A vos marques. Résumé des produits d assurance Beazley

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1 A vos marques Résumé des produits d assurance Beazley 1

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3 A propos de Beazley Beazley est un groupe international d assurances spécialisées, opérant en Europe, aux Etats-Unis, en Asie et en Australie. La société mère, Beazley plc, est cotée à la Bourse de Londres (BEZ.L). Beazley gère cinq syndicats du Lloyd s et a souscrit en 2011 $1.712,5M ( 1.233M) de primes brutes. L ensemble des syndicats du Lloyd s sont notés A par A.M. Best. Cette brochure présente l ensemble des produits que Beazley souscrit en France. Etabli en 2006, le bureau parisien de Beazley est en pleine expansion. L équipe locale assure depuis sa création les professions réglementées en responsabilité civile professionnelle et garanties financières, puis a élargi son offre à la RC Professionnelle des petites et moyennes entreprises. Aujourd hui, Beazley vous propose en France les produits qui ont fait sa notoriété dans le monde. En effet l équipe s étoffe et offre des solutions d assurance en risques politiques, en annulation d événements, en responsabilité des dirigeants ainsi que des garanties RC Professionnelles, à un large panel de sociétés ayant des activités diverses : sociétés informatiques, établissements de santé, professionnels du monde maritime... Beazley n est pas un assureur généraliste: ses assurances sont adaptées aux besoins de chaque client tout en travaillant en étroite collaboration avec les courtiers. Beazley accorde la même attention à la gestion des sinistres qu à la souscription. Ses gestionnaires sinistres travaillent en parfaite collaboration avec ses souscripteurs.

4 Table des matières Responsabilité Civile Professionnelle 5-20 Responsabilité Civile Médicale Responsabilité des Dirigeants Risques Politiques et Spéciaux Maritime Technologie, Media & Sociétés de Services 39-43

5 Responsabilité Civile Professionnelle 5

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7 Responsabilité Civile Professionnelle Intermédiaires d assurance Beazley accompagne les intermédiaires d assurances et financiers tels que définis par le Code des Assurances Garanties Prise en charge : des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle des frais de défense civile qui font suite à toute réclamation amiable ou judiciaire Points forts Contrat combiné multi activités avec possibilité d étendre ou de restreindre les garanties en fonction des professions réglementées exercées Taux toujours ajusté à la tranche de C.A. de l assuré avec, en garantie, un taux maximum applicable prédéfini à la souscription En cas d activités multiples, pas de restriction en termes de répartition du C.A. Prévention et formation liées à nos produits d assurance Défense de nos intermédiaires optimisée grâce à notre expérience de 15 ans en matière de gestion des sinistres des intermédiaires financiers Tarif spécifique pour créateur d entreprise pendant les deux premières années Bonus pour non sinistre mis en place à compter de l année 3 Fractionnement de la prime sans surcoût Cibles Les indépendants, les groupements, les réseaux de franchise Territorialité Communauté européenne et celui des autres Etats parties à l accord sur l Espace Economique européen Limites Jusqu à Contact beazley.france@beazley.com 7

8 Garantie Financière Intermédiaires d assurance Garantie caution pour les intermédiaires d assurance procédant à l encaissement de fonds de tiers et ayant pour obligation de souscrire une garantie financière. Points forts Aucune contre garantie de type sûreté réelle n est exigée (caution personnelle et solidaire) Souscription simplifiée : aucune étude patrimoniale n est réalisée Tarif spécifique pour créateur d entreprise pendant les deux premières années Fractionnement de la prime sans surcoût Territorialité Communauté européenne et celui des autres Etats parties à l accord sur l Espace Economique européen Limites Jusqu à Contact beazley.france@beazley.com 8

9 Responsabilité Civile Professionnelle Intermédiaires financiers Beazley accompagne les intermédiaires financiers, intermédiaires en opérations de banque (IOBSP) - démarcheurs financiers - conseils en investissement financier, professions réglementées mis à jour par le Décret du 26 janvier Garanties Prise en charge : des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle des frais de défense civile qui font suite à toute réclamation amiable ou judiciaire Points forts Contrat combiné multi activités avec possibilité d étendre ou de restreindre les garanties en fonction des professions réglementées exercées Taux toujours ajusté à la tranche de C.A. de l assuré avec, en garantie, un taux maximum applicable prédéfini à la souscription En cas d activités multiples, pas de restriction en termes de répartition du C.A. Prévention et formation liées à nos produits d assurance Défense de nos intermédiaires optimisée grâce à notre expérience de 15 ans en matière de gestion des sinistres des intermédiaires financiers Tarif spécifique pour créateur d entreprise pendant les deux premières années Bonus pour non sinistre mis en place à compter de l année 3 Fractionnement de la prime sans surcoût Cibles Les indépendants, les groupements, les réseaux de franchise Territorialité Communauté européenne et celui des autres Etats parties à l accord sur l Espace Economique européen Limites Jusqu à Contact beazley.france@beazley.com 9

10 Responsabilité Civile Professionnelle Agents immobiliers transactions Beazley propose des garanties aux professionnels de l immobilier qui sont régis par la loi 70-9 du 2 janvier 1970 dite Loi Hoguet et son Décret d application du 20 juillet Garanties Prise en charge : des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle des frais de défense civile qui font suite à toute réclamation amiable ou judiciaire Cibles Les indépendants, les groupements, les réseaux de franchise Territorialité Communauté européenne et celui des autres Etats parties à l accord sur l Espace Economique européen Limites Jusqu à Contact France : beazley.france@beazley.com 10

11 Garantie Financière Agents immobiliers transactions sans maniement de fonds La garantie financière est obligatoire dans le cas où l agent immobilier transactions reçoit ou détient, directement ou indirectement à l occasion de ses activités, d autres fonds, effets ou valeurs que ceux représentatifs de sa rémunération ou commission (carte T). Points forts Aucune contre garantie de type sûreté réelle n est exigée (caution personnelle et solidaire) Souscription simplifiée : aucune étude patrimoniale n est réalisée Tarif spécifique pour créateur d entreprise pendant les deux premières années Fractionnement de la prime sans surcoût Territorialité Communauté européenne et celui des autres Etats parties à l accord sur l Espace Economique européen Limites Jusqu à Contact beazley.france@beazley.com 11

12 Responsabilité Civile Professionnelle Métiers du bien-être Beazley accompagne les professionnels des métiers du bien-être parmi lesquels ceux proposant notamment les prestations suivantes : Acupuncture Elixirs Floraux, Fleurs de Bach Shiatsu Méthode Naet Magnétisme Technique de Reiki Sophrologie sociale Méthode Tomatis Arthérapie Feng Shui Sophrologie pédagogique Musicothérapie Aromathérapie (olphatothérapie) Hypnothérapie Massage en ayurvedique Yoga Tai Ji Quan Qi Gong Ayurveda Kinésiologie Massage Thaï Traditionnel Radiesthésie Technique Autogénic Naturopathie Chromothérapie (Hygiène de vie, Phytothérapie, Massothérapie Massothérapie, Psychologie, (Massage Californien, Aromathérapie) Suédois, Amma) Luminothérapie Technique d Alexander Réflexologie globale Méthode Feldenkrais Hydrothérapie (hors hydrothérapie du colon) Technique de Rolfing Garanties Prise en charge : des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle dans le cadre de l activité garantie, des frais occasionnés pour la défense civile à la suite de toute réclamation amiable ou judiciaire. de la Responsabilité civile exploitation (garantie optionnelle) 12

13 Responsabilité Civile Professionnelle Métiers du bien-être (suite) Points forts Tarif spécifique pour l ensemble des activités au sein d un même contrat En cas d activités multiples, pas de restriction en termes de répartition de C.A. Une couverture parfaitement adaptée à l activité Fractionnement de la prime sans surcoût Cibles Les indépendants, les écoles de formation, les associations, les groupements, les réseaux de franchise Territorialité France incluant DROM / COM Conditions d éligibilité Etre titulaire des diplômes correspondant aux activités couvertes et/ ou des attestations de formation correspondantes Limites Jusqu à Contact beazley.france@beazley.com 13

14 Responsabilité Civile Professionnelle Métiers de l esthétique Beazley accompagne les professionnels des métiers de l esthétique parmi lesquels ceux proposant notamment les prestations suivantes : Peeling doux (concentration maximum 30 %)* Soins, Enveloppement corporel Epilation** Extension de cheveux Manucure Pédicure Extension de cils Prothésiste ongulaire Maquillage non permanent Tanning UV Massage esthétique facial ou corporel Blanchiment Dentaire * Peeling : Merci de noter que notre contrat ne couvre que les peelings doux ou superficiels à base d acide de fruits ou à base naturelle contenant de l acide glycolique (<30%) ** Epilation : les épilations au laser ou à la lumière pulsée sont exclues conformément à la réglementation en vigueur. Garanties Prise en charge : des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle dans le cadre de l activité garantie, des frais occasionnés pour la défense civile à la suite de toute réclamation amiable ou judiciaire. de la Responsabilité civile exploitation (garantie optionnelle) 14

15 Responsabilité Civile Professionnelle Métiers de l esthétique (suite) Points forts Tarif spécifique pour l ensemble des activités au sein d un même contrat En cas d activités multiples, pas de restriction en termes de répartition de C.A. Une couverture parfaitement adaptée à l activité Fractionnement de la prime sans surcoût Cibles Les indépendants, les écoles de formation, les groupements, les réseaux de franchise Territorialité France incluant DROM / COM Conditions d éligibilité Etre titulaire des diplômes correspondant aux activités couvertes et/ou des attestations de formation correspondantes Pour le maquillage permanent : copies de l attestation de formation à l hygiène et de l enregistrement en préfecture Limites Jusqu à Contact beazley.france@beazley.com 15

16 Responsabilité Civile Professionnelle Courtier en travaux Beazley accompagne les professionnels du courtage en travaux immobiliers, c est-à-dire les prestataires mettant en rapport particuliers ou entreprises désireux de trouver des artisans et entreprises du bâtiment performants pour leurs travaux et d aider à la conclusion de contrats entre ces deux parties. Garanties Prise en charge : des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle dans le cadre de l activité garantie des frais occasionnés pour la défense civile à la suite de toute réclamation amiable ou judiciaire de la Responsabilité civile exploitation (garantie optionnelle) des dommages aux documents confiés (garantie optionnelle) Cibles Les indépendants, les groupements, les réseaux de franchise Points forts Un service sinistre reconnu, orienté sur la défense des intérêts des assurés Un contrat adapté à l activité Territorialité France incluant DROM / COM Limites Jusqu à Contact beazley.france@beazley.com 16

17 Responsabilité Civile Professionnelle Activités de coaching Beazley accompagne les professionnels du coaching, parmi lesquels ceux proposant notamment les prestations suivantes : coach d entreprise, de dirigeants, personnel, sportif... Garanties Prise en charge : Les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle dans le cadre de l activité garantie Les frais de défense civile qui font suite à toute réclamation amiable ou judiciaire Les conséquences civiles des atteintes à la vie privée Les conséquences civiles de la diffamation Les conséquences civiles de la divulgation d informations confidentielles de la Responsabilité civile exploitation (garantie optionnelle) des dommages aux documents confiés (garantie optionnelle) Cibles Les indépendants, les associations, les groupements, les fédérations Territorialité France incluant DROM / COM Limites Jusqu à Contact beazley.france@beazley.com 17

18 Responsabilité Civile Professionnelle Sociétés de services à la personne Beazley accompagne les sociétés de mise en relation de particuliers ou entreprises intéressés par des prestations de services tels que définies par la Loi Borloo du 26 juillet Notre contrat offre une solution pour les sociétés proposant de simples prestations telles que la mise en relation des particuliers employeurs et salariés jusqu à la gestion des démarches administratives et/ou fiscales pour le compte du particulier employeur. Garanties Prise en charge : des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle dans le cadre de l activité garantie des frais de défense civile qui font suite à toute réclamation amiable ou judiciaire de la Responsabilité civile exploitation (garantie optionnelle) des dommages aux documents confiés (garantie optionnelle) Points forts Des taux différents applicables en fonction des activités relevant de l agrément simple ou de l agrément qualité Un contrat adapté à l activité Cibles Les indépendants, les associations, les groupements, les fédérations, les réseaux Limites Jusqu à Contact beazley.france@beazley.com 18

19 Responsabilité Civile Professionnelle Sociétés de services et/ou de conseil Tout professionnel du conseil et du service ont besoin d assurer leur responsabilité qui est importante. Les risques sont de plus en plus nombreux, les clients exigent souvent que leur prestataire soient assurés et les relations commerciales, base de l activité, doivent être préservées. Beazley accompagne les métiers du conseil en entreprise (conseil en management, en relation publique, en ressources humaines, en réduction de charges...), les métiers du marketing et de la communication (graphiste/designer, agence de presse, de publicité, de télémarketing...) et tout autre métier lié à la psychologie ou au social. Garanties Prise en charge : des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle dans le cadre de l activité garantie des frais occasionnés pour la défense civile à la suite de toute réclamation amiable ou judiciaire des conséquences civiles des atteintes à la vie privée, des conséquences civiles des atteintes aux droits de la propriété intellectuelle; secrets commerciaux et/ou secrets de fabrique des conséquences civiles de la diffamation des conséquences civiles de la divulgation d informations confidentielles USA/Canada (garantie optionnelle) Cibles Les indépendants, les associations, les groupements, les fédérations, les réseaux Points forts Un contrat adapté à l activité Territorialité Monde entier hors USA/Canada (extension possible USA/Canada) Limites Jusqu à Contact beazley.france@beazley.com 19

20 Responsabilité Civile Professionnelle Agents de joueurs Beazley accompagne les agents de joueurs, activité qui consiste à conseiller les joueurs de football (cahier des charges de la FIFA et de la FFF, articles 6, 9, 13 et20 de la circulaire n 742), ou tout autre sport (l article 17 du décret n du 29 avril 2002 pris pour l application de l article 15-2 de la loi n du 16 juillet 1984). Garanties Prise en charge : des conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle dans le cadre de l activité garantie des frais de défense civile qui font suite à toute réclamation amiable ou judiciaire Points forts Des tarifs différents applicables en fonction du nombre de joueurs Un contrat adapté à l activité Cibles Les indépendants, les groupements, les fédérations Limites Jusqu à Contact beazley.france@beazley.com 20

21 Responsabilité Civile Médicale 21

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23 Responsabilité Civile Médicale Etablissements de santé Beazley couvre toute la gamme des risques hospitaliers, des établissements de santé de petite taille aux C.H.U. des grandes agglomérations. Nous accompagnons les organisations qui axent leurs services sur la qualité et qui sont attentifs à la gestion de leurs propres risques. Garanties Responsabilité Civile Exploitation Responsabilité Civile Professionnelle Cibles Centres de Dialyses, Cliniques, Hôpitaux, CHU Limites Jusqu à Contact 23

24 Responsabilité Civile Médicale Autres professionnels de la santé Beazley accompagne les groupements de professionnels du paramédical, laboratoires, banques de tissus et du sang, banques d organes, les agences de recherche clinique (C.R.O), les centres de soins pénitentiaires, les centres de cure thermale, la médecine du travail, les conseillers santé, les professionnels du paramédical, les services ambulanciers. Garanties Responsabilité Civile Professionnelle, Responsabilité Civile Exploitation. Cibles Associations à but non lucratif, à but lucratif, cotées en bourse et risques gouvernementaux. Points forts Beazley gère directement les réclamations, ou délègue cette gestion à un prestataire local. Les risques les plus difficiles à placer sont notre spécialité. Les groupements et associations professionnels. Limites Jusqu à Contact virginio.mercurio@beazley.com 24

25 Responsabilité des Dirigeants 25

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27 Responsabilité des Dirigeants Beazley assure la responsabilité des dirigeants depuis plus de 20 ans et offre à ses clients des garanties larges pour ce type de risque et un service de qualité grâce à la gestion des sinistres intégrés aux équipes de souscription. Cibles Les sociétés cotées Les entreprises privées. Les institutions financières Les organisations à but non lucratif Nos produits responsabilité des dirigeants Polices de première ligne Polices de ligne excess Polices Side A DIC Polices offre publique de titres Territorialité Monde entier Limites Jusqu à Contact michael.rieger-goroncy@beazley.com tom.lelapi@beazley.com 27

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29 Risques Politiques et Spéciaux 29

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31 Risques Politiques et Spéciaux Risques politiques Fort d une expérience reconnue en matière de risques politiques, Beazley a déjà accompagné de nombreuses entreprises sur tous les continents. Beazley est prêt a élaborer des solutions innovantes. Les souscripteurs de Beazley sont au service des clients et les soutiennent notamment face à leurs risques de défaut de paiement et de performance. Sa parfaite compréhension des activités de ses clients, sa connaissance de l environnement politique et économique, et sa capacité à prendre des décisions rapides font de Beazley le partenaire de choix pour assurer ce type de risque. Garanties Beazley couvre tout type d actifs (des pipelines aux coffres-forts, des personnes aux stocks de marchandises) exposés à des événements politiques comme : les expropriations, la nationalisation, l abandon forcé, les guerres, les actes de terrorisme, les mouvements populaires et les autres formes de violence politique. Cibles Beazley assure les sociétés qui négocient avec des cocontractants publics et privés contre les décisions prises par les autorités publiques. Limites Jusqu à par risque Jusqu à sept ans Contact crispin.hodges@beazley.com 31

32 Risques Politiques et Spéciaux Assurance des risques crédits A l international, le risque crédit, principalement le risque de non-paiement pour le fournisseur, est fortement amplifié. Après exécution de ses obligations contractuelles l exportateur se trouve face à un risque de crédit, c est-à-dire au risque de non règlement de sa créance. L entreprise exportatrice peut être confrontée aux risques de crédit lorsqu il s agit d un «acheteur public» ou du transfert des fonds du pays de l acheteur vers le pays de l exportateur. Du jour au lendemain, la contrepartie peut ne plus être solvable ou refuser de s acquitter de ses dettes. Face à ce risque, Beazley accompagne l entreprise dans le montage de couvertures efficaces et compétitives. Garanties Beazley propose des contrats d assurance : aux entreprises concluant des contrats de vente et/ou d achat de produits et services avec des cocontractants privés prévoyant un paiement différé, ou auxquelles ont été accordées des acomptes aux acheteurs et prestataires de services de crédit et d assurance s agissant des instruments de paiement. Limites Jusqu à par risque Jusqu à sept ans Contact crispin.hodges@beazley.com 32

33 Risques Politiques et Spéciaux Garanties annulation d evénements L équipe de Beazley en charge des risques spéciaux est l une des plus importantes du marché. Beazley est spécialisé dans l annulation d événements et propose des couvertures dans tous les domaines, du mariage aux grands évènements sportifs (Coupe du Monde). Beazley intervient également pour des pertes liées à des phénomènes météorologiques, ou ayant des causes plus exceptionnelles telles que les guerres et les actes de terrorisme. Garanties Annulation d événements Non-présentation de prestataire Phénomènes météorologiques Production de films Agents publicitaires Remontées publicitaires Cibles Organisateurs d événements Médias Téléradio diffuseurs Sponsors Annonceurs publicitaires Agences de promotion Limites jusqu à Contact crispin.hodges@beazley.com 33

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35 Maritime 35

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37 Maritime Responsabilité civile maritime Beazley offre une couverture responsabilité civile au secteur maritime et au secteur des transports. Le tableau ci-après présente nos principales catégories de clients et couvertures. Produits Clients Couvertures Limites Responsabilité professionnelle Responsabilité du transport et de la logistique Ports et terminaux portuaires, équipement de manutention de la cargaison Experts maritimes, conseillers maritimes, chantiers navals, convoyeurs maritimes, architectes navals, correspondants de clubs de protection et d indemnisation, contremaîtres de nouveaux bâtiments, transitaires, membres d équipages, sociétés de classification, courtiers de yachts, responsables de yachts, armateurs Transitaires, les transporteurs non exploitants de navire, exploitants de la logistique et du transport multimodal, opérateurs de fret ferroviaire/ trains de conteneurs, opérateurs d entrepôts, courtiers en douane Manutention de la cargaison/ operations d arrimage et de débardage, opérateurs des terminaux marins, opérations d entreposage, autorités portuaires, opérateurs de stations de conteneurs de marchandises, opérations de dépôt ou de gares de transport de marchandises aérien Négligence, responsabilité civile, erreurs et omissions, responsabilités envers les autorités, défaut de mandat, diffamation et calomnie, perte de documents, frais Perte ou dommage à la cargaison, erreurs et omissions, responsabilités civiles, amendes et pénalités, frais Responsabilités du fait de la perte ou de dommages des facultés, responsabilité vaisseau et équipement, enlèvement de l épave et pollution, erreurs et omissions, amendes et pénalités, responsabilité civile, perte ou dommage aux équipements privés, biens immobiliers, frais de procédure et de défense, interruption de services Jusqu à d Jusqu à d Jusqu à d 37

38 Maritime Responsabilité civile maritime (suite) Produits Clients Couvertures Limites Autres responsabilités Protection et indemnité Radoubeurs, chantiers navals, affréteurs, armateurs, institutions financières et autres acteurs de l industrie maritime Armateurs, affréteurs, etc. La couverture est fournie pour périls supplémentaires, pollution, responsabilité des facultés, responsabilité civile, autres périls encourus par les créanciers, responsabilité des armateurs, débordements, pollution excessive et autres risques associés. Nous offrons une couverture pour les opérateurs pour ce qui est de l équipage et des passagers, ainsi que pour les dommages aux objets flottants et fixes suite à une négligence de l assuré et pour les frais de pollution. Jusqu à d Jusqu à d Contact vincent.egon@beazley.com 38

39 Technologie, Media & Sociétés de Services 39

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41 Technologie, Media & Sociétés de Services Médiatech AFB Media Tech offre une garantie complète comprenant la responsabilité de prestataires de services technologiques, la sécurité des informations, la protection de la confidentialité. Points forts Garantie Responsabilité Civile Professionnelle des prestataires en nouvelles technologies Garantie Responsabilité Civile Professionnelle au titre des produits technologiques Garantie Responsabilité Civile Professionnelle au titre de la sécurité des informations & de la protection des données personnelles Frais de notification suite à une atteinte aux données personnelles Défense dans le cadre d une procédure règlementaire et amendes Garantie multimédia et publicité Cibles : Société de services en ingénierie informatique (SSII) Editeurs de logiciels Conseils en technologie Conseils en services Créateurs de site internet Info gérance/hébergeurs Fabricants/distributeurs de hardware/software Limites Jusqu à Contact paul.bantick@beazley.com alessandro.lezzi@beazley.com jo.chadha@beazley.com 41

42 Technologie, Media & Sociétés de Services Beazley Global Breach Solution Beazley Global Breach Solution est un service unique d assurance, de contrôle des pertes et de limitation du risque qui permet aux entreprises de gérer les risques liés à la détention de plus en plus significatives de données à caractère personnel concernant leurs clients et le risque de réputation en cas de violation des données. La gestion de la sécurité des données est, à l échelle mondiale, un défi majeur et décisif pour maintenir la fidélité et la confiance des clients. Il est possible de relever ce défi en combinant la couverture d assurance sur mesure, la gestion intégrée des risques et la protection des tiers. Services à l échelle mondiale Dans le cas d une violation de données, en plus de la couverture des coûts élevés afférents à la défense de l action en violation de données, Beazley Global Breach Solution fournit l accès à un ensemble de services complets destinés à limiter le risque lié à l introduction d une action judiciaire et tout risque d atteinte à la réputation de l assuré, tout en réduisant aussi la charge administrative associée à la violation. Beazley aidera à coordonner au plan mondial la fourniture des services suivants : Investigations Si l on soupçonne une faille informatique, un accès privilégié à des consultants informatiques expérimentés est à disposition pour évaluer la cause, la gravité et l étendue de chaque faille ainsi que la façon d empêcher qu elle ne se reproduise. 42

43 Technology, Media & Sociétés de Services Beazley Global Breach Solution (suite) Services juridiques Une fois qu une faille informatique est identifiée, nos experts juridiques fourniront des conseils et un soutien sur les implications juridiques de la faille et les actions requises afin de les limiter. Spécialistes en notification Des spécialistes fourniront une notification et mettront à disposition un service de centre d appels multilingues auprès des tierces parties affectées par la faille en contrôlant les charges administratives liées à la gestion du sinistre. Spécialistes en relations publiques Afin d atténuer le risque de réputation afférent à un cas de violation de données, l un des consultants en relations publiques de renommée mondiale, Burson-Marsteller, sera disponible pour gérer les communications des parties prenantes. Réclamation d un tiers La prise en charge des conséquences pécuniaires et des frais de défense que pourrait encourir l assuré suite à une réclamation faite par un tiers pour perte de données est également intégrée dans notre contrat dans une limite de Contact alexandra.gavarone@beazley.com alessandro.lezzi@beazley.com 43

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46 Les produits décrits dans ce document d information sont présentés par les souscripteurs de Beazley Solutions Limited («BSL») basés à Londres et aussi par le biais de sa succursale en France. BSL, société de droit anglais (siège social 60 Great Tower Street London EC3R 5AD) est un intermédiaire d assurance soumis au contrôle de la Financial Services Authority (25 The North Colonnade, Canary Wharf, London E14 5HS, Royaume-Uni), immatriculé sous le n , et exerçant en France par le biais de la libre prestation de services et aussi (pour les souscripteurs basés en France) par le biais de sa succursale située 124 boulevard Haussmann à Paris (B RCS Paris). BSL a le pouvoir de conclure des contrats d assurance au nom et pour le compte des Syndicats 623 et 2623 du Lloyd s de Londres, auprès desquels les garanties sont souscrites et qui sont gérés par Beazley Furlonge Limited en sa qualité d agent de gestion (managing agent). En cas de problème, merci d adresser votre réclamation par courriel : info@beazley.com ou par lettre à Beazley Solutions Limited Paris, 124 boulevard Haussmann Paris. CBBC030_FR_04/12 Beazley Group Plantation Place South 60 Great Tower Street Londres EC3R 5AD, Royaume-Uni Tél. : +44 (0) Fax : +44 (0) Beazley France Beazley Solutions Ltd 124 boulevard Haussmann Paris, France Tél. : +33 (0) Fax : +33 (0)