MONNAIE CREDIT BANCAIRE ET CYCLES ECONOMIQUES

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1 JESUS HUERTA DE SOTO MONNAIE CREDIT BANCAIRE ET CYCLES ECONOMIQUES TRADUIT DE L ESPAGNOL PAR ROSINE LETINIER TABLE DES MATIERES

2 PREFACE A LA TROISIEME EDITION ESPAGNOLE... PREFACE A LA DEUXIEME EDITION ESPAGNOLE... INTRODUCTION... CHAPITRE I : NATURE JURIDIQUE DU CONTRAT DE DEPOT IRREGULIER DE MONNAIE Une précision terminologique : les contrats de prêt (mutuel et commodat) et les contrats de dépôt... Le commodat... Le mutuel... Le contrat de dépôt Le contrat de dépôt de choses fongibles ou contrat de dépôt «irrégulier»... Fonction économique et sociale des dépôts irréguliers... Elément essentiel du dépôt irrégulier de monnaie... Conséquences de la non exécution de l obligation essentielle dans le dépôt irrégulier... Reconnaissance par la jurisprudence des principes essentiels du droit qui régissent le contrat de dépôt irrégulier de monnaie (coefficient de caisse de 100 pour cent) Différences essentielles entre les contrats de dépôt irrégulier et de prêt d argent... Différence de contenu du droit de propriété transmis dans chacun des contrats... Différences économiques essentielles entre les deux contrats... Différences juridiques essentielles entre les deux contrats Découverte par la science juridique romaine des principes généraux du droit concernant le contrat de dépôt irrégulier de monnaie... Apparition des principes traditionnels du droit d après Menger, Hayek et Leoni... La science juridique romaine... Le contrat de dépôt irrégulier en droit romain... CHAPITRE II : VIOLATION DES PRINCIPES JURIDIQUES DU CONTRAT DE DEPOT IRREGULIER DE MONNAIE AU COURS DE L HISTOIRE 1. Introduction...

3 2. La banque en Grèce et à Rome... Les trapézites ou banquiers grecs... La banque dans le monde hellénistique... La banque à Rome... Faillite de la banque du chrétien Calixte... Les societates argentariae Les banquiers au bas Moyen Age... Réapparition de la banque de dépôt en Europe méditerranéenne... Interdiction canonique de l usure et depositum confessatum... La banque à Florence au XIVº siècle... La banque des Médicis... La banque en Catalogne aux XIVº et XVº siècles : La Taula de Canvi Les banques à l époque de Charles Quint et la doctrine de l Ecole de Salamanque concernant l activité bancaire... Développement des banques à Séville... Ecole de Salamanque et activité bancaire Nouvel essai de développement légitime de l activité bancaire : la banque d Amsterdam. Développement de l activité bancaire aux XVIIº et XVIIIº siècles... La Banque d Amsterdam... David Hume et la Banque d Amsterdam... Sir James Steuart, Adam Smith et la Banque d Amsterdam... Les Banques de Suède et d Angleterre... John Law et le système bancaire français au XVIIIº siècle... Richard Cantillon et la violation frauduleuse du contrat de dépôt irrégulier... CHAPITRE III : TENTATIVES FAITES POUR DONNER UN FONDEMENT JURIDIQUE AU SYSTEME BANCAIRE DE RESERVE FRACTIONNAIRE Introduction Impossible identification du dépôt irrégulier et du contrat de prêt ou mutuum... Arguments favorables à une confusion... Doctrine erronée de la Common Law... Doctrine des Codes Civil et de Commerce espagnols... Critique de l identification du contrat de dépôt irrégulier de monnaie et du contrat de prêt ou mutuum... Différence de cause ou de motif des deux contrats... Théorie de l accord tacite ou implicite Un faux-fuyant : la redéfinition du concept de disponibilité Dépôt irrégulier de monnaie, opérations avec pacte de rachat et contrats d assurance vie... Opérations avec pacte de rachat... Le cas particulier des contrats d assurance vie...

4 CHAPITRE IV : PROCESSUS BANCAIRE D EXPANSION DU CREDIT Introduction La banque, véritable intermédiaire dans le contrat de prêt Rôle de la banque dans un contrat de dépôt bancaire de monnaie Effets de la disposition par le banquier des dépôts à vue : cas de la banque isolée... Système de comptabilisation européen continental... Pratique comptable dans le monde anglo-saxon... Possibilité d expansion de crédits et de création de dépôts par une banque isolée... Cas de la banque de très petite taille... Expansion du crédit et création de dépôts à partir du néant dans le cas de la banque unique monopoliste Expansion du crédit et création de nouveaux dépôts par le système bancaire tout entier... Création de crédits dans un système de banques de petite taille Quelques difficultés supplémentaires... Expansion entreprise simultanément par toutes les banques... Fuite de moyens de paiement hors du système bancaire... Maintien de réserves supérieures à l encaisse minimum nécessaire. Différence des coefficients de caisse suivant le type de dépôts Identité entre la création de dépôts et l émission de billets de banque sans garantie Processus de contraction de crédit... CHAPITRE V : EFFETS DE L EXPANSION DE CRÉDIT BANCAIRE SUR LE SYSTÈME ÉCONOMIQUE Principes essentiels de la théorie du capital... L action humaine, ensemble d étapes subjectives... Capital et biens d investissement... Le taux d intérêt... La structure productive... Considérations complémentaires... Critique des grandeurs utilisées par la Comptabilité Nationale Effet de l accroissement du crédit financé par une augmentation préalable de l épargne volontaire sur la structure productive... Les trois formes différentes du processus d épargne volontaire... Comptabilisation de l épargne canalisée sous forme de prêts... Problématique du prêt à la consommation... Effets de l épargne volontaire sur la structure productive... Premièrement : effet dérivant de la disparité de profits entre les différentes étapes productives... Deuxièmement : effet de la diminution du taux d intérêt sur le prix de marché des biens d investissement... Troisièmement : l «Effet Ricardo»... Conclusion : apparition d une nouvelle structure productive plus capital intensive... Solution théorique du «paradoxe de l épargne»...

5 Cas d une économie en régression Effets de l expansion de crédit bancaire non garantie par une augmentation de l épargne : théorie autrichienne ou du crédit circulant du cycle économique... Effets de l expansion du crédit sur la structure productive... Réaction spontanée du marché devant l expansion du crédit Banque, coefficient de réserve fractionnaire et loi des grands nombres... CHAPITRE VI : CONSIDÉRATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LA THÉORIE DU CYCLE ECONOMIQUE Pourquoi il n y a pas de crise quand le nouvel investissement est financé par de l épargne réelle (et non par une expansion de crédit) Possibilité de retarder l avènement de la crise : explication théorique du processus de récession inflationniste (stagflation) Crédit à la consommation et théorie du cycle Caractère autodestructif des booms artificiels dus à l expansion du crédit : théorie de l «épargne forcée» Dilapidation du capital, capacité oisive et mauvais investissement des ressources productives L expansion du crédit, cause médiate du chômage ou sous-emploi massif Insuffisance de la Comptabilité Nationale à saisir les différentes phases du cycle économique Fonction entrepreneuriale et théorie du cycle Politique de stabilisation du niveau général des prix et ses effets déstabilisateurs sur le système économique Comment éviter les cycles économiques : prévention et récupération de la crise économique Théorie du cycle et ressources oisives : leur rôle dans les étapes initiales du boom Nécessaire contraction du crédit dans l étape de récession : critique de la théorie de la «dépression secondaire» L économie «maniaco-dépressive» : la démoralisation de la culture entrepreneuriale et autres effets négatifs de la récurrence du cycle économique sur l économie de marché Influence des fluctuations économiques sur la bourse de valeurs Effets du cycle économique sur le secteur bancaire Marx, Hayek et la considération des crises économiques comme quelque chose d inhérent à l économie de marché Deux considérations complémentaires La théorie du cycle et son évidence empirique... Les cycles économiques avant la Révolution Industrielle... Les cycles économiques à partir de la Révolution Industrielle... Les «heureuses» années vingt et la Grande Dépression de Les récessions économiques de la fin des années soixante-dix et du début des années quatre-vingt-dix... Autres travaux de vérification empirique de la théorie autrichienne du cycle économique...

6 Conclusion... CHAPITRE VII : CRITIQUE DES THÉORIES MONÉTARISTE ET KEYNÉSIENNE 1. Introduction Critique de la théorie monétariste... Concept mythique de capital... Critique de l Ecole Autrichienne à Clark et à Knight... Critique de la version mécaniciste de la théorie quantitative due à l école monétariste... Brève référence à la théorie des expectatives rationnelles Commentaires critiques à la théorie économique keynésienne... La loi de Say... Les trois arguments de Keynes concernant l expansion du crédit... L analyse keynésienne en tant que théorie particulière... L efficience marginale du capital... Critique de Keynes à Mises et à Hayek... Critique du multiplicateur keynésien... Critique du principe de l «accélérateur» Tradition marxiste et théorie autrichienne du cycle économique. Révolution néo-ricardienne et polémique autour du reswitching Conclusion Appendice concernant les opérations d assurance vie et autres intermédiaires financiers non bancaires... Les compagnies d assurance vie, véritables intermédiaires financiers... Valeur de rachat et offre monétaire... Corruption des principes traditionnels de l assurance vie... Autres véritables intermédiaires financiers : fonds d investissement et sociétés de portefeuille... Examen particulier des assurances de crédit... CHAPITRE VIII : THEORIE DE LA BANQUE CENTRALE ET DE LA BANQUE LIBRE Analyse critique de l école bancaire... Points de vue bancaire et monétaire de l Ecole de Salamanque... Réception des idées sur la monnaie bancaire dans le monde anglosaxon Polémique entre partisans de la banque centrale et partisans de la banque libre... Argument de Parnell en faveur de la liberté bancaire. Réponses de McCulloch et de Longfield... Départ «en porte-à-faux» de la polémique banque centralebanque libre... Arguments en faveur de l établissement d une banque centrale... Position des théoriciens de l école de la circulation ayant défendu un système de banque libre Application du théorème de l impossibilité du socialisme à la banque

7 centrale... Théorie de l impossibilité de la coopération et de la coordination sociale fondées sur la contrainte institutionnelle ou sur la violation des principes traditionnels du droit... Application du théorème de l impossibilité du socialisme à la banque centrale et au système bancaire de réserve fractionnaire... (a) Système fondé sur une banque centrale «protégeant» une banque privée avec réserve fractionnaire... (b) Système bancaire privé avec un coefficient de caisse de 100 pour cent et «contrôlé» par une banque centrale... (c) Système de banque libre avec réserve fractionnaire... Conclusion : l échec de la législation bancaire Analyse critique de l école moderne de banque libre avec réserve fractionnaire... Erreur consistant à centrer l analyse sur la demande de moyens fiduciaires, considérée comme une variable exogène... Possibilités pour une banque libre avec réserve fractionnaire d engager unilatéralement des expansions de crédit... La théorie de l «équilibre monétaire» dans la banque libre se fonde sur une analyse exclusivement macroéconomique... Confusion entre le concept d épargne et le concept de demande de monnaie... Danger des illustrations historiques des systèmes de banque libre.. Ignorance des arguments de type juridique Conclusion : la fausse polémique entre la banque centrale et la banque libre avec réserve fractionnaire... CHAPITRE IX : UNE PROPOSITION DE REFORME DU SYSTEME BANCAIRE. THEORIE DU COEFFICIENT DE CAISSE DE 100 POUR CENT Histoire moderne des théories favorables à la proposition du coefficient de caisse de 100 pour cent... Proposition de Ludwig von Mises... F. A. Hayek et le coefficient de réserve de 100 pour cent... Murray N. Rothbard et la proposition d un étalon or pur avec un coefficient de réserve de 100 pour cent... Maurice Allais et la défense européenne du coefficient de caisse de 100 pour cent... Ancienne tradition de l Ecole de Chicago en faveur du 100 pour cent de réserve Notre proposition de réforme du système bancaire... (a) liberté totale du choix de la monnaie... (b) système de totale liberté bancaire... (c) Soumission de tous les agents impliqués dans le système de liberté bancaire aux normes et aux principes traditionnels du droit et, en particulier, au coefficient de 100 pour cent de réserve pour les dépôts à vue Comment serait le système financier et bancaire dans une société entièrement libre?...

8 3. Analyse des avantages du système proposé Réponse aux objections que l on pourrait faire à notre proposition de réforme monétaire Analyse économique du processus de réforme et de transition vers le système monétaire et bancaire proposé... Quelques principes stratégiques fondamentaux... Etapes de la réforme du système bancaire et financier... Importance de la troisième étape de la réforme et des suivantes : possibilité de les utiliser pour amortir la dette publique ou les obligations du système de pensions de la Sécurité Sociale... Application de la théorie de la réforme du système financier et bancaire au processus d unification monétaire européenne et à la construction du secteur financier dans les anciennes économies du socialisme réel Conclusion : le système bancaire dans une société libre... BIBLIOGRAPHIE... INDEX DES MATIERES... INDEX DES NOMS CITES...

9 PREFACE A LA TROISIEME EDITION ESPAGNOLE Bien que nous ayons tenté de conserver au maximum, dans cette troisième édition de Monnaie, crédit bancaire et cycles économiques,le contenu, la structure et la pagination des deux éditions précédentes, cela n a pas toujours été possible, car nous avons profité de cette nouvelle occasion pour introduire quelques raisonnements et précisions supplémentaires, aussi bien dans le texte principal que dans quelques notes de bas de page. Nous avons, de même, mis à jour la bibliographie, en y faisant figurer les nouvelles éditions et traductions en espagnol parues au cours des quatre années écoulées depuis l édition précédente ; nous avons également inclus quelques livres et articles nouveaux, peu nombreux, mais qui concernent spécialement le contenu des sujets traités dans ce livre. 1 Enfin, mon éditrice de la version anglaise de Monnaie, crédit bancaire et cycles économiques, 2 Judith Thommesen, a vérifié patiemment et en détail, dans ses sources originales, des centaines de citations en anglais et autres langues ; elle a relevé un nombre assez important de petites errata, maintenant corrigées, et a contribué de la sorte à perfectionner cette troisième édition. Je lui manifeste ici ma profonde gratitude, ainsi qu au Dr. Gabriel Calzada, chargé de cours à l Université Rey Juan Carlos, qui a collaboré à la révision et à la correction de quelques références bibliographiques. La conjoncture économique a été marquée, depuis la dernière édition, par la grande inflation fiduciaire et l accroissement des déficits publics nécessaires pour financer la guerre en Irak et faire face à l augmentation des dépenses qu engendre l «état du bien-être» -affligé de problèmes graves et insolubles- 1 Il faut, parmi ceux-ci, citer spécialement le livre de Roger W. Garrison, Time and Monney : The Macroeconomics of Capital Structure, publié à Londres et à New York par Routledge en 2001, c est-à-dire trois ans après la première édition espagnole de Monnaie, crédit bancaire et cycles économiques. Le travail de Garrison, que l on peut considérer comme un manuel complétant le présent ouvrage, est particulièrement remarquable pour le développement qu il fait de l analyse autrichienne du capital et des cycles économiques dans le contexte des différents paradigmes de la macroéconomie moderne ; il utilise un point de vue et un langage tout à fait conformes à ceux utilisés par la mainstream de notre discipline, et contribuera certainement à faire connaître aux économistes en général, la nécessité de tenir compte du point de vue autrichien et de ses avantages comparatifs. Même si l analyse de Garrison pèche, à notre avis, par un excès de mécanicisme dans ses explications et n est pas suffisamment justifiée du point de vue juridicoinstitutionnel, nous avons cependant considéré opportun d encourager sa traduction espagnole par un groupe de professeurs et de disciples de notre Chaire à l Université Rey Juan Carlos, dirigé par le Dr. Miguel Angel Alonso Neira ; elle a été publiée en Espagne sous le titre Tiempo y dinero : la macroeconomia en la estructura del capital, par Unión Editorial (Madrid 2005). 2 L édition anglaise, Money, Bank Credit and Economic Cycles, a été magnifiquement publiée sous les auspices du Ludwig von Mises Institute, de l Université de Auburn, Alabama, en 2005, grâce au soutien de son président, Lewellyn H. Rockwell.

10 dans la plupart des pays occidentaux. La Réserve Fédérale Nord-américaine a continué à manipuler l offre monétaire et le taux d intérêt qui ont atteint le minimum historique de 1 pour cent, ce qui a empêché que la restructuration nécessaire des erreurs d investissement commises avant la récession de l année 2001 puisse se réaliser convenablement. Tout cela a entraîné, de la part des nouveaux projets d investissement entrepris en particulier dans le bassin asiatique et, concrètement, en Chine, la création d une nouvelle bulle spéculative dans les marchés immobiliers, et une augmentation spectaculaire du prix des produits énergétiques et des matières premières, dont la demande, au niveau mondial, est pratiquement illimitée. Il semble, donc, que nous nous trouvions à la période typique d inflexion du cycle précédant toute récession économique, ce que confirme encore le très récent retournement de la politique monétaire de la Réserve Fédérale, qui a augmenté en quelques mois les taux d intérêt jusqu à 4 pour cent. Nous espérons que cette nouvelle édition servira à ce que nos lecteurs comprennent mieux les phénomènes économiques du monde qui les environne, et que les spécialistes et les responsables de la politique économique actuelle soient convaincus de la nécessité d abandonner le plus tôt possible l ingénierie sociale dans le domaine monétaire et financier. Nous considérerons, dans ce cas, que l un de nos objectifs principaux a été largement accompli. Formentor, 28 août 2005 JESUS HUERTA DE SOTO PREFACE A LA DEUXIÈME EDITION ESPAGNOLE

11 La première édition de ce livre s étant rapidement épuisée, j ai le plaisir de présenter aux lecteurs de langue espagnole la deuxième édition de Monnaie, crédit bancaire et cycles économiques. Afin d éviter des confusions et pour faciliter la tâche des spécialistes et des chercheurs, cette nouvelle édition conserve le contenu, la structure et la pagination de la première, quoiqu elle ait été révisée intégralement et les errata découvertes, corrigées. L évolution des évènements économiques mondiaux de la période , caractérisée par l effondrement des cours de la bourse et l apparition d une récession affectant simultanément les Etats-Unis, l Europe et le Japon après dix ans de grande expansion du crédit et de bulle financière, illustre l analyse présentée dans ce livre et la rend encore plus claire et plus nette qu elle ne l était lors de sa première publication à la fin de Même si les gouvernements et les banques centrales ont réagi à l attaque terroriste contre le World Trate Center de New York en manipulant et en réduisant les taux d intérêt à des niveaux historiquement bas (1,75 pour cent aux Etats-Unis, 0,15 pour cent au Japon et 3 pour cent en Europe), l expansion fiduciaire massive injectée dans le système non seulement rendra plus longue et plus difficile la reconversion nécessaire de la structure productive réelle mais court aussi le risque d engendrer une dangereuse récession inflationniste. Notre plus grand désir, dans ces circonstances économiques préoccupantes, qui se répètent de façon récurrente depuis l apparition du système bancaire actuel, est que l analyse contenue dans ce livre aide le lecteur à comprendre et à interpréter les phénomènes qui l entourent, et qu elle puisse avoir une influence positive aussi bien dans l opinion publique que chez mes collègues universitaires et chez les responsables de la politique économique des gouvernements et des banques centrales. Diverses recensions 1 ont été publiées depuis la publication de la première édition de ce livre ; je suis très reconnaissant de leurs commentaires favorables faits par de prestigieux auteurs. Leur dénominateur commun a été d insister pour qu il soit traduit en anglais, ce qui vient de se faire. Nous espérons, que, si Dieu le veut, la première édition anglaise paraîtra prochainement aux Etats- Unis, ce qui lui permettra d accéder aux milieux universitaires et politiques les plus importants. Enfin, le présent manuel a été utilisé avec succès comme livre de cours durant le semestre consacré à la théorie monétaire, bancaire et des cycles économiques dans les matières d Economie Politique et d Introduction à l Economie, d abord à la Faculté de Droit de l Université Complutense et ensuite à la Faculté des Sciences Juridiques et Sociales de l Université Rey Juan Carlos, l une et l autre à Madrid. Nous pensons qu on peut facilement extrapoler cette expérience d enseignement, fondée sur une optique 1 Je désire remercier expressément de leurs commentaires Leland Yeager (The Review of Austrian Economics, 14 :4, 2001, p. 255) et Jörg Guido Hülsmann (The Quartely Journal of Austrian Economics, été 2000, vol. 3, nº 2, pp ).

12 institutionnelle et nettement multidisciplinaire de la théorie économique, et en tirer grand profit dans n importe quels autres cours concernant la théorie bancaire (politique économique, macroéconomie, théorie monétaire et du système financier, etc.) ; cela a été possible grâce à l intérêt et à l enthousiasme qu ont manifesté plusieurs centaines de mes étudiants en apprenant et en commentant les enseignements contenus dans ce livre. Je désire manifester ma reconnaissance à eux tous, principaux destinataires de cet ouvrage auquel ils consacrent effort et temps, et je leur souhaite de continuer à cultiver leur esprit critique et leur curiosité intellectuelle tout en atteignant des étapes de plus en plus élevées et enrichissantes dans leur formation humaniste et universitaire 2. Madrid, 6 décembre 2001 JESUS HUERTA DE SOTO 2 L auteur remercie d avance de l envoi de tout commentaire à la deuxième édition de son livre à l adresse Internet :

13 INTRODUCTION L analyse économique des institutions juridiques a acquis une grande importance ces dernières années et constitue l un des domaines les plus féconds et prometteurs de la Science Economique. Bien que l optique traditionnelle du paradigme néoclassique ait exercé une forte influence sur une grande partie du travail réalisé jusqu à présent, notamment avec l utilisation de la conception purement maximisatrice dans des contextes d équilibre, les analyses économiques réalisées sur les institutions juridiques montrent, peut-être mieux que dans tout autre domaine de l économie, les difficultés issues de l utilisation de l analyse traditionnelle. Car les institutions juridiques sont si proches de la vie réelle que l utilisation des hypothèses traditionnelles de l analyse économique présente de grandes difficultés. Nous avons essayé ailleurs de montrer les dangers que suppose, à notre avis, l utilisation de l optique néoclassique dans l analyse des institutions juridiques 3. Nous estimons absolument nécessaire de continuer l effort réalisé dans le domaine de l analyse économique du droit, mais en tâchant d utiliser une méthodologie moins restrictive que celle qui a été utilisée jusqu ici de façon générale, et plus adaptée à l objet spécifique de recherche qui lui est propre. C est pourquoi nous considérons que l application de la conception subjectiviste, préconisée par l Ecole Autrichienne dans le cadre du concept essentiel de l action humaine créative ou fonction entrepreneuriale, dans un contexte d analyse dynamique des processus généraux d interaction sociale, est la plus intéressante et féconde face au futur développement de l analyse économique des institutions juridiques. D autre part, les études des institutions juridiques réalisées jusqu à présent ont eu, pour la plupart, des implications microéconomiques, notamment parce qu on a utilisé telle quelle la méthode analytique traditionnelle de la microéconomie néoclassique dans le domaine de l analyse économique du droit. C est ce qui s est produit, par exemple, pour l analyse économique des contrats et de la responsabilité civile, du droit de la faillite, l analyse économique de la famille, et même celle du droit pénal et de la justice. Il existe très peu de travaux d analyse économique du droit dont les implications principales correspondent au domaine de la macroéconomie ; la séparation traditionnelle et nocive des aspects micro et macro de la Science Economique se retrouvant en cette matière. Et, cependant, il ne devrait pas en être ainsi. D une 3 Voir Jesús Huerta de Soto, La Methodenstreit, o el enfoque austriaco frente al enfoque neoclásico en la Ciencia Económica, Actas del 5º Congreso de Economía de Castilla y León (Avila, novembre 1996), Servicio de Estudios de la Conserjería de Economía y Hacienda, Junta de Castilla y León, Valladolid 1997, pp

14 part, non seulement il faut reconnaître que la Science Economique forme un tout unitaire, dans lequel les aspects macroéconomiques doivent être pleinement intégrés dans leurs fondements microéconomiques, mais aussi, et comme nous essaierons de le montrer dans ce livre, il existe des institutions juridiques dont l analyse économique entraîne une série d implications et de conclusions très importantes concernant essentiellement le domaine de la macroéconomie. Ou, autrement dit, même si l analyse fondamentale est de type microéconomique, ses conclusions et ses effets essentiels sont de nature macroéconomique. Ainsi la séparation profonde et artificielle entre les domaines de la micro et de la macroéconomie disparaît et l on peut réaliser, dans le cadre de l analyse économique du droit, un traitement théorique unifié des problèmes juridiques. C est là l objectif essentiel de l analyse économique concernant le contrat de dépôt irrégulier de monnaie que nous nous proposons de réaliser, sous ses divers aspects, dans ce livre. Notre analyse prétend aussi éclairer un des domaines les plus complexes de la Science Economique : celui de la théorie de la monnaie, du crédit bancaire et des cycles économiques. Car on peut considérer qu une fois le problème du socialisme résolu 4, au moins du point de vue théorique, et l impossibilité de son fonctionnement manifestée empiriquement, le principal défi théorique pour les économistes de ce début du siècle est précisément celui du domaine monétaire, du crédit et des institutions financières. Et cela parce qu étant donné le caractère très abstrait des relations sociales dans lesquelles la monnaie se trouve impliquée, celles-ci son très difficiles à comprendre, et le traitement théorique correspondant très complexe. D autre part, on a vu se développer, dans le domaine financier et monétaire des pays occidentaux, et dans un but coercitif, une série d institutions, essentiellement autour de la banque centrale, la législation bancaire, le monopole d émission de monnaie et les lois de cours forcé, qui font que le coeur du secteur financier de chaque pays se trouve entièrement réglé et, donc, beaucoup plus proche du système socialiste de planification centrale que de celui d une véritable économie de marché. Par conséquent, nous essaierons de le montrer dans ce livre, les arguments concernant l impossibilité du calcul économique socialiste, développés à l origine par l Ecole Autrichienne d Economie, qui démontra l impossibilité d organiser la société de façon coordonnée au moyen d ordres coercitifs, sont pleinement applicables en matière financière. Si notre thèse est correcte, l impossibilité du socialisme se vérifierait en ce qui concerne le secteur financier et l incoordination, fruit de toute intervention étatique, se manifesterait de façon virulente, cyclique et récurrente dans les diverses phases d expansion et de récession qui affectent traditionnellement les économies mixtes du monde développé. Par ailleurs, tout théoricien qui tente aujourd hui d élucider les causes des cycles économiques, leur développement, les remèdes applicables et les possibilités de prévention est certain d être au coeur de l actualité. En effet, au moment même où s écrivent ces lignes (novembre 1997), il se produit une grave crise financière et bancaire dans les marchés asiatiques qui menace de s étendre 4 Jesús Huerta de Soto, Socialismo, cálculo económico y función empresarial, Unión Editorial, 3º édition, Madrid 2005.

15 à l Amérique latine et au reste du monde occidental. Et cela après les années d apparente «prospérité» économique survenue à la suite des graves crises financières et les récessions économiques qui ont frappé le monde au début des années quatre-vingt-dix et, surtout, à la fin des années soixante-dix du siècle dernier. En outre, on n est pas encore arrivé à comprendre à l échelon populaire, politique -et c est aussi l avis de nombreux théoriciens de l économie- quelles sont les véritables causes de ces phénomènes, dont l apparition successive et récurrente sert continuellement de prétexte aux politiques, aux philosophes et aux théoriciens interventionnistes pour condamner l économie de marché et justifier l augmentation de l intervention coercitive de l Etat sur l économie et la société. C est pourquoi, du point de vue de la doctrine libérale, l analyse scientifique de la cause des cycles économiques et, en particulier, la recherche du modèle idéal de système financier pour une société vraiment libre présente un grand intérêt théorique. Car les théoriciens libéraux ne se sont pas encore mis d accord dans ce domaine ; il existe de grandes différences d opinion sur la question de savoir s il faut maintenir la banque centrale ou s il vaudrait mieux la remplacer par un système de banque libre et, dans ce dernier cas, à quel type de règles les agents économiques intervenant dans un système financier entièrement libre devraient être soumis. La banque centrale apparaît historiquement comme le résultat d une série d interventions coercitives émanant du gouvernement, même s il est vrai que différents agents du secteur financier (en particulier les banques privées) sont intervenus de façon décisive dans le même sens ; ils ont souvent considéré nécessaire de réclamer l appui de l Etat pour garantir la stabilité de leurs affaires durant les périodes de crise économique. Cela signifie-t-il que la banque centrale est un résultat évolutif inévitable de l économie de marché libre? Ou, plutôt, que la façon particulière des banquiers privés de mener leurs affaires, corrompue, à un certain moment, du point de vue juridique, a permis le développement d une activité financière incapable de se maintenir sans la garantie d un prêteur de dernier recours? Ces questions-là présentent, avec d autres, un intérêt théorique de premier ordre et doivent faire l objet d une analyse des plus minutieuses. En somme, il s agit, entre autres choses, de développer un programme de recherche qui permette de découvrir quel doit être le système financier et bancaire d une société libre. Le travail de recherche présenté dans ce livre prétend être multidisciplinaire. Nous devrons nous baser non seulement sur l étude de la science juridique et l histoire du droit, mais aussi sur la théorie économique, et en particulier la théorie de la monnaie, du capital et des cycles économiques. Notre analyse nous permettra aussi d interpréter différemment une partie de l histoire des faits économiques liés au monde financier, et de mieux comprendre l évolution de certains courants de l histoire de la pensée économique, tout comme le développement de différentes techniques de la comptabilité et de la pratique de l activité bancaire. Il faut combiner de nombreuses branches et disciplines de la connaissance pour comprendre correctement le phénomène financier, et nous les étudierons selon la triple

16 perspective, historico-évolutive, théorique et morale, que je considère nécessaire pour comprendre tout phénomène social 5. Ce livre est divisé en neuf chapitres. Le premier traite de la nature juridique du contrat de dépôt irrégulier de monnaie, et étudie spécialement ses principales caractéristiques différentielles par rapport au contrat de prêt ou mutuum. Ce chapitre explique aussi quelle est la différente logique juridique immanente à ces deux institutions, leur incompatibilité essentielle, et comment leur distincte réglementation appartient à des principes universels et traditionnels du droit découverts et élaborés à l époque du droit romain classique. Le deuxième chapitre est une étude d histoire des faits économiques. Il analyse la façon dont le principe traditionnel du droit réglant le contrat de dépôt irrégulier s est corrompu au cours des temps, fondamentalement à cause de la tentation à laquelle ont été soumis les premiers banquiers d utiliser les fonds de leurs déposants pour leur propre compte. L intervention du pouvoir politique, toujours avide de nouvelles ressources financières, tient aussi un rôle très important dans ce processus : il s adresse aux banquiers qui gardent les dépôts d autrui pour en profiter, et leur accorde toutes sortes de privilèges, en particulier celui d utiliser pour leur propre compte les fonds de leurs déposants (à condition, bien sûr, qu une part substantielle de telle utilisation consiste à prêter les dépôts au pouvoir politique). On montre ainsi, dans ce chapitre et à trois moments différents (l époque classique grecque et romaine, celle de la renaissance de la banque dans les villes italiennes du Moyen Age puis de la renaissance de la banque à l Epoque Moderne), le processus de corruption des principes traditionnels du droit régissant le contrat bancaire de dépôt irrégulier de monnaie et les effets économiques qui s en sont suivis. Le troisième chapitre étudie, du point de vue juridique, les différentes tentatives de la doctrine de créer un nouveau type de contrat ; on prétendrait y insérer le contrat de dépôt bancaire de monnaie, afin de justifier le prêt, fait par la banque à des tiers, des quantités déposées à vue. Notre but est de montrer que ces tentatives tombent dans une contradiction logique insoluble, et sont donc vouées à l échec. Nous expliquerons aussi comment la pratique privilégiée de la banque, dont on analyse l évolution au chapitre précédent, permet de comprendre les profondes contradictions et la pauvreté théorique du développement doctrinal de la nature juridique du contrat de dépôt irrégulier de monnaie depuis le Moyen Age jusque pratiquement à l heure actuelle. Nous étudierons donc en détail les différentes tentatives de création d une figure juridique sui generis capable de régler de façon logique et sans contradictions le dépôt bancaire de monnaie tel qu il se pratique aujourd hui. Nous concluons que de tels essais n ont pas pu réussir, car la pratique bancaire actuelle se fonde, précisément, sur l inaccomplissement de principes immanents et traditionnels du droit de propriété, qui ne peuvent être violés impunément sans entraîner d importantes conséquences négatives dans les processus d interaction sociale. 5 J ai exposé la théorie des trois niveaux d approche de la problématique sociale dans Jesús Huerta de Soto, Historia, ciencia económica y ética social, Estudios de economía política, Unión Editorial, Madrid 1994, chap. VII, pp

17 L essentiel de l analyse économique du contrat de dépôt bancaire est traité dans les chapitres quatre, cinq, six et sept ; ils étudient la façon dont cette institution juridique s est développée au cours de l histoire, c est-à-dire en utilisant, au mépris des principes traditionnels du droit, un coefficient de réserve fractionnaire. Nous expliquerons dans ces chapitres pourquoi cette grande intuition de Hayek, d après laquelle, chaque fois qu on viole un principe traditionnel du droit, d importantes conséquences préjudicielles à la coopération sociale finissent par se produire, est correcte dans le domaine bancaire ; nous analyserons ainsi, du point de vue théorique, quels sont les effets qu exerce la pratique bancaire actuelle de violation des principes traditionnels du droit dans le contrat de dépôt de monnaie sur la création de monnaie, la coordination intra et intertemporelle du marché, la fonction entrepreneuriale et les cycles économiques. Nous concluons que les étapes successives de prospérité, crise et récession économique, qui affectent le marché de façon récurrente, trouvent précisément leur origine dans la violation du principe traditionnel du droit sur lequel le contrat de dépôt bancaire de monnaie devrait se fonder, et, donc, sur le privilège dont bénéficient les banquiers et qu ils ont obtenu des gouvernements pour des raisons d intérêt mutuel. Nous étudierons en détail, dans cette partie, la théorie du cycle économique, et procéderons à une analyse critique des explications alternatives qu ont données les écoles monétariste et keynésienne de ce type de phénomènes. Le chapitre huit est consacré à l étude de la banque centrale en tant que prêteur en dernier ressort. Il s agit d une institution dont l apparition est déterminée par la force des évènements. Les conséquences négatives de la violation des principes qui doivent régir le contrat de dépôt irrégulier sont si importantes et inévitables que les banquiers privés se sont vite rendu compte qu ils devaient avoir recours au gouvernement, afin qu il mette en place une institution qui agisse en leur faveur comme prêteur de dernier recours et les soutienne dans les périodes de crise, qui, l expérience le montre, finissent toujours par se produire. Nous tâcherons donc de montrer que l apparition de la banque centrale n est pas un résultat spontané des institutions du marché, mais qu elle est, au contraire, imposée de force par le gouvernement et répond aux demandes de puissants groupes d intérêt. On analyse également, dans ce chapitre, le système financier actuel fondé sur la banque centrale et on lui applique l analyse économique concernant l impossibilité théorique du socialisme. En effet, le système financier actuel se fonde sur le monopole, en faveur d un organisme gouvernemental, des principales décisions concernant le type et la quantité de monnaie et de crédit que l on va créer et injecter dans le système économique. Il s agit, par conséquent, d un système de «planification centrale» du marché financier, et donc hautement contrôlé, et en grande mesure «socialiste» ; il sera inexorablement affecté par le théorème de l impossibilité du calcul économique socialiste, d après lequel il est impossible de coordonner un domaine quelconque de la société, et en particulier le domaine financier, au moyen d ordres coercitifs, car il est impossible que l organe recteur (dans ce cas la banque centrale) parvienne à obtenir l information nécessaire pour ce faire. Le chapitre se termine par une analyse de la récente polémique banque centrale-banque libre, et montre que la plupart des

18 théoriciens actuels de la banque libre n ont pas compris que leur thèse perd beaucoup de sa virtualité et de son poids théorique si on n exige pas en même temps le retour aux principes traditionnels du droit, c est-à-dire à l exercice de la banque avec un coefficient de caisse de 100 pour cent. Car la liberté est inséparable de son exercice responsable dans le cadre d une stricte observation des principes juridiques traditionnels. Le neuvième et dernier chapitre propose un modèle idéal et cohérent de système financier qui respecte les principes traditionnels du droit et se fonde, par conséquent, sur l exercice de l activité bancaire avec un coefficient de caisse de 100 pour cent. On analyse également les arguments qui s opposent, à divers points de vue, à notre proposition ; on en fait la critique tout en expliquant comment pourrait s effectuer, avec un minimum de tensions, la transition du système actuel au système idéal proposé. Le travail se termine par des considérations complémentaires concernant les avantages du système financier proposé et l application des principes étudiés dans ce livre à certains problèmes pressants d intérêt pratique, comme la création d un nouveau système monétaire européen, ou d un système financier moderne dans les anciennes économies socialistes ; elles sont accompagnées d un résumé des conclusions principales de l ouvrage. Une version résumée de la thèse essentielle de ce livre a été exposée pour la première fois dans une communication faite devant la Mont Pèlerin Society, à Rio de Janeiro en septembre 1993, et a obtenu le soutien de James M. Buchanan, ce dont je lui suis très reconnaissant. Une version écrite de cette communication a été publiée en partie en espagnol dans l «Introduction Critique» de la première édition espagnole du livre de Vera C. Smith sur Les fondements de la banque centrale et de la liberté bancaire 6 ; elle a été publiée ensuite en français sous forme d article et s intitule «Banque centrale ou banque libre : le débat théorique sur les réserves fractionnaires» 7. Je désire remercier ma collègue de la Faculté de Droit de l Université Complutense de Madrid, le professeur Mercedes López Amor, de l aide qu elle m a apportée dans ma recherche de sources et de bibliographie sur le traitement que le dépôt irrégulier de monnaie reçut en droit romain. Mon ancien professeur Pablo Martin Aceña, de l Université d Alcalá de Henares, m a lui aussi guidé dans mon étude de l évolution de la banque au cours du Moyen Age. Luis Reig, Rafael Manzanares, José Antonio de Aguirre, José luis Feito, Richard Adamiak de Chicago et les professeurs Murray N. Rothbard (décédé) et Hans-Hermann Hoppe, de l Université de Las Vegas au Névada, Manuel 6 Vera C. Smith, Fundamentos de la banca central y de la libertad bancaria, Unión Editorial/Ediciones Aosta, Madrid 1993, pp Jesús Huerta de Soto, Banque centrale ou banque libre: le débat théorique sur les réserves fractionnaires», dans le Journal des économistes et des études humaines, Paris et Aix-en-Provence, vol. V, nº2/3, juin-septembre 1994, pp Ce travail a été publié en espagnol sous le titre «La teoría del banco central y de la banca libre», dans mes Estudios de Economía política, op. cit., chap. XI, pp Deux nouvelles versions de cet article ont été publiées plus tard, l une en anglais, sous le titre «A Critical Analysis of Central Banks and Fractional Reserve Free Banking from the Austrian School Perspective», dans The Review of Austrian Economics, vol. 8, nº 2, 1995, pp ; et l autre en roumain, due à Octavian Vasilescu, «Banci centrale si sistemul de freebanking cu rezerve fractionare : o analizá criticá din perspectiva Scolii Austriece», Polis : Revista de stiinte politice, vol. 4, nº 1, Bucarest 1997, pp

19 Gurdiel de l Universidad Complutense de Madrid, Pablo Vázquez de l Universidad de Cantabria, Enrique Menéndez Ureña de l Universidad Comillas, James Sadowsky de la Fordham University, Pedro Tenorio de la U.N.E.D., Rafael Termes de l I.E.S.E., Raimondo Cubbedu de l Université de Pise, Rafaël Rubio de Urquía de l Universidad Autonoma de Madrid, José Antonio García Durán de l Universidad Central de Barcelone et l érudit José Antonio Linage Conde, de l Universidad de San Pablo-C.E.U., m ont beaucoup aidé par leurs suggestions et en me procurant livres, articles et références bibliographiques rares sur des sujets bancaires et monétaires. Mes étudiants de doctorat à la Faculté de Droit de l Universidad Complutense de Madrid, et en particulier Elena Sousmatzian, Xavier Sampedro, Luis Alfonso López García, Rúben Manso, Angel Luis Rodríguez, César Martínez Meseguer, Juan Ignacio Funes, Alberto Recarte et Esteban Gándara, ainsi que les professeurs Oscar Vara, Javier Aranzadi et Angel Rodríguez m ont fait d innombrables suggestions et ont fait le grand effort de corriger les erratas des différentes versions premières du manuscrit. Je veux manifester à tous ma gratitude et les affranchis, naturellement, de toute responsabilité quant au contenu final de l ouvrage. Je désire enfin remercier Sandra Moyano, Ann Lewis et Yolanda Moyano, qui ont passé à la machine et corrigé les différentes versions du manuscrit, pour leur collaboration et leur patience ; et je remercie, surtout, et comme toujours, mon épouse, Sonsoles, à qui ce livre est dédicacé, pour son aide, sa compréhension et ses encouragements permanents tout au long de sa préparation. Formentor, 15 août 1997 JESUS HUERTA DE SOTO

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