverts remboursement permis en tout temps, sans pénalité Sous-comptes à taux fixe, fermés possibilité de rembourser par anticipation chaque année jusqu à 20 % du solde initial au moyen de versements ponctuels 2

3 Sous-comptes de suivi Taux Vous pouvez retirer une partie de votre dette à taux variable de votre compte principal et la placer dans un sous compte. Un suivi distinct pourra alors être effectué, mais nous appliquerons quand même à ce sous compte le taux de votre compte principal. Le sous-compte de suivi peut être établi de deux façons : vous pouvez demander à en rembourser les «intérêts seulement» (votre solde demeure alors inchangé et vous ne payez que les intérêts imputés sur ce solde chaque mois) ou à en rembourser «le capital et les intérêts» (vous remboursez ainsi une partie de votre solde et vos intérêts chaque mois). Le solde de ce sous-compte peut être augmenté (augmentation de la dette) ou remboursé (réduction de la dette) en tout temps, sans encourir de pénalité. En fait, vous pouvez, si vous le désirez, rembourser le solde intégral de tout sous-compte de suivi à n importe quel moment. Le sous-compte sera fermé d office une fois son solde remboursé. Établissement et accès Pour établir un sous-compte de suivi au taux variable du compte principal, accédez à votre compte sur le site manuvieun.ca, cliquez sur «Ouverture de sous-comptes» dans le menu de gauche et suivez les instructions qui s affichent à l écran afin d établir vous-même en ligne un sous-compte de suivi. Vous pouvez effectuer des opérations sur vos sous-comptes de suivi en tout temps en utilisant nos services bancaires en ligne. Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec un représentant du Service à la clientèle de la Banque Manuvie au , du lundi au vendredi de 8 h à 20 h ou le samedi de 9 h à 17 h (HNE). Sous-comptes à terme Vous pouvez affecter une partie de votre dette à un sous-compte à terme qui a pour avantage d être assorti d une période d amortissement déterminée (période nécessaire pour rembourser le solde intégral du sous compte). Si vous le désirez, vous pouvez affecter l intégralité de votre dette dans le compte principal à des sous comptes à terme. Ces sous-comptes sont offerts à des taux fixes ou variables. Remarque : Un sous-compte à terme ne peut pas être établi pour un prêt hypothécaire de deuxième rang (c est-à-dire si vous avez un autre prêt hypothécaire auprès d une autre institution financière). 1) Sous-comptes à taux fixe Taux Vous voudrez peut-être appliquer un taux fixe à une partie de votre dette (nous vous garantirons alors que ce taux ne changera pas pendant une période déterminée ou une certaine «durée»). Une partie ou la totalité de votre emprunt actuel peut être affectée à un sous-compte à taux fixe pour une durée de six mois, d un à cinq ans, de sept ou de dix ans. Ces taux fixes sont établis indépendamment du taux de base Manuvie Un. Pour connaître nos taux courants, visitez le site banquemanuvie.ca ou composez le Garanties de taux pour les sous-comptes à taux fixe Si vous songez à ouvrir un sous-compte à taux fixe au cours des prochains mois, vous pouvez, pour jouir d une souplesse maximale, demander une garantie de taux plusieurs mois avant l ouverture de ce sous-compte. Selon les circonstances, cette garantie de taux peut être aussi courte que 30 jours pour les comptes existants ou aussi longue que 120 jours dans le cas de comptes ouverts à l achat d une maison. 3

4 4 Établissement et accès Vous pouvez vous-même établir un sous-compte à terme en ligne. Il vous suffit d accéder à votre compte sur le site manuvieun.ca, de cliquer sur «Ouverture de sous-comptes» dans le menu de gauche et de suivre les instructions qui s affichent à l écran. Après avoir choisi le type, la durée et la période d amortissement du sous-compte, puis indiqué si le capital remboursé doit réduire ou non la limite de crédit globale de votre compte Manuvie Un, il ne vous reste plus qu à calculer le versement mensuel qui vous convient et à imprimer les documents requis. Tous les titulaires du compte doivent signer les documents et les retourner à la Banque Manuvie par la poste ou par télécopieur. Vous pourrez apporter des modifications au sous-compte ou effectuer des versements anticipés sur ce dernier en communiquant avec un représentant du Service à la clientèle de la Banque Manuvie au Comme un sous-compte à taux fixe peut être comparable à un prêt hypothécaire conventionnel à même votre compte Manuvie Un, les paiements prédéterminés de capital et d intérêts appliqués à ce sous-compte sont prélevés sur le compte principal mensuellement. Chaque année contractuelle, vous pouvez rembourser par anticipation une somme pouvant représenter jusqu à 20 % du solde initial du sous-compte à taux fixe. Vous pourriez toutefois encourir une pénalité si vous décidez de fermer ce sous-compte avant la fin de la durée établie. Une pénalité d intérêt (correspondant à la plus élevée des sommes suivantes : trois mois d intérêts ou le différentiel de taux d intérêt*) peut être exigée pour le remboursement anticipé d un sous-compte à taux fixe. Si vous remboursez par anticipation le solde intégral du souscompte, vous ne pouvez pas utiliser toute option de remboursement anticipé non exercée pour réduire la pénalité applicable. Lorsque la durée de votre souscompte est échue Quelques mois avant que la durée de votre sous-compte ne soit échue, vous recevrez une trousse d information sur le * Différentiel de taux d intérêt : Pénalité qui peut être appliquée si vous remboursez par anticipation un montant de capital supérieur à celui que vous avez le droit de verser au titre des privilèges de remboursement anticipé offerts. Cette pénalité représente la différence entre le taux de votre prêt hypothécaire et celui d un prêt hypothécaire se rapprochant le plus de la durée à courir sur votre prêt, multipliée par le solde impayé de votre prêt hypothécaire pour la durée à courir. Elle est proportionnelle au montant du capital remboursé par anticipation. renouvellement de ce sous-compte. Vous y trouverez des renseignements sur les différentes options de renouvellement offertes ainsi que des directives pour nous informer de votre choix. Si vous ne donnez pas suite à cet envoi ni ne remboursez le solde de votre sous-compte, ce dernier sera renouvelé pour une durée de un an, à un taux fixe, ouvert. Si vous avez des questions ou besoin de plus amples renseignements sur l échéance de votre sous-compte, n hésitez pas à communiquer avec nous. 2) Sous-comptes à taux variable Taux Le sous-compte à terme à taux variable est en fait un prêt ouvert d une durée de 5 ans dont le taux d intérêt correspond au taux de base Manuvie Un majoré ou minoré d un facteur d ajustement. Les versements mensuels prédéterminés de capital et d intérêts appliqués aux sous-comptes à terme à taux variable sont prélevés sur le compte principal. Vous pouvez, si vous le désirez, rembourser le solde intégral de tout sous-compte à terme à taux variable à n importe quel moment. Ce sous-compte sera fermé d office une fois son solde remboursé. Établissement et accès Vous pouvez vous-même établir un sous-compte à terme en ligne. Il vous suffit d accéder à votre compte sur le site manuvieun.ca, de cliquer sur «Ouverture de sous-comptes» dans le menu de gauche et de suivre les instructions qui s affichent à l écran. Après avoir choisi le type, la durée et la période d amortissement du sous-compte, puis indiqué si le capital remboursé doit réduire ou non la limite de crédit globale de votre compte Manuvie Un, il ne vous reste plus qu à calculer le versement mensuel qui vous convient et à imprimer les documents requis. Tous les titulaires du compte doivent signer les documents et les retourner à la Banque Manuvie par la poste ou par télécopieur. Vous pouvez apporter des modifications au sous-compte ou effectuer des versements anticipés sur ce dernier en communiquant avec un représentant du Service à la clientèle de la Banque Manuvie au

5 Il est important de noter qu une fois établi, un sous-compte demeure ouvert jusqu à ce que vous en ayez remboursé le solde. Autrement dit, la Banque Manuvie n utilisera pas les fonds qui se trouvent dans le compte principal pour réduire le solde de votre sous-compte, à moins d avoir reçu des instructions à cet effet de votre part. Vous devez explicitement demander que ce solde soit remboursé soit par des versements de «capital et d intérêts», soit par des versements ponctuels. Ainsi, vous pourriez avoir un solde créditeur dans votre compte principal (auquel s appliquerait le taux créditeur Manuvie Un 2 ) tout en ayant une dette dans un sous-compte portant intérêt. Bref, ce solde créditeur ne sera pas affecté au remboursement du solde débiteur de votre sous-compte. Exemple Les Cormier possèdent une maison de $. Ils ouvrent un compte Manuvie Un assorti d une limite de crédit de $ (soit 80 % de la valeur de leur maison) et ils effectuent un emprunt initial de $. Ils se servent d une partie de cet emprunt pour faire un placement de $, dont ils aimeraient faire le suivi des intérêts et du remboursement. Ils ouvrent donc un sous-compte de suivi ayant un solde de $. En outre, comme ils ont demandé une limite de crédit de $, ils doivent affecter $ (la portion en sus de 65 % de la valeur de leur maison) à un souscompte à terme. Ils choisissent une courte période d amortissement afin de rembourser rapidement cette partie de leur dette. Leur limite de crédit globale sera réduite du montant des versements de capital sur ce sous-compte. Emprunt actuel $ Limite de crédit $ Compte principal $ Sous-compte de suivi (placement) $ Sous-compte à terme $ Sous-compte de suivi $ Sous-compte à terme $ Sous-compte à terme $ Le solde de leur compte principal s élève alors à $. Peu de temps après, ils déplacent la moitié de leur solde restant $ dans un sous-compte à taux fixe d une durée de deux ans afin de se prémunir contre les hausses futures des taux d intérêt. Exemple fourni à titre indicatif seulement. 5

6 À propos de la Banque Manuvie La Banque Manuvie est une filiale en propriété exclusive de la Financière Manuvie, l une des institutions financières les plus importantes et les plus respectées du Canada. Créée en 1993, la Banque Manuvie offre une vaste gamme de solutions bancaires novatrices et des taux concurrentiels partout au Canada. Nous estimons qu une gestion efficace de l épargne et des dettes est essentielle à la réussite financière à long terme. En travaillant avec un conseiller en services financiers et en appliquant à votre plan financier nos solutions bancaires intégrées et novatrices, vous pourriez faire fructifier davantage votre argent, bénéficier d une souplesse financière et vous libérer de vos dettes plus rapidement. 1 Il n est pas avantageux pour tous d emprunter à des fins de placement. Vous devez bien comprendre les risques et avantages liés aux emprunts effectués à des fins de placement, car les pertes comme les gains peuvent être amplifiés. Le candidat idéal a un horizon de placement à long terme et il est prêt à tolérer un degré de risque élevé. Vous devez savoir que cette stratégie présente un risque accru étant donné que votre maison est offerte en garantie de l emprunt et que vous devrez effectuer des paiements, quel que soit le rendement de votre placement. La valeur des placements fluctuera et n est pas garantie, mais vous devrez néanmoins rembourser votre emprunt et payer l impôt exigible. Le courtier et le conseiller ont la responsabilité de déterminer la pertinence des placements pour leurs clients et de les informer des risques associés aux placements financés par emprunt. Les frais d intérêts applicables à des emprunts peuvent être déductibles du revenu imposable sous réserve de certaines conditions énoncées dans la Loi de l impôt sur le revenu. Les clients devraient consulter leurs conseillers fiscal et juridique pour juger de la pertinence de cette option. 2 Le taux créditeur Manuvie Un est un taux annuel variable; les intérêts sont calculés sur le solde de clôture quotidien et sont versés mensuellement. Pour obtenir de plus amples renseignements ou pour établir un sous-compte, communiquez avec un représentant du Service à la clientèle de la Banque Manuvie au Manuvie Un est offert par la Banque Manuvie du Canada. Les noms Manuvie et Banque Manuvie, le logo qui les accompagne, le nom Manuvie Un, les quatre cubes et les mots «solide, fiable, sûre, avant-gardiste» sont des marques de commerce de La Compagnie d Assurance Vie Manufacturers qu elle et ses sociétés affiliées utilisent sous licence. WM1050F 11/2014