1 000 maisons bois économes en énergie. P. Barritault

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1 1 - La note de calcul RT 2005, un document pour l instruction 2 Le diagnostic de performance énergétique dans le neuf : Qui, Quoi, Comment? 3 Information sur la solution technique ST relative au respect aux exigences de la RT 2005 P. Barritault Délégation Régionale de l ADEME Poitou-Charentes

2 Le contexte réglementaire LA RÉGLEMENTATION THERMIQUE DES BÂTIMENTS NEUFS ( RT2005 ) Décret n du 24 mai 2006 La note de calcul RT 2005, un document pour l instruction 1. Applicable depuis le 1er septembre 2006, 2. Le maître d ouvrage doit pouvoir fournir une synthèse d étude thermique suivant les modalités précisées dans l annexe 4 de l arrêté du 24 mai Cette synthèse doit être fournie au plus tard à l achèvement des travaux (article 10). En complément de l engagement des professionnels Cette note permet la validation de la valeur des 45 kwh EF/ m² de surface habitable pour le chauffage prévue dans le règlement de la procédure

3 Les éléments de la note de calcul pris en compte dans l instruction 1.Implantation sur la parcelle (plans) 2.La performance de l enveloppe du bâtiment

4 Les éléments de la note de calcul pris en compte dans l instruction 3.La ventilation 4. La production d eau chaude sanitaire 5.Générateur chauffage

5 Passer en SH maisons bois économes en énergie Les éléments de la note de calcul pris en compte dans l instruction

6 Le diagnostic de performance énergétique Mode d emploi dans le neuf

7 le diagnostic de performance énergétique dans le neuf: Qui, Quoi, Comment? Référence réglementaire: Directive européenne PEB de décembre 2002, Décret N du , Code de la construction et de l habitation articles R134 à R 134.5, Arrêté du paru au JO du définit les conditions d application du dispositif. Pour le neuf, il est exigible depuis le 1er juillet Pour les bâtiments neufs, Valable 10 ans 2. Pour les extensions de bâtiments existants de S> 150m² ou à 30 % de la surface du bâtiment existant. Qui à l obligation de réalisation du DPE Le propriétaire maître d ouvrage qui fait construire (au plus tard avant l achèvement des travaux), Le promoteur dans le cas d acquisition sur plan (vente en l état de futur achèvement) (au plus tard au moment de la livraison du bien immobilier).

8 le diagnostic de performance énergétique dans le neuf: Qui, Quoi, Comment? Qui réalise? Un diagnostiqueur : Accrédité conformément aux dispositions de l arrêté du 16 octobre 2006, Indépendant du maître d œuvre, constructeur, promoteur. Comment? 1. Remise au diagnostiqueur des notes de calcul réglementaire RT 2005 avant le début du chantier, Validation préalable de la conformité de la construction à la RT 2005, 3. DPE délivré par le diagnostiqueur qu après vérification in situ de la cohérence entre les hypothèses de calcul retenues et les éléments ayant effectivement mis en oeuvre. Les recommandations du DPE Elles portent essentiellement sur les usages énergétiques et l utilisation des EnR.

9 Solution technique ST Maison individuelle non climatisée

10 Solution technique Concerne : ST Maison individuelle non climatisée Les maisons individuelles non climatisées avec une inertie au moins légère Surface habitable < 250 m², En zone H2 : RT 2005 validée si plus de 21 points avec au minimum 9 sur l isolation, Respect des solutions techniques minimales.

11 Solution technique ST Maison individuelle non climatisée Catégories de solution et points Bioclimatique : 0 à 2 points Parois opaques : 0 à 5 points Ponts thermiques : 0 à 7 points Baies fenêtres : 0 à 2 points Système de ventilation : 0 à 3 points Système de chauffage et d ECS : 0 à 5 points ECS solaire : 0 à 3 points Photovoltaïque : 0 à 4 points

12 Solution technique Bioclimatique ST Maison individuelle non climatisée

13 Solution technique Parois opaques ST Maison individuelle non climatisée

14 Solution technique ST Maison individuelle non climatisée

15 Solution technique ECS Solaire ST Maison individuelle non climatisée Photovoltaïque

16 FIN

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