Appel à Projets Formulaire de demande d'aide (FdA)

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1 Appel à Projets 2009 USAR - Unité support de l'anr Formulaire de demande d'aide (FdA) Volet général sur le projet Nom du Programme : Programme blanc (BLAN) Numéro du projet : NT09_ Intitulé du projet : Logiques locales, logiques nationales : mutations politiques dans trois pays dits mélanésiens Acronyme du projet : LocNatPol Durée du projet en mois : 36 Coordinateur du projet : M. Dousset Laurent Partenaire Partenaire 1 Partenaire 2 Partenaire 3 Répartition de l'aide entre les partenaires Organisme gestionnaire des crédits Responsable scientifique Aide allouée CNRS DELEGATION REGIONALE M. DOUSSET LAURENT PROVENCE ET CORSE UNIVERSITE PAUL VALERY M. BABADZAN ALAIN MONTPELLIER 3 CNRS DELEGATION REGIONALE M. MONNERIE DENIS ALSACE TOTAL Autres soutiens financiers du projet Part Nom de l'organisme Adresse Nature et objet Montant sollicité Montant alloué TOTAL 0 0 Personnel Partenaire Récapitulatif des ETP en hommes/mois des personnels du projet Personnel Permanent Personnel non permanent non financé par l'anr Personnel non permanent financé par l'anr TOTAL 1 100,80 18,00 118, ,00 25,00 61, ,00 43,00 61,00 TOTAL 154,80 86,00 0,00 240,80 Partenaire Référence du pôle 1 Aucun 2 Aucun 3 Aucun Appartenance du projet par pôle de compétitivité 1

2 Récapitulatif financier du projet par super nature Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide Allouée Equipement Fonctionnement - dépenses de personnel Fonctionnement - Prestations des services Autres dépenses TOTAL Récapitulatif financier du projet par nature Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide Allouée Equipement Fonctionnement - Dépenses de personnel permanent Fonctionnement - Personnels Temporaires Avec financement ANR demandé Fonctionnement - Personnels Temporaires Sans financement ANR demandé Fonctionnement - Dépenses de prestations de service externe Fonctionnement - Personnel - Frais de mission Fonctionnement - Autres dépenses externes (consommables, petits matériels, ) Fonctionnement - Autres dépenses justifiées par une procédure de facturation interne SOUS TOTAUX (HORS FRAIS) Frais de gestion TOTAUX Rappel de la demande initiale établie en réponse à l'aap Cout complet ( ) Aide demandée ( ) Personnel permanent Personnel non permanent (personne.mois) (personne.mois) ,2 93,6 2

3 Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 1 - M. DOUSSET Laurent Organisme gestionnaire des crédits Nom de l'organisme : CNRS DELEGATION REGIONALE PROVENCE ET CORSE Sigle : CNRS DR12 Siret : Code APE : 7219Z Adresse : 31, chemin joseph aiguier Marseille cedex 20 Personne juridiquement habilitée à engager le partenaire Nom et prénom : Doucelance Pierre Fonction : Délégué Régional Mention 'Représenté par' ou 'Par délégation' : Sans objet Nom et prénom : Fonction : Nom et prénom : Dousset Laurent Date de naissance : 09/11/1965 Télephone : Adresse : Responsable scientifique du partenaire Mél :laurent.dousset@pacific-credo.fr Emploi : Permanent - Univ-epst - Chargé de rech ou Maître de Conf. 2ère Cl. Laboratoire de rattachement N unité : UMR6574 Nom du laboratoire : CENTRE DE RECHERCHE ET DE DOCUMENTATION SUR L'OCÉANIE Sigle : CREDO Adresse postale du laboratoire : Maison asie pacifique 3 place victor hugo MARSEILLE CEDEX 03 Directeur du laboratoire : M. Dousset Laurent Adresse postale du lieu d'exécution (si différente du laboratoire) : Tutelle hébergente 6 - UNIVERSITE PROVENCE AIX-MARSEILLE 1 Chargé du suivi administratif et financier Nom et prénom : Saint-cricq Béatrice Tél : Mél : spv@dr12.cnrs.fr Adresse (si différente de l'organisme gestionnaire des crédits) : Référence du pôle : Aucun Appartenance du projet par un pôle de compétitivité Références bancaires du partenaire Code banque : Code guichet : Numéro de compte : Clef : 05 IBAN : FR Nom de la banque : TRESOR PUBLIC 3

4 Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 1 - M. DOUSSET Laurent Agent comptable Titre : M. Nom : Ponzo-pascal Prénom : Michel Fonction : Agent comptable secondaire du CNRS dr12 Mèl : michel.ponzo-pascal@dr12.cnrs.fr Autres organismes de tutelle du laboratoire autres que l'organisme gestionnaire Nom du deuxième organisme de tutelle du laboratoire : UNIVERSITÉ DE PROVENCE Nom du troisième organisme de tutelle du laboratoire : ECOLE DES HAUTES ETUDES EN SCIENCES SOCIALES 4

5 Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 1 - M. DOUSSET Laurent 1 - Détail du coût complet relatif au personnel Fonctionnement - Dépenses de personnel permanent N Type d'emploi Salaires mensuels ETP (homme x mois) chargé et taxé Taux d'environnement environné 1 Permanent - Univ-epst - Chargé de rech ou Maître de Conf. 1ère Cl , , Permanent - Univ-epst - Ingénieur de Rech. - 2ème Cl. 3 Permanent - Univ-epst - Assistant Ingénieur - Cl. Unique , , , , TOTAL Fonctionnement - Personnels Temporaires Sans financement ANR demandé N Type d'emploi Salaires mensuels ETP (homme x mois) chargé et taxé Taux d'environnement environné 1 Temporaire - POST-DOC , , TOTAL Total du coût complet relatif au personnel

6 Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 1 - M. DOUSSET Laurent 2 - Détail du coût complet relatif aux autres dépenses Fonctionnement - Dépenses de prestations de service externe 1 Dissémination des résultats Fonctionnement - Personnel - Frais de mission TOTAL Missions et terrains, 6 agents TOTAL Fonctionnement - Autres dépenses externes (consommables, petits matériels, ) 1 Consommables et petit matériel Frais de gestion TOTAL Frais de gestion TOTAL Total du coût complet relatif aux autres dépenses

7 Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 1 - M. DOUSSET Laurent 3 - Récapitulatif : Coûts complets, Coûts éligibles, Aide allouée Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide allouée Fonctionnement - Dépenses de personnel permanent Fonctionnement - Personnels Temporaires Sans financement ANR demandé Fonctionnement - Dépenses de prestations de service externe Fonctionnement - Personnel - Frais de mission Fonctionnement - Autres dépenses externes (consommables, petits matériels, ) Frais de gestion TOTAL Taux de l'aide 100,00 % Récapitulatif des coûts par super nature pour le partenaire 1 Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide allouée Equipement Fonctionnement dépenses de personnel Fonctionnement Prestations des services Autres dépenses TOTAL Signatures des différents responsables concernés Le responsable scientifique s'engage à ne pas recevoir d'autres financements de l'anr pour un projet de recherche sur le même sujet. Signature du responsable scientifique Signature du directeur du laboratoire Visa de la personne habilitée à réprésenter juridiquement l'établissement gestionnaire, qui reconnaît avoir pris connaissance du règlement relatif aux modalités d'attribution des aides de l'anr et souscrire aux obligations qui en résultent pour ce qui le concerne, et qui s'engage à mettre en oeuvre les moyens nécessaires à la réalisation du projet Signature de la personne habilitée à représenter juridiquement l'établissement gestionnaire 7

8 Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 2 - M. BABADZAN Alain Organisme gestionnaire des crédits Nom de l'organisme : UNIVERSITE PAUL VALERY MONTPELLIER 3 Sigle : UNIV. MONTPELLIER 3 Siret : Code APE : 80.3Z Adresse : Route de mende Montpellier cedex 5 Personne juridiquement habilitée à engager le partenaire Nom et prénom : FraÏsse Anne Fonction : Présidente Mention 'Représenté par' ou 'Par délégation' : Sans objet Nom et prénom : Fonction : Nom et prénom : Babadzan Alain Date de naissance : 30/04/1953 Télephone : Adresse : Responsable scientifique du partenaire Mél :alain.babadzan@univ-montp3.fr Emploi : Permanent - Univ-epst - Directeur de rech ou Prof. 1ère Cl. Laboratoire de rattachement N unité : EA3532 Nom du laboratoire : CENTRE D'ETUDES ET DE RECHERCHES COMPARATIVES EN ETHNOLOGIE (CERCE) Sigle : MENESR Adresse postale du laboratoire : Universite paul valery Route de mende MONTPELLIER CEDEX 5 Directeur du laboratoire : M. Babadzan Alain Adresse postale du lieu d'exécution (si différente du laboratoire) : Tutelle hébergente 84 - UNIVERSITE PAUL VALERY MONTPELLIER 3 Chargé du suivi administratif et financier Nom et prénom : Marteau Anne marie Tél : Mél : anne-marie.marteau@univ-montp3.fr Adresse (si différente de l'organisme gestionnaire des crédits) : Référence du pôle : Aucun Appartenance du projet par un pôle de compétitivité Références bancaires du partenaire Code banque : Code guichet : Numéro de compte : Clef : 27 IBAN : FR Nom de la banque : Trésor Public 8

9 Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 2 - M. BABADZAN Alain Titre : M. Nom : Cohen Prénom : André Fonction : Agent Comptable d'université Mèl : andre.cohen@univ-montp3.fr Agent comptable Autres organismes de tutelle du laboratoire autres que l'organisme gestionnaire Nom du deuxième organisme de tutelle du laboratoire : Nom du troisième organisme de tutelle du laboratoire : 9

10 Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 2 - M. BABADZAN Alain 1 - Détail du coût complet relatif au personnel Fonctionnement - Dépenses de personnel permanent N Type d'emploi Salaires mensuels ETP (homme x mois) chargé et taxé Taux d'environnement environné 1 Permanent - Univ-epst - Directeur de rech ou Prof. Cl.except. 2 Permanent - Univ-epst - Chargé de rech ou Maître de Conf. 2ère Cl , , , , TOTAL Fonctionnement - Personnels Temporaires Sans financement ANR demandé N Type d'emploi Salaires mensuels ETP (homme x mois) chargé et taxé Taux d'environnement environné 1 Temporaire - POST-DOC , , TOTAL Total du coût complet relatif au personnel

11 Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 2 - M. BABADZAN Alain 2 - Détail du coût complet relatif aux autres dépenses Fonctionnement - Personnel - Frais de mission 1 Missions et terrains, 4 agents TOTAL Fonctionnement - Autres dépenses externes (consommables, petits matériels, ) 1 Consommables et petit matériel Dissémination des résultats Frais de gestion TOTAL Frais de gestion TOTAL Total du coût complet relatif aux autres dépenses

12 Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 2 - M. BABADZAN Alain 3 - Récapitulatif : Coûts complets, Coûts éligibles, Aide allouée Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide allouée Fonctionnement - Dépenses de personnel permanent Fonctionnement - Personnels Temporaires Sans financement ANR demandé Fonctionnement - Personnel - Frais de mission Fonctionnement - Autres dépenses externes (consommables, petits matériels, ) Frais de gestion TOTAL Taux de l'aide 100,00 % Récapitulatif des coûts par super nature pour le partenaire 2 Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide allouée Equipement Fonctionnement dépenses de personnel Fonctionnement Prestations des services Autres dépenses TOTAL Signatures des différents responsables concernés Le responsable scientifique s'engage à ne pas recevoir d'autres financements de l'anr pour un projet de recherche sur le même sujet. Signature du responsable scientifique Signature du directeur du laboratoire Visa de la personne habilitée à réprésenter juridiquement l'établissement gestionnaire, qui reconnaît avoir pris connaissance du règlement relatif aux modalités d'attribution des aides de l'anr et souscrire aux obligations qui en résultent pour ce qui le concerne, et qui s'engage à mettre en oeuvre les moyens nécessaires à la réalisation du projet Signature de la personne habilitée à représenter juridiquement l'établissement gestionnaire 12

13 Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 3 - M. MONNERIE Denis Organisme gestionnaire des crédits Nom de l'organisme : CNRS DELEGATION REGIONALE ALSACE Sigle : CNRS DR10 Siret : Code APE : 7219Z Adresse : 23 rue du loess Bp Strasbourg cedex 2 Personne juridiquement habilitée à engager le partenaire Nom et prénom : Piéri Philippe Fonction : Délégué Régional Mention 'Représenté par' ou 'Par délégation' : Par délégation Nom et prénom : Fix Denis Fonction : Responsable Service Partenariat et Valorisation Nom et prénom : Monnerie Denis Date de naissance : 10/01/1948 Télephone : Adresse : Responsable scientifique du partenaire Mél :denis.monnerie@umb.u-strasbg.fr Emploi : Permanent - Univ-epst - Directeur de rech ou Prof. 1ère Cl. Laboratoire de rattachement N unité : UMR7043 Nom du laboratoire : CULTURES ET SOCIÉTÉS EN EUROPE Sigle : CSE Adresse postale du laboratoire : Misha 5, allée du général rouvillois Cs STRASBOURG CEDEX Directeur du laboratoire : M. Hintermeyer Pascal Adresse postale du lieu d'exécution (si différente du laboratoire) : Tutelle hébergente UNIVERSITE MARC-BLOCH DE STRASBOURG 2 Chargé du suivi administratif et financier Nom et prénom : Berger Jérôme Tél : Mél : jerome.berger@alsace.cnrs.fr Adresse (si différente de l'organisme gestionnaire des crédits) : Référence du pôle : Aucun Appartenance du projet par un pôle de compétitivité Références bancaires du partenaire 13

14 Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 3 - M. MONNERIE Denis Code banque : Code guichet : Numéro de compte : Clef : 56 IBAN : FR Nom de la banque : Trésor Public Titre : Mme Nom : Lazarus Prénom : Béatrice Fonction : Agent comptable Mèl : beatrice.lazarus@alsace.cnrs.fr Agent comptable Autres organismes de tutelle du laboratoire autres que l'organisme gestionnaire Nom du deuxième organisme de tutelle du laboratoire : UNIVERSITÉ DE STRASBOURG Nom du troisième organisme de tutelle du laboratoire : 14

15 Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 3 - M. MONNERIE Denis 1 - Détail du coût complet relatif au personnel Fonctionnement - Dépenses de personnel permanent N Type d'emploi Salaires mensuels ETP (homme x mois) chargé et taxé Taux d'environnement environné 1 Permanent - Univ-epst - Directeur de rech ou Prof. 1ère Cl , , TOTAL Fonctionnement - Personnels Temporaires Sans financement ANR demandé N Type d'emploi Salaires mensuels ETP (homme x mois) chargé et taxé Taux d'environnement environné 1 Temporaire - Chercheur 2 Temporaire - Doctorant , , , , TOTAL Total du coût complet relatif au personnel

16 Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 3 - M. MONNERIE Denis 2 - Détail du coût complet relatif aux autres dépenses Fonctionnement - Dépenses de prestations de service externe 1 Dissémination des résultats Fonctionnement - Personnel - Frais de mission TOTAL Missions et terrains, 3 agents TOTAL Fonctionnement - Autres dépenses externes (consommables, petits matériels, ) 1 Consommables et petit matériel Frais de gestion TOTAL Frais de gestion TOTAL Total du coût complet relatif aux autres dépenses

17 Programme blanc (BLAN)/2009/LocNatPol/PARTENAIRE 3 - M. MONNERIE Denis 3 - Récapitulatif : Coûts complets, Coûts éligibles, Aide allouée Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide allouée Fonctionnement - Dépenses de personnel permanent Fonctionnement - Personnels Temporaires Sans financement ANR demandé Fonctionnement - Dépenses de prestations de service externe Fonctionnement - Personnel - Frais de mission Fonctionnement - Autres dépenses externes (consommables, petits matériels, ) Frais de gestion TOTAL Taux de l'aide 100,00 % Récapitulatif des coûts par super nature pour le partenaire 3 Libellés Coûts complets Coûts éligibles Aide allouée Equipement Fonctionnement dépenses de personnel Fonctionnement Prestations des services Autres dépenses TOTAL Signatures des différents responsables concernés Le responsable scientifique s'engage à ne pas recevoir d'autres financements de l'anr pour un projet de recherche sur le même sujet. Signature du responsable scientifique Signature du directeur du laboratoire Visa de la personne habilitée à réprésenter juridiquement l'établissement gestionnaire, qui reconnaît avoir pris connaissance du règlement relatif aux modalités d'attribution des aides de l'anr et souscrire aux obligations qui en résultent pour ce qui le concerne, et qui s'engage à mettre en oeuvre les moyens nécessaires à la réalisation du projet Signature de la personne habilitée à représenter juridiquement l'établissement gestionnaire 17