PROCEDURE PR 3 (révision N) RECENSEMENT DES RUCHERS
|
|
- Chantal Fleury
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 GDSA13 24 Décembre 2014 PROCEDURE PR 3 (révision N) RECENSEMENT DES RUCHERS PREAMBULE Il faut être déclaré «apiculteur» pour adhérer au GDSA13. Cette condition est satisfaite lorsque la personne possesseur de ruches déclare son ou ses ruchers conformément à la procédure décrite ci-dessous GENERALITES L'Etat a fixé les modalités de la procédure version «informatisée» via TELERUCHERS qui doit petit à petit remplacer la version manuscrite de déclaration des ruchers. Cinq entités interviennent dans le processus : L ETAT, LE GDSA13, L APICULTEUR, Le CFE et La DDPP13. L'objet de cette Fiche est de préciser le rôle des différents intervenants, au fur et à mesure de l exposé de la procédure de déclaration. Avant de pouvoir utiliser la version «informatisée» (TELERUCHERS) l apiculteur primo-déclarant doit toujours utiliser la version «papier». (Cerfa 13995*02) PRINCIPES : QUI doit déclarer, QUAND et COMMENT : QUI doit déclarer : Toute personne physique ou morale : particulier, groupement, association, entreprise... propriétaire ou détenteur de ruche, que ce soit à des fins de loisirs ou des fins professionnelles (production de miel, d essaims, de reines, et d autres produits de la ruche) dès la première ruche. QUAND déclarer ses ruchers : Dès l installation et le début de l activité et dès la première ruche, entre le 1er novembre de l année N-1 et le 31 octobre de l année N pour le primo-déclarant. Ensuite la déclaration doit être effectuée, chaque année, entre le 1er novembre et le dernier jour de février. (Déclaration HIVER). En cas d évolution du cheptel, la déclaration peut ensuite être modifiée pour mise à jour entre le 1er avril et le 31 mai. (Déclaration APRES HIVER). Si l L APICULTEUR a validé une déclaration erronée il a la possibilité de demander au GDSA13 de l invalider afin d en saisir un correctif (l invalidation de la déclaration HIVER peut s effectuer jusqu au 31 Mars, celle de la déclaration APRES HIVER jusqu au 31 octobre ). COMMENT déclarer ses ruchers : Pour effectuer votre 1ère déclaration, vous devez disposer d un numéro SIRET ou d un NUMAGRIT. (Si vous ne disposez pas encore de l un ou l autre de ces numéros, reportez vous au paragraphe OBTENTION D UN CODE SIRET OU D UN CODE NUMAGRIT) puis adressez votre déclaration papier (Cerfa 13995*02) au GDSA13, Maison des Agriculteurs, 22 avenue Henri Pontier Aix en Provence. Les années suivantes l APICULTEUR peut effectuer ses déclarations lui-même par internet sur le site TELERUCHERS (voir notes «Authentification sur TELERUCHERS lors de la 1ère télédéclaration», et «Notice TELERUCHERS»).
2 S il n y parvient pas ou n est pas informatisé il peut toujours adresser ses déclarations papier au GDSA13 en respectant le calendrier mentionné plus haut. PROCEDURE DE DECLARATION DES RUCHERS : A OBTENTION D UN CODE SIRET OU D UN CODE NUMAGRIT : L'APICULTEUR La réglementation distingue le cas de l'apiculteur qui cède ses produits de la ruche et celui qui consomme totalement les produits au sein de la cellule familiale : Si l'apiculteur cède du miel ou un produit de la ruche (céder exprime l'acte de vendre ou donner à une personne extérieure à la cellule familiale composée des parents, enfants), il a obligation d'identifier son exploitation par un code SIRET. Ce code est obtenu une fois pour toute. Si l'apiculteur ne cède pas les produits de la ruche son exploitation peut être identifiée par un code NUMAGRIT (faux SIRET; voir ci-dessous). Nota : Il est généralement admis qu'un apiculteur cède souvent ou toujours un pot de miel. En l'occurrence tous les apiculteurs devraient ouvrir un code SIRET. Toutefois si l'apiculteur exploite des ruches sans céder son miel, il peut ouvrir un code NUMAGRIT. 1 /L'APICULTEUR DÉSIRE OUVRIR UN CODE SIRET L'apiculteur demande l'ouverture du code SIRET auprès du Centre de Formalités des Entreprises (CFE) qui se trouve à : Maison des Agriculteurs, 22 avenue Henri Pontier Aix en Provence tel , Courriel s.montalbano@bouches-durhone.chambagri.fr, en complétant l'imprimé P0 ou P2 disponible sur Internet à l'adresse : Ou en retirant l'imprimé auprès du CFE, réception au Bureau 101 ou en téléphonant (lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8 heures 30 à 12 heures et de 13 heures à 17 heures) ou en écrivant. Les imprimés P0 et P2 sont aussi disponibles sur le site du GDSA13 L'imprimé P0 doit être complété soigneusement puis adressé (original obligatoire) par courrier au CFE ou déposé directement au bureau 101 accompagné de la photocopie de la Carte Nationale d'identité de l'apiculteur et d'un chèque de 54 à l'ordre de «Agent comptable de la Chambre d'agriculture». Pour information, sont dispensés du paiement - les jeunes agriculteurs, - les apiculteurs qui paient la cotisation de solidarité. - les apiculteurs qui pratiquent l'apiculture de loisir. Nota important : Rédaction de l imprimé P0 cadre 3 «Lieu de l Exploitation si différent du domicile» : Si votre exploitation n est pas à votre domicile et si elle est munie d une boite aux lettres visible que vous relevez régulièrement vous devez l indiquer dans ce cadre, sinon il est préférable d indiquer votre adresse personnelle. En effet suite à une distorsion entre l imprimé et les fichiers informatiques, c est l adresse figurant dans ce cadre 3 du P0 qui figurera sur votre récépissé et c est à cette adresse que seront envoyés ce récépissé et le code d activation pour TELERUCHERS que vous demanderez pour pouvoir effectuer vos déclarations informatiques par la suite. Si le nouvel apiculteur est déjà en possession d un N Siret pour une autre activité,
3 agricole ou non, ce Siret ne peut pas être utilisé pour l exploitation apicole. Il doit dans ce cas demander l ouverture d un atelier apicole en remplissant l imprimé P2. Si l apiculteur qui possède déjà un N de Siret Apicole déménage ou change de statut (passage en GAEC ou SARL ou autre) il doit aussi remplir l imprimé P2; il obtiendra un nouveau N de Siret (les 2 derniers chiffres seulement seront différents) et devra à nouveau envoyer une déclaration papier au GDSA13 avec ce nouveau Siret et devra demander un nouveau code d activation pour faire la télédéclaration (TELERUCHERS). Le CFE Il analyse le document. Dans le cas où l'imprimé est insuffisamment renseigné le CFE contacte l'apiculteur par les moyens habituels. Passé 15 jours si l'apiculteur n'a pas régularisé sa demande, le dossier est rejeté et retourne à l'apiculteur. Si le dossier est complet il saisit les informations dans le logiciel approprié, adresse un récépissé de dépôt de déclaration à l'apiculteur et transmet les informations - à la MSA (rappel : dans le 13 le seuil de déclenchement de la cotisation de solidarité est fixé à 50 ruches), - à l'administration fiscale, - à l'insee qui établit le code SIRET et informe l'apiculteur en retour dans un délai de 10 jours Pour les associations la procédure est identique; Par contre les villes, communautés de communes et communes doivent demander l ouverture de leur Siret Apicole (codes NAF APICOLE 01-49Z) directement à l INSEE à l adresse suivante : Mme Paul INSEE INSEE POLESST 131 rue du Faubourg Bannier Orléans Cedex 1 Sirene-secteur-public@insee.fr Si l'apiculteur consomme la totalité de sa production au sein de la cellule familiale, il a le choix entre demander un code SIRET ou un code NUMAGRIT. 2/ L'APICULTEUR DÉCIDE D'OUVRIR UN CODE NUMAGRIT : Il rédige une demande sur papier libre adressée au GDSA13 Maison des Agriculteurs 22 avenue Henri Pontier Aix en Provence. Cette demande comporte : le nom, prénom, adresse, code postal, ville, n téléphone, n portable, adresse Courriel, et sera accompagnée d'une photocopie (recto, verso) bien lisible de la carte d'identité et d'une enveloppe timbrée libellée à l adresse de l apiculteur pour le renvoi du récépissé NUMAGRIT. B OBTENTION DE L IMPRIME Cerfa 13995*02 POUR DECLARER LES RUCHERS: Lorsque l APICULTEUR a obtenu son N de Siret ou de Numagrit il doit se procurer l imprimé de DÉCLARATION DE DÉTENTION ET D'EMPLACEMENT DE RUCHES : Cerfa 13995*02 afin de le compléter et de l adresser au GDSA13 Maison des Agriculteurs, 22 avenue Henri Pontier Aix en Provence. L'ETAT
4 Il met à la disposition des apiculteurs cet imprimé Cerfa 13995*02 disponible sur Internet à l adresse suivante : yh Si le lien ne fonctionne pas l apiculteur peut se rendre sur le site : : (Autre chemin : onglet «DEMARCHES», «Particulier», «Effectuer une déclaration», «Déclarer la détention et l emplacement de ruches») Aller en bas de la fenêtre qui s est ouverte et dans le cadre Procédure cliquer sur le lien : Procédure. Formulaire CERFA de déclaration de détention et d emplacement de ruches format html ko - 17/03/2014 Une nouvelle fenêtre s ouvre : dans les cadre de droite accéder au fichier PDF Cerfa 13995*02 : Si vous ne souhaitez pas bénéficier du pré-remplissage... Cliquez sur le bouton suivant pour accéder au formulaire vierge. Accéder au formulaire vierge Formulaire 13995*02 Le fichier PDF s ouvre si vous avez déjà Adobe Reader version 8 ou + sur votre ordinateur ; il ne reste plus qu à l enregistrer et l imprimer. Plus simplement l'apiculteur peut aussi se procurer l'imprimé auprès des Groupements Apicoles des Bouches du Rhône ou sur le site du GDSA13 : C OBTENTION DU N D APICULTEUR (NAPI) ET DU RECEPISSE TELERUCHER L APICULTEUR : Il remplit correctement l imprimé Cerfa N 13995*02 (joint en annexe) : Cocher Première déclaration (pour le primo-déclarant) Actualisation (lors des déclarations ultérieures) Si l apiculteur est détenteur d un N de Siret : il remplit page 1/2 le 1er cadre intitulé : «SI VOUS ETES UN AGRICULTEUR, GAEC OU AUTRE OPERATEUR ECONOMIQUE ETABLI EN FRANCE, COMPLETEZ LE CADRE SUIVANT» Si l apiculteur est détenteur d un N de Numagrit : il remplit le 2ième cadre intitulé : «SI NON, COMPLETEZ LE CADRE SUIVANT : Nota : Bien renseigner dans tous les cas le nom, l adresse et le Tel et surtout le NAPI si vous en possedez déjà un. Remplir ensuite le cadre «DÉCLARATION ET SIGNATURE» sur la seconde feuille : bien renseigner l année concernée par la déclaration renseigner chaque rucher de façon bien lisible avec l adresse de l emplacement (ou lieu dit ou N de la route), commune et CODE POSTAL COMPLET. Pour les ruchers de transhumance il est possible d indiquer 0 comme nombre de ruches dans la déclaration «HIVER» et le nombre de ruches prévues à cet emplacement dans la déclaration
5 «APRÈS HIVER». indiquer en bas de la colonne «Nombre de ruches», le nombre total de ruches détenues qui doit être égal à la somme des ruches de chaque rucher. dater et signer. Le fait de remplir précisément l emplacement des ruchers simplifiera les éventuelles interventions nécessaires suite à des symptômes de troubles des abeilles. Lorsque l'imprimé Cerfa 13995*02 est complété, l'apiculteur l'adresse au GDSA13, accompagné d un timbre pour compenser l'envoi de l'imprimé vierge et d une enveloppe timbrée libellée à son adresse pour l'envoi du récépissé, à l'adresse suivante : GDSA13, Maison des Agriculteurs 22 Avenue Henri Pontier Aix-en-Provence Cedex 1. LE GDSA13 A réception de l imprimé Cerfa 13995*02 le GDSA13 : saisit les informations du document sur le logiciel SIGAL (Système d Information de la DGAL) délivre le n d'exploitation apicole (NAPI) aux nouveaux apiculteurs (sous la forme 1300XXXX). télé-déclare le Cerfa 13995*02 dans le logiciel TELERUCHERS : il édite et imprime le récépissé de déclaration qu il adresse à l'apiculteur. D TÉLÉDÉCLARATION PAR TELERUCHERS : Lorsque l apiculteur est enregistré dans SIGAL avec un SIRET ou un NUMAGRIT et un NAPI, il est fortement encouragé, les années suivantes, à faire sa déclaration lui-même par internet sur le site de TELERUCHERS accessible à «mesdemarches.agriculture.gouv.fr» comme indiqué plus haut, en suivant les indications du site. Lors de la 1ère télédéclaration l apiculteur doit se créer un compte et un mot de passe dans TELERUCHERS : voir Note «Authentification dans TELERUCHERS». Puis il peut effectuer sa télédéclaration en se connectant à TELERUCHERS avec son SIRET ou son NUMAGRIT et le mot de passe qu il a créé. Il est fortement conseillé, avant d effectuer une nouvelle déclaration, d aller en premier dans l onglet «Données personnelles» de TELERUCHERS afin de confirmer ou de modifier ses données personnelles (adresse, Tel, mail) et de les enregistrer. La NOTICE de TELERUCHERS est accessible en cliquant sur «aide», angle supérieur droit : elle peut être téléchargée et imprimée. Les fichiers «Authentification dans TELERUCHERS» et «Notice de TELERUCHERS» peuvent aussi être obtenus sur le site du GDSA13 Si l APICULTEUR ne parvient pas à faire sa déclaration par internet (fortement conseillé) ou s il n est pas informatisé, il peut toujours adresser sa déclaration papier sur le Cerfa 13995*02 au GDSA13 entre le 1er novembre de l année N-1 et le 29 février de l année concernée N (Déclaration HIVER obligatoire) et éventuellement entre le 01 avril et le 31mai de l année N(déclaration Après HIVER facultative ) RAPPEL : Lors de la 1ère déclaration, ou en cas de déménagement ou de modification de SIRET ou de Numagrit l apiculteur ne peut pas utiliser Internet et doit adresser son Cerfa 13995*02 au GDSA13 Maison des Apiculteurs 22 Avenue Henri Pontier Aix en Provence
Rucher Ecole Domaine de Blonay
Rucher Ecole Domaine de Blonay Jean-Luc Rodriguez MEMENTO DES REGLEMENTATIONS EN APICULTURE Les réglementations quant aux droits et devoirs des apiculteurs amateurs ou professionnels ne sont pas toujours
Plus en détailOBTENIR UN CERTIFICAT CHAMBERSIGN FIDUCIO
OBTENIR UN CERTIFICAT CHAMBERSIGN FIDUCIO 1. Vérification de l environnement informatique...2 2. Réservation en ligne du certificat...3 Vérification en ligne de la configuration...3 Choix du support délivrance
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ
DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ Photo (à coller) Cocher l option souhaitée : - Option «Prévention» - Option «Parcours de santé» Cadre réservé à l
Plus en détailGuide utilisateur Module Parents
Guide utilisateur Module Parents Version 1.4 - août 2013 Sommaire Accès au module parents...3 Se connecter au module parents...3 Récupérer un mot de passe perdu... 3 Informations sur la famille et les
Plus en détailCREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI
CREER UNE ASSOCIATION : MODE D EMPLOI Selon l'article 2 de la loi de 1901, les associations peuvent «se former librement sans autorisation ni déclaration». Pour exister officiellement, il convient néanmoins
Plus en détailService d information pour remise de paiement de factures Scotia
Services de paiement Guide de démarrage Service d information pour remise de paiement de factures Scotia Juillet 2010 Table des matières 1 S inscrire et ouvrir une session..................................................3
Plus en détailSTAGE CONDUITE ACCOMPAGNEE FORMATION CONDUITE ACCOMPAGNEE
FORMATION CONDUITE ACCOMPAGNEE Madame, Monsieur, Vous avez inscrit votre enfant à la formation «conduite accompagnée» organisée par EVAL VOYAGES et dispensée par le GROUPE LARGER. Dans le cadre de ce stage
Plus en détailTélédéclaration de la demande de prime aux petits ruminants (campagne 2015)
Notice de présentation Télédéclaration de la demande de prime aux petits ruminants (campagne 05) Janvier 05 A savoir avant de commencer Votre demande de prime aux petits ruminants doit être déposée au
Plus en détailCONTROLE DES STRUCTURES DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER. Avant de remplir cette demande, lisez attentivement la notice d information.
MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE cerfa DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DU PUY DE DOME N 11534* 02 N de dossier : Site de Marmilhat_BP43 63370 LEMPDES Tél : 04-73-42-14-78 ou 04-73-42-14-59
Plus en détailMASTER. marketing, vente* mention. parcours. cadre réservé à l administration. photo à agrafer. n de dossier (cadre réservé à l administration)
D E M A N A G E M E N T UNIVERSITAIRE ECOLE LILLE n de dossier (cadre réservé à l administration) DOSSIER DE CANDIDATURE LILLE ECOLE UNIVERSITAIRE D E M A N A G E M E N T photo à agrafer Notez ici votre
Plus en détailCadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet :
Mise à jour : le 07/07/2011 n 13597 01 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION «AIDE A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT DE MICRO-ENTREPRISES» (DISPOSITIF N 312 DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL)
Plus en détailDEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration
N 13672*01 DEMANDE DE SUBVENTION EN FAVEUR DU PASTORALISME (DISPOSITIF N 323 C DU PROGRAMME DE DÉVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL) Cadre réservé à l administration N de dossier OSIRIS : Date de réception :
Plus en détailGuide d'utilisation de la. plate-forme GAR. pour déposer une demande. de Bourse Sanitaire et Sociale
Guide d'utilisation de la plate-forme GAR pour déposer une demande de Bourse Sanitaire et Sociale Pour déposer une demande de Bourse Sanitaire et Sociale, vous allez vous authentifier sur la plate-forme
Plus en détailDemande de retraite d un fonctionnaire de l Etat ou d un magistrat
Nous sommes là pour vous aider Demande de retraite d un fonctionnaire de l Etat Articles D.1 et D.21 du code des pensions civiles et militaires de retraite et demande de retraite additionnelle Article
Plus en détail1. Créer un compte sur mon.service-public.fr/ Direction Régionale de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt DRAAF/DAAF XXXXXXXXXX
Ministère de l Agriculture, l Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l Aménagement du Territoire Direction Régionale de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt DRAAF/DAAF XXXXXXXXXX Notice
Plus en détailPour paramétrer l'extranet Pré-inscription, sélectionner Pré-inscriptions dans le menu Paramètre.
I Généralités Ce module permet la gestion des pré-inscriptions en ligne par les futurs élèves non déjà inscrits dans l'établissement ou par le personnel administratif (différent du module de réinscription
Plus en détailGUIDE UTILISATEUR TARIFICATEUR MIEL MUTUELLE à destination des courtiers
GUIDE UTILISATEUR TARIFICATEUR MIEL MUTUELLE à destination des courtiers Ce guide a pour but de vous accompagner lors des premières utilisations de notre tarificateur à destination des courtiers. Vous
Plus en détailLE PRÊT Nouvel Équipement
vous propose : LE PRÊT Nouvel Équipement Profitez de conditions exceptionnelles pour améliorer votre bien-être et réaliser des économies d énergie LE PRÊT Nouvel Équipement Le prêt Nouvel Équipement est
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE 2014/2015
Photo (à coller) DOSSIER DE CANDIDATURE 2014/2015 Diplôme d Université «Management du développement durable en santé» Cadre réservé à l administration N de dossier :... Reçu le :... Admis Liste attente
Plus en détailCONTROLE DES STRUCTURES DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER
MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE cerfa N de dossier : (adresse) N 11534* 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L'AGRICULTURE du Tél. Fax : CONTROLE DES STRUCTURES DEMANDE D AUTORISATION
Plus en détailN SIRET : N PACAGE : attribué par l INSEE lors d une inscription au répertoire national des entreprises Concerne uniquement les agriculteurs
Mise à jour : le 07/04/11 AXE 3 QUALITE DE LA VIE EN MILIEU RURAL ET DIVERSIFICATION DE L ECONOMIE RURALE DEMANDE UNIQUE DE SUBVENTION MULTIFINANCEURS SERVICES DE BASE POUR L ECONOMIE ET LA POPULATION
Plus en détailNOUVEAU Site internet
@ NOUVEAU Site internet www.manouvellemutuelle.fr Gratuit, Simple et Sécurisé Votre espace personnalisé pour consulter vos remboursements et gérer votre profil en un seul clic! É @ Espace Particulier Chers
Plus en détailMES PREMIERS PAS SUR DITES «CHEESE»
MES PREMIERS PAS SUR DITES «CHEESE» CrÉER VOTRE COMPTE Pour débuter une campagne de collecte de fonds, vous devez d abord créer votre compte afin que nous puissions valider vos informations. Pour procéder,
Plus en détailNOTICE EXPLICATIVE. relative au cerfa n 14880*01. Contrôle médical de l aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire
N 51676#02 NOTICE EXPLICATIVE relative au cerfa n 14880*01 Contrôle médical de l aptitude à la conduite des conducteurs et des candidats au permis de conduire 1 Qui est concerné? Le contrôle médical de
Plus en détailManuel d utilisation JeResilieMonContrat.com. pour l agent
Manuel d utilisation JeResilieMonContrat.com pour l agent Version : V1.1 Référence : MU_JRMC_Agent Date : 02/03/2015 Sommaire 1 Introduction... 3 2 Inscription... 4 2.1 Vérification... 5 3 Authentification...
Plus en détailFAQ Questions sur la «signature électronique»
FAQ Questions sur la «signature électronique» Liste des questions page 1. Comment signer mon contrat électroniquement?... 2 2. Je n ai pas reçu le code SMS pour signer mon contrat. Que faire?... 3 3. Je
Plus en détailGuide Utilisateur - Guide général d'utilisation du service via Zdesktop ou Webmail v.8. Powered by. Version 3.0 - EXOCA 1
Guide Utilisateur - Guide général d'utilisation du service via Zdesktop ou Webmail v.8 Powered by Version 3.0 - EXOCA 1 Sommaire Introduction... 3 1. Configuration du logiciel Zdesktop...4 2. Connexion
Plus en détailVous pouvez envoyer des EMails à vos clients, fournisseurs, laboratoires ou confrères, de presque n importe où dans Cinnaber.
v.3.0.2.01 - Envoi de documents par email Vous pouvez envoyer des EMails à vos clients, fournisseurs, laboratoires ou confrères, de presque n importe où dans Cinnaber. Configuration du module La première
Plus en détailPrêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL
Prêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL Prêt EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL LE PRÊT EnerGEDIA BBC GAZ NATUREL est réservé aux particuliers pour financer une installation de chauffage au gaz naturel dans leur maison
Plus en détailGuide d utilisation relatif à la commande de certificat d impôt foncier en ligne
Guide d utilisation relatif à la commande de certificat d impôt foncier en ligne Si vous n avez pas trouvé la réponse à certaines de vos questions dans la Foire aux questions ou dans ce guide d utilisation,
Plus en détailManuel d utilisation email NETexcom
Manuel d utilisation email NETexcom Table des matières Vos emails avec NETexcom... 3 Présentation... 3 GroupWare... 3 WebMail emails sur internet... 4 Se connecter au Webmail... 4 Menu principal... 5 La
Plus en détailSaisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet
Saisie en ligne des dossiers de demande de subvention Extranet Guide de l utilisateur V 3.0 - décembre 2013 Sommaire / Référencement de votre organisme par l Acsé p. 3 / Ecran de connexion p. 4 / Rubrique
Plus en détailFacilitez vos démarches,
Facilitez vos démarches, renseignez-vous avant de vous déplacer DÉMARCHES ADMINISTRATIVES Permis de conduire : comment l obtenir? Pour obtenir une information ou connaître l adresse du point d accueil
Plus en détailEtablissement d origine : VILLE : Public. Numéro INE (Identifiant National Elève, composé de 10 chiffres et 1 lettre) :
DOSSIER D INSCRIPTION - Niveau V PHOTO (récente) LE CANDIDAT NOM : (en lettres capitales) Date de Naissance : / / Sexe : M F PRENOM(S) : Age au 1er Septembre 2015 Lieu de Naissance : Nationalité : Dépt
Plus en détailSCOLARITE Services. Guide pour les Parents et les Elèves. Version 15.1. Dernière Mise à jour 26 Juin 2015. Scolarité services guide de l utilisateur
SCOLARITE Services Guide pour les Parents et les Elèves Version 15.1 Dernière Mise à jour 26 Juin 2015 1/18 Table des matières 1. Généralités...3 2. Création du compte...4 1- Première Connexion...5 2-
Plus en détailGUIDE D UTILISATION. Gestion de compte. à destination des intermédiaires
GUIDE D UTILISATION Gestion de compte à destination des intermédiaires - 1 - Table des matières JE CRÉE MON COMPTE... 3 JE GÈRE MON COMPTE... 5 JE GÈRE PLUSIEURS SIRET... 6 ENREGISTRER PLUSIEURS SIRET...
Plus en détailService des ressources informatiques - Conseil Scolaire de District Catholique Centre-Sud Page 1
Service des ressources informatiques - Conseil Scolaire de District Catholique Centre-Sud Page 1 Table des matières 1. Accéder au gestionnaire de notes... 3 2. Sélectionner une classe... 4 3. Première
Plus en détailOCA vente de billetterie CONDITIONS GENERALES DE VENTE
137, avenue Pierre Mendès France 74130 Bonneville OCA vente de billetterie CONDITIONS GENERALES DE VENTE PREAMBULE Le spectacle commence à l heure annoncée : les accès sont fermés dès le début de la représentation.
Plus en détailBNC Express EDI-TDFC
BNC Express EDI-TDFC (revenus 2014) Procédure de dématérialisation de la déclaration 2035, des tableaux OG et de la balance générale Attestation EDIFICAS n 2008.03.0200 Notice d'utilisation 1 bnc express
Plus en détailDECLARATION PREALABLE A UNE VENTE AU DEBALLAGE DECLARANT
DECLARATION PREALABLE A UNE VENTE AU DEBALLAGE (Article L.310.2, L.310-5, R310-8, R310-9 et R310-19 du code de commerce et articles R321-1 et R321-7 du code pénal) DECLARANT PERSONNES PHYSIQUES (Joindre
Plus en détailGuide de démarrage rapide Centre de copies et d'impression Bureau en Gros en ligne
Guide de démarrage rapide Centre de copies et d'impression Bureau en Gros en ligne Aperçu du Centre de copies et d'impression Bureau en Gros en ligne Pour accéder à «copies et impression Bureau en Gros
Plus en détailEn partenariat avec. Hors Aéromax RT+
Prêt Thermor Prêt réservé aux particuliers pour financer l installation d un chauffe-eau thermodynamique Aéromax * dans le cadre de la rénovation de leur habitat * Hors Aéromax RT+ CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE
Plus en détailPRISE EN MAIN RAPIDE
PRISE EN MAIN RAPIDE sommaire DÉCOUVREZ VOTRE UNIVERS ELnetdirectionjuridique.fr PAGE CONNECTEZVOUS ET CRÉEZ VOTRE COMPTE PERSONNEL PAGE PERSONNALISEZ VOTRE PAGE D ACCUEIL PAGE 5 5 NAVIGUEZ FACILEMENT
Plus en détailTRANSMETTRE UN NOM DE DOMAINE OU MODIFIER LES COORDONNEES DE SON TITULAIRE
TRANSMETTRE UN NOM DE DOMAINE OU MODIFIER LES COORDONNEES DE SON TITULAIRE Ref : FP. P757 V 17.0 Ce document vous indique la procédure pour transmettre un nom de domaine et/ou modifier les coordonnées
Plus en détailCréation d un formulaire de contact Procédure
Création d un formulaire de contact Procédure Description : Cette procédure explique en détail la création d un formulaire de contact sur TYPO3. Outil Procédure CMS: TYPO3 Auteur : hemmer.ch SA Extension:
Plus en détailPortail IVEA. Sommaire. 1. Page d'accueil et informations générales sur les aides... 2. 2. Créer votre compte... 3
Portail IVEA Indemnités Versées aux Employeurs d'apprentis La Région Alsace met à disposition des employeurs d'apprentis un site Internet http://ivearegion-alsaceeu pour le suivi des indemnités compensatrices
Plus en détailUNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE. DU Mobilité Internationale et Professionnalisation (DU MIP)
UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON SORBONNE École de Management de la Sorbonne (UFR 06 Gestion et économie d entreprise) DU Mobilité Internationale et Professionnalisation () Année universitaire 2014 2015 Réunion
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13
Plus en détailFiche FOCUS. Les téléprocédures
Fiche FOCUS Les téléprocédures Créer un espace et adhérer aux service (Mode de création simplifié) (accessible avec une adresse électronique / un mot de passe) Dernière mise à jour : avril 2014 Sommaire
Plus en détailACCÉDER. aux services. Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage
ACCÉDER aux services Brochure d information sur les services, les offres du Groupe La Poste et leurs accès aux gens du voyage 1 Souhaitant faciliter la relation avec tous ses clients, le Groupe La Poste
Plus en détailNOUVEAU Site internet
@ NOUVEAU Site internet www.manouvellemutuelle.fr Gratuit, Simple et Sécurisé Votre espace personnalisé pour consulter vos remboursements et gérer votre profil en un seul clic! É @ Espace Professionnel
Plus en détailEcole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE
Ecole nationale supérieure d architecture de Grenoble BIENVENUE Guide pratique pour les étudiants étrangers souhaitant s'inscrire à l'école nationale supérieure d'architecture de Grenoble, dans le cadre
Plus en détailSystème de gestion des inscriptions en ligne pour les Expo-sciences du Québec
Système de gestion des inscriptions en ligne pour les Expo-sciences du Québec Guide des étapes à suivre pour l inscription en ligne pour un projet SOLO. Bienvenue au système de gestion des inscriptions
Plus en détailGESTION DES BONS DE COMMANDE
GESTION DES BONS DE COMMANDE P1 P2 Table des Matières LA GESTION DES BONS DE COMMANDE 4 PREMIERE EXECUTION DU LOGICIEL 5 DEFINITION DES PARAMETRES 8 Services 9 Comptes Utilisateurs 10 Adresse de livraison
Plus en détailProcédure Platine Exchange 2010 Accompagnement à la migration de votre compte 09/08/2013 - Version 1.0 Hébergement web professionnel www.platine.
Procédure Platine Exchange 2010 Accompagnement à la migration de votre compte 09/08/2013 - Version 1.0 Hébergement web professionnel Introduction : Cette documentation a pour objectif de vous préparer
Plus en détailPrêt DolceVita BoostÉlec
Prêt DolceVita Prêt bonifié par GDF SUEZ, réservé aux particuliers pour financer l installation d une pompe à chaleur et/ou d un chauffe-eau thermodynamique à accumulation En partenariat avec Prêt DolceVita
Plus en détailDossier de Candidature
COP Aix- Marseille Rentrée Universitaire 2015 / 2016 Dossier de Candidature NOM. Nationalité Prénom Date et lieu de Naissance.. Bachelier : OUI Série Mention En cours Série.. Situation actuelle (joindre
Plus en détailMANUEL D UTILISATION DE LA SALLE DES MARCHES APPEL D OFFRES OUVERT ACCES ENTREPRISES. Version 8.2
MANUEL D UTILISATION DE LA SALLE DES MARCHES APPEL D OFFRES OUVERT ACCES ENTREPRISES Version 8.2 Vous allez utiliser les services en ligne de la plate forme de dématérialisation de la Salle des Marchés
Plus en détailMémo Gestion de ma page entreprise. www.trajectoire-cesg.fr
Mémo Gestion de ma page entreprise www.trajectoire-cesg.fr Ce mémo est à l attention des adhérents de Trajectoire qui souhaitent créer leur page entreprise sur le site internet du club via leur compte
Plus en détail1. Création du profil
Marche à suivre pour votre inscription au portail et aux activités de développement professionnel continu de la Faculté de médecine de l Université Laval 1. Création du profil Toute personne désirant s
Plus en détailDate limite d envoi du dossier le 15 mai 2015 Cachet de la poste faisant foi, à l adresse suivante :
MASTER ARTS - SPECIALITE ARTS PLASTIQUES Parcours Création & Gestion de l Image Numérique DOSSIER DE CANDIDATURE ANNÉE 2015-2016 Deuxième année PARCOURS PROFESSIONNEL Date limite d envoi du dossier le
Plus en détailLa demande de logement social en Ile de France. Le portail en ligne
PREFET DE LA REGION ILE DE FRANCE Direction Régionale et Interdépartementale de l'hébergement et du Logement La demande de logement social en Ile de France Le portail en ligne www.demande-logement-social.gouv.fr
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE I- MODE DE PASSATION Travaux fournitures services Procédure d achat couverte par l accord sur les marchés publics de l OMC. Type de procédure : Procédure adaptée L
Plus en détailFiche FOCUS. Les téléprocédures. Payer un avis de CFE-IFER/TP
Fiche FOCUS Les téléprocédures Payer un avis de CFE-IFER/TP Page 1 sur 41 Les téléprocédures Fiche FOCUS : Payer la CFE-IFER/TP Avril 2015 SOMMAIRE 1 PRÉSENTATION... 3 1.1 OBJET DE LA FICHE...3 1.2 À QUI
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION PÉDAGOGIQUE 2015-2016
1 UNIVERSITÉ PIERRE & MARIE CURIE LABORATOIRE DE PROBABILITÉS ET MODÈLES ALÉATOIRES Adresse Postale : 4, Place Jussieu Boîte courrier 188 75252 PARIS CÉDEX 05 Téléphone : 01.44.27.53.20. - Télécopie :
Plus en détailwww.oncf-voyages.ma www.oncf-voyages.ma Guide d utilisation Version 1.0 Mars 2015 1 www.oncf-voyages.ma
Guide d utilisation Version 1.0 Mars 2015 1 Sommaire Chapitre 1 : Vue d ensemble du site web 1.0 Présentation du site marchand oncf-voyages.ma 1.1 Rubriques de la page d accueil 1.2 compte client & Connexion
Plus en détailComment déposer les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation.
Comment déposer les comptes annuels des associations, fondations et fonds de dotation. Quels sont les organismes qui doivent déposer? Les associations et les fondations lorsque le montant des dons et/ou
Plus en détailVotre contrat santé IRP AUTO Livret salariés
salariés santé Votre contrat santé IRP AUTO Livret salariés Réseau AUTOVISION SANTÉ I PRÉVOYANCE I ÉPARGNE I RETRAITE I ACTION SOCIALE ET CULTURELLE IRP AUTO, LE GROUPE DE PROTECTION SOCIALE DES PROFESSIONNELS
Plus en détailUtiliser l'assistant mailing
Utiliser l'assistant mailing Cliquez sur Outils / Assistant mailing. Vous pouvez utiliser l'assistant sur un document vierge ou sur un document que vous avez déjà créé manuellement. Le publipostage va
Plus en détailParamétrages de base de la plateforme
Paramétrages de base de la plateforme Sommaire 1. Préambule 2. Accès à l interface de supervision 3. Paramétrages de base 4. Conclusion 5. Support technique Paramétrages de base de la plateforme 1. Préambule
Plus en détailTRANSFERT INTERNATIONAL (1)
TRANSFERT INTERNATIONAL (1) Joueur agé de moins de 18 ans : Tout joueur venant d'un pays étranger dont la fédération est affiliée à l IIHF doit être en possession de son transfert international délivré
Plus en détailNOTICE TELESERVICES : Demander un état hypothécaire
NOTICE TELESERVICES : Demander un état hypothécaire Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 1 A qui s adresse cette notice?... 1 Pré-requis... 2 Le guide pas à pas pour faire une demande d état hypothécaire...
Plus en détailPersonne morale Personne morale Personne morale. Vu 463 09/13
VU463 - (09/2013) - Imp MMA Le Mans CONTRAT INDIVIDUEL DE CAPITALISATION NOMINATIF RÉGI PAR LE CODE DES ASSURANCES LIBÉLLÉ EN UNITÉS DE COMPTE ET/OU EN EUROS PROPOSÉ PAR MMA Vie Assurances Mutuelles /
Plus en détailBureau Virtuel Lyon 2
Bureau Virtuel Lyon 2 Fonctions principales Le tableau de bord p 2 La messagerie p 2 Les groupes p 6 Les documents p 10 Les calendriers p 11 Les contacts p 12 Les sondages p 15 Le tableau de bord Le nouvel
Plus en détailGestion de Chambres d'hôtes Logiciel GESTCHA
Gestion de Chambres d'hôtes Logiciel GESTCHA Le logiciel GESTCHA peut gérer les réservations de Chambres d'hôtes, Hôtel, Motel, Camping. Il est totalement paramétrable et évolutif. I - Menu Administrateur
Plus en détailFonctions pour la France
Fonctions pour la France Microsoft Corporation Publié : novembre 2006 Microsoft Dynamics est une ligne de solutions de gestion d'entreprise intégrées et adaptables qui vous permet, ainsi qu'à vos employés,
Plus en détailmonabanq. invente le 1 er Compte courant tout compris et en illimité pour 6 /mois (1)
- 1 - Envie d essayer une banque différente et innovante? monabanq. invente le 1 er Compte courant tout compris et en illimité pour 6 /mois (1) Découvrez notre offre dans son intégralité : 0810 002 001
Plus en détailFormulaire d abonnement au service e-bdl
FORMULAIRE [1] : ENREGISTREMENT DU CLIENT ABONNE N d abonné :.... Raison sociale si Entreprise Sinon, Nom & Prénom : N de téléphone fixe : N de téléphone portable : Adresse postale : Client : Entreprise
Plus en détailGuide Utilisateur MANTIS. Sommaire. Objet du document :
Guide Utilisateur MANTIS Objet du document : L'outil Mantis est mis à la disposition des organismes du réseau Libres Savoirs. Cet outil est à utiliser en cas d'incident lié à l'utilisation de la plateforme
Plus en détailLE PRÊT NUOS CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE
LE PRÊT NUOS CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE Prêt réservé aux particuliers pour financer l installation d un chauffe-eau thermodynamique NUOS dans le cadre de la rénovation de leur habitat. En partenariat
Plus en détailAide-mémoires. Mise à jour des renseignements personnels du client par le biais d Aide juridique en ligne
Aide-mémoires Mise à jour des renseignements personnels du client par le biais d Aide juridique en ligne La nouvelle fonction de mise à jour des renseignements personnels du client d Aide juridique en
Plus en détailALICO MAILDOC. Sommaire
2 Sommaire 1 Page d accueil 3 1.1 Connexion à votre espace privé 3 1.1.1 Vous disposez déjà de vos codes d accès 3 1.1.2 Votre compte n est pas encore créé 3 2 Espace privé 4 2.1 Page d accueil de votre
Plus en détailPascal Weber - Expert en organisation http://www.ameliorationcontinue.fr
Livre de formation offert par Pascal Weber - Expert en organisation http://www.ameliorationcontinue.fr http://twitter.com/ameliorcontinue Le simple fait de posséder ce livre vous donne le droit de l'offrir
Plus en détailA l'attention des candidats au Master 2 CISS (Communication Internationale en Sciences de la Santé)
A l'attention des candidats au Master 2 CISS (Communication Internationale en Sciences de la Santé) Madame, Monsieur, Veuillez trouver ci-joint le dossier de demande d accès du MASTER 2 CISS pour l année
Plus en détailI. Se connecter sur : http://www.chiens-de-france.com
MODE D EMPLOI 1 SOMMAIRE I. Se connecter sur : http://www.chiens-de-france.com...3 II. Créez votre site internet sur chiens-de-france.com...4 A. Validation des sites...5 Options des sites...5 Dressage...5
Plus en détailManuel utilisateur logiciel Salles. Version 1.1
Manuel utilisateur logiciel Salles Version 1.1 juin 2015 Sommaire Accès au logiciel Salle...4 Se connecter au logiciel... 4 Configuration du planning...5 Personnaliser les éléments affichés sur le planning...
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION AU PSC1
1 Contact : Caroline BURNEL Route de la vallée 14510 HOULGATE 06.78.01.21.16-02.31.15.69.19 contact@craf2s.fr www.craf2s.fr NOM : - PRENOM : - DOSSIER D INSCRIPTION AU Du Lundi 14 au Mardi 15 Mai 2012
Plus en détailNOTICE EXPLICATIVE. Formulaire ASSURANCE. Exercice 2011 SUR LES RÈGLES DE PROTECTION DE LA CLIENTÈLE
RAPPORT DE CONTRÔLE INTERNE ANNEXE RELATIVE A L APPLICATION DES RÈGLES DE PROTECTION DE LA CLIENTÈLE NOTICE EXPLICATIVE Formulaire ASSURANCE Exercice 2011 TRANSMISSION DE L ANNEXE AU RAPPORT DE CONTRÔLE
Plus en détailMode d'emploi de la newsletter
Mode d'emploi de la newsletter Votre module de newsletter va vous permettre d'envoyer régulièrement des courriers électroniques à une partie ou à tous vos abonnés, Votre outil se compose de deux interfaces
Plus en détailGuide Utilisateur - Guide général d'utilisation du service via Zdesktop ou Webmail v.8. Powered by. - media-2001.communication &.
Guide Utilisateur - Guide général d'utilisation du service via Zdesktop ou Webmail v.8 Powered by - media-2001.communication &.networks 1 Version 3.0 Sommaire Introduction... 3 1. Configuration du logiciel
Plus en détailSCONET09.2.0. Modifications apportées dans la version SCONET 09.2.0
Diffusion SERIA-SI SCONET Modifications apportées dans la version SCONET 09.2.0 Versions des modules après l installation de cette version Modules Version de référence Commun 09.2.0.1 Nomenclatures 09.2.0.4
Plus en détailConcept-Informatique 2007
Page 1 sur 8 Le logiciel XTC (extension Comptabilité) est un utilitaire permettant récupérer sur votre poste de travail les éditions du logiciel de comptabilité CI-Compta. Les éditions sont transférées
Plus en détailV 8.2. Vous allez utiliser les services en ligne de la plate forme de dématérialisation de la Salle des Marchés achatpublic.com.
MANUEL D UTILISATION DE LA SALLE DES MARCHES ACCES ENTREPRISES V 8.2 APPEL D OFFRES RESTREINT Vous allez utiliser les services en ligne de la plate forme de dématérialisation de la Salle des Marchés achatpublic.com.
Plus en détailwww.agefice.fr Guide d utilisation des services en ligne 1 S inscrire pour déposer sa demande de financement
www.agefice.fr Guide d utilisation des services en ligne Le portail des dirigeants non-salariés des secteurs du Commerce, de l'industrie et des Services 1 S inscrire pour déposer sa demande de financement
Plus en détailSOMMAIRE. Page 2 sur 15
Fiche FOCUS Les téléprocédures Créer un espace abonné professionnel avec identifiant / mot de passe (en 3 étapes) Page 1 sur 15 Les téléprocédures Fiche FOCUS : Créer un espace abonné professionnel avec
Plus en détailOffre Sacs de Livres
NOTICE EXPLICATIVE Offre Sacs de Livres Cher Client, Vous souhaitez commander des Sacs de Livres. Afin de vous accompagner au mieux dans votre démarche, nous vous recommandons de lire attentivement cette
Plus en détailMy.tentoo www.tentoo.be info@tentoo.be tel. 02/725.70.00
Mode d emploi My.tentoo www.tentoo.be info@tentoo.be tel. 02/725.70.00 MY.TENTOO POUR LES EXECUTANTS TABLE DES MATIÈRES 1. Que devez-vous faire lorsque vous ouvrez une session pour la première fois sur
Plus en détail