BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE

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1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE Publication hebdomadaire en 2 volumes N o 06/08 - VOL. II SOMMAIRE GÉNÉRAL de la publication 24 février 2006 INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg Paris Cedex 08 Téléphone : Télécopie : VOLUME I Conditions de vente du BOPI Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes d enregistrement de marques françaises Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques internationales Sommaire détaillé PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D ENREGISTREMENT VOLUME II Conditions de vente du BOPI Adresse des délégations régionales Classification internationale des produits et services Sommaire détaillé Décisions du Directeur général de l INPI PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS, AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES

2 II BOPI 06/08 - VOL. II CONDITIONS DE VENTE TARIFS EN VIGUEUR (Décision n modifiée) 1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier) ÉDITIONS VENTE AU NUMÉRO Euros ABONNEMENT ANNUEL Euros 1 - BREVETS D INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES édition normale (recto-verso) édition spéciale (recto seul) MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE DESSINS ET MODÈLES Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles 2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM ÉDITIONS ABONNEMENT ANNUEL Année 2003 Euros ACQUISITION ANNÉE(S) ANTÉRIEURE(S) par année(s) acquise(s) Euros 1 - BREF Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de brevets FR, EP, PCT (1978 à 2002) COSMOS A (1992 à 2002) Textes complets des demandes de brevets français COSMOS B (2000 à 2002) Textes complets des brevets français délivrés GLOBAL PLAT mise à jour par année(s) (période 1971 à 2000) 1 re page des demandes de brevets des pays suivants : ( ) CH, DE, EP, FR, GB, US, WO

3 BOPI 06/08 - VOL. II III MODALITÉS D OBTENTION Pour vous informer : INPI DIRECT 0,15 TTC/mn Pour commander : par courrier ou télécopie : INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE Service diffusion 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg PARIS Cedex 08 Téléphone : 33 (0) Télécopie : 33 (0) sur internet : Modes de paiement : par virement à la Paierie Générale Paris par chèque à l ordre de l Agent comptable de l INPI par prélèvement sur votre compte client INPI par carte bancaire Sur internet : par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 ) Livraison : La fourniture de la prestation s effectuera après réception du paiement intégral - Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1 er janvier de l année en cours. Pour toute souscription en cours d année, contacter le service diffusion. - Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l INPI à Paris.

4 IV BOPI 06/08 - VOL. II La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des Cédéroms peuvent être consultées à l Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de Saint- Pétersbourg, PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales : DÉLÉGATIONS RÉGIONALES BORDEAUX 2, place de la Bourse Bordeaux Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: bordeaux@inpi.fr GRENOBLE W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert Schuman BP GRENOBLE Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: grenoble@inpi.fr LILLE 97, boulevard Carnot LILLE Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: lille@inpi.fr LYON 43, rue Raulin Lyon Cedex 07 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: lyon@inpi.fr MARSEILLE 32, Cours Pierre Puget MARSEILLE Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: marseille@inpi.fr NANCY 123, rue du Faubourg des Trois Maisons B.P NANCY Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: nancy@inpi.fr NANTES 3, place de la Petite Hollande BP NANTES Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: nantes@inpi.fr RENNES Centre d Affaires Patton BP , rue Franz Heller RENNES Cedex 07 Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: rennes@inpi.fr SOPHIA-ANTIPOLIS 249, rue Fernand Léger SOPHIA - ANTIPOLIS Valbonne Adresse postale : BP SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: sophia-antipolis@inpi.fr STRASBOURG 2, rue Brûlée STRASBOURG Tél. 33 (0) Télécopie 33 (0) Mél.: strasbourg@inpi.fr TOULOUSE 3, rue Michel Labrousse Parc d Activités de BASSO CAMBO TOULOUSE Cedex 01 Tél. 33 (0) Télécopie : 33 (0) Mél.: toulouse@inpi.fr CENTRE INPI LAVAL Maison de la Technopôle 6, rue Léonard de Vinci BP LAVAL Cedex Tél. 33 (0) à 14 Télécopie : 33 (0) à 75 ANTENNE DOCUMENTAIRE GUADELOUPE 22, rue de la Chapelle Z.I. de Jarry BAIE MAHAULT Tél. 33 (0) Télécopie : 33 (0)

5 BOPI 06/08 - VOL. II V APERÇU DU CONTENU DE LA 8 e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L ENREGISTREMENT DES MARQUES Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la rubrique n 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection. Lors de l examen de la marque par l INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait l objet d une attention particulière. Pour vous aider à l établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques, un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l INPI ne formulent pas d objection. Le libellé de chaque classe n est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits et services proposés ceux qui vous concernent directement. Cet aperçu n est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d autres produits et services. Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que «services divers ou accessoires», ou en langue étrangère comme «funboard» qui seront considérés comme un libellé irrégulier. Classe 1 : PRODUITS Classe 2 : Classe 3 : Classe 4 : Classe 5 : Classe 6 : Classe 7 :

6 VI BOPI 06/08 - VOL. II Classe 8 : Classe9: Classe 10 : Classe 11 : Classe 12 : Classe 13 : Classe 14 : Classe 15 : Classe 16 : Classe 17 : Classe 18 : Classe 19 :

7 BOPI 06/08 - VOL. II VII Classe 20 : Classe 21 : Classe 22 : Classe 23 : Classe 24 : Classe 25 : Classe 26 : Classe 27 : Classe 28 : Classe 29 : Classe 30 : Classe 31 : Classe 32 : Classe 33 : Classe 34 :

8 VIII BOPI 06/08 - VOL. II SERVICES Classe 35 : Classe 36 : Classe 37 : Classe 38 : Classe 39 : Classe 40 : Classe 41 : Classe 42 : Classe 43 : Classe 44 : Classe 45 :

9 BOPI 06/08 - VOL. II 1 BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE VOLUME II PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS N o 06/08 24 février 2006 Sommaire détaillé Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l INPI PARTIE I : PARTIE II : PARTIE III : PARTIE IV : Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée 169 I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée 171 I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs Publications relatives aux renouvellements II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services II-3. Errata Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques III-1. Tableau général des inscriptions III-2. Publication des retraits ou renonciations III-3. Errata Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles IV-1. Palmarès néant IV-2. Récompenses industrielles néant IV-3. Errata néant En regard de chaque partie la mention «Néant» apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée comporte des informations.

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11 BOPI 06/08 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 3 VOLUME II PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI

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13 BOPI 06/08 - VOL. II Décisions du Directeur Général de l INPI 5

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15 BOPI 06/08 - VOL. II Publications relatives aux enregistrements 7 VOLUME II PARTIE I Publications relatives aux enregistrements I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d enregistrement publiée résultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d enregistrement publiée resultant d une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire ou de la transformation d un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l Arrangement de Madrid I-5. Errata I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs

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17 BOPI 06/08 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 9 PARTIE I-1 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL 36, NL 9, 35, NL NL 6, NL NL 16, 38, NL NL 9, 12, 28, 35, 37, 38, NL NL 3, NL 9, 12, 25, 35, NL 16, 35, 36, 38, 41, 42, 44, NL 35, 36, NL NL NL NL NL 14, 18, NL 39, NL 35, 37, 39, 40, NL 3, 25, 26, NL 41, NL NL NL 35, 36, 41, NL 9, 16, 35, 38, 41, NL NL NL NL NL NL NL NL NL NL NL 38, 41, NL 7, 9, 16, 35, 38, 41, NL NL NL 6, 14, 20, 24, 26, NL 14, 18, NL NL 36, 37, NL 7, 9, NL 16, 35, 40, NL 16, 33, NL 28, 37, NL NL NL NL 35, 41, NL 9, 35, 38, NL 9, 35, 38, 41, NL 9, 35, 38, 41, NL 25, 28, NL 9, 35, 38, 41, NL 9, 41, 42

18 10 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/08 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 16, 30, NL 30, 32, NL 12, 14, NL NL 9, 25, NL NL 9, 16, NL NL NL 16, 41, NL 14, 16, NL 16, 35, NL 16, 35, NL 6, 19, 35, NL 30, 35, NL NL NL 16, NL 36, NL 16, 28, NL 9, 16, 18, 21, 25, 28, NL 16, 35, NL 3, 5, 10, 30, NL 14, NL 36, NL 5, 29, 30, NL NL NL 11, 35, 37, NL 35, 36, NL NL NL 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32, 33, 35, 38, 41, 42, NL 25, NL 14, 18, NL 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, NL 16, NL 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, NL 35, NL 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, NL 1, NL 6, 43, NL 20, NL 41, NL NL NL NL NL 38, 39, NL 12, NL NL 29, NL NL 9, 21, NL 9, 21, NL 9, 16, 38, NL 35, NL NL 3, NL 3, NL NL 35, 38, NL 29, 30, 31, NL 16, 35, NL 35, 38, NL NL 3, 5, 31, NL NL 35, 38, NL NL NL NL 25, 28, 41, NL 3, NL 12, 16, 35, 38, 39, 41, NL NL NL 18, NL 1, NL 25

19 BOPI 06/08 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 11 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, 39, NL 35, 39, NL 9, NL NL NL 35, 36, 38, 41, NL 35, NL NL NL 41, NL 16, 35, NL 16, 35, NL 29, NL 9, 16, NL 9, 14, NL 4, 11, NL 14, 25, NL 25, NL 11, 19, NL 16, 35, NL 6, 9, NL NL 3, 14, 25, 26, 35, NL 29, 30, NL 14, 18, NL 18, 25, NL NL 16, 28, NL 9, 35, NL 9, 35, NL 3, 16, NL NL NL 18, 24, NL 6, 20, 24, NL 2, 17, NL 2, 17, NL 35, 38, NL 9, 25, NL 16, 28, 38, NL 16, 28, 38, NL 28, NL NL 25, NL 35, NL 36, NL 3, NL 3, NL 3, NL 3, NL NL NL 3, NL NL 3, NL 29, NL 36, 37, NL 24, 25, NL 3, NL 3, NL 3, NL 3, NL 18, 25, 38, NL NL 9, 16, 35, 38, 41, NL NL NL 37, 41, NL 5, 29, NL 14, 18, NL 35, NL 5, 29, NL NL 29, NL NL 29, NL NL 29, NL 29, 31, NL 29, NL 29, NL 29, NL NL 29, 30, NL 32, NL 35

20 12 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/08 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL NL NL 38, 39, NL NL 32, 33, NL NL NL NL 9, 16, 35, 38, 41, NL NL 35, 37, 43, 44, NL 35, 37, 44, NL 35, 37, 44, NL 9, 16, 18, NL NL 6, 9, NL NL 25, 35, NL NL 18, NL 16, 39, 41, NL NL NL 33, NL 14, 20, NL 14, 20, NL 35, 36, NL 9, 38, NL 3, 5, NL 16, 35, 38, 41, NL 16, 35, 38, 41, NL 16, 35, 38, 41, NL 16, 35, 38, 41, NL NL 16, 35, 38, 41, NL 9, 35, NL 3, 5, NL NL 9, 38, NL 6, 19, NL 9, 35, NL 9, 35, NL 35, 41, NL 9, 25, 27, 35, 38, 39, NL 35, 38, NL 14, NL 9, 25, 27, 35, 38, 39, NL 29, 30, 32, NL 33, NL 9, 16, 35, 36, 38, NL NL 35, 38, NL 16, 35, 38, NL 41, 42, NL 18, 24, NL 16, 35, NL NL NL NL 29, NL 29, NL NL NL NL NL NL NL 9, 25, 38, NL 11, 17, NL 2, 3, 5, 25, 29, 30, 31, 32, 33, 35, NL 16, 35, 41, 43, NL 14, NL 3, NL 3, NL 3, NL 9, 16, 38, NL 35, 38, NL 9, 19, NL 20, 41, NL 3, 5, 43, NL NL 35, 39, 41, NL NL 25

21 BOPI 06/08 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 13 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 9, 16, NL 16, 35, 36, 39, 41, 42, NL 29, 30, 32, NL 14, 18, NL 35, 41, 42, NL 9, 35, NL 1, 2, 19, NL 16, 38, NL 1, 31, NL 16, 38, NL 22, 23, 24, NL 16, 38, NL 16, 38, NL 35, 36, NL 36, 37, NL 36, 37, NL 12, 35, 37, NL 9, 38, 42, 44, NL 29, NL 9, 16, NL 18, 25, NL 9, 16, NL 14, 28, NL 35, NL 29, NL 3, 18, NL 36, NL 38, NL 11, NL 16, 35, 38, NL 42, NL 42, NL 25, 40, NL 9, 28, 38, NL 5, 18, 31, 35, 41, 42, 43, NL NL 9, 35, 38, NL NL 35, NL NL 3, 8, NL NL NL 16, 35, NL 16, 35, NL 3, 9, 14, 16, 18, 21, 24, NL 11, NL 6, 19, NL 6, 19, NL NL NL 6, 19, NL 9, 35, NL NL NL 16, 36, 41, 44, NL 36, 37, 43, NL 16, 36, 41, 44, NL 16, 36, 41, 44, NL NL 9, 41, NL 1, 7, 16, 25, 31, 35, 41, 42, NL 29, NL 9, 38, 41, NL 9, 38, 41, NL 9, 38, 41, NL 16, 35, 38, 39, NL NL 19, 35, NL 16, NL NL 16, NL 9, 38, NL 25, 26, 28, NL 5, 18, NL NL 5, 18, NL NL NL NL NL NL NL NL NL 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42

22 14 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/08 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, 38, NL 18, 25, NL 3, NL 9, 35, 42, NL 9, 38, NL NL 9, 35, 36, 41, NL NL 35, 38, NL 41, NL 16, 35, NL 35, 38, NL 9, 11, NL 14, 16, NL 16, NL 35, 36, NL 3, 9, 28, 30, 32, 33, 35, 38, 41, 42, NL 30, NL 38, 41, 42, NL 35, NL NL NL 1, 5, 31, NL 9, NL NL NL NL NL 16, NL NL NL 3, 14, 29, NL NL 25, 35, NL NL NL 37, 40, NL 37, NL 37, NL NL 35, 38, NL 35, 36, NL 14, 18, NL 16, 35, NL 16, NL 16, NL 9, 16, 38, NL 25, 35, NL 25, 35, NL 35, 38, NL 3, NL 16, 35, 38, 39, 41, 42, NL 9, 16, 37, NL 18, NL 29, 30, 39, NL 18, NL 9, 10, NL 18, NL 35, 36, NL 29, NL NL 14, 24, NL 28, 35, 38, NL 14, 24, NL 4, 37, NL 14, 18, 24, 25, NL 29, NL 11, NL 37, 40, NL 9, 16, 18, 31, 32, 33, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, NL 25, 26, NL 9, 16, NL NL 37, 38, NL 10, NL 18, NL NL NL 9, 38, NL 14, 25, NL NL NL 3, 9, NL 14, 18, NL NL 14, 18, 20, 21, 24, 25

23 BOPI 06/08 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 15 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL 35, 38, NL NL 35, 37, NL NL 35, 38, NL 16, 35, 38, NL 9, 35, NL 9, 16, 38, 41, NL 9, 16, 38, 41, NL 39, 41, NL 14, 18, NL 18, NL 24, NL NL NL 9, 35, 36, NL 9, 12, NL NL 9, 35, 38, NL 9, 35, 38, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 35, 41, NL 9, NL 16, 35, 38, NL 9, 35, 38, NL 29, 30, 31, 32, 33, NL 9, 38, NL 35, 41, NL 9, 38, NL NL 9, 16, NL NL NL NL 35, 38, NL NL 9, NL NL NL NL 21, 32, NL 35, 41, NL 3, 25, NL 35, 36, NL 9, 16, NL NL 16, 35, 36, 38, 41, NL NL NL 29, NL 29, NL NL 35, 36, 38, 39, 41, NL NL 35, NL NL 35, 38, NL NL NL NL 38, 41, NL 37, 39, 41, 43, 44, NL 9, NL 18, 25, NL NL NL 35, NL NL 35, 38, NL 16, 35, NL NL 9, NL NL 24, 25, NL NL 3, 24, NL 3, 24, NL 35, 38, NL 33, NL 3, NL 25, 33, NL 16, 29, NL NL NL 31

24 16 Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/08 - VOL. II N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL 35, 38, 41, NL 35, 38, 41, NL NL 6, 19, NL 1, NL 35, NL NL 16, NL 35, 41, NL 31, NL 29, 30, 32, 33, NL NL 9, 38, 42, NL 9, 38, 42, NL 9, 38, 42, NL 9, 35, 36, 38, NL 9, NL 30, 31, NL 5, 41, 42, NL 9, 16, NL 16, NL 9, 38, NL NL 35, 39, NL 35, 39, NL NL NL 9, 16, 37, 38, 41, NL NL 9, 16, 37, 38, 41, NL NL 30, 35, NL 30, 35, NL NL NL 36, 39, NL 16, 38, NL 36, 39, 41, NL 3, 14, 16, 18, 20, 24, 25, NL 39, 41, NL 3, 21, 25, NL 35, 38, NL 16, 31, 40, NL 2, 17, NL 16, 18, 20, 25, 35, 38, 39, 41, 42, NL 32, NL 29, NL 12, NL 16, 38, NL 29, NL 12, NL 16, NL 29, NL 12, NL 29, NL 11, 21, NL NL NL NL 6, 7, NL 18, 22, NL NL 9, 37, NL 9, 16, 25, 28, 35, 38, NL NL 9, 38, 41, NL NL 35, 36, 41, NL 14, 18, NL 29, 30, NL 16, 35, NL 28, 39, NL NL NL NL 9, NL 16, 18, NL 9, 35, NL 35, NL 16, 35, NL 3, 16, NL NL 3, 16, NL NL 3, 18, 25

25 BOPI 06/08 - VOL. II Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée 17 N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services N National Référence BOPI 1ère publication Classes des produits et services NL NL NL 44, NL NL 7, 11, NL 29, NL NL 9, 14, 25, NL 35, 38, 39, 41, NL NL NL 29, 30, 31, 35, 39, NL 27, 28, NL NL 2, 9, 37, NL 3, 41, NL 18, 24, NL 35, 38, NL 35, 38, NL 9, 38, 41, NL 9, 35, 36, 38, NL 35, 36, NL NL NL NL 16, 35, NL NL 12, 37, NL 25, NL 6, 7, 11, NL 9, 39, NL 30, 39, NL 3, NL NL 9, 11, NL 16, 29, 31, 35, NL NL NL 25, 28, 35, NL 25, 28, 35, NL 6, 9, 19, NL NL 6, 9, 19, NL 6, 9, 19, NL 37, 39, NL NL 35, 38, 39, 41, NL 35, 38, 39, 41, NL 29, 30, 31

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27 BOPI 06/08 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée 19 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée N National : Dépôt du : 29 JUIN 2001 EASYNET, Société anonyme, 69, rue Beaubourg, PARIS, N SIREN : BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 Avenue Percier, PARIS. Produits ou services désignés : Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; appareils, instruments et systèmes de télécommunication incluant les modems permettant de se raccorder aux bases de données et à Internet ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d ordinateurs ; programmes d ordinateurs enregistrés ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques d identification. Appareils et instruments scientifiques (autres qu à usage médical), photographiques, cinématographiques et d enseignement ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; publications électroniques téléchargées à partir d Internet ; publications en format électronique ; annuaires professionnels et listes publiés par des moyens électroniques. Adhésifs (matières collantes) le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (a l exception des meubles). Gestion de fichiers informatiques ; exploitation d une banque de données administratives. Gestion de fichiers informatiques. Recherche d informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers). Relations publiques. Installation, entretien et réparation d équipement pour le traitement de l information, les ordinateurs et les appareils de télécommunication ainsi que leurs périphériques. Réparation de mobilier, d instruments. Services d installation. Télécommunications ; transmission électronique de données, d images et de documents par l intermédiaire de terminaux d ordinateurs ; communications par réseaux d ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d informations par voie télématique ; transmission par satellite ; transmission de messages et d images assistée par ordinateur ; télécommunications pour transmission de données et de messages vocaux ; stockage et récupération électronique de données et de documents ; services de messagerie électronique et transmission de télécopies ; transmission d informations, de messages et d images par satellite, par réseaux de télécommunication (y compris téléphones mobiles), par réseaux télématiques et par réseaux de communications informatiques de type Internet et Intranet, fournitures d accès à des sites informatiques et à Internet. Services d acheminement et de jonction par télécommunication. Communications radiophoniques ou télégraphiques. Transmission de messages, télégrammes. Diffusion de programmes de télévision. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; fourniture d accès à des bases de données informatiques interactives ; location de lignes de télécommunication. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; édition de données et de connaissances au moyen de programmes informatiques ou de supports de moyen vidéo ; publication assistée par ordinateur. Production de films. Divertissements radiophoniques ou par télévision. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Elaboration (conception), maintenance et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d ordinateur ; location de temps d accès à un centre serveur de bases de données et à des réseaux informatiques ; fourniture d accès à des bases de données informatiques interactives. Recherche scientifique et industrielle. Travaux d ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Services de reporters. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d expositions. Contrôle de qualité. Analyse pour l implantation d un système informatique et de télécommunication. Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42. BOPI de publication antérieure : 01/31 NL N National : Dépôt du : 12 JUILLET 2001 Universal Multimedia, SA, 20 rue du Moulin, ST GERMAIN DES PRÉS, N SIREN : UNIVERSAL MULTIMEDIA, 20 rue du Moulin, ST GERMAIN DES PRÉS. Produits ou services désignés : Borne Internet en libre service. Appareils à prépaiement par carte à puces et monnayeur, de signalisation, de transmission de données. Equipement pour le traitement de l information et les ordinateurs. Gestion de fichiers

28 20 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/08 - VOL. II informatiques. Communication par réseaux et terminaux d ordinateur. Classes de produits ou services : 9, 35, 38. BOPI de publication antérieure : 01/33 NL N National : Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2001 N National : Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2003 LBD MENAGE, Société par actions simplifié, 83, rue du Faubourg Saint-Jacques, BEAUVAIS, N SIREN : SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, PARIS. à : I.N.P.I. MARSEILLE UNION DE COOPERATIVES DE VIGNERONS DU VAR LE CELLIER DE SAINT LOUIS, Sté coopérative à capital variable, ZI Les Consacs, BRIGNOLES, N SIREN : M. Philippe BREL, UVIVAR, CELLIER ST LOUIS, ZI LES CONSACS, BRIGNOLES. Produits ou services désignés : Vins AOC. Vins de pays. Vins de consommation courante. Classes de produits ou services : 33. BOPI de publication antérieure : 01/50 NL N National : Dépôt du : 23 JANVIER 2003 Monsieur Arnaud GUMEZ, 16, Clos du Rû, BP 28, ORGEVAL. Monsieur Arnaud GUMEZ, 16, Clos du Rû, BP 28, ORGEVAL. Produits ou services désignés : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l exception de l habillement). Classes de produits ou services : 24. BOPI de publication antérieure : 03/42 NL N National : Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2003 Joëlle MARTIN SAMSON, 33 rue Colbert, CHOLET. Produits ou services désignés : Cartes à jouer. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d échantillons. Services d abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité. Prêts de livres. Location de films, d enregistrements phonographiques. Montage de bandes vidéo. Classes de produits ou services : 16, 35, 41. BOPI de publication antérieure : 03/10 NL Joëlle MARTIN SAMSON, 33 rue Colbert, CHOLET. Produits ou services désignés : service de gestion de fichiers informatiques. abonnement à des cours bureautiques et informatiques. éducation, enseignement. service de formation indi-

29 BOPI 06/08 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée 21 vidualisée ou de groupes de personnes en tous domaines. Conseil en achat de matériel informatique. Classes de produits ou services : 35, 41. BOPI de publication antérieure : 03/44 NL N National : Dépôt du : 2 OCTOBRE 2003 INTERNET MEDIA GROUP, Société anonyme, Siège socail rue des frères Bernoulli, EVREUX, N SIREN : INTERNET MEDIA GROUP, RUE DES FRERES BERNOULLI, EVREUX. Produits ou services désignés : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications Services de télécommunications. Communications par terminaux d ordinateurs, par bornes interactives, par émetteurs ou récepteurs de télévision ou radio, par réseaux filaires, antennes, paraboles, par satellites. Location de temps d accès et de volume de bande passante ; Administration de plates-formes d émissions et de réception de flux audio ou vidéo, textes, données informatiques à savoir : mise en place et contrôle du bon fonctionnement des services de transfert et de réception des informations. Fourniture d accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Location de matériel de télécommunications. Emissions radiophoniques ou télévisées. Service de vidéoconférences, services de radiotéléphonie mobile. Services d affichages électronique. Service de messagerie électronique. Travaux d ingénieurs, conception et développement de logiciels et de matériels informatiques. Location de temps d accès à un centre serveur de bases de données. Recherche et développement de nouveaux produits. Etude de projet technique. Recherche et de développement en matière informatique et en liaison satellitaire (logiciels et matériels). Conversion de données et de programmes informatiques. Services de sécurités pour la protection des biens et des individus. Surveillance des alarmes anti intrusions. Classes de produits ou services : 38, 42, 45. BOPI de publication antérieure : 03/46 NL N National : Dépôt du : 19 DECEMBRE 2003 DUEZ JEAN-LUC, 62, Rue Charlot, PARIS. Jean-Luc DUEZ, 62, Rue Charlot, PARIS. Produits ou services désignés : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montages de bandes vidéo. Services de photographies. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d un réseau informatique). Services de jeux d argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates, bonneterie ; chaussettes, chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles, sous-vêtements. Produits de l imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureaux (à l exception des meubles) ; matériel d instruction ou d enseignement (à l exception des appareils) ; caractères d imprimerie ; clichés. Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures, calendriers ; instruments d écriture ; objets d art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. Métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d art en métaux précieux, coffrets à bijoux ou en boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l horlogerie ; médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux vaisselle en métaux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l emballage (en cuir). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d expositions à buts commerciaux ou de publicité.

30 22 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée BOPI 06/08 - VOL. II Publicité en ligne en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d espaces publicitaires ; diffusion d annonces publicitaires ; relations publiques ; Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, conception et développement d ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Études de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de document d un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services et dessinateurs d arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d oeuvres d art. Recherches scientifiques à but médical. Classes de produits ou services : 12, 14, 16, 18, 25, 35, 41, 42. Produits ou services désignés : Instruments de musique. Télécommunications. Agences de presse et d informations. Communications par terminaux d ordinateurs. Classes de produits ou services : 15, 38. BOPI de publication antérieure : 04/04 NL N National : Dépôt du : 17 MAI 2004 à : I.N.P.I. LYON LABORATOIRE SAINTE MARIE, Société à Responsabilité Limitée, 470 avenue de Lossburg, Zone Industrielle Nord, ANSE, N SIREN : Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, LYON. BOPI de publication antérieure : 04/30 NL N National : Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2004 VERHAEGHE NANCY, 22 Chaussée Jules César, SOISY S/S MONTMORENCY. NANCY VERHAEGHE, 22 Chaussée Jules César, SOISY S/S MONTMORENCY. Produits ou services désignés : Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, compléments alimentaires à usage cosmétique, tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ; compléments alimentaires et produits diététiques à usage médical, l ensemble de ces produits étant exclusivement destinés à être fournis en liaison avec les produits et services relevant du monopole pharmaceutique. Services de recherches en matière cosmétologique, services scientifiques, à savoir, recherches en matière cosmétologique et diététique, services d analyses et de recherches effectuées en laboratoire dans le domaine cosmétologique et diététique, l ensemble de ces services étant exclusivement destinés à être fournis en liaison avec les produits et services relevant du monopole pharmaceutique. Classes de produits ou services : 3, 5, 42. BOPI de publication antérieure : 04/26 NL N National : Dépôt du : 17 JUIN 2004 Monsieur ZEITOUN Richard, 6 rue Cassiopée, SAINT BRICE SOUS FORÊT. Produits ou services désignés : Huile alimentaire. Preparation à base d amandes grillees et miel. Miel. Huile cosmetique pure. Savon. Crèmes cosmétiques pour le corps. Huiles essentielles. Communications par terminaux d ordinateurs ou par reseaux de fibres optiques. Classes de produits ou services : 3, 29, 30, 38. BOPI de publication antérieure : 04/44 NL N National : Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2004 S.A.M. LABORATOIRE THERAMEX, 6, avenue Prince Héréditaire Albert, MONACO, Principauté de Monaco. INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, PARIS. Monsieur ZEITOUN Richard, 6 rue Cassiopée, SAINT BRICE SOUS FORÊT.