BELLÉTOILE IMMOBILIER

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1 BELLÉTOILE IMMOBILIER HABITATION - GESTION - COPROPRIETE - ENTREPRISE CONVOCATION D ASSEMBLEE GENERALE Madame, Monsieur, Nous vous prions de bien vouloir être présent ou représenté à l'assemblee GENERALE ANNUELLE de votre Copropriété sis : qui se tiendra le: LES BRUYERES 5 RUE GEORGES GAUME MAISONS ALFORT MERCREDI 03 JUIN 2015 à 18h30 SALLE ASLQJ - LES JULIOTTES 5 RUE DU 18 JUIN MAISONS ALFORT // convient de préciser gue cette convocation armuje et remplace celle de rassemblée générale initialement prévue le 9 Avril 2015 gui n a pu se tenir pour des raisons c/ accés à la salle ARTICLE 22 DE LA LOI DU 10 JUILLET 1965 : Chaque mandataire ne peut recevoir plus de trois délégations de vote. Le Syndic, son conjoint et ses préposés ne peuvent présider l'assemblée, ni recevoir mandat pour représenter un Copropriétaire. Toutefois un mandataire peut recevoir plus de trois délégations de vote, si le total des voix dont il dispose lui-même et celles de ses mandants, n excède pas 5% des voix du Syndicat. Les comptes de l exercice peuvent être consultés par tout copropriétaire à nos bureaux, sur rendçz-vous, le 6ème jour ouvrable (ou à défaut le jour suivant) qui précède la date d assemblée générale. 1

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3 01 ELECTION DU PRESIDENT DE SEANCE Ordre du Jour 02 ELECTION DU PREMIER SCRUTATEUR DE L'ASSEMBLEE 03 ELECTION DU SECOND SCRUTATEUR DE L'ASSEMBLEE 04 ELECTION DE SECRETAIRE DE SEANCE 05 RAPPORT DU CONSEIL SYNDICAL 06 APPROBATION DES COMPTES DE L'EXERCICE DU 1ER JANVIER 2014 AU 31 DECEMBRE CLOTURE DU COMPTE N "PROCEDURE" DEBITEUR D UN MONTANT DE C 08 CLOTURE DU COMPTE N (LIVRET A) ET RESTITUTION DES FONDS PLACES D UN MONTANT DE AUX COPROPRIETAIRES 09 CLOTURE DU COMPTE N AVANCES SPECIALES", CREDITEUR DE LA SOMME DE C ET RESTITUTON DE LA SOMME AUX COPROPRIETAIRES" 10 QUITUS AU SYNDIC DE SA GESTION 11 DESIGNATION DE BELLETOILE IMMOBILIER, EN QUALITE DE SYNDIC, APPROBATION DU CONTRAT DE MANDAT DE SYNDIC ET DESIGNATION DU SIGNATAIRE DU CONTRAT, SELON CONTRAT JOINT. 12 BUDGET PREVISIONNEL DE L'EXERCICE EN COURS : DU 1ER JANVIER 2015 AU 31 DECEMBRE BUDGET PREVISIONNEL DE L'EXERCICE N+1 : DU 1ER JANVIER 2016 AU 31 DECEMBRE AVANCE DE TRESORERIE PERMANENTE : REAJUSTEMENT 15 DESIGNATION DU CONSEIL SYNDICAL : 1ER MEMBRE 16 DESIGNATION DU CONSEIL SYNDICAL : 2EME MEMBRE 17 DESIGNATION DU CONSEIL SYNDICAL : 3 EME MEMBRE 18 DESIGNATION DU CONSEIL SYNDICAL : 4EME MEMBRE 19 DESIGNATION DU CONSEIL SYNDICAL : 5EME MEMBRE

4 20 DESIGNATION DU CONSEIL SYNDICAL : 6EME MEMBRE 21 DESIGNATION DU CONSEIL SYNDICAL : 7EME MEMBRE 22 DESIGNATION DU CONSEIL SYNDICAL : 8EME MEMBRE 23 MANDAT A CONFIER A L'UN DES MEMBRES DU CONSEIL SYNDICAL POUR REPRESENTER LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 5 RUE GEORGES GAUME AU CONSEIL SYNDICAL DE L'ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU QUARTIER DES JULIOTTES 24 CONSTITUTION DE PROVISIONS SPECIALES EN VUE DE FUTURS TRAVAUX 25 FIXATION DU MONTANT DES MARCHES ET CONTRATS A PARTIR DUQUEL LA MISE EN CONCURRENCE DES PRESTATAIRES EST OBLIGATOIRE 26 FIXATION DU MONTANT DES MARCHES ET CONTRATS A PARTIR DUQUEL LA CONSULTATION DU CONSEIL SYNDICAL EST OBLIGATOIRE 27 REQUISITION PERMANENTE ACCORDEE AUX FORCES DE L'ORDRE (POLICE MUNICIPALE, POLICE NATIONALE ET GENDARMERIE) DE PENETRER DANS LES PARTIES COMMUNES DE L'IMMEUBLE 28 POINT D'INFORMATION : OBLIGATION D'ASSURANCE CONTRE LES RISQUES DE RESPONSABILITE CIVILE 29 POINT D'INFORMATION SUR LA PROCEDURE POUR FAUTE DE GESTION A L'ENCONTRE DU CABINET ISSIMO (ANCIEN SYNDIC) VOTE LORS DE L'ASSEMBLEE GENERALE DU 15/01/2015 Condition de majorité de l'aiticle sans vote 30 POINT D'INFORMATION SUR LA REALISATION D'UN AUDIT ENERGETIQUE 31 SUITE AU PROBLEME D'ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES SUR LA TERRASSE DE M. ET MME C (LOTS 3 ET 164) : TRAVAUX DE CREATION D UNE EVACUATION AU SOL SUR LA TERRASSE DU RDC : PRINCIPE DE REALISATION 32 SUITE AU PROBLEME D'ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES SUR LA TERRASSE DE M. ET MME RDC : FIXATION DU BUDGET ET CHOIX DE L'ENTREPRISE 33 SUITE AU PROBLEME D'ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES SUR LA TERRASSE DE M. ET MME RDC : MANDAT EVENTUEL A CONFIER AU CONSEIL SYNDICAL POUR LE CHOIX DE L'ENTREPRISE 34 SUITE AU PROBLEME D'ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES SUR LA TERRASSE DE M. ET MME RDC : HONORAIRES SYNDIC 35 SUITE AU PROBLEME D'ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES SUR LA TERRASSE DE M. ET MME RDC : CALENDRIER D'EXIGIBILITE DES APPELS DE FONDS

5 36 POINT D INFORMATION SUR LES TRAVAUX DE MISE AUX NORMES DE L'ASCENSEUR VOTES LORS DE L ASSEMBLEE GENERALE DU GESTION IMMEUBLE 5