Temps d'activités Périscolaires (TAP)

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1 COMMUNE DE NOUVOITOU (Ille-et-Vilaine) DOSSIER D INSCRIPTION ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT Temps d'activités Périscolaires (TAP) Cher(s) parent(s), A compter de la rentrée scolaire , la municipalité a décidé d'ouvrir les TAP en Accueil de Loisirs. A ce titre, afin de constituer le dossier de votre enfant, il est nécessaire de nous faire parvenir les documents suivants : Fiche d inscription Règlement intérieur de l'accueil de Loisirs Sans Hébergement Fiche de responsabilité Fiche sanitaire Certificat et prescriptions médicales si l enfant présente des troubles de la santé Photocopies du carnet de vaccination à jour Attestation de la sécurité sociale (ou photocopie de la carte vitale) Responsabilité civile (copie de l attestation assurances) Un justificatif concernant votre quotient familial de votre organisme de prestations familiales Attention! La décharge parentale qui autorise ou pas votre enfant à rentrer seul est uniquement valable à 16h30 après les Temps d'activités Périscolaires organisés par la commune, les mardis et vendredis. Vous remerciant par avance, nous vous prions d'agréer, cher(s) parent(s), l expression de nos salutations distinguées. 1

2 COMMUNE DE NOUVOITOU (Ille-et-Vilaine) Photo FICHE D INSCRIPTION RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L ENFANT NOM (en majuscules) :... Prénoms (dans l'ordre de l'état civil) :... Date et lieu de naissance :... Adresse :... Code postal / Ville :... Téléphone / Ecole et classe fréquentées : RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA FAMILLE DE L'ENFANT Responsable légal(e) de l'enfant :... Mère Nom et prénom :... Adresse :... Code postal :... Ville :.... Téléphone domicile :... portable :... travail : Etes- vous affilié au régime général? : OUI NON Autres régimes... Etes- vous allocataire de la CAF? OUI NON N Allocataire CAF Etes- vous allocataire de la MSA? OUI NON N Allocataire MSA Père Nom et prénom :... Adresse :... Code postal :... Ville :.... Téléphone domicile :... portable :... travail : Etes- vous affilié au régime général? : OUI NON Autres régimes... Etes- vous allocataire de la CAF? OUI NON N Allocataire CAF Etes- vous allocataire de la MSA? OUI NON N Allocataire MSA Remarque importante : Les renseignements ci-dessus et particulièrement les coordonnées téléphoniques doivent toujours être à jour. Toute modification devra être portée à la connaissance du service ALSH immédiatement. Dans le cas contraire, la commune décline toute responsabilité en cas d impossibilité de contacter les parents ou toute autre personne désignée. Afin de pouvoir traiter le dossier de votre enfant, il est indispensable de nous communiquer vos numéros d'appartenance à votre régime social. Nous vous précisons également que nous utilisons CAFPRO, pour le suivi des dossiers. 2

3 COMMUNE DE NOUVOITOU (Ille-et-Vilaine) REGLEMENT INTERIEUR DE L ACCUEIL DE LOISIRS DES TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES DE NOUVOITOU Préambule : Ce règlement intérieur est établi afin d accueillir au mieux votre enfant sur les temps d'activités périscolaires les mardis et les vendredis de 15h15 à 16h30. Il permet de clarifier les règles de fonctionnement générales propre à l ALSH et en complémentarité avec la règlementation en vigueur spécifique. Cet accueil agréé par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale de la Protection des Populations (DDCSPP) est géré par la commune. Il a une vocation sociale et éducative. C'est un lieu, de détente et de loisirs participant à la vie locale. Un Projet Pédagogique rédigé par l'équipe d'animations traduit les moyens techniques opérationnels qui sont mis en œuvre en cohérence avec le Projet Éducatif de la commune. Ces documents sont disponibles sur simple demande. La directrice se tient disponible afin de répondre à toutes questions, remarques et/ou propositions relatives au fonctionnement. Article 1 : Lieux d'accueils L ALSH TAP se situe dans les locaux des écoles: École du Chêne Centenaire, 2 rue de Chateaugiron, NOUVOITOU et École privée élémentaire Saint-Martin, 6 rue de Vern, NOUVOITOU. Article 2 : Période d ouverture Accueil tous les mardis et vendredis, à la suite de la journée de classe (sur les temps scolaires). Article 3 : Horaires, arrivées et départs L'Accueil de Loisirs est accessible aux enfants scolarisés. L ALSH TAP fonctionne les mardis et vendredis de 15h15 à 16h30 (Les enfants sont pris en charge dès la fin des classes). Article 4 : Conditions d admission Les enfants scolarisés sur le territoire peuvent bénéficier de ce service, nous vous remercions d'inscrire votre(s) enfant(s) avant la rentrée scolaire. Vous pouvez remplir une autorisation désignant nommément d'autres personnes auxquelles vous déléguez la responsabilité de reprendre votre enfant. Ces personnes doivent apporter la preuve de leur identité. Si vous estimez que votre enfant peut rentrer seul, il est indispensable de le stipuler par écrit. Les enfants accueillis doivent avoir leurs vaccins à jour, ne présenter aucun risque de maladie contagieuse et ne pas venir malade. Article 5 : Dossier d inscription Les dossiers d inscription sont valables pour une année scolaire. Ils sont disponibles à la Mairie, à l ALSH et sur le site internet Ce dossier est à compléter par les parents ou le responsable légal de l'enfant et à remettre au responsable de l'alsh. Ce dossier comporte les informations nécessaires à la prise en charge de votre enfant. Il est composé des documents suivants : une fiche de renseignements, une fiche sanitaire, une photo d'identité, une attestation de responsabilité civile, le présent règlement. Tout changement de situation doit être signalé au responsable.

4 Article 6 : Équipe d animations Votre enfant est accueilli par une équipe d animations (directeur et animateurs) composée de personnel qualifié au sens de la règlementation en vigueur relative aux ALSH et la législation en vigueur de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (1 adulte pour 14 enfants de moins de 6 ans, et un adulte pour 18 enfants de plus de 6 ans). L encadrement est calculé sur la base des inscriptions réalisées avant l ouverture de l ALSH. L ALSH est également un lieu de formation. A ce titre, des stagiaires sont régulièrement accueillis dans le cadre de leur cursus en lien avec les domaines du loisir éducatif et de l animation socioculturelle. Article 7 : Inscriptions Nous vous invitons à inscrire annuellement votre(s) enfant(s) aux Temps d Activités Périscolaires se déroulant les mardis et/ou vendredis se déroulant de 15h15 à 16h30. Ce principe d inscription annuelle reste dérogatoire : si vous ne souhaitez plus inscrire votre(s) enfant(s) pour une période (ou plus), nous vous remercions d informer le plus rapidement possible les services municipaux. Les activités s organiseront autour de quatre thèmes : - «Eveil Artistique» - «Eveil Corporel» - «Création» - «Moi et mon Environnement» Chaque thème est détaillé en 3 ou 4 sous-thèmes par cycle, comme suit : En fonction du cycle* de votre enfant, nous vous invitons à choisir 6 sous - thèmes, dans les conditions suivantes : - Cocher obligatoirement un sous - thème dans les 4 thèmes, - Les deux autres sous-thèmes seront à choisir librement parmi ceux restants. * Rappel : Cycle 1 : Petite section, moyenne section, grande section, Cycle 2 : CP, CE1, Cycle 3 : CE2, CM1, CM2. En fonction des choix effectués par les enfants, il est possible que certains sous-thèmes ne puissent être assurés du fait du peu d inscriptions. Une liste d activités sera proposée par les intervenants pour chaque sous- thème retenu à la suite des inscriptions, et ce, pour chaque période (c'est-à-dire entre deux périodes de vacances) permettant ainsi une planification annuelle des activités. Il est précisé qu un enfant inscrit les mardis et vendredis sera «planifié» 10 fois annuellement et sera donc amené à participer plusieurs fois dans des activités liées aux choix de ses 6 sous-thèmes. Cependant, votre enfant ne pourra changer de groupe ou d activité si celle-ci ne lui convenait pas Pour chaque période, une liste d'inscription sera diffusée aux écoles, à la Mairie et par la voie du site internet communal avant la reprise de l'école indiquant quelles activités (avec leur descriptif) votre enfant suivra le mardi et le vendredi. Cette liste sera diffusée la dernière semaine d'août pour la période 1 puis la semaine précédant les vacances pour les autres périodes. Aucune inscription ne sera prise par téléphone. En cas d'absence de votre enfant vous devez prévenir la Mairie. Article 8 : Assurances Une attestation de responsabilité civile est obligatoire pour chaque enfant. Les familles sont libres du choix de l'organisme assurance, mais sont invitées à vérifier que leur enfant est bien couvert par une responsabilité civile et individuelle accident. L ALSH a une assurance couvrant les enfants accueillis, l ensemble des activités de l ALSH, ses bâtiments, ses surfaces extérieures et son personnel encadrant. Elle n intervient cependant qu en complément de l assurance de responsabilité civile et extrascolaire des familles. Article 9 : Santé, hygiène, sécurité, accidents et urgences La sécurité est une affaire d écoute et de discernement. Ainsi les attentes exprimées par les enfants feront encore plus l objet d une attention de chaque instant. En cas d incidents bénins (écorchures, légers chocs et coups), l enfant est pris en charge à l infirmerie avec les soins d un adulte, puis reprise des activités. Les soins seront consignés sur le registre d infirmerie. Les parents seront informés en fin de journée.

5 En cas de maladie ou d incidents remarquables (maux de tête, maux de ventre, fièvre ), cas où les secours ne seront pas appelés, les parents sont avertis de façon à venir chercher leur enfant. L enfant est allongé avec les soins et/ou surveillance d un adulte, dans l attente de la venue d un délai raisonnable de ses parents et/ou reprise des activités. Selon l évolution de l état de l enfant et le délai d attente de prise en charge des parents, le responsable de l ALSH peut appeler les secours, tout en informant les familles. En cas d accidents, le responsable peut faire immédiatement appel aux secours. En fonction de la gravité apparente ou supposée, le responsable prévient les parents de façon à venir le prendre en charge rapidement, sinon appel aux services de secours. L enfant peut être amené à l hôpital le plus proche par les pompiers ou une ambulance. Dans tous les cas et afin de rassurer l enfant, il partira avec un membre de l équipe d animation muni de sa fiche sanitaire de liaison jusqu à l arrivée de la famille. Une déclaration d accident sera effectuée. Les médicaments : l automédication est interdite. L équipe d animations est autorisée à administrer des médicaments aux enfants seulement dans le cas où la médication peut être prise uniquement le matin et le soir, ceci sous la responsabilité des parents et sur présentation d une ordonnance médicale. Les Projets d Accueil Individualisé (PAI), mis en place dans le milieu scolaire, sont étudiés soigneusement en présence d au moins un représentant légal et de la directrice de l ALSH. La présence de l enfant et de l équipe d animations au complet est nécessaire selon les cas Les allergies et régimes alimentaires particuliers sont à signaler au moment de l inscription et à tout moment dès qu il y a une évolution en la matière pour l enfant. Les enfants sont tenus de respecter toutes les consignes de sécurité décidées par l'équipe d'animations. Lorsqu un enfant manque de respect aux autres enfants ou aux adultes, que son comportement perturbe de façon durable le fonctionnement de l'alsh, les parents en sont avertis et, en concertation avec la Municipalité, des sanctions peuvent être prises, pouvant aller jusqu'à l'exclusion. Article 10 : Recommandations Il est préconisé d habiller les enfants avec des vêtements simples, de saisons et peu fragiles. Des vêtements de rechange peuvent être prévus quelque soit l âge de l enfant. Il est conseillé que chaque enfant soit équipé d un sac à dos qu il laissera au vestiaire et sortira en cas de besoin. Il pourra aussi y ranger ses affaires personnelles. Tous les vêtements et objets qu il risque d'égarer doivent être marqués au nom de l'enfant (manteaux, vestes, gilets, pulls, gants, chapeaux, "doudous", sacs de goûter ) Les vêtements qui auraient été échangés par mégarde doivent être rapportés à l'alsh. Si votre enfant a bénéficié de prêt de vêtements de l'alsh, vous devez ramener les vêtements propres le plus rapidement possible. Le port de bijoux ou l emport d objets ne présente aucun intérêt dans le cadre de l ALSH où chaque enfant développe ses échanges et rapport à l autre au sein d un groupe. Il est vivement recommandé de laisser ces objets à la maison pour éviter toutes pertes ou détérioration. Conclusion : Le présent règlement intérieur est disponible sur simple demande. L équipe d animations est chargée de veiller à la stricte application de ce règlement. Chaque usager s engage à respecter le présent règlement qui prend effet dès l inscription à l ALSH. L'inscription à l'accueil de Loisirs Sans Hébergement implique l'acceptation des conditions énoncées. Commune de Nouvoitou - Service vie scolaire : Année Nom de l'enfant : Date de naissance : Prénom :.... Responsable de l'enfant : Nom : Prénom :. Adresse :... Code postal : Ville :... Tél Domicile :.. Portable :.. J'ai bien pris connaissance du règlement intérieur et m'engage à le respecter.

6 FICHE DE RESPONSABILITE L inscription de votre enfant à l Accueil de Loisirs de la commune de Nouvoitou est valable à compter du jour où vous remettez le dossier à la Mairie ou au responsable de l Accueil de Loisirs et ce jusqu'à la fin de l année civile. Votre enfant sera sous la responsabilité de(s) animateur(s) à l intérieur de la structure d Accueil et en cas de sorties programmées. A - AUTORISATION DE LA FAMILLE Je soussigné(e)..., responsable légal autorise mon enfant à participer à toutes les activités de l Accueil de Loisirs, des activités périscolaires, à être conduit sur les lieux des activités extérieures à l Accueil de Loisirs (spectacles, visites ) dans les conditions fixées par le responsable. D autre part le responsable légal : Autorise l enfant à quitter seul la structure : Pour la période du... au.. A l heure suivante :. N autorise PAS l enfant à quitter seul l Accueil de Loisirs et s engage à venir le chercher. Autorise également les personnes suivantes à venir chercher mon enfant : - Nom et prénom : Tél :. - Nom et prénom : Tél :. (Fournir une autorisation écrite en cas de personne non inscrite.) B - AUTORISATION D UTILISATION DU SERVICE CAFPRO Après avoir pris connaissance de la présente, je (nous) soussigné(s) Monsieur /Madame.. Parent(s) de(s) enfant(s) - Autorisons * Voici notre numéro d allocataire.. - N autorisons pas* La direction de l Accueil de Loisirs Nouvoitou à consulter le service internet CAFPRO dans le cadre du dossier d inscription et de facturation de mon (mes) enfant(s). Date et Signature des parents : C - DROIT A L IMAGE Je soussigné(e)...., responsable légal Autorise l Accueil de Loisirs de la commune de Nouvoitou à utiliser dans le cadre pédagogique (publications, site Internet...) des photos et des vidéos de mon enfant prises au cours d activités. Refuse l utilisation des photos et des vidéos de mon enfant. D - ASSURANCE Nous vous invitons à vérifier auprès de votre assureur si votre police d assurance couvre les dommages corporels auxquels votre enfant peut être exposé durant les activités de l Accueil de loisirs, le cas échéant nous vous conseillons de souscrire une assurance. (Joindre une copie de l assurance) E - ENGAGEMENT Je soussigné(e)..., responsable légal(e), m engage à payer l intégralité des frais d accueil et de repas dès réception de la facture et à régler les activités payantes supplémentaires auxquelles l enfant a participé (camps d été, sorties événementielles ) Lu et Approuvé Date Signature famille Signature enfant

7 FICHE SANITAIRE DE LIAISON 1 - L enfant NOM : PRENOM : NE(E) LE :... TAILLE :.mètres centimètres POIDS :. Kilos N Sécurité Sociale : 2 - Ses vaccinations Référez-vous au carnet de santé ou aux certificats de vaccination de l enfant. Vaccins Obligatoires Oui Non Dates des derniers rappels Vaccins recommandés Diphtérie Coqueluche Tétanos Hépatite B Poliomyélite Rubéole Ou DT Polio Oreillon Ou Tétracoq Rougeole BCG Autres Dates Si l enfant n a pas les vaccins obligatoires, joindre un certificat médical de contreindication. Attention : le vaccin anti-tétanique ne présente aucune contre-indication. 3 - Ses antécédents médicaux Indiquez les maladies qu a déjà eues l enfant : Rubéole Rhumatisme articulaire aigu Otite Varicelle Scarlatine Rougeole Angine Coqueluche Oreillons Indiquez et datez les hospitalisations et/ou opérations subies par votre enfant, ainsi que les difficultés de santé rencontrées précédemment et les précautions à prendre Son état de santé Indiquez les allergies connues de l enfant : Asthme Alimentaire Médicamenteuse Autre (précisez).. En cas d allergie, précisez sa cause et la conduite à tenir (si automédication, le signaler) : L enfant doit-il suivre un traitement médical pendant le séjour? oui non Si oui, joindre le jour du départ l ordonnance et les médicaments correspondants, dans leur boîte, au nom de l enfant. Recommandations utiles des parents : indiquez ci-après si votre enfant porte des lunettes, des lentilles, des prothèses auditives ou dentaires, s il suit un régime alimentaire particulier (d ordre médical ou confessionnel) Le responsable légal de l enfant NOM :. PRENOM : ADRESSE (pendant le séjour) :.... CODE POSTAL :... VILLE :... TEL DOMICILE :... /... /... /... /... TEL PORTABLE :... /... /... /... /... NOM ET TEL DU MEDECIN TRAITANT :... Je soussigné(e), responsable légal(e) de l enfant, déclare exacts les renseignements portés sur cette fiche et autorise le responsable du séjour à prendre toutes mesures (traitement médical, hospitalisation, intervention chirurgicale) rendues nécessaires par l état de santé de l enfant. Date :... /... / 2014 Signature : 7

8 6 - Conseils pratiques La fiche sanitaire de liaison permet aux encadrants du séjour de disposer d informations sur l état de santé de l enfant. Elle les aiguille ainsi pour assurer un suivi sanitaire rigoureux. Ce document est aussi présenté aux professionnels de santé, si l enfant est amené à consulter un médecin au cours de son séjour. Ce document est confidentiel. Seuls le directeur du séjour et la personne en charge du suivi sanitaire des enfants sont autorisés à le lire. S ils le jugent nécessaire, ils peuvent avertir le personnel d animation ou le personnel de cuisine de certaines dispositions particulières (ex : une allergie alimentaire). Il n est pas impératif de remplir le tableau des vaccinations. Une photocopie des pages de vaccinations du carnet de santé de l enfant ou un certificat du médecin attestant que les vaccinations sont à jour sont suffisants. Ce document devra être envoyé en même temps que la fiche sanitaire de liaison. Si l enfant a une allergie ou un régime alimentaire particulier, nous vous recommandons vivement de lister sur la fiche sanitaire de liaison les aliments interdits et les aliments autorisés. Nous pourrons ainsi anticiper les commandes de certains produits spécifiques (ex : préparations sans gluten ou sans lactose). 7 - Observations faites en cours de séjour Cette partie est à remplir au terme du séjour par le directeur du séjour ou par le médecin consulté