Référentiel non-conformité - installation individuelle intérieure de gaz

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1 Modifications du référentiel EHS de septembre 2017 : en orange Référentiel non-conformité - installation individuelle intérieure de gaz N NC Famille NC Libellé NC Libellé NC courrier client Gravité NC : neuf (BI MES, remplacement...) 2A Tuyauterie fixe et Non respect de l'utilisation des matériaux (cuivre, acier, polyethylène Les matériaux utilisés sur votre installation de gaz ne sont pas (enterré)) pour les tuyauteries. conformes. 2B Tuyauterie fixe et La tuyauterie en polyethylène (PE) pénètre à l'intérieur du bâtiment ou La tuyauterie en polyethylène de votre installation de gaz pénétre à est située sous le bâtiment. l'intérieur de votre habitation ou est située en dessous. Gravité NC : existant (BI entretien,dépannage 2C Tuyauterie fixe et La tuyauterie en polyethylène (PE) n'est pas protégée dans la remontée La tuyauterie en polyethylène de votre installation de gaz n'est pas contre les chocs et la lumière. protégée dans la remontée contre les chocs et la lumière. 4A Tuyauterie fixe et L'assemblage est réalisé par filetage (sauf cas autorisés). L'assemblage de votre installation de gaz est réalisé par raccords filetés. 4B1 Tuyauterie fixe et L'assemblage sur tube en cuivre est réalisé sur le chantier par piquage L'assemblage de votre installation de gaz sur tube en cuivre est réalisé directe. par piquage directe. 4B2 Tuyauterie fixe et Les raccords brasés sur l'installation en cuivre ne sont pas des raccords Les raccords brasés sur votre installation de gaz en cuivre ne sont pas du commerce ou les assemblages mâle/femelle ne sont pas respectés des raccords du commerce ou les assemblages mâle/femelle ne sont et sont réalisés par emboîture ou par tube dans tube. pas respectés et sont réalisés par emboîture ou par tube dans tube. 5 Tuyauterie fixe et L'espace annulaire à la pénétration dans l'habitation n'est pas obturé. L'espace annulaire de la tuyauterie gaz pénétrant dans votre habitation n'est pas obturé. 6 Tuyauterie fixe et Problème d'étanchéité sur l'installation - Constat de fuite de gaz. Votre installation de gaz présente un défaut d'étanchéité, ce qui occasionne une fuite de gaz. 7 Organe de coupure Le second organe de coupure de gaz (si nécessaire) est manquant, Le second organe de coupure de votre installation de gaz est manquant, inacessible et/ou non manoeuvrable. innacessible et/ou non manoeuvrable. 7 Organe de coupure Le robinet et les accessoires ne sont pas adaptés à la pression de Le robinet et les accessoires de votre installation de gaz ne sont pas service du gaz. adaptés à la pression de service du gaz distribué. 7B Organe de coupure GPL : il manque un détendeur. Il manque un détendeur GPL sur votre installation de gaz.

2 7C1 Organe de coupure GPL : il manque un limiteur de pression ou un second détendeur en sortie de citerne. Il manque un limiteur de pression GPL ou un second détendeur en sortie de citerne sur votre installation de gaz. 7C2 Organe de coupure GPL : si un raccord isolant est nécessaire sur une citerne entérrée, il est absent ou en mauvais état. Sur votre citerne enterrée GPL, le raccord isolant est absent ou en mauvais état. 7D1 Lyre GPL La lyre n'est pas autorisée d'emploi. Votre installation de gaz comporte une lyre qui n'est pas autorisée d'emploi dans ce cas précis. 7D2 Lyre GPL La lyre est en mauvais état. Votre installation de gaz comporte une lyre qui est en mauvais état. 7D3 Lyre GPL La lyre est de longueur supérieur à 0,70 m ou plusieurs lyres sont raccordées bout à bout. Votre installation de gaz comporte une lyre dont la longueur est supérieure à 0,70 m ou plusieurs lyres qui sont raccordées bout à bout. 7D4 Lyre GPL La lyre est en caouctchouc armé et sa date limite d'utilisation n'est pas lisible ou est dépassée. Votre installation de gaz comporte une lyre en caouctchouc armé dont la date limite d'utilisation n'est pas lisible ou est dépassée. 7D5 Lyre GPL La lyre passe dans une zone dangereuse. Votre installation de gaz comporte une lyre qui passe dans une zone dangereuse. 7D6 Lyre GPL La lyre n'est pas visitable. Votre installation de gaz comporte une lyre qui n'est pas visitable. 8 Robinets de commande Chaque appareil n'est pas muni d'un robinet de commande adapté. Au moins un des de votre installation de gaz n'est pas muni d'un robinet de commande adapté. 8 Robinets de commande Chaque robinet de commande n'est pas accessible. Au moins un des robinets de commande de votre installation de gaz n'est pas accessible. 8A3 Robinets de commande Chaque robinet de commande n'est pas manoeuvrable. Au moins un des robinets de commande de votre installation de gaz n'est pas manoeuvrable. 8B Robinets de commande Absence de bouchon vissé sur une tuyauterie ou robinet de commande non raccordé. La tuyauterie ou robinet de commande non raccordé de votre installation de gaz n'est pas équipé d'un bouchon vissé.

3 8C Robinets de commande Un robinet de commande d'un appareil à gaz est muni d'un about portecaoutchouc non démontable. Le robinet de commande d'un appareil de votre installation de gaz est muni d'un about porte caoutchouc non démontable. 9 Robinets de commande GPL : robinet ou accessoire inadapté à la pression de service et/ou absence d'un détendeur/ déclencheur de sécurité (DDS). Au moins un des robinets ou accessoires de votre installation GPL n'est pas adapté à la pression de service ou un détenteur / déclencheur de sécurité (DDS) est absent. 10 Installation des Appareil gaz non adapté à la nature du gaz distribué. Votre appareil gaz est inadapté à la nature du gaz distribué. 11 Tuyaux non rigides Type de raccordement non admis pour l'usage ou raccordement comportant plus d'un tube souple ou plus d'un tuyau flexible. Le type de raccordement de votre installation de gaz n'est pas admis pour l'usage ou le raccordement comporte plus d'un tube souple ou plus d'un tuyau flexible. 12A Tuyaux non rigides 12B Tuyaux non rigides 13 Tuyaux non rigides 14 Tuyaux non rigides Matériel non autorisé d'emploi (tuyau d'arrosage, matériel non marqué du logo "NF GAZ", ), ou tube souple ou tuyau flexible non métallique en mauvais état. Tuyau flexible métallique à embouts mécaniques en mauvais état. Longueur supérieure à 2m. Date d'utilisation dépassée ou illisible. Le type de raccordement de votre installation de gaz n'est pas autorisé d'emploi (tuyau d'arrosage, matériel non marqué du logo "NF GAZ" ) ou est constitué d'un tube souple ou tuyau flexible non métallique en mauvais état. Le tuyau flexible métallique à embouts mécaniques de votre installation de gaz alimentant votre appareil est en mauvais état. Le tuyau souple ou flexible de votre installation de gaz alimentant votre appareil est d'une longueur supérieure à 2 mètres. Le tuyau souple ou flexible de votre installation de gaz alimentant votre appareil a une date d'utilisation dépassée ou illisible. 15A 15B 16A Tuyaux non rigides Tuyaux non rigides Tuyaux non rigides Les tuyaux flexibles ou souples d'alimentation gaz passent dans une zone dangereuse. Les tuyaux flexibles ou souples d'alimentation gaz ne sont pas visitables. Les tubes souples ne sont pas d'un calibre adapté aux abouts portecaoutchouc de raccordement. Le tuyau souple ou flexible de votre installation de gaz alimentant votre appareil passe dans une zone dangereuse. Le tuyau souple ou flexible de votre installation de gaz alimentant votre appareil n'est pas visitable. n'est pas d'un calibre adapté aux abouts porte-caoutchouc. 16B Tuyaux non rigides Les tubes souples ne sont pas montés sur about porte caoutchouc conforme et suffisament engagé. n'est pas monté sur un about porte caoutchouc conforme et suffisament engagé.

4 16C1 Tuyaux non rigides Tube souple alimentant un appareil encastré. 16C2 Tuyaux non rigides Tube souple équipé de colliers de serrage non appropriés. 16D Tuyaux non rigides Présence de tube souple sur un appareil non encastré. 17 Tuyaux non rigides Un appareil non fixé ou non immobilisé sous son propre poids est raccordé en gaz par une tuyauterie rigide ou celle-ci, pour les de cuisson, n'est pas réalisée en tube de cuivre. 18A Installation des Chauffe-eau non raccordé (type A) : Le volume dans lequel est installé l'appareil et l'ouvrant sont inadaptés. 18B Installation des Appareil raccordé non étanche (type B) : Le volume dans lequel est installé l'appareil et l'ouvrant sont inadaptés (sauf appareil étanche). n'est pas autorisé pour votre appareil encastré. n'est pas équipé de colliers de serrage appropriés. n'est pas autorisé pour votre appareil non encastré. Votre appareil non fixé ou non immobilisé sous son propre poids est alimentée en gaz par un tuyau rigide ou le tuyau rigide n'est pas réalisé en cuivre pour votre appareil de cuisson. Le volume de la pièce dans laquelle est installé votre chauffe-eau nonraccordé et l'ouvrant sont inadaptés. Le volume de la pièce dans laquelle est installé votre appareil et l'ouvrant sont inadaptés. 18C Installation des Appareil raccordé non étanche (type B) situé dans une salle de bain ou de douche. Votre appareil non étanche raccordé est installé dans une salle de bain ou de douche Ventilation du local Appareil raccordé non étanche (type B) et appareil non raccordé (type A hors chauffe-eau non raccordé) : L'amenée d'air est absente. Il n'existe pas d'amenée d'air dans votre local pour votre appareil Ventilation du local Appareil raccordé non étanche (type B) et appareil non raccordé (type A hors CENR) : Amenée d'air du local insuffisante (section d'orifice ou présence de modules) et/ou passage de transit pour l'amenée d'air indirecte insuffisant Ventilation du local Appareil raccordé non étanche (type B) et appareil non raccordé (type A hors chauffe-eau non raccordé) : Lorsque la sortie d'air est directe, le bord supérieur de l'amenée d'air est située à plus de 30 cm du sol. L'amenée d'air de votre local est manifestement insuffisante et/ou le passage de transit pour l'amenée d'air indirecte est insuffisant pour votre appareil. L'amenée d'air directe de votre local est située à une hauteur non adaptée pour votre appareil Ventilation du local Appareil raccordé non étanche (type B) et appareil non raccordé (type A L'amenée d'air indirecte de votre local pour votre appareil transite par les hors chauffe-eau non raccordé) : L'amenée d'air indirecte transite par les WC, ou par un autre logement ou par une partie commune. WC, ou par un autre logement ou par une partie commune Ventilation du local Appareil autres que CENR et étanches : L'amenée d'air est réalisée par un conduit descendant et le local ne comporte pas de dispositif de sortie d'air adapté. L'amenée d'air de votre local est réalisé par un conduit descendant et le local ne comporte pas de dispositif de sortie d'air adapté pour votre appareil Ventilation du local Appareil raccordé non étanche (type B) et appareil non raccordé (type A hors chauffe-eau non raccordé) : L'amenée d'air est obturée ou L'amenée d'air de votre local est obturée ou

5 20.1 Ventilation du local Appareil raccordé non étanche (type B) et appareil non raccordé (type A hors chauffe-eau non raccordé) : La sortie d'air est absente. Il n'existe pas de sortie d'air dans votre local pour votre appareil Ventilation du local Appareil autres que CENR et étanches : La sortie d'air est manisfestement insuffisante (section d'orifice ou présence de modules). La sortie d'air de votre local est manifestement insuffisante pour votre appareil Ventilation du local Appareil raccordé non étanche (type B) et appareil non raccordé (type A hors chauffe-eau non raccordé) : La sortie d'air est obturée ou obturable ou est constituée par un dispositif non adapté. La sortie d'air de votre local est obturée ou obturable ou est constituée par un dispositif non adapté pour votre appareil Ventilation du local Appareil raccordé non étanche (type B) : La sortie d'air est constituée La sortie d'air de votre local est constituée par un dispositif de ventilation par un dispositif de ventilation mécanique (hotte avec ventilateur d'extraction intégré ou non). mécanique (hotte avec ventilateur d'extraction intégré ou non) Ventilation du local Appareil de cuisson (type A) seul : la sortie d'air est constituée par un dispositif de ventilation mécanique (hotte avec ventilateur d'extraction intégré ou non) ne répondant pas aux critères d'installation. La sortie d'air de votre local pour votre appareil de cuisson est constituée par un dispositif de ventilation mécanique (hotte avec ventilateur d'extraction intégré ou non) ne répondant pas aux critères d'installation. 21 Ventilation du local Appareil raccordé non étanche (type B) et appareil non raccordé (type A La sortie d'air de votre local est directe, mais l'amenée d'air ne l'est pas. hors chauffe-eau non raccordé) : Si la sortie d'air est directe, l'amenée d'air n'est pas directe. 22 Installation des Le chauffe-eau non raccordé (type A) n'est pas à triple sécurité. Votre chauffe-eau non-raccordé ne comporte pas les sécurités nécessaires à son bon fonctionnement. 23 Installation des Le chauffe-eau non raccordé (type A) est situé dans un local non Votre chauffe-eau non-raccordé est situé dans un local non autorisé. autorisé. 24 Ventilation du local Chauffe-eau non raccordé (type A) : L'amenée d'air est absente. Il n'existe pas d'amenée d'air dans votre local pour votre chauffe-eau. 24-A3 Ventilation du local Chauffe-eau non raccordé (type A) : L'amenée d'air du local est manifestement insuffisante et/ou le passage de transit sous les portes pour l'amenée d'air est insuffisant. 24A4 Ventilation du local Chauffe-eau non raccordé (type A) : L'amenée d'air transite par un WC ou par un autre logement ou par une partie commune. L'amenée d'air de votre local est manifestement insuffisante et/ou le passage de transit sous les portes est insuffisant pour votre chauffe-eau. L'amenée d'air de votre local pour votre chauffe-eau transite par les WC, ou par un autre logement ou par une partie commune. 24A5-A6 Ventilation du local Chauffe-eau non raccordé (type A) : L'amenée d'air est obturée ou L'amenée d'air de votre local pour votre chauffe-eau est obturée ou 24B1 Ventilation du local Chauffe-eau non raccordé (type A) : La sortie d'air est absente. Il n'existe pas de sortie d'air dans votre local pour votre chauffe-eau.

6 24B2 Ventilation du local Chauffe-eau non raccordé (type A) : La sortie d'air est manifestement insuffisante. 24B3-B4 Ventilation du local Chauffe-eau non raccordé (type A) : La sortie d'air est obturée ou 24B5-B6 Ventilation du local Chauffe-eau non raccordé (type A) : La sortie d'air est constituée par un dispositif non adapté, ou uniquement par un dispositif d'extraction mécanique ou une VMC. 24C Ventilation du local Chauffe-eau non raccordé (type A) : Si la sortie d'air est directe, l'amenée d'air n'est pas directe. La sortie d'air de votre local est manifestement insuffisante pour votre chauffe-eau. La sortie d'air de votre local pour votre chauffe-eau est obturée ou La sortie d'air de votre local pour votre chauffe-eau est constituée par un dispositif non adapté ou uniquement par un dispositif d'extraction mécanique ou une VMC. La sortie d'air de votre local pour votre chauffe-eau est directe, mais l'amenée d'air ne l'est pas. 25A-B Installation des Le chauffe-eau non-raccordé (type A) alimente un récipent de + de 50 litres (baignoire, bac à laver..), ou une douche ou plus de 3 postes d'utilisation ou 3 postes répartis dans plus de 2 pièces distinctes. Votre chauffe-eau non raccordé alimente un récipent de plus de 50 litres (baignoire, bac à laver..), ou une douche ou plus de trois postes d'utilisation. 27A Appareil étanche (type C) : La sortie des produits ne débouche pas à l'extérieur ou dans un conduit collecteur spécial. Les produits de la combustion de votre appareil ne s'évacuent pas à l'extérieur ou dans un collecteur spécial. 27B 28A Appareil étanche (type C) : L'orifice d'évacuation des produits de combustion ne respecte pas les distances aux ouvrants et amenées d'air. Appareil raccordé non étanche (type B) : Absence de conduit de raccordement. L'évacuation des produits de la combustion de votre appareil ne respecte pas les distances minimales entre vos ouvrants et/ou vos amenées d'air. Votre appareil ne comporte pas de conduit de raccordement au conduit de fumées. 28B Appareil raccordé non étanche (type B) : Absence de conduit de fumées. Votre appareil n'est pas raccordé à un conduit de fumées pour permettre aux fumées de s'évacuer à l'extérieur. 28C Appareil raccordé non étanche (type B) : Le dispositif d'évacuation n'est manifestement pas un conduit de fumées. Les produits de la combustion de votre appareil ne s'évacuent pas par un conduit de fumées.

7 29A Appareil raccordé non étanche (type B) : Présence d'un moyen de réglage sur le raccordement au conduit de fumées. Le conduit de raccordement de votre appareil au conduit de fumées présente un moyen de réglage. 29B-D-E Appareil raccordé non étanche (type B) : Le raccordement au conduit de fumées présente un étranglement ou un mauvais tracé ou le matériau est manifestement inadapté. Le conduit de raccordement de votre appareil au conduit de fumées présente un étranglement ou un mauvais tracé ou le matériau n'est pas adapté. 29C 30 31A Volume enveloppe et volume de protection électrique Appareil raccordé non étanche (type B) : Le raccordement au conduit de fumées est détérioré Appareil raccordé non étanche (type B) : Présence d'un extracteur d'air motorisé raccordé à l'extérieur autre que VMC (hotte raccordée, sèche linge à évacuation, ventilateur de fenêtre) ET d'un appareil à tirage naturel dans le même local L'appareil gaz alimenté en électricité (sauf TBT) situé dans une salle d'eau, est placé dans le volume enveloppe (NFC ) Le conduit de raccordement de votre appareil au conduit de fumées est détérioré. Votre installation présente un extracteur motorisé (hotte raccordée, sèche-linge à évacuation, ventilateur de fenêtre) dans le même local que votre appareil à gaz non étanche. Ces deux ne peuvent pas fonctionner simultanément. Votre appareil à gaz alimenté en électricité est dans le volume situé en dessus ou à l'intérieur de la baignoire ou de la douche. Il existe un risque de recevoir un choc électrique en touchant votre appareil. 31B Volume enveloppe et volume de protection électrique L'appareil gaz alimenté en électricité (sauf TBT) situé dans une salle d'eau, est placé dans le volume de protection (NFC ) Votre appareil à gaz alimenté en électricité est dans le volume situé autour et à proximité de la baignoire ou de la douche. Il existe un risque de recevoir un choc électrique en touchant votre appareil. 32A Installation des L'appareil raccordé à une VMC gaz n'est pas spécifique VMC gaz. Votre appareil raccordé à une VMC gaz n'est pas adapté à ce type d'installation. 32B Installation des L'appareil raccordé à une VMC gaz : le contrôle n'a pas permis de Votre appareil raccordé à une VMC gaz : le contrôle n'a pas permis de s'assurer que l'appareil en place est spécifique VMC GAZ. nous assurer que l'appareil en place soit spécifique VMC GAZ. 32C Installation des L'appareil raccordé à une VMC gaz : Le relais spécifique au dispositif de sécurité collective (DSC) est absent. Votre appareil raccordé à une VMC gaz ne comporte pas de relais spécifique DSC (Dispositif Securité Collective). 32D Installation des Appareil raccordé à une VMC gaz équipée d'un DSC : l'appareil est raccordé électriquement à une prise standard. E Mesure Chauffe-eau non raccordé (type A) : Le débit de gaz est supérieur au débit maximal théorique de 10% à 20% Votre appareil VMC gaz équipé d'un DSC est raccordé électriquement à une prise standard. Lors de la mesure de débit de gaz, la valeur indique un débit dépassant la valeur maximale. F Mesure Chauffe-eau non raccordé (type A) : Le débit de gaz est supérieur au débit maximal théorique de plus de 20% Lors de la mesure de débit de gaz, la valeur mesurée est supérieure de 20%. I Mesure Chauffe-eau non raccordé (type A) : Débordement de flamme à l'allumage Votre appareil présente un débordement de flamme lors de son allumage.

8 J Mesure Appareil raccordé non étanche (type B) : Débordement de flamme à l'allumage Votre appareil présente un débordement de flamme lors de son allumage. K Mesure Appareil raccordé non étanche (type B) : Le débit de gaz est supérieur au débit maximal théorique de 10% à 20% Lors de la mesure de débit de gaz, la valeur indique un débit dépassant la valeur maximale. L Mesure Appareil raccordé non étanche (type B) : Le débit de gaz est supérieur au débit maximal théorique de plus de 20% Lors de la mesure de débit de gaz, la valeur mesurée est supérieure de 20%. S1A-TA Mesure La teneur en CO est supérieure à 10 ppm Lors de la mesure en teneur de monoxyde de carbone (CO) ambiant, celle-ci présente une valeur importante. S1B-TB Mesure La teneur en CO est supérieure ou égale à 20 ppm Lors de la mesure en teneur de monoxyde de carbone (CO) ambiant, celle-ci présente une valeur importante. pour EHS pour EHS T Appareil raccordé non étanche (type B) : Présence d'un extracteur d'air motorisé raccordé à l'extérieur autre que VMC (hotte raccordée...) ET d'un appareil à tirage naturel dans le même local, taux de CO supérieur à 10 ppm. Votre installation présente un extracteur d air motorisé (hotte raccordée ) dans le même local que votre appareil à gaz non étanche. Ces deux ne peuvent pas fonctionner simultanément. Et le taux de CO mesuré est trop élevé.