BOISSEUIL. E dépôt 19. Répertoire numérique des archives communales. déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne

Transcription

1 BOISSEUIL E dépôt 19 Répertoire numérique des archives communales déposées aux Archives départementales de la Haute - Vienne rédigé par Sylvie Péroche, attachée de conservation du patrimoine (Recensement au 1 er janvier 1990 : habitants) 1998

2 Sigles utilisés dans ce répertoire : * : registre, s.d. : sans date, [...] : date donnée à titre indicatif, cote barrée : document non communicable en raison de son mauvais état de conservation.

3 Série C- Bibliothèque administrative E dépôt 19 / C 1 Annales de la Haute-Vienne : journal administratif, judiciaire, agronomique, commercial, littéraire et politique ( , juin 1814)

4 Série D - Administration générale de la commune E dépôt 19 / D 1 Enregistrement des arrêtés du Préfet, des actes administratifs de la commune, des lois et décrets, des délibérations du conseil municipal (16 floréal an VIII-14 mai 1814). an VIII E dépôt 19 / D 2* Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire E dépôt 19 / D 3* E dépôt 19 / D 4 E dépôt 19 / D 5 Délibérations du conseil municipal (29 janv sept. 1887); à la fin du registre, à l envers : délibérations du bureau de bienfaisance (3 août 1873). Archives et objets mobiliers : récolement (1814); inventaire (1844). Correspondance, extraits des arrêtés du Préfet, actes administratifs de la commune an II E dépôt 19 / D 6 Enregistrement de la correspondance «départ» ( ); liste des électeurs (s.d.). Liste des électeurs et tableaux des rectifications (s.d.); recensement des chevaux, juments, mules et mulets (1924); recensement des chiens ( )

5 Série E - Etat civil Registres paroissiaux E dépôt 19 / E 1* Baptêmes (28 avril 1673, 14 mai-28 juil. 1675, 7 oct janv. 1679); mariages (22 janv fév. 1679); sépultures (6 nov fév. 1679); baptêmes, mariages, sépultures (8 mars déc. 1683, 4-8 fév. 1688, 8 nov janv. 1687, 11 fév.-5 oct. 1687, 2 janv.-10 fév. 1687, 28 janv. 1687, 20 déc. 1686, 6 oct fév. 1695, 2 mars 1694, 1er nov. 1696, 27 mars mars 1701, 2 juil oct. 1711, mars 1710, 3 janv janv. 1720, 1er août-8 déc. 1720, 12 mars-17 avril 1721, 8-12 avril 1722, 16 août 1723, 6 août-29 sept. 1723, 19 mars-24 avril fév. 1725, 10 juil janv. 1734, 17 juin juin 1731, 17 janv ) E dépôt 19 / E 2* Baptêmes, mariages, sépultures Registres d état civil E dépôt 19 / E 3 Naissances (an IV-an VI, an XI-1846). an IV E dépôt 19 / E 4 Mariages 3. an IV E dépôt 19 / E 5 Décès. an IV E dépôt 19 / E 6 Tables décennales des actes de naissances, mariages, décès De 1736 à 1752 : à la fin de chaque cahier, table chronologique par actes. 2 A la fin de chaque cahier, table chronologique par actes. 3 Publications de mariages : an IX-1810, Table décennale an XI-1812 : cahier en double exemplaire.

6 Série F - Population, économie sociale, statistiques E dépôt 19 / F 1 Mouvement de la population : tableaux annuels ( , , , , , , , 1906). E dépôt 19 / F 2 Recensements de la population : états numériques (1820 5, 1826, 1831), listes nominatives ( , 1856), listes nominatives et états récapitulatifs ( ), listes nominatives ( ), état récapitulatif (1886), feuilles de ménages (1891), liste nominative et état récapitulatif (1896), listes nominatives (1911, ) E dépôt 19 / F 3 Agriculture : questionnaire de statistique quinquennale (1852), questionnaires de statistique annuelle (1853 8, , 1859), questionnaire de statistique décennale (1892), statistiques agricoles annuelles ( ). Comice agricole du canton de Pierre-Buffière : enquête sur la situation du comice (1861,1863,1866, 1869, 1872, 1874). Transport des céréales : bordereau pour l établissement d un permis de circulation (1919) E dépôt 19 / F 4 Livrets d ouvriers : registre pour l inscription ( ). Travail des enfants : tableau des heures de travail à l atelier de Jean Chabrier, charron-forgeron au lieu-dit les Quatre-Vents (1898) Etat numérique de 1820 en double exemplaire. 6 Liste nominative de 1846 en double exemplaire. 7 Seules la première page de 1911 et la dernière page de 1921 des listes nominatives ont été retrouvées à ce jour. 8 Questionnaire de 1853 en double exemplaire.

7 Série G - Contributions, administrations financières E dépôt 19 / G 1* Etat général des fonds de la paroisse de Boisseuil (art ) E dépôt 19 / G 2* Cadastre : état de sections (sections A-D). [1830] E dépôt 19 / G 3 Contribution foncière : état de section [1791]; rôle 10 [1793]; extrait de rôle (s.d.). [ ] E dépôt 19 / G 4 E dépôt 19 / G 5 E dépôt 19 / G 6 E dépôt 19 / G 7 Contributions foncière, portes et fenêtres, personnellemobilière, patentes: matrices générales. Contributions foncière, portes et fenêtres, personnellemobilière : matrices générales ( , ). Contributions directes : quittances des droits de patentes (an IX); états de non imposition (1811); commissairesrépartiteurs : arrêtés de nomination (an VIII-1846); contributions foncière, portes et fenêtres, personnellemobilière : extrait de l état général, état des contingents (1815); contributions foncière, portes et fenêtres, 11 personnelle-mobilière: mandements ( ); contributions foncière, portes et fenêtres, personnellemobilière, patentes : etats récapitulatifs annuels ( ); constructions nouvelles : registre des déclarations ( ); tarif des évaluations des propriétés non bâties (1911). Contributions indirectes : état de répartition des droits de détail sur les débitants de boissons (1815). Poids et mesures : tableau du minimum des assortiments obligatoires (1826). Chemins vicinaux : rôles des prestations en nature ou en argent pour l entretien (exercices 1848, , , 1901, ) an VIII E dépôt 19 / G 8 Rétribution scolaire : rôles Feuilles de mutation : seule la feuille de l article 28 a été retrouvée à ce jour. 10 Lacunes. 11 Lacunes.

8 Série H - Affaires militaires E dépôt 19 / H 1 E dépôt 19 / H 2 E dépôt 19 / H 3 Recensement militaire par classes : liste alphabétique des conscrits, journal du maire pour servir à l inscription des conscrits, tableaux nominatifs et listes d émargement, extraits du registre matricule départemental ( , , , , , , ). Armée territoriale : tableaux de recensement des classes ( , ). Garde nationale : correspondance ( ); état de situation (1831); états numériques des gardes (1831); bulletins individuels [1831]; listes nominatives des officiers et des soldats ( ); contrôle général du service ordinaire (1832, 1848) et de la réserve [1832]; relevés par tranches d âge des gardes ( ); élections des officiers et des sous-officiers ( ); gardes nationaux mobilisables : états des mutations ( ); conseil de discipline (1831); armement : correspondance, organisation du service de surveillance, feuilles d appel suite à la vérification des armes ( ); garde nationale mobile : tableau de recensement des classes (1868) E dépôt 19 / H 4 Réquisitions militaires : correspondance, états des réquisitions (juin-déc. 1815). Logement et cantonnement des troupes : extraits des tableaux récapitulatifs ( ) E dépôt 19 / H 5 Chevaux, juments, mules et mulets : nomination d un membre de la commission de classement (1877); listes de recensement, tableaux de classement, registres de déclarations ( ) 12.Voitures attelées : registres de recensement, tableaux de classement ( ) Lacunes. 13 Lacunes.

9 Série J - Police, hygiène, justice E dépôt 19 / J 1 Etrangers : registres d inscription des visas de certificats d immatriculation et de cartes d identités ( ); correspondance, certificat, visa d arrivée, souches du registre d immatriculation ( ). Justice : procèsverbal de déclaration de décès (an IX); tableau des municipalités dépendant de la justice de paix de Pierre- Buffière (an X); plainte (1822). Jury : listes préparatoires de la liste annuelle ( ). Sinistres : tableaux annuels ( ). an IX

10 Série K - Elections, personnel communal E dépôt 19 / K 1 Listes électorales et tableaux des rectifications E dépôt 19 / K 2 Elections politiques. Plébiscite : liste d émargement, procès-verbal des opérations électorales (1870); élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales ( ); élections législatives : liste d émargement, procès-verbaux des opérations électorales ( ); élections départementales : liste d émargement (1858); élections au conseil général : procès-verbaux des opérations électorales ( ); élections au conseil d arrondissement : listes d émargement, procès-verbaux des opérations électorales ( ); renouvellement intégral des conseils général et d arrondissement : liste d émargement (1871); élections municipales : listes d émargement, arrêtés de nomination des maires et adjoints, procès-verbaux des opérations électorales, listes nominatives des membres du conseil municipal (an VIII- 1892). Elections socio-professionnelles. Elections à la chambre de commerce : liste générale des commerçants patentés de l arrondissement de Limoges (1849), liste des électeurs (1908), extraits des matrices des patentes (1895, 1909); élections au tribunal de commerce : listes des électeurs ( ). an VIII

11 Série L - Finances de la commune E dépôt 19 / L 1-3 Budgets et comptes de la commune. an X L 1 an X, an XIII-1825, 1828, L L , 1900, E dépôt 19 / L 4 Taxe municipale sur les chiens : registres pour l inscription des déclarations des propriétaires de chiens (9 déc janv. 1861, 3-8 janv. 1861) E dépôt 19 / L 5 Taxe municipale sur les chiens : rôles ( , , , , 1917)

12 Série M - Edifices communaux, monuments et établissements publics E dépôt 19 / M 1 Ecoles communales et mairie : un plan, travaux de construction et d agrandissement ( ). Eglise et presbytère : travaux de réparations et travaux de construction de deux chapelles latérales (an XI-1870). Cimetière : travaux de réparations, aliénation du cimetière et du chemin de servitude ( ). Vente d une maison d habitation et dépendances confrontant la place publique, l église et le jardin du presbytère [section B, n 359, n 363] (1866). an XI

13 Série N - Biens communaux, terres, bois, eau E dépôt 19 / N 1 Aliénation de terrains communaux : cinq plans (n 1 dit du bourg, n 2 dit du Vieux-Boisseuil, n 3 dit du Buisson, de chez-barrière et de la Chalussie, n 4 dit de Leycuras et de la Chalussie, n 6 dit de Poulénas 14 ), procès-verbal d expertise (1862). Cimetière : liste des concessions trentenaires ( ); fosses ( ) Lacune : plan n 5.

14 Série O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux E dépôt 19 / O 1 Chemins vicinaux et ruraux : sept tableaux de classement ( ); tableaux annuels des chemins entretenus ( ) E dépôt 19 / O 2 Chemins : instructions, correspondance, états des contingents ( ); service vicinal : états annuels de situation des chemins, des dépenses et ressources ( ); route impériale n 20 de Paris à Toulouse : aqueducs, état des plantations, alignements ( ); chemins de grande communication : prélèvements pour travaux de construction et d entretien ( ); chemins de petite communication (n 1 de Solignac à Saint-Léonard-de-Noblat, n 18 de Boisseuil aux domaines de Bellegarde) : un plan, nivellement en longueur ( ); chemins d intérêt commun (n 17 de Solignac à Saint-Léonard-de-Noblat, n 18 de Saint-Hilaire-Bonneval à Ambazac) : travaux de construction de chemins, projet de construction d un pont sur la Vienne ( ); chemins de petite vicinalité (de Boisseuil au Gilardeix et à Pereix, n 5 du Buisson à la Chalussie) : correspondance, aliénation de vieux chemins, travaux d entretien et de raccordement ( ); chemins vicinaux ordinaires (du Pereix au Roseau, n 4 de Boisseuil à Saint-Jean-Ligoure, n 5 du Buisson à la Chalussie, n 8 de Boisseuil au Vigen, n 13 des Plaines à Pereix) : correspondance, classement, cession de terrains, travaux de construction, subventions ( ). Chemin de fer de Limoges à Uzerche : expropriation de terrains ( )

15 Série P - Cultes E dépôt 19 / P 1 Fabrique de la paroisse de Boisseuil : délibérations du conseil (7 avril 1811, 15 oct. 1817); budgets et comptes ( , , ); correspondance (an XI-1811); arrêté de nomination des membres (1859). Inventaire des meubles, linge et ornements, vases sacrés ou argenterie placés dans l église, la sacristie et le presbytère (1839). an XI

16 Série Q - Assistance et prévoyance E dépôt 19 / Q 1 Bureau de bienfaisance : budgets et comptes ( , , , 1910,1925) E dépôt 19 / Q 2* E dépôt 19 / Q 3* E dépôt 19 / Q 4 E dépôt 19 / Q 5 E dépôt 19 / Q 6 Protection des enfants du premier âge. Premier registre des maires : déclarations des parents ou ayants droit (1er mars sept. 1923). Protection des enfants du premier âge. Deuxième registre des maires : déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (14 fév sept. 1923). Protection des enfants du premier âge. Premier registre des maires : souches des certificats délivrés par le maire à une nourrice, sevreuse ou gardeuse ( , ); deux carnets de nourrices (1886, 1912). Hospice de Limoges : états nominatifs des enfants exposés à l hospice et mis en nourrice dans la commune de Boisseuil ( ); arrêtés d admission de malades indigents ( ). Accidents du travail : correspondance, déclaration et certificats d accidents ( ). Victimes de guerre : liste nominative [1920], correspondance relative aux pensions et soins médicaux ( ), carnet d enregistrement des cartes d identité délivrées pour le paiement des retraites ( )

17 Série R - Instruction publique, sciences, lettres et arts E dépôt 19 / R 1 Instituteurs : arrêté de nomination, création d un poste ( ). Instruction primaire : listes des enfants admis gratuitement ( ). Ecole libre : subvention (1873). Bibliothèque scolaire : concessions de livres (1871)

18 Série S - Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes E dépôt 19 / S 1 Correspondance privée d un militaire de l Armée du Rhin en garnison à Landau. an V

19 Tableau de concordance entre les cotes attribuées en E supplément 76 et les cotes qui leur ont été attribuées dans le présent répertoire E dépôt 19 (code I.N.S.E.E. de la commune de BOISSEUIL). Anciennes cotes Nouvelles cotes E supplément 76 / A 1 documents éliminés E supplément 76 / B 1 E dépôt 19 / D 5 E supplément 76 / C 1 document éliminé E supplément 76 / C 2-3 E dépôt 19 / C 1 E supplément 76 / D 1-2 E dépôt 19 / D 1-2 E supplément 76 / D 3 E dépôt 19 / D 5 E supplément 76 / D 4 E dépôt 19 / D 4 E supplément 76 / E 1 E dépôt 19 / E 1 E supplément 76 / E 2 E dépôt 19 / E 6 E supplément 76 / F 1-3 E dépôt 19 / F 1-2 E supplément 76 / F 4-5 E dépôt 19 / F 3-4 E supplément 76 / G 1 E dépôt 19 / G 1 E supplément 76 / G 2 E dépôt 19 / G 3 E supplément 76 / G 3 E dépôt 19 / G 2 E supplément 76 / G 4 E dépôt 19 / G 7 E supplément 76 / G 5 E dépôt 19 / L 4 E supplément 76 / G 6-10 E dépôt 19 / G 6 E supplément 76 / H 1-3 E dépôt 19 / H 1-3 E supplément 76 / H 4 E dépôt 19 / H 3 E supplément 76 / H 5 E dépôt 19 / H 4 E supplément 76 / H 6 E dépôt 19 / H 1, H 3 E supplément 76 / I 1 E dépôt 19 / J 1, documents éliminés E supplément 76 / I 2 E dépôt 19 / F 4 E supplément 76 / K 1 documents éliminés E supplément 76 / K 2-5 E dépôt 19 / K 1-2 E supplément 76 / L 1-6 E dépôt 19 / L 1-3 E supplément 76 / M 1 E dépôt 19 / M 1 E supplément 76 / O 1-3 E dépôt 19 / O 1-2 E supplément 76 / P 1 E dépôt 19 / P 1 E supplément 76 / Q 1 E dépôt 19 / Q 4-5 E supplément 76 / R 1 E dépôt 19 / R 1 E supplément 76 / varia E dépôt 19 / S 1