Date : 28/10/2015. Préfiguration DIRECCTE Auvergne-Rhône-Alpes Organigrammes

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1 Date : 8/0/05 Préfiguration DIRECCTE Auvergne- Organigrammes

2 Macro organigramme de la DIRECCTE Auvergne-

3 DAJ Organisation détaillée Vision 0-09 Total Vision 0-09 : 355 9,7 Audit SESE DIRECCTE Auvergne- DIRECCTE délégué 4, Cabinet,3 Communication, Secrétariat général Pôle 3E CRP Pôle C Pôle T Unités Départementales Conseiller prévention Contrôle de gestion - Coordination administrative Ressources humaines Formation concours Moyens Finances Système Information Communication Documentation / Archives 8,3 4,8,8,4 0, 3,5 3,5,5 Contrôle interne CRP Mission d appui et de coordination Entreprises Politiques de l Emploi Economie de Proximité et Territoires SRCFP FSE FSE Clermont- Ferrand 35,,4 0,4 9,5 0,,7,3,4, 0 3, RQR RQL sur site RQL sur site, Animation et Appui technique Enquêtes régionales Concurrence et Vins Métrologie légale 7, 4,35 33,8,75 9, ,3 0, 0, NB : Les cases pleines représentent les services de la DIRECCTE tandis que les cases hachurées représentent les missions de la DIRECCTE et animation du SIT Inspection médicale Inspection médicale 5,5 Politique partenariale 3,75 Appui Action administrative,5 NB : Les effectifs implantés en dehors du site spécialisé assurent des fonctions relais ou de proximité Légende Unités départementales,5 4,75 4,5

4 Fonctions de proximité 5,5 Spécialisations par métier 38, Fonctions stratégiques 9,95 Direction,7 DIRECCTE Auvergne- Macro-organigramme fonctionnel Vision total Pole 3E Pole C Pole T Secrétariat Général Direction Pôle 3E Mission d Appui et de Coordination départements / services Entreprises / Politiques de l Emploi / Economie de Proximité / Contrôle de la formation professionnelle / FSE / FSE Direction Pôle C Secrétariat RQR Direction Pôle T et animation du SIT Secrétaire Général des services Contrôle de Gestion / Coordination administrative Contrôle interne, 3,8,3 3,5 7,5 Entreprises Missions transversales Développement économique Innovation, suivi de filières Mutations économiques International Politiques de l Emploi Animation et Appui technique Programmation & Suivi de la performance Enquêtes régionales Concurrence et Vins Bureau Suivi et suite d enquêtes de la Métrologie légale Politique partenariale Relations professionnelles Appui au dialogue social Santé au travail Affaires juridiques Conseiller Prévention Ressources humaines Gestion administrative et budgétaire du personnel Action sociale, temps de travail, développement RH Cellule dialogue social Bureau formation et bureau des concours Moyens Finances Moyens généraux / Dépenses de fonctionnement / Dépenses d intervention Système information communication Bureau expertise Documentation / Archives 5, 8, 5, 0,3 7,45,45 0, CRP Développement économique Suivi territorial Economie de proximité Contrôle de la formation professionnelle FSE FSE 8, 7,3 5, RQL sur site Appui technique Brigade régionale Vins BREC Commande Publique Brigade LME Métrologie légale Inspection médicale Appui aux services URACTI Ressources humaines Gestion individuelle de proximité Formation Santé, Sécurité, Conditions de travail et gestion proximité Système information communication Assistance 4, 3,3 3, ,9 Localisation des LYON CLERMONT- FERRAND UD

5 Micro organigrammes de la DIRECCTE Auvergne-

6 Micro organigramme du Secrétariat Général

7 Organisation détaillée du SG Vision 0-09 Conseiller prévention Contrôle interne Secrétaire Général Contrôle de gestion - Coordination administrative Ressources humaines 8,3 4,8 Formation / Concours,8 Moyens Finances,4 0, Système Information Communication 3,5 3,5 Documentation / Archives,5 Gestion administrative et budgétaire du personnel,,3 Formation 4,7 4,,5 5,8 Moyens généraux Assistance 0, 3 Documentation Action sociale, temps de travail, développement RH Cellule dialogue social 3,5 0,7 Concours 0,3 Dépenses de fonctionnement Dépenses d intervention 4,, Expertise Archives Légende Unités départementales Total Vision 0-09 :,9 NB : Les effectifs implantés en dehors du site spécialisé assurent des fonctions relais ou de proximité 7

8 SG Activités / Missions DIRECCTE Siège, Secrétariat Général ( ) + Contrôle interne ( ),5 Nombre d Unités départementales Contrôle de gestion / Coordination administrative ( ) Conseiller prévention ( ) Ressources humaines ( ) Ressources humaines Gestion administrative et budgétaire du personnel (7,9 ),,3 Ressources humaines Action sociale, temps de travail et développement RH (3,5 ) 3,5 Ressources humaines Cellule dialogue social (0,7 ) 0,7 Formation / Concours ( ) Formation / Concours Formation (,5 ) 4,7,8 Formation / Concours Concours (0,3 ) 0,3 Moyens Finances ( ) Moyens Finances Moyens généraux (4,7 ) 4, 0, Moyens Finances Dépenses de fonctionnement (4, ) 4, Moyens Finances Dépenses d intervention (, ), Système Information Communication ( ) Système Information Communication Assistance (5,5 ),5 3 Système Information Communication Expertise ( ) Documentation / Archives ( ) Documentation / Archives Documentation ( ) 5 Documentation / Archives Archives ( ) Total 4,7 4, 0, 8

9 Répartition géographique des du SG par site Unités départementales Moyens Finances Moyens généraux 0, Auvergne Montluçon Moulins - Yzeure Total 0, Contrôle de gestion / Coordination administrative Conseiller prévention Ressources humaines Gestion administrative et budgétaire du personnel Action sociale, temps de travail et développement RH Formation / Concours Formation (Santé, sécurité, conditions de travail et gestion proximité + Statistiques enquête et bilans) Système Information Communication Assistance Expertise Documentation / Archives Documentation Archives 4,8,8 3,5,5 Total 4, Aurillac Clermont- Ferrand Bourg-en-Bresse Roanne Villefranche Le-Puyen-Velay St- Etienne Valence Privas Légende Préfecture Vienne Préfet préfigurateur Bourgoin Chambéry Grenoble DIRECCTE UT Annecy Albertville Secrétariat Général Contrôle interne Ressources humaines Gestion administrative et budgétaire du personnel Action sociale, temps de travail et développement RH Cellule dialogue social Formation / Concours Formation Concours Moyens Finances Moyens généraux Dépenses de fonctionnement Dépenses d intervention Système Information Communication Assistance Documentation / Archives Documentation 8,3,4 3,5 Total 4,7 9

10 Micro organigramme du Pôle 3E

11 Organisation détaillée du Pôle 3E Vision 0-09 CRP Pôle 3E CRP,5 3, Mission d appui et de coordination Entreprises 35,,4 0,4 Politiques de l Emploi 9,5 0, Economie de Proximité et Territoires,7 Assistance et missions transversales* Innovation 5,4 7,8 0,8 Assistance et cellule gestion budgétaire** Mission projets transversaux,8,, Service Régional de Contrôle de la formation professionnelle FSE,3,4, * Dont intelligence économique, coordination CRP/RUI et Plan Rhône ** En lien avec le CSP de Développement économique des Entreprises Mutations économiques International 3,7 5 3,8,7 0,9,8 5 Animation et Déploiement des Dispositifs Emploi Insertion des Publics prioritaires Insertion professionnelle des Jeunes Légende Unités départementales,8,9,4 4 3 FSE 0 Total Vision 0-09 : 40, NB : Les effectifs implantés en dehors du site spécialisé assurent des fonctions relais ou de proximité

12 Activités / Missions DIRECCTE Siège, Pôle 3E et CRP (,5 ),5 Nombre d Unités départementales CRP ( ) Mission d appui et de coordination (3, ) 3, Entreprises et missions transversales (9,4 ),4 3 Entreprises Innovation (,3 ) 7,8 0,8 3,7 Entreprises Développement économique des Entreprises (5,5 ) 5 3,8,7 Entreprises Mutations économiques (3,7 ) 0,9,8 Entreprises International ( ) 5 Pole 3E Politiques de l Emploi (5,4 ),8, Politiques de l Emploi Mission projets transversaux (, ), Politiques de l Emploi Animation et Déploiement des dispositifs Emploi (,8 ),8 Politiques de l Emploi Insertion des Publics prioritaires (9,3 ),9,4 Politiques de l Emploi Insertion professionnelle des Jeunes (7 ) 3 4 Service Régional de Contrôle de la formation professionnelle (4,7 ),3,4 Economies de Proximité et Territoires (8,7 ),7 Service Fonds Social Européen (, ), Service Fonds Social Européen (0 ) 0 Total 9,3 38,4 0,4

13 Répartition géographique des du Pôle 3E par site Unités départementales Auvergne Montluçon Clermont- Ferrand Moulins - Yzeure Bourg-en-Bresse Roanne Villefranche Annecy Entreprises Innovation Développement économique des Entreprises 0,4 Total 0,4 Aurillac Le-Puyen-Velay St- Etienne Vienne Bourgoin Chambéry Grenoble Albertville CRP Entreprises et missions transversales Innovation Développement économique des Entreprises Mutations économiques International Politiques de l Emploi Mission projets transversaux Insertion des Publics prioritaires Insertion professionnelle des Jeunes Service Régional de Contrôle de la formation professionnelle Economies de Proximité et Territoires Service Fonds Social Européen,4 0,,4 0 Total 38,4 Légende Préfecture Valence Privas Préfet préfigurateur DIRECCTE UT Pôle 3E et CRP,5 Mission d appui et de coordination 3, Entreprises et missions transversales Innovation Développement économique des Entreprises Mutations économiques International Politiques de l Emploi Animation et Déploiement des dispositifs Emploi Insertion des Publics prioritaires Insertion professionnelle des Jeunes Service Régional de Contrôle de la formation professionnelle 35, 9,5,3 Economies de Proximité et Territoires,7 Service Fonds Social Européen, 3 Total 9,3

14 Micro organigramme du Pôle C

15 Organisation détaillée du Pôle C Vision 0 RQL sur site 0, RQR RQL sur site 0,3 0, Pôle C Secrétariat Secrétariat 0,8, Animation et Appui technique 7, 4,35 Enquêtes régionales Concurrence et Vins,75 33,8 Métrologie légale 9,9 4 3,9 Programmation & Suivi de la performance, 0,8 Brigade régionale Vins 0,75 5 Métrologie Appui technique 3,55 BREC Commande publique 4,3 Métrologie Total Vision 0 : 7,8 Brigade LME 3,8 4, Métrologie NB : Les effectifs implantés en dehors du site spécialisé assurent des fonctions relais ou de proximité Légende Unités départementales Suivi et suites d enquêtes Métrologie

16 Nombre d Activités / Missions DIRECCTE Siège, Clermont- Ferrand Unités départementales Pôle C (,5 ) Secrétariat (,3 ) 0,8 RQR + RQL sur site (0, ) 0, 0,4 Animation et Appui technique ( ) Animation et Appui technique Programmation & Suivi de la performance (7,4 ), 0,8 Animation et Appui technique Appui technique (4,05 ) 3,55 Enquêtes régionales Concurrence et Vins ( ) Pôle C Enquêtes régionales Concurrence et Vins Brigade régionale Vins (5,75 ) 5 0,75 Enquêtes régionales Concurrence et Vins BREC Commande Publique (5,3 ) 4,3 Enquêtes régionales Concurrence et Vins Brigade LME (8 ) 3,8 4, Enquêtes régionales Concurrence et Vins Suivi et suites d enquêtes ( ) Métrologie légale (,9 ),9 Métrologie légale Métrologie (4 ) 4 Métrologie légale Métrologie 4 9 (4 ) 4 Métrologie légale Métrologie (4 ) Métrologie légale Métrologie (3 ) Total 53,3,5 3

17 Répartition géographique des du Pôle C par site Auvergne Montluçon Moulins - Yzeure Unités départementales Métrologie légale Métrologie Métrologie Clermont- Ferrand Bourg-en-Bresse Roanne Villefranche Annecy Total 3 Pôle C Secrétariat RQR + RQL sur site 0,4 Animation et Appui technique Programmation & Suivi de la performance Appui technique Enquêtes régionales Concurrence et Vins Brigade régionale Vins BREC Commande Publique Brigade LME Métrologie légale Métrologie ,35,75 Total,5 4 Aurillac Le-Puyen-Velay St- Etienne Légende Préfecture Vienne Valence Privas Préfet préfigurateur Bourgoin Chambéry Grenoble DIRECCTE UT Albertville Pôle C Secrétariat 0,8 RQL sur site 0, Animation et Appui technique Programmation & Suivi de la performance Appui technique Enquêtes régionales Concurrence et Vins Brigade régionale Vins BREC Commande Publique Brigade LME Suivi et suites d enquêtes Métrologie légale Métrologie 4 9 Métrologie Métrologie , 33,8 9,9 7 Total 53,3

18 Organisation détaillée du Pôle C Vision 09 RQL sur site 0, RQR RQL sur site 0,4 0, Pôle C,5 Secrétariat Secrétariat, Programmation, Animation et Appui technique 0 3,5 Enquêtes régionales Concurrence et Vins 3 Métrologie légale Programmation et Animation 8 Brigade Vins 5,5 Métrologie Ouest 4 Appui technique 3,5 BREC Commande publique 3 Métrologie Centre 5 Total Vision 09 : 70, Brigade LME 4 Métrologie Est 5 NB : Les effectifs implantés en dehors du site spécialisé assurent des fonctions relais ou de proximité Légende Unités départementales Suivi et suites d enquêtes 8

19 Micro organigramme du Pôle T

20 Organisation détaillée du Pôle T Vision 0-09 et animation du SIT,5 Pôle T Inspection médicale Inspection médicale,5 5,5 Politique partenariale Appui Action administrative 3,75 4,75 4,5 Relations professionnelles,5 Appui aux services 4,75 URACTI 3,5 3 Appui au dialogue social Santé au travail,5,5 Affaires juridiques 7,5,5 Total Vision 0-09 : 58,5 Légende Unités départementales NB : Les effectifs implantés en dehors du site spécialisé assurent des fonctions relais ou de proximité 0

21 Nombre d Activités / Missions DIRECCTE Siège, Unités départementales Pôle T ( ) et animation du SIT (,5 ),5 Inspection médicale (8,5 ),5 Politique partenariale Relations professionnelles (,75 ),5 Pôle T Politique partenariale Appui au dialogue social (3,5 ),5 Politique partenariale Santé au travail (3,5 ),5 Appui Appui aux services (3,75 ) 0 3,75 Appui - ARM (3 ) Action administrative - URACTI (,5 ) 3,5 3 Action administrative Affaires juridiques (8,75 ) 7,5,5 Total 35,5 7

22 Répartition géographique des du Pôle T par site Auvergne Montluçon Clermont- Ferrand Moulins - Yzeure Bourg-en-Bresse Roanne Villefranche Annecy Unités départementales Action administrative URACTI Total Aurillac Le-Puyen-Velay St- Etienne Vienne Valence Privas Bourgoin Chambéry Grenoble Albertville Pôle T et animation du SIT,5 Inspection médicale,5 Politique partenariale Relations professionnelles Appui au dialogue social Santé au travail Appui Appui aux services ARM Action administrative URACTI Affaires juridiques 5,5 4,75 4,5 Total 7 Légende Préfecture Préfet préfigurateur DIRECCTE UT Inspection médicale Politique partenariale Relations professionnelles Appui au dialogue social Santé au travail Appui Appui aux services ARM Action administrative URACTI Affaires juridiques 3,75 Total 35,5