Liste des maires de Meyrin. Jean-Pierre Dubois ( 1819), maire en (30 vendémiaire de l An II 21 vendémiaire de l An III)
|
|
|
- Juliette Ledoux
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Liste des maires de Meyrin Révolution (période française) Pierre Larchevêque, maire en , 1793 Jean-François Maillard, maire en Bally, maire en 1793 Jean-Pierre Dubois ( 1819), maire en (30 vendémiaire de l An II 21 vendémiaire de l An III) Exact Reverchon, maire en 1794 (18 pluviose de l An II 27 ventôse de l an II) Jacques Dubois ( 1833), maire en 1794 (17 brumaire de l An III) Première République et Premier Empire (période française) Jacob-Daniel Maillard (1766- ), maire en (13 vendémiaire de l An IX 21 thermidor de l An IX) Marc-François Gueyle, maire de 1802 à 1808 Premier Empire et Restauration Joseph-Hyacinthe-Victor Perrault de Jotemps, ( ), comte de Feuillasse, maire de 1809 à 1814 Depuis le rattachement de Meyrin à Genève et à la Suisse Louis-Valentin Gilbert, aubergiste, maire de 1815 à 1824 Jacob-Daniel Maillard (1766- ), maire de 1824 à 1832 Jean-Antoine Fazy ( ), agronome, maire de 1832 à 1842, conseiller d Etat de 1842 à 1846 Jacques-Aimé Lombard ( ), maire de 1842 à 1845 Jean Dumont, maire de 1845 à 1846 Archives de la commune de Meyrin,
2 Salomon Penay ( ), propriétaire terrien, maire de 1846 à 1858 puis de 1860 à 1863, conseiller d Etat de 1863 à 1865 Alphonse Dubois (1869-, maire de 1858 à 1860 Salomon Penay, maire de 1860 à 1863 (voir ci-dessus) Moïse-Albert Marcinhes, maire de 1864 à 1866 Auguste-François Dubois, maire de 1866 à 1874 Alphonse Caillat ( ), agriculteur, maire de 1874 à 1884, député au Grand Conseil de 1879 à 1880 Alphonse Large ( ), agriculteur, maire de 1885 à 1898 François Besson ( ), propriétaire terrien, directeur de la Caisse hypothécaire, maire de 1898 à 1902, conseiller d Etat de 1902 à 1909 Paul Penay ( ), maire de 1902 à 1904, député au Grand conseil en 1888, , 1894, Archives de la commune de Meyrin,
3 Léon Guerchet ( ), entrepreneur (gravière), maire de 1905 à 1918, député au Grand conseil de 1898 à 1900 Jacques Bourquin (1885?-1947), ciseleur et peintre, maire de 1918 à 1922, député au Grand conseil de 1913 à 1922 (Marius-Henri-) Edmond Rochat ( ), agriculteur, maire de 1922 à 1939, député au Grand conseil de 1923 à 1936 Adrien Stoessel ( ), professeur, maire de 1939 à 1940 Edouard Stettler (? -1999), maire de 1941 à 1963, député au Grand conseil en et Archives de la commune de Meyrin,
4 Dès 1963, Meyrin est doté d un Conseil administratif de 3 membres se répartissant annuellement la fonction de maire Note : la fonction de maire court du 1 er juin au 31 mai : Virginio Malnati (PDC) (membres du Conseil administratif : André de Garrini, Frédéric Herzig) Virginio Malnati ( ), architecte, PDC, conseiller administratif de 1963 à 1971, député au Grand conseil de 1957 à : André de Garrini (Libéral) (membres du Conseil administratif : Virginio Malnati, Frédéric Herzig) André de Garrini, libéral, conseiller administratif de 1963 à : Frédéric Herzig (Radical) (membres du Conseil administratif : Virginio Malnati, André de Garrini) Frédéric Herzig ( ), radical, cadre dans l aviation, conseiller administratif de 1963 à 1974, député au Grand Conseil de 1965 à : Virginio Malnati (PDC) (membres du Conseil administratif : Frédéric Herzig, André de Garrini) : Frédéric Herzig (Radical) (membres du Conseil administratif : Virginio Malnati, André de Garrini) Archives de la commune de Meyrin,
5 : André de Garrini (Libéral) (membres du Conseil administratif : Virginio Malnati, Frédéric Herzig) : Virginio Malnati (PDC) (membres du Conseil administratif : Frédéric Herzig, André de Garrini) : Frédéric Herzig (Radical) (membres du Conseil administratif : Virginio Malnati, André de Garrini) : André de Garrini (Libéral) (membres du Conseil administratif : Frédéric Herzig, Roger Brunet) : Roger Brunet (Intérêts communaux sans parti) (membres du Conseil administratif : Frédéric Herzig, André de Garrini) Roger Brunet, Intérêts communaux sans parti, industriel, conseiller administratif de 1971 à : Frédéric Herzig (Radical) (membres du Conseil administratif : Roger Brunet, André de Garrini) : Claude Blanc (PDC) (membres du Conseil administratif : Pierre Pachoud, Frédéric Riesen) Claude Blanc (1935), PDC, conseiller administratif de 1974 à 1987, député au Grand conseil de 1985 à 1997(?) : Frédéric Riesen (Radical) (membres du Conseil administratif : Pierre Pachoud, Claude Blanc) Frédéric Riesen (?-1990), radical, conseiller administratif de 1974 à 1990, député au Grand conseil de 1973 à 1981 Archives de la commune de Meyrin,
6 : Pierre Pachoud (Socialiste) (membres du Conseil administratif : Frédéric Riesen, Claude Blanc) Pierre Pachoud (1937), socialiste, cadre commercial, conseiller administratif de 1974 à 1990, député au Grand conseil de 1979 à : Claude Blanc (PDC) (membres du Conseil administratif : Frédéric Riesen, Pierre Pachoud) : Frédéric Riesen (Radical) (membres du Conseil administratif : Pierre Pachoud, Claude Blanc) : Pierre Pachoud (Socialiste) (membres du Conseil administratif : Frédéric Riesen, Claude Blanc) : Claude Blanc (PDC) (membres du Conseil administratif : Frédéric Riesen, Pierre Pachoud) : Frédéric Riesen (Radical) (membres du Conseil administratif : Pierre Pachoud, Claude Blanc) : Pierre Pachoud (Socialiste) (membres du Conseil administratif : Frédéric Riesen, Claude Blanc) : Claude Blanc (PDC) (membres du Conseil administratif : Frédéric Riesen, Pierre Pachoud) : Frédéric Riesen (Radical) (membres du Conseil administratif : Pierre Pachoud, Claude Blanc) : Pierre Pachoud (Socialiste) (membres du Conseil administratif : Frédéric Riesen, Claude Blanc) : Claude Blanc (PDC) (membres du Conseil administratif : Frédéric Riesen, Pierre Pachoud) : Pierre Pachoud (Socialiste) (membres du Conseil administratif : Frédéric Riesen, Roger Portier) : Frédéric Riesen (Radical) (membres du Conseil administratif : Roger Portier, Pierre Pachoud) Archives de la commune de Meyrin,
7 : Roger Portier (PDC) (membres du Conseil administratif : Frédéric Riesen, Pierre Pachoud) Roger Portier (? -2005), PDC, ingénieur civil, conseiller administratif de 1987 à : Pierre Pachoud (Socialiste) (membres du Conseil administratif : Frédéric Riesen (décédé le ) remplacé par Madeleine Bernasconi dès le , Roger Portier) : Madeleine Bernasconi (Radicale) (membres du Conseil administratif : Roger Portier, Bernard Gmür) Madeleine Bernasconi (1939), Radicale, conseillère administrative de 1990 à 2003, député au Grand conseil, conseillère nationale de 1999 à : Roger Portier (PDC) (membres du Conseil administratif : Madeleine Bernasconi, Bernard Gmür) : Bernard Gmür (Socialiste) (membres du Conseil administratif : Madeleine Bernasconi, Roger Portier) Bernard Gmür, socialiste, enseignant, conseiller administratif de 1991 à : Madeleine Bernasconi (Radicale) (membres du Conseil administratif : Roger Portier, Bernard Gmür) Archives de la commune de Meyrin,
8 : Bernard Gmür (Socialiste) (membres du Conseil administratif : Madeleine Bernasconi, Roger Portier) : Madeleine Bernasconi (Radicale) (membres du Conseil administratif : Roger Portier, Bernard Gmür) : Roger Portier (PDC) (membres du Conseil administratif : Bernard Gmür, Madeleine Bernasconi) : Gilbert Meillaz (Socialiste) (membres du Conseil administratif : Madeleine Bernasconi, Roger Portier) Gilbert Meillaz, socialiste, directeur commercial, conseiller administratif de 1998 à : Madeleine Bernasconi (Radicale) (membres du Conseil administratif : Jean-Claude Ducrot, Gilbert Meillaz) : Jean-Claude Ducrot (PDC) (membres du Conseil administratif : Gilbert Meillaz, Madeleine Bernasconi) Jean-Claude Ducrot (1945), PDC, commissaire de police, conseiller administratif de 1999 à 2007, député au Grand Conseil de 2006 à : Gilbert Meillaz (Socialiste) (Membres du Conseil administratif : Madeleine Bernasconi, Jean-Claude Ducrot) : Madeleine Bernasconi (Radicale) (membres du Conseil administratif : Jean-Claude Ducrot, Gilbert Meillaz) : Jean-Claude Ducrot (PDC) (membres du Conseil administratif : Roland Sansonnens, Monique Boget Archives de la commune de Meyrin,
9 : Roland Sansonnens (Radical) (membres du Conseil administratif : Monique Boget, Jean-Claude Ducrot) Roland Sansonnens, Radical, ingénieur civil, conseiller administratif de 2003 à : Monique Boget (Socialiste) (membres du Conseil administratif : Jean-Claude Ducrot, Roland Sansonnens) Monique Boget, socialiste, enseignante, conseillère administrative dès : Jean-Claude Ducrot (PDC) (membres du Conseil administratif : Roland Sansonnens, Monique Boget) : Monique Boget (Socialiste) (membres du Conseil administratif : Jean-Marc Devaud, Roland Sansonnens) : Jean-Marc Devaud (PDC) (membres du Conseil administratif : Roland Sansonnens, Monique Boget) Jean-Marc Devaud, PDC, entrepreneur, conseiller municipal dès : Roland Sansonnens (Radical) (membres du Conseil administratif : Monique Boget, Jean-Marc Devaud) : Monique Boget (Socialiste) (membres du Conseil administratif : Jean-Marc Devaud, Roland Sansonnens) Archives de la commune de Meyrin,
10 : Monique Boget (Socialiste) (membres du Conseil administratif : Jean-Marc Devaud, Pierre-Alain Tschudi : Pierre-Alain Tschudi (Les Verts) (membres du Conseil administratif : Jean-Marc Devaud, Monique Boget) Pierre-Alain Tschudi (1951), Les Verts, enseignant, conseiller administratif dès : Jean-Marc Devaud (PDC) (membres du Conseil administratif : Monique Boget, Pierre-Alain Tschudi) Archives de la commune de Meyrin,
COMPTE RENDU ADMINISTRATIF ET FINANCIER
2012 COMPTE RENDU ADMINISTRATIF ET FINANCIER TABLE DES MATIèREs Message du Conseil administratif 4 CONSEIL MUNICIPAL 5 Mutations au sein du Conseil municipal 5 Composition du Conseil municipal 5 Commissions
Etaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée :
Etaient présents : Mme BELLOCQ Chantal BERGES Isabelle CANDAU Valérie CLAVIER Hélène LAHOURATATE Nicole MOURTEROT Josiane MM AUSSANT Claude CARRIORBE Arnaud CASAUBON Jean-Paul 6 ESQUER Philippe - HARCAUT
Procès-verbal de l Assemblée Communale ordinaire du 30 avril 2014 À l Abri de protection civile à Ecublens à 20h00
Procès-verbal de l Assemblée Communale ordinaire du 30 avril 2014 À l Abri de protection civile à Ecublens à 20h00 L Assemblée Communale a été convoquée par une insertion dans la Feuille Officielle du
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA SUISSE NORMANDE 4 rue Docteur Gourdin 14220 THURY-HARCOURT Réunion de Bureau du 12 Mars 2014 Date de convocation : 3 Mars 2014 L An Deux Mille Quatorze le 12 mars à 17 H 00,
Séance du jeudi 13 décembre 2012
COMMUNE DE SEPTEUIL 2012/.. Le maire, Yves GOUËBAULT Séance du jeudi 13 décembre 2012 L an deux mille douze, le 13 décembre, à 19 heures 30, le Conseil Municipal de Septeuil, légalement convoqué, s est
Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.
L an deux mille neuf, le 6 Juillet à vingt et une heures, les Délégués des cinq communes, composant la Communauté de Communes de la Brie Boisée, légalement convoqués, se sont réunis à la Mairie de Pontcarré,
COMMUNE DE NIEDERSCHAEFFOLSHEIM
COMMUNE DE NIEDERSCHAEFFOLSHEIM SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2003 A 20 HEURES Convocation en date du 8 décembre 2003 Sous la présidence de M. VIERLING Fernand, Maire Membres présents : M.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANTOINE-DE-TILLY 15 octobre 2012
Procès-verbal de la séance ajournée du conseil de la Municipalité de Saint-Antoine-de-Tilly, tenue le 15 octobre 2012, à 20 h, au centre communautaire, 945, rue de l Église, Saint-Antoine-de-Tilly. La
Syndicat National de la Banque et du crédit
William SARRAUTE Retraité SOCIETE GENERALE Président du bureau de l Union des Retraités Membre Bureau SNB NATIONAL Président FONGECIF AQUITAINE Membre Bureau et CA FPSPP (Fonds Paritaire Sécurisation Parcours
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU
MAIRIE de LACANAU REPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LACANAU Département de la Gironde Arrondissement de Lesparre Canton de Castelnau de Médoc
Réunion du conseil d administration de la Commission de services régionaux de Kent
Réunion du conseil d administration de la Commission de services régionaux de Kent le 30 avril 2015 18h30 Bureau de la CSRK - Richibucto 1. OUVERTURE DE LA RÉUNION M. Marc Henrie procède à l ouverture
Convocation du Conseil Municipal adressée le 9 SEPTEMBRE 2011. pour la réunion du MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 à 20 H 30
1 Convocation du Conseil Municipal adressée le 9 SEPTEMBRE 2011 pour la réunion du MARDI 20 SEPTEMBRE 2011 à 20 H 30 ORDRE DU JOUR : - Taxe sur l électricité - Transfert à la Communauté de Commune de la
COMPTE RENDU. Conseil Municipal du 28 juin 2013
MAIRIE DE SAINT DIDIER SOUS RIVERIE COMPTE RENDU Conseil Municipal du 28 juin 2013 L an deux mil treize et le vingt-huit juin, A vingt heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué
Considérant l intérêt de disposer d un CHSCT compétent pour l ensemble des agents de la collectivité, du C.C.A.S. et de la Caisse des Ecoles ;
Fiche 1 DELIBERATION Création d un CHSCT entre la Commune de et le CCAS (+ caisse des écoles) Objet : Création d un Comité d hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun entre la commune
modifiant la loi générale sur le logement et la protection des locataires (LGL) (I 4 05) (Pour favoriser la réalisation de logements)
Secrétariat du Grand Conseil PL 11400 Projet présenté par les députés : M mes et MM. Cyril Aellen, Bénédicte Montant, Benoît Genecand, Lionel Halpérin, Pierre Weiss, Jacques Béné, Antoine Barde, Ivan Slatkine,
Session pilote COLLOQUE DE CLOTURE
CHEDD Bretagne Collège des Hautes études du Développement Durable Session pilote COLLOQUE DE CLOTURE En partenariat avec «Les Tombées de la Nuit» Mardi 5 juillet 2011 de 9 heures 30 à 18 heures à Rennes
Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.
Coopérative Service Engagement Utilité Solidarité Territoire Projets Conseil Chiffres Clés Écoute 2 0 1 4 Innovation Proximité Mutualisme Partenaire régional Santé Crédit Agricole du Languedoc Près de
Le CPAG de sa fondation à nos jours
Le CPAG de sa fondation à nos jours 28 novembre 1933 28 passionnés de timbres-poste se réunissent dans l'établissement public de M. Schall à Saint Georges et décident de créer un nouveau groupement philatélique,
L organisation professionnelle
90 L organisation professionnelle La FFSA Les instances de décision En 2009, 248 entreprises pratiquant l assurance, la capitalisation et la réassurance sont membres de la FFSA. Ces entreprises sont, en
Livret de visite. Collège À LA DÉCOUVERTE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA DORDOGNE
Livret de visite Collège À LA DÉCOUVERTE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA Nom, Prénom : _ Classe : _ Le lieu L institution Les Archives départementales sont une institution ancienne. Elles ont été créées
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD MORVAN PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 JANVIER 2006 L an Deux Mil Six, le Douze Janvier à Dix-Neuf Heures Trente, le Conseil Communautaire de la
CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014
CONSEIL MUNICIPAL du 01 mars 2014 Le premier mars deux mille quatorze, à neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué, s est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur
N 210 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 1996-1997. Annexe au procès-verbal de la séance du jeudi 6 février 1997. PROPOSITION DE LOI
N 210 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 1996-1997 Annexe au procès-verbal de la séance du jeudi 6 février 1997. PROPOSITION DE LOI relative à la traçabilité de la viande bovine, PRÉSENTÉE Par MM. Jean-Marc PASTOR,
Calendrier 2012-2013 des actions de découverte de l'entreprise, des métiers et des formations pour les collèges et lycées
Calendrier 2012-2013 des actions de découverte de l'entreprise, des métiers et des formations pour les collèges et lycées Partenaires Titre de l'action PUBLIC DATE LIEU Personne(s) à contacter AFDET- association
N 187 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003. Annexe au procès-verbal de la séance du 25 février 2003 RAPPORT FAIT
N 187 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2002-2003 Annexe au procès-verbal de la séance du 25 février 2003 RAPPORT FAIT au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
DUN-LE-PALESTEL DUN-LE-PALESTEL. Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret
Généralité de Moulins, sénéchaussée de Guéret 1 BAUGY Michel 1872 1873 CULLERRE Stanislas 1844 1861 DELAFONT 1601 1664 DELAFONT 1703 1726 DELAFONT Claude 1727 1774 DELAFONT Claude 1765 1774 DELAFONT Antoine
Chasse-sur-Rhône 2014-2020 REUNION PUBLIQUE JEUDI 30 OCTOBRE 2014. Salle Jean MARION
Chasse-sur-Rhône 2014-2020 REUNION PUBLIQUE JEUDI 30 OCTOBRE 2014 Salle Jean MARION Chasse-sur-Rhône 2014-2020 Claude BOSIO Maire de Chasse-sur-Rhône Vice-président de ViennAgglo VILLE DE CHASSE-SUR-RHONE
Motion pour «L interdiction des affiches publicitaires pour le petit crédit»
Motion pour «L interdiction des affiches publicitaires pour le petit crédit» De par mon métier d assistante sociale, je peux constater les ravages de l endettement sur la vie des familles et des jeunes
UNION DES COMPAGNIES D EXPERTS JUDICIAIRES DES ALPES MARITIMES ET DU SUD-EST COMPTE-RENDU - CONSEIL D ADMINISTRATION DU MARDI 20 OCTOBRE 2011
UNION DES COMPAGNIES D EXPERTS JUDICIAIRES DES ALPES MARITIMES ET DU SUD-EST COMPTE-RENDU - CONSEIL D ADMINISTRATION DU MARDI 20 OCTOBRE 2011 Le Conseil d Administration s est réuni le Jeudi 20 Octobre
Le management au Ministère de la Défense
Ouvrage collectif piloté par le CFMD sous la direction du général Baudouin ALBANEL Le management au Ministère de la Défense, 2004 ISBN : 2-7081-3042-0 Sommaire Préface Manager : une priorité du secteur
(1) Ce groupe est composé de : MM. Jean-Claude Abrioux, Bernard Accoyer, Mme Michèle Alliot-Marie, André Angot, Philippe Auberger, Jean Auclair, Gautier Audinot, Mmes Martine Aurillac, Roselyne MM. Edouard
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ
CONSEIL DE COMMUNAUTÉ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SAVÈS COMPTE RENDU DE SÉANCE Nombre de délégués en exercice : 47 Présents : 36 + 2 suppléants Votants : 42 (dont 5 procurations titulaires+1 procuration
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013 Présents : Absents : Secrétaire : PERACHE Gilles PUGNET Bernard SIGAUD Edmond - DUBREUIL Henri GUYOT Régine DUMONT Christophe - FATISSON Yves FORISSIER Roger
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010 Présents : MM Luc FOUTRY Simon HALNA Régis TABEAU François CURY Gilbert DELANNOY Jean-Paul DESCATOIRE Régis DESSEAUX Jean-Baptiste DOLLE Jean-Claude
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
RD 852-B M 2138. Secrétariat du Grand Conseil. Date de dépôt : 9 avril 2013
Secrétariat du Grand Conseil Date de dépôt : 9 avril 2013 RD 852-B M 2138 a) RD 852-B Rapport de la Commission de contrôle de gestion chargée d étudier le rapport du Conseil d Etat au Grand Conseil sur
Notes sur l'histoire des sociétés de secours mutuels de Montbrison
Notes sur les mutuelles du Montbrisonnais d'après les archives des Ouvriers réunis de Montbrison 1 Notes sur l'histoire des sociétés de secours mutuels de Montbrison En octobre 1992, trois mutuelles de
dossier 66 vivre le Territoire
dossier 66 vivre le Territoire avril/mai ales Élus pour six ans, les conseillers généraux sont renouvelables par moitié tous les trois ans. Les 21 et 28 mars derniers, les habitants de huit cantons du
DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay
PROCES VERBAL DU COMITE SYNDICAL DU PAYS RISLE-CHARENTONNE VENDREDI 10 MARS 2006 A 17H15 Communauté de Communes de Bernay Etaient présents : Monsieur André ANTHIERENS, Monsieur Christian BAISSE, Monsieur
N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE
Document mis en distribution le 24 octobre 2007 N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l Assemblée nationale le 9 octobre 2007. PROPOSITION
6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE
REGLEMENT PARTICULIER 6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE 12 et 13 septembre 2015 Le présent règlement particulier complète le règlement standard des Courses de Côtes. L ASSOCIATION SPORTIVE AUTOMOBILE MONTPELLIER
ENTRETIENS JACQUES CARTIER 2013. Colloque. Nouvelles avenues en soutien au développement de l entrepreneuriat et des dirigeants de PME
ENTRETIENS JACQUES CARTIER 2013 Mardi 26 novembre 2013 Amphithéâtre Roland Calori, EM Lyon Business School Colloque Nouvelles avenues en soutien au développement de l entrepreneuriat et des dirigeants
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance n 1 du 12 février 2014
COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance n 1 du 12 février 2014 Nombre de conseillers En exercice : 15 Présents : 11 Votants : 12 VOTES Pour : 12 Contre : 0 Abstention : 0 L an deux mille quatorze,
Poulallion Francis (Président) Soriano Jean (secrétaire) Ghilliaza jean-claude (trésorier)
AMICALE DES ANCIENS ELEVES DE DELLYS SECTION AIX- MARSEILLE Aix en Provence le 05 12 2014 Poulallion Francis (Président) Soriano Jean (secrétaire) Ghilliaza jean-claude (trésorier) Chers Amis Le bureau
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance Septembre 2010 1 SOMMAIRE 1. Présentation de la Médiation des relations inter-entreprises industrielles et de la soustraitance
Séance du 22 mai 2013 Convocation du 15 mai 2013
Séance du 22 mai 2013 Convocation du 15 mai 2013 Nombre de conseillers en exercice: 18 Nombre de conseillers présents : 11 Nombre de conseillers votants : 16 L an deux mil treize, le 22 mai à dix-neuf
Comité exécutif 30 mars 2010
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA RIVIÈRE-DU-NORD À une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord, dûment convoquée et tenue au centre administratif
Municipalité régionale de comté de Bellechasse Conseil de la M.R.C.
Procès-verbal de la séance régulière du de Bellechasse tenue le 15 février 2006, au Centre Administratif Bellechasse, à compter de 20 heures. Sont présents les Conseillers suivants : M. Guylain Chamberland,
Conseil Municipal Séance publique du 25/03/13. Extrait de registre des délibérations République Française
Délibération n 2013/25 Information au Conseil. Compte-rendu des actes de gestion accomplis par Madame le Maire en vertu de la délibération n 20 du Conseil municipal du 19 décembre 2011, lui donnant délégation.
EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole République Française Département des Bouches du Rhône EXTRAIT DES REGISTRES DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE LA COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Formant quorum sous la présidence de Monsieur le Maire Roger Carette. AVIS DE MOTION ET DISPENSE DE LECTURE
À une séance régulière du Conseil de la Ville de Saint-Georges, tenue au lieu ordinaire le 14 avril 2003 à laquelle sont présents mesdames les Conseillères Irma Quirion et Maxime Fortin, messieurs les
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU MARDI 28 OCTOBRE 2014 DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU MARDI 28 OCTOBRE 2014 DU CONSEIL MUNICIPAL Date de la convocation : Le 21 octobre 2014 ORDRE DU JOUR : 1. Nomination d un secrétaire de séance, 2. Approbation du compte rendu
Pôles de Compétitivité : installation du groupe des personnalités qualifiées
COMMUNIQUE DU SERVICE DE PRESSE DU PREMIER MINISTRE 16 MAI 2005 12 heures 11 Pôles de Compétitivité : installation du groupe des personnalités qualifiées Le Premier ministre Jean-Pierre RAFFARIN a installé,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL en date du 19 Mai 2015
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL en date du 19 Mai 2015 L'an deux mille quinze, le 19 Mai à 19 heures 30, Le Conseil municipal légalement convoqué le 12 Mai 2015, s'est réuni à la Mairie en séance publique
N 201 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1985-1986. Annexe au procès-verbal de la séance du 12 décembre 1985. RAPPORT FAIT
N 201 SENAT PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DE 1985-1986 Annexe au procès-verbal de la séance du 12 décembre 1985. RAPPORT FAIT Au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
Département de l Aisne
Département de l Aisne Commune de Montreuil aux Lions COMPTE RENDU DES DECISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 10 octobre 2008 L an deux mil huit, le dix du mois d octobre, les membres composant le Conseil
Secrétariat du Grand Conseil PL 9365-A. Rapport. Date de dépôt: 30 août 2005 Messagerie
Secrétariat du Grand Conseil PL 9365-A Date de dépôt: 30 août 2005 Messagerie Rapport de la Commission des droits politiques et du règlement du Grand Conseil chargée d'étudier le projet de loi de M mes
SYNDICAT MIXTE DU SALEVE COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL EN DATE DU 23 FEVRIER 2011 A COLLONGES SOUS SALEVE
COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL EN DATE DU 23 FEVRIER 2011 A COLLONGES SOUS SALEVE Présents titulaires : Pierre CUSIN, Patrick GUERINI, Gilles RIGAUD, Robert BURGNIARD, Bernard JOUVENOZ, Claude NIQUILLE,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2008
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUIN 2008 La séance a commencé par le tirage au sort de du jury criminel, tirage au sort effectué à partir de la liste générale des élections. / Mise en place de
Globe Globe 4 au 7 septembre 2007 6 octobre 2007, Dérochoir 6 novembre 2007, Scénario Catastrophes 26 avril 2007, Hofkirche 14 juin 2007 René ZWAHLEN Mireille, Arnaud et Jacques PEYTREMANN
SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 Le lundi 20 avril 2015, séance extraordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 16 h sous la présidence
Conseil de Gestion UFR SLHS. 15 septembre 2011
Conseil de Gestion UFR SLHS 15 septembre 2011 Ordre du jour Approbation du PV du Conseil du 9 juin 2011 Point sur l Arsenal Campagne d emplois 2012 IATOS Second degré Enseignant-Chercheur Informations
Madame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 17 janvier 2013 L an deux mil treize, le dix-sept janvier, à dix-neuf heures trente, les membres composant le Conseil Municipal de BONDOUFLE, régulièrement convoqués
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville
Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE
L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35
Assemblée Générale Extraordinaire des mécènes De la Fondation du Patrimoine en Limousin
Préservons aujourd hui l avenir Assemblée Générale Extraordinaire des mécènes De la Fondation du Patrimoine en Limousin Auditorium Crédit Agricole Centre Ouest Jeudi 30 juin 2011 Un grand merci au Crédit
REGISTRE DES DELIBERATIONS
COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX ---------------------------------------------------------- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE COMMUNAUTE ----------- Séance du 30 avril 2004 (convocation
CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014
CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 L an deux mil quatorze le mardi 09 septembre à 20h30, le Centre Communal d Action Social de la commune d Esnandes, dûment convoqué,
Manuscrits du Moyen Age
Manuscrits du Moyen Age (Dossier pédagogique réalisé par le service éducatif de la MGT) 1. Qu est-ce qu un manuscrit? Voici deux ouvrages conservés à la MGT. Histoire des quatre fils Aymons, XVIIe siècle
ANNEXE A. Analyste de système - évaluation 812. Acheteur 614. Agent à la comptabilité 666. Agent à la facturation 646. Agent à la perception 644
ANNEXE A à l Entente intervenue relativement à l élaboration d un programme d équité salariale concernant les cols blancs de la Ville de Gatineau et à la Lettre d entente ENT-BLC-12-08 Titre d'emploi Pointage
tenue sous la présidence de Monsieur Sudron, assisté(e) de Madame Allex et Madame Gourmelon, Conseillers En présence de Monsieur Josserand, Greffier
4ème Chambre Page : 1 / 1 tenue sous la présidence de Monsieur Sudron, assisté(e) de Madame Allex et Madame Gourmelon, Conseillers En présence de Monsieur Josserand, Greffier 14 Heures 00 01) DOSSIER 51117
Registre des Délibérations du 18 mars 2015 Conseil Municipal de la commune de LES PILLES. Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11
Séance du 18 mars 2015 Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 11 En exercice : 11 Présents : 10 Votants : 10 Date de convocation : 13 mars 2015 L an deux mille quinze et le 18 mars 2015 le
1803 à 1929 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DE LA SOUS-SERIE 5M. établi par Claude BRICHON Adjoint technique principal
ARCHIVES MUNICIPALES DE BOURG-EN-BRESSE Edifices divers 1803 à 1929 REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE DE LA SOUS-SERIE 5M établi par Claude BRICHON Adjoint technique principal et Elisabeth ROUX Attachée de
N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. FAIT
N 308 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1979-1980 * Annexe au procès-verbal de la séance du 12 juin 1980. RAPPORT FAIT au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2014 18 heures 00 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHAMPTOCEAUX
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHAMPTOCEAU REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2014 18 heures 00 L An Deux Mille quatorze, le 26 septembre à dix huit heures, le Conseil de la Communauté
PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE
PROPRIÉTÉ FONCIÈRE ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE Responsables: S. Nahrath, professeur à l IUKB P. Knoepfel, professeur à l IDHEAP THÉMATIQUE ET OBJECTIFS Depuis la mise en place de la politique
Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO).
Délibération n 2013/24 Renouvellement des contrats d'assurance de la Ville. Procédure d'appel d'offres Ouvert (AOO). Nombre de conseillers municipaux en exercice : 45 Nombre de conseillers municipaux présents
FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904)
ARCHIVES MUNICIPALES DE NANCY 3 Z FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE THIBAUD PETER SOUS LA DIRECTION DE DANIEL PETER, CONSERVATEUR, NANCY 2008 2 FICHE DESCRIPTIVE CHAMP DESCRIPTION
Médaillés du Travail
EMPLOYEURS Médaillés du Travail PROMOTION NOMS-PRENOMS PROMOTION DU 01 er JANVIER 2010 : EMPLOI ASSOCIATION SOS VILLAGES D ENFANTS MARLY ASSOCIATION SOS VILLAGES D ENFANTS CATEGORIE : «ARGENT» MME DUBOIS
Conseil des Sages de Lompret
Conseil des Sages de Lompret Assemblée plénière du 12 mars 2015 MISE EN PLACE DU CONSEIL Conformément aux engagements pris lors de la dernière réunion le conseil des Sages de Lompret est officiellement
La séance a été publique. Frédéric BENOIST est élu secrétaire de séance.
DEPARTEMENT D EURE ET LOIR ARRONDISSEMENT DE DREUX CANTON DE NOGENT LE ROI Convocation du : 22 septembre 2008 Date d'affichage : 22 septembre 2008 Nombre de membres en exercice : 19 Nombre de présents
UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE. Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux»
UNIVERSITES DES MAIRES ET PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE LOIRE-ATLANTIQUE Module «Elaborer le budget de sa commune Les fondamentaux» Nantes, 19 juin 2014 1 Elaborer le budget de sa commune : Les fondamentaux
VILLE DE NOUMEA ---- N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL ---- SERVICE DES FINANCES ---- AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE ----
VILLE DE NOUMEA N 2007/68 SECRETARIAT GENERAL SERVICE DES FINANCES AS NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE OBJET : Vente aux enchères publiques de matériels réformés P.J. : - 1 projet de délibération - 1 liste
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JUIN 2013 Le Conseil Municipal, appelé à siéger régulièrement par l envoi d une convocation mentionnant l ordre du jour, accompagnée des rapports subséquents et adressée au moins
Sont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
«La vidéoprotection en Belgique» Multitel - Mons Mardi 15 novembre 2011
«La vidéoprotection en Belgique» Multitel - Mons Mardi 15 novembre 2011 Table des matières I. Programme de la réunion... 3 II. Liste des inscrits... 4 III. Synthèse des interventions... 5 1) Présentation
Professionnels Ville Site Présence Administrateur réseau, gestionnaire de Montélimar parcs
Professionnels Ville Site Présence Administrateur réseau, gestionnaire de Montélimar parcs www.admistria.fr Agent de sécurité www.sas26.fr Agent immobilier www.g-immobilier.fr Animateur territorial et
COMPTE RENDU DE LA SCEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. DU 24 novembre 2011
COMPTE RENDU DE LA SCEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24 novembre 2011 L an deux mille onze, le vingt quatre novembre à dix neuf heures, le Conseil communautaire s'est réuni sous la Présidence de Monsieur
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011
COMMUNE DE STE (RHONE) COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011 Le Conseil Municipal de la commune de Sainte-Consorce dûment convoqué le 15 novembre 2011 s est réuni
International Police Association - Section Principauté de MONACO OCTOBRE - NOVEMBRE - DECEMBRE 2013 / N 29
LETTRE D INFORMATION «SERVO PER AMIKECO» International Police Association - Section Principauté de MONACO OCTOBRE - NOVEMBRE - DECEMBRE 2013 / N 29 I n t e r n a t i o n a l P o l i c e A s s o c i a t
Rapport d'activité 2010
Ton infirmière à la maison Association Neuchâteloise de Soins Pédiatriques à Domicile Rapport d'activité 2010 L'infirmière responsable M.-L. Bourquin 10 ans plus tard Une magnifique fête a marqué la décennie
Statuts. Association suisse de photographes et cinéastes naturalistes Schweizerische Gesellschaft der Naturfotografen. Article 1
Association suisse de photographes et cinéastes naturalistes Schweizerische Gesellschaft der Naturfotografen Statuts A. Constitution I. Organisation corporative Article L'Association Suisse des Photographes
Délibération N 2013-10-02 création poste adjoint administratif territorial suite au transfert agent de la Communauté de Communes
Le dix octobre deux mil treize à 20h30 s est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur MORIN Loïc Maire Etaient présents : Ms ALIX PICHOUX REBILLARD Mme POULAIN (Adjoints) Ms KPALMA KRUGLER-
Dématique et archivage
Dématique et archivage Jean-Marc Rietsch, Ingénieur Civil des Mines Expert en dématique et archivage électronique Chargé de cours à Mines ParisTech Président de FEDISA (Fédération Européenne de l ILM du
L Administration Centrale comprend une Direction Générale, des Directions et des Services Centraux.
L Administration Pénitentiaire, créée le 27 Octobre 1959, n était qu un service dépendant du Ministère de la Justice 1. Passée par une Direction Centrale 2, une Direction Générale se trouve actuellement