LISTE DE TOUS LES CONTRATS
|
|
- Georges Piché
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 LISTE DE TOUS LES CONTRATS COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE $ ou COMPORTANT UNE DÉPENSE DE PLUS DE $ CONCLUS AVEC UN MÊME COCONTRACTANT LORSQUE L ENSEMBLE DE CES CONTRATS COMPORTE UNE DÉPENSE TOTALE QUI DÉPASSE $ Selon l article de la Loi sur les cités et villes
2 Période du 19 novembre 2011 au 16 novembre 2012 Fournisseur Date No référence Montant Asphalte Desjardins Inc. Réfection réseau routier Phase II $ Réfection réseau routier Phase II $ Réfection réseau routier Phase II $ Total des factures $ Compo Recycle Recyclage et ordures novembre $ Recyclage et ordures décembre $ Recyclage et ordures janvier $ Recyclage et ordures février $ Recyclage et ordures mars $ Recyclage et ordures avril $ Recyclage et ordures mai $ Recyclage et ordures juin $ Recyclage et ordures juillet $ Recyclage et ordures août $ Recyclage et ordures septembre $ Recyclage et ordures octobre $ Recyclage et ordures novembre $ Total des factures $ Corporation d Affacturage J.D. Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $
3 Corporation d Affacturage J.D. (Suite) Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ Agence de sécurité $ _ Total des factures $ Desjardins Sécurité Financière Assurance collective décembre Déc $ Assurance collective janvier Janv $ Assurance collective février Fév $ Assurance collective mars Mars $ Assurance collective avril Avril $ Assurance collective mai Mai $ Assurance collective juin Juin $ Assurance collective juillet Juil $ Assurance collective août Août $ Assurance collective septembre Sept $ Assurance collective octobre Oct $ Assurance collective novembre Nov $ Total des factures $ Dessau Inc. Plans et Devis (Réf. Réseau routier Phase II) $ Surveillance (Réf. Réseau routier Phase II) $ Surveillance (Réf. Réseau routier Phase II) $ Total des factures $
4 GDG Environnement Traitement des insectes $ Traitement des insectes $ Traitement des insectes $ Traitement des insectes $ Total des factures $ Horizon Multiressource Inc. PPMV - Projet volet II $ Inventaire Parc d Estérel $ Inventaire Parc d Estérel $ Total des factures $ Hors Limite Inc. 2 e versement Subvention $ 3 e versement Subvention (Final) $ Sentiers pédestres 1 er versement $ Sentiers pédestres 2 e versement $ Sentiers pédestres 3 e versement $ Sentiers pédestres 4 e versement (Final) $ Total des factures $ Hydro-Québec Éclairage de rues novembre $ Administration $ Éclairage de rues décembre $ Éclairage de rues janvier $ Administration $ Éclairage de rues février $ Éclairage de rues mars $ Administration $ Éclairage de rues avril $ Éclairage de rues mai $ Éclairage de rues juin $ Éclairage de rues juillet $ Éclairage de rues août $ Éclairage de rues septembre $ Éclairage de rues octobre $ Total des factures $ Les Maisons en Bois Rond Laurentien Ltée Chalet d accueil 1 er versement $ Chalet d accueil 2 e versement $ Total des factures $
5 MBN Construction Inc. Prolongement aqueduc et égout Phase II $ Prolongement aqueduc et égout Phase II $ Total des factures $ Jean Miller Location Inc. Pelle $ Sable d hiver $ Sable $ Total des factures $ Ministre des finances Services Sûreté du Québec $ Services Sûreté du Québec $ _ Total des factures $ MRC des Pays-d En-Haut Répartition municipale $ Total des factures $ Robert Laurin, ing. Plan et Devis Préliminaire (ESSL) F $ Plan et Devis / Surveillance des travaux (ESSL) F $ Plan et Devis / Surveillance des travaux (ESSL) F $ Support technique servitude et entente (ESSL) F $ Plan et Devis / Surveillance des travaux (ESSL) $ Support technique servitude et entente (ESSL) A $ Calibration et vérification (Poste d égout) F $ Total des factures $ Sintra Inc. Réfection réseau routier (Retenue) $ Total des factures $ Grand Total $ /nb Le 16 novembre 2012
Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID
Canada PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DU VILLAGE DE VAL-DAVID 20 décembre 2005 PRÉSENCES Le Maire, Monsieur Pierre Lapointe Les Conseillers: Monsieur Lucien
Plus en détailPAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé
LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à
Plus en détailLe centre sera fermé du 20 au 31 juillet 2015
Calendrier officiel des 2015-2016 Date des 2 premières Cours de jour : Mercredi 26 août 2015 Mardi 8 septembre 2015 du 1 e juin au 8 juillet ET du 3 au 5 août 2015 Cours de soir : Inscriptions les lundis
Plus en détailRAPPORT SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D ASBESTOS POUR L ANNÉE 2014
RAPPORT SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D ASBESTOS POUR L ANNÉE 2014 Citoyens et citoyennes, Conformément à l'article 474.1 de la Loi sur les cités et villes, le Maire doit faire un rapport sur
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER
Plus en détailContrats de plus de 2 000$ totalisant 25 000$ et + De novembre 2012 à novembre 2013
Contrats de plus de 2 000$ totalisant 25 000$ et + De novembre 2012 à novembre 2013 Excavation Waterloo 2009 29 décembre 2012 Enlèvement de la neige : 2 066.52$ 15 mai 2013 Pelle et camion travaux rue
Plus en détailRAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE L'ÉPIPHANIE ANNÉE 2014
RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE DE LA VILLE DE L'ÉPIPHANIE ANNÉE 2014 Conformément à l'article 474.1 de la Loi sur les cités et villes, j'ai le privilège, à titre de maire, de faire rapport
Plus en détailOUVERTURE DE L ASSEMBLÉE
Procès-verbal d une session d ajournement de la Municipalité de Ferme-Neuve légalement tenue le 19 novembre 2014, à compter de 19 h à la salle du conseil municipal au 125, 12 e Rue. ÉTAIENT PRÉSENTS Mesdames,
Plus en détailPRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2015
DATE: Du 01-01- au 31-12- 1 2 REVENUS 3 4 TAXES 5 TAXES GÉNÉRALES 6 TAXES GÉNÉRALES 133,156,500 $ (Taux,72) -914 512.00-958 726.00 7 TAXE EMPRUNT - CAMION INCENDIE (Taux,0152) -18 029.00-20 400.00 8 TAXE
Plus en détailProcès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-FÉLICITÉ Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions. À l
Plus en détail1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h
Plus en détailLA VILLE DE DRUMMONDVILLE SÉANCE ORDINAIRE DU 13 AOÛT 2012 - ORDRE DU JOUR - 1. Ouverture de l assemblée par Madame la mairesse.
LA VILLE DE DRUMMONDVILLE SÉANCE ORDINAIRE DU 13 AOÛT 2012 - ORDRE DU JOUR - 1. Ouverture de l assemblée par Madame la mairesse. 2. Réflexion. 3. Adoption de l ordre du jour. 4. Lecture et adoption du
Plus en détailEnquête Catalyst 2011 : Les femmes membres de conseils d administration selon le classement - Financial Post 500
Enquête Catalyst 2011 : Les femmes membres de conseils d administration selon le classement - 1 247 Kia Canada inc. 2 3 66,7 % gros 356 Vancouver City Savings Credit Union 6 9 66,7 % 238 Xerox Canada inc.
Plus en détailPROCÈS-VERBAUX DU CONSEIL DE LA MRC D ARGENTEUIL
28 avril 2010 À la séance d ajournement du conseil de la MRC d Argenteuil, tenue le 28 avril 2010, à 16 h 30, dans la salle Lucien-Durocher, située au 430, rue Grace, à Lachute, formant quorum sous la
Plus en détailÀ laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Plus en détail11-113 Ouverture de la séance ordinaire et adoption de l ordre du jour
Le 5 mai 2011 PROCÈS-VERBAL de la six cent trente-neuvième séance du Conseil de la municipalité de L'Ange- Gardien, créée par l'article 26 de la loi 119, sanctionnée le 17 mai 1979, tenue au Centre Municipal,
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2013
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2013 À la séance ordinaire du conseil municipal de Notre-Dame-du-Sacré-Cœur d Issoudun, tenue le lundi 11 novembre 2013, à 20 h, à l hôtel de ville d
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE VILLE-MARIE COMTÉ DE TÉMISCAMINGUE, ROUYN-NORANDA RÈGLEMENT NUMÉRO 443
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE VILLE-MARIE COMTÉ DE TÉMISCAMINGUE, ROUYN-NORANDA RÈGLEMENT NUMÉRO 443 Concernant l imposition des taxes foncières, compensations pour services, taxes d eau, d égout, de vidanges,
Plus en détailLa secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle
Plus en détailIn t r o d u c t i o n
In t r o d u c t i o n Qu allez-vous trouver dans ce livre? Ce livre présente une méthode en six étapes pour élaborer votre plan de formation. Son objectif est de vous permettre de concevoir un plan qui
Plus en détailUNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE
Le réseau Société Générale UNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE Alain Brunet Journée Société Générale - 20 juin 2000 1 Sommaire Une utilisation massive et un impact important sur notre exploitation Une
Plus en détailATTENDU QU un montant de 43 543 $ est à pourvoir pour l année 2015, par l ensemble des contribuables de la Municipalité pour la solidarité sociale;
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ D EASTMAN RÈGLEMENT 2015-01 FIXANT, POUR L ANNÉE 2015, LES TAUX DE TAXES, DE TARIFICATION POUR LES SERVICES, LES MODALITÉS DE PAIEMENT DES TAXES ET DES
Plus en détail******************************************************************** Il est PROPOSÉ par monsieur David Beauregard-Paquin et RÉSOLU
Le 14 juillet 2015 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire tenue par le conseil de la Municipalité de Terrasse-Vaudreuil le 14 juillet 2015 à 19 h 30, au centre communautaire. PRÉSENTS Monsieur Michel Jr
Plus en détailLa directrice générale/secrétaire-trésorière, Sonia Côté est aussi présente.
2012-01-09 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICPALITÉ PIKE RIVER PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire des membres du Conseil de la municipalité Pike River tenue en la salle de l hôtel de ville le lundi 9 janvier deux
Plus en détailSéance ordinaire du 14 février 2012
Séance ordinaire du 14 février 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 14 février 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Michel Mercier, Mme Lise
Plus en détailCONTRATS DE + 25,000$ Nom du fournisseur Objet du contrat Références Montant total de la dépense, taxes incluses
CONTRATS DE + 25,000$ Nom du fournisseur Références Montant total PG Solutions Entretien et soutien annuel logiciel MegaEval 2010.11.5030 S2010-09 Prix total du contrat incluant les taxes et 56,699.93
Plus en détailRevue des Marchés. Charles Gagné 2015-04-16
9. Revue des Marchés Charles Gagné 2015-04-16 Les faits saillants 1. Inventaires de porcs aux É.-U. ( Hogs & Pigs) Croissance de 2 % du troupeau reproducteur 2. Baisse des exportations américaines Valeur
Plus en détailFonds ADMINISTRATION GL Budget courant
N Page 1 01-210-00-000 TAXES 01-211-00-000 -SUR LA VALEUR FONCIÈRE 01-211-11-130 TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE - 656 659.00-670 735.00 01-211-11-210 TAXE GÉNÉRALE SQ 0.00 0.00 01-211-11-320 TAXE GÉNÉRALE VOIRIE
Plus en détailEOLE TRADING INTEGRALE
EOLE TRADING INTEGRALE Formation 100% en ligne Coaching Live d un an Accès à nos outils exclusifs 1- PRESENTATION Eole Trading Intégrale est une formation d une année composée en 3 phases. Elle est accessible
Plus en détailSéance ordinaire du 8 avril 2013
PROVINCE DE QUEBEC MRC ROBERT-CLICHE VILLE DE SAINT-JOSEPH-DE-BEAUCE Séance ordinaire du 8 avril 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce, tenue au lieu
Plus en détailF0097 FONDS RÉCUPÉRATION GRAND-PORTAGE. - 1991-2000. - 0,5 m de documents textuels - 1 plan.
F0097 FONDS RÉCUPÉRATION GRAND-PORTAGE. - 1991-2000. - 0,5 m de documents textuels - 1 plan. Histoire administrative : Les origines de l'organisme Récupération Grand-Portage viennent d'une concertation
Plus en détailDUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret
Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret 1 BAUGY Michel 1872 1873 CULLERRE Stanislas 1844 1861 DELAFONT 1601 1664 DELAFONT 1703 1726 DELAFONT Claude 1727 1774 DELAFONT Claude 1765 1774 DELAFONT Antoine
Plus en détailFaire une demande de service
Faire une demande de service Alimentation de nouvelles unités Nouveaux besoins sur une ligne existante Enfouissement d une ligne existante à la demande d une municipalité Guide pratique à l usag e des
Plus en détailProvince de Québec. Municipalité Régionale de Comté de L Amiante. Règlement intitulé :
Province de Québec Municipalité Régionale de Comté de L Amiante Règlement intitulé : Règlement numéro 99 modifiant le schéma d aménagement révisé numéro 75 afin d agrandir l affectation de villégiature
Plus en détailainsi que le directeur général/secrétaire-trésorier, M. François Gaudreault. 01. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RECUEILLEMENT
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de la paroisse de Parisville, tenue le 8 août 2011 à 19h30 à la salle du conseil (salle du centre) sous la présidence du maire, monsieur
Plus en détailRÉSULTAT DE L OUVERTURE PUBLIQUE DE LA SOUMISSION DU 20 SEPTEMBRE 2011
Numéro «27839» Travaux de réfection et achat de pièces pour pompes submersibles Flygt, modèle CP-3312-835 à la station d épuration la Pinière Achats et gestion contractuelle ITT WATER & WASTEWATER VOIR
Plus en détailProcès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30.
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MATAWINIE MUNICIPALITÉ DE CHERTSEY Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue à l hôtel de ville de Chertsey, le lundi 21 juillet 2014, à 19 h 30. Présents : M. Michel
Plus en détailSont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMÉON À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Siméon, tenue lundi le quatorzième (14 e ) jour du mois de janvier
Plus en détailA une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013.
Municipalité Paroisse Saint-Jules Province de Québec A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013. Conformément aux
Plus en détailPROCÈS VERBAL 19 AOÛT 2014 CONSEIL MUNICIPAL. Était également présent: monsieur Benoit Fugère, greffier. Ouverture de la séance et mot de bienvenue
Le 20 août 2014 PROCÈS VERBAL 19 AOÛT 2014 CONSEIL MUNICIPAL À une séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Sainte-Agathe-des- Monts, tenue dans la salle du conseil, située au 50, rue Saint-Joseph,
Plus en détailRAPPORT DE LA MAIRESSE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE VILLE DE NOTRE-DAME-DE-L ILE-PERROT DÉPOSÉ À LA SÉANCE ORDINAIRE DU 12 NOVEMBRE 2013
RAPPORT DE LA MAIRESSE SUR LA SITUATION FINANCIÈRE VILLE DE NOTRE-DAME-DE-L ILE-PERROT DÉPOSÉ À LA SÉANCE ORDINAIRE DU 12 NOVEMBRE 2013 Chères citoyennes, chers citoyens, J ai le plaisir vous présenter
Plus en détailArticle 133 : MAIRIE DU BOULOU
Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1
Plus en détailLe 4 août 2014 ORDRE DU JOUR. 1. Adoption de l ordre du jour.
Le 4 août 2014 Procès-verbal de l assemblée ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse de Saint-Christophe d Arthabaska, tenue le 4 août 2014 à 20 heures au Centre Administratif, sous la présidence
Plus en détailIl est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire-de-Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 1 er décembre
Plus en détailProcès-verbal de. formant quorum, sous la présidence de son honneur le maire, monsieur Pierre Mireault
7169 Procès-verbal de la session extraordinaire du Conseil de la Municipalité de Sainte-Julienne, tenue le 17 décembre 2007 à 20h30 à la salle municipale, 1380, Route 125 à Sainte-Julienne, lieu ordinaire
Plus en détailSéance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents :
Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents : LE MAIRE : LES CONSEILLERS : M. Donald Perron M. Charles Gagnon
Plus en détailPRÉSENTS : Madame Lucie Bédard
PROCÈS-VERBAL de la session ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Saint-Flavien, tenue le lundi 14 février 2011 à 20h00, au lieu habituel des sessions du dit Conseil. PRÉSENTS : Madame Lucie
Plus en détailLes membres présents forment le quorum. OUVERTURE DE LA SÉANCE. Le maire, Réal Fortin fait lecture de la réflexion.
- 341 - MUNICIPALITÉ DE TINGWICK Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 janvier 2015 à la salle du conseil, située au 12, rue Hôtel-de-Ville, à Tingwick. Sont présents : M. Réal Fortin,
Plus en détailBonjour, chers concitoyens et concitoyennes, Bienvenue à cette première séance du Conseil de l année 2014 et merci de votre présence!
Le 18 janvier 2014 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ D ARGENTEUIL M.R.C. DES PAYS D EN HAUT MUNICIPALITÉ DE SAINT-ADOLPHE-D HOWARD À une séance ordinaire des membres du Conseil municipal de Saint-Adolphe-d
Plus en détail3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA DERNIÈRE SÉANCE
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLE DE LORRAINE TENUE LE 14 OCTOBRE 2014 À LA MAIRIE (DOMAINE GARTH), VILLE DE LORRAINE. ÉTAIENT PRÉSENTS : Siège no 1 - Siège no 2 - Siège
Plus en détailDynacom présente sa solution de gestion de location de conteneurs
Dynacom présente sa solution de gestion de location Dynacom comprend que les entreprises spécialisées en location ont des défis de gestion uniques Pour permettre aux entreprises d'optimiser l'utilisation
Plus en détailTous formants quorum sous la présidence de Mme Évelyne Charbonneau, mairesse.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ D HUBERDEAU MRC DES LAURENTIDES A la session régulière du Conseil de la Municipalité d Huberdeau tenue le treizième jour du mois de juillet 2011 à 19hres au 101, rue du
Plus en détailLa gouvernance des grands projets d infrastructure publique
2006RP-14 La gouvernance des grands projets d infrastructure publique Gestion de portefeuille Roger Miller, Joanne Castonguay Rapport de projet Project report Ce rapport a été réalisé dans la cadre d un
Plus en détail01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU
01-11-2011 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RIPON COMTÉ DE PAPINEAU À une séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Ripon tenue le 1 er novembre 2011, à 19h30, à la salle du
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATIONS 4.1
Plus en détailAmanlis le 10 mai 2014 AUDIT THERMIQUE EHPAD LANGOURLA
Amanlis le 10 mai 2014 AUDIT THERMIQUE EHPAD LANGOURLA Cet Audit de l existant a été effectué suite à la visite du 17/02/2014. Il prend en considération tous les points ayant un rattachement à la thermique
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2014 À
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2014 À 20 h À L'HÔTEL DE VILLE DE RIMOUSKI ORDRE DU JOUR PRÉSENTS : HEURE DE DÉBUT : MOMENT DE RÉFLEXION : 1. ORDRE DU JOUR : 2014-12-1014 ADOPTION
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009
Procès-verbal de la session spéciale du Conseil municipal de la Municipalité de Wentworth-Nord, tenue à l église Notre-Dame-des-Neiges le vendredi 23 janvier 2009 à 20 h. Étaient présents : Les conseillères
Plus en détailProcès-verbal du 29 octobre 2012 Conseil municipal de la Ville de Port-Cartier
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MINGAN VILLE DE PORT-CARTIER PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil municipal de la VILLE DE PORT-CARTIER, tenue le 29 octobre 2012, à 17 h, au 40, avenue
Plus en détailSESSION SPÉCIALE DU 20 DÉCEMBRE 2005
SESSION SPÉCIALE DU 20 DÉCEMBRE 2005 Procès-verbal de la session spéciale du conseil municipal de Sainte-Croix, M.R.C. de Lotbinière, tenue mardi le vingtième jour du mois de décembre en l an deux mille
Plus en détailCANADA QUÉBEC MRC DU GRANIT MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUDGER
CANADA QUÉBEC MRC DU GRANIT MUNICIPALITÉ DE SAINT-LUDGER ST-LUDGER, LE 14 JUILLET 2015 Procès-verbal de la séance ordinaire de la Municipalité de Saint-Ludger tenue le mardi 14 juillet 2015 à 19 h 30,
Plus en détailMunicipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu
Plania Municipalité de Saint-Marc-sur- Richelieu Chapitre 11 Dispositions particulières applicables à certaines zones P031607 303-P031607-0932-000-UM-0023-0A Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu 102
Plus en détailÉtats financiers - Juin 2008
Syndicats des copropriétaires du 0 rue de Condo Manager États financiers - Juin 200 Préparé par Les consultants Ingenium inc. Copyright 200 Les consultants Ingenium inc. Syndicats des copropriétaires du
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2013
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint- Bonaventure, tenue le mardi 1 octobre 2013, à 20h00, dans la salle
Plus en détailMonsieur Martin Chaput, conseiller, est absent. 01- Lecture et adoption de l'ordre du jour. 4.1 Adoption du bordereau de correspondance
13 janvier 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue en la salle du conseil, le lundi 13 janvier 2014 à 20 h 00. L'assemblée est présidée par son honneur le maire, Monsieur Marcel
Plus en détail1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
Plus en détailMonsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
Plus en détailMembre agréé de l Ordre des évaluateurs agréés du Québec (1359) depuis 1982
CURRICULUM VITAE LUC GUILBAULT, B.A.A., É.A. ÉVALUATEUR AGRÉÉ www.guilbault.ca ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ÉVALUATEUR-CONSEILS Membre agréé de l Ordre des évaluateurs agréés du Québec (1359) depuis
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE
PROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum SONT PRÉSENTS: ABSENTE : M. Bruno Roy Mme Nancy Pineault M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h10)
Plus en détailAnnuaire(des(programmes(de(sciences(participatives( (Collectif(national(SPB(
Annuaire(des(programmes(de(sciences(participatives( (Collectif(national(SPB( FICHEDEPRESENTATIOND UNPROGRAMMEDE SCIENCESPARTICIPATIVES Afin de caractériser et présenter les programmes de sciences participatives
Plus en détailVolume 774 Page 93. Sont aussi présents: - Me Gaétan Turbide, directeur général; - Me Guy Collard, greffier. RÉSOLU À L'UNANIMITÉ:
Page 93 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 31 octobre 2012 à 11 heures à l hôtel de ville, 1 Place du Souvenir,
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE
SÉANCE ORDINAIRE 11 MAI 2015 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de L Isle-Verte tenue à la Caserne
Plus en détailASSEMBLÉE DU 2012-11-05
CANADA Province de Québec M.R.C. de la Vallée-de-la-Gatineau VILLE DE MANIWAKI Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Ville de Maniwaki, tenue le 5 novembre 2012, à 20 heures, à la salle
Plus en détailATTENDU QU un avis de motion a été donné à cet effet lors de la séance du Conseil tenue le 2 juin 2014;
RÈGLEMENT NO 533 RELATIF À LA DÉPENSE ET L EMPRUNT CONCERNANT DES TRAVAUX D ASPHALTAGE DU CHEMIN DU TOUR-DE-L ÎLE POUR UNE SOMME N EXCÉDANT PAS 432 453 $. ATTENDU QU il est dans l intérêt de Ville de Daveluyville
Plus en détailNotre-Dame-du-Bon-Conseil, lundi 9 septembre 2013 à 19h30. Formant quorum sous la présidence du maire Michel Bourgeois.
Notre-Dame-du-Bon-Conseil, lundi 9 septembre 2013 à 19h30. Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité Paroisse de Notre- Dame-du-Bon-Conseil en la salle du conseil de l Hôtel de
Plus en détailProcès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
Plus en détail12 mois pour un budget
12 mois pour un budget Mode d'emploi L'échéancier prévisionnel annuel Le budget mensuel avec sa feuille de route (janvier à décembre) Le bilan annuel La maîtrise du budget est indispensable pour réaliser
Plus en détailProvince de Québec La Municipalité de Sainte-Justine
Province de Québec La Municipalité de Sainte-Justine À UNE SÉANCE ORDINAIRE de la Municipalité de Sainte- Justine tenue le 14 e jour du mois de mai 2009 à 20 h 00 à la Mairie de Sainte-Justine à laquelle
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs
PROVINCE DE QUÉBEC Municipalité de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs Séance ordinaire du Conseil municipal de la Paroisse de Sainte- Anne-des-Lacs tenue au 773, chemin Sainte-Anne-des-Lacs, Sainte-Anne-des-Lacs
Plus en détailASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR. PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE :
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 JUIN 2014 ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE : ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL ARTICLE 1 Secrétariat général et DE Affaires
Plus en détailLES FINANCES COMMUNAUTAIRES. Le fonctionnement financier d une communauté de communes. Les ressources fiscales votées par l assemblée chaque année
1 LES FINANCES COMMUNAUTAIRES Le fonctionnement financier d une communauté de communes Le cycle budgétaire de la collectivité est le même que pour une commune, il est rythmé par la prise de nombreuses
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON. Assiste également M. Dany Dallaire, directeur général
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 2 juin 2014 à la salle du conseil à 20 h
Plus en détailSont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE SAINT-NARCISSE-DE-RIMOUSKI
Lundi le 2 février 2015 à 19 heures 00, se tenait à la salle Anicet- Proulx de Saint-Narcisse-de-Rimouski, une séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Narcisse-de-Rimouski. Étaient présents
Plus en détailSéance spéciale du 28 mai 2004
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE BOISBRIAND Séance spéciale du 28 mai 2004 Séance spéciale du conseil de la Ville de Boisbriand tenue le 28 mai 2004 à 8 h 15 dans la salle des délibérations du conseil située
Plus en détailRéussir ses communications aux employés
Réussir ses communications aux employés Jimmy Carbonneau Conseiller principal, comptes nationaux Desjardins Assurances Lyne Lebel Directrice corporative, rémunération globale Kruger Inc. L'épargne-retraite
Plus en détailDESJARDINS SÉCURITÉ FINANCIÈRE, COMPAGNIE D ASSURANCE VIE, est partie à une entente avec la Ville aux fins de gérer le régime de retraite établi;
VILLE DE SAINT-LAZARE MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES PROVINCE DE QUÉBEC RÈGLEMENT NUMÉRO 755 AUTORISANT LA CONCLUSION D UN NOUVEAU CONTRAT AUX FINS DE GÉRER LES COTISATIONS DES EMPLOYÉS AU RÉGIME DE RETRAITE
Plus en détail13-12-320 Adoption de l ordre du jour
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA MUNICIPALITÉ D ORMSTOWN, TENUE À L HÔTEL DE VILLE SITUÉ AU 81 RUE LAMBTON, À ORMSTOWN, LE LUNDI 2 DÉCEMBRE 2013, À 19H30. ÉTAIENT PRÉSENTS LES CONSEILLERS
Plus en détailVolume 785 Page 198. Sont aussi présents: - M. Serge Lamontagne, directeur général; - Me Chantal Sainte-Marie, greffière par intérim.
Page 198 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mardi 16 décembre 2014 à 10:15 heures à l hôtel de ville, 1 Place du Souvenir,
Plus en détailMunicipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.
Procès-verbal de la séance régulière du de Bellechasse tenue le 15 février 2006, au Centre Administratif Bellechasse, à compter de 20 heures. Sont présents les Conseillers suivants : M. Guylain Chamberland,
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d'une assemblée régulière des administrateurs de la Régie Intermunicipale du comté de Beauce-Sud, tenue jeudi le 18 décembre
Plus en détailRémi Beaulieu #2 présent Francine Côté #3 présente. 1. Ouverture de l assemblée et mot de bienvenue
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE CACOUNA Le 6 avril 2010 Procès-verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Cacouna, tenue le sixième jour d avril deux mille dix (2010) à 19h30, à
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare tenue le mardi 1 er octobre
Plus en détailVolume 780 Page 197. Sont aussi présents: RÉSOLU À L'UNANIMITÉ: RÉVISION PÉRIODIQUE CENTRE D ASSISTANCE MONDIALE ARMÉNIEN DE MONTRÉAL
Page 197 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE PUBLIQUE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue le mercredi 18 décembre 2013 à 9:10 heures en la salle du Conseil de l hôtel
Plus en détailVILLE DE MIRABEL LOI ASSURANT L EXERCICE DES DROITS DES PERSONNES HANDICAPÉES EN VUE DE LEUR INTÉGRATION SCOLAIRE, PROFESSIONNELLE ET SOCIALE LOI 56
VILLE DE MIRABEL LOI ASSURANT L EXERCICE DES DROITS DES PERSONNES HANDICAPÉES EN VUE DE LEUR INTÉGRATION SCOLAIRE, PROFESSIONNELLE ET SOCIALE LOI 56 PLAN D ACTION 2012 VISANT À IDENTIFIER ET À RÉDUIRE
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BRIGIDE-D IBERVILLE Séance ordinaire du 11 août 2014
-2772- Séance ordinaire du Conseil municipal de Sainte-Brigide-d Iberville tenue le lundi 11 août 2014 à 20h00, à la salle du Conseil municipal située au 555, rue Principale à Sainte-Brigide-d Iberville,
Plus en détailSérie 1 Série 2 Série 3. Catégorie 4. Catégorie 1. Catégorie 3. Catégorie. 5 avril 2012
6 5 4 3 2 1 Série 1 Série 2 Série 3 0 Catégorie 1 Catégorie 2 Catégorie 3 Catégorie 4 2 Sage dans le Monde et en France 3 Sage Monde au 30 septembre 2011 1,534 milliard d euros de chiffre d'affaires 6,1
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
Plus en détail10-09.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES
PROCÈS-VERBAL de la neuvième (10-09) réunion du Comité exécutif du Collège de Rimouski tenue le jeudi 12 août 2010, à 8 h, au local D-225 du Cégep de Rimouski. 10-09.01 VÉRIFICATION DES PRÉSENCES Mesdames
Plus en détail1.0 ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR. Séance ordinaire du 7 mai 2007 3.0 PÉRIODE DE QUESTIONS. 4.1 Liste des comptes à payer
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 4 JUIN 2007 À 20 H, AU CENTRE COMMUNAUTAIRE ALAIN-PAGÉ SONT PRÉSENTS : M. le maire André Hénault M me la conseillère Louise Savignac MM. les conseillers
Plus en détail